Alexandre Charbonneau

Présentation

FONCTIONS UNIVERSITAIRES ET PROFESSIONNELLES

Maître de conférences en droit privé à l’Université de Bordeaux

Directeur de l'Institut du travail de Bordeaux

**Membre élu au Conseil d'administration de l'Université de Bordeaux

Membre du comité de rédaction de la Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (RDCTSS)

Depuis 2019: Membre du Conseil supérieur des gens de mer

Juillet-Août 2024: Legal specialist au Bureau international du travail (OIT), Genève

2021-2024 Membre titulaire du Comité national de la recherche scientifique (CoNRS), Section n°36 : Sociologie et sciences du droit

2019 (janvier à décembre): Legal officer au Bureau international du travail (OIT), Genève.

2016 - 2018 : Membre suppléant siégeant au Conseil national des Universités (Section 01)

2013-2017 : Vice-Président de la section de droit privé, Faculté de droit de Bordeaux

2009 (février à août) : Secrétaire général adjoint de l’Institut d’études avancées de Nantes, en charge des activités du conseil scientifique

LABORATOIRE DE RATTACHEMENT

Membre de l’UMR CNRS n°5114 COMPTRASEC, Université de Bordeaux

https://comptrasec.u-bordeaux.fr/

https://univ-droit.fr/universitaires/4141-charbonneau-alexandre

email : alexandre.charbonneau@u-bordeaux.fr

Publications

Ouvrages (5)

Le droit social international et européen en cartes mentales Konstantina Chatzilaou,Alexandre Charbonneau,Valérie Lacoste-Mary Editions Ellipses, 272 p., 2025 Ouvrages hal-05269055v1
Droit de la santé et de la sécurité au travail Alexandre Charbonneau,Maryse Badel,Loïc Lerouge Lextenso, 2025 Ouvrages hal-05314742v1
Le travail et la mer. Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette Alexandre Charbonneau,Olga Fotinopoulou Basurko,François Mandin Alexandre Charbonneau, Olga Fotinopoulou-Basurko, François Mandin. Pedone, 2021, 9782233009913 Ouvrages hal-03576496v1
Droit de la santé et de la sécurité au travail Alexandre Charbonneau,Loïc Lerouge,Maryse Badel 2018 Ouvrages hal-01756958v1
Marché international du travail maritime : un cadre juridique en formation Alexandre Charbonneau Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M., pp.674, 2009, Berthold Goldman, 978-2-7314-0669-6 Ouvrages halshs-01068903v1

Thèse (1)

Marché international du travail maritime. Un cadre juridique en formation. Alexandre Charbonneau Droit. Université de Nantes, 2008. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-01652177v1

Article dans une revue (118)

