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Anne Emmanuelle Kahn

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droit d'auteur droits voisins droit comparé, européen et international de la propriété intellectuelle droit des affaires droit de la propriété intellectuelle Droit de la mode

Publications

La contrefaçon d'un modèle déposé s'apprécie au regard de l'impression d'ensemble produite par l'objet prétendument contrefaisant pris dans son intégralité et non en partie

Anne-Emmanuelle Kahn
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 01, pp.36
Journal articles halshs-03547272v1

La durée du droit de priorité revendiqué lors d'une demande de DMC dépend de la nature du droit antérieur revendiqué

Anne-Emmanuelle Kahn
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 10, pp.514
Journal articles halshs-03388985v1

« Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral "

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2018, 39, pp.32
Journal articles hal-02079749v1

Photojournalisme et exceptions au droit d'auteur

Anne-Emmanuelle Kahn , Sylvain Chatry
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.627
Journal articles halshs-02449240v1

Interprétation de l'exception de reproduction à des fins d'illustration

Anne-Emmanuelle Kahn
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 03, pp.190
Journal articles halshs-02227436v1

"L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne "

Anne-Emmanuelle Kahn
Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2018
Journal articles hal-02079740v1

Où est passée la culture ?

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 44, pp.3
Journal articles halshs-02201180v1

À Pierre Bergé, le tisserand

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, n° 50, p. 3
Journal articles halshs-02201220v1

Tralala… La rentrée en musique…

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 49, pp.3
Journal articles halshs-02201209v1

Les histoires d'amour finissent mal en général…

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, n° 52, p. 3
Journal articles halshs-02201231v1

« Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction »

Anne-Emmanuelle Kahn
Revue d'études catalanes (En ligne), 2017
Journal articles hal-02079722v1

Création d'enfant et droit d'auteur

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 50, pp.20
Journal articles halshs-02201224v1

Une « ourleuse » à l'Élysée

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 48, pp.3
Journal articles halshs-02201203v1

Élections régionales, sentiment entre deux tours

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, n° 31, p. 3
Journal articles halshs-02201081v1

Le design, bien vendre l'art appliqué

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 41, pp.3
Journal articles halshs-02201158v1

L'amateur, le Fou et le Puy

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 35, pp.3
Journal articles halshs-02201109v1

Titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 31, pp.25
Journal articles halshs-02201091v1

Dialogues des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 39, pp.32
Journal articles halshs-02201150v1

« Design et titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges »

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 31, pp.25
Journal articles hal-02102430v1

L'accès au numérique : un enjeu dans le cadre des élections régionales

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 30, pp.3
Journal articles halshs-02201077v1

La création artistique est libre ou le législateur nu

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n° 29, p. 3
Journal articles halshs-02201074v1

Détruire la culture pour réécrire une autre histoire !

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 22, pp.3
Journal articles halshs-02201030v1

Du zizi à la petite pipe

Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 25, pp.3
Journal articles halshs-02201041v1

Nous sommes Charlie

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n° 21, p. 3
Journal articles halshs-02201026v1

Le festival des intermittents

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, n° 16, p. 3
Journal articles halshs-02401806v1

Une volonté de simplification

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 10, pp.19
Journal articles halshs-02201003v1

Rapport Imbert-Quaretta : un accueil en demi-teinte ?

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 14, pp.3
Journal articles halshs-02201011v1

« La Directive relative à la gestion collective : une avancée en demi-teinte »

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 17
Journal articles hal-02102434v1

« Convention collective du spectacle vivant privé : Une pour tous, tous pour une ! »,

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 10, pp.18
Journal articles hal-02102436v1

La culture, un enjeu pour les candidats à un mandat politique

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 12, pp.3
Journal articles halshs-02201007v1

Du rêve à la réalité

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, n° 1, p. 3
Journal articles halshs-02200969v1

Directive 2011/77/UE : tout pour la musique !

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 3, pp.17
Journal articles halshs-02200977v1

La place de l'intermédiation dans le spectacle vivant

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 6, pp.18
Journal articles halshs-02200988v1

On ne badine pas avec la culture d'un continent

Christine Ferrari-Breeur , Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, n° 4, p. 3
Journal articles halshs-02200980v1

Tout changer pour ne rien changer

Anne-Emmanuelle Kahn , Edouard Treppoz
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 3, pp.3
Journal articles halshs-02200976v1

Le livre à l'honneur

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 7, pp.3
Journal articles halshs-02200989v1

Un statut hybride

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 1, pp.18
Journal articles halshs-02200970v1

Focus - Collections muséales : des clichés bien cadrés

Anne-Emmanuelle Kahn
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 4, pp.29
Journal articles halshs-02200983v1

Mise en oeuvre du droit exclusif de l'artiste-interprète, Fasc. 1437 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008)

Anne-Emmanuelle Kahn
Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2008, pp.Fasc. 1437
Journal articles hal-00319906v1

Un an de droit de la mode

Anne-Emmanuelle Kahn
Communication - Commerce électronique, 2008, chronique 8, p. 28
Journal articles hal-00319894v1

Les droits patrimoniaux des artistes-interprètes, Fasc. 1435 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008)

Anne-Emmanuelle Kahn
Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2008, pp.Fasc. 1435
Journal articles hal-00319905v1

Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation, 1re chambre civile, du 27 février 2007

