Alexis Boisson Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Montpellier.Spécialisé en droit de la propriété intellectuelle.

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159690536

Présentation

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Montpellier.Mes recherches portent sur le droit de la propriété intellectuelle et du numérique, avec un intérêt particulier pour le droit d'auteur et ses contrats. Laboratoire : CDE - Centre du Droit de l'Entreprise, Faculté de droit et de science politique de Montpellier.

Principaux enseignements :

Principes du droit d’auteur et contrats du droit d’auteur, M2 IDAI, Faculté de Droit et de science politique de Montpellier

Contrats du droit d’auteur en M2 propriété intellectuelle et Contrats sur logiciels en M2 propriété industrielle, CEIPI de Strasbourg.

Protection du logiciel et contrats sur logiciels au Certificat de spécialisation, M2 DJCE de Montpellier.

Droit de la consommation et droit des données personnelles (M1), droit des médias et de la communication en M2 à l'Institut Montpellier Management (MoMa) de l'Université de Montpellier.

Publications

Article dans une revue (20)

« Equitable » et « appropriée » : la CJUE interrogée sur les standards de rémunération des titulaires de droits voisins. CJUE, 10 juill. 2025, aff. C-37/24, UPFR c/ DADA Music SRL Alexis Boisson Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2025, 230, pp.8-12 Article dans une revue hal-05372391v1
Caractère non-exhaustif des (faux) codes d'usages, obs. sous : CA Rennes, 16 sept. 2022, n° 19/03935, in Chronique Usages Alexis Boisson La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.1382 Article dans une revue hal-03977917v1
OPT IN : du « slogan » au design du site Internet. L’œuvre pédagogique de la CNIL dans ses lignes directrices sur les cookies et autres traceurs. Alexis Boisson Revue Lamy Droit civil, 2021, n°188, janvier 2021, pp.37 à 41 Article dans une revue hal-03102318v1
« Usage » et « utilisation », obs. sous : Cass. com., 14 oct. 2020, n° 18-16.887, in Chronique « Usages » Alexis Boisson La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 18, pp.1238 Article dans une revue hal-03389167v1
Plateformes numériques d’hébergement entre particuliers : retour au réel. Cour de cassation, 3e ch. civ. 12 septembre 2019 (n°18-20727), Actualités du droit civil du numérique, Revue Lamy Droit civil, n°178, février 2020, p.35 à 37. Alexis Boisson Revue Lamy Droit civil, 2020, n°178, pp.35-37 Article dans une revue hal-02463915v1
De la gratuité, du professionnel et de l’auteur-consommateur : quelques observations à propos du jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris du 7 août 2018 Alexis Boisson Revue Lamy Droit civil, 2019, 166, pp.36-38 Article dans une revue hal-01967726v1
De la directive du 22 mai 2001 au décret du 20 décembre 2018 : la longue route de l’« exception handicap ». Alexis Boisson Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 88, pp.263-266 Article dans une revue hal-02047095v1
La « fondamentalisation » des contentieux relatifs à la propriété intellectuelle : l'apport de la Charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne Alexis Boisson Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, 2, pp.259-268 Article dans une revue hal-01967279v1
Les qualifications contractuelles du droit d'auteur à l'épreuve du photojournalisme Alexis Boisson Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.623 Article dans une revue halshs-02449239v1
Les qualifications contractuelles du droit d’auteur à l’épreuve du photojournalisme Alexis Boisson Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.623-627 Article dans une revue hal-01967271v1
L'achat d'espaces publicitaires sur Internet rentre dans le rang Alexis Boisson Revue Lamy Droit civil, 2017, 153, pp.42-44 Article dans une revue hal-01966926v1
Imprévision et édition de livres numériques Alexis Boisson Revue Lamy Droit civil, 2016, 141, pp.27-28 Article dans une revue hal-01966900v1
Auteurs et artistes-interprètes face au droit des incapacités Alexis Boisson Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 38, pp.32-34 Article dans une revue hal-01966852v1
Enjeux du prêt numérique et exception de bibliothèque Alexis Boisson Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 26, pp.34-35 Article dans une revue hal-01966851v1
Les contrats conclus par voie électronique dans la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation Alexis Boisson Revue Lamy Droit civil, 2015, 125, pp.70-72 Article dans une revue hal-01966914v1
La réforme du contrat d’édition en France Alexis Boisson Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2015, 1, pp.87-99 Article dans une revue hal-01966712v1
Un hôpital ne saurait abandonner à un prestataire extérieur le traitement des données de santé de ses patients Alexis Boisson Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 57, pp.934-938 Article dans une revue hal-01966855v1
De l'éditeur propriétaire à l’éditeur locataire : la discrète révolution du contrat d’édition Alexis Boisson Revue Lamy Droit civil, 2014, 114, pp.78-79 Article dans une revue hal-01966908v1
Cession et licence en droit d’auteur Alexis Boisson Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2014, Propriété intellectuelle : notions cadres et mécanismes essentiels, 53, pp.59-68 Article dans une revue hal-01966846v1
Livres indisponibles du XXe siècle Alexis Boisson Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 7, pp.18-22 Article dans une revue hal-01966848v1

Chapitre d'ouvrage (6)

