alexis Le Quinio
Présentation
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques = Champs de recherche Droit constitutionnel et droit constitutionnel comparé ; justice constitutionnelle et justice constitutionnelle comparée ; constitutionnalisme latino-américain ; droit des collectivités territoriales Situation statutaire Professeur de droit public, FDSE Limoges (2021-...) Maître de conférences HDR en droit public Sciences Po Lyon (2018-2021). Maître de conférences en droit public, Université de Toulon (2012-2018). A.T.E.R., Université de Toulouse I Capitole (2009-2010). A.T.E.R., Université d’Aix‑Marseille (2008-2009). Allocataire de recherches, Université d’Aix-Marseille (2005-2008). Cursus Universitaire Habilitation à diriger des recherches, Migration constitutionnelle et droit comparé, soutenue le 6 décembre 2017 à Toulon. Laurent Reverso, Professeur à l’Université de Toulon (directeur) ; Julien Boudon, Professeur à l’Université de Reims (rapporteur) ; Xavier Magnon, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille ; Marie-Claire Ponthoreau, Professeur à l’Université de Bordeaux (rapporteur) ; Elisabeth Zoller, Professeur à l’Université Paris II-Panthéon Assas (rapporteur). Doctorat en droit public, Recherche sur la circulation des solutions juridiques : le recours au droit comparé par les juridictions constitutionnelles, soutenue le 20 novembre 2010 à Aix-en-Provence. Mention très honorable avec proposition de prix et publication en l'état. Joseph Pini, Professeur honoraire à l’Université d’Aix-Marseille & Didier Ribes, Maître des requêtes, Agrégé des facultés de droit (directeurs). Laurence Burgorgue-Larsen (rapporteur), Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne-Université Paris I ; Guy Canivet, Premier président honoraire de la Cour de cassation, membre du Conseil constitutionnel ; Olivier Dord, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense ; Fabrice Melleray (rapporteur), Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Prix : Meilleure thèse en droit comparé et droits étrangers de la faculté de droit d'Aix-Marseille et collection des thèses de la Fondation Varenne. Membre du CA de l’Association française de droit des collectivités locales (2017-…). Membre du bureau du Pôle Échanges et Sociétés en Méditerranée de l’Université de Toulon (2017-2018). Membre du CA de la section française de l’Institut ibéro-américain de droit constitutionnel (2015-…). Membre élu du Conseil de laboratoire de l’UMR 7318 du CNRS (2015-2018).Professeur de droit public
FDSE de Limoges
2017
2010
**Responsabilités scientifiques**
Publications
Publications
Les contentieux stratégiques, la séparation des pouvoirs et le juge Atlas(s'ouvre dans un nouvel onglet)C. Boyer-Capelle, E. chevalier. Contentieux stratégiques : quelle place du juge dans la cité ?, lexis-nexis, pp.113-121, 2024, 978-2-7110-3671-4 |
|
L’encadrement de la liberté d’expression commerciale par les juges constitutionnels(s'ouvre dans un nouvel onglet)Gilles J. Guglielmi. Les mutations de la liberté d’expression en droit français et étranger, Editions Panthéon-Assas, pp. 211-223, 2021, coll. "colloques", 978-2-37651-032-1 |
|
La démocratie participative en Amérique latine(s'ouvre dans un nouvel onglet)Aurélie Duffy. Quels espaces pour la démocratie participative ? Perspectives comparées, Mare et Martin, pp. 63-77, 2021, 978-2-84934-528-3 |
|
Approche comparée de la simplification normative et administrative(s'ouvre dans un nouvel onglet)M. Frangi; J.-L. Pissaloux. La simplification normative et administrative. État des lieux, enjeux et perspectives., 102, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 57-70, 2020, coll. Colloques & Essais, 978-2-3703-2233-3 |
