Anne Emmanuelle Kahn

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Droit

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droit d'auteur droits voisins droit comparé, européen et international de la propriété intellectuelle droit des affaires droit de la propriété intellectuelle Droit de la mode

Publications

Objet et conditions de protection du droit des dessins et modèles : un cadre européen adapté à l'environnement numérique

Anne-Emmanuelle Kahn , Pierre Massot

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2026, 05, pp.233

Article dans une revue halshs-05635809v1

Droit des dessins et modèles [Chronique]

Anne-Emmanuelle Kahn , Pierre Massot , Frédéric Glaize

Propriétés intellectuelles, 2024, 93, pp.94-131

Article dans une revue hal-04989810v1

Droit des dessins et modèles [Chronique]

Anne-Emmanuelle Kahn , Frédéric Glaize

Propriétés intellectuelles, 2024, 91, pp.88-113

Article dans une revue hal-04990041v1

La contrefaçon d'un modèle s'apprécie au regard des caractéristiques protégées telles que déterminées par les seules reproductions graphiques ou photographiques contenues dans le certificat d'enregistrement », note sous Cass. com. 1er déc. 2021, 19-14.490

Anne-Emmanuelle Kahn

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, sept

Article dans une revue hal-04881863v1

La contrefaçon d'un modèle déposé s'apprécie au regard de l'impression d'ensemble produite par l'objet prétendument contrefaisant pris dans son intégralité et non en partie

Anne-Emmanuelle Kahn

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 01, pp.36

Article dans une revue halshs-03547272v1

La contrefaçon d’un modèle déposé s’apprécie au regard de l’impression d’ensemble produite par l’objet prétendument contrefaisant pris dans son intégralité et non en partie », note sous Com., 23 juin 2021, n° 19-18.111, Habitat France c/ Lalique

Anne-Emmanuelle Kahn

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, janvier

Article dans une revue hal-04881864v1

La durée du droit de priorité revendiqué lors d’une demande de DMC dépend de la nature du droit antérieur revendiqué », note sous Trib. UE, 14 avril 2021, The KaiKai Company Jaeger Wichmann c./ EUIPO, aff. T-579/19

Anne-Emmanuelle Kahn

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, sept

Article dans une revue hal-04881865v1

La durée du droit de priorité revendiqué lors d'une demande de DMC dépend de la nature du droit antérieur revendiqué

Anne-Emmanuelle Kahn

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 10, pp.514

Article dans une revue halshs-03388985v1

La rémunération des artistes-interprètes

Anne-Emmanuelle Kahn

Propriétés intellectuelles, 2021, 80, pp.22

Article dans une revue hal-04881859v1

Dessins et modèles communautaires – Compétence juridictionnelle : commentaire de l’arrêt de la CJUE du 21 nov. 2019, aff. C-678/18

Anne-Emmanuelle Kahn

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, janvier

Article dans une revue hal-04881867v1

Une Intelligence Artificielle ne peut pas être qualifiée d’inventeur au sens du droit des brevets : note sous OEB, décisions du 27 janv. 2020 relatives aux demandes EP 18 275 163 et EP 18 275 174

Anne-Emmanuelle Kahn

Revista Jurídica Franco-Argentina / Revue Juridique Franco-Argentine, 2020, 3

Article dans une revue hal-04881866v1

L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne

Anne-Emmanuelle Kahn

Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2018

Article dans une revue hal-02079740v1

Interprétation de l'exception de reproduction à des fins d'illustration

Anne-Emmanuelle Kahn

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 03, pp.190

Article dans une revue halshs-02227436v1

« Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2018, 39, pp.32

Article dans une revue hal-02079749v1

Dessins et modèles communautaires – Compétence internationale – Exception à des fins d’illustration : commentaire de l’arrêt de la CJUE du 27 septembre 2017

Anne-Emmanuelle Kahn

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, février

Article dans une revue hal-04881868v1

Photojournalisme et exceptions au droit d'auteur

Anne-Emmanuelle Kahn , Sylvain Chatry

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.627

Article dans une revue halshs-02449240v1

Une « ourleuse » à l'Élysée

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 48, pp.3

Article dans une revue halshs-02201203v1

Tralala La rentrée en musique

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 49, pp.3

Article dans une revue halshs-02201209v1

Les histoires d'amour finissent mal en général

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, n° 52, p. 3

Article dans une revue halshs-02201231v1

« Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction »

Anne-Emmanuelle Kahn

Revue d'études catalanes (En ligne), 2017

Article dans une revue hal-02079722v1

À Pierre Bergé, le tisserand

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, n° 50, p. 3

Article dans une revue halshs-02201220v1

Où est passée la culture ?

