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Franck Héas

Professeur en droit privé et sciences criminelles Nantes Université, Pôle Société Droit et Changement social UMR CNRS 6297
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### Champs de recherche > Droit social, Droit du travail, Droit de la santé au travail > > Risques professionnels, Santé mentale, Prévention > > Relations sociales, Emploi ### Responsabilités scientifiques Membre du comité de rédaction de la revue Droit ouvrier > Membre du Comité de rédaction de la revue Santé et Travail > > Membre du Conseil scientifique du Parcours doctoral national en santé travail > > Membre du Comité scientifique du réseau international CIELO ### Responsabilités universitaires > Responsable du Master 2 Droit social et des ressources humaines en FC > > Responsable du Master 1 Droit social et de la santé > > Membre élu au Conseil de pôle Société de Nantes Université (collège PR) > > Membre de l'équipe de direction du Laboratoire Droit et Changement social UMR CNRS 6297

Publications

Faire de la pénibilité, un vocable étendard !

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2023, 901-902, pp 508-512
Article dans une revue halshs-04271904v1

Le reclassement du salarié inapte au regard des mentions de l'avis du médecin du travail

Franck Héas
Droit Social, 2023, 11, pp.895-898
Article dans une revue halshs-04263488v1

Les perspectives du droit de la santé au travail

Arnaud Lucchini , Élise Marant , Franck Héas
Revue de droit du travail, 2023, 05, pp.311
Article dans une revue halshs-04100717v1

La situation du conjoint du chef d’entreprise en matière de santé au travail

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2023, 896, pp.185-190
Article dans une revue hal-04114100v1

Constat médical d'inaptitude et procédure disciplinaire

Franck Héas
Droit Social, 2023, 05, pp.431
Article dans une revue halshs-04088675v1

Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence

Franck Héas
Revue française des affaires sociales, 2022, 4, pp.149-166
Article dans une revue hal-03933323v1

"Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence",

Franck Héas
Revue française des affaires sociales, 2022, 4, pp.149-166. ⟨10.3917/rfas.224.0061⟩
Article dans une revue halshs-03965796v1

Quand le management délétère n’est pas fautif !,

Franck Héas
Droit Social, 2022, pp.942-945
Article dans une revue hal-03933335v1

L'inaptitude du gérant non-salarié de succursale

Franck Héas
Droit Social, 2021, 12, pp.1038
Article dans une revue halshs-03473035v1

"Consultation des représentants du personnel et licenciement du salarié inapte : une connexion évidente"

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2021, pp 31-37
Article dans une revue hal-03762204v1

La pénibilité, une histoire de mots (maux) et de droit(s)

Franck Héas
Droit Social, 2021, 04, pp.300
Article dans une revue halshs-03193357v1

La désinsertion professionnelle

Franck Héas
Droit Social, 2021, 11, pp.909
Article dans une revue halshs-03425317v1

Contrat de travail et exigences de la protection de la santé et de l'environnement

Franck Héas
La Semaine juridique. Social, 2021, 50
Article dans une revue hal-03566205v1

Un ANI sur la santé au travail, pour quoi faire ?

Franck Héas
Droit Social, 2021, 03, pp.253
Article dans une revue halshs-03166993v1

Le concept d'exposome à l'aune du droit social

Franck Héas
Droit Social, 2020, 06, pp.524
Article dans une revue halshs-02866646v1

"Le droit du travail est-il ouvert à la question environnementale ?"

Franck Héas
Revue juridique de l'environnement, 2020, n° spécial, pp 109-121
Article dans une revue hal-03762205v1

La négociation d'entreprise sur la qualité de vie au travail

Franck Héas
Droit Social, 2019, 11, pp.907
Article dans une revue halshs-02449618v1

Droit du travail 2016 à mi-2017

Franck Héas
Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2018, Panorama du droit français de 2016 à mi-2017, 12
Article dans une revue hal-03327469v1

Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ?

Franck Héas
Droit Social, 2018, 02, pp.202
Article dans une revue halshs-02200334v1

Bouleversements du droit du travail : notre système de santé au travail reste-t-il garant des droits des salariés ?

