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alexis Le Quinio

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Presentation

**Professeur de droit public** ============================== **FDSE de Limoges** ==================== **Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques** = **Champs de recherche** Droit constitutionnel et droit constitutionnel comparé ; justice constitutionnelle et justice constitutionnelle comparée ; constitutionnalisme latino-américain ; droit des collectivités territoriales **Situation statutaire** Professeur de droit public, FDSE Limoges (2021-...) Maître de conférences HDR en droit public Sciences Po Lyon (2018-2021). Maître de conférences en droit public, Université de Toulon (2012-2018). A.T.E.R., Université de Toulouse I Capitole (2009-2010). A.T.E.R., Université d’Aix‑Marseille (2008-2009). Allocataire de recherches, Université d’Aix-Marseille (2005-2008). **Cursus Universitaire** 2017 **Habilitation à diriger des recherches**, *Migration constitutionnelle et droit comparé*, soutenue le 6 décembre 2017 à Toulon. Laurent Reverso, Professeur à l’Université de Toulon (directeur) ; Julien Boudon, Professeur à l’Université de Reims (rapporteur) ; Xavier Magnon, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille ; Marie-Claire Ponthoreau, Professeur à l’Université de Bordeaux (rapporteur) ; Elisabeth Zoller, Professeur à l’Université Paris II-Panthéon Assas (rapporteur). 2010 **Doctorat en droit public,** *Recherche sur la circulation des solutions juridiques : le recours au droit comparé par les juridictions constitutionnelles*, soutenue le 20 novembre 2010 à Aix-en-Provence. Mention très honorable avec proposition de prix et publication en l'état. Joseph Pini, Professeur honoraire à l’Université d’Aix-Marseille & Didier Ribes, Maître des requêtes, Agrégé des facultés de droit (directeurs). Laurence Burgorgue-Larsen (rapporteur), Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne-Université Paris I ; Guy Canivet, Premier président honoraire de la Cour de cassation, membre du Conseil constitutionnel ; Olivier Dord, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense ; Fabrice Melleray (rapporteur), Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Prix : Meilleure thèse en droit comparé et droits étrangers de la faculté de droit d'Aix-Marseille et collection des thèses de la Fondation Varenne. **Responsabilités scientifiques** Membre du CA de l’Association française de droit des collectivités locales (2017-…). Membre du bureau du Pôle Échanges et Sociétés en Méditerranée de l’Université de Toulon (2017-2018). Membre du CA de la section française de l’Institut ibéro-américain de droit constitutionnel (2015-…). Membre élu du Conseil de laboratoire de l’UMR 7318 du CNRS (2015-2018).

Publications

Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre

Jean-Philippe Agresti , Florent Blanco , Alexis Le Quinio , Quastana François , Laurent Reverso
F. Blanco; A. Le Quinio; F. Quastana; L. Reverso; S. Segala; M. Touzeil-Divina; K. Weidenfield; Collectif L'Unité de droit. L'Épitoge, 8-9 (Vol. 8 et 9), 2 tomes (442 et 516 p.), 2020, collection Académique, M. Touzeil-Divina, 979-10-92684-28-5
Books hal-02645078v1

Quelle(s) commune(s) pour le XXIᵉ siècle ? Approche de droit comparé

Alexis Le Quinio , Thierry Di Manno
A. Le Quinio; Th. DI Manno. L'Harmattan, 372 p., 2018, Droit des collectivités territoriales, B. Poujade; X. Cabannes, 978-2-343-15841-9
Books hal-02645041v1

Les réactions constitutionnelles à la globalisation

Alexis Le Quinio
Alexis Le Quinio. Bruylant, 352 p., 2016, A la croisée des droits, 978-2-8027-5372-8
Books hal-01851385v1

Recherche sur la circulation des solutions juridiques : le recours au droit comparé par les juridictions constitutionnelles. Préface de Guy Canivet

Alexis Le Quinio
Librairie générale de droit et de jurisprudence. , 53, pp.522, 2011, Fondation Varenne, 978-2-916606-52-1
Books hal-01842293v1

Le comparatisme d'Ortolan

Alexis Le Quinio
Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2020, 38, pp. 287-303
Journal articles hal-02537654v1

Droit constitutionnel, environnement et peuples autochtones en Amérique latine

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2020, 122 (2), pp. 299-320
Journal articles hal-03412256v1

Le traitement jurisprudentiel du principe d'égalité au sein des cours hispanophones

Alexis Le Quinio
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Le traitement jurisprudentiel du principe d'égalité, 4
Journal articles hal-02534341v1

Recension de l'ouvrage L. GONIN, O. BIGLER, Convention européenne des droits de l’homme (CEDH), commentaire des articles 1 à 18 CEDH, (coll. Commentaire Stämpfli, Berne, Paris, Stämpfli, Lexis-Nexis, 2018, 859 p.)