« Procédure disciplinaire conventionnelle et maintien de la référence à la notion de garantie de fond : un premier indice » Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2025, 02/25, pp.16-18 Article dans une revue hal-05019300v1
« Présomption du caractère professionnel des SMS envoyés depuis un téléphone mis à disposition par l’employeur » Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2025, 01/25, pp.22-24 Article dans une revue hal-05019295v1
Licenciement pour inaptitude : la consultation des représentants du personnel est obligatoire même en cas d’absence de proposition de reclassement, note sous Cass. soc., 5 mars 2025, no 23-13802 Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2025, 04/25, pp.24-25 Article dans une revue hal-05314700v1
« Non-respect du délai de carence et requalification de contrats de mission successifs : confirmation jurisprudentielle » Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2025, 02/25, pp.11-13 Article dans une revue hal-05019310v1
Inaptitude et renonciation à la clause de non-concurrence : celle-ci doit intervenir au plus tard à la date du départ effectif du salarié de l'entreprise, note sous Cass. soc., 29 avr. 2025, no 23-22191, FS–B Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2025, 06/25, pp.13-14 Article dans une revue hal-05314716v1
La reconnaissance des préjudices nécessaires se plie à son nouveau régime, note sous Cass. soc., 11 mars 2025, no 24-10452, FS–B ; Cass. soc., 11 mars 2025, no 23-16415, FS–B ; Cass. soc., 11 mars 2025, no 23-19669, FS–B Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2025, 04/25, pp.22-24 Article dans une revue hal-05314708v1
Confirmation des conditions d’indemnisation en cas de rupture discriminatoire de la période d’essai, note sous Cass. soc., 25 juin 2025, n°23-17.999 Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2025, 09/25, pp.15-16 Article dans une revue hal-05314726v1
Conception des pulvérisateurs et réglementation applicable : des sources de prescription à l'origine de difficultés d'usage et de situations d'exposition aux pesticides pour les viticulteurs Marion Albert,Louis Galey,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou Activités, 2024, 21-2, ⟨10.4000/12hup⟩ Article dans une revue hal-04739200v1
« Rédaction de l’avis d’inaptitude et dispense de reclassement : le diable est dans les détails », note sous Cass. soc., 13 déc. 2023, no 22-19603 Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2024, 2024/01, pp.28-30 Article dans une revue hal-04511330v1
« Validité confirmée de la convention de rupture conventionnelle signée au sortir de l’entretien » Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2024, 05/24, pp.23-24 Article dans une revue hal-05019189v1
« Engagement religieux et contrat de travail : confirmation d’une approche restrictive de l’exception religieuse » Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2024, 24/05, pp.17-19 Article dans une revue hal-05019177v1
« Sort de la contrepartie financière en cas de violation par le salarié d’une clause de non concurrence valide » Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2024, 07/24, pp.8-10 Article dans une revue hal-05019216v1
Design and regulation as a chain of determinants in the occurrence of pesticide exposure situations during the use of sprayers Marion Albert,Louis Galey,Nathalie Judon,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou Ergonomics, 2024, pp.1-16. ⟨10.1080/00140139.2024.2439923⟩ Article dans une revue hal-05019374v1
« Arrêt de travail consécutif à un accident du travail : de la cessation totale et définitive d’activité de l’employeur résulte l’impossibilité de maintenir le contrat » Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2024, 10/24, pp.14-15 Article dans une revue hal-05019282v1
« Exercice du droit de retrait et retenues sur salaire : la saisine préalable du juge par l’employeur n’est pas nécessaire » Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2024, 07/24, pp.10-11 Article dans une revue hal-05019207v1
« Maternité et mesures préparatoires au licenciement : convoquer = licencier ? », note sous Cass. soc., 29 nov. 2023, no 22-15794, FS–B Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2024, 2024/01, pp.24-26 Article dans une revue hal-04511324v1
Design and regulation as a chain of determinants in the emergence of pesticide exposure situations during the use of sprayers Marion Albert,Louis Galey,Nathalie Judon,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou Ergonomics, 2024, pp.1-16. ⟨10.1080/00140139.2024.2439923⟩ Article dans une revue hal-04840640v1
« La requalification en CDI de la relation entre l’entreprise utilisatrice et le salarié en contrat de travail à durée indéterminée intérimaire », note sous Cass. soc., 7 février 2024, n°22-20258 Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2024, 2024/03, pp.8-11 Article dans une revue hal-04511350v1
« Le licenciement disciplinaire du salarié absent », note sous Cass. soc., 17 janvier 2024, n°22-24589 Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2024, 2024/03, pp.13-15 Article dans une revue hal-04511346v1
« Le docker itinérant : un marin ? » Alexandre Charbonneau Le Droit Maritime Français, 2024, 2024/01, pp.37-43 Article dans une revue hal-04511336v1
« Décompte des heures supplémentaires : conditions de recours au forfait en heures et régime probatoire » Alexandre Charbonneau Le Droit Maritime Français, 2024, 06/24, pp.704-710 Article dans une revue hal-05019194v1
« Des précisions sur la prescription applicable en matière d’action en nullité du licenciement pour harcèlement moral et en paiement de l’indemnité forfaitaire pour travail dissimulé » Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2024, 10/24, pp.18-19 Article dans une revue hal-05019289v1
Les normes juridiques et techniques comme déterminants des situations d’exposition aux pesticides lors de l’utilisation des pulvérisateurs Marion Albert,Alain Garrigou,Alexandre Charbonneau Droit Social, 2023, 2, pp.130-134 Article dans une revue hal-04250835v1
« Celui qui dénonce un harcèlement moral n’a plus à le qualifier : chronique d’un revirement annoncé », note sous Cass. soc., 19 avril 2023, n°21-21.053 Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/06, pp.17-19 Article dans une revue hal-04244732v1
Le règlement (UE) 2023/1230 du 14 juin 2023 sur les machines et la prévention des expositions aux produits phytopharmaceutiques lors de l’utilisation des pulvérisateurs Marion Albert,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou Journal d'actualité des droits européens, 2023 Article dans une revue hal-04272214v1
Bullying and Harassment at Work in Japanese and French Labor Law, and the Possible Impact of ILO Convention 190 Loïc Lerouge,Eri Kasagi,Alexandre Charbonneau Journal of work health and safety regulation, 2023, 1 (2) Article dans une revue halshs-04137270v1
La recherche loyale et sérieuse de reclassement du salarié inapte au sein du groupe Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/02, pp.11-13 Article dans une revue hal-04095423v1
