
Présentation
Amandine Cayol est Maître de conférences en droit privé à la Faculté de Droit de Caen, membre de l’Institut caennais de recherche juridique (ICReJ) et membre associée du Laboratoire de recherche en droits fondamentaux, échanges internationaux et de la mer (LexFEIM) au Havre, dont elle codirige l’axe de recherches « Droits des activités économiques ». Elle est également codirectrice de la Clinique juridique de Normandie.
Ses enseignements et travaux de recherche portent sur deux axes :
**- En premier lieu, le droit des obligations et le droit des assurances. **
Elle s'est, d'abord, depuis ses travaux de doctorat (Le contrat d'ouvrage, Ed. IRJS, 2013), intéressée au droit des obligations. A ce titre, elle a publié seule un manuel de droit des contrats (Ellipses, 2017, actualisé en 2021, préface Ph. Delebecque) et, avec Rodolphe Bigot, un manuel de droit de la responsabilité civile (Ellipses, 2022, préface Ph. Brun).
Elle a, ensuite, surtout développé une expertise en droit des assurances. Elle a ainsi coordonné, avec Rodolphe Bigot, un manuel de droit des assurances (Ellipses, 2020, préface D. Noguéro) regroupant les contributions de plus de 20 auteurs. Ensemble, ils dirigent également la Rubrique Affaires/Assurances de Dalloz Actualité, et ont pris en charge le Panorama de droit des assurances publié au Recueil Dalloz, aux côtés de David Noguéro et de Philippe Pierre depuis plusieurs années. Amandine Cayol réalise aussi également une chronique annuelle consacrée à l'assurance automobile au Bulletin juridique des assurances (BJDA). Elle codirige le Master Assurances de personnes et dommage corporel de l’Université de Caen depuis 2016, et assure plusieurs enseignements en droit des assurances et en droit des obligations de la licence au master, ainsi qu'auprès de professionnels des assurances.
**- En second lieu, le vivant humain. **
Amandine Cayol étudie notamment l’émergence d’un corps de règles propres au dommage corporel. A ce titre, elle réalise chaque année une chronique en droit du dommage corporel au Bulletin juridique des assurances (BJDA), ainsi que de nombreux articles et commentaires sur le sujet. Elle enseigne cette discipline aux étudiants de Master (règles générales, recours des tiers payeurs).
Elle consacre également une grande partie de ses travaux à la bioéthique. Elle est en charge de la chronique trimestrielle "Ethique et vivant" de la Revue générale de droit médicale (RGDM) avec Camille Bourdaire et Tatiana Gründler depuis plusieurs années. Ses travaux l’ont amenée à s’intéresser au transhumanisme. Elle a ainsi dirigé avec Emilie Gaillard un projet de recherche pluridisciplinaire (droit, sociologie, philosophie) « Transhumanisme(s) et droit(s) », cofinancé par le GIP Mission de recherche Droit et Justice (devenu IERDJ) entre 2019 et 2021. Les travaux qui en sont issus ont donné lieu à la publication des ouvrages Regards croisés sur les transhumanismes (Peter Lang, 2022) et Les grandes notions du droit à l'aune des transhumanismes (Mare et Martin, 2023). Elle a ensuite codirigé entre 2021 et 2023 la ligne "Bioéthique / Biodroits" de la Chaire d'excellence CNRS Normandie pour la paix, dans le cadre de laquelle plusieurs colloques interdisciplinaires et internationaux ont été organisés, donnant lieu à la publication des ouvrages Le transhumanisme à l'ère de la médecine améliorative (Mare et Martin, 2024) et Transanimalisme : l'animal augmenté, entre utilités et protections (Mare et Martin, 2024). Elle réalise régulièrement des conférences sur ces sujets, notamment dans le cadre de DU relatifs à l'éthique médicale.
