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Alexandre Charbonneau

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Presentation

**FONCTIONS UNIVERSITAIRES ET PROFESSIONNELLES** Depuis 2009 : **Maître de conférences en droit privé à l’Université de Bordeaux** **Directeur de l'[Institut du travail de Bordeaux](https://institutdutravail.u-bordeaux.fr/)** **Rédacteur en chef adjoint de la Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale** ([RDCTSS](https://comptrasec.u-bordeaux.fr/revue-de-droit-compare-du-travail-et-de-la-securite-sociale)) **Membre titulaire du Comité national de la recherche scientifique (CoNRS), Section n°36 : Sociologie et sciences du droit** **Depuis 2019: Membre du Conseil supérieur des gens de mer** **Membre élu au Conseil d'administration de l'Université de Bordeaux** 2019 (janvier à décembre): Legal officer au Bureau international du travail (OIT), Genève. 2016 - 2018 : Membre suppléant siégeant au Conseil national des Universités (Section 01) 2013-2017 : Vice-Président de la section de droit privé, Faculté de droit de Bordeaux 2009 (février à août) : Secrétaire général adjoint de l’Institut d’études avancées de Nantes, en charge des activités du conseil scientifique **LABORATOIRE DE RATTACHEMENT** Membre de **l’[UMR CNRS n°5114 COMPTRASEC](https://comptrasec.u-bordeaux.fr/), Université de Bordeaux** https://comptrasec.u-bordeaux.fr/ https://univ-droit.fr/universitaires/4141-charbonneau-alexandre email : <alexandre.charbonneau@u-bordeaux.fr>

Publications

« Lorsque la Cour de cassation tire les conséquences de la jurisprudence européenne sur le droit à congé payé », note sous Cass. soc., 13 sept. 2023, no 22-17340, 22-17341, 22-17342, F–PBR – Cass. soc., 13 sept. 2023, no 22-17638, F–PBR – Cass. soc.,13 sept. 2023, no 22-10529, 22-11106, F–PBR

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/11, pp.12-15
Journal articles hal-04378765v1

Reprise du paiement du salaire du salarié inapte : confirmation du cumul avec les Indemnités journalières de sécurité sociale

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/04, pp.15-16
Journal articles hal-04095432v1

Bullying and Harassment at Work in Japanese and French Labor Law, and the Possible Impact of ILO Convention 190

Loïc Lerouge , Eri Kasagi , Alexandre Charbonneau
Journal of work health and safety regulation, 2023, 1 (2)
Journal articles halshs-04137270v1

Le règlement (UE) 2023/1230 du 14 juin 2023 sur les machines et la prévention des expositions aux produits phytopharmaceutiques lors de l’utilisation des pulvérisateurs

Marion Albert , Alexandre Charbonneau , Alain Garrigou
Journal d'actualité des droits européens, 2023
Journal articles hal-04272214v1

« L’entretien d’évaluation et l’entretien professionnel peuvent se tenir à la même date », note sous, Cass. soc., 5 juillet 2023, n°21-24.122

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/09, pp.6-8
Journal articles hal-04244760v1

Faute grave et succession de CDD

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2023, 2023-04, pp.9-10
Journal articles hal-04095430v1

Les normes juridiques et techniques comme déterminants des situations d’exposition aux pesticides lors de l’utilisation des pulvérisateurs

Marion Albert , Alexandre Charbonneau , Alain Garrigou
Droit Social, 2023, pp.130-134
Journal articles hal-04095441v1

La convention du travail maritime de l’OIT et ses amendements : la protection effective des gens de mer par temps de crise

Alexandre Charbonneau , Patrick Chaumette , Camille Percher
Droit Social, 2023, pp.29-37
Journal articles hal-04095437v1

« Lanceurs d’alerte : le caractère désintéressé de la dénonciation de faits constitutifs d’un délit ou d’un crime n’est pas exigé pour bénéficier de la protection », note sous Cass. soc., 13 sept. 2023, n°21-22301, FS-B

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/11, pp.17-19
Journal articles hal-04378754v1

« Réintégration du salarié victime de harcèlement moral et déclaré inapte : rien d’impossible ! », note sous cass. soc., 19 avril 2023, n°21-25.221

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/06, pp.21-22
Journal articles hal-04244737v1

La recherche loyale et sérieuse de reclassement du salarié inapte au sein du groupe

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/02, pp.11-13
Journal articles hal-04095423v1

« Reclassement du salarié inapte sur un poste créé pour l’occasion : quand le juge s’en mêle… »

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2023, 9/2023, pp.10-11
Journal articles hal-04244747v1

Faute lourde du salarié : à ne pas prendre à la légère…

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2023, 2023-02, pp.9-11
Journal articles hal-04095426v1

« Celui qui dénonce un harcèlement moral n’a plus à le qualifier : chronique d’un revirement annoncé », note sous Cass. soc., 19 avril 2023, n°21-21.053

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/06, pp.17-19
Journal articles hal-04244732v1

Les normes juridiques et techniques comme déterminants des situations d’exposition aux pesticides lors de l’utilisation des pulvérisateurs

Marion Albert , Alain Garrigou , Alexandre Charbonneau
Droit Social, 2023, 2, pp.130-134
Journal articles hal-04250835v1
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Le plan d'action sur le Socle européen des droits sociaux et les salaires minimaux appropriés : une ambition mesurée…

