Amélie FAVREAU

CV Amélie Favreau, Professeure des universités, Université Grenoble-Alpes
5 %
Libre accès
103
Documents

Présentation

Amélie FAVREAU est professeur des universités en droit du numérique et en droit de la propriété intellectuelle au Centre de recherche en droit (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes. Elle est Co-directrice de la Fédération de recherche INNOVACS (FR3391, CNRS, UGA, GInp). Ses recherches portent sur la régulation des technologies émergentes (IA, Blockchain et Quantum). Elle a publié de nombreux articles sur l'e-réputation sur internet, l’IA et la technologie Blockchain. Elle a d’ailleurs étudié pendant un an le protocole blockchain en délégation CNRS à l’Université d’Edimbourg. Elle pilote différents projets de recherche, notamment un projet international de de recherche sur les smart contracts et un workpackage dans le programme sur l’intelligence artificielle hybride du CNRS @Create, DesCartes à Singapour. Elle organise et contribue à des conférences et séminaires nationaux et internationaux. Enfin, elle est en charge de groupes de travail ou de la rédaction d'études avec la Fédération Française des professionnels de Blockchain et l’AFNOR sur le Metaverse et sur la Blockchain). CV consultable : https://univ-droit.fr/universitaires/22956-favreau-amelie

Publications

6
6
4
4
4
4
4
3
3
3
3
3
3
3
3
3
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
37
33
28
13
2
1

Publications

Enjeux en sciences humaines et sociales du développement des technologies quantiques

Amélie Favreau , Florian Martin-Bariteau

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2026, 01, pp.9

Article dans une revue halshs-05475826v1

Souveraineté technologique dans le domaine quantique : contexte, enjeux et propositions

Amélie Favreau

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2026, 01, pp.15

Article dans une revue halshs-05475827v1

Droit du numérique [Chronique]

Nicolas Binctin , Amélie Favreau , Alexandra Mendoza-Caminade , Christian Le Stanc

Recueil Dalloz, 2025, 4, pp.163-171

Article dans une revue hal-04958070v1

Tiers de confiance et blockchain

Amélie Favreau

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, 9, pp.442

Article dans une revue halshs-04696649v1
Deposit thumbnail

Smart contracts : Une librairie européenne pour les professionnels du droit et de la justice

Joël Hubrecht , Amélie Favreau , Anna Company , Valérie Sagant

Actu Recherche, 2024, 27, pp.8

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05150244v1

« Justice distribuée par une blockchain » et procédure civile

Amélie Favreau

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 01, pp.24-28

Article dans une revue halshs-03547271v1

Les conditions de la régulation publique des blockchains

Amélie Favreau

Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, N°spécial-février 2021, pp.15-25

Article dans une revue hal-02945140v1

La notion « d’identité numérique », de « self sovereign identity » et les potentialités de blockchain

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2021, 188, pp.41-45

Article dans une revue hal-03137955v1

L'horodatage électronique dans la récente loi italienne sur la blockchain

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2020, 178, pp.37-39

Article dans une revue hal-02945210v1

D'où vient le risque ? Des données et des algorithmes

Sihem Amer-Yahia , Amélie Favreau , Juliette Sénéchal

Binaire, 2020

Article dans une revue hal-02945165v1

Blockchain et droit des artistes

Amélie Favreau

L'Observatoire, la revue des politiques culturelles , 2020, Le droit d'auteur sous toutes ses facettes, 55, pp.98-100. ⟨10.3917/lobs.055.0098⟩

Article dans une revue hal-02945178v1

Éditorial

Amélie Favreau

Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2019, 9

Article dans une revue hal-01951463v1

Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle

Amélie Favreau

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, HS62, pp.21. ⟨10.3917/legip.hs62.0021⟩

Article dans une revue halshs-02487498v1

L'irrecevabilité d'un recours en limitation de brevet

Amélie Favreau

Lexbase affaires, 2019, 582

Article dans une revue hal-03563553v1

Présentation du projet de recherche sur les Smart contracts

Amélie Favreau

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 1, pp.33-34

Article dans une revue halshs-02161150v1

Mort numérique en Allemagne : la transmissibilité reconnue du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux aux héritiers