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 44, pp.3

Article dans une revue halshs-02201180v1

Création d'enfant et droit d'auteur

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 50, pp.20

Article dans une revue halshs-02201224v1

Dessins et modèles – Cumul de protection – Cumul non automatique – Conditions de protection – Caractère individuel – Degré de liberté du créateur : commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation, chambre commerciale du 29 mars 2017

Anne-Emmanuelle Kahn

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, juill.août, pp.400

Article dans une revue hal-04881870v1

Dialogues des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 39, pp.32

Article dans une revue halshs-02201150v1

« Design et titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges »

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 31, pp.25

Article dans une revue hal-02102430v1

Le design, bien vendre l'art appliqué

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 41, pp.3

Article dans une revue halshs-02201158v1

Titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 31, pp.25

Article dans une revue halshs-02201091v1

Élections régionales, sentiment entre deux tours

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, n° 31, p. 3

Article dans une revue halshs-02201081v1

L'amateur, le Fou et le Puy

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 35, pp.3

Article dans une revue halshs-02201109v1

L'accès au numérique : un enjeu dans le cadre des élections régionales

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 30, pp.3

Article dans une revue halshs-02201077v1

La création artistique est libre ou le législateur nu

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n° 29, p. 3

Article dans une revue halshs-02201074v1

Détruire la culture pour réécrire une autre histoire !

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 22, pp.3

Article dans une revue halshs-02201030v1

Du zizi à la petite pipe

Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 25, pp.3

Article dans une revue halshs-02201041v1

Nous sommes Charlie

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n° 21, p. 3

Article dans une revue halshs-02201026v1

Le festival des intermittents

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, n° 16, p. 3

Article dans une revue halshs-02401806v1

Une volonté de simplification

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 10, pp.19

Article dans une revue halshs-02201003v1

Rapport Imbert-Quaretta : un accueil en demi-teinte ?

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 14, pp.3

Article dans une revue halshs-02201011v1

« La Directive relative à la gestion collective : une avancée en demi-teinte »

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 17

Article dans une revue hal-02102434v1

« Convention collective du spectacle vivant privé : Une pour tous, tous pour une ! »,

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 10, pp.18

Article dans une revue hal-02102436v1

La culture, un enjeu pour les candidats à un mandat politique

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 12, pp.3

Article dans une revue halshs-02201007v1

Du rêve à la réalité

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, n° 1, p. 3

Article dans une revue halshs-02200969v1

Le livre à l'honneur

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 7, pp.3

Article dans une revue halshs-02200989v1

Focus - Collections muséales : des clichés bien cadrés

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 4, pp.29

Article dans une revue halshs-02200983v1

Un statut hybride

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 1, pp.18

Article dans une revue halshs-02200970v1

On ne badine pas avec la culture d'un continent

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, n° 4, p. 3

Article dans une revue halshs-02200980v1

Directive 2011/77/UE : tout pour la musique !

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 3, pp.17

Article dans une revue halshs-02200977v1

Tout changer pour ne rien changer

Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 3, pp.3

Article dans une revue halshs-02200976v1

La place de l'intermédiation dans le spectacle vivant

Anne-Emmanuelle Kahn

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 6, pp.18

Article dans une revue halshs-02200988v1

Mise en oeuvre du droit exclusif de l'artiste-interprète, Fasc. 1437 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008)

Anne-Emmanuelle Kahn

Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2008, pp.Fasc. 1437

Article dans une revue hal-00319906v1

Un an de droit de la mode

Anne-Emmanuelle Kahn

Communication - Commerce électronique, 2008, chronique 8, p. 28

Article dans une revue hal-00319894v1

Les droits patrimoniaux des artistes-interprètes, Fasc. 1435 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008)

Anne-Emmanuelle Kahn

Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2008, pp.Fasc. 1435

Article dans une revue hal-00319905v1

Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation, 1re chambre civile, du 27 février 2007

Anne-Emmanuelle Kahn

Journal du droit international (Clunet), 2007, p. 1221

Article dans une revue hal-00319892v1

Enjeux et rôle d’une charte éthique : le cas du projet ANR Cartas

Alexandre Quiquerez , Anne-Emmanuelle Kahn

2026

Pré-publication, Document de travail hal-05562654v2

L’EXCEPTION DE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNÉES (FTD) ou Text and Data Mining (TDM)