Sophie Fantoni Quinton , Franck Héas
Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, 2018, 79 (3), pp.216. ⟨10.1016/j.admp.2018.03.615⟩
Article dans une revue hal-03263467v1

Le statut des conseillers prud'hommes

Franck Héas
Droit Social, 2017, 07 et 08, pp.588
Article dans une revue halshs-02200230v1

Le reclassement du salarié inapte

Franck Héas
Les Cahiers sociaux, 2017, 295, pp.216-218
Article dans une revue hal-03301627v1

La réforme du régime de l'inaptitude suite à la loi du 8 août 2016

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2017, 823, pp.103-107
Article dans une revue hal-03301628v1

Les acteurs de la prévention au travail en entreprise

Franck Héas
Regards, 2017, 51 (1), pp.127. ⟨10.3917/regar.051.0127⟩
Article dans une revue hal-03300915v1

La santé au travail après la loi du 8 août 2016

Franck Héas , Pierre-Yves Verkindt
Droit Social, 2016, 11, pp.921
Article dans une revue halshs-02200137v1

Pour une reconfiguration des principes en santé au travail

Franck Héas
Droit Social, 2016, 06, pp.531
Article dans une revue halshs-02200083v1

Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat au travail

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2016, pp.10-19
Article dans une revue halshs-01304676v1

La pénibilité au travail, une problématique multidimensionnelle

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2016, 815, p. 339-344
Article dans une revue halshs-01338342v1

Statut du stagiaire, obligations des organismes de formation et des entreprises d'accueil

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2015, pp.112-114
Article dans une revue halshs-01304694v1

Temps et santé au travail, pour une connexion plus explicite dans la loi

Franck Héas
Droit Social, 2015, 10, pp.837-944
Article dans une revue halshs-02199980v1

Réflexions autour du cadre d'exécution de l'obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2015, pp.335-339
Article dans une revue halshs-01304689v1

État des lieux de la représentativité patronale

Franck Héas
Droit Social, 2014, 03, pp.198
Article dans une revue halshs-02200622v1

Reclassement du salarié licencié pour motif économique et franchise commerciale

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2014, 794, pp.574-579
Article dans une revue hal-03528891v1

La pénibilité, un enjeu de santé au croisement du travail et de la retraite

Franck Héas
Droit Social, 2014, 07 et 08, pp.598
Article dans une revue halshs-02200683v1

Le renforcement des conditions d'accueil des stagiaires en entreprise

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2014, 06, pp.413
Article dans une revue halshs-02241877v1

La durée du travail dans les lieux de vie et d'accueil

Franck Héas
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2014, 01, pp.53
Article dans une revue halshs-02237256v1

Exercice de la médecine et salariat

Franck Héas
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 04, pp.575
Article dans une revue halshs-02237207v1

Le recours à un expert par le CHSCT en matière de pénibilité du travail

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2013, 779, pp.389-395
Article dans une revue hal-03538621v1

La modification temporaire des fonctions du salarié

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2012, 09, pp.490
Article dans une revue halshs-02241666v1

Le rôle des partenaires sociaux en matière de régulation de la pénibilité

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2012, 766, pp.348-355
Article dans une revue hal-03528853v1

La revitalisation des bassins d'emploi

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2012, 11, pp.629
Article dans une revue halshs-02241688v1

La réaffectation du salarié inapte

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2012, 06, pp.358
Article dans une revue halshs-02241639v1

Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi en cas de handicap

Franck Héas
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2011, 05, pp.849
Article dans une revue halshs-02237052v1

État de santé, handicap et discrimination en droit du travail

Franck Héas
La Semaine juridique. Social, 2011, 24, pp.19-24
Article dans une revue hal-03538761v1

Les droits sur l'invention faite par le salarié

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2011, 12, pp.696
Article dans une revue halshs-02241569v1

La représentativité des organisations salariées et patronales en droit français

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2011, 02, pp.91
Article dans une revue halshs-02241467v1

Encadrement des stages dans l'enseignement supérieur

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2010, 11, pp.644
Article dans une revue halshs-02241437v1

Observations sur le concept de dignité appliqué aux relations de travail

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2010, pp.461-468
Article dans une revue hal-03529227v1

Le bien-être au travail

Franck Héas
La Semaine juridique. Social, 2010, 27, pp.14-19
Article dans une revue hal-03538802v1

Etre ou ne pas être subordonné

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2009, pp.405-417
Article dans une revue hal-03528955v1

L'auto-entrepreneur au regard du droit du travail

Franck Héas
La Semaine juridique. Social, 2009, 50, pp.11-14
Article dans une revue hal-03538808v1

Pénibilité et droit du travail

Franck Héas
La Semaine juridique. Social, 2009, 5, pp.17-21
Article dans une revue hal-03538772v1

La protection de l'environnement en droit du travail

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2009, 10, pp.565
Article dans une revue halshs-02241305v1

Retour sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

Franck Héas
La Semaine juridique. Social, 2008, 22, pp.14-19
Article dans une revue hal-03538811v1

Les modalités de la délégation de pouvoirs

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2008, 11, pp.670
Article dans une revue halshs-02241189v1

Licenciement économique et exigences conventionnelles de reclassement

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2008, 09, pp.529
Article dans une revue halshs-02241163v1

La motivation du licenciement en cas d'inaptitude du salarié

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2008, 06, pp.378
Article dans une revue halshs-02241132v1

