alexis Le Quinio

76
Documents

Présentation

Professeur de droit public

FDSE de Limoges

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques

=

Champs de recherche

Droit constitutionnel et droit constitutionnel comparé ; justice constitutionnelle et justice constitutionnelle comparée ; constitutionnalisme latino-américain ; droit des collectivités territoriales

Situation statutaire

Professeur de droit public, FDSE Limoges (2021-...)

Maître de conférences HDR en droit public Sciences Po Lyon (2018-2021).

Maître de conférences en droit public, Université de Toulon (2012-2018).

A.T.E.R., Université de Toulouse I Capitole (2009-2010).

A.T.E.R., Université d’Aix‑Marseille (2008-2009).

Allocataire de recherches, Université d’Aix-Marseille (2005-2008).

Cursus Universitaire

2017

Habilitation à diriger des recherches, Migration constitutionnelle et droit comparé, soutenue le 6 décembre 2017 à Toulon.

Laurent Reverso, Professeur à l’Université de Toulon (directeur) ; Julien Boudon, Professeur à l’Université de Reims (rapporteur) ; Xavier Magnon, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille ; Marie-Claire Ponthoreau, Professeur à l’Université de Bordeaux (rapporteur) ; Elisabeth Zoller, Professeur à l’Université Paris II-Panthéon Assas (rapporteur).

2010

Doctorat en droit public, Recherche sur la circulation des solutions juridiques : le recours au droit comparé par les juridictions constitutionnelles, soutenue le 20 novembre 2010 à Aix-en-Provence.

Mention très honorable avec proposition de prix et publication en l'état.

Joseph Pini, Professeur honoraire à l’Université d’Aix-Marseille & Didier Ribes, Maître des requêtes, Agrégé des facultés de droit (directeurs).

Laurence Burgorgue-Larsen (rapporteur), Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne-Université Paris I ; Guy Canivet, Premier président honoraire de la Cour de cassation, membre du Conseil constitutionnel ; Olivier Dord, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense ; Fabrice Melleray (rapporteur), Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV.

Prix : Meilleure thèse en droit comparé et droits étrangers de la faculté de droit d'Aix-Marseille et collection des thèses de la Fondation Varenne.

**Responsabilités scientifiques**

Membre du CA de l’Association française de droit des collectivités locales (2017-…).

Membre du bureau du Pôle Échanges et Sociétés en Méditerranée de l’Université de Toulon (2017-2018).

Membre du CA de la section française de l’Institut ibéro-américain de droit constitutionnel (2015-…).

Membre élu du Conseil de laboratoire de l’UMR 7318 du CNRS (2015-2018).

Publications

14
10
8
5
4
4
3
3
3
3
3
3
2
2
2
2
2
2
2
2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
13
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
2
1
1
4
5
11
4
8
11
5
6
1
2
9
1
2
2
1
32
24
17
17
5
5

Publications

La protection de l’environnement par les juges constitutionnels. Approche de droit comparé

Victoria Chiu , Alexis Le Quinio

Editions L'Harmattan, 288 p., 2021, 978-2-343-24139-5

Ouvrages hal-05380012v1

Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre

Jean-Philippe Agresti , Florent Blanco , Alexis Le Quinio , Quastana François , Laurent Reverso et al.

F. Blanco; A. Le Quinio; F. Quastana; L. Reverso; S. Segala; M. Touzeil-Divina; K. Weidenfield; Collectif L'Unité de droit. L'Épitoge, 8-9 (Vol. 8 et 9), 2 tomes (442 et 516 p.), 2020, collection Académique, M. Touzeil-Divina, 979-10-92684-28-5

Ouvrages hal-02645078v1

Quelle(s) commune(s) pour le XXIᵉ siècle ? Approche de droit comparé

Alexis Le Quinio , Thierry Di Manno

A. Le Quinio; Th. DI Manno. L'Harmattan, 372 p., 2018, Droit des collectivités territoriales, B. Poujade; X. Cabannes, 978-2-343-15841-9