Anne-Emmanuelle Kahn

2025

Pré-publication, Document de travail hal-05328858v1

LES EXCEPTIONS EN FAVEUR DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE

Anne-Emmanuelle Kahn

2025

Pré-publication, Document de travail hal-05328859v1

Et l’art appliqué dans tout ça ? Entre droit des dessins ou modèles et droit d’auteur : quelle protection ? quel cumul ?,

Anne-Emmanuelle Kahn

sous la direction de S. Le Cas et Y. Basire. Livre Blanc sur le Code de la propriété intellectuelle, Dalloz, In press

Chapitre d'ouvrage hal-04871128v1

Propos introductifs

Anne-Emmanuelle Kahn

Les 20 ans du Règlement n° 6/2002 du 12 décembre 2001 sur les dessins et modèles communautaires, Sous la direction d'AE Kahn et M. Mouncif-Moungache, Larcier, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04881856v1

Technical function ; Must fit ; Modular products

Anne-Emmanuelle Kahn

sous la direction du Prof. Paul Torremans. Encyclopedia of Intellectual Property Law, Elgar, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04871168v1

La protection de la gastronomie par le droit de la propriété intellectuelle ou la propriété intellectuelle en cuisine

Anne-Emmanuelle Kahn

La gastronomie et le droit, Bruylant, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-04881860v1

« Interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : chapitre sur le droit français »

Anne-Emmanuelle Kahn

in L’interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : ouvrage de droit comparé, sous la direction du Prof. E. Derclaye, Ed. Cambridge University Press, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-02102415v1

« Allongement de la durée de protection des droits voisins : sur un air qui sonne faux »

Anne-Emmanuelle Kahn

in Liber Amicorum, en l’honneur de Gilles Vercken, sous la direction de F. Gaulier, pp.187, 2017

Chapitre d'ouvrage hal-02102424v1

Allongement de la durée de protection des droits voisins : sur un air qui sonne faux

Anne-Emmanuelle Kahn

Liber Amicorum, en l’honneur de G. Vercken, 2017

Chapitre d'ouvrage hal-04871185v1

Déposer un brevet : une démarche stratégique au XIXe siècle – L’exemple de Louis Pasteur

Anne-Emmanuelle Kahn

sous la direction de N. Barbe et D. Raichvarg. Les vies de la pasteurisation, Editions Universitaires de Dijon, 2015

Chapitre d'ouvrage hal-04871210v1

L'acculturation en droit du commerce électronique

Anne-Emmanuelle Kahn

L'acculturation en droit des affaires, Thémis, p. 433, 2007

Chapitre d'ouvrage hal-00319909v1

Les formes de la rémunération : l’exemple des diffuseurs de podcasts :

Anne-Emmanuelle Kahn

La rémunération en propriété intellectuelle, Sous la direction d'Amélie Favreau - CUERPI, Nov 2024, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-04881851v1

La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèles

Anne-Emmanuelle Kahn

Journée d’actualité du CEIPI, CEIPI, Apr 2024, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-04881874v1

Avant-propos, Introduction générale et intervention : Images des Musées, fouille de données et Intelligence artificielle

Anne-Emmanuelle Kahn

Les défis juridiques de la numérisation du patrimoine culturel muséal, sous la dir. d'AE Kahn et A. Quiquerez, FJVD, May 2024, Lyon - Musée des Beaux-Arts, France

Communication dans un congrès hal-04881872v1

Le « Paquet Dessins et Modèles » de l’Union européenne

Anne-Emmanuelle Kahn

Assises juridiques de la Mode, du Luxe et du Design, Mar 2024, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04881873v1

La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèles

Anne-Emmanuelle Kahn

Journée d’actualité du CEIPI, CEIPI, May 2023, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-04881875v1

L’IA et les droits de propriété intellectuelle

Anne-Emmanuelle Kahn

conférence, l’Institut Français au Cambodge, 2023, Phnom Penh, Cambodia, Cambodge

Communication dans un congrès hal-04881878v1

PICLETTERS - Pablo Picasso en toutes lettres

Fatiha Idmhand , Sabine Loudcher , Jérôme Darmont , Anne-Emmanuelle Kahn , Alexandre Quiquerez

Humanistica 2023, Association francophone des humanités numériques, Jun 2023, Genève, Suisse