Organisation collective du travail et sécurité des salariés

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2008, pp.424-430
Article dans une revue hal-03528822v1

La prééminence de la durée du travail sur la durée du contrat

Franck Héas
Revue de droit du travail, 2008, 12, pp.733
Article dans une revue halshs-02241198v1

L'extension du droit du travail aux agents des collectivités territoriales

Franck Héas
La Semaine juridique. Social, 2008, 17, pp.10-14
Article dans une revue hal-03538904v1

Les contraintes formelles encadrant l’exécution de l’obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2007, pp.6-10
Article dans une revue hal-03528947v1

Le droit au reclassement du salarié, en cas de restructuration de l’entreprise ou d’altération de sa santé

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2007, pp.452-458
Article dans une revue hal-03528903v1

Observations sur les processus normatifs en matière de relations professionnelles

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2007, pp.306-313
Article dans une revue hal-03538628v1

Les normes de convenance dans le cadre des relations de travail

Franck Héas
La Semaine juridique. Social, 2007, 29, pp.9-14
Article dans une revue hal-03538784v1

Discrimination et admission de différences de traitement entre salariés

Franck Héas
La Semaine juridique. Social, 2007, 12, pp.11-14
Article dans une revue hal-03538911v1

Le caractère impératif des garanties protectrices reconnues au représentant du personnel

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2006, pp.123-128
Article dans une revue hal-03528832v1

Les négociations interprofessionnelles relatives à la pénibilité au travail

Franck Héas
Droit Social, 2006, 09 et 10, pp.834
Article dans une revue halshs-02198798v1

Les principaux apports de la loi de programmation pour la cohésion sociale en matière de licenciement pour motif économique

Franck Héas
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, 7, pp.270-273
Article dans une revue hal-03538938v1

Les conséquences de l'inaptitude sur l'emploi du salarié

Franck Héas
La Semaine juridique. Social, 2005, 24, pp.11-16
Article dans une revue hal-03538795v1

Extension d'un accord cadre et absence de représentativité de l'organisation patronale signataire

Franck Héas
Travail et protection sociale, 2005, 6, pp.8-10
Article dans une revue hal-03538918v1

Extension d'un accord cadre et absence de représentativité de l'organisation patronale signataire

Franck Héas
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, 18-19
Article dans une revue hal-03538954v1

Le reclassement au sein d’une association

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2005, pp.49-53
Article dans une revue hal-03528917v1

Les conséquences de la déclaration d’inaptitude totale du salarié

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2004, pp.541-546
Article dans une revue hal-03528932v1

La résiliation amiable du contrat de travail pour motif économique

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2004, pp.237-242
Article dans une revue hal-03529140v1

Incidence du défaut de respect de la procédure spéciale de licenciement d'un salarié protégé

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2003, pp.345-349
Article dans une revue hal-03529212v1

Le reclassement de l'agent public inapte à ses fonctions : un nouveau principe général du droit

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2003, pp.23-27
Article dans une revue hal-03538602v1

L'étendue des investigation patronales permettant de satisfaire à l'obligation de reclassement du salarié licencié

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2002, pp.504-507
Article dans une revue hal-03528876v1

Le périmètre de l'obligation de reclassement en matière de licenciement

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2002, pp.28-31
Article dans une revue hal-03529190v1

Approche de la notion de reclassement

Franck Héas
Le Droit ouvrier, 2001, pp.505-510
Article dans une revue hal-03528844v1

Les obligations de reclassement en droit du travail

Franck Héas
Droit Social, 1999, 05, pp.504
Article dans une revue halshs-02197939v1

Santé mentale et organisation du travail, vecteurs des évolutions du droit de la santé au travail

Franck Héas
Colloque « Organisation du travail et risques psychosociaux, les apports de la recherche », INRS, Jun 2023, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04118963v1

Regard juridique sur le sens du travail

Franck Héas
Travail cherche sens, Université de Strasbourg; Institut du travail de Strasbourg, Nov 2023, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-04317660v1

Le droit de la santé au travail des gens de théâtre

Franck Héas
Colloque, Travail des gens de théâtre, Faculté de droit et science politique de Guyancourt, Jan 2023, Guyancourt (78), France
Communication dans un congrès hal-04094566v1

Les mutations du droit de la santé au travail

Franck Héas
La place de la santé mentale dans l'organisation de l'entreprise à l'ère post-Covid, Faculté de Droit et science politique de Montpellier, Feb 2023, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-04094551v1

Comment le juge social saisit l’organisation du travail et les pratiques managériales

Marion del Sol , Franck Héas
Le droit pénal au secours de la justice sociale. Variations autour du procès France Télécom, IODE, Oct 2022, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-03971667v1

Le droit de la santé au travail en France, quelles tendances et quelles perspectives ?