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2019, 166, pp.34-36

Article dans une revue hal-02067784v1

Brevet

Philippe Signore , Amélie Favreau

Propriété industrielle, 2018, 7-8, pp.étude 16

Article dans une revue hal-01951403v1

L'avenir de la propriété intellectuelle sur la blockchain

Amélie Favreau

Propriétés intellectuelles, 2018, 67, pp.11-19

Article dans une revue hal-01953477v1

Mort numérique en Allemagne : interrogations sur la transmissibilité du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2017, 153, pp.45-47

Article dans une revue hal-01953516v1

Les transferts de technologies respectueuses de l'environnement, regards croisés entre le Japon, l'Europe et la France

Tsukasa Aso , Amélie Favreau

Propriété industrielle, 2017, 10, pp.étude 24

Article dans une revue hal-01951398v1

Colloque du CUERPI 2016

Amélie Favreau

Propriété industrielle, 2016, 12, pp.alerte 81

Article dans une revue hal-01951390v1

La protection renforcée des mineurs sur les plateformes de partage de vidéos

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2016, 141, pp.24-27

Article dans une revue hal-01452455v1

Mort numérique

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2016, 132, pp.36-42

Article dans une revue hal-01451327v1

Accueil nuancé du projet de loi République numérique sur la protection des données à caractère personnel des personnes décédées

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2016, 138, pp.26-28

Article dans une revue hal-01452464v1

Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, pour une République numérique

Amélie Favreau

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 74, pp.839-848

Article dans une revue hal-01452448v1

Mort numérique. Quel sort juridique pour nos informations personnelles ?

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2015, 125, pp.66-68

Article dans une revue hal-01452467v1

Lorsque la publication d’une condamnation devient la sanction la plus redoutée...

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2014, 114, pp.75-76

Article dans une revue hal-01452466v1

La vie privée des "Digital Natives

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2013, 103, pp.67-69

Article dans une revue hal-01452473v1

Proposition de loi n° 786, du 19 juillet 2013 relative à l’accès à la procréation médicalement assistée aux couples de personnes de même sexe

Amélie Favreau

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 56, pp.769-770

Article dans une revue hal-01953518v1

La délibération de la CNIL du 12 juillet 2011, une pierre dans l’édifice d’un droit à l’oubli

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2012, 92, pp.53-55

Article dans une revue hal-01452476v1

La difficile preuve par l’e-mail

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2011, 81, pp.63-64

Article dans une revue hal-01452607v1

La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, 77, suppl., pp.64-69

Article dans une revue hal-01452569v1

Du droit à l'oubli numérique

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2010, 70, pp.76-77

Article dans une revue hal-01452610v1

Bilan et perspectives des lois bioéthique de 2004

Amélie Favreau

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2009, 28, pp.154-156

Article dans une revue hal-01452616v1

Confidentialité ou intimité de la vie privée : l’ambivalence d’un droit et la préférence des juges

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit civil, 2009, 59, pp.64-65

Article dans une revue hal-01452614v1

Des gamètes sur ordonnance

Amélie Favreau

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 25, pp.610-612

Article dans une revue hal-03063895v1

La contrefaçon en matière de biologie moléculaire

Amélie Favreau

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 21, pp.130-132

Article dans une revue hal-01452624v1

L'impact des Nanosciences sur la santé

Amélie Favreau

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 21, pp.68-69

Article dans une revue hal-01452618v1

Circulaire n° DGS/SD1C/2006/259, 15 juin 2006, relative à la mise en place de comité de protection des personnes

Amélie Favreau

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 15, pp.81-82

Article dans une revue hal-01452630v1

La transmission successorale de la création et l’indivision

Amélie Favreau

Revue Lamy Droit des affaires, 2007, 21, pp.106-115

Article dans une revue hal-01452628v1

Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme, du 19 octobre 2005

Amélie Favreau

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 14, pp.545-547

Article dans une revue hal-03063913v1

Rapport parlementaire

Amélie Favreau

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 14, pp.541-542

Article dans une revue hal-03063878v1

Introduction, présentation du projet « Smart Contracts » (répertoire de clauses autoexécutantes en open source), quelle utilité pratique pour les avocats-es?