Ouvrages hal-02645041v1

Les réactions constitutionnelles à la globalisation

Alexis Le Quinio

Alexis Le Quinio. Bruylant, 352 p., 2016, A la croisée des droits, 978-2-8027-5372-8

Ouvrages hal-01851385v1

Recherche sur la circulation des solutions juridiques : le recours au droit comparé par les juridictions constitutionnelles. Préface de Guy Canivet

Alexis Le Quinio

Librairie générale de droit et de jurisprudence. , 53, pp.522, 2011, Fondation Varenne, 978-2-916606-52-1

Ouvrages hal-01842293v1

Le contrôle politique des grands évènements sportifs internationaux

Alexis Le Quinio

Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2025, 267, pp.30

Article dans une revue halshs-05317756v1

Le comparatisme d'Ortolan

Alexis Le Quinio

Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2020, 38, pp. 287-303

Article dans une revue hal-02537654v1

Droit constitutionnel, environnement et peuples autochtones en Amérique latine

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2020, 122 (2), pp. 299-320

Article dans une revue hal-03412256v1

Le traitement jurisprudentiel du principe d'égalité au sein des cours hispanophones

Alexis Le Quinio

Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Le traitement jurisprudentiel du principe d'égalité, 4

Article dans une revue hal-02534341v1

Le fédéralisme mexicain

Alexis Le Quinio

Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2019, Le Mexique, 171, pp. 39-50

Article dans une revue hal-02502107v1

Recension de l'ouvrage L. GONIN, O. BIGLER, Convention européenne des droits de l’homme (CEDH), commentaire des articles 1 à 18 CEDH, (coll. Commentaire Stämpfli, Berne, Paris, Stämpfli, Lexis-Nexis, 2018, 859 p.)

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2019, 118, pp. 506-508

Article dans une revue hal-02340127v1

Les idées constitutionnelles d'Alexandre Millerand

Alexis Le Quinio

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2019, 6-2019, pp. 1661-1687

Article dans une revue hal-02681600v1

Recension de l'ouvrage de F. SAVONITTO, La protection parlementaire de la Constitution, (Bordeaux, Imprimerie de l’Université de Bordeaux, 2018, 171 p.)

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2019, 118, pp. 503-506

Article dans une revue hal-02340133v1

La tomate, la taxinomie et la Cour suprême des Etats-Unis

Alexis Le Quinio

Droits : Revue française de théorie juridique, 2017, PUF, 64, pp. 189-204

Article dans une revue hal-02082111v1

La motivation des décisions du Conseil constitutionnel au prisme du modèle ibéro-américain

Alexis Le Quinio

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2017, 55-56 (2017/2), pp.33-43

Article dans une revue hal-01717856v1

La mondialisation, vecteur de la circulation des solutions juridiques

Alexis Le Quinio

Misión Jurídica : Revista de derecho y ciencias sociales, 2017, 10 (12), pp.47-67

Article dans une revue hal-01731225v1

Note bibliographique. Recension de l'ouvrage de G. DE VERGOTTINI, Au-delà du dialogue entre les cours. Juges, droit étranger, comparaison, (Paris, Dalloz, coll. Rivages du droit, 2013)

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2014, 2014/2 (98), pp.247-250

Article dans une revue hal-01842306v1

Le recours aux précédents étrangers par le juge constitutionnel français

Alexis Le Quinio

Revue internationale de droit comparé, 2014, 2, pp. 579-602

Article dans une revue hal-02082116v1

Note bibliographique. Recension de l'ouvrage de M.-C. PONTHOREAU, T. GROPPI, The Use of Foreign Precedents by Constitutional Judges, (Londres, Hart, coll. Hart Studies in Comparative Public Law, 2013).