« Lorsque la Cour de cassation tire les conséquences de la jurisprudence européenne sur le droit à congé payé », note sous Cass. soc., 13 sept. 2023, no 22-17340, 22-17341, 22-17342, F–PBR – Cass. soc., 13 sept. 2023, no 22-17638, F–PBR – Cass. soc.,13 sept. 2023, no 22-10529, 22-11106, F–PBR Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/11, pp.12-15 Article dans une revue hal-04378765v1
Reprise du paiement du salaire du salarié inapte : confirmation du cumul avec les Indemnités journalières de sécurité sociale Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/04, pp.15-16 Article dans une revue hal-04095432v1
Faute lourde du salarié : à ne pas prendre à la légère… Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2023, 2023-02, pp.9-11 Article dans une revue hal-04095426v1
« Reclassement du salarié inapte sur un poste créé pour l’occasion : quand le juge s’en mêle… » Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2023, 9/2023, pp.10-11 Article dans une revue hal-04244747v1
La convention du travail maritime de l’OIT et ses amendements : la protection effective des gens de mer par temps de crise Camille Percher,Alexandre Charbonneau,Patrick Chaumette Droit Social, 2023, pp.29-37 Article dans une revue hal-04095437v1
Les normes juridiques et techniques comme déterminants des situations d’exposition aux pesticides lors de l’utilisation des pulvérisateurs Marion Albert,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou Droit Social, 2023, pp.130-134 Article dans une revue hal-04095441v1
Faute grave et succession de CDD Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2023, 2023-04, pp.9-10 Article dans une revue hal-04095430v1
« L’entretien d’évaluation et l’entretien professionnel peuvent se tenir à la même date », note sous, Cass. soc., 5 juillet 2023, n°21-24.122 Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/09, pp.6-8 Article dans une revue hal-04244760v1
« Lanceurs d’alerte : le caractère désintéressé de la dénonciation de faits constitutifs d’un délit ou d’un crime n’est pas exigé pour bénéficier de la protection », note sous Cass. soc., 13 sept. 2023, n°21-22301, FS-B Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/11, pp.17-19 Article dans une revue hal-04378754v1
« Réintégration du salarié victime de harcèlement moral et déclaré inapte : rien d’impossible ! », note sous cass. soc., 19 avril 2023, n°21-25.221 Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2023, 2023/06, pp.21-22 Article dans une revue hal-04244737v1
Confirmation de la jurisprudence sur l’absence d’obligation de consulter les représentants du personnel en cas de dispense de reclassement du salarié inapte Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2022, 2022/12, pp.9-10 Article dans une revue hal-04095416v1
« Précision sur les conditions de mise en œuvre de l’obligation de reclassement au profit de l’agent de la RATP déclaré inapte », note sous Cass. soc., 8 juin 2022, n°22564 Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2022, 7/8, pp.15-17 Article dans une revue hal-03735953v1
L’abus du droit d’expression directe et collective des salariés, Cass. soc., 21 sept. 2022, no 21-13045, FS–B Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2022, 10-22, pp.13-14 Article dans une revue hal-03807575v1
Requalification du contrat intermittent et rappels de salaires : des précisions quant au régime probatoire », note sous Cass. soc., 21 sept. 2022, no 20-17627 , FS–B – Cass. soc., 21 sept. 2022, no 21-16821, FS–B Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2022, 10-22, pp.11-13 Article dans une revue hal-03807573v1
Licenciement verbal et expédition de la lettre de notification : de l’importance d’établir une chronologie précise Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2022, 12/2022, pp.12-13 Article dans une revue hal-04095415v1
Le plan d'action sur le Socle européen des droits sociaux et les salaires minimaux appropriés : une ambition mesurée… Alexandre Charbonneau Actualité juridique de l’Institut du travail, 2022, 2022-2 Article dans une revue hal-03626836v1
« Dispense de l’obligation de reclassement en cas d’inaptitude et consultation des représentants du personnel : les obligations de l’employeur clarifiées », note sous Cass. soc., 8 juin 2022, n°22500 Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2022, 7/8, pp.13-15 Article dans une revue hal-03735951v1
Un aperçu comparatif de la protection jurisprudentielle des lanceurs d’alerte Allison Géraldine Fiorentino,Alexandre Charbonneau Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2022, 2, pp.6 Article dans une revue hal-04581697v1
Principe de laïcité et organismes de droit privé gérant un service public : retour sur l’obligation de réserve dans l’expression des convictions politiques et religieuses Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2022, 2022/12, pp.6-9 Article dans une revue hal-04095418v1
Dénoncer et prévenir : la protection renforcée des lanceurs d’alerte&quot; (https://institutdutravail.u-bordeaux.fr/Acces-directs/L-Actualite-juridique) Alexandre Charbonneau Actualité juridique de l’Institut du travail, 2022, 6/22 Article dans une revue hal-03807570v1
Un travail comme un autre, un travail pas comme les autres : la protection des travailleurs domestiques par la convention no 189 de l’OIT Alexandre Charbonneau Le Droit ouvrier, 2022, pp.380-387 Article dans une revue hal-03807565v1
« Licenciement pour insuffisance professionnelle à la suite d’une rétrogradation disciplinaire refusée par le salarié » Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2022, Mai 2022, pp.6-7 Article dans une revue hal-03658328v1
Un aperçu comparatif de la protection jurisprudentielle des lanceurs d’alerte Alexandre Charbonneau,Allison Géraldine Fiorentino Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2022, 2022/2, pp.6-9 Article dans une revue hal-03736113v1
« Travailleurs des plateformes et contentieux en requalification : un palliatif en attendant mieux ? » Alexandre Charbonneau Bulletin Joly Travail, 2022, Mai 2022, pp.8-10 Article dans une revue hal-03658325v1
L’Organisation internationale du travail et le secteur du transport routier : les Principes directeurs sur la promotion du travail décent et de la sécurité routière dans le secteur des transports Alexandre Charbonneau Le Droit ouvrier, 2021, p.336-372 Article dans une revue hal-03263676v1
Vers une meilleure protection des travailleurs des plateformes après le rapport Frouin et l'Ordonnance n°2021-484 du 21 avril 2021 ? Alexandre Charbonneau Actualité juridique de l’Institut du travail, 2021 Article dans une revue hal-03372240v1
L’impact de la crise de la Covid-19 sur les équipages Alexandre Charbonneau Le Droit Maritime Français, 2021, p.195-204 Article dans une revue hal-03263670v1
« L’Organisation internationale du travail et la protection des travailleurs du transport maritime dans la crise du COVID-19 : les droits sociaux à l’épreuve du compromis tripartite. Déclaration du Bureau de la Commission tripartite spéciale sur la maladie à coronavirus (COVID-19) et Note d’information – Questions relatives au travail maritime et au coronavirus (COVID-19) du Bureau international du travail » Alexandre Charbonneau Le Droit ouvrier, 2020, Juillet 2020, pp.541-544 Article dans une revue hal-02936666v1
Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime Alexandre Charbonneau,Patrick Chaumette,Laurent Fedi Le Droit Maritime Français, 2020, pp.686-694 Article dans une revue hal-03127044v1
Gens de mer et Covid-19 Alexandre Charbonneau,Patrick Chaumette Le Droit Maritime Français, 2020, pp.677-685 Article dans une revue hal-03127038v1
L'action de l'OIT en matière de maladies professionnelles Alexandre Charbonneau Droit Social, 2020, 12, pp.969 Article dans une revue halshs-03038642v1
L’avenir du travail en suspens Alexandre Charbonneau Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2020, 2020/2, pp.124-129 Article dans une revue hal-02936663v1
1.« Conditions de sortie de l’espace Schengen et calcul des durées de séjour des marins provenant de pays tiers. Note sous CJUE, 5 février 2020, C-341/18 » Alexandre Charbonneau Le Droit Maritime Français, 2020, pp.407-416 Article dans une revue hal-02936676v1
Note sur l’ouvrage d’Alain Supiot (dir.), Le travail au XXIe siècle, Ivry-sur-Seine, Les Editions de l’Atelier/Les Editions Ouvrières, 2019 Alexandre Charbonneau 2019 Article dans une revue (compte-rendu de lecture) hal-02936690v1
L'Organisation internationale du travail : entre avenir du travail et interrogations sur son avenir Alexandre Charbonneau Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2019, 2019/2, pp.108-113 Article dans une revue hal-02486175v1
Contrat de travail maritime : la compétence du conseil de prud’hommes doit-elle être généralisée ? Marion Galy,Alexandre Charbonneau Journal du droit international (Clunet), 2018 Article dans une revue hal-01989278v1
Les instruments maritimes à l'épreuve du mécanisme d'examen des normes de l'OIT Alexandre Charbonneau Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2018, 2018/2, pp.110-115 Article dans une revue hal-01835922v1
« Contrat de travail exécuté sur un navire étranger : réaffirmation de la compétence prud’homale » Alexandre Charbonneau La Semaine juridique. Social, 2018, 2018/n°22, pp.1190-1191 Article dans une revue hal-01835933v1
Note sur l’ouvrage de Pascal Michalar, Qui a tué les verriers de Givors ? Une enquête de sciences sociales, Paris, Editions La Découverte, 2017 Alexandre Charbonneau 2018 Article dans une revue (compte-rendu de lecture) hal-02936688v1
« Compliance et santé au travail dans la viticulture » Alexandre Charbonneau Droit & Patrimoine, 2018, 2018/281, p. 52 et s Article dans une revue hal-01835928v1
Note sur l’ouvrage d’Ivan Jablonka, Laëtitia, Paris, Éditions du Seuil, coll. La Librairie du XXIème siècle, 2016 Alexandre Charbonneau Actualité juridique de l’Institut du travail, 2017 Article dans une revue (compte-rendu de lecture) hal-01630925v1
Vers une formalisation du travail informel ? Quelques observations liminaires Alexandre Charbonneau,Achim Seifert Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2017, 2017-3, pp.6-9 Article dans une revue halshs-03052430v1
« Le renfort inattendu de la directive 1999/70 face aux coupes budgétaires dans les universités espagnoles » Alexandre Charbonneau Le Droit ouvrier, 2017, pp.573-576 Article dans une revue hal-01581773v1
Note sur l’ouvrage d’Arno Bertina, Des châteaux qui brûlent, Paris, Editions Gallimard, coll. verticales, 2017 Alexandre Charbonneau Actualité juridique de l’Institut du travail, 2017 Article dans une revue (compte-rendu de lecture) hal-01630926v1
Une &quot;personne de confiance&quot; pour favoriser le dialogue sur le travail et la santé-sécurité Loïc Lerouge,Alexandre Charbonneau Droit Social, 2016, pp.534-536 Article dans une revue halshs-01338407v1
Travail maritime et requalification du contrat à durée déterminée. Note sous Cass. soc., 16 décembre 2015, n°14-26.372 Alexandre Charbonneau Revue de droit du travail, 2016, pp.165-167 Article dans une revue hal-01308396v1
Contestation par l’employeur de l’expertise CHSCT : sur quelques développements jurisprudentiels récents. Alexandre Charbonneau Actualité juridique de l’Institut du travail, 2016 Article dans une revue hal-01312946v1
Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques Alexandre Charbonneau,Patrick Chaumette,Arnaud Montas Le Droit Maritime Français, 2016, pp.748-752 Article dans une revue hal-01504037v1
La faute inexcusable de l'employeur du marin pêcheur placée sous le régime du droit commun Alexandre Charbonneau Le Droit Maritime Français, 2016, pp.418-424 Article dans une revue hal-01312939v1
Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques - Compte-rendu du colloque Alexandre Charbonneau,Patrick Chaumette,Arnaud Montas Neptunus, 2016, 22 (4), pp.1-6 Article dans une revue hal-03830185v1
Travail maritime et droit communautaire de la protection des travailleurs en cas d’insolvabilité de l’employeur&quot;, note sous CJUE, 25 février 2016, aff. C-292/14, Stroumpoulis Alexandre Charbonneau Le Droit ouvrier, 2016, pp.532-536 Article dans une revue hal-01369324v1
Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois... Loïc Lerouge,Alexandre Charbonneau Droit Social, 2016, pp.928-931 Article dans une revue halshs-01403427v1
Le CHSCT: des moyens à la hauteur des compétences? Alexandre Charbonneau Jurisprudence Sociale Lamy, 2015, 382-383, pp.29-33 Article dans une revue hal-01128978v1
Avant-propos (Préjudices et indemnisation en droit social) Alexandre Charbonneau,Jérôme Porta Le Droit ouvrier, 2015, pp.437-440 Article dans une revue hal-01195538v1
L'application de la Convention du travail maritime 2006 en Afrique francophone Alexandre Charbonneau Le Droit Maritime Français, 2015, pp.1009-1020 Article dans une revue hal-01292326v1
« Calcul des années de service requises pour l’octroi d’une pension proportionnelle », note sous CA Aix-en-Provence (14ème Ch.), 16 décembre 2014 Alexandre Charbonneau Le Droit Maritime Français, 2015, pp.127-130 Article dans une revue hal-01138691v1
Note sous l’arrêt Cass. soc., 8 octobre 2014, n° 13-60.262 Alexandre Charbonneau Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2015, pp.8-10 Article dans une revue hal-01113506v1
Travail maritime et prévention Alexandre Charbonneau Semaine sociale Lamy, 2014, Numéro spécial, Fr. Héas (dir.), La prévention au travail, 25 ans après la directive cadre du 12 juin 1989, pp.95-99 Article dans une revue hal-01101479v1
El convenio de trabajo maritimo, 2006, de la OIT : de la promocion a ala aplication Alexandre Charbonneau Revista General de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, 2014, 36, pp.163 et s Article dans une revue halshs-01070106v1
Les nouvelles règles de fonctionnement du CHSCT » Alexandre Charbonneau Le Droit ouvrier, 2014, pp.451 et s Article dans une revue hal-01105413v1
Premiers amendements à la Convention du travail maritime de l’OIT de 2006 : Garanties financières en matière d’abandon des gens de mer et de responsabilité des armateurs en cas de décès ou de lésions corporelles Alexandre Charbonneau,Patrick Chaumette Droit Social, 2014, pp.802-810 Article dans une revue halshs-01101393v1
« Application de la directive CDD aux marins » Alexandre Charbonneau Revue de Jurisprudence Sociale, 2014, pp.555-556 Article dans une revue hal-01101477v1