Amélie Favreau

Webinaire Smart Contracts : projet “Open Smart Contracts“ - quelle utilité pratique pour les avocats-es et quelle suite lui donner ?, Digital Law Center (DLC); CIMBAR (Commission Innovations et Modernisation du Barreau), Jan 2021, Genève, France

Communication dans un congrès hal-03137983v1

Les smart contracts à destination des professionnels du droit et de la justice

Amélie Favreau

Le numérique, l'homme et le droit : accompagner et sécuriser la révolution digitale. 117e Congrès des notaires de France, Sep 2021, Nice, France

Communication dans un congrès hal-03562951v1

La preuve par la Blockchain en droit français et européen

Amélie Favreau

7e rencontres franco-chinoises du droit et de la justice (7e RFCDJ) - Droit de la propriété intellectuelle : Regards croisés et dernières tendances, Ambassade de France en Chine, May 2021, Pékin, Chine

Communication dans un congrès hal-03563510v1

L'article L. 611-10 CPI et la nécessité de repenser l’objet du droit des brevets en lien avec les valeurs

Amélie Favreau

4ème édition du colloque des JUSPI : Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles, JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Mar 2021, En distanciel, France. pp.123-141

Communication dans un congrès hal-03667603v1

Exercices de codage

Amélie Favreau

Coding for Lawyers: introduction à la programmation de clauses contractuelles - formation en ligne d’exercices de codage, Oct 2021, En distanciel, Suisse

Communication dans un congrès hal-03562969v1

Brevet, concurrence, Covid

Amélie Favreau

Webinaire "Droit de la concurrence et brevet d’office", Institut Droit et Santé (UMR_S Inserm 1145); Association franco-colombienne de Chercheurs (Colifri); Institut Pasteur, Nov 2020, En distanciel, France

Communication dans un congrès hal-03137981v1

Blockchain et mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle

Amélie Favreau

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, UGA (Université Grenoble Alpes), Nov 2019, Grenoble, France. pp.203-213

Communication dans un congrès hal-03082274v1

Smart contracts for legal professions

Amélie Favreau

Paris Blockchain Week Summit, Ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance; Direction Générale des Entreprises et de la French Tech, Dec 2020, En distanciel, France

Communication dans un congrès hal-03137979v1

Nouvelles technologies, liens, bases de données

Caroline Le Goffic , Amélie Favreau

L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2018, Grenoble, France. pp.55-60

Communication dans un congrès hal-02301444v1

Présentation de la première librairie européenne de smart contracts à destination des professionnels du droit et de la justice

Amélie Favreau , Burkhard Schaefer

Smart contracts - séminaire de clôture, Sep 2020, En distanciel, France

Communication dans un congrès hal-03137959v1

24 heures pour renforcer la protection des auteurs & autrices du livre & de l’audiovisuel

Amélie Favreau

Deuxième Hackathon des JUSPI, Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle (JUSPI); Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest (ISSTO); Guilde française des scénaristes; Ligue des auteurs professionnels; Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse; États Généraux de la Bande Dessinée, Mar 2020, Paris, France

Communication dans un congrès hal-03137982v1

Blockchain et supply chain

Amélie Favreau

Blockchain et santé, Institut Droit et Santé (IDS), Mar 2020, Paris, France

Communication dans un congrès hal-03137973v1

Propos introductifs

Yann Basire , Amélie Favreau , Bhumindr Butr-Indr

Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Feb 2018, Pathum Thani, Thaïlande

Communication dans un congrès hal-01951444v1

Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle

Amélie Favreau

La légitimité de la propriété intellectuelle, Les JUSPI (Les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle), Oct 2019, Nantes, France. pp. 21-37

