Alexandre Delmotte

Publications

Article dans une revue (9)

Un an de droit de la recherche Nicolas Binctin,Alexandre Delmotte,Alexandre Quiquerez Propriété industrielle, 2025, 10, chron. 10, pp.37 Article dans une revue hal-05298213v1
Propriété intellectuelle et valorisation des résultats de la recherche publique : analyse critique des incidences de la loi PACTE et de la LPR Alexandre Delmotte,Isabelle Chery Propriété industrielle, 2025, 7-8, pp.27 Article dans une revue hal-05298210v1
Licence de savoir-faire et d'invention - Quand Vicat « laisse béton » l’invention Alexandre Delmotte Propriété industrielle, 2025, 4, pp.3 Article dans une revue hal-05298207v1
De la nécessité en propriété intellectuelle Alexandre Delmotte L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2024, Droit et nécessité (10), pp.211-235 Article dans une revue hal-04796878v1
Un an de droit de la recherche Nicolas Binctin,Alexandre Delmotte,Didier Patry,Vincent Puyplat,Alexandre Quiquerez Propriété industrielle, 2024, 10, pp.12 Article dans une revue hal-04886021v1
Valorisation des résultats de la recherche : quand le chercheur veut le beurre, l’argent du beurre et le sourire de la crémière Alexandre Delmotte Propriété industrielle, 2024, 9, pp.comm. 55 Article dans une revue hal-04791653v1
Les risques d'une inscription hypothécaire intercalaire Alexandre Delmotte AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2016, 07-08, pp.526-527 Article dans une revue hal-02068592v1
Le clair-obscur des conditions d'un compromis de vente Alexandre Delmotte AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2013, 11, pp.782 Article dans une revue halshs-02222388v1
Tontine Alexandre Delmotte AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2013, 09, pp.628 Article dans une revue halshs-02222365v1

Communication dans un congrès (4)

De la nécessité en propriété intellectuelle Alexandre Delmotte Journée d’étude : Ce que la nécessité fait au droit, Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2022, Saint-Martin-d’Hères, France. pp.211-235 Communication dans un congrès hal-04796886v1
La rémunération temporaire ? Alexandre Delmotte La rémunération en propriété intellectuelle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2024, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-04832816v1
La propriété intellectuelle des chercheurs Alexandre Delmotte Propriété intellectuelle et droit public, Emilie Terrier, Nov 2023, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-04832791v1
Open data, Text and data mining, open access... Alexandre Delmotte La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, UGA (Université Grenoble Alpes), Nov 2019, Grenoble, France. pp.169-181 Communication dans un congrès hal-03082278v1

Chapitre d'ouvrage (3)

Open Access et Text and Data Mining Alexandre Delmotte Bérangère Gleize; Agnès Maffre-Baugé. La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, pp.169-181, 2020, Thèmes et commentaires. la propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-19809-2 Chapitre d'ouvrage hal-03082118v1
Clauses de secret et clauses relatives aux publications des résultats de la recherche Alexandre Delmotte Etienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.762-791, 2018, 978-2-247-16124-9 Chapitre d'ouvrage hal-01981415v1
Accord de confidentialité Alexandre Delmotte Etienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.70-117, 2018, 978-2-247-16124-9 Chapitre d'ouvrage hal-01980673v1

Ouvrages (1)

Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche Alexandre Delmotte mare & martin, pp.958, 2016, Bibliothèque des thèses, 978-2-84934-252-7 Ouvrages hal-01940124v1