La faculté de renonciation à la clause de non-concurrence limitée au départ effectif du salarié de l’entreprise », note sous Cour de Cassation, Chambre sociale, 13 mars 2013, n° de pourvoi 11-21150 Alexandre Charbonneau Revue de droit du travail, 2013, pp.326 et s Article dans une revue hal-01111414v1
Le régime social français des dockers emporté par le droit commun du travail ? Alexandre Charbonneau Annuaire de droit maritime et océanique, 2013, XXXI, pp.511 et s Article dans une revue halshs-01070114v1
La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis Alexandre Charbonneau Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2013, La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis, 2013-2, pp.6-9 Article dans une revue halshs-01075062v1
« Brève note sur l’ouvrage de Bruno Trentin, La cité du travail, Le fordisme et la gauche, Paris, Arthème Fayard, 2012 » Alexandre Charbonneau Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2013 Article dans une revue (compte-rendu de lecture) hal-02936681v1
Bitume et faute inexcusable de l’employeur : que déduire de l’absence de présentation du document unique d’évaluation des risques professionnelles ?, note sous Cour d’appel de lyon (Sécurité sociale) 13 novembre 2012 Eurovia Alpes contre Serrano Andrade et a. Alexandre Charbonneau Le Droit ouvrier, 2013, pp.223 et s Article dans une revue hal-01111413v1
La contrepartie financière d’une clause de non-concurrence : indifférence du mode de rupture du contrat quant à son montant, note sous Soc., 25 janvier 2012, n°10-11590 Alexandre Charbonneau Revue de droit du travail, 2012, 04, pp.216 Article dans une revue hal-01111403v1
Le CHSCT : une institution en attente de réforme Alexandre Charbonneau Le Droit ouvrier, 2012, 770, pp.583-589 Article dans une revue halshs-01070120v1
Rupture du contrat de travail et détention provisoire : une atteinte à la présomption d’innocence ?, note sous CEDH, 7 février 2012, Teodor Octavian Tripon c. Roumanie, Req. N°27062/04 Alexandre Charbonneau Journal d'actualité des droits européens, 2012, pp.1 Article dans une revue hal-01111406v1
La sécurité s’écrit-elle en français ?, note sous Soc. 12 juin 2012, n°10-25822 Alexandre Charbonneau Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2012, n°48, pp.1-2 Article dans une revue hal-01111411v1
La prise en compte des élèves dans l'évaluation des risques au sein des lycées techniques et professionnels Alexandre Charbonneau Revue juridique de l'Ouest , 2012, 2012-3, pp.309 et s Article dans une revue halshs-01070137v1
Salud y seguridad en el trabajo :¿qué esperar de un convenio internationaldel trabajo? El ejemplo del convenio del trabajo maritimo, 2006 Alexandre Charbonneau Medicina Maritima - Maritime Medicine Journal, 2011, 11-02, pp.88 et s Article dans une revue halshs-01070133v1
Application directe des dispositions de la Convention n°180 de l’OIT dur la durée du travail es gens de mer, note sous Soc. 18 janvier 2011, M. X c./ Association An Test Navire Notre-Dame de Rumengol (pourvoi n°09-40094) Alexandre Charbonneau Le Droit ouvrier, 2011, pp.467 et s Article dans une revue hal-01111395v1
L'action d'ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d'une négociation collective internationale Alexandre Charbonneau Annuaire de droit maritime et océanique, 2011, pp.361-384 Article dans une revue halshs-01070150v1
A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137) Alexandre Charbonneau Le Droit ouvrier, 2011, pp.285 et s Article dans une revue hal-01111392v1
La référence aux principes et droits fondamentaux au travail dans les conventions de l'OIT Alexandre Charbonneau Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2011, 2011-3, pp.1363 et s Article dans une revue halshs-01070147v1
Faute inexcusable de l'armateur en cas d'accident du travail maritime. Retour sur le fondement des normes sociales maritimes Alexandre Charbonneau Neptunus, 2011, 17 (3), pp.1-10 Article dans une revue hal-03805496v1
The ILO Maritime Labour Convention 2006 (MLC, 2006) : An exemple of innovative normative consolidation in a globalized sector Alexandre Charbonneau,Patrick Chaumette European Labour Law Journal, 2010, 1 (3), pp.332-345 Article dans une revue halshs-01070155v1
Les Conventions OIT sur le travail maritime de 2006 et 188 sur le travail à la pêche de 2007 Alexandre Charbonneau,Patrick Chaumette,Gwenaele Proutiere-Maulion Il Diritto Marittimo, 2010, n° sp. Scritti in onore di Francesco BERLINGIERI, pp.337-360 Article dans une revue halshs-01070157v1
Une convention innovante pour le travail maritime ? Les apports de la Convention du travail maritime (CTM) 2006 Alexandre Charbonneau Annuaire de droit maritime et océanique, 2009, pp.445 et s Article dans une revue halshs-01070161v1
Bienestar de los Marinos : el procedimiento para la interposicion de quejas en tierra Alexandre Charbonneau Revista del Ministerio de Trabajo e Inmigracion, Derecho social Internacional y Communitario, 2009, 82, pp.357-381 Article dans une revue halshs-01070156v1
De Maritieme Arbeidsconventie van de IAO van 2006 en de Conventie nr. 188 over de arbeid in de visserij Alexandre Charbonneau,Patrick Chaumette,Gwenaele Proutiere-Maulion Arbeidsrechtelijke Annotaties, 2009, 2009/2, pp.22-49 Article dans une revue hal-01111389v1
Une convention innovante pour le travail maritime ? Alexandre Charbonneau,Marie Marin Neptunus, 2008, 14 (3), pp.1-22 Article dans une revue hal-03793039v1
La Convention du travail maritime 2006 : Traitement à terre des plaintes déposées par les gens de mer Alexandre Charbonneau,Marie Marin Annuaire de droit maritime et océanique, 2007, pp.173 et suite Article dans une revue halshs-01075035v1
Le bien-être après l'adoption de la Convention du travail maritime consolidée (O.I.T.) : quelles avancées pour quelles lacunes ? Alexandre Charbonneau Neptunus, 2007, 4, pp.1-19 Article dans une revue hal-01111384v1
La Convention du travail maritime 2006 : vers une codification du droit du travail maritime international ? Alexandre Charbonneau,Marie Marin Le Droit Maritime Français, 2007, 678, pp.110 et suite Article dans une revue halshs-01075032v1
Consolidation et effectivité des normes maritimes de l’O.I.T. : la Convention du travail maritime 2006 Alexandre Charbonneau Revue congolaise des transports et des affaires maritimes, 2007, pp.25 et suite Article dans une revue halshs-01074653v1
L’O.I.T. et le droit international du travail maritime : une vocation universelle pour une action diversifiée Alexandre Charbonneau Revue congolaise des transports et des affaires maritimes, 2006, 5, pp.9-64 Article dans une revue halshs-01074666v1
La Convention 163 de l’O.I.T. concernant le bien-être des gens de mer : fondement à l’action des Foyers d’accueil Alexandre Charbonneau Annuaire de droit maritime et océanique, 2004, pp.307-346 Article dans une revue halshs-01074681v1
Les foyers d’accueil des marins à l’origine d’une action normative en faveur des marins abandonnés Alexandre Charbonneau Le Droit Maritime Français, 2003, pp.638-652 Article dans une revue halshs-01074683v1