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2019, 118, pp. 506-508
Journal articles hal-02340127v1

Les idées constitutionnelles d'Alexandre Millerand

Alexis Le Quinio
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2019, 6-2019, pp. 1661-1687
Journal articles hal-02681600v1

Recension de l'ouvrage de F. SAVONITTO, La protection parlementaire de la Constitution, (Bordeaux, Imprimerie de l’Université de Bordeaux, 2018, 171 p.)

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2019, 118, pp. 503-506
Journal articles hal-02340133v1

Le fédéralisme mexicain

Alexis Le Quinio
Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2019, Le Mexique, 171, pp. 39-50
Journal articles hal-02502107v1

La mondialisation, vecteur de la circulation des solutions juridiques

Alexis Le Quinio
Misión Jurídica : Revista de derecho y ciencias sociales, 2017, 10 (12), pp.47-67
Journal articles hal-01731225v1

La tomate, la taxinomie et la Cour suprême des Etats-Unis

Alexis Le Quinio
Droits : Revue française de théorie juridique, 2017, PUF, 64, pp. 189-204
Journal articles hal-02082111v1

La motivation des décisions du Conseil constitutionnel au prisme du modèle ibéro-américain

Alexis Le Quinio
Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2017, 55-56 (2017/2), pp.33-43
Journal articles hal-01717856v1

Note bibliographique. Recension de l'ouvrage de M.-C. PONTHOREAU, T. GROPPI, The Use of Foreign Precedents by Constitutional Judges, (Londres, Hart, coll. Hart Studies in Comparative Public Law, 2013).

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2014, 2014/2 (98), pp.250-252
Journal articles hal-01842310v1

Le recours aux précédents étrangers par le juge constitutionnel français

Alexis Le Quinio
Revue internationale de droit comparé, 2014, 2, pp. 579-602
Journal articles hal-02082116v1

Note bibliographique. Recension de l'ouvrage de G. DE VERGOTTINI, Au-delà du dialogue entre les cours. Juges, droit étranger, comparaison, (Paris, Dalloz, coll. Rivages du droit, 2013)

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2014, 2014/2 (98), pp.247-250
Journal articles hal-01842306v1

« Inconstitutionnalité de la composition du conseil d’administration de l’Agence France-Presse »

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2011, 88 (4), pp. 842-844
Journal articles hal-01853310v1

« L’imposition sur le revenu en fonction du train de vie conforme à la Constitution »

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2011, 87 (3), pp. 608-610
Journal articles hal-01852541v1

« La taxe sur les surfaces commerciales et la taxe générale sur les activités polluantes devant le Conseil »

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2011, 2 (86), pp. 295-297
Journal articles hal-01852537v1

« Le principe de la garantie des droits s’impose également en matière fiscale »

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2011, 87 (3), pp. 586-588
Journal articles hal-01852538v1

« Le Conseil constitutionnel valide la taxe sur les salaires »

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2011, 2 (86), pp. 289-292
Journal articles hal-01852536v1

« Constitutionnalité du transfert aux communes des biens des sections de communes »

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2011, 88 (4), pp. 830-833
Journal articles hal-01853311v1

« La codification de retour devant le Conseil constitutionnel », note sous 2007-561 DC du 17 janvier 2008 (Loi ratifiant l’ordonnance n°2007-329 du 12 mars 2007 relative au Code du travail)

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2008, 75 (3), pp.601-608
Journal articles hal-01851231v1

Note sous 2006-542 DC du 9 novembre 2006 (Loi relative au contrôle de la validité des mariages)

Alexis Le Quinio
Revue française de droit constitutionnel, 2007, 70, pp.307-313
Journal articles hal-01851228v1

"Le renouveau du système de justice constitutionnelle chilien"

Alexis Le Quinio
Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2006, 21 (2005), pp. 57-74. ⟨10.3406/aijc.2006.1790⟩
Journal articles hal-01970361v1

" Les contentieux stratégiques, la séparation des pouvoirs et le juge Atlas "

