Adrien Bascoulergue

Présentation

PARCOURS UNIVERSITAIRE

Depuis 2013 :Maître de conférences, Université Lumière Lyon 2.

2011-2012 :Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université de Cergy- Pontoise.

2011 :Doctorat de droit privé - Mention très honorable, avec les félicitations du jury, accordée à l'unanimité. Autorisation de publication en l’état et autorisation à concourir pour un prix de thèse. Intitulé de la thèse : Les caractères du préjudice réparable. Réflexion sur la place du préjudice dans le droit de la responsabilité. Directeur de thèse : Stéphanie Porchy-Simon. Publication aux Presses Universitaires d’Aix-Marseille.

2007-2009 : Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université Jean Moulin Lyon III.

2004-2007 :Allocataire-moniteur à l’Université Jean Moulin Lyon III.

2004 :DEA de droit privé fondamental - Faculté de droit et de sciences politiques de Lyon III. Mention bien.

ACTIVITES PEDAGOGIQUES

Matières enseignées : Introduction au droit, droit des obligations, droit des sûretés, droit des personnes, droit de la famille, modes alternatifs de règlement des différends (médiation, conciliation, arbitrage).

Créateur et responsable de la Clinique de la Médiation de la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié de l’Université Lyon 2.

ACTIVITES SCIENTIFIQUES

➢ OUVRAGES

Les caractères du préjudice réparable – Réflexion sur la place du préjudice dans le droit de la responsabilité, Thèse Lyon III, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, préface S. Porchy- Simon, juin 2014.

Le droit des contrats spéciaux, ouvrage en préparation avec Clément Durez, dans la collection « Mise au point », chez Ellipses.

➢ ARTICLES, CONTRIBUTIONS A DES OUVRAGES COLLECTIFS

Les préjudices des victimes par ricochet, in Les évolutions contemporaines du préjudice, (Communication à paraître chez L'Harmattan, Collection &quot;Droit, Société et Risque&quot;)

Système d’information d’aide à la décision médicale et pratiques cliniques : quels enjeux juridique et éthiques ? (Article à paraître à la Revue internationale de psychosociologie et de gestion des comportements organisationnels)

La modernisation de la justice, Revue juridique franco-argentine, n° 1, mai 2019.

La notion de contrôle comme fondement du droit de la responsabilité civile, in Le contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, Thémis, 2018.

➢ NOTES ET COMMENTAIRES

Remboursement des frais d’aménagement de logement d’une victime par ricochet (obs. sous Civ. 2e, 5 octobre 2017, n° 16-22.153) parue à la Semaine juridique, Edition générale du 8 décembre 2017.

La possibilité de cumuler la qualité de victime par ricochet et de victime principale (note sous Civ. 2e, 23 mars 2017, n°16-13.350) parue au Recueil Dalloz du 6 juillet 2017, n° 24, p. 1409.

Réparation d’un préjudice de perte de chance et condamnation in solidum (note sous Cass. 1ère Civ., 8 février 2017, n° 15-21.528) parue à la Semaine juridique, Edition générale du 1er mai 2017.

Le droit de préférence écarté pour les victimes d’infraction (note sous Cass. 2e, Civ., 10 décembre 2015, n° 14-25.757) parue au Petites Affiches du 8 avril 2016, n° 71.

Reconnaissance originale du besoin en aide humaine d’une victime par ricochet (note sous Crim. 27 mai 2014, n° 13-82.116) parue à la Semaine juridique, Edition générale du 21 juillet 2014.

Prestation de compensation du handicap : les incohérences perdurent (note sous Cass. 2e, Civ., 13 février 2014, n° 12-23.731), parue à la Gazette du Palais des 26 et 27 mars 2014.

Réparation du défaut d’information en matière médicale: retour à l’orthodoxie (note sous Cass. 1ere Civ., 23 janvier 2014, n° 12-22.123) parue à la Semaine juridique, Edition générale du 26 mars 2014.

La prestation de compensation du handicap est une prestation à caractère indemnitaire (note sous Cass. 2e Civ., 16 mai 2013, n° 12-18.093) parue à la Semaine juridique, Edition générale du 26 août 2013.

Précisions sur le champ d’application de la loi du 10 juillet 2000 relatif à la vente volontaire de meubles aux enchères publiques (note sous Cass. 1ère Civ., 19 février 2013, n° 11-23.287), parue à la Revue Lamy de droit de l’Immatériel, juin 2013, n° 92.

