Amélie FAVREAU
Présentation
Amélie FAVREAU est professeur des universités en droit du numérique et en droit de la propriété intellectuelle au Centre de recherche en droit (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes. Elle est Co-directrice de la Fédération de recherche INNOVACS (FR3391, CNRS, UGA, GInp). Ses recherches portent sur la régulation des technologies émergentes (IA, Blockchain et Quantum). Elle a publié de nombreux articles sur l'e-réputation sur internet, l’IA et la technologie Blockchain. Elle a d’ailleurs étudié pendant un an le protocole blockchain en délégation CNRS à l’Université d’Edimbourg. Elle pilote différents projets de recherche, notamment un projet international de de recherche sur les smart contracts et un workpackage dans le programme sur l’intelligence artificielle hybride du CNRS @Create, DesCartes à Singapour. Elle organise et contribue à des conférences et séminaires nationaux et internationaux. Enfin, elle est en charge de groupes de travail ou de la rédaction d'études avec la Fédération Française des professionnels de Blockchain et l’AFNOR sur le Metaverse et sur la Blockchain).
CV consultable : https://univ-droit.fr/universitaires/22956-favreau-amelie
Publications
Publications
Enjeux en sciences humaines et sociales du développement des technologies quantiquesDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2026, 01, pp.9 |
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Souveraineté technologique dans le domaine quantique : contexte, enjeux et propositionsDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2026, 01, pp.15 |
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Droit du numérique [Chronique]Recueil Dalloz, 2025, 4, pp.163-171 |
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Tiers de confiance et blockchainDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, 9, pp.442 |
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Smart contracts : Une librairie européenne pour les professionnels du droit et de la justiceActu Recherche, 2024, 27, pp.8 |
« Justice distribuée par une blockchain » et procédure civileDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 01, pp.24-28 |
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Les conditions de la régulation publique des blockchainsRevue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, N°spécial-février 2021, pp.15-25 |
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La notion « d’identité numérique », de « self sovereign identity » et les potentialités de blockchainRevue Lamy Droit civil, 2021, 188, pp.41-45 |
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L'horodatage électronique dans la récente loi italienne sur la blockchainRevue Lamy Droit civil, 2020, 178, pp.37-39 |
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D'où vient le risque ? Des données et des algorithmesBinaire, 2020 |
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Blockchain et droit des artistesL'Observatoire, la revue des politiques culturelles , 2020, Le droit d'auteur sous toutes ses facettes, 55, pp.98-100. ⟨10.3917/lobs.055.0098⟩ |
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ÉditorialRevue francophone de la propriété intellectuelle, 2019, 9 |
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Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelleLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, HS62, pp.21. ⟨10.3917/legip.hs62.0021⟩ |
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L'irrecevabilité d'un recours en limitation de brevetLexbase affaires, 2019, 582 |
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Présentation du projet de recherche sur les Smart contractsDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 1, pp.33-34 |
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Mort numérique en Allemagne : la transmissibilité reconnue du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux aux héritiersRevue Lamy Droit civil, 2019, 166, pp.34-36 |
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BrevetPropriété industrielle, 2018, 7-8, pp.étude 16 |
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L'avenir de la propriété intellectuelle sur la blockchainPropriétés intellectuelles, 2018, 67, pp.11-19 |
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Mort numérique en Allemagne : interrogations sur la transmissibilité du contrat de fourniture de services de réseaux sociauxRevue Lamy Droit civil, 2017, 153, pp.45-47 |
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Les transferts de technologies respectueuses de l'environnement, regards croisés entre le Japon, l'Europe et la FrancePropriété industrielle, 2017, 10, pp.étude 24 |
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Colloque du CUERPI 2016Propriété industrielle, 2016, 12, pp.alerte 81 |
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La protection renforcée des mineurs sur les plateformes de partage de vidéosRevue Lamy Droit civil, 2016, 141, pp.24-27 |
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Mort numériqueRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2016, 132, pp.36-42 |
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Accueil nuancé du projet de loi République numérique sur la protection des données à caractère personnel des personnes décédéesRevue Lamy Droit civil, 2016, 138, pp.26-28 |
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Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, pour une République numériqueRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 74, pp.839-848 |
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Mort numérique. Quel sort juridique pour nos informations personnelles ?Revue Lamy Droit civil, 2015, 125, pp.66-68 |
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Lorsque la publication d’une condamnation devient la sanction la plus redoutée...Revue Lamy Droit civil, 2014, 114, pp.75-76 |
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La vie privée des "Digital NativesRevue Lamy Droit civil, 2013, 103, pp.67-69 |