Franck Héas
GRASPE, Jun 2022, Bruxelles, Belgique
Communication dans un congrès hal-04094582v1

Les évolutions du droit de la santé au travail

Franck Héas , Pierre-Yves Verkindt
Conférence, Faculté de droit de Strasbourg, Dec 2021, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-04118976v1

Chercher et classer (avec Magord C.)

Franck Héas
Rencontres doctorales « Sur les chemins de la recherche en droit social », Faculté de droit de Bordeaux, Jul 2021, Bordeaux, France
Communication dans un congrès hal-04119000v1

La Covid et le travail

Franck Héas
Table ronde de l'Association française de droit du travail, AFDT, May 2021, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04119007v1

Les obligations légales de l'employeur

Franck Héas
Colloque « COVID19 : Le nouveau monde du travail », Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Feb 2021, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-04119015v1

Santé, sécurité et environnement

Franck Héas
Colloque « L'environnement dans le droit et la pratique des relations de travail », Planète social, Nov 2021, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04118993v1

40 ans de santé mentale au travail

Franck Héas
Colloque « 40 ans de sciences sociales du travail », ISSTO, Nov 2021, Rennes, France
Communication dans un congrès hal-04118990v1

Réflexions exploratoires sur la mobilisation du concept d'exposome en droit du travail

Franck Héas
3e Congrès mondial Cielo Laboral « Le travail mondialisé », Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Sep 2020, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-04119027v1

Droit du travail et droit de l'environnement

Franck Héas
Colloque « Atteintes à l'environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires »,, Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales de Tours, Nov 2019, Tours, France
Communication dans un congrès hal-04119034v1

Les mutations du droit de la santé au travail et la négociation collective : l'exemple de la qualité de vie au travail

Franck Héas
Séminaire annuel « Ages et travail » du CREAPT, CNAM, May 2019, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04119045v1

Négociation collective, qualité de vie au travail et numérisation du travail

Franck Héas
Colloque « La numérisation du travail, Enjeux juridiques en santé au travail », Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, Mar 2019, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04119052v1

Les fonctions du droit du travail en matière d'organisation du travail

Franck Héas
Conférence, UFR Droit, sciences économiques et gestion de Vannes, Apr 2018, Vannes, France
Communication dans un congrès hal-04119093v1

Déconnexion et télétravail : la mise en œuvre

Franck Héas
Colloque « Droit à la déconnexion et télétravail : quelles(s) contradiction(s) », Faculté de droit, d'économie et de gestion d'Angers, Nov 2018, Angers, France
Communication dans un congrès hal-04119079v1

La santé au travail, quelles perspectives ?

Franck Héas
Conférence, Faculté de droit de Saint-Etienne, Feb 2018, Saint-Etienne, France
Communication dans un congrès hal-04119099v1

Les mutations du droit de la santé au travail et la représentation du personnel en entreprise

Franck Héas
Conférence-débat « Du CHSCT au CSE, La santé en question(s) », Université de Lorraine, Institut Régional du Travail, Dec 2018, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-04119059v1

La négociation collective en matière de santé au travail en France : l'exemple de la qualité de vie au travail

Franck Héas
Colloque international du CRIMT sur « Quel type de travail pour le futur, Perturbations, expérimentations et re-régulation », HEC Montréal, Oct 2018, Montréal, Canada
Communication dans un congrès hal-04119087v1

Droit du travail et taille de l'entreprise

Franck Héas
Colloque « Pour un droit des PME », Cité des Congrès de Nantes, Jun 2017, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-04119106v1

Le cadre juridique général de la pénibilité

Franck Héas
Bien-être au travail, Les Septentrionales - ISTNF, ARS Nord – Pas-de-Calais, Jun 2016, Lille, France
Communication dans un congrès halshs-01342455v1

La pénibilité au travail, quels enjeux ?

Franck Héas
Conférence-débat, Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes, Jan 2016, Nantes, France
Communication dans un congrès halshs-01304665v1

Négociation collective, pénibilité et prévention

Franck Héas
Bien-être au travail, Les Septentrionales - ISTNF, ARS Nord – Pas-de-Calais, Jun 2016, Lille, France
Communication dans un congrès halshs-01342454v1

Bonheur, Bien-être et qualité de vie au travail

Franck Héas
Colloque « Doctrines et réalité(s) du bonheur », Faculté de droit, d'économie et de gestion d'Angers, Dec 2016, Angers, France
Communication dans un congrès hal-04119113v1

La réforme du régime de l'inaptitude

Franck Héas
Colloque « La loi Travail », Faculté de droit de Lille, Nov 2016, Lille, France
Communication dans un congrès hal-04119119v1