Chapitre d'ouvrage (34)

Situations d'exposition aux pesticides et machinisme agricole : quelles responsabilités ? Marion Albert,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou Gouvernance et responsabilités. Regards croisés, Mare & Martin, pp.153-164, 2025, 978-2-38600-149-9 Chapitre d'ouvrage hal-05167865v1
Les normes internationales du travail et le salaire minimum Alexandre Charbonneau Un salaire minimum pour l’Europe, J. Porta, dir., Dalloz, pp.49-68, 2023, 978-2-247-18746-1 Chapitre d'ouvrage hal-04244722v1
Les normes internationales et le salaire minimum Alexandre Charbonneau J. Porta. Un salaire minimum pour l'Europe, Dalloz, pp.49-68, 2023, 978-2-247-18746-1 Chapitre d'ouvrage hal-04653972v1
COVID-19 et MLC, 2006 : retour sur deux années d'expérience pour l'OIT Alexandre Charbonneau In P. Chaumette et B. Martin (dir.), Conditions de travail en mer. Jeunes travailleurs. Nouveaux métiers et statuts des gens de mer, Actes des journées maritimes 2022 du Grand ouest, Publication du Ministère de la mer, du Ministère du travail de l'emploi et de l'insertion et de l'Observatoire des droits des marins, Nantes, 2022., pp.54-72, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03807562v1
« Servicios privados del mercado de tabajo. Articulo 20 » Alexandre Charbonneau O. Fotinopoulou-Basurko et X.-M. Carril Vasquez. La Directiva 2017/159 de Consejo sobre condiciones de trabajo en la pesca. ¿Un primer paso hacia una codificación del acervo social de la Unión Europea en el sector marítimo pesquero?, pp.173-190, 2022, 9788418780141 Chapitre d'ouvrage hal-03735943v1
« Protection des navires et équipages victimes d’actes de piraterie : le régime social incertain des gardes armés embarqués » Alexandre Charbonneau Ph. Auvergnon et B. Lavaud-Legendre. Violences et relations de travail. Approches de droits français, étrangers et international, Presses Universitaires de Bordeaux, pp.119-128, 2022, 979-10-300-0755-8 Chapitre d'ouvrage hal-03658317v1
Mise en œuvre de la convention n°188 sur le travail à la pêche. Enjeux et défis dans le contexte de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail, 2019 Alexandre Charbonneau N. Maggi-Germain (dir.), L’impact des normes de l’OIT sur la scène internationale, mare & martin, pp.85-98, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03263700v1
« Les droits sociaux fondamentaux des gens de mer » Alexandre Charbonneau H. Raspail (dir.), Les droits de l’Homme et la mer, Pedone, pp.211-228, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03127096v1
Travail et contestation sociale : Quelques enseignements à la lecture et à l’écoute de Gil Scott-Heron Alexandre Charbonneau A. Montas (dir.), Droit et Hip Hop, mare&martin, pp.205-218, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03127092v1
« La Convention du travail maritime, 2006: renouveau et source d’inspiration du droit international du travail » Alexandre Charbonneau,Beatriz Vacotto G. Politakis, T. Kohiyama, Th. Lieby. Law for Social Justice, International Labour Organization, pp.769-793, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-02486134v1
Le CHSCT/ des moyens à la hauteur des compétences ? Alexandre Charbonneau J. Petit, B. Dugué et L. Lerouge. La représentation du personnel à l’épreuve de la santé au travail, L’Harmattan, pp.148-168, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-02486159v1
L’emploi Alexandre Charbonneau,Isabelle Desbarats,Marie-Pierre Blin-Franchomme Fr. Collart Dutilleuil, V. Pironon et A. Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut Universitaire de Varenne, pp.364-368, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02486166v1
La nouvelle convention OIT sur les gens de mer : un exemple réussi de synergie internationale et européenne Alexandre Charbonneau L. Grard. La mer. Droit de l’Union européenne – Droit international, Pedone, pp.171-186, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02486172v1
Violence and Bullying in Maritime Transport: the Contribution of the Maritime Labour Convention of 2006 Alexandre Charbonneau Loïc Lerouge (dir). Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law, Springer, pp.143-157, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-01630924v1
L’articulation des contrôles privés et publics de l’application des normes sociales maritimes Alexandre Charbonneau in I. Daugareilh (dir.), La responsabilité sociale des entreprises, vecteur d’un droit de la mondialisation ?, Bruylant, pp. 353 à 378., 2017 Chapitre d'ouvrage hal-01578328v1
Donner sa chance à la convention n°188 de l'OIT sur le travail dans la pêche. Présentation générale de l'instrument Alexandre Charbonneau Problemas actuales y cambios futuros del derecho de trabajo maritimo, O. Fotinopoulou-Basurko (dir.), Gomylex, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-01652182v1