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Proposition de loi n° 786, du 19 juillet 2013 relative à l’accès à la procréation médicalement assistée aux couples de personnes de même sexeRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 56, pp.769-770 |
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La délibération de la CNIL du 12 juillet 2011, une pierre dans l’édifice d’un droit à l’oubliRevue Lamy Droit civil, 2012, 92, pp.53-55 |
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La difficile preuve par l’e-mailRevue Lamy Droit civil, 2011, 81, pp.63-64 |
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La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelleRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, 77, suppl., pp.64-69 |
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Du droit à l'oubli numériqueRevue Lamy Droit civil, 2010, 70, pp.76-77 |
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Bilan et perspectives des lois bioéthique de 2004Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2009, 28, pp.154-156 |
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Confidentialité ou intimité de la vie privée : l’ambivalence d’un droit et la préférence des jugesRevue Lamy Droit civil, 2009, 59, pp.64-65 |
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Des gamètes sur ordonnanceRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 25, pp.610-612 |
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La contrefaçon en matière de biologie moléculaireRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 21, pp.130-132 |
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L'impact des Nanosciences sur la santéRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 21, pp.68-69 |
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Circulaire n° DGS/SD1C/2006/259, 15 juin 2006, relative à la mise en place de comité de protection des personnesRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 15, pp.81-82 |
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La transmission successorale de la création et l’indivisionRevue Lamy Droit des affaires, 2007, 21, pp.106-115 |
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Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme, du 19 octobre 2005Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 14, pp.545-547 |
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Rapport parlementaireRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 14, pp.541-542 |
Introduction, présentation du projet « Smart Contracts » (répertoire de clauses autoexécutantes en open source), quelle utilité pratique pour les avocats-es?Webinaire Smart Contracts : projet “Open Smart Contracts“ - quelle utilité pratique pour les avocats-es et quelle suite lui donner ?, Digital Law Center (DLC); CIMBAR (Commission Innovations et Modernisation du Barreau), Jan 2021, Genève, France |
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Les smart contracts à destination des professionnels du droit et de la justiceLe numérique, l'homme et le droit : accompagner et sécuriser la révolution digitale. 117e Congrès des notaires de France, Sep 2021, Nice, France |
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La preuve par la Blockchain en droit français et européen7e rencontres franco-chinoises du droit et de la justice (7e RFCDJ) - Droit de la propriété intellectuelle : Regards croisés et dernières tendances, Ambassade de France en Chine, May 2021, Pékin, Chine |
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L'article L. 611-10 CPI et la nécessité de repenser l’objet du droit des brevets en lien avec les valeurs4ème édition du colloque des JUSPI : Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles, JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Mar 2021, En distanciel, France. pp.123-141 |
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Exercices de codageCoding for Lawyers: introduction à la programmation de clauses contractuelles - formation en ligne d’exercices de codage, Oct 2021, En distanciel, Suisse |
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Brevet, concurrence, CovidWebinaire "Droit de la concurrence et brevet d’office", Institut Droit et Santé (UMR_S Inserm 1145); Association franco-colombienne de Chercheurs (Colifri); Institut Pasteur, Nov 2020, En distanciel, France |
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Blockchain et mise en œuvre des droits de propriété intellectuelleLa propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, UGA (Université Grenoble Alpes), Nov 2019, Grenoble, France. pp.203-213 |
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Smart contracts for legal professionsParis Blockchain Week Summit, Ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance; Direction Générale des Entreprises et de la French Tech, Dec 2020, En distanciel, France |
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Nouvelles technologies, liens, bases de donnéesL'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2018, Grenoble, France. pp.55-60 |
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Présentation de la première librairie européenne de smart contracts à destination des professionnels du droit et de la justiceSmart contracts - séminaire de clôture, Sep 2020, En distanciel, France |
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24 heures pour renforcer la protection des auteurs & autrices du livre & de l’audiovisuelDeuxième Hackathon des JUSPI, Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle (JUSPI); Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest (ISSTO); Guilde française des scénaristes; Ligue des auteurs professionnels; Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse; États Généraux de la Bande Dessinée, Mar 2020, Paris, France |
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Blockchain et supply chainBlockchain et santé, Institut Droit et Santé (IDS), Mar 2020, Paris, France |
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Propos introductifsJournée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Feb 2018, Pathum Thani, Thaïlande |