Refus d’indemniser une victime au titre de la tierce personne en l’absence de déficit fonctionnel permanent (note sous Cass. 2e Civ., 28 février 2013, n° 11-25.446, 11-25.927), parue à la Gazette du Palais des 10 et 11 avril 2013.

Réparation d’une perte de chance, même faible, de gagner un procès (note sous Cass. 1ère Civ., 16 janvier 2013, n° 12-14.439), parue aux Petites Affiches du 28 mars 2013, n° 63.

Une délégation imparfaite n’est pas une garantie au sens de l’article L. 225-35 du Code de commerce (note sous Cass. Com., 15 janvier 2013, n° 11-28.173), parue à la Semaine juridique, Edition générale du 25 mars 2013.

Précisions sur les conditions d’appréciation d’une pratique commerciale déloyale au sens de la directive 2005/29/CE du 11 mai 2005 (note sous Cass. 1ère Civ., 12 juillet 2012, n°11- 18.807), parue à la Revue Lamy de droit des affaires, novembre 2012, n° 76.

Application du principe de non cumul au cas d’un mineur blessé dans l’aire de jeu d’un restaurant (note sous Cass. 1ère Civ., 28 juin 2012, n° 10-28.492), parue aux Petites Affiches du 28 septembre 2012, n° 195.

Reconnaissance du préjudice moral d’une société victime d’actes de concurrence déloyale (note sous Cass. Com., 15 mai 2012, n° 11-10.278), parue aux Petites Affiches du 3 septembre 2012, n° 176.

➢ ORGANISATION DE COLLOQUES

Cycle de conférences sur la médiation de la Consommation organisé en 2018-2019 à la Maison des Sciences de l’Homme de Lyon.

2ème journée d’études du Master Médiation sur le thème de « La justice restaurative » organisée le 22 mai 2019 à la Faculté de droit de l’Université Lyon 2.

1ère Journée d’études du Master Médiation sur le thème de « La médiation en ligne » organisée le 8 juin 2018 à la Faculté de droit de l’Université Lyon 2.

Journée d’études « Dialogue entre juristes », organisée le 26 février 2015 à la Faculté de droit de l’Université Lyon 2.

➢ INTERVENTIONS À DES COLLOQUES ET SEMINAIRES

Les Cliniques et la médiation, Intervention lors du Colloque intitulé « Les cliniques juridiques », organisé par le Conseil National des Barreaux, le 13 juin 2019.

Introduction et conclusion du Colloque intitulé « La médiation : aux carrefours des enjeux juridiques, économiques et sociaux », organisé par l’Ordre des avocats du barreau de Grenoble et le Centre de recherches juridiques Université Grenoble Alpes, le 7 février 2019.

Les préjudices des victimes par ricochet, Intervention lors du Colloque intitulé « Les évolutions contemporaines du préjudices », organisé par le Centre de recherche sur relations entre le risque et le droit et la Cour de Cassation le 1er février 2019.

Accompagner la médiation, former ses acteurs : quelles propositions ? Intervention lors du Colloque intitulé « La médiation : expériences, évaluations et perspectives », organisé par le GIP Mission de recherche Droit et Justice le 5 juillet 2018.

Quelle place donner aux modes amiables dans le processus judiciaire ? Intervention lors du Conseil de juridiction intitulé « Médiation et conciliation en matière civile » organisé par le Tribunal de grande instance de Lyon le 21 septembre 2017.

L’anormalité du dommage. Intervention lors du Colloque de Médecine Légale organisé par l’Institut hospitalo-universitaire de médecine légale de Lyon, la Cour d’appel de Lyon et l’Ecole de la magistrature le 20 juin 2014.

Causalité juridique et causalité scientifique. Intervention lors des XVIIe Rencontres juridiques de l’Université Lumière Lyon 2 intitulées « Droit et vérité», organisées par l’équipe d’accueil Droits, Contrats et Territoires de la Faculté de droit de l’Université Lumière Lyon 2 le 15 novembre 2013.

La notion de préjudice virtuel. Intervention lors du colloque intitulé « Droit et justice dans les mondes virtuels », organisé par le Centre de droit et des nouvelles technologies (CDNT) de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3, le 23 mai 2013.

➢ GROUPES DE RECHERCHE

Responsable du groupe de recherche sur l’analyse socio-juridique des dispositifs de médiation dans trois cours d’appel : de la prescription à l’accord sur la médiation, projet soutenu par le GIP Justice, Ministère de la Justice.