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2014, 2014/2 (98), pp.250-252

Article dans une revue hal-01842310v1

« Constitutionnalité du transfert aux communes des biens des sections de communes »

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2011, 88 (4), pp. 830-833

Article dans une revue hal-01853311v1

« Le Conseil constitutionnel valide la taxe sur les salaires »

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2011, 2 (86), pp. 289-292

Article dans une revue hal-01852536v1

« La taxe sur les surfaces commerciales et la taxe générale sur les activités polluantes devant le Conseil »

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2011, 2 (86), pp. 295-297

Article dans une revue hal-01852537v1

« L’imposition sur le revenu en fonction du train de vie conforme à la Constitution »

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2011, 87 (3), pp. 608-610

Article dans une revue hal-01852541v1

« Inconstitutionnalité de la composition du conseil d’administration de l’Agence France-Presse »

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2011, 88 (4), pp. 842-844

Article dans une revue hal-01853310v1

« Le principe de la garantie des droits s’impose également en matière fiscale »

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2011, 87 (3), pp. 586-588

Article dans une revue hal-01852538v1

« La codification de retour devant le Conseil constitutionnel », note sous 2007-561 DC du 17 janvier 2008 (Loi ratifiant l’ordonnance n°2007-329 du 12 mars 2007 relative au Code du travail)

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2008, 75 (3), pp.601-608

Article dans une revue hal-01851231v1

Note sous 2006-542 DC du 9 novembre 2006 (Loi relative au contrôle de la validité des mariages)

Alexis Le Quinio

Revue française de droit constitutionnel, 2007, 70, pp.307-313

Article dans une revue hal-01851228v1

Le renouveau du système de justice constitutionnelle chilien

Alexis Le Quinio

Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2006, 21 (2005), pp. 57-74. ⟨10.3406/aijc.2006.1790⟩

Article dans une revue hal-01970361v1

Les contentieux stratégiques, la séparation des pouvoirs et le juge Atlas

Alexis Le Quinio

C. Boyer-Capelle, E. chevalier. Contentieux stratégiques : quelle place du juge dans la cité ?, lexis-nexis, pp.113-121, 2024, 978-2-7110-3671-4

Chapitre d'ouvrage hal-04565107v1

L’encadrement de la liberté d’expression commerciale par les juges constitutionnels

Alexis Le Quinio

Gilles J. Guglielmi. Les mutations de la liberté d’expression en droit français et étranger, Editions Panthéon-Assas, pp. 211-223, 2021, coll. "colloques", 978-2-37651-032-1

Chapitre d'ouvrage hal-03400293v1

La démocratie participative en Amérique latine

Alexis Le Quinio

Aurélie Duffy. Quels espaces pour la démocratie participative ? Perspectives comparées, Mare et Martin, pp. 63-77, 2021, 978-2-84934-528-3

Chapitre d'ouvrage hal-03394551v1

Approche comparée de la simplification normative et administrative

Alexis Le Quinio

M. Frangi; J.-L. Pissaloux. La simplification normative et administrative. État des lieux, enjeux et perspectives., 102, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 57-70, 2020, coll. Colloques & Essais, 978-2-3703-2233-3

Chapitre d'ouvrage hal-02534346v1

Le rôle de la Commission des affaires européennes

Alexis Le Quinio

Sophie de Cacqueray; Sophie Hutier; Sophie Lamouroux. Le Parlement depuis 2008 : renforcement, statu quo ou retour au(x) fondement(s) de la Ve République ?, 96, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 141-152, 2019, "Colloques et Essais", 978-2-3703-2222-7

Chapitre d'ouvrage hal-02502113v1

La notion de commune en Amérique latine

Alexis Le Quinio

A. Le Quinio; Th. Di Manno. Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, L'Harmattan, pp.79-93, 2018, Droit des collectivités territoriales, 978-2-343-15841-9

Chapitre d'ouvrage hal-02081230v1

Le déclin de l’influence de la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis à l’étranger