Alexandre Charbonneau
Actualité juridique de l’Institut du travail, 2022, 2022-2
Journal articles hal-03626836v1

« Précision sur les conditions de mise en œuvre de l’obligation de reclassement au profit de l’agent de la RATP déclaré inapte », note sous Cass. soc., 8 juin 2022, n°22564

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2022, 7/8, pp.15-17
Journal articles hal-03735953v1

L’abus du droit d’expression directe et collective des salariés, Cass. soc., 21 sept. 2022, no 21-13045, FS–B

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2022, 10-22, pp.13-14
Journal articles hal-03807575v1

Confirmation de la jurisprudence sur l’absence d’obligation de consulter les représentants du personnel en cas de dispense de reclassement du salarié inapte

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2022, 2022/12, pp.9-10
Journal articles hal-04095416v1

« Licenciement pour insuffisance professionnelle à la suite d’une rétrogradation disciplinaire refusée par le salarié »

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2022, Mai 2022, pp.6-7
Journal articles hal-03658328v1

Principe de laïcité et organismes de droit privé gérant un service public : retour sur l’obligation de réserve dans l’expression des convictions politiques et religieuses

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2022, 2022/12, pp.6-9
Journal articles hal-04095418v1

« Dispense de l’obligation de reclassement en cas d’inaptitude et consultation des représentants du personnel : les obligations de l’employeur clarifiées », note sous Cass. soc., 8 juin 2022, n°22500

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2022, 7/8, pp.13-15
Journal articles hal-03735951v1

Un aperçu comparatif de la protection jurisprudentielle des lanceurs d’alerte

Alexandre Charbonneau , Allison Géraldine Fiorentino
Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2022, 2022/2, pp.6-9
Journal articles hal-03736113v1

« Travailleurs des plateformes et contentieux en requalification : un palliatif en attendant mieux ? »

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2022, Mai 2022, pp.8-10
Journal articles hal-03658325v1

Requalification du contrat intermittent et rappels de salaires : des précisions quant au régime probatoire », note sous Cass. soc., 21 sept. 2022, no 20-17627 , FS–B – Cass. soc., 21 sept. 2022, no 21-16821, FS–B

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2022, 10-22, pp.11-13
Journal articles hal-03807573v1

Licenciement verbal et expédition de la lettre de notification : de l’importance d’établir une chronologie précise

Alexandre Charbonneau
Bulletin Joly Travail, 2022, 12/2022, pp.12-13
Journal articles hal-04095415v1
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"Dénoncer et prévenir : la protection renforcée des lanceurs d’alerte" (https://institutdutravail.u-bordeaux.fr/Acces-directs/L-Actualite-juridique)

Alexandre Charbonneau
Actualité juridique de l’Institut du travail, 2022, 6/22
Journal articles hal-03807570v1

Un travail comme un autre, un travail pas comme les autres : la protection des travailleurs domestiques par la convention no 189 de l’OIT

Alexandre Charbonneau
Le Droit ouvrier, 2022, pp.380-387
Journal articles hal-03807565v1

L’Organisation internationale du travail et le secteur du transport routier : les Principes directeurs sur la promotion du travail décent et de la sécurité routière dans le secteur des transports

Alexandre Charbonneau
Le Droit ouvrier, 2021, p.336-372
Journal articles hal-03263676v1
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Vers une meilleure protection des travailleurs des plateformes après le rapport Frouin et l'Ordonnance n°2021-484 du 21 avril 2021 ?

Alexandre Charbonneau
Actualité juridique de l’Institut du travail, 2021
Journal articles hal-03372240v1

L’impact de la crise de la Covid-19 sur les équipages

Alexandre Charbonneau
Le Droit Maritime Français, 2021, p.195-204
Journal articles hal-03263670v1

Gens de mer et Covid-19

Alexandre Charbonneau , Patrick Chaumette
Le Droit Maritime Français, 2020, pp.677-685
Journal articles hal-03127038v1

Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime

Alexandre Charbonneau , Patrick Chaumette , Laurent Fedi
Le Droit Maritime Français, 2020, pp.686-694
Journal articles hal-03127044v1
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L’avenir du travail en suspens

Alexandre Charbonneau
Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2020, 2020/2, pp.124-129
Journal articles hal-02936663v1

L'action de l'OIT en matière de maladies professionnelles

Alexandre Charbonneau
Droit Social, 2020, 12, pp.969
Journal articles halshs-03038642v1

1.« Conditions de sortie de l’espace Schengen et calcul des durées de séjour des marins provenant de pays tiers. Note sous CJUE, 5 février 2020, C-341/18 »

Alexandre Charbonneau
Le Droit Maritime Français, 2020, pp.407-416
Journal articles hal-02936676v1

« L’Organisation internationale du travail et la protection des travailleurs du transport maritime dans la crise du COVID-19 : les droits sociaux à l’épreuve du compromis tripartite. Déclaration du Bureau de la Commission tripartite spéciale sur la maladie à coronavirus (COVID-19) et Note d’information – Questions relatives au travail maritime et au coronavirus (COVID-19) du Bureau international du travail »

Alexandre Charbonneau
Le Droit ouvrier, 2020, Juillet 2020, pp.541-544
Journal articles hal-02936666v1

"Note sur l’ouvrage d’Alain Supiot (dir.), Le travail au XXIe siècle, Ivry-sur-Seine, Les Editions de l’Atelier/Les Editions Ouvrières, 2019"

Alexandre Charbonneau
2019
Journal articles hal-02936690v1
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L'Organisation internationale du travail : entre avenir du travail et interrogations sur son avenir

Alexandre Charbonneau
Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2019, 2019/2, pp.108-113
Journal articles hal-02486175v1
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Les instruments maritimes à l'épreuve du mécanisme d'examen des normes de l'OIT

Alexandre Charbonneau
Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2018, 2018/2, pp.110-115
Journal articles hal-01835922v1

Contrat de travail maritime : la compétence du conseil de prud’hommes doit-elle être généralisée ?