La protection de l'environnement en droit français du travail

Franck Héas
Congrès inaugural CIELO, Universidade Catolica Portuguesa, Sep 2016, Porto, France
Communication dans un congrès hal-04119130v1

Genèse, hésitations et aboutissements d'un dispositif complexe

Franck Héas
La pénibilité au travail, Faculté de droit d'économie et de gestion d'Avignon, Mar 2016, Avignon, France
Communication dans un congrès halshs-01304659v1

La dimension environnementale du droit du travail

Franck Héas
Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes, Sep 2015, Nantes, France
Communication dans un congrès halshs-01304672v1

Prévention et pénibilité, Des liens à construire

Franck Héas
Colloque Santé-Travail, « Les autorités médicales en questions », EHESP, Nov 2014, Rennes, France
Communication dans un congrès hal-04119147v1

Les transformations du droit français du travail

Franck Héas
XI Congrès international de droit, Faculté de droit de l'université Sao Judas de Sao Paulo, May 2014, Sao Paulo, France
Communication dans un congrès hal-04119168v1

Santé au travail en droit français du travail

Franck Héas
Conférence, Ecole des avocats de Sao Paulo, May 2014, Sao Paulo, Brazil
Communication dans un congrès hal-04119155v1

Les négociations relatives à la pénibilité des métiers portuaires

Franck Héas
Colloque « Les expositions professionnelles aux cancérogènes dans les métiers portuaires, Connaissance, prévention : enjeux de santé publique », Projet ESCALES, Mar 2014, Saint-Nazaire, France
Communication dans un congrès hal-04119178v1

Lieux de vie et d'accueil

Franck Héas
Colloque « Les établissements et services sociaux et médico-sociaux », Faculté de droit d'Angers, Nov 2013, Angers, France
Communication dans un congrès hal-04119185v1

L'exercice salarié de la médecine

Franck Héas
Colloque « L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral », Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin, Jan 2013, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-04119200v1

La prévention des risques psychosociaux en droit français du travail

Franck Héas
Colloque Comparisk 2013 « Approche comparée des risques psychosociaux », Faculté de droit de Bordeaux, Jan 2013, Bordeaux, France
Communication dans un congrès hal-04119209v1

Sécurité et santé au travail

Franck Héas
Conférence, INTEFP, Oct 2012, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-04119214v1

Pénibilité, loi et dialogue social

Franck Héas
Colloque « Le bien-être, c'est rentable », Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Mar 2012, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-04119223v1

Dialogue social et pénibilité

Franck Héas
Colloque « Premières rencontres Droit Santé travail »,, Institut de Santé au Travail du Nord de la France, Dec 2011, Lille, France
Communication dans un congrès hal-04119231v1

Le bien-être au travail

Franck Héas
Colloque « Les âges de la vie et le bien-être : des modèles possibles ? », Réseau universitaire de recherche en Pays de la Loire, May 2011, Le Croisic, France
Communication dans un congrès hal-04119246v1

Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi

Franck Héas
Colloque « Handicap et aptitude à l'emploi », Université Paris 2 Panthéon-Assas, May 2011, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04119237v1

Discrimination et santé en droit du travail

Franck Héas
Conférence, Centre d'Etude et de Recherche en Santé-Travail-Environnement, Faculté de droit de Lille 2, Jan 2010, Lille, France
Communication dans un congrès hal-04119266v1

Regard croisé sur la représentativité des organisations salariées et patronales en droit français

Franck Héas
47e Congrès de l'ACRI / Colloque international du CRIMT, Université de Laval à Québec, Jun 2010, Québec, Canada
Communication dans un congrès hal-04119256v1

Dignité et travail

Franck Héas
Colloque « Les aspects juridiques du travail et de sécurité du travail des femmes dans le secteur maritime/pêche", Musée maritime, Nov 2009, Bilbao, France
Communication dans un congrès hal-04119282v1

L'autoentrepreneur au regard du droit du travail

Franck Héas
Colloque « L'autoentrepreneur et le droit », Faculté de droit et des sciences politiques, Oct 2009, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-04119307v1

Un renforcement de la prévention au travail pour limiter les reclassements et la pénibilité

Franck Héas
Colloque franco-canadien "La santé au travail", Lille Grand Palais, Jun 2009, Lille, France
Communication dans un congrès hal-04119322v1

La pénibilité : un renouvellement de la prise en compte de la santé au travail ?