Alexis Le Quinio

Wanda Mastor. Penser le droit à partir de l’individu : mélanges en hommage à Elisabeth Zoller, Dalloz, pp.383-396, 2018, 978-2-247-17850-6

Chapitre d'ouvrage hal-02059842v1

La justice constitutionnelle en Amérique latine

Alexis Le Quinio

Elisabeth Zoller. Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, Éditions Panthéon-Assas, pp.117-128, 2017, colloques, 979-10-90429-99-4

Chapitre d'ouvrage hal-01731228v1

L'utilisation du vocabulaire des sciences dures par la doctrine constitutionnaliste

Alexis Le Quinio

M. Fatin-Rouge Stéfanini; L. Gay. La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, 7, PUAM, pp.15-20, 2017, Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 978-2-7314-1082-2

Chapitre d'ouvrage hal-01833400v1

La jurisprudence de la juridiction constitutionnelle et celle d'autres juridictions

Alexis Le Quinio

X. Magnon; W. Mastor; P. Esplugas; S. Mouton. Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels, Question(s) sur la question n° 5, 6, PUAM, pp.65-80, 2017, Les Cahiers de l'Institut Louis-Favoreu

Chapitre d'ouvrage hal-01833456v1

« Le juge administratif contemporain. Pouvoirs et exécution des décisions de justice »

Alexis Le Quinio

M. Lei, L. Yboud. De la mobilisation du fait à la réalisation du droit, L'Harmattan, pp.165-180, 2016, Droit privé et sciences criminelles, 978-2-343-09829-6

Chapitre d'ouvrage hal-01851355v1

Peut-on parler de réactions constitutionnelles à la globalisation ?

Alexis Le Quinio

Alexis Le Quinio. Les réactions constitutionnelles à la globalisation, Bruylant, pp. 337-346, 2016, A la croisée des droits, 978-2-8027-5372-8

Chapitre d'ouvrage hal-02155846v1

« La justice constitutionnelle au Maghreb : un développement mimétique contrasté »,

Alexis Le Quinio

L. Lévêque et alii. Les échanges dans l'espace euro-méditerranéen. Formes et dynamiques, Harmattan, pp.123-136, 2016, Histoire, Textes, Sociétés, 978-2-343-08955-3

Chapitre d'ouvrage sic_01851354v1

L’influence du droit parlementaire sur les règlements intérieurs des assemblées locales – Approche de droit comparé

Alexis Le Quinio

J.-F. Brisson. L’Assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, L'Harmattan, pp.201-214, 2016, 978-2-343-07923-3

Chapitre d'ouvrage hal-01851350v1

« L’influence normative "d’objets juridiques non identifiés" : réflexions sur quelques exemples tirés du droit transnational »

Alexis Le Quinio

Aux limites du droit, Mare et Martin, pp.191-198, 2016, 978-2-84934-218-3

Chapitre d'ouvrage hal-01851357v1

« Sécurité juridique et droit fiscal : un regard constitutionnaliste »

Alexis Le Quinio

S. Schmitt. La sécurité juridique et le contribuable, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.81-93, 2016, 9782731410075

Chapitre d'ouvrage hal-01851360v1

« La circulation des solutions juridiques, un instrument de la convergence des systèmes juridiques nationaux ? »

Alexis Le Quinio

Convergence et divergence entre systèmes juridiques, Deuxièmes journées juridiques franco-polonaises, Mare & Martin, pp.253-267, 2015, 978-2-84934-164-3

Chapitre d'ouvrage hal-01853309v1

« Standardisation et droit transnational : entre déclin et regain des exceptionnalismes »

Alexis Le Quinio

G. Scoffoni; M. Fatin-Rouge Stefanini. Libertés et exceptionnalismes nationaux, Bruylant, pp.311-324, 2015, 9782802748847

Chapitre d'ouvrage hal-01844522v1

« La continuité des structures juridiques, principe général de droit de l’Union européenne »

