
Amélie FAVREAU
Présentation
Amélie FAVREAU est professeur des universités en droit du numérique et en droit de la propriété intellectuelle au Centre de recherche en droit (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes. Elle est Co-directrice de la Fédération de recherche INNOVACS (FR3391, CNRS, UGA, GInp). Ses recherches portent sur la régulation des technologies émergentes (IA, Blockchain et Quantum). Elle a publié de nombreux articles sur l'e-réputation sur internet, l’IA et la technologie Blockchain. Elle a d’ailleurs étudié pendant un an le protocole blockchain en délégation CNRS à l’Université d’Edimbourg. Elle pilote différents projets de recherche, notamment un projet international de de recherche sur les smart contracts et un workpackage dans le programme sur l’intelligence artificielle hybride du CNRS @Create, DesCartes à Singapour. Elle organise et contribue à des conférences et séminaires nationaux et internationaux. Enfin, elle est en charge de groupes de travail ou de la rédaction d'études avec la Fédération Française des professionnels de Blockchain et l’AFNOR sur le Metaverse et sur la Blockchain). CV consultable : https://univ-droit.fr/universitaires/22956-favreau-amelie
Publications
Publications
Droit du numérique [Chronique]Recueil Dalloz, 2025, 4, pp.163-171
Article dans une revue
hal-04958070
v1
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Tiers de confiance et blockchainDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, 9, pp.442
Article dans une revue
halshs-04696649
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« Justice distribuée par une blockchain » et procédure civileDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 01, pp.24-28
Article dans une revue
halshs-03547271
v1
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La notion « d’identité numérique », de « self sovereign identity » et les potentialités de blockchainRevue Lamy Droit civil, 2021, 188, pp.41-45
Article dans une revue
hal-03137955
v1
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Les conditions de la régulation publique des blockchainsRevue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, N°spécial-février 2021, pp.15-25
Article dans une revue
hal-02945140
v1
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Blockchain et droit des artistesL'Observatoire, la revue des politiques culturelles , 2020, Le droit d'auteur sous toutes ses facettes, 55, pp.98-100. ⟨10.3917/lobs.055.0098⟩
Article dans une revue
hal-02945178
v1
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D'où vient le risque ? Des données et des algorithmesBinaire, 2020
Article dans une revue
hal-02945165
v1
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L'horodatage électronique dans la récente loi italienne sur la blockchainRevue Lamy Droit civil, 2020, 178, pp.37-39
Article dans une revue
hal-02945210
v1
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Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelleLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, HS62, pp.21. ⟨10.3917/legip.hs62.0021⟩
Article dans une revue
halshs-02487498
v1
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ÉditorialRevue francophone de la propriété intellectuelle, 2019, 9
Article dans une revue
hal-01951463
v1
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L'irrecevabilité d'un recours en limitation de brevetLexbase affaires, 2019, 582
Article dans une revue
hal-03563553
v1
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Présentation du projet de recherche sur les Smart contractsDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 1, pp.33-34
Article dans une revue
halshs-02161150
v1
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Mort numérique en Allemagne : la transmissibilité reconnue du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux aux héritiersRevue Lamy Droit civil, 2019, 166, pp.34-36
Article dans une revue
hal-02067784
v1
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BrevetPropriété industrielle, 2018, 7-8, pp.étude 16
Article dans une revue
hal-01951403
v1
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L'avenir de la propriété intellectuelle sur la blockchainPropriétés intellectuelles, 2018, 67, pp.11-19
Article dans une revue
hal-01953477
v1
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Mort numérique en Allemagne : interrogations sur la transmissibilité du contrat de fourniture de services de réseaux sociauxRevue Lamy Droit civil, 2017, 153, pp.45-47
Article dans une revue
hal-01953516
v1
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Les transferts de technologies respectueuses de l'environnement, regards croisés entre le Japon, l'Europe et la FrancePropriété industrielle, 2017, 10, pp.étude 24
Article dans une revue
hal-01951398
v1
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La protection renforcée des mineurs sur les plateformes de partage de vidéosRevue Lamy Droit civil, 2016, 141, pp.24-27
Article dans une revue
hal-01452455
v1
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Colloque du CUERPI 2016Propriété industrielle, 2016, 12, pp.alerte 81
Article dans une revue
hal-01951390
v1
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Mort numériqueRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2016, 132, pp.36-42
Article dans une revue
hal-01451327
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Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, pour une République numériqueRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 74, pp.839-848
Article dans une revue
hal-01452448
v1
