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Amélie FAVREAU

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Documents

Presentation

*Is Lecturer at the University of Grenoble-Alpes.* *She *went on to complete a PhD* under the supervision of Professor J.-M. Bruguière, entitled: “The object of intellectual property law in the healthcare field”. She is a faculty member of* **Center for Teaching and Research in Intellectual Property (CUERPI - CRJ)* .* *Her research interests include **new technologies** and **intellectual property law**. She is the authors of several articles on blockchain and e-reputation. *She frequently takes part in conferences and training sessions in IP/IT law.** *She teaches intellectual property law, especially Patent in several Masters in France and Company law in the Institute of Technology (IUT) of Grenoble, in the department “Careers-in-law”.* *Since 2015, she’s a co-director of this department (as Studies Manager) and a board member of the IUT. She is a member of the Research commission of the University of Grenoble-Alpes (UGA).*
*Est maître de conférences HDR à l’Université Grenoble-Alpes (UGA). Elle a réalisé un doctorat en droit privé sous la direction du Pr. J.-M. Bruguière, intitulé : « L’objet de la propriété intellectuelle dans le domaine de la santé ». Elle est codirectrice de la Fédération de recherche INNOVACS, qui soutient les recherches interdisciplinaires sur l'impact de l'innovation dans la société.* *Sa recherche s'articule autour des **technologies émergentes (*******Blockchain,*** IA, IoT)** et de la **propriété intelectuelle**. Elle est notamment l'auteur de plusieurs ouvrages et articles à l'intersection de la propriété intellectuelle et du numérique. Elle est régulièrement invitée à des conférences et des séminaires en France et à l'étranger. Elle contribue à de nombreux réseaux institutionnels et professionnels (GDR CIS, AFNOR, FFPB) pour élaborer des cadres juridiques pertinents autour de ces technologies. Elle est également impliquée dans plusieurs contrats de recherche nationaux et internationaux. Enfin, elle dirige et co-dirige actuellement 4 thèses dans ces domaines.* *Elle enseigne la propriété intellectuelle et le droit du numérique dans plusieurs masters en France et au sein du Département Carrières Juridiques à l’Institut Universitaire et Technologique (IUT2) de l'UGA. Depuis 2015, elle a occupé différentes fonctions et mandats : Directrice des études de ce département, membre du Conseil d’administration de l’IUT, de l'EUT, membre de la commission Recherche de l’UGA et membre du Conseil des écoles doctorales. Durant l'année universitaire 2018-2019, elle était en délégation CNRS à l'Université d'Edimbourg, Ecosse, Royaume-Uni pour finaliser un projet de recherche sur les smart contracts (https://smart-contracts.univ-grenoble-alpes.fr/)*

Publications

« Justice distribuée par une blockchain » et procédure civile

Amélie Favreau
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 01, pp.24-28
Journal articles halshs-03547271v1

La notion « d’identité numérique », de « self sovereign identity » et les potentialités de blockchain

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2021, 188, pp.41-45
Journal articles hal-03137955v1

Les conditions de la régulation publique des blockchains

Amélie Favreau
Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, N°spécial-février 2021, pp.15-25
Journal articles hal-02945140v1

Blockchain et droit des artistes

Amélie Favreau
L'Observatoire, la revue des politiques culturelles , 2020, Le droit d'auteur sous toutes ses facettes, 55, pp.98-100
Journal articles hal-02945178v1

D’où vient le risque ? Des données et des algorithmes

Sihem Amer-Yahia , Amélie Favreau , Juliette Sénéchal
Binaire, 2020
Journal articles hal-02945165v1

L’horodatage électronique dans la récente loi italienne sur la blockchain

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2020, 178, pp.37-39
Journal articles hal-02945210v1

Mort numérique en Allemagne : la transmissibilité reconnue du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux aux héritiers

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2019, 166, pp.34-36
Journal articles hal-02067784v1

Présentation du projet de recherche sur les Smart contracts

Amélie Favreau
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 1, pp.33-34
Journal articles halshs-02161150v1

L'irrecevabilité d'un recours en limitation de brevet

Amélie Favreau
Lexbase Hebdo, 2019, 582
Journal articles hal-03563553v1

Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle

Amélie Favreau
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, HS62, pp.21
Journal articles halshs-02487498v1

Éditorial

Amélie Favreau
Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2019, 9
Journal articles hal-01951463v1

L’avenir de la propriété intellectuelle sur la blockchain

Amélie Favreau
Propriétés intellectuelles, 2018, 67, pp.11-19
Journal articles hal-01953477v1