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Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelleLa légitimité de la propriété intellectuelle, Les JUSPI (Les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle), Oct 2019, Nantes, France. pp. 21-37 |
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Regulating financial platforms on crypto assetsRegulating digital platforms: comparing the British and French models, Edinburgh Law School; Association des Juristes Franco-Britanniques, Oct 2019, Edimbourg, France |
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La blockchain au delà des crypto-monnaiesLes Journées de l’Économie (Jéco) : Environnement, numérique, société…. la décennie de tous les dangers, Fondation pour l’Université de Lyon, Nov 2019, Lyon, France |
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La régulation par la BlockchainL'État au défi des blockchains. Régulation(s) et usages publics de la technologie de la blockchain, Fédération de recherche universitaire l'Europe en mutation, Jun 2019, Strasbourg, France |
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Vie privée des Digital natives et Directive AVMSDLa propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2016, Grenoble, France. pp.145-170 |
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La technologie des « smart contracts »Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Feb 2018, Pathum Thani, Thaïlande |
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Brexit and the protection of Geographical IndicationsThe Impact of Brexit on the Unitary Rights of the European Union, Association Francophone de la propriété intellectuelle (AFPI); Japan Patent Attorneys Association (JPAA), Sep 2017, Tokyo, France. ⟨10.2139/ssrn.3260487⟩ |
BlockchainJournée d'actualisation - Droit de l’internet, Équipe de Recherche droit des Créations Immatérielles (ERCIM - UMR 5815 Dynamiques du droit), Mar 2018, Montpellier, France |
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The impact of Brexit on the unitary rights of the european UnionThe impact of Brexit on the unitary rights of the european Union, Association Francophone de la propriété intellectuelle (AFPI); Japan Patent Attorneys Association (JPAA), Sep 2017, Tokyo, Japan. ⟨10.2139/ssrn.3260487⟩ |
Brexit and IPRsAnnual Colloquium 2018 : Brexit : the practical and legal consequences for the constituent parts of the UK and France, including the devolved administrations, Association des Juristes Franco-Britanniques, Sep 2018, Edimbourg, France |
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L'homme du métierLes standards de la propriété intellectuelle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2017, Grenoble, France. pp.73-87 |
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L'intérêt de la Blockchain en droit de la propriété intellectuelleSeminars GATE Lyon Saint-Etienne, Groupe d'Analyse et de Théorie Economique - UMR5824, Jan 2018, Saint-Etienne, France |
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Présentation du projet Smart contractsSéminaire international "Smart contracts", Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Mar 2018, Grenoble, France |
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Le Street art2e colloque des Juspi : "Propriété intellectuelle et pop culture Nouveaux enjeux, nouveaux défis ?", Les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle (JUSPI); CEIPI (Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle), Oct 2018, Strasbourg, France |
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L'avenir de la blockchain en propriété intellectuelleL'avenir de la propriété intellectuelle, Association des Jeunes Universitaires spécialisés en propriété intellectuelle (JUSPI), Oct 2017, Paris, France |
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L'accès des héritiers aux données numériques post-mortemNumérique : nouveaux droits, nouveaux usages, CDED : Centre de droit économique et du développement; Centre de Recherche sur les Sociétés et les Environnements Méditerranéens (CRESEM- EA 7397), Mar 2017, Perpignan, France. pp.65-80 |
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Blockchain and Intellectual property rightsIPR Strategies in the Era of 3D Printing, University of Lapland, Nov 2017, Rovaniemi, Finland |
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Geographical indication (Protection for GI from Japan)Séminaire AFPI JPAA sur le Brexit, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle; JPAA - Japan Patent Attorneys Association, Sep 2017, Tokyo, Japan |
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L'aspect légal de la copropriété de brevetsCopropriété de Brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, Cabinet Regimbeau Grenoble, Jun 2016, Grenoble, France |
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Gouvernance et performanceVIth Financial Reporting Workshop, Véronique Blum, Jun 2015, Grenoble, France |
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Enjeux économiques du nantissement de droits de propriété intellectuelle, l’exemple du brevet en droit françaisVIth Financial Reporting Workshop, Véronique Blum, Jun 2015, Grenoble, France |
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Décrypter l’image dans les médiasDécrypter l’image dans les médias, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2015, Grenoble, France |
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Protéger la e-réputation de l’entrepriseL'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet : Quid Novi, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Proriété Intellectuelle (CUERPI), Dec 2013, Grenoble, France. pp.143-169 |
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La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelleJournée d’études JC-RDST : Les pratiques contemporaines de la propriété intellectuelle, Association des Jeunes Chercheurs du Réseau droit, science et technique (JC-RDST); Centre universitaire d’enseignement et de recherches en propriété intellectuelle (Cuerpi), Sep 2011, Grenoble, France. pp.64-69 |