Ancrée, depuis ses travaux de doctorat, dans la théorie dite "moderne" du droit de propriété, elle a à coeur de contribuer à sa diffusion par ses enseignements et ses publications (notamment dans son manuel de droit des biens - Ellipses, 2019). Cette conception large du droit de propriété (dont le critère serait le fait de pouvoir se réserver les utilités d'une chose, à l'exclusion d'autrui), l'amène à envisager dans ses travaux la reconnaisance d’un droit de propriété de la personne sur son corps et sur ses données de santé.
Ses recherches portent en effet aussi sur le numérique en santé. Elle a ainsi dirigé entre 2020 et 2022 un projet de recherche pluridisciplinaire (droit, éthique, philosophie, sociologie, psychologie, sciences de gestion, géographie - aménagement du territoire, informatique) sur « Les enjeux du développement de la télémédecine en Normandie » financé par la Région Normandie (RIN) à 100% sur des fonds FEDER. Les résultats de ces travaux ont été publiés dans l'ouvrage Les enjeux du développement de la télémédecine (LEH, 2024). Elle assure, depuis 2020, la direction scientifique de l’axe relatif aux enjeux éthiques et juridiques du développement du numérique et de l’intelligence artificielle en santé mentale dans le cadre du projet de Fédération Hospitalo-Universitaire (FHU) A2M2P. Elle a, dans ce cadre, organiséen janvier 2024 le colloque interdisciplinaire et international* IA et santé mentale* avec Gael Dias, professeur en informatique, dont les actes seront prochainement publiés aux éditions Mare et Martin. Dans la continuité de ces travaux, elle enseigne le droit du numérique en santé, notamment à des étudiants de Master informatique.
Domaines de recherche
Compétences
Publications
Publications
« Neuro-IA : IA et neurosciences, vers l’émergence de neuro-droits ? »Intelligence artificielle et santé mentale, Mare et Martin, 2025
Chapitre d'ouvrage
hal-05080685
v1
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Propos conclusifsIntelligence artificielle et santé mentale, Mare et Martin, 2025
Chapitre d'ouvrage
hal-05080687
v1
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De la médecine améliorative à la propriété du corps : vers un capitalisme corporel ?Mare et Martin. Le transhumanisme à l’ère de la médecine améliorative, pp.345-356, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-04403619
v1
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Le développement de la télésurveillance médicale : enjeux juridiques et éthiquesAmandine Cayol. Les enjeux du développement de la télémédecine, LEH Édition, pp.129-140, 2024, (Actes et séminaires), 978-2-38612-014-5
Chapitre d'ouvrage
hal-04543938
v1
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Maternité de substitution : l’acceptation sociale partielle par le droit prétorienBérengère Legros. Acceptabilité sociale et mutations des droits de la biomédecine et de la santé, LEH Édition, pp.121-131, 2024, (Actes et séminaires), 978-2-38612-004-6
Chapitre d'ouvrage
hal-04511222
v1
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L’importance d’une réflexion transdisciplinaire face au développement de la télémédecineAmandine Cayol. Les enjeux du développement de la télémédecine, LEH Édition, pp.15-28, 2024, (Actes et séminaires), 978-2-38612-014-5
Chapitre d'ouvrage
hal-04543941
v1
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Transhumanisme(s) et la notion de responsabilitéAmandine Cayol; Emilie Gaillard. Les grandes notions du droit à l'aune des transhumanismes, mare & martin, pp.95-158, 2023, (Chaire d'excellence CNRS de Normandie pour la paix), 978-2-84934-735-5
Chapitre d'ouvrage
hal-04464773
v1
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Insurance in the face of the increase of cyber risks in the wake of regional instabilityRemus Titiriga; Hye Hwal Seong; Zhuldyz Saraimbayeva; Pierre Chabal. Eurasian Legal Systems in a World in Transition. Economic prosperity or disparity, and the return of politics in international law, 20, Peter Lang, pp.337-345, 2023, (Law, Economics & Management ; Series: Cultures juridiques et politiques), 978-3-0343-4822-5
Chapitre d'ouvrage
hal-04589015
v1
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La mobilisation du droit des assurances par l’État dans l’affrontement du défi climatiqueFabien Bottini. Le droit (public économique) du monde d'après, 6, Legitech, pp.115-127, 2023, (Droit et écolomie), 978-2-919814-76-3