Communication dans un congrès halshs-03081138v1

Regulating financial platforms on crypto assets

Amélie Favreau

Regulating digital platforms: comparing the British and French models, Edinburgh Law School; Association des Juristes Franco-Britanniques, Oct 2019, Edimbourg, France

Communication dans un congrès hal-03137977v1

La blockchain au delà des crypto-monnaies

Amélie Favreau , Fabien Aufrechter , Edouard Faure , Richard Baron

Les Journées de l’Économie (Jéco) : Environnement, numérique, société…. la décennie de tous les dangers, Fondation pour l’Université de Lyon, Nov 2019, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-03576759v1

La régulation par la Blockchain

Amélie Favreau

L'État au défi des blockchains. Régulation(s) et usages publics de la technologie de la blockchain, Fédération de recherche universitaire l'Europe en mutation, Jun 2019, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-03563524v1

Vie privée des Digital natives et Directive AVMSD

Rachael Craufurd Smith , Amélie Favreau

La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2016, Grenoble, France. pp.145-170

Communication dans un congrès hal-01453430v1

La technologie des « smart contracts »

Amélie Favreau

Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Feb 2018, Pathum Thani, Thaïlande

Communication dans un congrès hal-01951447v1

Brexit and the protection of Geographical Indications

Amélie Favreau

The Impact of Brexit on the Unitary Rights of the European Union, Association Francophone de la propriété intellectuelle (AFPI); Japan Patent Attorneys Association (JPAA), Sep 2017, Tokyo, France. ⟨10.2139/ssrn.3260487⟩

Communication dans un congrès hal-03081832v1

Blockchain

Amélie Favreau

Journée d'actualisation - Droit de l’internet, Équipe de Recherche droit des Créations Immatérielles (ERCIM - UMR 5815 Dynamiques du droit), Mar 2018, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-01957679v1

The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union

Jean-Christophe Roda , Yann Basire , Edouard Treppoz , Guylène Kiesel Le Cosquer , Amélie Favreau

The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union, Association Francophone de la propriété intellectuelle (AFPI); Japan Patent Attorneys Association (JPAA), Sep 2017, Tokyo, Japan. ⟨10.2139/ssrn.3260487⟩

Communication dans un congrès hal-02090343v1

Brexit and IPRs

Amélie Favreau

Annual Colloquium 2018 : Brexit : the practical and legal consequences for the constituent parts of the UK and France, including the devolved administrations, Association des Juristes Franco-Britanniques, Sep 2018, Edimbourg, France

Communication dans un congrès hal-03137985v1

L'homme du métier

Amélie Favreau , Emmanuel Py

Les standards de la propriété intellectuelle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2017, Grenoble, France. pp.73-87

Communication dans un congrès hal-01958460v1

L'intérêt de la Blockchain en droit de la propriété intellectuelle

Amélie Favreau

Seminars GATE Lyon Saint-Etienne, Groupe d'Analyse et de Théorie Economique - UMR5824, Jan 2018, Saint-Etienne, France

Communication dans un congrès hal-01971941v1

Présentation du projet Smart contracts

Amélie Favreau

Séminaire international "Smart contracts", Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Mar 2018, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-01953531v1

Le Street art

Amélie Favreau , Véronique Costa , Smita Kheira

2e colloque des Juspi : "Propriété intellectuelle et pop culture Nouveaux enjeux, nouveaux défis ?", Les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle (JUSPI); CEIPI (Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle), Oct 2018, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-01951460v1

L'avenir de la blockchain en propriété intellectuelle

Amélie Favreau

L'avenir de la propriété intellectuelle, Association des Jeunes Universitaires spécialisés en propriété intellectuelle (JUSPI), Oct 2017, Paris, France

Communication dans un congrès hal-01971948v1

L'accès des héritiers aux données numériques post-mortem

Amélie Favreau

Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages, CDED : Centre de droit économique et du développement; Centre de Recherche sur les Sociétés et les Environnements Méditerranéens (CRESEM- EA 7397), Mar 2017, Perpignan, France. pp.65-80