Membre du groupe de recherche sur l'étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux dirigé par les Professeurs Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout, projet soutenu par le GIP Justice, Ministère de la Justice.

RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES

➢ DIRECTION DE DIPLOMES

Depuis septembre 2016 :

- Responsable du Master 1 Justice, Procès, Procédures, Faculté de droit Julie-Victoire Daubié de l’Université Lyon 2

Depuis septembre 2018 :

- Responsable du Master 2 Parcours Médiation, Faculté de droit Julie-Victoire Daubié de l’Université Lyon2

- Responsable du DU Médiation, Faculté de droit Julie-Victoire Daubié de l’Université Lyon 2

➢ DIRECTION DE FORMATIONS

- Responsable de la formation Médiation mise en place avec l’Ecole des avocats de la Région Rhône-Alpes (EDARA)

- Responsable du Certificat Universitaire de Médiation des Conflits du travail en Guadeloupe (CUMED-G) mise en place avec l’Agence Régionale pour l’Amélioration des Conditions de Travail (ARACT)

Publications

Article dans une revue (17)

La modernisation de la justice Adrien Bascoulergue Revista Jurídica Franco-Argentina / Revue Juridique Franco-Argentine, 2019 Article dans une revue hal-02346239v1
La possibilité de cumuler la qualité de victime principale avec celle de victime par ricochet Adrien Bascoulergue Recueil Dalloz, 2017, 24, pp.1409 Article dans une revue halshs-01844177v1
Réparation d’un préjudice de perte de chance et condamnation in solidum (note sous Cass. 1ère Civ., 8 février 2017, n° 15-21.528) Adrien Bascoulergue La Semaine juridique. Édition générale, 2017 Article dans une revue hal-01997754v1
La possibilité de cumuler la qualité de victime par ricochet et de victime principale (note sous Civ. 2e, 23 mars 2017, n°16-13.350) Adrien Bascoulergue Recueil Dalloz, 2017, n° 24, pp.1409 (et suiv.) Article dans une revue hal-01997750v1
Remboursement des frais d’aménagement de logement d’une victime par ricochet (obs. sous Civ. 2e, 5 octobre 2017, n° 16-22.153) Adrien Bascoulergue La Semaine juridique. Édition générale, 2017 Article dans une revue hal-01997738v1
Le droit de préférence écarté pour les victimes d’infraction (note sous Cass. 2e, Civ., 10 décembre 2015, n° 14-25.757) Adrien Bascoulergue Petites affiches, 2016, n° 71 Article dans une revue hal-01997773v1
Réparation du défaut d’information en matière médicale: retour à l’orthodoxie Adrien Bascoulergue La Semaine juridique. Édition générale, 2014 Article dans une revue hal-02334521v1
Reconnaissance originale du besoin en aide humaine d’une victime par ricochet Adrien Bascoulergue La Semaine juridique. Édition générale, 2014 Article dans une revue hal-02334523v1
Prestation de compensation du handicap : les incohérences perdurent Adrien Bascoulergue Gazette du Palais, 2014 Article dans une revue hal-02334522v1
La prestation de compensation du handicap est une prestation à caractère indemnitaire Adrien Bascoulergue La Semaine juridique. Édition générale, 2013 Article dans une revue hal-02334516v1
Refus d’indemniser une victime au titre de la tierce personne en l’absence de déficit fonctionnel permanent Adrien Bascoulergue Gazette du Palais, 2013 Article dans une revue hal-02334513v1
Une délégation imparfaite n’est pas une garantie au sens de l’article L. 225-35 du Code de commerce Adrien Bascoulergue La Semaine juridique. Édition générale, 2013 Article dans une revue hal-02334506v1
Précisions sur le champ d’application de la loi du 10 juillet 2000 relatif à la vente volontaire de meubles aux enchères publiques Adrien Bascoulergue Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2013 Article dans une revue hal-02334515v1
Réparation d’une perte de chance, même faible, de gagner un procès Adrien Bascoulergue Petites affiches, 2013 Article dans une revue hal-02334507v1
Application du principe de non cumul au cas d’un mineur blessé dans l’aire de jeu d’un restaurant Adrien Bascoulergue Petites affiches, 2012 Article dans une revue hal-02334499v1
Reconnaissance du préjudice moral d’une société victime d’actes de concurrence déloyale Adrien Bascoulergue Petites affiches, 2012 Article dans une revue hal-02334498v1
Précisions sur les conditions d’appréciation d’une pratique commerciale déloyale au sens de la directive 2005/29/CE du 11 mai 2005 Adrien Bascoulergue Revue Lamy Droit des affaires, 2012 Article dans une revue hal-02334504v1