Chapitre d'ouvrage
hal-04128171
v1
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Transhumanisme(s) et la notion de personneAmandine Cayol; Emilie Gaillard. Les grandes notions du droit à l'aune des transhumanismes, mare & martin, pp.35-94, 2023, (Chaire d'excellence CNRS de Normandie pour la paix), 978-2-84934-735-5
Chapitre d'ouvrage
hal-04464775
v1
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Transhumanisme(s) et la notion de propriétéAmandine Cayol; Emilie Gaillard. Les grandes notions du droit à l'aune des transhumanismes, mare & martin, pp.159-204, 2023, (Chaire d'excellence CNRS de Normandie pour la paix), 978-2-84934-735-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03691669
v1
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The development of e-health in the context of the covid-19 pandemicAmandine Cayol; Pierre Chabal; Remus Titiriga; Hye-Hwal Seong. Eurasian challenges to international economic law : new development after Brexit and the context of the Covid-19, 18, Peter Lang, 2022, (Cultures juridiques et politiques), 978-2-87574-467-8
Chapitre d'ouvrage
hal-03644560
v1
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Responsabilité du fait des accidents de la circulationR. Bigot; F. Gasnier. Encyclopédie du Droit de la responsabilité [Lexbase], Lexbase, 2022
Chapitre d'ouvrage
hal-03741651
v1
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Consentement et contrat d'assuranceJean-Marc Roy. Le consentement, 4, Legitech, éditeur juridique, pp.183-195, 2021, (Droit et écolomie)
Chapitre d'ouvrage
hal-04023131
v1
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La marchandisation du corps humainFabien Bottini. La police de la liberté en économie de marché : quelle(s) contrainte(s) pour quelle(s)s liberté(s), 1, Legitech, pp.133-143, 2021, (Droit et écolomie), 978-2-919782-79-6
Chapitre d'ouvrage
hal-04022893
v1
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Consentement et contrat d’assuranceJean-Marc Roy. Le consentement, 4, Legitech, 2021, (Droit Et Ecolomie), 978-2919814138
Chapitre d'ouvrage
hal-03472323
v1
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Transhumanism(s) and Law(s). First Tracks and ThoughtsEmilie Gaillard; David M. Forman. Legal Actions for Future Generations, 1, Peter Lang, 2020, (Générations futures, Paix et Environnement / Future generations, Peace and the Environment), 978-2-8076-1534-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03136123
v1
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L'américanisation du droit des obligations : mythe ou réalité ?Fabien Bottini. Néolibéralisme et américanisation du droit, Mare et Martin, [17 p.], 2019, (Droit public), 978-2-84934-412-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03943053
v1
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La réforme du droit des contrats, une consécration du solidarisme contractuel ?Fabien Bottini. Droits fondamentaux et crise(s) des solidarités, L'Harmattan, pp.93-102, 2019, (Le Droit aujourd'hui), 978-2-343-16201-0
Chapitre d'ouvrage
hal-04022874
v1
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The Roman origins of the European legal property right systemsOn the Asian and European Origins of Legal and Political Systems, Peter Lang, pp.243-251, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-04022861
v1
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La protection du droit de propriété par la Charte des droits fondamentauxAbdelwahab Biad; Valérie Parisot. La charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Bilan d’application, 117, Nemesis; Anthémis, pp.277-289, 2018, (Droit et justice), 978-2-8072-0384-6
Chapitre d'ouvrage
hal-04022913
v1
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La protection du droit de propriété par la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenneAbdelwahab Biad; Valérie Parisot. La charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Bilan d’application, 117, Ed. Anthemis, pp.277-289, 2018, (Droit et justice), 978-2-8072-0384-6
Chapitre d'ouvrage
hal-03136130
v1
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Le contrôle de la personne sur ses données personnelles : l'influence décisive du droit européenSagyngaliy Aidarbayev; Pierre Chabal; Zhuldyz Sairambaeva. Mutations de société et réponses du droit. Perspectives franco-asiatiques comparées, 11, PIE Peter Lang, pp.59-69, 2017, (Cultures juridiques et politiques)