Alexis Le Quinio

La (dis)continuité en droit, 20, Presses universitaires de Toulouse, pp.193-204, 2014, Travaux de l’IFR 978-2-36170-068-3

Chapitre d'ouvrage hal-01844530v1

Standardisation et activité créatrice du juge

Alexis Le Quinio

Marthe Fatin-Rouge Stéfanini; Guy Scoffoni. Existe-t-il une exception française en matière de droits fondamentaux ?, PUAM, pp. 53-60, 2013, 9782731408768

Chapitre d'ouvrage hal-02155848v1

« La consécration constitutionnelle des concepts de citoyenneté et de nationalité dans le constitutionnalisme latino-américain »

Alexis Le Quinio

M.-P. Lanfranchi; O. Lecucq; D. Nazet-Allouche. Nationalité et citoyenneté : perspectives de droit public comparé, droit européen, droit international public, Bruylant, pp.109-120, 2012, A la croisée des droits, 978-2-8027-3539-7

Chapitre d'ouvrage hal-01853308v1

La liberté de mariage et les droits des étrangers

Alexis Le Quinio

T. Di Manno; M.-P. Elie. L’étranger : sujets du droit, sujets de droits, Bruylant, pp.189-208, 2009, 978-2-8027-2653-1

Chapitre d'ouvrage hal-01853307v1

« Primauté des principes généraux du droit communautaire et réception par le Conseil d’Etat et le Conseil constitutionnel »

Alexis Le Quinio

J.-M. Pontier. Les principes et le droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp. 333-367, 2007, Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques, 978-2-7314-0584-2

Chapitre d'ouvrage hal-01852542v1

La constitution économique du monde d'après

Alexis Le Quinio

Le droit (public économique) du monde d'après, Fabien Bottini, LexFEIM, Sous le haut patronage de l'IUF, Oct 2021, Le Havre, France

Communication dans un congrès hal-03394442v1

Le Conseil constitutionnel français et la Cour suprême japonaise : deux juridictions constitutionnelles en devenir ?

Alexis Le Quinio

XIIIème séminaire franco-japonais de droit public, Société de Législation Comparée, Sep 2019, Reims - Paris, France

Communication dans un congrès hal-02340179v1

Non-renouvellement immédiat ou limitation du nombre de mandats dans le temps ? Réflexion comparative à propos du mandat présidentiel

Alexis Le Quinio

Le cumul et la durée des mandats : débats, réformes et pratiques, CERDACFF, Apr 2019, Nice, France

Communication dans un congrès hal-02081199v1

L’encadrement de la liberté d’expression commerciale par les juges constitutionnels

Alexis Le Quinio

L’application des droits et libertés par les personnes privées : la liberté d’expression en droit comparé, Gilles Guglielmi; Centre de droit public comparé de Paris II, May 2019, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02340160v1

L'encadrement juridique du traitement des déchets urbains par les collectivités territoriales d'Amérique latine

Alexis Le Quinio

(R)évolution du droit des déchets, Institut Maurice Hauriou, Jan 2019, Toulouse, France

Communication dans un congrès hal-02081207v1

La révocation populaire en Argentine, en Colombie et au Pérou

Alexis Le Quinio

La révocation populaire des élus, Charles-Edouard Sénac; CERCCLE, Oct 2019, Bordeaux, France

Communication dans un congrès hal-02340187v1

Le juge constitutionnel et les droits au profit de la nature : l’exemple de la Bolivie et de l’Equateur

Alexis Le Quinio

La protection de l’environnement par les juges constitutionnels – Approche de droit comparé, Alexis Le Quinio; Victoria Chiu, Jun 2019, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02340174v1

Approche comparée de la simplification normative et administrative

Alexis Le Quinio

La simplification administrative et normative, Jean-Luc Pissaloux; Marc Frangi, Oct 2018, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02081213v1

La révocation des élus en Amérique latine

Alexis Le Quinio

Xème Congrès français de droit constitutionnel, Atelier C, « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs », Association française de droit constitutionnel, Jun 2017, Lille, France