Communication dans un congrès hal-05034370v1

Les conditions du droit des dessins et modèles sous l’influence de la jurisprudence européenne

Anne-Emmanuelle Kahn

L’appréciation des conditions de protection du droit des dessins et modèle, Sous la direction d'AE Kahn - Association des professionnels du droit des marques et des dessins et modèles (APRAM), Mar 2022, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04881853v1

Julie-Victoire Daubié et les arts : la place de la femme artiste

Anne-Emmanuelle Kahn

Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubié, Rencontres Juridiques, Transversales, Feb 2022, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-04881855v1

Les conditions du droit des dessins et modèles sous l’influence de la jurisprudence européenne

Anne-Emmanuelle Kahn

L’appréciation des conditions de protection du droit des dessins et modèles, Association des professionnels du droit des marques et des dessins et modèles (APRAM), sous la direction scientifique du Prof. AE Kahn, Mar 2022, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04871273v1

Art, Droit, droit de l’art : quel prétexte ?

Anne-Emmanuelle Kahn

Le Droit prétexte, Colloque Transversales, sous la direction de V. Le Bihan, Transversales, Université Lyon 2, Nov 2021, Lyon - Université Lyon 2, France

Communication dans un congrès hal-04871294v1

L’exception de fouille de textes et de données dans la directive du 17 avril 2019

Anne-Emmanuelle Kahn

Regards comparés sur l’évolution de la propriété intellectuelle en France et au Canada, sous la direction de Y. Basire et d'E. Treppoz, Feb 2020, Montréal (Québec), Canada

Communication dans un congrès hal-04881861v1

La rémunération des artistes-interprètes

Anne-Emmanuelle Kahn

Le droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après la directive du 17 avril 2019, sous la direction d’A. Lucas, IRPI, Jun 2021, Paris, France. pp.22

Communication dans un congrès hal-04881858v1

La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèles

Anne-Emmanuelle Kahn

Journée d’actualité du CEIPI, CEIPI, May 2020, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-04881876v1

Propos conclusifs

Anne-Emmanuelle Kahn

Droit(s) et apparence vestimentaire. Du singulier au pluriel, Université Paris 13, Nov 2018, Paris (Bibliothèque Nationale de France), France. pp.213

Communication dans un congrès hal-04881862v1

La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèles

Anne-Emmanuelle Kahn

Journée d’actualité du CEIPI, CEIPI, 2019, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-04881877v1

« Bilan de la jurisprudence de la CJUE en droit des dessins et modèles »

Anne-Emmanuelle Kahn

conférence, CEIPI Strasbourg, May 2019, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-02079571v1

« Le droit moral du réalisateur »

Anne-Emmanuelle Kahn

conférence, La paternité du réalisateur de cinéma sur ses œuvres : un passé toujours d'avenir?, Jun 2018, Dijon, France

Communication dans un congrès hal-02079614v1

« Street-Art et droit de la propriété intellectuelle »

Anne-Emmanuelle Kahn

conférence, Galerie SITIO, Oct 2018, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02079596v1

« Copies, réemplois et propriété intellectuelle »

Anne-Emmanuelle Kahn

conférence, Copies et réemplois : la réactualisation des pratiques d’appropriation par les arts, Apr 2018, Saint-Etienne, France

Communication dans un congrès hal-02079688v1

Le droit international de la propriété intellectuelle et sa mise en œuvre en Asie

Anne-Emmanuelle Kahn

confèrence Ministère de la Culture, 2018, Phnom Penh, Cambodge

Communication dans un congrès hal-02079511v1

Quelles exceptions pour créer des œuvres issues de l’intelligence artificielle ?

Anne-Emmanuelle Kahn

Panel. Entretiens Jacques Cartier, Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations, Nov 2018, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02079608v1

Propos conclusifs in « L’apparence vestimentaire et le droit »

Anne-Emmanuelle Kahn

conférence, Université Paris 13, Nov 2018, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02079583v1

« La mise en œuvre du droit d’auteur par les autorités judiciaires en France »

Anne-Emmanuelle Kahn

colloque de l’Ecole nationale de la Magistrature,, 2017, Phnom Penh, Cambodge

Communication dans un congrès hal-02079500v1

Les exceptions au droit d’auteur et aux droits voisins : comparaison France / Cambodge

Anne-Emmanuelle Kahn

Mise en œuvre du droit d’auteur et des droits voisins au Cambodge, Ministère de la culture au Cambodge, May 2017, Phnom Penh, Cambodia, Cambodia