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L'appropriation du corps humain par l’activité artistiqueLe corps humain, entre sacralisation et marchandisation, Association des Jeunes Chercheurs en Droit Sciences et Techniques (JC-RDST); Centre de Recherche en Droit Médical de l’Université Paris Descartes, Dec 2009, Malakoff, France |
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La transmission successorale de la création et l’indivisionLa copropriété intellectuelle , Faculté de droit et de science politique de Lyon, Mar 2007, Lyon, France. pp.106-115 |
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Le droit d’auteur et le droit des successionsSéminaire de l'ERCIM : Propriété intellectuelle et droit commun, Équipe de recherche Créations immatérielles et droit (Montpellier), Jun 2006, Montpellier, France. pp.181 |
Chapitre IV.1 - Informatique sociale et sciences participativesMichel Adiba; Jean-Pierre Giraudin. Du Big Data à l’IA - 60 ans d’expérience en traitement des données, des informations et des connaissances à Grenoble, UGA Editions, p. 559-583, 2024, Prométhée, 978-2-37747-488-2 |
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Données de santé : vers l'émergence d'un droit spécial ?Jean-Michel Bruguière. L'émergence d'un droit des données, Lefebvre Dalloz; Dalloz, pp.165-177, 2023, Thèmes et commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-22367-1 |
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Brevet et intelligence artificielleMichel Cannarsa; Jean-Luc Piotraut; Alexandre Quiquerez; Iony Randrianirina. Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective, mare & martin, pp.239-266, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-703-4 |
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L'article L. 611-10 CPI : la découverte de la valeur sociale dans l’objet du droit des brevetsAmélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.123-141, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9 |
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Une pensée pour les oubliés du Code de la propriété intellectuelle en 10 articlesAmélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.233-242, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9 |
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IntroductionAmélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.3-9, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9 |
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Super-héros et brevetAlexandre Ciaudo; Yann Basire; Anne-Laure Mosbrucker. Les super-héros au prisme du droit, 1504, Presses universitaires de Franche-Comté, pp.89, 2020, Droit, politique et société. Droit et pop culture, 978-2-84867-787-3 |
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Faut-il avoir peur des algorithmes ?Mokrane Bouzeghoub; Jamal Daafouz; Christian Jutten. Vers le cyber-monde : humain et numérique en interaction, CNRS éditions, pp.216-226, 2020, 978-2-271-13459-2 |
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Street art, pop culture et droit d’auteurYann Basire JUSPI. Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis : actes du colloque des JUSPI, [9 octobre 2018, à Strasbourg], 49, IRPI Editions, pp. 41-69, 2020, Collection Actes de colloque, 978-2-9569841-2-2 |
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Remarques sur droit de la concurrence et nouvelles technologiesPascale Tréfigny. L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Dalloz, pp.55-60, 2020, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-18886-4 |
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La blockchain et la mise en œuvre des droits de propriété intellectuelleBérangère Gleize; Agnès Maffre-Baugé. La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, pp.203-213, 2020, Thèmes et commentaires. la propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-19809-2 |
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Avant-proposAmélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.7-10, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5 |
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La protection des mineurs dans l’audiovisuel européenAmélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.145-170, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5 |
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L'homme du métierJean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.73-87, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7 |
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L'accès des proches aux données à caractère personnel du défuntSylvain Chatry; Thierry Gobert. Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages : actes de colloque, mare & martin, pp.65-80, 2017, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-315-9 |
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Le droit à l’oubli appliqué aux personnes moralesDavid Dechenaud. Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Larcier, pp.113-142, 2015, Création information communication, 978-2-8044-7772-1 |
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Protéger la e-réputation de l’entrepriseJean-Michel Bruguière. L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, pp.143-169, 2014, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-13748-0 |
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Le droit d’auteur et le droit des successionsPropriété intellectuelle et droit commun, PUAM, 2007 |
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Le droit d’auteur et le droit des successionsJean-Michel Bruguière; Nathalie Mallet-Poujol; Agnès Robin. Propriété intellectuelle et droit commun, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.181, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 978-2-7314-0609-2 |
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Explorations quantiques 2050 - Les récits2024 |
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L'objet de la propriété intellectuelle dans le domaine de la santéDroit. Université de Grenoble, 2010. Français. ⟨NNT : ⟩ |