Franck Héas
Colloque « La santé au travail à l’épreuve des nouveaux risques », Université de Bretagne-sud, Oct 2008, Lorient, France
Communication dans un congrès hal-04119333v1

Approche de la pénibilité au travail

Franck Héas
Conférence, ISSTO, Mar 2007, Rennes, France
Communication dans un congrès hal-04119349v1

Les conséquences juridiques du constat d’inaptitude du salarié

Franck Héas
Conférence, Faculté de droit et des sciences politiques de l’université de Bretagne occidentale, Apr 2006, Brest, France
Communication dans un congrès hal-04119359v1

Inaptitude et emploi

Franck Héas
Colloque « Inaptitude et maintien dans l’emploi », Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Sep 2005, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04119368v1

Risques et entreprise, Les risques saisis par le droit social

Franck Héas
Colloque « Risques naturels et technologiques, Politiques de prévention et techniques d’indemnisation", Université du Maine, Jan 2004, Le Mans, France
Communication dans un congrès hal-04119391v1

Le rôle des représentants du personnel en matière de santé au travail

Franck Héas
Colloque « La santé au travail : avancées et turbulences », AFDT, Nov 2004, Lille, France
Communication dans un congrès hal-04119381v1

La prise en compte de l’inaptitude physique du travailleur : état comparé entre le statut de la Fonction publique territoriale et le droit du travail

Franck Héas
Colloque « L’état du phénomène de banalisation du droit applicable à l’emploi public local : étendue et portée », ENACT, Nov 2003, Angers, France
Communication dans un congrès hal-04119404v1

Les systèmes de formation professionnelle dans l’Union Européenne : bref état des lieux juridique

Franck Héas
Séminaire « Le droit de la formation professionnelle », DARES, Jun 2002, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04119418v1

Subordination et travail temporaire

Franck Héas
Colloque « La subordination dans le contrat de travail », Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin, Jun 2001, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-04119427v1

Modification du contrat de travail et modification des conditions de travail

Franck Héas
Conférence, ISSTO, Jan 2001, Rennes, France
Communication dans un congrès hal-04119435v1

Les pratiques de négociation en matière de travail temporaire

Franck Héas
Colloque « Capacités, dialogue social et territoires », Wissenschaftszentrum, Jan 2000, Berlin, France
Communication dans un congrès hal-04119451v1

Vers un droit du reclassement ?

Franck Héas
Conférence, AFDT, Mar 1999, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04119466v1

Négociation collective, pratiques et innovations en matière de risque santé

Josépha Dirringer , Franck Héas
Droit Social, 11, pp.892-940, 2019
N°spécial de revue/special issue halshs-02449615v1

La prévention des risques au travail, Vingt-cinq ans après la directive-cadre du 12 juin 1989

Franck Héas
Semaine sociale Lamy, n° spécial (1655), 153 p, 2014
N°spécial de revue/special issue hal-03762188v1

L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral

Franck Héas , Anne-Chantal Hardy
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, n° spécial (4), pp 573-638, 2013
N°spécial de revue/special issue hal-03762186v1

Droit du travail

Franck Héas
Bruylant. Larcier-Paradigme, 413 p, 2023, 978-2-39013-411-4
Ouvrages hal-04317653v1

Droit du travail

Franck Héas
Bruylant, 413 p, 2023, Paradigme, 978-2-39013-411-4
Ouvrages hal-04199170v1

Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés

Franck Héas , Marie Baudel , Sonia Desmoulin-Canselier , Marie Mesnil , Paul Véron
Dalloz, 400 p., 2022, 978-2-247-21538-6
Ouvrages hal-03780891v1

Droit du travail

Franck Héas
Bruylant, 413 p, 2022, Paradigme, 9 782390 133575
Ouvrages hal-03845559v1

Droit du travail

Franck Héas
Bruylant, 412 p., 2021, Paradigme, 9782390133407
Ouvrages hal-03546988v1

Droit du travail

Franck Héas
Bruylant, 396 p., 2019, Paradigme - Manuels, 978-2-39013-253-0
Ouvrages hal-03379845v1

Proposition pour un Code du travail

Emmanuel Dockès , Gilles Auzero , Dirk Baugard , Pierre-Emmanuel Berthier , Michèle Bonnechère
Dalloz, pp.399, 2017, 9782247170371
Ouvrages halshs-01995944v1

Proposition de Code du travail

Franck Héas
Dockès, Emmanuel. Dalloz, 2017, 978-2-247-17037-1
Ouvrages hal-03383223v1

Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail

Marion del Sol , Franck Héas
Octares éditions, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5
Ouvrages halshs-01342330v1

Droit du travail

Franck Héas
Larcier, pp.361, 2015, Paradigme, 978-2-390-13013-0
Ouvrages halshs-01304707v1

Santé au travail

Franck Héas
Editions des citoyens, 96 p, 2013, 979-10-90636-15-6
Ouvrages hal-03762156v1

Le reclassement du salarié en droit du travail

Franck Héas
LGDJ, 452 p, 2000, 2-275-01963-4
Ouvrages hal-03762157v1

Le droit de la santé au travail des gens de théâtre

Franck Héas
in Lopez B. et Monnier F. (dir.), Travail des gens de théâtre, Classiques Garnier, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04544026v1

Quelques enseignements du côté du droit de la santé au travail, en lien avec la crise sanitaire

Franck Héas
in Itinéraires d’un juriste, Mélanges en l’honneur de Marc Véricel, Combet M., Knetsch J., Pignarre G., Vernac S. et Zolomian M. (dir.), Editions mare & martin, pp 185-197, 2023, 978-2-84934-654-9
Chapitre d'ouvrage hal-04033964v1

Diversité des risques en entreprise et droit de la santé au travail, Quelles perspectives ?