Communication dans un congrès hal-04881879v1

« Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction »

Anne-Emmanuelle Kahn

colloque Vie privée : quelle protection par le juge, Nov 2017, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02079516v1

« Musique et Droit »

Anne-Emmanuelle Kahn

Conférence, Université d’Avignon, 2017, Avignon, France

Communication dans un congrès hal-02079758v1

L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne »

Anne-Emmanuelle Kahn

colloque « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle. Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique »,, Nov 2016, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02079481v1

« Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral »

Anne-Emmanuelle Kahn

colloque, Droit et création) Quelle(s) liberté(s) pour les artistes ?, Oct 2016, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02079523v1

« Les imprimantes 3D et la propriété intellectuelle »

Anne-Emmanuelle Kahn

Conférence, GRAPI (Groupe Rhône-Alpes pour la protection de la propriété intellectuelle), Sep 2015, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02079716v1

« Propos introductifs » et « Le temps de la réconciliation : la propriété intellectuelle repensée »,

Anne-Emmanuelle Kahn

colloque, La propriété intellectuelle à l’épreuve du temps. Bilan et perspectives, Nov 2015, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02079531v1

« Un droit qui s’adapte aux technologies : l’exemple de la diffusion des biens culturels sur internet »

Anne-Emmanuelle Kahn

colloque, L’accès aux biens culturels. Quel(s) défi(s) pour le droit ?, Dec 2014, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02079553v1

Les licences obligatoires

Anne-Emmanuelle Kahn

Le médicament et la personne, aspects de droit international, Sep 2005, Dijon, France. pp. 219-241

Communication dans un congrès hal-00238493v1

La protection du parfum par le droit d'auteur

Anne-Emmanuelle Kahn

La protection du parfum, Oct 2007, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-00319901v1

Séparations d'entreprises et copropriété des droits de propriété intellectuelle

Anne-Emmanuelle Kahn

La copropriété et la propriété intellectuelle, Mar 2007, Lyon, France. p. 116

Communication dans un congrès hal-00319899v1

Le règlement sur les dessins et modèles communautaires 20 ans après : Bilan et perspectives

Anne-Emmanuelle Kahn , Mouna Mouncif-Moungache

Bruylant, 140 p., 2024, Collection Droit de l'Union européenne, Fabrice Picod, 978-2-8027-7131-9

Ouvrages halshs-04500581v1

Chronique - Un an de droit de la mode

Anne-Emmanuelle Kahn

2024

Autre publication scientifique hal-04881804v1

Chronique de droit des dessins et modèles

Anne-Emmanuelle Kahn , Pierre Massot , Frédéric Glaize

2024

Autre publication scientifique hal-04881802v1

Chronique. Un an de droit de la mode

Anne-Emmanuelle Kahn

2023

Autre publication scientifique hal-04881808v1

Chronique. Un an de droit de la mode

Anne-Emmanuelle Kahn

2022

Autre publication scientifique hal-04881813v1

Chronique. Un an de droit de la mode

Anne-Emmanuelle Kahn

2021

Autre publication scientifique hal-04881819v1

Chronique. Un an de droit de la mode

Anne-Emmanuelle Kahn

2020

Autre publication scientifique hal-04881823v1

Chronique. Un an de droit de la mode

Anne-Emmanuelle Kahn

2019

Autre publication scientifique hal-04881849v1

Vademecum juridique du projet PICLETTERS "Pablo Picasso en toutes lettres

Pauline Gérôme , Aline Schoffit , Lou-Ann Villard , Anne-Emmanuelle Kahn , Alexandre Quiquerez et al.

MSH Lyon - Saint-Étienne; Institut des textes et manuscrits modernes (UMR8132); Université lumière Lyon 2; EUR Translitteræ. 2024

Rapport hal-04524710v1

Réponse du groupe français à l’AIPPI sur la gestion collective

Anne-Emmanuelle Kahn , - Auteurs Collectifs

AIPPI. 2023

Rapport hal-04881871v1

Modélisation des métadonnées des correspondances de Pablo Picasso

Ibtissam Slalmi , Solène Labbé , Pauline Gérôme , Jérôme Darmont , Fatiha Idmhand et al.

Editions RNTI. 18e journées Business Intelligence et Big Data (EDA 2022), Oct 2022, Clermont-Ferrand, France. , Revue des Nouvelles Technologies de l'Information, B-18, pp.113-114, 2022

Poster de conférence hal-03834225v1

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