|
Le rôle de la Commission des affaires européennes(s'ouvre dans un nouvel onglet)Sophie de Cacqueray; Sophie Hutier; Sophie Lamouroux. Le Parlement depuis 2008 : renforcement, statu quo ou retour au(x) fondement(s) de la Ve République ?, 96, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 141-152, 2019, "Colloques et Essais", 978-2-3703-2222-7 |
|
Le déclin de l’influence de la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis à l’étranger(s'ouvre dans un nouvel onglet)Wanda Mastor. Penser le droit à partir de l’individu : mélanges en hommage à Elisabeth Zoller, Dalloz, pp.383-396, 2018, 978-2-247-17850-6 |
|
La notion de commune en Amérique latine(s'ouvre dans un nouvel onglet)A. Le Quinio; Th. Di Manno. Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, L'Harmattan, pp.79-93, 2018, Droit des collectivités territoriales, 978-2-343-15841-9 |
|
La jurisprudence de la juridiction constitutionnelle et celle d'autres juridictions(s'ouvre dans un nouvel onglet)X. Magnon; W. Mastor; P. Esplugas; S. Mouton. Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels, Question(s) sur la question n° 5, 6, PUAM, pp.65-80, 2017, Les Cahiers de l'Institut Louis-Favoreu |
|
La justice constitutionnelle en Amérique latine(s'ouvre dans un nouvel onglet)Elisabeth Zoller. Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, Éditions Panthéon-Assas, pp.117-128, 2017, colloques, 979-10-90429-99-4 |
|
L'utilisation du vocabulaire des sciences dures par la doctrine constitutionnaliste(s'ouvre dans un nouvel onglet)M. Fatin-Rouge Stéfanini; L. Gay. La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, 7, PUAM, pp.15-20, 2017, Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 978-2-7314-1082-2 |
|
« Le juge administratif contemporain. Pouvoirs et exécution des décisions de justice »(s'ouvre dans un nouvel onglet)M. Lei, L. Yboud. De la mobilisation du fait à la réalisation du droit, L'Harmattan, pp.165-180, 2016, Droit privé et sciences criminelles, 978-2-343-09829-6 |
|
Peut-on parler de réactions constitutionnelles à la globalisation ?(s'ouvre dans un nouvel onglet)Alexis Le Quinio. Les réactions constitutionnelles à la globalisation, Bruylant, pp. 337-346, 2016, A la croisée des droits, 978-2-8027-5372-8 |
|
« La justice constitutionnelle au Maghreb : un développement mimétique contrasté »,(s'ouvre dans un nouvel onglet)L. Lévêque et alii. Les échanges dans l'espace euro-méditerranéen. Formes et dynamiques, Harmattan, pp.123-136, 2016, Histoire, Textes, Sociétés, 978-2-343-08955-3 |
|
L’influence du droit parlementaire sur les règlements intérieurs des assemblées locales – Approche de droit comparé(s'ouvre dans un nouvel onglet)J.-F. Brisson. L’Assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, L'Harmattan, pp.201-214, 2016, 978-2-343-07923-3 |
|
« L’influence normative "d’objets juridiques non identifiés" : réflexions sur quelques exemples tirés du droit transnational »(s'ouvre dans un nouvel onglet)Aux limites du droit, Mare et Martin, pp.191-198, 2016, 978-2-84934-218-3 |
|
« Sécurité juridique et droit fiscal : un regard constitutionnaliste »(s'ouvre dans un nouvel onglet)S. Schmitt. La sécurité juridique et le contribuable, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.81-93, 2016, 9782731410075 |
|
« La circulation des solutions juridiques, un instrument de la convergence des systèmes juridiques nationaux ? »(s'ouvre dans un nouvel onglet)Convergence et divergence entre systèmes juridiques, Deuxièmes journées juridiques franco-polonaises, Mare & Martin, pp.253-267, 2015, 978-2-84934-164-3 |
|