Franck Héas
in Desbarats I., Blin-Franchomme M.-P., Jazottes G., Mendoza-Caminade A. (dir.), L'entreprise résiliente - Risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale, LexisNexis, pp 237-244, 2023, 978-2-7110-3797-1
Chapitre d'ouvrage hal-04199135v1

"Santé au travail"

Franck Héas
in Droit du travail et technologies de l'information et de la communication, Bernard Bossu (dir.), LexisNexis, pp 181-197, 2022, Planète social, 978-2-7110-3720-9
Chapitre d'ouvrage halshs-03759147v1

" Pour une mobilisation renforcée des exigences générales de prévention en matière de santé au travail "

Franck Héas
in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 329-338, 2022, 978-2-247-21538-6
Chapitre d'ouvrage hal-03780902v1

Libres propos sur la santé au travail, champ emblématique des évolutions du droit du travail

Franck Héas
in Pagani K., Dargent L. (dir.), L’avocat face à l’évolution du droit social, Lefevbre Dalloz, pp 40-43, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03970685v1

" La santé mentale en droit du travail "

Franck Héas
in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 73-82, 2022, 978-2-247-21538-6
Chapitre d'ouvrage hal-03780900v1

" Le concept d’organisation du travail en droit du travail "

Franck Héas
in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 5-14, 2022, 978-2-247-21538-6
Chapitre d'ouvrage hal-03780897v1

Quel rôle des services de prévention et de santé au travail en matière de santé mentale ?

Sophie Fantoni Quinton , Franck Héas
Héas, Franck; Baudel, Marie; Desmoulin-Canselier, Sonia. Santé mentale et organisation du travail : approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, 978-2-247-21538-6
Chapitre d'ouvrage hal-04351540v1

La prise en charge du risque santé via la négociation collective

Josépha Dirringer , Franck Héas
Philippe Batifoulier; Marion Del Sol. Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché, IODE, pp.115-124, 2022, Amplitude du droit
Chapitre d'ouvrage hal-03660959v1

La jeunesse au prisme du droit de la santé au travail

Franck Héas
in Liber amicorum, Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves verkindt, LGDJ - Lextenso, pp 209-220, 2022, 978-2-275-11149-0
Chapitre d'ouvrage hal-03799335v1

"Plaidoyer en faveur de la médecine du travail"

Franck Héas
in Le travail et la mer, Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette, Charbonneau Alexandre, Fotinopoulos Olga, Mandin François (dir.), Editions A. PEDONE, 2021, 9782233009913
Chapitre d'ouvrage halshs-03759151v1

"Brèves réflexions sur la santé mentale en droit français du travail"

Franck Héas
in Globalizacion y digitalizacion del mercado de trabajo ; propuestas para un empleo sostenible y decente, Mella Mendez Lourdes, Encinas de Munagorri Rafael (dir.), Thomson Reuters ARANZADI, pp 709-720, 2021, 978-84-1345-760-4
Chapitre d'ouvrage halshs-03759157v1

"Négociation collective et numérisation du travail, L'exemple du télétravail et de la déconnexion"

Franck Héas
in La numérisation du travail, Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail, Lerouge Loïc (dir.), L'Harmattan, pp 89-112, 2021
Chapitre d'ouvrage halshs-03759153v1

Bonheur, bien-être et qualité de vie au travail

Franck Héas
Lemaire, Félicien and Blondel, Serge. Doctrines et réalité(s) du bonheur, Mare & Martin, pp.227-238, 2019, 978-2-84934-337-1
Chapitre d'ouvrage hal-03313205v1

Préface

Franck Héas
Droit du travail et prévention, 77, LGDJ, pp.IX-XI, 2019, Bibliothèque de droit social, 978-2-275-06455-0
Chapitre d'ouvrage hal-03312990v1

Le droit du travail déjà flexible pour les PME

Franck Héas
Bourgninaud, V. Pour un droit des PME, Connaissances et Savoirs, pp.131-147, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02303503v1

La dimension environnementale du droit du travail

Franck Héas
Van Lang, Agathe. Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Mare & Martin, pp.243-254, 2018, 978-2-84934-294-7
Chapitre d'ouvrage hal-03318054v1

