Anne Emmanuelle Kahn
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Publications
Et l’art appliqué dans tout ça ? Entre droit des dessins ou modèles et droit d’auteur : quelle protection ? quel cumul ?,sous la direction de S. Le Cas et Y. Basire. Livre Blanc sur le Code de la propriété intellectuelle, Dalloz, In press |
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Propos introductifsLes 20 ans du Règlement n° 6/2002 du 12 décembre 2001 sur les dessins et modèles communautaires, Sous la direction d'AE Kahn et M. Mouncif-Moungache, Larcier, 2024 |
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Technical function ; Must fit ; Modular productssous la direction du Prof. Paul Torremans. Encyclopedia of Intellectual Property Law, Elgar, 2023 |
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La protection de la gastronomie par le droit de la propriété intellectuelle ou la propriété intellectuelle en cuisineLa gastronomie et le droit, Bruylant, 2022 |
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« Interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : chapitre sur le droit français »in L’interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : ouvrage de droit comparé, sous la direction du Prof. E. Derclaye, Ed. Cambridge University Press, 2018 |
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« Allongement de la durée de protection des droits voisins : sur un air qui sonne faux »in Liber Amicorum, en l’honneur de Gilles Vercken, sous la direction de F. Gaulier, pp.187, 2017 |
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Allongement de la durée de protection des droits voisins : sur un air qui sonne fauxLiber Amicorum, en l’honneur de G. Vercken, 2017 |
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Déposer un brevet : une démarche stratégique au XIXe siècle – L’exemple de Louis Pasteursous la direction de N. Barbe et D. Raichvarg. Les vies de la pasteurisation, Editions Universitaires de Dijon, 2015 |
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L'acculturation en droit du commerce électroniqueL'acculturation en droit des affaires, Thémis, p. 433, 2007 |
Les formes de la rémunération : l’exemple des diffuseurs de podcasts :La rémunération en propriété intellectuelle, Sous la direction d'Amélie Favreau - CUERPI, Nov 2024, Grenoble, France |
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La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèlesJournée d’actualité du CEIPI, CEIPI, Apr 2024, Strasbourg, France |
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Avant-propos, Introduction générale et intervention : Images des Musées, fouille de données et Intelligence artificielleLes défis juridiques de la numérisation du patrimoine culturel muséal, sous la dir. d'AE Kahn et A. Quiquerez, FJVD, May 2024, Lyon - Musée des Beaux-Arts, France |
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Le « Paquet Dessins et Modèles » de l’Union européenneAssises juridiques de la Mode, du Luxe et du Design, Mar 2024, Paris, France |
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La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèlesJournée d’actualité du CEIPI, CEIPI, May 2023, Strasbourg, France |
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L’IA et les droits de propriété intellectuelleconférence, l’Institut Français au Cambodge, 2023, Phnom Penh, Cambodia, Cambodge |
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PICLETTERS - Pablo Picasso en toutes lettresHumanistica 2023, Association francophone des humanités numériques, Jun 2023, Genève, Suisse |
Les conditions du droit des dessins et modèles sous l’influence de la jurisprudence européenneL’appréciation des conditions de protection du droit des dessins et modèle, Sous la direction d'AE Kahn - Association des professionnels du droit des marques et des dessins et modèles (APRAM), Mar 2022, Paris, France |
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Julie-Victoire Daubié et les arts : la place de la femme artisteLes combats juridiques de Julie-Victoire Daubié, Rencontres Juridiques, Transversales, Feb 2022, Lyon, France |
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Les conditions du droit des dessins et modèles sous l’influence de la jurisprudence européenneL’appréciation des conditions de protection du droit des dessins et modèles, Association des professionnels du droit des marques et des dessins et modèles (APRAM), sous la direction scientifique du Prof. AE Kahn, Mar 2022, Paris, France |
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Art, Droit, droit de l’art : quel prétexte ?Le Droit prétexte, Colloque Transversales, sous la direction de V. Le Bihan, Transversales, Université Lyon 2, Nov 2021, Lyon - Université Lyon 2, France |
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L’exception de fouille de textes et de données dans la directive du 17 avril 2019Regards comparés sur l’évolution de la propriété intellectuelle en France et au Canada, sous la direction de Y. Basire et d'E. Treppoz, Feb 2020, Montréal (Québec), Canada |
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La rémunération des artistes-interprètesLe droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après la directive du 17 avril 2019, sous la direction d’A. Lucas, IRPI, Jun 2021, Paris, France. pp.22 |
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La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèlesJournée d’actualité du CEIPI, CEIPI, May 2020, Strasbourg, France |
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Propos conclusifsDroit(s) et apparence vestimentaire. Du singulier au pluriel, Université Paris 13, Nov 2018, Paris (Bibliothèque Nationale de France), France. pp.213 |
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La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèlesJournée d’actualité du CEIPI, CEIPI, 2019, Strasbourg, France |
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« Bilan de la jurisprudence de la CJUE en droit des dessins et modèles »conférence, CEIPI Strasbourg, May 2019, Strasbourg, France |
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« Copies, réemplois et propriété intellectuelle »conférence, Copies et réemplois : la réactualisation des pratiques d’appropriation par les arts, Apr 2018, Saint-Etienne, France |
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« Street-Art et droit de la propriété intellectuelle »conférence, Galerie SITIO, Oct 2018, Lyon, France |
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« Le droit moral du réalisateur »conférence, La paternité du réalisateur de cinéma sur ses œuvres : un passé toujours d'avenir?, Jun 2018, Dijon, France |
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Le droit international de la propriété intellectuelle et sa mise en œuvre en Asieconfèrence Ministère de la Culture, 2018, Phnom Penh, Cambodge |
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Propos conclusifs in « L’apparence vestimentaire et le droit »conférence, Université Paris 13, Nov 2018, Paris, France |
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Quelles exceptions pour créer des œuvres issues de l’intelligence artificielle ?Panel. Entretiens Jacques Cartier, Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations, Nov 2018, Lyon, France |