Chapitre d'ouvrage
hal-04022855
v1
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Vélo et fiscalité : vers une fiscalité verte ?Vélo et droit : transport et sport, Institut univversitaire Varenne, pp.39-47, 2014
Chapitre d'ouvrage
hal-04022722
v1
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Droit au logement et crise économique Pour une conciliation entre droit de propriété et droit au logementLes droits fondamentaux à l'épreuve de la crise économique et financière, pp.79-93, 2013
Chapitre d'ouvrage
hal-04022690
v1
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Droit au logement et crise économique. Pour une conciliation entre droit de propriété et droit au logementVincent Tchen. Les droits fondamentaux à l’épreuve de la crise économique et financière, l'Harmattan, pp.79-93, 2013, 978-2-343-01566-8
Chapitre d'ouvrage
hal-03136229
v1
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Santé et éthique en EHPAD (2ème partie)Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], 2025
N°spécial de revue/special issue
hal-05012305
v1
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La fin de vie (2e partie)Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], 1 (5), 70 p., 2024
N°spécial de revue/special issue
hal-04623795
v1
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Santé et éthique en EHPAD (1ère partie)Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], 3 (7), [40 p.], 2024
N°spécial de revue/special issue
hal-04955913
v1
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La fin de vie (1ère partie)Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], 4 (4), 54 p., 2023
N°spécial de revue/special issue
hal-04623788
v1
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Le bilan du quinquennat en assuranceDalloz Actualité, 2022
N°spécial de revue/special issue
hal-03644559
v1
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La disparition sociale des corpsJournal international de bioéthique et d'éthique des sciences , 33 (2), 136 p., 2022
N°spécial de revue/special issue
hal-04465533
v1
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Le corps humain saisi par le Droit : entre liberté et propriétéLe corps humain saisi par le droit : entre liberté et propriété, Oct 2016, Caen, Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 15, 221 p., 2017, ⟨10.4000/crdf.535⟩
N°spécial de revue/special issue
hal-03137271
v1
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Intelligence artificielle et santé mentalemare & martin, 226 p., 2025, (Droit & science politique), 978-2-38600-100-0
Ouvrages
hal-05012308
v1
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Transanimalisme. L’animal augmenté, entre exploitations et protectionsmare & martin, 244 p., 2024, (Chaire d'excellence CNRS Normandie pour la paix), Emilie Gaillard; Nicholas Robinson; Tony Oposa, 978-2-38600-002-7
Ouvrages
hal-04464781
v1
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Le transhumanisme à l’ère de la médecine améliorativeMare & Martin, 422 p., 2024, Chaire d'excellence CNRS Normandie pour la Paix, Emilie GAILLARD; Nicholas ROBINSON; Tony OPOSA, 978-2-84934-832-1
Ouvrages
hal-04403611
v1
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Les enjeux du développement de la télémédecineLEH Éditions, 192 p., 2024, (Actes et séminaires), 978-2-38612-014-5
Ouvrages
hal-04543936
v1
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Les grandes notions du droit à l'aune des transhumanismesÉditions Mare et Martin, 333 p., 2023, (Chaire d'excellence CNRS de Normandie pour la paix), Emilie GAILLARD; Nicholas ROBINSON; Tony OPOSA, 978-2-84934-735-5
Ouvrages
hal-04211687
v1
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Regards croisés sur le transhumanismePeter Lang, 5, 264 p., 2022, (Chaire Normandie pour la Paix), 978-2-87574-412-8
Ouvrages
hal-03644558
v1
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Le droit de la responsabilité civile en tableauxEllipses, 429 p., 2022, (Le Droit en fiches et en tableaux), 978-2-340-06424-9
Ouvrages
hal-03682821
v1
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Le droit des contrats en tableaux, 2e éditionEllipses, 282 p., 2021, (Le droit en fiches et en tableaux), 978-2-340-06161-3
Ouvrages
hal-03375265
v1