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Accueil nuancé du projet de loi République numérique sur la protection des données à caractère personnel des personnes décédéesRevue Lamy Droit civil, 2016, 138, pp.26-28
Article dans une revue
hal-01452464
v1
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Mort numérique. Quel sort juridique pour nos informations personnelles ?Revue Lamy Droit civil, 2015, 125, pp.66-68
Article dans une revue
hal-01452467
v1
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Lorsque la publication d’une condamnation devient la sanction la plus redoutée...Revue Lamy Droit civil, 2014, 114, pp.75-76
Article dans une revue
hal-01452466
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La vie privée des "Digital NativesRevue Lamy Droit civil, 2013, 103, pp.67-69
Article dans une revue
hal-01452473
v1
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Proposition de loi n° 786, du 19 juillet 2013 relative à l’accès à la procréation médicalement assistée aux couples de personnes de même sexeRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 56, pp.769-770
Article dans une revue
hal-01953518
v1
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La délibération de la CNIL du 12 juillet 2011, une pierre dans l’édifice d’un droit à l’oubliRevue Lamy Droit civil, 2012, 92, pp.53-55
Article dans une revue
hal-01452476
v1
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La difficile preuve par l’e-mailRevue Lamy Droit civil, 2011, 81, pp.63-64
Article dans une revue
hal-01452607
v1
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La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelleRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, 77, suppl., pp.64-69
Article dans une revue
hal-01452569
v1
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Du droit à l'oubli numériqueRevue Lamy Droit civil, 2010, 70, pp.76-77
Article dans une revue
hal-01452610
v1
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Bilan et perspectives des lois bioéthique de 2004Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2009, 28, pp.154-156
Article dans une revue
hal-01452616
v1
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Confidentialité ou intimité de la vie privée : l’ambivalence d’un droit et la préférence des jugesRevue Lamy Droit civil, 2009, 59, pp.64-65
Article dans une revue
hal-01452614
v1
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La contrefaçon en matière de biologie moléculaireRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 21, pp.130-132
Article dans une revue
hal-01452624
v1
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Des gamètes sur ordonnanceRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 25, pp.610-612
Article dans une revue
hal-03063895
v1
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L'impact des Nanosciences sur la santéRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 21, pp.68-69
Article dans une revue
hal-01452618
v1
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La transmission successorale de la création et l’indivisionRevue Lamy Droit des affaires, 2007, 21, pp.106-115
Article dans une revue
hal-01452628
v1
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Circulaire n° DGS/SD1C/2006/259, 15 juin 2006, relative à la mise en place de comité de protection des personnesRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 15, pp.81-82
Article dans une revue
hal-01452630
v1
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Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme, du 19 octobre 2005Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 14, pp.545-547
Article dans une revue
hal-03063913
v1
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Rapport parlementaireRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 14, pp.541-542
Article dans une revue
hal-03063878
v1
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La preuve par la Blockchain en droit français et européen7e rencontres franco-chinoises du droit et de la justice (7e RFCDJ) - Droit de la propriété intellectuelle : Regards croisés et dernières tendances, Ambassade de France en Chine, May 2021, Pékin, Chine
Communication dans un congrès
hal-03563510
v1
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Les smart contracts à destination des professionnels du droit et de la justiceLe numérique, l'homme et le droit : accompagner et sécuriser la révolution digitale. 117e Congrès des notaires de France, Sep 2021, Nice, France
Communication dans un congrès
hal-03562951
v1
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Introduction, présentation du projet « Smart Contracts » (répertoire de clauses autoexécutantes en open source), quelle utilité pratique pour les avocats-es?Webinaire Smart Contracts : projet “Open Smart Contracts“ - quelle utilité pratique pour les avocats-es et quelle suite lui donner ?, Digital Law Center (DLC); CIMBAR (Commission Innovations et Modernisation du Barreau), Jan 2021, Genève, France
Communication dans un congrès
hal-03137983
v1
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L'article L. 611-10 CPI et la nécessité de repenser l’objet du droit des brevets en lien avec les valeurs4ème édition du colloque des JUSPI : Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles, JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Mar 2021, En distanciel, France. pp.123-141
Communication dans un congrès
hal-03667603
v1
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Exercices de codageCoding for Lawyers: introduction à la programmation de clauses contractuelles - formation en ligne d’exercices de codage, Oct 2021, En distanciel, Suisse