Alexis Le Quinio
C. Boyer-Capelle, E. chevalier. Contentieux stratégiques : quelle place du juge dans la cité ?, lexis-nexis, pp.113-121, 2024, 978-2-7110-3671-4
Book sections hal-04565107v1

L’encadrement de la liberté d’expression commerciale par les juges constitutionnels

Alexis Le Quinio
Gilles J. Guglielmi. Les mutations de la liberté d’expression en droit français et étranger, Editions Panthéon-Assas, pp. 211-223, 2021, coll. "colloques", 978-2-37651-032-1
Book sections hal-03400293v1

La démocratie participative en Amérique latine

Alexis Le Quinio
Aurélie Duffy. Quels espaces pour la démocratie participative ? Perspectives comparées, Mare et Martin, pp. 63-77, 2021, 978-2-84934-528-3
Book sections hal-03394551v1

Approche comparée de la simplification normative et administrative

Alexis Le Quinio
M. Frangi; J.-L. Pissaloux. La simplification normative et administrative. État des lieux, enjeux et perspectives., 102, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 57-70, 2020, coll. Colloques & Essais, 978-2-3703-2233-3
Book sections hal-02534346v1

Le rôle de la Commission des affaires européennes

Alexis Le Quinio
Sophie de Cacqueray; Sophie Hutier; Sophie Lamouroux. Le Parlement depuis 2008 : renforcement, statu quo ou retour au(x) fondement(s) de la Ve République ?, 96, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 141-152, 2019, "Colloques et Essais", 978-2-3703-2222-7
Book sections hal-02502113v1

La notion de commune en Amérique latine

Alexis Le Quinio
A. Le Quinio; Th. Di Manno. Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, L'Harmattan, pp.79-93, 2018, Droit des collectivités territoriales, 978-2-343-15841-9
Book sections hal-02081230v1

Le déclin de l’influence de la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis à l’étranger

Alexis Le Quinio
Wanda Mastor. Penser le droit à partir de l’individu : mélanges en hommage à Elisabeth Zoller, Dalloz, pp.383-396, 2018, 978-2-247-17850-6
Book sections hal-02059842v1

L'utilisation du vocabulaire des sciences dures par la doctrine constitutionnaliste

Alexis Le Quinio
M. Fatin-Rouge Stéfanini; L. Gay. La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, 7, PUAM, pp.15-20, 2017, Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 978-2-7314-1082-2
Book sections hal-01833400v1

La jurisprudence de la juridiction constitutionnelle et celle d'autres juridictions

Alexis Le Quinio
X. Magnon; W. Mastor; P. Esplugas; S. Mouton. Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels, Question(s) sur la question n° 5, 6, PUAM, pp.65-80, 2017, Les Cahiers de l'Institut Louis-Favoreu
Book sections hal-01833456v1

La justice constitutionnelle en Amérique latine

Alexis Le Quinio
Elisabeth Zoller. Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, Éditions Panthéon-Assas, pp.117-128, 2017, colloques, 979-10-90429-99-4
Book sections hal-01731228v1

"L’influence du droit parlementaire sur les règlements intérieurs des assemblées locales – Approche de droit comparé"

Alexis Le Quinio
J.-F. Brisson. L’Assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, L'Harmattan, pp.201-214, 2016, 978-2-343-07923-3
Book sections hal-01851350v1

« L’influence normative "d’objets juridiques non identifiés" : réflexions sur quelques exemples tirés du droit transnational »

Alexis Le Quinio
Aux limites du droit, Mare et Martin, pp.191-198, 2016, 978-2-84934-218-3
Book sections hal-01851357v1

Peut-on parler de réactions constitutionnelles à la globalisation ?

Alexis Le Quinio
Alexis Le Quinio. Les réactions constitutionnelles à la globalisation, Bruylant, pp. 337-346, 2016, A la croisée des droits, 978-2-8027-5372-8
Book sections hal-02155846v1

« Le juge administratif contemporain. Pouvoirs et exécution des décisions de justice »

Alexis Le Quinio
M. Lei, L. Yboud. De la mobilisation du fait à la réalisation du droit, L'Harmattan, pp.165-180, 2016, Droit privé et sciences criminelles, 978-2-343-09829-6
Book sections hal-01851355v1

« Sécurité juridique et droit fiscal : un regard constitutionnaliste »

Alexis Le Quinio
S. Schmitt. La sécurité juridique et le contribuable, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.81-93, 2016, 9782731410075
Book sections hal-01851360v1