Communication dans un congrès hal-01953480v1

Blockchain and Intellectual property rights

Amélie Favreau

IPR Strategies in the Era of 3D Printing, University of Lapland, Nov 2017, Rovaniemi, Finland

Communication dans un congrès hal-01953638v1

Geographical indication (Protection for GI from Japan)

Amélie Favreau

Séminaire AFPI JPAA sur le Brexit, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle; JPAA - Japan Patent Attorneys Association, Sep 2017, Tokyo, Japan

Communication dans un congrès hal-01953766v1

L'aspect légal de la copropriété de brevets

Amélie Favreau

Copropriété de Brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, Cabinet Regimbeau Grenoble, Jun 2016, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-01452830v1

Gouvernance et performance

Amélie Favreau

VIth Financial Reporting Workshop, Véronique Blum, Jun 2015, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-01452837v1

Enjeux économiques du nantissement de droits de propriété intellectuelle, l’exemple du brevet en droit français

Amélie Favreau

VIth Financial Reporting Workshop, Véronique Blum, Jun 2015, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-01452841v1

Décrypter l’image dans les médias

Amélie Favreau

Décrypter l’image dans les médias, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2015, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-01452834v1

Protéger la e-réputation de l’entreprise

Amélie Favreau

L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet : Quid Novi, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Proriété Intellectuelle (CUERPI), Dec 2013, Grenoble, France. pp.143-169

Communication dans un congrès hal-01452843v1

La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle

Amélie Favreau

Journée d’études JC-RDST : Les pratiques contemporaines de la propriété intellectuelle, Association des Jeunes Chercheurs du Réseau droit, science et technique (JC-RDST); Centre universitaire d’enseignement et de recherches en propriété intellectuelle (Cuerpi), Sep 2011, Grenoble, France. pp.64-69

Communication dans un congrès hal-01452847v1

L'appropriation du corps humain par l’activité artistique

Mélanie Pariset , Amélie Favreau

Le corps humain, entre sacralisation et marchandisation, Association des Jeunes Chercheurs en Droit Sciences et Techniques (JC-RDST); Centre de Recherche en Droit Médical de l’Université Paris Descartes, Dec 2009, Malakoff, France

Communication dans un congrès hal-01452848v1

La transmission successorale de la création et l’indivision

Amélie Favreau

La copropriété intellectuelle , Faculté de droit et de science politique de Lyon, Mar 2007, Lyon, France. pp.106-115

Communication dans un congrès hal-01452853v1

Le droit d’auteur et le droit des successions

Amélie Favreau

Séminaire de l'ERCIM : Propriété intellectuelle et droit commun, Équipe de recherche Créations immatérielles et droit (Montpellier), Jun 2006, Montpellier, France. pp.181

Communication dans un congrès hal-01452856v1

Chapitre IV.1 - Informatique sociale et sciences participatives

Sihem Amer-Yahia , Amélie Favreau , Paule-Annick Davoine , Philippe Mulhem , Marie-Christine Rousset et al.

Michel Adiba; Jean-Pierre Giraudin. Du Big Data à l’IA - 60 ans d’expérience en traitement des données, des informations et des connaissances à Grenoble, UGA Editions, p. 559-583, 2024, Prométhée, 978-2-37747-488-2

Chapitre d'ouvrage hal-04887006v1

Données de santé : vers l'émergence d'un droit spécial ?