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Le droit des assurances en tableauxEllipses, 634 p., 2020, (Le Droit en fiches et en tableaux), 9782340040045
Ouvrages
hal-03136025
v1
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Le droit des biens en tableauxEllipses, 333 p., 2019, (Le Droit en fiches et en tableaux), 978-2-340-03122-7
Ouvrages
hal-03136023
v1
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Le droit des contrats en tableauxEllipses, 261 p., 2017, (Le Droit en fiches et en tableaux), 978-2-340-02240-9
Ouvrages
hal-03136037
v1
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Le contrat d'ouvrageIRJS éd., t. 38, 456 p., 2013, (Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc), 978-2-919211-14-2
Ouvrages
hal-03136017
v1
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Le droit des assurances agricoles, un frein à la transition écologique ?Séminaire ARRUPVICO : Assurer les pertes de récolte en l’absence volontaire / malgré les impasses volontaires de traitements contre maladies ou ravageurs ?, Mar 2024, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04618998
v1
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La mobilisation du droit des assurances par l’État dans l’affrontement du défi climatiqueColloque : Le droit (public économique) du monde d’après, LexFEIM, Oct 2021, Le Havre, France. pp.115-128
Communication dans un congrès
hal-04619061
v1
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Le droit des assurances agricoles, un frein à la transition écologique ?Le droit (public) économique, un droit à l’obsolescence programmée ?, Sep 2023, Le Mans, France
Communication dans un congrès
hal-04619051
v1
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Les mécanismes de garantieColloque - La profession de notaire : les risques d’exercice, Dec 2023, Amiens, France
Communication dans un congrès
hal-04619029
v1
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L’accès aux soins en détention : la télémédecineDroits et libertés fondamentaux en prison : de la loi pénitentiaire au code pénitentiaire, Jean-Manuel Larralde; Agnès Cerf, Jan 2023, Caen Basse-Normandie, France
Communication dans un congrès
hal-04053701
v1
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Les nouveaux modes de procréation artificielle : quels enjeux éthiques ?Colloque international franco-roumain. L'institution de la famille. Tradition, réforme, uniformisation et perspectives, Dec 2021, [webinaire], France
Communication dans un congrès
hal-03516594
v1
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Risque de pandémie, pertes d’exploitation et incertitudes des garanties assurantiellesColloque Risques et incertitudes, 30ème anniversaire de l’Institut Universitaire de France, Brigitte Ouvry-Vial; Mathieu Durand; François Langot, Nov 2021, Le Mans, France
Communication dans un congrès
hal-03410373
v1
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Risque de développement et responsabilité des laboratoires en contexte de covid-19Urgences sanitaires et responsabilités, MRSH Normandie Caen; Réseau des MSH; Réseau des Umifre; CNRS, Feb 2021, Caen, France
Communication dans un congrès
hal-03167711
v1
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De la médecine améliorative à la propriété du corps : vers un capitalisme corporel ?Colloque international pluridisciplinaire : Le transhumanisme à l'ère de la médecine améliorative (9e Colloque international France-Chine), Amandine Cayol; Wei Wang; Bénédicte Bévière-Boyer, May 2021, Caen, France
Communication dans un congrès
hal-03260058
v1
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La réparation du dommage corporel résultant d’un acte de terrorisme : quelles spécificités ?Déjeuners du droit du dommage corporel - Conférence n°5, Christophe Quezel-Ambrunaz, Apr 2021, Chambéry, France
Communication dans un congrès
hal-03260037
v1
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La marchandisation du corps humainLa police de la liberté en économie de marché Quelle(s) contrainte(s) pour quelle(s) liberté(s) ?, LexFEIM, Nov 2019, Le Havre, France
Communication dans un congrès
hal-03260019
v1