« Standardisation et droit transnational : entre déclin et regain des exceptionnalismes »(s'ouvre dans un nouvel onglet)G. Scoffoni; M. Fatin-Rouge Stefanini. Libertés et exceptionnalismes nationaux, Bruylant, pp.311-324, 2015, 9782802748847 |
|
« La continuité des structures juridiques, principe général de droit de l’Union européenne »(s'ouvre dans un nouvel onglet)La (dis)continuité en droit, 20, Presses universitaires de Toulouse, pp.193-204, 2014, Travaux de l’IFR 978-2-36170-068-3 |
|
Standardisation et activité créatrice du juge(s'ouvre dans un nouvel onglet)Marthe Fatin-Rouge Stéfanini; Guy Scoffoni. Existe-t-il une exception française en matière de droits fondamentaux ?, PUAM, pp. 53-60, 2013, 9782731408768 |
|
« La consécration constitutionnelle des concepts de citoyenneté et de nationalité dans le constitutionnalisme latino-américain »(s'ouvre dans un nouvel onglet)M.-P. Lanfranchi; O. Lecucq; D. Nazet-Allouche. Nationalité et citoyenneté : perspectives de droit public comparé, droit européen, droit international public, Bruylant, pp.109-120, 2012, A la croisée des droits, 978-2-8027-3539-7 |
|
La liberté de mariage et les droits des étrangers(s'ouvre dans un nouvel onglet)T. Di Manno; M.-P. Elie. L’étranger : sujets du droit, sujets de droits, Bruylant, pp.189-208, 2009, 978-2-8027-2653-1 |
|
« Primauté des principes généraux du droit communautaire et réception par le Conseil d’Etat et le Conseil constitutionnel »(s'ouvre dans un nouvel onglet)J.-M. Pontier. Les principes et le droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp. 333-367, 2007, Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques, 978-2-7314-0584-2 |
La constitution économique du monde d'après(s'ouvre dans un nouvel onglet)Le droit (public économique) du monde d'après, Fabien Bottini, LexFEIM, Sous le haut patronage de l'IUF, Oct 2021, Le Havre, France |
|
Non-renouvellement immédiat ou limitation du nombre de mandats dans le temps ? Réflexion comparative à propos du mandat présidentiel(s'ouvre dans un nouvel onglet)Le cumul et la durée des mandats : débats, réformes et pratiques, CERDACFF, Apr 2019, Nice, France |
|
Le Conseil constitutionnel français et la Cour suprême japonaise : deux juridictions constitutionnelles en devenir ?(s'ouvre dans un nouvel onglet)XIIIème séminaire franco-japonais de droit public, Société de Législation Comparée, Sep 2019, Reims - Paris, France |
|
L’encadrement de la liberté d’expression commerciale par les juges constitutionnels(s'ouvre dans un nouvel onglet)L’application des droits et libertés par les personnes privées : la liberté d’expression en droit comparé, Gilles Guglielmi; Centre de droit public comparé de Paris II, May 2019, Paris, France |
|
L'encadrement juridique du traitement des déchets urbains par les collectivités territoriales d'Amérique latine(s'ouvre dans un nouvel onglet)(R)évolution du droit des déchets, Institut Maurice Hauriou, Jan 2019, Toulouse, France |
|
La révocation populaire en Argentine, en Colombie et au Pérou(s'ouvre dans un nouvel onglet)La révocation populaire des élus, Charles-Edouard Sénac; CERCCLE, Oct 2019, Bordeaux, France |
|
Le juge constitutionnel et les droits au profit de la nature : l’exemple de la Bolivie et de l’Equateur(s'ouvre dans un nouvel onglet)La protection de l’environnement par les juges constitutionnels – Approche de droit comparé, Alexis Le Quinio; Victoria Chiu, Jun 2019, Lyon, France |
|
Approche comparée de la simplification normative et administrative(s'ouvre dans un nouvel onglet)La simplification administrative et normative, Jean-Luc Pissaloux; Marc Frangi, Oct 2018, Lyon, France |
|
La révocation des élus en Amérique latine(s'ouvre dans un nouvel onglet)Xème Congrès français de droit constitutionnel, Atelier C, « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs », Association française de droit constitutionnel, Jun 2017, Lille, France |