Marion Galy , Alexandre Charbonneau
Journal du droit international (Clunet), 2018
Journal articles hal-01989278v1

« Contrat de travail exécuté sur un navire étranger : réaffirmation de la compétence prud’homale »

Alexandre Charbonneau
La Semaine juridique. Social, 2018, 2018/n°22, pp.1190-1191
Journal articles hal-01835933v1

« Compliance et santé au travail dans la viticulture »

Alexandre Charbonneau
Droit & Patrimoine, 2018, 2018/281, p. 52 et s
Journal articles hal-01835928v1

"Note sur l’ouvrage de Pascal Michalar, Qui a tué les verriers de Givors ? Une enquête de sciences sociales, Paris, Editions La Découverte, 2017"

Alexandre Charbonneau
2018
Journal articles hal-02936688v1
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Vers une formalisation du travail informel ? Quelques observations liminaires

Alexandre Charbonneau , Achim Seifert
Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2017, 2017-3, pp.6-9
Journal articles halshs-03052430v1

Note sur l’ouvrage d’Ivan Jablonka, Laëtitia, Paris, Éditions du Seuil, coll. La Librairie du XXIème siècle, 2016

Alexandre Charbonneau
Actualité juridique de l’Institut du travail, 2017
Journal articles hal-01630925v1

Note sur l’ouvrage d’Arno Bertina, Des châteaux qui brûlent, Paris, Editions Gallimard, coll. verticales, 2017

Alexandre Charbonneau
Actualité juridique de l’Institut du travail, 2017
Journal articles hal-01630926v1

« Le renfort inattendu de la directive 1999/70 face aux coupes budgétaires dans les universités espagnoles »

Alexandre Charbonneau
Le Droit ouvrier, 2017, pp.573-576
Journal articles hal-01581773v1

La faute inexcusable de l'employeur du marin pêcheur placée sous le régime du droit commun

Alexandre Charbonneau
Le Droit Maritime Français, 2016, pp.418-424
Journal articles hal-01312939v1

Contestation par l’employeur de l’expertise CHSCT : sur quelques développements jurisprudentiels récents.

Alexandre Charbonneau
Actualité juridique de l’Institut du travail, 2016
Journal articles hal-01312946v1

Travail maritime et requalification du contrat à durée déterminée. Note sous Cass. soc., 16 décembre 2015, n°14-26.372

Alexandre Charbonneau
Revue de droit du travail, 2016, pp.165-167
Journal articles hal-01308396v1
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Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques - Compte-rendu du colloque

Alexandre Charbonneau , Patrick Chaumette , Arnaud Montas
Neptunus, 2016, 22 (4), pp.1-6
Journal articles hal-03830185v1

Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois...

Loïc Lerouge , Alexandre Charbonneau
Droit Social, 2016, pp.928-931
Journal articles halshs-01403427v1

Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques

Alexandre Charbonneau , Patrick Chaumette , Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2016, pp.748-752
Journal articles hal-01504037v1

"Travail maritime et droit communautaire de la protection des travailleurs en cas d’insolvabilité de l’employeur", note sous CJUE, 25 février 2016, aff. C-292/14, Stroumpoulis

Alexandre Charbonneau
Le Droit ouvrier, 2016, pp.532-536
Journal articles hal-01369324v1

Une "personne de confiance" pour favoriser le dialogue sur le travail et la santé-sécurité

Loïc Lerouge , Alexandre Charbonneau
Droit Social, 2016, pp.534-536
Journal articles halshs-01338407v1

Note sous l’arrêt Cass. soc., 8 octobre 2014, n° 13-60.262

Alexandre Charbonneau
Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2015, pp.8-10
Journal articles hal-01113506v1

« Calcul des années de service requises pour l’octroi d’une pension proportionnelle », note sous CA Aix-en-Provence (14ème Ch.), 16 décembre 2014

Alexandre Charbonneau
Le Droit Maritime Français, 2015, pp.127-130
Journal articles hal-01138691v1

L'application de la Convention du travail maritime 2006 en Afrique francophone

Alexandre Charbonneau
Le Droit Maritime Français, 2015, pp.1009-1020
Journal articles hal-01292326v1
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Avant-propos (Préjudices et indemnisation en droit social)

Alexandre Charbonneau , Jérôme Porta
Le Droit ouvrier, 2015, pp.437-440
Journal articles hal-01195538v1

Le CHSCT: des moyens à la hauteur des compétences?