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The development of e-health in the context of the covid-19 pandemic5th Kazakh-Franco-Korean International Law Conference: Eurasian challenges to international economic law after Brexit and in the COVID, LexFEIM Research Center, Université Le Havre Normandie; DEMOLOMBE Institute, Université Caen Normandie; InHa University Law School, South-Korea; al-Farabi Kazakh National University, Faculty of IR, Department of Law, May 2021, Le Havre / Caen, France
Communication dans un congrès
hal-03260062
v1
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Transhumanisme et statut juridique du corps humainSéminaire d’études réalisé dans le cadre du projet de recherche Transhumanisme(s) et droit(s), sous forme de webinaire, Chaire Ethique, Technologie et Transhumanismes de l’Université catholique de Lille, Dec 2020, Lille, France
Communication dans un congrès
hal-03167703
v1
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Le transhumanisme et la notion de propriétéSéminaire d’études réalisé dans le cadre du projet de recherche Transhumanisme(s) et droit(s), sous forme de webinaire, Jun 2020, Caen, France
Communication dans un congrès
hal-03167707
v1
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Le droit de la responsabilité civile et des assurances face au développement des véhicules autonomesColloque international - Innovation et mobilités : Où va le droit ? (50ème anniversaire de l'IDIT), Institut du droit international des transports (IDIT), Oct 2019, Rouen, France. pp.20-23
Communication dans un congrès
hal-02915525
v1
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The challenges of the human body legal status4th Kazakh-Franco-Korean Law seminar : The Belt-and-Road initiative (The challenges of change for Eurasian legal and political systems), Apr 2019, Almaty, Kazakhstan
Communication dans un congrès
hal-03136144
v1
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Le transhumanisme et la notion de responsabilitéSéminaire d’études réalisé dans le cadre du projet de recherche Transhumanisme(s) et droit(s), sous forme de webinaire, Sep 2020, Caen, France
Communication dans un congrès
hal-03167709
v1
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L'assurance de responsabilité professionnelle1ère journée rouennaise de la Responsabilité civile : La responsabilité civile des professionnels du droit (hommage au Professeur Suzanne Carval), Julien Dubarry; Aurore Hyde, Oct 2019, Rouen, France. pp.42-44
Communication dans un congrès
hal-02915520
v1
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La réforme du droit des contrats : une consécration du solidarisme contractuel ?Colloque : Crise des solidarités et droits fondamentaux en 2015-2017, LexFEIM, Apr 2017, Le Havre, France. pp.93-102
Communication dans un congrès
hal-03136158
v1
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Le droit de la responsabilité civile français face aux intelligences artificielles9e Université d’été franco-germano-biélorusse - L’Etat face à la numérisation du droit, de l’économie et de la société, Université d’Etat biélorusse, Sep 2019, Minsk, Biélorussie
Communication dans un congrès
hal-03167697
v1
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L’évaluation et la réparation du dommage corporel en matière médicaleColloque annuelle : Médecine et assurance, Etudiants M2 Droit – Assurances et personnes, Université Caen Normandie, Jun 2019, Caen, France
Communication dans un congrès
hal-03167696
v1
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Les actes de terrorismeÉvénement traumatique collectif et dommage individuel, Conseil national des barreaux, Nov 2018, Paris, France. pp.24
Communication dans un congrès
hal-03136150
v1
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Pour la reconnaissance d'un droit de propriété sur les données personnelles de santéWorkshop 6 : Droits sur les données de santé et les bases de données : quelles innovations juridiques (7th EAHL Conference : Innovation & Healthcare, New challenges for Europe), Association européenne de droit de la santé (EAHL), Sep 2019, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-03167701
v1
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L’américanisation du droit des obligations : mythe ou réalité ?Colloque : Néolibéralisme et américanisation du droit, LexFEIM, Nov 2017, Le Havre, France
Communication dans un congrès
hal-03136155
v1
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Le droit français de la responsabilité civile face aux jeunesVIII Université d’été trinationale en sciences juridiques : La jeunesse et la loi, Université d’Etat de Bélarus, Sep 2018, Minsk, Biélorussie