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Les exceptions au droit d’auteur et aux droits voisins : comparaison France / CambodgeMise en œuvre du droit d’auteur et des droits voisins au Cambodge, Ministère de la culture au Cambodge, May 2017, Phnom Penh, Cambodia, Cambodia |
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« La mise en œuvre du droit d’auteur par les autorités judiciaires en France »colloque de l’Ecole nationale de la Magistrature,, 2017, Phnom Penh, Cambodge |
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« Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction »colloque Vie privée : quelle protection par le juge, Nov 2017, Lyon, France |
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« Musique et Droit »Conférence, Université d’Avignon, 2017, Avignon, France |
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L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne »colloque « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle. Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique »,, Nov 2016, Lyon, France |
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« Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral »colloque, Droit et création) Quelle(s) liberté(s) pour les artistes ?, Oct 2016, Lyon, France |
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« Les imprimantes 3D et la propriété intellectuelle »Conférence, GRAPI (Groupe Rhône-Alpes pour la protection de la propriété intellectuelle), Sep 2015, Lyon, France |
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« Propos introductifs » et « Le temps de la réconciliation : la propriété intellectuelle repensée »,colloque, La propriété intellectuelle à l’épreuve du temps. Bilan et perspectives, Nov 2015, Lyon, France |
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« Un droit qui s’adapte aux technologies : l’exemple de la diffusion des biens culturels sur internet »colloque, L’accès aux biens culturels. Quel(s) défi(s) pour le droit ?, Dec 2014, Lyon, France |
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La protection du parfum par le droit d'auteurLa protection du parfum, Oct 2007, Lyon, France |
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Les licences obligatoiresLe médicament et la personne, aspects de droit international, Sep 2005, Dijon, France. pp. 219-241 |
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Séparations d'entreprises et copropriété des droits de propriété intellectuelleLa copropriété et la propriété intellectuelle, Mar 2007, Lyon, France. p. 116 |
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L’EXCEPTION DE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNÉES (FTD) ou Text and Data Mining (TDM)2025 |
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LES EXCEPTIONS EN FAVEUR DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE2025 |
Chronique - Un an de droit de la mode2024 |
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Chronique de droit des dessins et modèles2024 |
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Chronique. Un an de droit de la mode2023 |
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Chronique. Un an de droit de la mode2022 |
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Chronique. Un an de droit de la mode2021 |
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Chronique. Un an de droit de la mode2020 |
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Chronique. Un an de droit de la mode2019 |
Le règlement sur les dessins et modèles communautaires 20 ans après : Bilan et perspectivesBruylant, 140 p., 2024, Collection Droit de l'Union européenne, Fabrice Picod, 978-2-8027-7131-9 |
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Vademecum juridique du projet PICLETTERS "Pablo Picasso en toutes lettresMSH Lyon - Saint-Étienne; Institut des textes et manuscrits modernes (UMR8132); Université lumière Lyon 2; EUR Translitteræ. 2024 |
Réponse du groupe français à l’AIPPI sur la gestion collectiveAIPPI. 2023 |
Droit des dessins et modèles [Chronique]Propriétés intellectuelles, 2024, 91, pp.88-113 |
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Droit des dessins et modèles [Chronique]Propriétés intellectuelles, 2024, 93, pp.94-131 |
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La contrefaçon d'un modèle s'apprécie au regard des caractéristiques protégées telles que déterminées par les seules reproductions graphiques ou photographiques contenues dans le certificat d'enregistrement », note sous Cass. com. 1er déc. 2021, 19-14.490Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, sept |
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La contrefaçon d'un modèle déposé s'apprécie au regard de l'impression d'ensemble produite par l'objet prétendument contrefaisant pris dans son intégralité et non en partieDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 01, pp.36 |
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La contrefaçon d’un modèle déposé s’apprécie au regard de l’impression d’ensemble produite par l’objet prétendument contrefaisant pris dans son intégralité et non en partie », note sous Com., 23 juin 2021, n° 19-18.111, Habitat France c/ LaliqueDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, janvier |
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La durée du droit de priorité revendiqué lors d’une demande de DMC dépend de la nature du droit antérieur revendiqué », note sous Trib. UE, 14 avril 2021, The KaiKai Company Jaeger Wichmann c./ EUIPO, aff. T-579/19Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, sept |
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La durée du droit de priorité revendiqué lors d'une demande de DMC dépend de la nature du droit antérieur revendiquéDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 10, pp.514 |
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La rémunération des artistes-interprètesPropriétés intellectuelles, 2021, 80, pp.22 |
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Une Intelligence Artificielle ne peut pas être qualifiée d’inventeur au sens du droit des brevets : note sous OEB, décisions du 27 janv. 2020 relatives aux demandes EP 18 275 163 et EP 18 275 174Revista Jurídica Franco-Argentina / Revue Juridique Franco-Argentine, 2020, 3 |
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Dessins et modèles communautaires – Compétence juridictionnelle : commentaire de l’arrêt de la CJUE du 21 nov. 2019, aff. C-678/18Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, janvier |
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L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenneRevue francophone de la propriété intellectuelle, 2018 |
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Interprétation de l'exception de reproduction à des fins d'illustrationDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 03, pp.190 |
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Photojournalisme et exceptions au droit d'auteurLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.627 |