Amélie Favreau

Jean-Michel Bruguière. L'émergence d'un droit des données, Lefebvre Dalloz; Dalloz, pp.165-177, 2023, Thèmes et commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-22367-1

Chapitre d'ouvrage hal-05000739v1

Brevet et intelligence artificielle

Apolline Bernard , Amélie Favreau

Michel Cannarsa; Jean-Luc Piotraut; Alexandre Quiquerez; Iony Randrianirina. Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective, mare & martin, pp.239-266, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-703-4

Chapitre d'ouvrage hal-04224754v1

L'article L. 611-10 CPI : la découverte de la valeur sociale dans l’objet du droit des brevets

Amélie Favreau

Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.123-141, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9

Chapitre d'ouvrage hal-03667637v1

Une pensée pour les oubliés du Code de la propriété intellectuelle en 10 articles

Anais Depinoy , Amélie Favreau , Stéphanie Le Cam , Dariusz Piatek , Romain Soustelle et al.

Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.233-242, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9

Chapitre d'ouvrage hal-03667723v1

Introduction

Amélie Favreau

Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.3-9, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9

Chapitre d'ouvrage hal-03667645v1

Super-héros et brevet

Amélie Favreau , Yann Basire

Alexandre Ciaudo; Yann Basire; Anne-Laure Mosbrucker. Les super-héros au prisme du droit, 1504, Presses universitaires de Franche-Comté, pp.89, 2020, Droit, politique et société. Droit et pop culture, 978-2-84867-787-3

Chapitre d'ouvrage hal-03081850v1

Faut-il avoir peur des algorithmes ?

Sihem Amer-Yahia , Juliette Sénéchal , Amélie Favreau

Mokrane Bouzeghoub; Jamal Daafouz; Christian Jutten. Vers le cyber-monde : humain et numérique en interaction, CNRS éditions, pp.216-226, 2020, 978-2-271-13459-2

Chapitre d'ouvrage hal-03137950v1

Street art, pop culture et droit d’auteur

Amélie Favreau , Alex Lamarche , Smita Kheira , Véronique Costa

Yann Basire JUSPI. Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis : actes du colloque des JUSPI, [9 octobre 2018, à Strasbourg], 49, IRPI Editions, pp. 41-69, 2020, Collection Actes de colloque, 978-2-9569841-2-2

Chapitre d'ouvrage hal-03082529v1

Remarques sur droit de la concurrence et nouvelles technologies

Amélie Favreau

Pascale Tréfigny. L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Dalloz, pp.55-60, 2020, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-18886-4

Chapitre d'ouvrage hal-02472199v1

La blockchain et la mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle

Amélie Favreau

Bérangère Gleize; Agnès Maffre-Baugé. La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, pp.203-213, 2020, Thèmes et commentaires. la propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-19809-2

Chapitre d'ouvrage hal-03081872v1

Avant-propos

Amélie Favreau

Amélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.7-10, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5

Chapitre d'ouvrage hal-02470907v1

La protection des mineurs dans l’audiovisuel européen

Rachael Craufurd Smith , Amélie Favreau

Amélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.145-170, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5

Chapitre d'ouvrage hal-01957695v1

L'homme du métier

Amélie Favreau , Emmanuel Py

Jean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.73-87, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7

Chapitre d'ouvrage hal-01958465v1

L'accès des proches aux données à caractère personnel du défunt

Amélie Favreau

Sylvain Chatry; Thierry Gobert. Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages : actes de colloque, mare & martin, pp.65-80, 2017, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-315-9

Chapitre d'ouvrage hal-01953482v1

Le droit à l’oubli appliqué aux personnes morales

Amélie Favreau

David Dechenaud. Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Larcier, pp.113-142, 2015, Création information communication, 978-2-8044-7772-1

Chapitre d'ouvrage hal-01452638v1

Protéger la e-réputation de l’entreprise

Amélie Favreau

Jean-Michel Bruguière. L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, pp.143-169, 2014, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-13748-0

Chapitre d'ouvrage hal-01452821v1

Le droit d’auteur et le droit des successions

Amélie Favreau

Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, 2007

Chapitre d'ouvrage hal-01452828v1

Le droit d’auteur et le droit des successions

Amélie Favreau

Jean-Michel Bruguière; Nathalie Mallet-Poujol; Agnès Robin. Propriété intellectuelle et droit commun, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.181, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 978-2-7314-0609-2

Chapitre d'ouvrage hal-03064369v1