|
La justice constitutionnelle en Amérique latine : entre autonomisation et migration constitutionnelle(s'ouvre dans un nouvel onglet)Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, E. Zoller; Centre de Droit Public Comparé - Paris II, May 2017, Paris, France |
|
« Regards comparatifs sur l’accès des PME et TPE aux marchés publics »(s'ouvre dans un nouvel onglet)Les contrats des TPE et PME – Etude de droit comparé, Jean-Christophe Roda, Apr 2016, Aix-en-Provence, France |
|
Le point de vue hispanique (Espagne et Amérique latine)(s'ouvre dans un nouvel onglet)La réforme de la motivation des décisions du Conseil constitutionnel à l’épreuve des modèles étrangers, E. Zoller, Nov 2016, Paris, France |
|
La notion de commune en Amérique latine(s'ouvre dans un nouvel onglet)Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, A. Le Quinio; Th. Di Manno, Nov 2016, Toulon, France |
|
« La question oubliée de la légitimité de la justice constitutionnelle »(s'ouvre dans un nouvel onglet)Existe-t-il un constitutionnalisme français ?, Institut ibéro-américain de droit constitutionnel - section française; Centre de Droit Public Comparé (Paris II), May 2016, Paris, France |
|
L'utilisation du vocabulaire et des méthodes des sciences exactes par la doctrine constitutionnaliste(s'ouvre dans un nouvel onglet)La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, M. Fatin-Rouge Stéfanini; L. Gay, Oct 2015, Aix-en-Provence, France |
|
Le discours présidentiel contre la pratique du régime politique : le message Millerand(s'ouvre dans un nouvel onglet)Les messages présidentiels de la IIème à la Vème République, GERJC (UMR 7318 CNRS), Apr 2015, Aix-en-Provence, France |
|
La justice constitutionnelle au Maghreb, un mimétisme efficace ?(s'ouvre dans un nouvel onglet)Formes et dynamiques des échanges dans l’espace euro-méditerranéen : réalités et représentations, Axe euromed de Toulon, Apr 2015, Toulon, France |
|
Peut-on parler de réactions constitutionnelles à la globalisation ?(s'ouvre dans un nouvel onglet)Constitutions et droit international public, Association française de droit constitutionnel, Feb 2014, Paris - Maison des Sciences économique de l'Université Paris Panthéon-Sorbonne, France |
|
Le contrat de baie(s'ouvre dans un nouvel onglet)Collectivités territoriales et zones portuaires, Centre d'études et de recherches sur les contentieux (CERC); Sophie Pérez, Jun 2014, Toulon, France |
|
La légitimité du recours à la comparaison par le juge : réflexions théoriques et pratiques(s'ouvre dans un nouvel onglet)Le recours au droit comparé par le juge, Centre de droit et de politique comparés - UMR 7318, May 2012, Toulon, France |
|
« Quelle fonction doctrinale pour le juge ? »(s'ouvre dans un nouvel onglet)Colloque de justice constitutionnelle de la Principauté d'Andorre, Tribunal constitutionnel d'Andorre, Dec 2011, Andorre, Andorra |
|
Autorité judiciaire et commissions d’enquête parlementaires(s'ouvre dans un nouvel onglet)VIIIème Congrès français de droit constitutionnel, Association Française de droit constitutionnel, Jun 2011, Nancy, France |
|
Le statut des partis politiques, élément de la singularité des droits politico-électoraux en Amérique latine(s'ouvre dans un nouvel onglet)VIIème Congrès français de droit constitutionnel, Association française de droit constitutionnel, Sep 2008, Paris, France |
|
|
Le droit d’accès à la justice environnementale des peuples et communautés autochtones(s'ouvre dans un nouvel onglet)21.23, IERDJ - Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice. 2025, pp.264 |