Brevet

Philippe Signore , Amélie Favreau
Propriété industrielle, 2018, 7-8, pp.étude 16
Journal articles hal-01951403v1

Mort numérique en Allemagne : interrogations sur la transmissibilité du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2017, 153, pp.45-47
Journal articles hal-01953516v1

Les transferts de technologies respectueuses de l'environnement, regards croisés entre le Japon, l'Europe et la France

Tsukasa Aso , Amélie Favreau
Propriété industrielle, 2017, 10, pp.étude 24
Journal articles hal-01951398v1

Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, pour une République numérique

Amélie Favreau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 74, pp.839-848
Journal articles hal-01452448v1

Accueil nuancé du projet de loi République numérique sur la protection des données à caractère personnel des personnes décédées

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2016, 138, pp.26-28
Journal articles hal-01452464v1

Mort numérique

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2016, 132, pp.36-42
Journal articles hal-01451327v1

La protection renforcée des mineurs sur les plateformes de partage de vidéos

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2016, 141, pp.24-27
Journal articles hal-01452455v1

Colloque du CUERPI 2016

Amélie Favreau
Propriété industrielle, 2016, 12, pp.alerte 81
Journal articles hal-01951390v1

Mort numérique. Quel sort juridique pour nos informations personnelles ?

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2015, 125, pp.66-68
Journal articles hal-01452467v1

Lorsque la publication d’une condamnation devient la sanction la plus redoutée...

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2014, 114, pp.75-76
Journal articles hal-01452466v1

Proposition de loi n° 786, du 19 juillet 2013 relative à l’accès à la procréation médicalement assistée aux couples de personnes de même sexe

Amélie Favreau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 56, pp.769-770
Journal articles hal-01953518v1

La vie privée des "Digital Natives"

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2013, 103, pp.67-69
Journal articles hal-01452473v1

La délibération de la CNIL du 12 juillet 2011, une pierre dans l’édifice d’un droit à l’oubli

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2012, 92, pp.53-55
Journal articles hal-01452476v1

La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, 77, suppl., pp.64-69
Journal articles hal-01452569v1

La difficile preuve par l’e-mail

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2011, 81, pp.63-64
Journal articles hal-01452607v1

Du droit à l'oubli numérique

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2010, 70, pp.76-77
Journal articles hal-01452610v1

Bilan et perspectives des lois bioéthique de 2004

Amélie Favreau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2009, 28, pp.154-156
Journal articles hal-01452616v1

Confidentialité ou intimité de la vie privée : l’ambivalence d’un droit et la préférence des juges

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit civil, 2009, 59, pp.64-65
Journal articles hal-01452614v1

La contrefaçon en matière de biologie moléculaire

Amélie Favreau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 21, pp.130-132
Journal articles hal-01452624v1

L’impact des Nanosciences sur la santé

Amélie Favreau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 21, pp.68-69
Journal articles hal-01452618v1

Des gamètes sur ordonnance

Amélie Favreau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 25, pp.610-612
Journal articles hal-03063895v1

La transmission successorale de la création et l’indivision

Amélie Favreau
Revue Lamy Droit des affaires, 2007, 21, pp.106-115
Journal articles hal-01452628v1

Circulaire n° DGS/SD1C/2006/259, 15 juin 2006, relative à la mise en place de comité de protection des personnes

Amélie Favreau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 15, pp.81-82
Journal articles hal-01452630v1

Rapport parlementaire

Amélie Favreau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 14, pp.541-542
Journal articles hal-03063878v1

Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme, du 19 octobre 2005

Amélie Favreau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 14, pp.545-547
Journal articles hal-03063913v1

Exercices de codage

Amélie Favreau
Coding for Lawyers: introduction à la programmation de clauses contractuelles - formation en ligne d’exercices de codage, Oct 2021, en ligne, Suisse
Conference papers hal-03562969v1

L'article L. 611-10 CPI et la nécessité de repenser l’objet du droit des brevets en lien avec les valeurs

Amélie Favreau
4ème édition du colloque des JUSPI : Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles, JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle); CRJ (Centre de Recherches Juridiques de Grenoble), Mar 2021, Webinaire, France. pp.123-141
Conference papers hal-03667603v1

La preuve par la Blockchain en droit français et européen

Amélie Favreau
7e rencontres franco-chinoises du droit et de la justice (7e RFCDJ) - Droit de la propriété intellectuelle : Regards croisés et dernières tendances, Ambassade de France en Chine, May 2021, Pékin, Chine
Conference papers hal-03563510v1

Les smart contracts à destination des professionnels du droit et de la justice

Amélie Favreau
Le numérique, l'homme et le droit : accompagner et sécuriser la révolution digitale. 117e Congrès des notaires de France, Sep 2021, Nice, France
Conference papers hal-03562951v1

Introduction, présentation du projet « Smart Contracts » (répertoire de clauses autoexécutantes en open source), quelle utilité pratique pour les avocats-es?