Communication dans un congrès
hal-03562969
v1
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Blockchain et mise en œuvre des droits de propriété intellectuelleLa propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, UGA (Université Grenoble Alpes), Nov 2019, Grenoble, France. pp.203-213
Communication dans un congrès
hal-03082274
v1
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Smart contracts for legal professionsParis Blockchain Week Summit, Ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance; Direction Générale des Entreprises et de la French Tech, Dec 2020, En distanciel, France
Communication dans un congrès
hal-03137979
v1
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Brevet, concurrence, CovidWebinaire "Droit de la concurrence et brevet d’office", Institut Droit et Santé (UMR_S Inserm 1145); Association franco-colombienne de Chercheurs (Colifri); Institut Pasteur, Nov 2020, En distanciel, France
Communication dans un congrès
hal-03137981
v1
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Nouvelles technologies, liens, bases de donnéesL'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2018, Grenoble, France. pp.55-60
Communication dans un congrès
hal-02301444
v1
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Présentation de la première librairie européenne de smart contracts à destination des professionnels du droit et de la justiceSmart contracts - séminaire de clôture, Sep 2020, En distanciel, France
Communication dans un congrès
hal-03137959
v1
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24 heures pour renforcer la protection des auteurs & autrices du livre & de l’audiovisuelDeuxième Hackathon des JUSPI, Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle (JUSPI); Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest (ISSTO); Guilde française des scénaristes; Ligue des auteurs professionnels; Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse; États Généraux de la Bande Dessinée, Mar 2020, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03137982
v1
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Blockchain et supply chainBlockchain et santé, Institut Droit et Santé (IDS), Mar 2020, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03137973
v1
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Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelleLa légitimité de la propriété intellectuelle, Les JUSPI (Les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle), Oct 2019, Nantes, France. pp. 21-37
Communication dans un congrès
halshs-03081138
v1
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Propos introductifsJournée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Feb 2018, Pathum Thani, Thaïlande
Communication dans un congrès
hal-01951444
v1
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Regulating financial platforms on crypto assetsRegulating digital platforms: comparing the British and French models, Edinburgh Law School; Association des Juristes Franco-Britanniques, Oct 2019, Edimbourg, France
Communication dans un congrès
hal-03137977
v1
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La blockchain au delà des crypto-monnaiesLes Journées de l’Économie (Jéco) : Environnement, numérique, société…. la décennie de tous les dangers, Fondation pour l’Université de Lyon, Nov 2019, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-03576759
v1
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La régulation par la BlockchainL'État au défi des blockchains. Régulation(s) et usages publics de la technologie de la blockchain, Fédération de recherche universitaire l'Europe en mutation, Jun 2019, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-03563524
v1
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Vie privée des Digital natives et Directive AVMSDLa propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2016, Grenoble, France. pp.145-170
Communication dans un congrès
hal-01453430
v1
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La technologie des « smart contracts »Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Feb 2018, Pathum Thani, Thaïlande
Communication dans un congrès
hal-01951447
v1
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The impact of Brexit on the unitary rights of the european UnionThe impact of Brexit on the unitary rights of the european Union, Association Francophone de la propriété intellectuelle (AFPI); Japan Patent Attorneys Association (JPAA), Sep 2017, Tokyo, Japan. ⟨10.2139/ssrn.3260487⟩
Communication dans un congrès
hal-02090343
v1
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Brexit and IPRsAnnual Colloquium 2018 : Brexit : the practical and legal consequences for the constituent parts of the UK and France, including the devolved administrations, Association des Juristes Franco-Britanniques, Sep 2018, Edimbourg, France
Communication dans un congrès
hal-03137985
v1
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BlockchainJournée d'actualisation - Droit de l’internet, Équipe de Recherche droit des Créations Immatérielles (ERCIM - UMR 5815 Dynamiques du droit), Mar 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-01957679
v1
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Brexit and the protection of Geographical IndicationsThe Impact of Brexit on the Unitary Rights of the European Union, Association Francophone de la propriété intellectuelle (AFPI); Japan Patent Attorneys Association (JPAA), Sep 2017, Tokyo, France. ⟨10.2139/ssrn.3260487⟩