Communication dans un congrès (8)

Les préjudices des victimes du ricochet Adrien Bascoulergue Les évolutions contemporaines du préjudice, Feb 2019, Paris, France Communication dans un congrès hal-02334532v1
Les Cliniques et la Médiation Adrien Bascoulergue Les cliniques juridiques, colloque organisé par le Conseil National des Barreaux, Jun 2019, Paris, France Communication dans un congrès hal-02343116v1
Introduction et conclusion Adrien Bascoulergue La médiation : aux carrefours des enjeux juridiques, économiques et sociaux, Feb 2019, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-02334531v1
Etat des lieux des initiatives locales et perspectives en médiation judiciaire Adrien Bascoulergue,Philippe Charrier Conseil de Juridiction " Médiation et conciliation en matière civile" - TGI de Lyon, TGI de Lyon, Sep 2017, Lyon, France Communication dans un congrès halshs-01671333v1
Quelle place donner aux modes amiables dans le processus judiciaire” Adrien Bascoulergue Conseil de juridiction, "Médiation et conciliation en matière civile", Tribunal de grande instance de Lyon, Sep 2017, Lyon, France Communication dans un congrès hal-02079925v1
L’anormalité du dommage Adrien Bascoulergue Colloque de Médecine Légale, Jun 2014, LYON, France Communication dans un congrès hal-02334529v1
Causalité juridique et causalité scientifique Adrien Bascoulergue Droit et Vérité, Nov 2013, LYON, France Communication dans un congrès hal-02334528v1
La notion de préjudice virtuel Adrien Bascoulergue Droit et justice dans les mondes virtuels, May 2013, LYON, France Communication dans un congrès hal-02334526v1

Chapitre d'ouvrage (3)

Les enjeux de la formation dans la construction des compétences du médiateur Philippe Charrier,Adrien Bascoulergue,Jean-Pierre Bonafe-Schmitt La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives. Actes du colloque du 5 juillet 2018, Mission de Recherche Droit et Justice, pp.34-36, 2019 Chapitre d'ouvrage halshs-01985982v1
Étudier la prescription de la médiation judiciaire Philippe Charrier,Adrien Bascoulergue La Médiation. Expériences, évaluations et perspectives. Actes du colloque du 5 juillet 2018, Mission de Recherche Droit et Justice, 2019 Chapitre d'ouvrage halshs-01985973v1
La notion de contrôle comme fondement du droit de la responsabilité civile Adrien Bascoulergue Le contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, Thémis, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02346235v1

Rapport (3)

LA PRESCRIPTION DE LA MEDIATION JUDICIAIRE ANALYSE SOCIO-JURIDIQUE DES DISPOSITIFS DE MEDIATION DANS TROIS COURS D'APPEL : DE LA PRESCRIPTION A L'ACCORD DE MEDIATION Recherche réalisée avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice Philippe Charrier,Adrien Bascoulergue,Jean-Pierre Bonafé-Schmitt,Gérald Foliot [Rapport de recherche] Mission de Recherche Droit et Justice. 2017 Rapport (rapport de recherche) halshs-01693773v1
La prescription de la médiation judiciaire. Analyse socio-juridique des dispositifs de médiation dans trois Cours d'appel : de la prescription à l'accord de médiation. Philippe Charrier,Adrien Bascoulergue,Jean-Pierre Bonafe-Schmitt,Gérald Foliot [Rapport de recherche] Droit, Contrat, Territoires; Centre Max Weber - CNRS, Université Lumière Lyon 2; TGIR Huma-Num (UMS 3598); Laboratoire d'Anthropologie Juridique de Paris; Mission de Recherche "Droit & Justice". 2017 Rapport (rapport de recherche) halshs-01671389v1
Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux Stephanie Porchy-Simon,Olivier Gout,Philippe Soustelle,Emeline Augier,Adrien Bascoulergueet al. [Rapport de recherche] 213-06-11-21, Mission de recherche Droit et Justice. 2016, pp.324 Rapport (rapport de recherche) halshs-01360837v1