Amélie Favreau
Webinaire Smart Contracts : projet “Open Smart Contracts“ - quelle utilité pratique pour les avocats-es et quelle suite lui donner ?, Digital Law Center (DLC); CIMBAR (Commission Innovations et Modernisation du Barreau), Jan 2021, Genève, France
Conference papers hal-03137983v1

Présentation de la première librairie européenne de smart contracts à destination des professionnels du droit et de la justice

Amélie Favreau , Burkhard Schaefer
Smart contracts - séminaire de clôture, Sep 2020, Grenoble (webconférence), France
Conference papers hal-03137959v1

Smart contracts for legal professions

Amélie Favreau
Paris Blockchain Week Summit, Ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance; Direction Générale des Entreprises et de la French Tech, Dec 2020, Paris (webconference), France
Conference papers hal-03137979v1

Blockchain et supply chain

Amélie Favreau
Blockchain et santé, Institut Droit et Santé (IDS), Mar 2020, Paris, France
Conference papers hal-03137973v1

24 heures pour renforcer la protection des auteurs & autrices du livre & de l’audiovisuel

Amélie Favreau
Deuxième Hackathon des JUSPI, Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle (JUSPI); Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest (ISSTO); Guilde française des scénaristes; Ligue des auteurs professionnels; Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse; États Généraux de la Bande Dessinée, Mar 2020, Paris, France
Conference papers hal-03137982v1

Brevet, concurrence, Covid

Amélie Favreau
Webinaire "Droit de la concurrence et brevet d’office", Institut Droit et Santé (UMR_S Inserm 1145); Association franco-colombienne de Chercheurs (Colifri); Institut Pasteur, Nov 2020, En distanciel, France
Conference papers hal-03137981v1

Régulation par la Blockchain

Amélie Favreau
L’Etat au défi des blockchains : Régulations et usages publics de la technologie de la blockchain (sous la dir. F. Macrez, J. Mouchette et R. Eckert), Jun 2019, Strasbourg, France
Conference papers hal-03563524v1

La blockchain au delà des crypto-monnaies

Amélie Favreau
Environnement, numérique, société : la décennie de tous les dangers., Richard Baron; Les Journées de l'Économie (JÉCO) 2019, Nov 2019, lyon, France
Conference papers hal-03576759v1

Regulating financial platforms on crypto assets

Amélie Favreau
Regulating digital platforms : comparing the British and French Models, UGA, Université Edimbourg, JUSPI, FBLS, Oct 2019, Edimbourg, France
Conference papers hal-03137977v1

Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle

Amélie Favreau
La légitimité de la propriété intellectuelle, Les JUSPI (Les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle), Oct 2019, Nantes, France. pp. 21-37
Conference papers halshs-03081138v1

Blockchain et mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle

Amélie Favreau
La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, UGA (Université Grenoble Alpes), Nov 2019, Grenoble, France. pp.203-213
Conference papers hal-03082274v1

Présentation du projet Smart contracts

Amélie Favreau
Séminaire international "Smart contracts", Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Mar 2018, Grenoble, France
Conference papers hal-01953531v1

L’intérêt de la Blockchain en droit de la propriété intellectuelle

Amélie Favreau
Seminars GATE Lyon Saint-Etienne, Groupe d'Analyse et de Théorie Economique - UMR5824, Jan 2018, Saint-Etienne, France
Conference papers hal-01971941v1

Nouvelles technologies, liens, bases de données

Caroline Le Goffic , Amélie Favreau
L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Dec 2018, Grenoble, France. pp.55-60
Conference papers hal-02301444v1

Brexit and IPRs

Amélie Favreau
Brexit : the practical and legal consequences for the constituent parts of the UK and France, including the devolved administrations, The Scottish Parliament., Sep 2018, Edimbourg, France
Conference papers hal-03137985v1

La technologie des « smart contracts »

Amélie Favreau
Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Feb 2018, Pathum Thani, Thaïlande
Conference papers hal-01951447v1

Le Street art

Amélie Favreau , Véronique Costa , Smita Kheira
2e colloque des Juspi : "Propriété intellectuelle et pop culture Nouveaux enjeux, nouveaux défis ?", Les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle (JUSPI); CEIPI (Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle), Oct 2018, Strasbourg, France
Conference papers hal-01951460v1