Bilan et devenir d'une négociation collective internationale Alexandre Charbonneau Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Editorial Gomylex, pp.259-284, 2016, 978-84-15176-67-1 Chapitre d'ouvrage hal-01470422v1
Travail. Santé et sécurité au travail, Fasc. 30 Alexandre Charbonneau,Gilles Auzero Jurisclasseur, Lois pénales spéciales, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-01308397v1
Bilan et devenir d’une négociation collective internationale – L’action d’ITF dans le transport maritime (version actualisée en 2016) Alexandre Charbonneau Seafarers: an international labour market in perspective, Gomylex, pp.259-284, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-01504039v1
Promouvoir et contrôler l'application de la Convention du travail maritime 2006 Alexandre Charbonneau Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Editorial Gomylex, pp.175-202, 2016, 978-84-15176-67-1 Chapitre d'ouvrage hal-01470332v1
Droit national et international du marin Alexandre Charbonneau,Arnaud Montas B. Loddé; D. Jégaden; J.-D. Dewitte; L. Misery. Traité de médecine maritime, Lavoisier, pp.33-40, 2015, 978-2257206176 Chapitre d'ouvrage hal-01195539v1
Systèmes de manutention en Europe : Gouvernance, organisation et conditions de travail Alexandre Charbonneau,Anne Gallais-Bouchet E. Foulquier et Ch. Lamberts (dir.), Gouverner les ports de commerce à l’heure libérale. Regards sur les pays d’Europe du sud, Editions du CNRS, pp.279-294, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-01101488v1
Le travail maritime Alexandre Charbonneau Philippe Zawieja, Franck Guarnieri (dir.). Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, pp.802, 2014, 978-2021109221 Chapitre d'ouvrage halshs-01068912v1
La médecine du travail Alexandre Charbonneau Philippe Zawieja, Franck Guarnieri (dir.). Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, pp.458, 2014, 978-2021109221 Chapitre d'ouvrage halshs-01068915v1
Violences et harcèlement dans le transport maritime : les apports de la Convention du travail maritime de 2006 Alexandre Charbonneau L. Lerouge (dir.,), Les risques psychosociaux, Dalloz, pp.111 et s., 2014 Chapitre d'ouvrage hal-01101482v1
La référence au bien-être des gens de mer : de l'institutionnalisation d'un service social à une approche qualitative des conditions de vie et de travail à bord des navires Alexandre Charbonneau Florin A. et Préau M. (dir.). Le bien-être, L'Harmattan, pp.117 et s., 2013, logiques sociales, 978-2336008448 Chapitre d'ouvrage halshs-01068938v1
L’aspect doctrinal Alexandre Charbonneau La Convention du travail maritime en mouvement, Actes de la conférence de l’AFOIT du 27 octobre 2011, 2012 Chapitre d'ouvrage hal-01111326v1
Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou,Mérin Sabrina,Carballeda Gabriel,Longin Cyril Actes du 46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Paris, France, 14-16 septembre 2011, p. 368 et s., 2011 Chapitre d'ouvrage hal-01111399v1
L'originalité du secteur maritime : interventions judiciaires, règlements alternatifs des conflits et action syndicale Alexandre Charbonneau Moreau M.-A., Muir Watt H., Rodière P. (dir.). Justice et mondialisation du droit du travail, Dalloz, pp.261 et s., 2010, Thèmes et commentaires Chapitre d'ouvrage halshs-01068967v1
Ratification des conventions maritimes de l'OIT et prise en considération du travail des femmes Alexandre Charbonneau Fotinopoulou Basurko O. (dir.). Aspectos laborales y de seguridad social de las mujeres en el sector maritimo, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, 2010 Chapitre d'ouvrage halshs-01068941v1
Les nouvelles normes sur le bien-être des marins dans la convention du travail maritime, 2006 Alexandre Charbonneau Fotinopoulou Basurko O. (dir.). Derechos del hombre y trabajo maritimo : los marinos abandonados, el bienestar y la repatriacion de los trabajadores del mar, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, pp.91 et s., 2009 Chapitre d'ouvrage halshs-01069000v1
Le contrôle par l'Etat du port en cas d'abandon Alexandre Charbonneau Fotinopoulou Basurko O. (dir.). Derechos del hombre y trabajo maritimo : los marinos abandonados, el bienestar y la repatriacion de los trabajadores del mar, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, pp.155 et s., 2009 Chapitre d'ouvrage halshs-01069006v1
Rapport de synthèse de l’atelier : L’application de la convention internationale du travail maritime adoptée en février 2006 par l’O.I.T. Alexandre Charbonneau,Marie Marin Actes des journées d’études marseillaises 2006 de l’Observatoire des droits des marins, 91 et s., 2007 Chapitre d'ouvrage hal-01111334v1
Mouvements sociaux internationaux : les actions menées dans les affaires de « dépavillonnement » de ferries et la définition nationale de la grève Alexandre Charbonneau,Marie Marin Actes des journées d’études nantaises 2006 de l’Observatoire des droits des marins, 289-304, 2007 Chapitre d'ouvrage hal-01111331v1