Communication dans un congrès
hal-03167687
v1
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The Roman origins of the European legal property right systemsColloque international : The origins of Asian and European legal and political systems, Mar 2017, Inche'on, South Korea
Communication dans un congrès
hal-03136165
v1
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L’influence du terrorisme sur l’indemnisation du dommage corporelConférence : Terrorisme et droit des assurances : l’influence du terrorisme sur l’indemnisation et l’assurance du dommage corporel, A.M.D.A.C. (Association du Master II Droit des Assurances de Caen), Mar 2018, Caen, France. pp.38-39
Communication dans un congrès
hal-03136071
v1
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L’indemnisation et l’assurance du dommage corporel face au terrorisme : quels enjeux ?Séminaire d’études : L’influence du terrorisme sur l’indemnisation et l’assurance du dommage corporel, M2 Droit - Assurances et personnes (Université de Caen), Mar 2017, Caen, France
Communication dans un congrès
hal-03167684
v1
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Le contrôle de la personne sur ses données personnelles. L’influence décisive du droit européenColloque international - Mutations de société : réponses du droit national ou régional ?, Faculté des Relations internationales de l’Université nationale kazakhe al-Farabi; Laboratoire de Droit LexFEIM de l’Université du Havre, Jun 2016, Le Havre, France. pp.59-69
Communication dans un congrès
hal-03136166
v1
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Les conséquences écologiques du commerce maritime : la pollution océanique. Analyse de l’influence du droit de l’environnement sur la responsabilité civileJournée d’études d’Histoire de la Mer et du Droit maritime : Le commerce maritime, Université du Havre; Laboratoire LexFEIM, Nov 2014, Le Havre, France. pp.467-478
Communication dans un congrès
hal-03136177
v1
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Vélo et fiscalité : vers une fiscalité verte ?Colloque - Vélo et droit : transport et sport, Faculté des affaires internationales du Havre, Oct 2013, Le Havre, France. pp.39-47
Communication dans un congrès
hal-03136217
v1
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Le contrat d’entreprise est-il déjà un droit commun ou un droit spécialisé des contrats ?Conférence IMDA (Institut des métiers du droit et de l'administration), Apr 2013, Caen, France
Communication dans un congrès
hal-03167682
v1
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Livre blanc - Les enjeux juridiques et éthiques du développement de la télémédecine à destination des personnes âgées en Normandie - Projet de recherche EDeTeNUniversité de Caen Normandie. 2023, 75 p
Rapport
hal-04040421
v1
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Les enjeux juridiques et éthiques du développement de la télémédecine en NormandieUniversité Caen Normandie. 2022, 156 p
Rapport
hal-04668453
v1
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Transhumanisme(s) & droit(s)[Rapport de recherche] 18-34, Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice. 2022, 283 p
Rapport
(rapport de recherche)
hal-03655860
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Eurasian Challenges to International Economic Law. New developments after Brexit and in the context of the Covid-195 th Kazakh-Franco-Korean International Law Conference / Eurasian challenges to international economic law after Brexit in the context of the COVID and the RCEP, May 2021, Le Havre / Caen, France. 18, Peter Lang, 342 p., 2022, Law, Economics & Management. Série: Cultures juridiques et politiques, 978-2-87574-467-8. ⟨10.3726/b19333⟩
Proceedings/Recueil des communications
hal-03644554
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The challenge of change for the legal and political systems of Eurasia4th Kazakh-Franco-Korean Law seminar : The Belt-and-Road initiative (The challenges of change for Eurasian legal and political systems), Apr 2019, Almaty, Kazakhstan. Peter Lang, 314 p., 2020, (Cultures juridiques et politiques), 9782807615250. ⟨10.3726/b16535⟩
Proceedings/Recueil des communications
hal-02448727
v1
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