« La justice constitutionnelle au Maghreb : un développement mimétique contrasté »,

Alexis Le Quinio
L. Lévêque et alii. Les échanges dans l'espace euro-méditerranéen. Formes et dynamiques, Harmattan, pp.123-136, 2016, Histoire, Textes, Sociétés, 978-2-343-08955-3
Book sections sic_01851354v1

« Standardisation et droit transnational : entre déclin et regain des exceptionnalismes »

Alexis Le Quinio
G. Scoffoni; M. Fatin-Rouge Stefanini. Libertés et exceptionnalismes nationaux, Bruylant, pp.311-324, 2015, 9782802748847
Book sections hal-01844522v1

« La circulation des solutions juridiques, un instrument de la convergence des systèmes juridiques nationaux ? »

Alexis Le Quinio
Convergence et divergence entre systèmes juridiques, Deuxièmes journées juridiques franco-polonaises, Mare & Martin, pp.253-267, 2015, 978-2-84934-164-3
Book sections hal-01853309v1

« La continuité des structures juridiques, principe général de droit de l’Union européenne »

Alexis Le Quinio
La (dis)continuité en droit, 20, Presses universitaires de Toulouse, pp.193-204, 2014, Travaux de l’IFR 978-2-36170-068-3
Book sections hal-01844530v1

Standardisation et activité créatrice du juge

Alexis Le Quinio
Marthe Fatin-Rouge Stéfanini; Guy Scoffoni. Existe-t-il une exception française en matière de droits fondamentaux ?, PUAM, pp. 53-60, 2013, 9782731408768
Book sections hal-02155848v1

« La consécration constitutionnelle des concepts de citoyenneté et de nationalité dans le constitutionnalisme latino-américain »

Alexis Le Quinio
M.-P. Lanfranchi; O. Lecucq; D. Nazet-Allouche. Nationalité et citoyenneté : perspectives de droit public comparé, droit européen, droit international public, Bruylant, pp.109-120, 2012, A la croisée des droits, 978-2-8027-3539-7
Book sections hal-01853308v1

La liberté de mariage et les droits des étrangers

Alexis Le Quinio
T. Di Manno; M.-P. Elie. L’étranger : sujets du droit, sujets de droits, Bruylant, pp.189-208, 2009, 978-2-8027-2653-1
Book sections hal-01853307v1

« Primauté des principes généraux du droit communautaire et réception par le Conseil d’Etat et le Conseil constitutionnel »

Alexis Le Quinio
J.-M. Pontier. Les principes et le droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp. 333-367, 2007, Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques, 978-2-7314-0584-2
Book sections hal-01852542v1

La constitution économique du monde d'après

Alexis Le Quinio
Le droit (public économique) du monde d'après, Fabien Bottini, LexFEIM, Sous le haut patronage de l'IUF, Oct 2021, Le Havre, France
Conference papers hal-03394442v1

Non-renouvellement immédiat ou limitation du nombre de mandats dans le temps ? Réflexion comparative à propos du mandat présidentiel

Alexis Le Quinio
Le cumul et la durée des mandats : débats, réformes et pratiques, CERDACFF, Apr 2019, Nice, France
Conference papers hal-02081199v1

Le Conseil constitutionnel français et la Cour suprême japonaise : deux juridictions constitutionnelles en devenir ?

Alexis Le Quinio
XIIIème séminaire franco-japonais de droit public, Société de Législation Comparée, Sep 2019, Reims - Paris, France
Conference papers hal-02340179v1

Le juge constitutionnel et les droits au profit de la nature : l’exemple de la Bolivie et de l’Equateur

Alexis Le Quinio
La protection de l’environnement par les juges constitutionnels – Approche de droit comparé, Alexis Le Quinio; Victoria Chiu, Jun 2019, Lyon, France
Conference papers hal-02340174v1

La révocation populaire en Argentine, en Colombie et au Pérou

Alexis Le Quinio
La révocation populaire des élus, Charles-Edouard Sénac; CERCCLE, Oct 2019, Bordeaux, France
Conference papers hal-02340187v1

L'encadrement juridique du traitement des déchets urbains par les collectivités territoriales d'Amérique latine

Alexis Le Quinio
(R)évolution du droit des déchets, Institut Maurice Hauriou, Jan 2019, Toulouse, France
Conference papers hal-02081207v1

L’encadrement de la liberté d’expression commerciale par les juges constitutionnels