Alexandre Charbonneau
Jurisprudence Sociale Lamy, 2015, 382-383, pp.29-33
Journal articles hal-01128978v1

Travail maritime et prévention

Alexandre Charbonneau
Semaine sociale Lamy, 2014, Numéro spécial, Fr. Héas (dir.), La prévention au travail, 25 ans après la directive cadre du 12 juin 1989, pp.95-99
Journal articles hal-01101479v1

Les nouvelles règles de fonctionnement du CHSCT »

Alexandre Charbonneau
Le Droit ouvrier, 2014, pp.451 et s
Journal articles hal-01105413v1

« Application de la directive CDD aux marins »

Alexandre Charbonneau
Revue de Jurisprudence Sociale, 2014, pp.555-556
Journal articles hal-01101477v1

Premiers amendements à la Convention du travail maritime de l’OIT de 2006 : Garanties financières en matière d’abandon des gens de mer et de responsabilité des armateurs en cas de décès ou de lésions corporelles

Alexandre Charbonneau , Patrick Chaumette
Droit Social, 2014, pp.802-810
Journal articles halshs-01101393v1

El convenio de trabajo maritimo, 2006, de la OIT : de la promocion a ala aplication

Alexandre Charbonneau
Revista General de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, 2014, 36, pp.163 et s
Journal articles halshs-01070106v1
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La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis

Alexandre Charbonneau
Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2013, La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis, 2013-2, pp.6-9
Journal articles halshs-01075062v1

La faculté de renonciation à la clause de non-concurrence limitée au départ effectif du salarié de l’entreprise », note sous Cour de Cassation, Chambre sociale, 13 mars 2013, n° de pourvoi 11-21150

Alexandre Charbonneau
Revue de droit du travail, 2013, pp.326 et s
Journal articles hal-01111414v1

Bitume et faute inexcusable de l’employeur : que déduire de l’absence de présentation du document unique d’évaluation des risques professionnelles ?, note sous Cour d’appel de lyon (Sécurité sociale) 13 novembre 2012 Eurovia Alpes contre Serrano Andrade et a.

Alexandre Charbonneau
Le Droit ouvrier, 2013, pp.223 et s
Journal articles hal-01111413v1
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Le régime social français des dockers emporté par le droit commun du travail ?

Alexandre Charbonneau
Annuaire de droit maritime et océanique, 2013, XXXI, pp.511 et s
Journal articles halshs-01070114v1

« Brève note sur l’ouvrage de Bruno Trentin, La cité du travail, Le fordisme et la gauche, Paris, Arthème Fayard, 2012 »

Alexandre Charbonneau
Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2013
Journal articles hal-02936681v1

La prise en compte des élèves dans l'évaluation des risques au sein des lycées techniques et professionnels

Alexandre Charbonneau
Revue juridique de l'Ouest , 2012, 2012-3, pp.309 et s
Journal articles halshs-01070137v1

Rupture du contrat de travail et détention provisoire : une atteinte à la présomption d’innocence ?, note sous CEDH, 7 février 2012, Teodor Octavian Tripon c. Roumanie, Req. N°27062/04

Alexandre Charbonneau
Journal d'actualité des droits européens, 2012, pp.1
Journal articles hal-01111406v1

La sécurité s’écrit-elle en français ?, note sous Soc. 12 juin 2012, n°10-25822

Alexandre Charbonneau
Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2012, n°48, pp.1-2
Journal articles hal-01111411v1

La contrepartie financière d’une clause de non-concurrence : indifférence du mode de rupture du contrat quant à son montant, note sous Soc., 25 janvier 2012, n°10-11590

Alexandre Charbonneau
Revue de droit du travail, 2012, 04, pp.216
Journal articles hal-01111403v1

Le CHSCT : une institution en attente de réforme

Alexandre Charbonneau
Le Droit ouvrier, 2012, 770, pp.583-589
Journal articles halshs-01070120v1

A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137)

Alexandre Charbonneau
Le Droit ouvrier, 2011, pp.285 et s
Journal articles hal-01111392v1

La référence aux principes et droits fondamentaux au travail dans les conventions de l'OIT

Alexandre Charbonneau
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2011, 2011-3, pp.1363 et s
Journal articles halshs-01070147v1
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Faute inexcusable de l'armateur en cas d'accident du travail maritime. Retour sur le fondement des normes sociales maritimes

Alexandre Charbonneau
Neptunus, 2011, 17 (3), pp.1-10
Journal articles hal-03805496v1

L'action d'ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d'une négociation collective internationale

Alexandre Charbonneau
Annuaire de droit maritime et océanique, 2011, pp.361-384
Journal articles halshs-01070150v1

Application directe des dispositions de la Convention n°180 de l’OIT dur la durée du travail es gens de mer, note sous Soc. 18 janvier 2011, M. X c./ Association An Test Navire Notre-Dame de Rumengol (pourvoi n°09-40094)

Alexandre Charbonneau
Le Droit ouvrier, 2011, pp.467 et s
Journal articles hal-01111395v1

Salud y seguridad en el trabajo :¿qué esperar de un convenio internationaldel trabajo? El ejemplo del convenio del trabajo maritimo, 2006

Alexandre Charbonneau
Medicina Maritima - Maritime Medicine Journal, 2011, 11-02, pp.88 et s
Journal articles halshs-01070133v1

The ILO Maritime Labour Convention 2006 (MLC, 2006) : An exemple of innovative normative consolidation in a globalized sector

Alexandre Charbonneau , Patrick Chaumette
European Labour Law Journal, 2010, 1 (3), pp.332-345
Journal articles halshs-01070155v1