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« Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moralJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2018, 39, pp.32 |
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Dessins et modèles communautaires – Compétence internationale – Exception à des fins d’illustration : commentaire de l’arrêt de la CJUE du 27 septembre 2017Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, février |
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« Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction »Revue d'études catalanes (En ligne), 2017 |
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Les histoires d'amour finissent mal en généralJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, n° 52, p. 3 |
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Une « ourleuse » à l'ÉlyséeJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 48, pp.3 |
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Tralala La rentrée en musiqueJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 49, pp.3 |
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Où est passée la culture ?Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 44, pp.3 |
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À Pierre Bergé, le tisserandJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, n° 50, p. 3 |
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Création d'enfant et droit d'auteurJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 50, pp.20 |
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Dessins et modèles – Cumul de protection – Cumul non automatique – Conditions de protection – Caractère individuel – Degré de liberté du créateur : commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation, chambre commerciale du 29 mars 2017Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, juill.août, pp.400 |
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« Design et titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges »Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 31, pp.25 |
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Dialogues des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moralJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 39, pp.32 |
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Le design, bien vendre l'art appliquéJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 41, pp.3 |
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Titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des jugesJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 31, pp.25 |
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Élections régionales, sentiment entre deux toursJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, n° 31, p. 3 |
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L'amateur, le Fou et le PuyJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 35, pp.3 |
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L'accès au numérique : un enjeu dans le cadre des élections régionalesJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 30, pp.3 |
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La création artistique est libre ou le législateur nuJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n° 29, p. 3 |
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Détruire la culture pour réécrire une autre histoire !Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 22, pp.3 |
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Du zizi à la petite pipeJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 25, pp.3 |
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Nous sommes CharlieJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n° 21, p. 3 |
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Rapport Imbert-Quaretta : un accueil en demi-teinte ?Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 14, pp.3 |
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Le festival des intermittentsJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, n° 16, p. 3 |
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Une volonté de simplificationJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 10, pp.19 |
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« Convention collective du spectacle vivant privé : Une pour tous, tous pour une ! »,Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 10, pp.18 |
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« La Directive relative à la gestion collective : une avancée en demi-teinte »Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 17 |
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La culture, un enjeu pour les candidats à un mandat politiqueJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 12, pp.3 |
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Le livre à l'honneurJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 7, pp.3 |
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Du rêve à la réalitéJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, n° 1, p. 3 |
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Un statut hybrideJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 1, pp.18 |
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Focus - Collections muséales : des clichés bien cadrésJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 4, pp.29 |
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On ne badine pas avec la culture d'un continentJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, n° 4, p. 3 |
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Directive 2011/77/UE : tout pour la musique !Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 3, pp.17 |
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Tout changer pour ne rien changerJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 3, pp.3 |
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La place de l'intermédiation dans le spectacle vivantJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 6, pp.18 |
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Un an de droit de la modeCommunication - Commerce électronique, 2008, chronique 8, p. 28 |
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Mise en oeuvre du droit exclusif de l'artiste-interprète, Fasc. 1437 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008)Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2008, pp.Fasc. 1437 |
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Les droits patrimoniaux des artistes-interprètes, Fasc. 1435 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008)Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2008, pp.Fasc. 1435 |
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Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation, 1re chambre civile, du 27 février 2007Journal du droit international (Clunet), 2007, p. 1221 |
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Modélisation des métadonnées des correspondances de Pablo PicassoEditions RNTI. 18e journées Business Intelligence et Big Data (EDA 2022), Oct 2022, Clermont-Ferrand, France. , Revue des Nouvelles Technologies de l'Information, B-18, pp.113-114, 2022 |