Blockchain

Amélie Favreau
Journée d'actualisation - Droit de l’internet, Équipe de Recherche droit des Créations Immatérielles (ERCIM - UMR 5815 Dynamiques du droit), Mar 2018, Montpellier, France
Conference papers hal-01957679v1

Propos introductifs

Yann Basire , Amélie Favreau , Bhumindr Butr-Indr
Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Feb 2018, Pathum Thani, Thaïlande
Conference papers hal-01951444v1

L’homme du métier

Amélie Favreau , Emmanuel Py
Les standards de la propriété intellectuelle, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Dec 2017, Grenoble, France. pp.73-87
Conference papers hal-01958460v1

Geographical indication (Protection for GI from Japan)

Amélie Favreau
Séminaire AFPI JPAA sur le Brexit, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle; JPAA - Japan Patent Attorneys Association, Sep 2017, Tokyo, Japan
Conference papers hal-01953766v1

Blockchain and Intellectual property rights

Amélie Favreau
IPR Strategies in the Era of 3D Printing, University of Lapland, Nov 2017, Rovaniemi, Finland
Conference papers hal-01953638v1

The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union

Jean-Christophe Roda , Yann Basire , Edouard Treppoz , Guylène Kiesel Le Cosquer , Amélie Favreau
The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union, Association Francophone de la propriété intellectuelle (AFPI); Japan Patent Attorneys Association (JPAA), Sep 2017, Tokyo, Japan. ⟨10.2139/ssrn.3260487⟩
Conference papers hal-02090343v1

Brexit and the protection of Geographical Indications

Amélie Favreau
The Impact of Brexit on the Unitary Rights of the European Union, Association Francophone de la propriété intellectuelle (AFPI); Japan Patent Attorneys Association (JPAA), Sep 2017, Tokyo, France. ⟨10.2139/ssrn.3260487⟩
Conference papers hal-03081832v1

L’avenir de la blockchain en propriété intellectuelle

Amélie Favreau
L'avenir de la propriété intellectuelle, Association des Jeunes Universitaires spécialisés en propriété intellectuelle (JUSPI), Oct 2017, Paris, France
Conference papers hal-01971948v1

L’accès des héritiers aux données numériques post-mortem

Amélie Favreau
Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages, CDED : Centre de droit économique et du développement; Centre de Recherche sur les Sociétés et les Environnements Méditerranéens (CRESEM- EA 7397), Mar 2017, Perpignan, France. pp.65-80
Conference papers hal-01953480v1

Vie privée des Digital natives et Directive AVMSD

Rachael Craufurd Smith , Amélie Favreau
La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Propriété Intellectuelle de Grenoble (CUERPI); Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Dec 2016, Grenoble, France. pp.145-170
Conference papers hal-01453430v1

L’aspect légal de la copropriété de brevets

Amélie Favreau
Copropriété de Brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, Cabinet Regimbeau Grenoble, Jun 2016, Grenoble, France
Conference papers hal-01452830v1

Enjeux économiques du nantissement de droits de propriété intellectuelle, l’exemple du brevet en droit français

Amélie Favreau
VIth Financial Reporting Workshop, Véronique Blum, Jun 2015, Grenoble, France
Conference papers hal-01452841v1

Décrypter l’image dans les médias

Amélie Favreau
Décrypter l’image dans les médias, Centre de recherches juridiques de la Faculté de droit de Grenoble; Amélie Favreau, Dec 2015, Grenoble, France
Conference papers hal-01452834v1

Gouvernance et performance

Amélie Favreau
VIth Financial Reporting Workshop, Véronique Blum, Jun 2015, Grenoble, France
Conference papers hal-01452837v1

Protéger la e-réputation de l’entreprise

Amélie Favreau
L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet : Quid Novi, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Proriété Intellectuelle (CUERPI), Dec 2013, Grenoble, France. pp.143-169
Conference papers hal-01452843v1

La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle

Amélie Favreau
Journée d’études JC-RDST : Les pratiques contemporaines de la propriété intellectuelle, Association des Jeunes Chercheurs du Réseau droit, science et technique (JC-RDST); Centre universitaire d’enseignement et de recherches en propriété intellectuelle (Cuerpi), Sep 2011, Grenoble, France. pp.64-69
Conference papers hal-01452847v1