Anne-Emmanuelle Kahn
Journal du droit international (Clunet), 2007, p. 1221
Journal articles hal-00319892v1

« Bilan de la jurisprudence de la CJUE en droit des dessins et modèles »

Anne-Emmanuelle Kahn
conférence, CEIPI Strasbourg, May 2019, Strasbourg, France
Conference papers hal-02079571v1

"Quelles exceptions pour créer des œuvres issues de l’intelligence artificielle ? "

Anne-Emmanuelle Kahn
Panel. Entretiens Jacques Cartier, Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations, Nov 2018, Lyon, France
Conference papers hal-02079608v1

Propos conclusifs in « L’apparence vestimentaire et le droit »

Anne-Emmanuelle Kahn
conférence, Université Paris 13, Nov 2018, Paris, France
Conference papers hal-02079583v1

« Copies, réemplois et propriété intellectuelle »

Anne-Emmanuelle Kahn
conférence, Copies et réemplois : la réactualisation des pratiques d’appropriation par les arts, Apr 2018, Saint-Etienne, France
Conference papers hal-02079688v1

« Street-Art et droit de la propriété intellectuelle »

Anne-Emmanuelle Kahn
conférence, Galerie SITIO, Oct 2018, Lyon, France
Conference papers hal-02079596v1

"Le droit international de la propriété intellectuelle et sa mise en œuvre en Asie"

Anne-Emmanuelle Kahn
confèrence Ministère de la Culture, 2018, Phnom Penh, Cambodge
Conference papers hal-02079511v1

« Le droit moral du réalisateur »

Anne-Emmanuelle Kahn
conférence, La paternité du réalisateur de cinéma sur ses œuvres : un passé toujours d'avenir?, Jun 2018, Dijon, France
Conference papers hal-02079614v1

« Musique et Droit »

Anne-Emmanuelle Kahn
Conférence, Université d’Avignon, 2017, Avignon, France
Conference papers hal-02079758v1

« La mise en œuvre du droit d’auteur par les autorités judiciaires en France »

Anne-Emmanuelle Kahn
colloque de l’Ecole nationale de la Magistrature,, 2017, Phnom Penh, Cambodge
Conference papers hal-02079500v1

« Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction »

Anne-Emmanuelle Kahn
colloque Vie privée : quelle protection par le juge, Nov 2017, Lyon, France
Conference papers hal-02079516v1

L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne »

Anne-Emmanuelle Kahn
colloque « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle. Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique »,, Nov 2016, Lyon, France
Conference papers hal-02079481v1

« Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral »

Anne-Emmanuelle Kahn
colloque, Droit et création) Quelle(s) liberté(s) pour les artistes ?, Oct 2016, Lyon, France
Conference papers hal-02079523v1

« Propos introductifs » et « Le temps de la réconciliation : la propriété intellectuelle repensée »,

Anne-Emmanuelle Kahn
colloque, La propriété intellectuelle à l’épreuve du temps. Bilan et perspectives, Nov 2015, Lyon, France
Conference papers hal-02079531v1

« Les imprimantes 3D et la propriété intellectuelle »

Anne-Emmanuelle Kahn
Conférence, GRAPI (Groupe Rhône-Alpes pour la protection de la propriété intellectuelle), Sep 2015, Lyon, France
Conference papers hal-02079716v1

« Un droit qui s’adapte aux technologies : l’exemple de la diffusion des biens culturels sur internet »

Anne-Emmanuelle Kahn
colloque, L’accès aux biens culturels. Quel(s) défi(s) pour le droit ?, Dec 2014, Lyon, France
Conference papers hal-02079553v1

Séparations d'entreprises et copropriété des droits de propriété intellectuelle

Anne-Emmanuelle Kahn
La copropriété et la propriété intellectuelle, Mar 2007, Lyon, France. p. 116
Conference papers hal-00319899v1

La protection du parfum par le droit d'auteur

Anne-Emmanuelle Kahn
La protection du parfum, Oct 2007, Lyon, France
Conference papers hal-00319901v1

Les licences obligatoires

Anne-Emmanuelle Kahn
Le médicament et la personne, aspects de droit international, Sep 2005, Dijon, France. pp. 219-241
Conference papers hal-00238493v1

« Interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : chapitre sur le droit français »

Anne-Emmanuelle Kahn
in L’interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : ouvrage de droit comparé, sous la direction du Prof. E. Derclaye, Ed. Cambridge University Press, 2018
Book sections hal-02102415v1

« Allongement de la durée de protection des droits voisins : sur un air qui sonne faux »

Anne-Emmanuelle Kahn
in Liber Amicorum, en l’honneur de Gilles Vercken, sous la direction de F. Gaulier, pp.187, 2017
Book sections hal-02102424v1

L'acculturation en droit du commerce électronique

Anne-Emmanuelle Kahn
L'acculturation en droit des affaires, Thémis, p. 433, 2007
Book sections hal-00319909v1
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Modélisation des métadonnées des correspondances de Pablo Picasso

Ibtissam Slalmi , Solène Labbé , Pauline Gérôme , Jérôme Darmont , Fatiha Idmhand
Editions RNTI. 18e journées Business Intelligence et Big Data (EDA 2022), Oct 2022, Clermont-Ferrand, France. , Revue des Nouvelles Technologies de l'Information, B-18, pp.113-114, 2022
Conference poster hal-03834225v1