Prevention of Psychosocial Risks in Labour Law: Role of the Law and Collective Bargaining

Franck Héas
Lerouge, Loïc. Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law: A Comparative Legal Overview from Europe, North America, Australia and Japan, Springer International Publishing, pp.67-78, 2017, Aligning Perspectives on Health, Safety and Well-Being, 978-3-319-63065-6. ⟨10.1007/978-3-319-63065-6_5⟩
Chapitre d'ouvrage hal-03318580v1

La pénibilité par le prisme des dispositifs légaux de prévention

Franck Héas
Del Sol, Marion and Héas, Franck. Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octarès Editions, pp.187-216, 2016, Colloques et congrès, 978-2-36630-047-5
Chapitre d'ouvrage hal-03318257v1

"Handicap, santé et discriminations"

Franck Héas
in Discriminations et égalité de traitement en droit du travail", Bossu Bernard (dir.), HEZLINIA éditions, pp 109-133, 2013, 978-2-36967-001-1
Chapitre d'ouvrage halshs-03759158v1

"La pénibilité, une nouvelle approche de la santé au travail"

Franck Héas
in La santé à l'épreuve des nouveaux risques, Dedessus-le-Moustier Nathalie et Douguet Florence (dir.), Lavoisier, pp 41-51, 2010, 978-2-7430-1235-9
Chapitre d'ouvrage halshs-03759165v1

"La dignité au travail : application d'un principe du droit du travail au secteur maritime ou la difficile confrontation norme/identité culturelles"

Franck Héas , Gwenaele Proutière-Maulion
in Aspectos laborales y de seguridade social de las mujeres en el sector maritimio, Servicio de Publicaciones des Gobierno, pp 55-83, 2010
Chapitre d'ouvrage halshs-03759163v1

"Réglementation, déréglementation, re-réglementation : quelle voie pour la production normative communautaire en matière sociale ?"

Franck Héas , Sandrine Clavel
in Economie sociale et droit, XXVIe Journées de l'Association d'Economie Sociale, C. Bourreau-Dubois et B. Jeandidier (dir.), L'Harmattan, pp 259-273, 2006, 2-296-01334-1
Chapitre d'ouvrage halshs-03759167v1

"Le particularisme des relations professionnelles au sein de groupements d’employeurs bretons"

Franck Héas
in Travailler dans un groupement d’employeurs, Berthe Bénédicte (dir.),, PUR, pp 29-45, 2006, 978-2-7535-0355-7
Chapitre d'ouvrage halshs-03759169v1

"Bref état de lieux juridiques des systèmes de formation professionnelle continue dans l'Union européenne"

Franck Héas
in Les évolutions de la formation professionnelle : regards croisés, Maggi-Germain Nicole et Pélage Agnès (dir.), La Documentation française, pp 127-140, 2003, 2-11-005384-4
Chapitre d'ouvrage hal-03762194v1

"Subordination et travail temporaire"

Franck Héas
in La subordination dans le travail, Jean-Pierre Chauchard et Hardy Anne-Chantal (dir.), La Documentation française, pp 93-107, 2003, 2-11-005511-1
Chapitre d'ouvrage hal-03762195v1

"Droit au reclassement et plan de sauvegarde de l'emploi"

Franck Héas
in Le licenciement pour motif économique après la loi de modernisation sociale, Willmann Christophe et Kerbourc'h Jean-Yves (dir.), Editions du Juris-Classeur, pp 273-289, 2002, 2-7111-3494-6
Chapitre d'ouvrage hal-03762199v1
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Organisation du travail et santé mentale

Franck Héas , Paul-Anthelme Adèle , Marie Baudel , Marion del Sol , Sonia Desmoulin-Canselier
[Rapport de recherche] DRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022, 468 p
Rapport hal-03693825v1
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La mer au féminin

Gwenaele Maulion Proutiere , Helen Maulion , Yvonne Guichard-Claudic , Jean - François Bigot , Stéphanie Couderc-Morandeau
[Rapport de recherche] Université de Nantes. 2016
Rapport halshs-01405310v1
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Enjeux de santé au travail et cancers : Les expositions à supprimer dans les métiers portuaires. Une recherche-­‐action sur le Grand Port Maritime de Nantes / Saint-­‐Nazaire

Patrick Chaumette , Véronique Daubas-Letourneux , Augustin Emane , Franck Héas , Christophe Coutanceau
2014
Rapport halshs-01053748v1
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La construction de la représentativité patronale

Nicole Maggi-Germain , Jean-Pierre Le Crom , Pascal Caillaud , Stéphane Carré , Franck Héas
[Rapport de recherche] Dares Ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi – Ministère du Travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. 2011
Rapport halshs-02442784v1