Communication dans un congrès
hal-03081832
v1
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L'homme du métierLes standards de la propriété intellectuelle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2017, Grenoble, France. pp.73-87
Communication dans un congrès
hal-01958460
v1
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L'intérêt de la Blockchain en droit de la propriété intellectuelleSeminars GATE Lyon Saint-Etienne, Groupe d'Analyse et de Théorie Economique - UMR5824, Jan 2018, Saint-Etienne, France
Communication dans un congrès
hal-01971941
v1
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Présentation du projet Smart contractsSéminaire international "Smart contracts", Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Mar 2018, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01953531
v1
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Le Street art2e colloque des Juspi : "Propriété intellectuelle et pop culture Nouveaux enjeux, nouveaux défis ?", Les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle (JUSPI); CEIPI (Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle), Oct 2018, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-01951460
v1
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Blockchain and Intellectual property rightsIPR Strategies in the Era of 3D Printing, University of Lapland, Nov 2017, Rovaniemi, Finland
Communication dans un congrès
hal-01953638
v1
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Geographical indication (Protection for GI from Japan)Séminaire AFPI JPAA sur le Brexit, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle; JPAA - Japan Patent Attorneys Association, Sep 2017, Tokyo, Japan
Communication dans un congrès
hal-01953766
v1
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L'avenir de la blockchain en propriété intellectuelleL'avenir de la propriété intellectuelle, Association des Jeunes Universitaires spécialisés en propriété intellectuelle (JUSPI), Oct 2017, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-01971948
v1
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L'accès des héritiers aux données numériques post-mortemNumérique : nouveaux droits, nouveaux usages, CDED : Centre de droit économique et du développement; Centre de Recherche sur les Sociétés et les Environnements Méditerranéens (CRESEM- EA 7397), Mar 2017, Perpignan, France. pp.65-80
Communication dans un congrès
hal-01953480
v1
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L'aspect légal de la copropriété de brevetsCopropriété de Brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, Cabinet Regimbeau Grenoble, Jun 2016, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01452830
v1
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Gouvernance et performanceVIth Financial Reporting Workshop, Véronique Blum, Jun 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01452837
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Enjeux économiques du nantissement de droits de propriété intellectuelle, l’exemple du brevet en droit françaisVIth Financial Reporting Workshop, Véronique Blum, Jun 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01452841
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Décrypter l’image dans les médiasDécrypter l’image dans les médias, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01452834
v1
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Protéger la e-réputation de l’entrepriseL'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet : Quid Novi, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Proriété Intellectuelle (CUERPI), Dec 2013, Grenoble, France. pp.143-169
Communication dans un congrès
hal-01452843
v1
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La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelleJournée d’études JC-RDST : Les pratiques contemporaines de la propriété intellectuelle, Association des Jeunes Chercheurs du Réseau droit, science et technique (JC-RDST); Centre universitaire d’enseignement et de recherches en propriété intellectuelle (Cuerpi), Sep 2011, Grenoble, France. pp.64-69
Communication dans un congrès
hal-01452847
v1
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L'appropriation du corps humain par l’activité artistiqueLe corps humain, entre sacralisation et marchandisation, Association des Jeunes Chercheurs en Droit Sciences et Techniques (JC-RDST); Centre de Recherche en Droit Médical de l’Université Paris Descartes, Dec 2009, Malakoff, France
Communication dans un congrès
hal-01452848
v1
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La transmission successorale de la création et l’indivisionLa copropriété intellectuelle , Faculté de droit et de science politique de Lyon, Mar 2007, Lyon, France. pp.106-115
Communication dans un congrès
hal-01452853
v1
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Le droit d’auteur et le droit des successionsSéminaire de l'ERCIM : Propriété intellectuelle et droit commun, Équipe de recherche Créations immatérielles et droit (Montpellier), Jun 2006, Montpellier, France. pp.181
Communication dans un congrès
hal-01452856
v1
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Chapitre IV.1 - Informatique sociale et sciences participativesMichel Adiba; Jean-Pierre Giraudin. Du Big Data à l’IA - 60 ans d’expérience en traitement des données, des informations et des connaissances à Grenoble, UGA Editions, p. 559-583, 2024, Prométhée, 978-2-37747-488-2
Chapitre d'ouvrage
hal-04887006
v1
