Anaëlle Cappellari

Publications

Article dans une revue (17)

Obs. sous Cass. 2e civ., 21 septembre 2017, n° 16-21.934 Anaëlle Cappellari La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, 12, pp.1157 Article dans une revue hal-01787967v1
Obs. sous Cass. 2e civ., 21 septembre 2017, n° 16-18.088 Anaëlle Cappellari La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, 12, pp.1157 Article dans une revue hal-01787970v1
Obs. sous CEDH, 12 janvier 2017, n° 74734/14, Saumier contre France Anaëlle Cappellari La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 43-44, pp.1592 Article dans une revue hal-01787976v1
La réforme des contentieux sociaux par la loi J21 du 18 novembre 2016 Anaëlle Cappellari Gazette du Palais, 2017, 20, pp.77 Article dans une revue hal-01527876v1
Obs. sous Cass. 2e civ., 19 janvier 2017, n° 15-16.900 Anaëlle Cappellari La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 43-44, pp.1592 Article dans une revue hal-01787974v1
Obs. sous Cass. 2e civ., 2 mars 2017, n° 15-27.523 Anaëlle Cappellari La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 43-44, pp.1592 Article dans une revue hal-01787972v1
Obs. sous Cass. 2e civ., 15 septembre 2016, n° 15-26.141 Anaëlle Cappellari La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 13-14, pp.1191 Article dans une revue hal-01527877v1
Obs. sous Cass. 1re civ., 1er juin 2016, n° 15-17.472 et Cass. 1re civ., 28 septembre 2016, n° 15-16.117 Anaëlle Cappellari La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 13-14, pp.1191 Article dans une revue hal-01527879v1
Obs. sous Cass. 2e civ., 17 décembre 2015, n° 14-28.312 Anaëlle Cappellari La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 43-44, pp.51 Article dans une revue hal-01407221v1
La mort de l'associé dans les sociétés agricoles (droit de la sécurité sociale) Anaëlle Cappellari Revue de droit rural, 2016, 448, pp.Dossier 16 Article dans une revue hal-01407209v1
Obs. sous Cass. 2e civ., 8 octobre 2015, n° 14-20.252 Anaëlle Cappellari La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 10, pp.47 Article dans une revue hal-01407236v1
Les prestations subséquentes à la mort d'un assuré assujetti au régime agricole Anaëlle Cappellari Revue de droit rural, 2016, 448, pp.Dossier 17 Article dans une revue hal-01407213v1
Obs. sous Cass. 2e civ., 11 février 2016, n° 14-23.244 et n° 15-10.309 Anaëlle Cappellari La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 43-44, pp.50 Article dans une revue hal-01407219v1
Obs. sous Cass. 2e civ., 18 juin 2015, n° 13-23.127 Anaëlle Cappellari La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 10, pp.53 Article dans une revue hal-01407232v1
Développement de l'emploi des personnes handicapées Anaëlle Cappellari La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, 38, pp.1444 Article dans une revue hal-01407216v1
Patrimoine génétique familial : entre héritage et responsabilité civile Anaëlle Cappellari Les cahiers de droit de la santé, 2014, Corps et patrimoine, pp.469-502 Article dans une revue hal-01407179v1
L'anonymat, les juges et la loi Anaëlle Cappellari Revue générale de droit médical, 2013, 47, pp.29-49 Article dans une revue hal-01220075v1

Communication dans un congrès (2)

Intelligence collective et traitement juridique des risques psychosociaux en établissements de santé Anaëlle Cappellari Intelligence collective et leadership, May 2017, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès hal-01673934v1
L'intérêt de l'enfant : du droit ouvrier au droit social contemporain Anaëlle Cappellari L'intérêt de l'enfant : mythe ou réalité, Anne-Claire Réglier ; Caroline Siffrein-Blanc, Dec 2017, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès hal-01789425v1

Ouvrages (3)

Vulnérabilités et approche relationnelle de l'autonomie Céline Ruet,Céline Ruet,Didier Guével,Anne Caron-Déglise,Valérie Depadtet al. Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Institut Francophone pour la Justice et la démocratie, pp.270, 2025, Colloques et Essais, 978-2-37032-422-1 Ouvrages (ouvrage de synthèse) hal-04970414v1
L'essentiel du contentieux de la sécurité sociale Delphine Ronet-Yague,Anaëlle Cappellari 2019 Ouvrages hal-02459145v1
L'influence du droit de la santé sur le droit extrapatrimonial de la famille Anaëlle Cappellari Helbing Lichtenhahn, pp.965, 2016, Collection neuchâteloise, 978-3-7190-3822-9 Ouvrages hal-01407176v1

Chapitre d'ouvrage (3)

La prise en charge financière de la santé connectée en France Anaëlle Cappellari Estelle Brosset ; Sophie Gambardella ; Guylène Nicolas. La santé connectée et "son" droit : approches de droit européen et de droit français, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.205-232, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-01591606v1
Le maintien à domicile dans la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement : continuité ou renouveau ? Anaëlle Cappellari Dominique Viriot-Barrial. Une nouvelle politique sociale du vieillissement : histoire et prospective d'un défi, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.162-207, 2016, 9782731410396 Chapitre d'ouvrage hal-01407200v1
La convergence des droits nationaux via la jurisprudence européenne ? Réflexions à partir de l’exemple de l’assistance médicale à la procréation avec don de gamètes en droit comparé franco-suisse Anaëlle Cappellari Droit européen et protection de la santé, Bruylant, pp.347-380, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-01220256v1

Pré-publication, Document de travail (1)

La reconnaissance juridique des proches aidants : introduction du projet ANR/FNS Proxijuris Anaëlle Cappellari 2017 Pré-publication, Document de travail hal-01453843v1