Les Conventions OIT sur le travail maritime de 2006 et 188 sur le travail à la pêche de 2007

Alexandre Charbonneau , Patrick Chaumette , Gwenaele Proutiere-Maulion
Il Diritto Marittimo, 2010, n° sp. Scritti in onore di Francesco BERLINGIERI, pp.337-360
Journal articles halshs-01070157v1

Bienestar de los Marinos : el procedimiento para la interposicion de quejas en tierra

Alexandre Charbonneau
Revista del Ministerio de Trabajo e Inmigracion, Derecho social Internacional y Communitario, 2009, 82, pp.357-381
Journal articles halshs-01070156v1

De Maritieme Arbeidsconventie van de IAO van 2006 en de Conventie nr. 188 over de arbeid in de visserij

Alexandre Charbonneau , Patrick Chaumette , Gwenaele Proutiere-Maulion
Arbeidsrechtelijke Annotaties, 2009, 2009/2, pp.22-49
Journal articles hal-01111389v1

Une convention innovante pour le travail maritime ? Les apports de la Convention du travail maritime (CTM) 2006

Alexandre Charbonneau
Annuaire de droit maritime et océanique, 2009, pp.445 et s
Journal articles halshs-01070161v1
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Une convention innovante pour le travail maritime ?

Alexandre Charbonneau , Marie Marin
Neptunus, 2008, 14 (3), pp.1-22
Journal articles hal-03793039v1

Consolidation et effectivité des normes maritimes de l’O.I.T. : la Convention du travail maritime 2006

Alexandre Charbonneau
Revue congolaise des transports et des affaires maritimes, 2007, pp.25 et suite
Journal articles halshs-01074653v1

La Convention du travail maritime 2006 : vers une codification du droit du travail maritime international ?

Alexandre Charbonneau , Marie Marin
Le Droit Maritime Français, 2007, 678, pp.110 et suite
Journal articles halshs-01075032v1
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Le bien-être après l'adoption de la Convention du travail maritime consolidée (O.I.T.) : quelles avancées pour quelles lacunes ?

Alexandre Charbonneau
Neptunus, 2007, 2007-1, pp.1-19
Journal articles hal-01111384v1

La Convention du travail maritime 2006 : Traitement à terre des plaintes déposées par les gens de mer

Alexandre Charbonneau , Marie Marin
Annuaire de droit maritime et océanique, 2007, pp.173 et suite
Journal articles halshs-01075035v1
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Le bien-être après l'adoption de la Convention du travail maritime consolidée (OIT)

Alexandre Charbonneau
Neptunus, 2006, 12 (4), pp.1-17
Journal articles hal-03880422v1

L’O.I.T. et le droit international du travail maritime : une vocation universelle pour une action diversifiée

Alexandre Charbonneau
Revue congolaise des transports et des affaires maritimes, 2006, 5, pp.9-64
Journal articles halshs-01074666v1

La Convention 163 de l’O.I.T. concernant le bien-être des gens de mer : fondement à l’action des Foyers d’accueil

Alexandre Charbonneau
Annuaire de droit maritime et océanique, 2004, pp.307-346
Journal articles halshs-01074681v1

Les foyers d’accueil des marins à l’origine d’une action normative en faveur des marins abandonnés

Alexandre Charbonneau
Le Droit Maritime Français, 2003, pp.638-652
Journal articles halshs-01074683v1

Les normes internationales du travail et le salaire minimum

Alexandre Charbonneau
Un salaire minimum pour l’Europe, J. Porta, dir., Dalloz, pp.49-68, 2023, 978-2-247-18746-1
Book sections hal-04244722v1

« Protection des navires et équipages victimes d’actes de piraterie : le régime social incertain des gardes armés embarqués »

Alexandre Charbonneau
Ph. Auvergnon et B. Lavaud-Legendre. Violences et relations de travail. Approches de droits français, étrangers et international, Presses Universitaires de Bordeaux, pp.119-128, 2022, 979-10-300-0755-8
Book sections hal-03658317v1

« Servicios privados del mercado de tabajo. Articulo 20 »

Alexandre Charbonneau
O. Fotinopoulou-Basurko et X.-M. Carril Vasquez. La Directiva 2017/159 de Consejo sobre condiciones de trabajo en la pesca. ¿Un primer paso hacia una codificación del acervo social de la Unión Europea en el sector marítimo pesquero?, pp.173-190, 2022, 9788418780141
Book sections hal-03735943v1
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COVID-19 et MLC, 2006 : retour sur deux années d'expérience pour l'OIT

Alexandre Charbonneau
In P. Chaumette et B. Martin (dir.), Conditions de travail en mer. Jeunes travailleurs. Nouveaux métiers et statuts des gens de mer, Actes des journées maritimes 2022 du Grand ouest, Publication du Ministère de la mer, du Ministère du travail de l'emploi et de l'insertion et de l'Observatoire des droits des marins, Nantes, 2022., pp.54-72, 2022
Book sections hal-03807562v1

Mise en œuvre de la convention n°188 sur le travail à la pêche. Enjeux et défis dans le contexte de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail, 2019

Alexandre Charbonneau
N. Maggi-Germain (dir.), L’impact des normes de l’OIT sur la scène internationale, mare & martin, pp.85-98, 2021
Book sections hal-03263700v1