Les mille et une rémunérations de l’auteur Alexis Boisson Propriété intellectuelle : regards pratiques et enjeux prospectifs, sous la direction de S. Le Cam, Y. Basire, C. Le Goffic, Lefebvre-Dalloz, 2025, Lefebvre-Dalloz, pp.221, 2025 Chapitre d'ouvrage hal-05253150v1
L'incertitude et les contrats du droit d'auteur Alexis Boisson Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?, LexisNexis, coll. CEIPI, pp.21-37, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04642621v1
Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelle Alexis Boisson Yann Basire et Caroline Le Goffic. L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Lexis Nexis; CEIPI, pp.19-43, 2023, 9782711038411 Chapitre d'ouvrage hal-04312825v1
Le principe d'interprétation in favorem auctoris des contrats d'auteur Alexis Boisson Pierre Mousseron. Les principes en droit de l'entreprise, Institut des Usages, coll. Droit des usages, pp.163-172, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04122247v1
L’article L131-2 du CPI : pilier du droit d’auteur et monument d’incertitudes Alexis Boisson Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, pp.83 - 98, 2021, Collection Thèmes et commentaires, 978-2-247-21115-9 Chapitre d'ouvrage hal-03501031v1
Les lois du genre Alexis Boisson Jean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.55-69, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7 Chapitre d'ouvrage hal-01958466v1

Communication dans un congrès (11)

2e Hackathon JUSPI &quot;Photojournalisme et intelligence artificielle Alexis Boisson 2e Hackathon JUSPI "Photojournalisme et intelligence artificielle", Sep 2025, Perpignan, France Communication dans un congrès hal-05378509v1
L'incertitude et les contrats du droit d'auteur Alexis Boisson Les incertitudes de la propriété intellectuelle Quels risques ? Quelles opportunités ?, JUSPI Dariusz Piatek, Feb 2023, Mulhouse, France Communication dans un congrès hal-03977910v1
L’interprétation in favorem auctoris des contrats d’auteur Alexis Boisson Les principes en Droit de l’entreprise (Dir. Pr. Pierre Mousseron), le 7 avril 2023 à la Faculté de droit de Montpellier, Apr 2023, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-04063047v1
Le droit des contrats d’auteur après la directive du 17 avril 2019 et sa transposition par l’ordonnance du 12 mai 2021 Alexis Boisson Intervention organisée dans le cadre de la COMPI (Commission ouverte de droit de la Propriété Intellectuelle), Barreau de Paris, 23 juin 2021., Jun 2021, Paris, France Communication dans un congrès hal-03506161v1
Les courants ou écoles de pensée en propriété intellectuelle Alexis Boisson L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Caroline Le Goffic et Yann Basire, Dec 2021, Lille, France Communication dans un congrès hal-03466213v1
« L’article L131-2 du Code de la Propriété intellectuelle » Alexis Boisson Colloque des JUSPI, le 4 mars 2021, sur le thème « Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles », Amélie Favreau, Mar 2021, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-03161344v1
Hackathon JUSPI Alexis Boisson Hackathon - 24 heures pour renforcer les droits des auteurs et autrices du livre et de l’audiovisuel (Dir. Mme Stéphanie Le Cam), Mar 2020, Paris, France Communication dans un congrès hal-03154264v1
Bibliothèques et droit d’auteur Alexis Boisson Les rencontres de l'ABIUT 2019, IUT2 de Grenoble, Jul 2019, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-02412790v1
Les lois du genre Alexis Boisson Les standards de la propriété intellectuelle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2017, Grenoble, France. pp.55-69 Communication dans un congrès hal-01958457v1
Hackathon JUSPI Alexis Boisson « Hackathon – Photojournalisme et droit » (Dir. M. Sylvain Chatry), Sep 2018, Perpignan, France Communication dans un congrès hal-01968112v1
Cinéma, musique, jeux vidéo, édition Alexis Boisson 3ème Forum Entreprendre dans la Culture en Occitanie, Ministère de la Culture; DRAC Occitanie, Dec 2017, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-01967261v1

Ouvrages (1)

La licence de droit d'auteur Alexis Boisson LexisNexis, 785 p., 2013, Collection Bibliothèque de droit de l'entreprise, 978-2-7110-1869-7 Ouvrages hal-01967284v1

Thèse (1)

La licence de droit d'auteur Alexis Boisson Droit. Université de Montpellier 1, 2011. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-01991496v1

Rapport (4)

Rapport 2023. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques : Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2022) Nicolas Ferrier,Clémence Mouly-Guillemaud,Maxime Alby,Lucas Bettoni,Anouk Borieset al. Centre du Droit de l'entreprise; Faculté de Droit de l'Université de Montpellier. 2023 Rapport hal-04196170v1
Rapport 2022. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques, Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2021) Nicolas Ferrier,Clémence Mouly-Guillemaud,Maxime Alby,Lucas Bettoni,David Boulaudet al. Centre du Droit de l'entreprise de la Faculté de Droit de Montpellier. 2022 Rapport hal-04209279v1
Rapport 2021. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques : Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2020) Nicolas Ferrier,Clémence Mouly-Guillemaud,Aurélie Brès,Lucas Bettoni,Stéphane Brenaet al. Centre du Droit de l'entreprise de la Faculté de Droit de Montpellier. 2021 Rapport hal-04864143v1
Rapport 2018. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce. Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques. Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2017) Nicolas Ferrier,Clémence Mouly-Guillemaud,Maxime Alby,Lucas Bettoni,Laura Attaliet al. [Rapport de recherche] Ministère de l'économie; Commission d'examen des pratiques commerciales. 2018, pp.197 Rapport (rapport de recherche) hal-01970713v1

Article de blog scientifique (2)

Le contrat conclu pour le reste à vivre de l’auteur et 70 ans post mortem n’est (toujours) pas un engagement perpétuel… ou les petites curiosités du droit des contrats d’auteur (obs. sous Tribunal judiciaire de Paris, 17 janvier 2025, RG n° 22/12054) Alexis Boisson 2025 Article de blog scientifique hal-05088164v1
Observations sous : Cour de cassation, 1re chambre civile, 28 février 2024, n° 22-18.120 Formalisme des cessions de droit d'auteur Alexis Boisson 2024 Article de blog scientifique hal-04588004v1