Communication dans un congrès (32)

Design and regulation as a chain of determinants of pesticides exposure situations during the use of sprayers Marion Albert,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou International Congress on Occupational Health, Apr 2024, Marrakech, Morocco Communication dans un congrès hal-04575234v1
Design and regulation as a chain of determinants of pesticide exposure situations during the use of sprayers Marion Albert,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou International Ergonomics Association, Aug 2024, Jeju Island, South Korea Communication dans un congrès hal-04679672v1
Conception des pulvérisateurs et expositions aux pesticides dans la viticulture Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou,Marion Albert Les après-midi de la protection sociale, Troisième session sur La Santé au travail dans le secteur agricole, Jan 2024, Lyon (Université Lumière Lyon 2), France Communication dans un congrès hal-04511384v1
La conception et la réglementation comme chaîne de déterminants des situations d'exposition aux pesticides lors de l'utilisation des pulvérisateurs Marion Albert,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou 57e Congrès de la Société d'ergonomie de langue française (SELF ), 2023, Saint Denis - Île de la réunion, France. pp.70-75 Communication dans un congrès hal-04251171v1
La convention du travail maritime 2006 (MLC, 2006) : quels enseignements pour l’avenir des activités normatives de l’OIT? Alexandre Charbonneau Rencontre du réseau France-Japon, Université de Tokyo, Sep 2023, Tokyo, Japan Communication dans un congrès hal-04244794v1
“The protection of whistleblowers in comparative law Examples from the United States, Australia and South Korea. Democracy at work, employee voice and whistleblowing – Lessons learned from the French experience” Alexandre Charbonneau,Allison Fiorentino Imagine Decent Work Beyond COVID-19, ICOH-WOPS / APA-PFAW joint International Conference, Sep 2023, Tokyo (Japan), Japan Communication dans un congrès hal-04244784v1
Comprendre les situations d’exposition aux pesticides lors de l’utilisation des pulvérisateurs : la conception et la réglementation comme chaîne de déterminants de l’activité des agriculteurs Marion Albert,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou 3e Journées d’étude du réseau SHS-Pesticides, 2022, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-04251461v1
Participation à un atelier « Promouvoir l’emploi et les compétences maritimes à l’échelle européenne » Alexandre Charbonneau Colloque sur l’emploi et les compétences dans le secteur du transport et des services maritimes européens, Ministère de la mer dans le cadre de la Présidence française de l’Union européenne 2022, Feb 2022, La Rochelle, France Communication dans un congrès hal-03576520v1
Pulvérisateurs viticoles et exposition aux pesticides : un enjeu d’agir en conception et au niveau de la réglementation Marion Albert,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou Mises en œuvre des politiques publiques et pesticides dans les suds, 2021, Bouaké, Côte d’Ivoire Communication dans un congrès hal-04251453v1
Workplace Bullying and Harassment in Labour Law: a Comparative Approach from French and Japan Legal System and Impact of the France Telecom Case Loïc Lerouge,Alexandre Charbonneau,Eri Kasagi 5th Labour Law Research Network International Conference (LLRN5), Jun 2021, Varsovie, Poland Communication dans un congrès halshs-03272933v1
Multidisciplinary approach ergonomics and law: A resource to improve the design of agricultural equipment and to reduce the pesticide exposure situations Marion Albert,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou International Ergonomics Association, 2021, Vancouver, Canada Communication dans un congrès hal-04250847v1
Multidisciplinary approach ergonomics and law: A resource to improve the design of agricultural equipment and to reduce the pesticide exposure situations Marion Albert,Alexandre Charbonneau,Alain Garrigou International Symposium on Work in Agriculture, 2021, Clermont-Ferrand, France Communication dans un congrès hal-04251448v1
« Actions collectives maritimes et libertés économiques européennes » Alexandre Charbonneau La intergracion social europea : opportunidad o amenaza para el desarrollo de los estados miembros, Oct 2020, Université de Navarre - Pampelune, Spain Communication dans un congrès hal-02936987v1
« O Convenio 188 OIT sobre o traballo na pesca » Alexandre Charbonneau SEMINARIO INTERNACIONAL “PESCA MARÍTIMA E CRECEMENTO SOSTIBLE, Jul 2020, Vigo, Spain Communication dans un congrès hal-02936984v1
« Mise en œuvre de la convention n°188 sur le travail à la pêche. Enjeux et défis dans le contexte de la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail, 2019 » Alexandre Charbonneau Regards croisés universitaires et syndicaux sur l’OIT : quelles ambitions pour le deuxième centenaire ?, Sep 2019, Université Paris I Panthéon Sorbonne - Institut du travail et des sciences sociales, France Communication dans un congrès hal-02936985v1
Approche pluridisciplinaire ergonomie et droit : une ressource pour améliorer la conception du matériel agricole et prévenir les expositions aux pesticides des agriculteurs Marion Albert,Alain Garrigou,Alexandre Charbonneau Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, 2019, Tours, France Communication dans un congrès hal-04251234v1
« La réécriture du droit du travail maritime : entre modernisation et internationalisation des rapports de travail dans le transport et à la pêche » Alexandre Charbonneau « L’attractivité du Droit français et la pratique des affaires », Feb 2018, Université des Antilles - Pointe-à-Pitre, France Communication dans un congrès hal-02936988v1
« Les normes internationales du travail et le salaire minimum » Alexandre Charbonneau Un salaire minimum pour l’Europe, J. Porta, COMPTRASEC / Université de Bordeaux, Nov 2018, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-03372236v1
Les éléments de compliance de l’employeur : l’exemple de la santé au travail Alexandre Charbonneau Colloque L’éthique et le vin. Le droit comme levier d’une nouvelle qualité ?, Ronan Raffray, Institut des sciences de la vigne et du vin, Université de Bordeaux, Sep 2017, Villenave d’Ornon, France Communication dans un congrès hal-01581705v1
« Le salaire dans les standards internationaux » Alexandre Charbonneau Un salaire minimum pour l’Europe ?, Nov 2017, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-02936991v1
“Conducting a gap analysis and assisting countries in drafting legislation (tools and lessons learnt)” Alexandre Charbonneau Training of regional experts on the ILO MLC, 2006, ILO International Training Center, Dec 2017, Turin, Italy Communication dans un congrès hal-02936990v1
« Le rôle des représentants du personnel : entre action et négociation » Alexandre Charbonneau Les dualités de la rémunération : Influences et Prospectives, Jun 2016, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-02936993v1
Directive 2015/1794 du 6 octobre 2015 La complémentarité des approches nationale, communautaire et internationale du travail maritime en question Alexandre Charbonneau Journées 2016 de l'Observatoire des droits des marins, Jan 2016, Nantes, France Communication dans un congrès hal-01504035v1
« Travail à la pêche: donner sa chance à la convention n°188 de l'OIT » Alexandre Charbonneau First seminar of the Maritime Work Watch Research Network, « Overview of Current Issues and future challenges in Maritime Labour Law », Sep 2016, Bilbao, Espagne Communication dans un congrès hal-02936992v1
L'application de la convention sur travail maritime en Afrique francophone Alexandre Charbonneau Journée Ripert de l'Association française du droit maritime, Jun 2015, Paris, France Communication dans un congrès hal-02936995v1
La nouvelle convention OIT sur les gens de mer: un exemple réussi de synergie internationale et européenne Alexandre Charbonneau Universités européennes d'été, L'Union européenne et la mer, Sep 2015, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-02936994v1
« Mécanismes de régulation du salaire, compétitivité des entreprises et la tutelle des travailleurs » Alexandre Charbonneau Séminaire euro-méditerranéen du Droit de Travail et de la Sécurité Sociale, Apr 2013, Valladolid, Espagne Communication dans un congrès hal-02936996v1
« Santé et sécurité au travail : qu’attendre d’une convention internationale du travail ? L’exemple de la Maritime Labour Convention » Alexandre Charbonneau 16èmes journées de la médecine des gens de mer, Sep 2012, Marseille, France Communication dans un congrès hal-02936997v1
« Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT » Alexandre Charbonneau 46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Sep 2011, Paris, France Communication dans un congrès hal-02936999v1
« L’aspect doctrinal » Alexandre Charbonneau « La Convention du travail maritime en mouvement", AFOIT, Oct 2011, Nantes, France Communication dans un congrès hal-02936998v1
« L’action d’ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d’une négociation collective internationale » Alexandre Charbonneau 47ème congrès de l’ACRI/colloque organisé par le CRIMT, « Les systèmes de représentation au travail : à la mesure des réalités contemporaines », Jun 2010, Québec - Université Laval, Canada Communication dans un congrès hal-02937001v1
« L’affirmation de la compétence du juge de l’Etat du port : vers la reterritorialisation des relations de travail maritime? » Alexandre Charbonneau Deuxième Séminaire Justice et mondialisation du droit du travail, Apr 2009, Université Paris I – Panthéon Sorbonne, France Communication dans un congrès hal-02937002v1

Autre publication scientifique (1)

Mobilisation mondiale sur les sort des marins dans le contexte de la crise sanitaire Alexandre Charbonneau 2021 Autre publication scientifique hal-03127050v1