Alexis Le Quinio
L’application des droits et libertés par les personnes privées : la liberté d’expression en droit comparé, Gilles Guglielmi; Centre de droit public comparé de Paris II, May 2019, Paris, France
Conference papers hal-02340160v1

Approche comparée de la simplification normative et administrative

Alexis Le Quinio
La simplification administrative et normative, Jean-Luc Pissaloux; Marc Frangi, Oct 2018, Lyon, France
Conference papers hal-02081213v1

La justice constitutionnelle en Amérique latine : entre autonomisation et migration constitutionnelle

Alexis Le Quinio
Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, E. Zoller; Centre de Droit Public Comparé - Paris II, May 2017, Paris, France
Conference papers hal-02082104v1

La révocation des élus en Amérique latine

Alexis Le Quinio
Xème Congrès français de droit constitutionnel, Atelier C, « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs », Association française de droit constitutionnel, Jun 2017, Lille, France
Conference papers hal-01842327v1

« Regards comparatifs sur l’accès des PME et TPE aux marchés publics »

Alexis Le Quinio
Les contrats des TPE et PME – Etude de droit comparé, Jean-Christophe Roda, Apr 2016, Aix-en-Provence, France
Conference papers hal-01852531v1

Le point de vue hispanique (Espagne et Amérique latine)

Alexis Le Quinio
La réforme de la motivation des décisions du Conseil constitutionnel à l’épreuve des modèles étrangers, E. Zoller, Nov 2016, Paris, France
Conference papers hal-02082102v1

La notion de commune en Amérique latine

Alexis Le Quinio
Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, A. Le Quinio; Th. Di Manno, Nov 2016, Toulon, France
Conference papers hal-02082101v1

« La question oubliée de la légitimité de la justice constitutionnelle »

Alexis Le Quinio
Existe-t-il un constitutionnalisme français ?, Institut ibéro-américain de droit constitutionnel - section française; Centre de Droit Public Comparé (Paris II), May 2016, Paris, France
Conference papers hal-01852533v1

La justice constitutionnelle au Maghreb, un mimétisme efficace ?

Alexis Le Quinio
Formes et dynamiques des échanges dans l’espace euro-méditerranéen : réalités et représentations, Axe euromed de Toulon, Apr 2015, Toulon, France
Conference papers hal-02082106v1

Le discours présidentiel contre la pratique du régime politique : le message Millerand

Alexis Le Quinio
Les messages présidentiels de la IIème à la Vème République, GERJC (UMR 7318 CNRS), Apr 2015, Aix-en-Provence, France
Conference papers hal-02082108v1

L'utilisation du vocabulaire et des méthodes des sciences exactes par la doctrine constitutionnaliste

Alexis Le Quinio
La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, M. Fatin-Rouge Stéfanini; L. Gay, Oct 2015, Aix-en-Provence, France
Conference papers hal-02082100v1

Peut-on parler de réactions constitutionnelles à la globalisation ?

Alexis Le Quinio
Constitutions et droit international public, Association française de droit constitutionnel, Feb 2014, Paris - Maison des Sciences économique de l'Université Paris Panthéon-Sorbonne, France
Conference papers hal-02681787v1

"Le contrat de baie"

Alexis Le Quinio
Collectivités territoriales et zones portuaires, Centre d'études et de recherches sur les contentieux (CERC); Sophie Pérez, Jun 2014, Toulon, France
Conference papers hal-01852527v1

La légitimité du recours à la comparaison par le juge : réflexions théoriques et pratiques

Alexis Le Quinio
Le recours au droit comparé par le juge, Centre de droit et de politique comparés - UMR 7318, May 2012, Toulon, France
Conference papers hal-02681725v1

« Quelle fonction doctrinale pour le juge ? »

Alexis Le Quinio
Colloque de justice constitutionnelle de la Principauté d'Andorre, Tribunal constitutionnel d'Andorre, Dec 2011, Andorre, Andorra
Conference papers hal-01852535v1

Autorité judiciaire et commissions d’enquête parlementaires

Alexis Le Quinio
VIIIème Congrès français de droit constitutionnel, Association Française de droit constitutionnel, Jun 2011, Nancy, France
Conference papers hal-01842319v1

Le statut des partis politiques, élément de la singularité des droits politico-électoraux en Amérique latine

Alexis Le Quinio
VIIème Congrès français de droit constitutionnel, Association française de droit constitutionnel, Sep 2008, Paris, France
Conference papers hal-01844509v1