Travail et contestation sociale : Quelques enseignements à la lecture et à l’écoute de Gil Scott-Heron

Alexandre Charbonneau
A. Montas (dir.), Droit et Hip Hop, mare&martin, pp.205-218, 2020
Book sections hal-03127092v1

« Les droits sociaux fondamentaux des gens de mer »

Alexandre Charbonneau
H. Raspail (dir.), Les droits de l’Homme et la mer, Pedone, pp.211-228, 2020
Book sections hal-03127096v1

« La Convention du travail maritime, 2006: renouveau et source d’inspiration du droit international du travail »

Alexandre Charbonneau , Beatriz Vacotto
G. Politakis, T. Kohiyama, Th. Lieby. Law for Social Justice, International Labour Organization, pp.769-793, 2019
Book sections hal-02486134v1

Le CHSCT/ des moyens à la hauteur des compétences ?

Alexandre Charbonneau
J. Petit, B. Dugué et L. Lerouge. La représentation du personnel à l’épreuve de la santé au travail, L’Harmattan, pp.148-168, 2019
Book sections hal-02486159v1

L’emploi

Alexandre Charbonneau , Isabelle Desbarats , Marie-Pierre Blin-Franchomme
Fr. Collart Dutilleuil, V. Pironon et A. Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut Universitaire de Varenne, pp.364-368, 2018
Book sections hal-02486166v1

La nouvelle convention OIT sur les gens de mer : un exemple réussi de synergie internationale et européenne

Alexandre Charbonneau
L. Grard. La mer. Droit de l’Union européenne – Droit international, Pedone, pp.171-186, 2018
Book sections hal-02486172v1

Donner sa chance à la convention n°188 de l'OIT sur le travail dans la pêche. Présentation générale de l'instrument

Alexandre Charbonneau
Problemas actuales y cambios futuros del derecho de trabajo maritimo, O. Fotinopoulou-Basurko (dir.), Gomylex, 2017
Book sections hal-01652182v1

L’articulation des contrôles privés et publics de l’application des normes sociales maritimes

Alexandre Charbonneau
in I. Daugareilh (dir.), La responsabilité sociale des entreprises, vecteur d’un droit de la mondialisation ?, Bruylant, pp. 353 à 378., 2017
Book sections hal-01578328v1

Violence and Bullying in Maritime Transport: the Contribution of the Maritime Labour Convention of 2006

Alexandre Charbonneau
Loïc Lerouge (dir). Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law, Springer, pp.143-157, 2017
Book sections hal-01630924v1
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Bilan et devenir d'une négociation collective internationale

Alexandre Charbonneau
Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Editorial Gomylex, pp.259-284, 2016, 978-84-15176-67-1
Book sections hal-01470422v1

Bilan et devenir d’une négociation collective internationale – L’action d’ITF dans le transport maritime (version actualisée en 2016)

Alexandre Charbonneau
Seafarers: an international labour market in perspective, Gomylex, pp.259-284, 2016
Book sections hal-01504039v1
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Promouvoir et contrôler l'application de la Convention du travail maritime 2006

Alexandre Charbonneau
Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Editorial Gomylex, pp.175-202, 2016, 978-84-15176-67-1
Book sections hal-01470332v1

Travail. Santé et sécurité au travail, Fasc. 30

Alexandre Charbonneau , Gilles Auzero
Jurisclasseur, Lois pénales spéciales, 2016
Book sections hal-01308397v1

Droit national et international du marin

Alexandre Charbonneau , Arnaud Montas
B. Loddé; D. Jégaden; J.-D. Dewitte; L. Misery. Traité de médecine maritime, Lavoisier, pp.33-40, 2015, 978-2257206176
Book sections hal-01195539v1

Le travail maritime

Alexandre Charbonneau
Philippe Zawieja, Franck Guarnieri (dir.). Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, pp.802, 2014, 978-2021109221
Book sections halshs-01068912v1

La médecine du travail

Alexandre Charbonneau
Philippe Zawieja, Franck Guarnieri (dir.). Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, pp.458, 2014, 978-2021109221
Book sections halshs-01068915v1

Violences et harcèlement dans le transport maritime : les apports de la Convention du travail maritime de 2006

Alexandre Charbonneau
L. Lerouge (dir.,), Les risques psychosociaux, Dalloz, pp.111 et s., 2014
Book sections hal-01101482v1

Systèmes de manutention en Europe : Gouvernance, organisation et conditions de travail

Alexandre Charbonneau , Anne Gallais-Bouchet
E. Foulquier et Ch. Lamberts (dir.), Gouverner les ports de commerce à l’heure libérale. Regards sur les pays d’Europe du sud, Editions du CNRS, pp.279-294, 2014
Book sections hal-01101488v1

La référence au bien-être des gens de mer : de l'institutionnalisation d'un service social à une approche qualitative des conditions de vie et de travail à bord des navires

Alexandre Charbonneau
Florin A. et Préau M. (dir.). Le bien-être, L'Harmattan, pp.117 et s., 2013, logiques sociales, 978-2336008448
Book sections halshs-01068938v1
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L’aspect doctrinal

Alexandre Charbonneau
La Convention du travail maritime en mouvement, Actes de la conférence de l’AFOIT du 27 octobre 2011, 2012
Book sections hal-01111326v1

Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT

Alexandre Charbonneau , Alain Garrigou , Mérin Sabrina , Carballeda Gabriel , Longin Cyril
Actes du 46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Paris, France, 14-16 septembre 2011, p. 368 et s., 2011
Book sections hal-01111399v1

L'originalité du secteur maritime : interventions judiciaires, règlements alternatifs des conflits et action syndicale

Alexandre Charbonneau
Moreau M.-A., Muir Watt H., Rodière P. (dir.). Justice et mondialisation du droit du travail, Dalloz, pp.261 et s., 2010, Thèmes et commentaires
Book sections halshs-01068967v1

Ratification des conventions maritimes de l'OIT et prise en considération du travail des femmes

Alexandre Charbonneau
Fotinopoulou Basurko O. (dir.). Aspectos laborales y de seguridad social de las mujeres en el sector maritimo, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, 2010
Book sections halshs-01068941v1

Les nouvelles normes sur le bien-être des marins dans la convention du travail maritime, 2006

Alexandre Charbonneau
Fotinopoulou Basurko O. (dir.). Derechos del hombre y trabajo maritimo : los marinos abandonados, el bienestar y la repatriacion de los trabajadores del mar, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, pp.91 et s., 2009
Book sections halshs-01069000v1

Le contrôle par l'Etat du port en cas d'abandon

Alexandre Charbonneau
Fotinopoulou Basurko O. (dir.). Derechos del hombre y trabajo maritimo : los marinos abandonados, el bienestar y la repatriacion de los trabajadores del mar, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, pp.155 et s., 2009
Book sections halshs-01069006v1

Mouvements sociaux internationaux : les actions menées dans les affaires de « dépavillonnement » de ferries et la définition nationale de la grève

Alexandre Charbonneau , Marie Marin
Actes des journées d’études nantaises 2006 de l’Observatoire des droits des marins, 289-304, 2007
Book sections hal-01111331v1

Rapport de synthèse de l’atelier : L’application de la convention internationale du travail maritime adoptée en février 2006 par l’O.I.T.

Alexandre Charbonneau , Marie Marin
Actes des journées d’études marseillaises 2006 de l’Observatoire des droits des marins, 91 et s., 2007
Book sections hal-01111334v1

“The protection of whistleblowers in comparative law Examples from the United States, Australia and South Korea. Democracy at work, employee voice and whistleblowing – Lessons learned from the French experience”

Alexandre Charbonneau , Allison Fiorentino
Imagine Decent Work Beyond COVID-19, ICOH-WOPS / APA-PFAW joint International Conference, Sep 2023, Tokyo (Japan), Japan
Conference papers hal-04244784v1

La convention du travail maritime 2006 (MLC, 2006) : quels enseignements pour l’avenir des activités normatives de l’OIT?

Alexandre Charbonneau
Rencontre du réseau France-Japon, Université de Tokyo, Sep 2023, Tokyo, Japan
Conference papers hal-04244794v1
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La conception et la réglementation comme chaîne de déterminants des situations d'exposition aux pesticides lors de l'utilisation des pulvérisateurs

Marion Albert , Alexandre Charbonneau , Alain Garrigou
57e Congrès de la Société d'ergonomie de langue française (SELF ), 2023, Saint Denis - Île de la réunion, France. pp.70-75
Conference papers hal-04251171v1

Comprendre les situations d’exposition aux pesticides lors de l’utilisation des pulvérisateurs : la conception et la réglementation comme chaîne de déterminants de l’activité des agriculteurs

Marion Albert , Alexandre Charbonneau , Alain Garrigou
3e Journées d’étude du réseau SHS-Pesticides, 2022, Bordeaux, France
Conference papers hal-04251461v1

Participation à un atelier « Promouvoir l’emploi et les compétences maritimes à l’échelle européenne »

Alexandre Charbonneau
Colloque sur l’emploi et les compétences dans le secteur du transport et des services maritimes européens, Ministère de la mer dans le cadre de la Présidence française de l’Union européenne 2022, Feb 2022, La Rochelle, France
Conference papers hal-03576520v1

Multidisciplinary approach ergonomics and law: A resource to improve the design of agricultural equipment and to reduce the pesticide exposure situations

Marion Albert , Alexandre Charbonneau , Alain Garrigou
International Ergonomics Association, 2021, Vancouver, Canada
Conference papers hal-04250847v1

Workplace Bullying and Harassment in Labour Law: a Comparative Approach from French and Japan Legal System and Impact of the France Telecom Case

Loïc Lerouge , Alexandre Charbonneau , Eri Kasagi
5th Labour Law Research Network International Conference (LLRN5), Jun 2021, Varsovie, Poland
Conference papers halshs-03272933v1

Pulvérisateurs viticoles et exposition aux pesticides : un enjeu d’agir en conception et au niveau de la réglementation

Marion Albert , Alexandre Charbonneau , Alain Garrigou
Mises en œuvre des politiques publiques et pesticides dans les suds, 2021, Bouaké, Côte d’Ivoire
Conference papers hal-04251453v1

Multidisciplinary approach ergonomics and law: A resource to improve the design of agricultural equipment and to reduce the pesticide exposure situations

Marion Albert , Alexandre Charbonneau , Alain Garrigou
International Symposium on Work in Agriculture, 2021, Clermont-Ferrand, France
Conference papers hal-04251448v1

« O Convenio 188 OIT sobre o traballo na pesca »