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Données de santé : vers l'émergence d'un droit spécial ?Jean-Michel Bruguière. L'émergence d'un droit des données, Lefebvre Dalloz; Dalloz, pp.165-177, 2023, Thèmes et commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-22367-1
Chapitre d'ouvrage
hal-05000739
v1
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Brevet et intelligence artificielleMichel Cannarsa; Jean-Luc Piotraut; Alexandre Quiquerez; Iony Randrianirina. Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective, mare & martin, pp.239-266, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-703-4
Chapitre d'ouvrage
hal-04224754
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L'article L. 611-10 CPI : la découverte de la valeur sociale dans l’objet du droit des brevetsAmélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.123-141, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9
Chapitre d'ouvrage
hal-03667637
v1
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IntroductionAmélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.3-9, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9
Chapitre d'ouvrage
hal-03667645
v1
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Une pensée pour les oubliés du Code de la propriété intellectuelle en 10 articlesAmélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.233-242, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9
Chapitre d'ouvrage
hal-03667723
v1
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Super-héros et brevetAlexandre Ciaudo; Yann Basire; Anne-Laure Mosbrucker. Les super-héros au prisme du droit, 1504, Presses universitaires de Franche-Comté, pp.89, 2020, Droit, politique et société. Droit et pop culture, 978-2-84867-787-3
Chapitre d'ouvrage
hal-03081850
v1
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Street art, pop culture et droit d’auteurYann Basire JUSPI. Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis : actes du colloque des JUSPI, [9 octobre 2018, à Strasbourg], 49, IRPI Editions, pp. 41-69, 2020, Collection Actes de colloque, 978-2-9569841-2-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03082529
v1
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Faut-il avoir peur des algorithmes ?Mokrane Bouzeghoub; Jamal Daafouz; Christian Jutten. Vers le cyber-monde : humain et numérique en interaction, CNRS éditions, pp.216-226, 2020, 978-2-271-13459-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03137950
v1
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Remarques sur droit de la concurrence et nouvelles technologiesPascale Tréfigny. L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Dalloz, pp.55-60, 2020, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-18886-4
Chapitre d'ouvrage
hal-02472199
v1
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La blockchain et la mise en œuvre des droits de propriété intellectuelleBérangère Gleize; Agnès Maffre-Baugé. La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, pp.203-213, 2020, Thèmes et commentaires. la propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-19809-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03081872
v1
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Avant-proposAmélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.7-10, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5
Chapitre d'ouvrage
hal-02470907
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La protection des mineurs dans l’audiovisuel européenAmélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.145-170, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5
Chapitre d'ouvrage
hal-01957695
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L'homme du métierJean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.73-87, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7
Chapitre d'ouvrage
hal-01958465
v1
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L'accès des proches aux données à caractère personnel du défuntSylvain Chatry; Thierry Gobert. Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages : actes de colloque, mare & martin, pp.65-80, 2017, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-315-9
Chapitre d'ouvrage
hal-01953482
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Le droit à l’oubli appliqué aux personnes moralesDavid Dechenaud. Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Larcier, pp.113-142, 2015, Création information communication, 978-2-8044-7772-1
Chapitre d'ouvrage
hal-01452638
v1
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Protéger la e-réputation de l’entrepriseJean-Michel Bruguière. L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, pp.143-169, 2014, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-13748-0
Chapitre d'ouvrage
hal-01452821
v1
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Le droit d’auteur et le droit des successionsPropriété intellectuelle et droit commun, PUAM, 2007
Chapitre d'ouvrage
hal-01452828
v1
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Le droit d’auteur et le droit des successionsJean-Michel Bruguière; Nathalie Mallet-Poujol; Agnès Robin. Propriété intellectuelle et droit commun, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.181, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 978-2-7314-0609-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03064369
v1
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L'objet de la propriété intellectuelle dans le domaine de la santéDroit. Université de Grenoble, 2010. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-03413927
v1
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