L’appropriation du corps humain par l’activité artistique

Mélanie Pariset , Amélie Favreau
Le corps humain, entre sacralisation et marchandisation, Association des Jeunes Chercheurs en Droit Sciences et Techniques (JC-RDST); Centre de Recherche en Droit Médical de l’Université Paris Descartes, Dec 2009, Malakoff, France
Conference papers hal-01452848v1

La transmission successorale de la création et l’indivision

Amélie Favreau
La copropriété intellectuelle , Faculté de droit et de science politique de Lyon, Mar 2007, Lyon, France. pp.106-115
Conference papers hal-01452853v1

Le droit d’auteur et le droit des successions

Amélie Favreau
Séminaire de l'ERCIM : Propriété intellectuelle et droit commun, Équipe de recherche Créations immatérielles et droit (Montpellier), Jun 2006, Montpellier, France. pp.181
Conference papers hal-01452856v1

Brevet et intelligence artificielle

Apolline Bernard , Amélie Favreau
Michel Cannarsa; Jean-Luc Piotraut; Alexandre Quiquerez; Iony Randrianirina. Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective, mare & martin, pp.239-266, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-703-4
Book sections hal-04224754v1

Introduction

Amélie Favreau
Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.3-9, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9
Book sections hal-03667645v1

Une pensée pour les oubliés du Code de la propriété intellectuelle en 10 articles

Anais Depinoy , Amélie Favreau , Stéphanie Le Cam , Dariusz Piatek , Romain Soustelle
Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.233-242, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9
Book sections hal-03667723v1

L'article L. 611-10 CPI : la découverte de la valeur sociale dans l’objet du droit des brevets

Amélie Favreau
Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.123-141, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9
Book sections hal-03667637v1

Street art, pop culture et droit d’auteur

Amélie Favreau , Alex Lamarche , Smita Kheira , Véronique Costa
Yann Basire JUSPI. Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis : actes du colloque des JUSPI, [9 octobre 2018, à Strasbourg], 49, IRPI Editions, pp. 41-69, 2020, Collection Actes de colloque, 978-2-9569841-2-2
Book sections hal-03082529v1

Faut-il avoir peur des algorithmes ?

Sihem Amer-Yahia , Juliette Sénéchal , Amélie Favreau
Mokrane Bouzeghoub; Jamal Daafouz; Christian Jutten. Vers le cyber-monde : humain et numérique en interaction, CNRS éditions, pp.216-226, 2020, 978-2-271-13459-2
Book sections hal-03137950v1

Super-héros et brevet

Amélie Favreau , Yann Basire
Alexandre Ciaudo; Yann Basire; Anne-Laure Mosbrucker. Les super-héros au prisme du droit, 1504, Presses universitaires de Franche-Comté, pp.89, 2020, Droit, politique et société. Droit et pop culture, 978-2-84867-787-3
Book sections hal-03081850v1

La blockchain et la mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle

Amélie Favreau
Bérangère Gleize; Agnès Maffre-Baugé. La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, pp.203-213, 2020, Thèmes et commentaires. la propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-19809-2
Book sections hal-03081872v1

Remarques sur droit de la concurrence et nouvelles technologies

Amélie Favreau
Pascale Tréfigny. L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Dalloz, pp.55-60, 2020, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-18886-4
Book sections hal-02472199v1

La protection des mineurs dans l’audiovisuel européen

Rachael Craufurd Smith , Amélie Favreau
Amélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.145-170, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5
Book sections hal-01957695v1

Avant-propos

Amélie Favreau
Amélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.7-10, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5
Book sections hal-02470907v1

L’homme du métier

Amélie Favreau , Emmanuel Py
Jean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.73-87, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7
Book sections hal-01958465v1

L’accès des proches aux données à caractère personnel du défunt

Amélie Favreau
Sylvain Chatry; Thierry Gobert. Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages : actes de colloque, mare & martin, pp.65-80, 2017, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-315-9
Book sections hal-01953482v1

Le droit à l’oubli appliqué aux personnes morales

Amélie Favreau
David Dechenaud. Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Larcier, pp.113-142, 2015, Création information communication, 978-2-8044-7772-1
Book sections hal-01452638v1

Protéger la e-réputation de l’entreprise

Amélie Favreau
Jean-Michel Bruguière. L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, pp.143-169, 2014, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-13748-0
Book sections hal-01452821v1

Le droit d’auteur et le droit des successions

Amélie Favreau
Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, 2007
Book sections hal-01452828v1

Le droit d’auteur et le droit des successions

Amélie Favreau
Jean-Michel Bruguière; Nathalie Mallet-Poujol; Agnès Robin. Propriété intellectuelle et droit commun, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.181, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 978-2-7314-0609-2
Book sections hal-03064369v1