Alexandre Charbonneau
SEMINARIO INTERNACIONAL “PESCA MARÍTIMA E CRECEMENTO SOSTIBLE, Jul 2020, Vigo, Spain
Conference papers hal-02936984v1

« Actions collectives maritimes et libertés économiques européennes »

Alexandre Charbonneau
La intergracion social europea : opportunidad o amenaza para el desarrollo de los estados miembros, Oct 2020, Université de Navarre - Pampelune, Spain
Conference papers hal-02936987v1

Approche pluridisciplinaire ergonomie et droit : une ressource pour améliorer la conception du matériel agricole et prévenir les expositions aux pesticides des agriculteurs

Marion Albert , Alain Garrigou , Alexandre Charbonneau
Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, 2019, Tours, France
Conference papers hal-04251234v1

« Mise en œuvre de la convention n°188 sur le travail à la pêche. Enjeux et défis dans le contexte de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail, 2019 »

Alexandre Charbonneau
Regards croisés universitaires et syndicaux sur l’OIT : quelles ambitions pour le deuxième centenaire ?, Sep 2019, Université Paris I Panthéon Sorbonne - Institut du travail et des sciences sociales, France
Conference papers hal-02936985v1

« La réécriture du droit du travail maritime : entre modernisation et internationalisation des rapports de travail dans le transport et à la pêche »

Alexandre Charbonneau
« L’attractivité du Droit français et la pratique des affaires », Feb 2018, Université des Antilles - Pointe-à-Pitre, France
Conference papers hal-02936988v1
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« Les normes internationales du travail et le salaire minimum »

Alexandre Charbonneau
Un salaire minimum pour l’Europe, J. Porta, COMPTRASEC / Université de Bordeaux, Nov 2018, Bordeaux, France
Conference papers hal-03372236v1

“Conducting a gap analysis and assisting countries in drafting legislation (tools and lessons learnt)”

Alexandre Charbonneau
Training of regional experts on the ILO MLC, 2006, ILO International Training Center, Dec 2017, Turin, Italy
Conference papers hal-02936990v1

Les éléments de compliance de l’employeur : l’exemple de la santé au travail

Alexandre Charbonneau
Colloque L’éthique et le vin. Le droit comme levier d’une nouvelle qualité ?, Ronan Raffray, Institut des sciences de la vigne et du vin, Université de Bordeaux, Sep 2017, Villenave d’Ornon, France
Conference papers hal-01581705v1

« Le salaire dans les standards internationaux »

Alexandre Charbonneau
Un salaire minimum pour l’Europe ?, Nov 2017, Bordeaux, France
Conference papers hal-02936991v1

« Le rôle des représentants du personnel : entre action et négociation »

Alexandre Charbonneau
Les dualités de la rémunération : Influences et Prospectives, Jun 2016, Strasbourg, France
Conference papers hal-02936993v1

Directive 2015/1794 du 6 octobre 2015 La complémentarité des approches nationale, communautaire et internationale du travail maritime en question

Alexandre Charbonneau
Journées 2016 de l'Observatoire des droits des marins, Jan 2016, Nantes, France
Conference papers hal-01504035v1

« Travail à la pêche: donner sa chance à la convention n°188 de l'OIT »

Alexandre Charbonneau
First seminar of the Maritime Work Watch Research Network, « Overview of Current Issues and future challenges in Maritime Labour Law », Sep 2016, Bilbao, Espagne
Conference papers hal-02936992v1

"La nouvelle convention OIT sur les gens de mer: un exemple réussi de synergie internationale et européenne"

Alexandre Charbonneau
Universités européennes d'été, L'Union européenne et la mer, Sep 2015, Bordeaux, France
Conference papers hal-02936994v1

"L'application de la convention sur travail maritime en Afrique francophone"

Alexandre Charbonneau
Journée Ripert de l'Association française du droit maritime, Jun 2015, Paris, France
Conference papers hal-02936995v1

« Mécanismes de régulation du salaire, compétitivité des entreprises et la tutelle des travailleurs »

Alexandre Charbonneau
Séminaire euro-méditerranéen du Droit de Travail et de la Sécurité Sociale, Apr 2013, Valladolid, Espagne
Conference papers hal-02936996v1

« Santé et sécurité au travail : qu’attendre d’une convention internationale du travail ? L’exemple de la Maritime Labour Convention »

Alexandre Charbonneau
16èmes journées de la médecine des gens de mer, Sep 2012, Marseille, France
Conference papers hal-02936997v1

« Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT »

Alexandre Charbonneau
46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Sep 2011, Paris, France
Conference papers hal-02936999v1

« L’aspect doctrinal »

Alexandre Charbonneau
« La Convention du travail maritime en mouvement", AFOIT, Oct 2011, Nantes, France
Conference papers hal-02936998v1

« L’action d’ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d’une négociation collective internationale »

Alexandre Charbonneau
47ème congrès de l’ACRI/colloque organisé par le CRIMT, « Les systèmes de représentation au travail : à la mesure des réalités contemporaines », Jun 2010, Québec - Université Laval, Canada
Conference papers hal-02937001v1

« L’affirmation de la compétence du juge de l’Etat du port : vers la reterritorialisation des relations de travail maritime? »

Alexandre Charbonneau
Deuxième Séminaire Justice et mondialisation du droit du travail, Apr 2009, Université Paris I – Panthéon Sorbonne, France
Conference papers hal-02937002v1