Communication dans un congrès hal-01842327v1

La justice constitutionnelle en Amérique latine : entre autonomisation et migration constitutionnelle

Alexis Le Quinio

Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, E. Zoller; Centre de Droit Public Comparé - Paris II, May 2017, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02082104v1

« Regards comparatifs sur l’accès des PME et TPE aux marchés publics »

Alexis Le Quinio

Les contrats des TPE et PME – Etude de droit comparé, Jean-Christophe Roda, Apr 2016, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-01852531v1

Le point de vue hispanique (Espagne et Amérique latine)

Alexis Le Quinio

La réforme de la motivation des décisions du Conseil constitutionnel à l’épreuve des modèles étrangers, E. Zoller, Nov 2016, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02082102v1

« La question oubliée de la légitimité de la justice constitutionnelle »

Alexis Le Quinio

Existe-t-il un constitutionnalisme français ?, Institut ibéro-américain de droit constitutionnel - section française; Centre de Droit Public Comparé (Paris II), May 2016, Paris, France

Communication dans un congrès hal-01852533v1

La notion de commune en Amérique latine

Alexis Le Quinio

Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, A. Le Quinio; Th. Di Manno, Nov 2016, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02082101v1

Le discours présidentiel contre la pratique du régime politique : le message Millerand

Alexis Le Quinio

Les messages présidentiels de la IIème à la Vème République, GERJC (UMR 7318 CNRS), Apr 2015, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-02082108v1

L'utilisation du vocabulaire et des méthodes des sciences exactes par la doctrine constitutionnaliste

Alexis Le Quinio

La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, M. Fatin-Rouge Stéfanini; L. Gay, Oct 2015, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-02082100v1

La justice constitutionnelle au Maghreb, un mimétisme efficace ?

Alexis Le Quinio

Formes et dynamiques des échanges dans l’espace euro-méditerranéen : réalités et représentations, Axe euromed de Toulon, Apr 2015, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02082106v1

Peut-on parler de réactions constitutionnelles à la globalisation ?

Alexis Le Quinio

Constitutions et droit international public, Association française de droit constitutionnel, Feb 2014, Paris - Maison des Sciences économique de l'Université Paris Panthéon-Sorbonne, France

Communication dans un congrès hal-02681787v1

Le contrat de baie

Alexis Le Quinio

Collectivités territoriales et zones portuaires, Centre d'études et de recherches sur les contentieux (CERC); Sophie Pérez, Jun 2014, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-01852527v1

La légitimité du recours à la comparaison par le juge : réflexions théoriques et pratiques

Alexis Le Quinio

Le recours au droit comparé par le juge, Centre de droit et de politique comparés - UMR 7318, May 2012, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02681725v1

Autorité judiciaire et commissions d’enquête parlementaires

Alexis Le Quinio

VIIIème Congrès français de droit constitutionnel, Association Française de droit constitutionnel, Jun 2011, Nancy, France

Communication dans un congrès hal-01842319v1

« Quelle fonction doctrinale pour le juge ? »

Alexis Le Quinio

Colloque de justice constitutionnelle de la Principauté d'Andorre, Tribunal constitutionnel d'Andorre, Dec 2011, Andorre, Andorra

Communication dans un congrès hal-01852535v1

Le statut des partis politiques, élément de la singularité des droits politico-électoraux en Amérique latine

Alexis Le Quinio

VIIème Congrès français de droit constitutionnel, Association française de droit constitutionnel, Sep 2008, Paris, France

Communication dans un congrès hal-01844509v1
Deposit thumbnail

Le droit d’accès à la justice environnementale des peuples et communautés autochtones

Victoria Chiu , Philippe Billet , Leslie Cloud , Victor David , Élise Gadea et al.

21.23, IERDJ - Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice. 2025, pp.264

Rapport (rapport de recherche) hal-05164984v1