Anne Emmanuelle Kahn

Publications

Pré-publication, Document de travail (3)

Enjeux et rôle d’une charte éthique : le cas du projet ANR Cartas Alexandre Quiquerez,Anne-Emmanuelle Kahn 2026 Pré-publication, Document de travail hal-05562654v1
L’EXCEPTION DE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNÉES (FTD) ou Text and Data Mining (TDM) Anne-Emmanuelle Kahn 2025 Pré-publication, Document de travail hal-05328858v1
LES EXCEPTIONS EN FAVEUR DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE Anne-Emmanuelle Kahn 2025 Pré-publication, Document de travail hal-05328859v1

Chapitre d'ouvrage (9)

Et l’art appliqué dans tout ça ? Entre droit des dessins ou modèles et droit d’auteur : quelle protection ? quel cumul ?, Anne-Emmanuelle Kahn sous la direction de S. Le Cas et Y. Basire. Livre Blanc sur le Code de la propriété intellectuelle, Dalloz, In press Chapitre d'ouvrage hal-04871128v1
Propos introductifs Anne-Emmanuelle Kahn Les 20 ans du Règlement n° 6/2002 du 12 décembre 2001 sur les dessins et modèles communautaires, Sous la direction d'AE Kahn et M. Mouncif-Moungache, Larcier, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04881856v1
Technical function ; Must fit ; Modular products Anne-Emmanuelle Kahn sous la direction du Prof. Paul Torremans. Encyclopedia of Intellectual Property Law, Elgar, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04871168v1
La protection de la gastronomie par le droit de la propriété intellectuelle ou la propriété intellectuelle en cuisine Anne-Emmanuelle Kahn La gastronomie et le droit, Bruylant, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-04881860v1
« Interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : chapitre sur le droit français » Anne-Emmanuelle Kahn in L’interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : ouvrage de droit comparé, sous la direction du Prof. E. Derclaye, Ed. Cambridge University Press, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02102415v1
« Allongement de la durée de protection des droits voisins : sur un air qui sonne faux » Anne-Emmanuelle Kahn in Liber Amicorum, en l’honneur de Gilles Vercken, sous la direction de F. Gaulier, pp.187, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-02102424v1
Allongement de la durée de protection des droits voisins : sur un air qui sonne faux Anne-Emmanuelle Kahn Liber Amicorum, en l’honneur de G. Vercken, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-04871185v1
Déposer un brevet : une démarche stratégique au XIXe siècle – L’exemple de Louis Pasteur Anne-Emmanuelle Kahn sous la direction de N. Barbe et D. Raichvarg. Les vies de la pasteurisation, Editions Universitaires de Dijon, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-04871210v1
L'acculturation en droit du commerce électronique Anne-Emmanuelle Kahn L'acculturation en droit des affaires, Thémis, p. 433, 2007 Chapitre d'ouvrage hal-00319909v1

Communication dans un congrès (35)

Les formes de la rémunération : l’exemple des diffuseurs de podcasts : Anne-Emmanuelle Kahn La rémunération en propriété intellectuelle, Sous la direction d'Amélie Favreau - CUERPI, Nov 2024, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-04881851v1
La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèles Anne-Emmanuelle Kahn Journée d’actualité du CEIPI, CEIPI, Apr 2024, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-04881874v1
Avant-propos, Introduction générale et intervention : Images des Musées, fouille de données et Intelligence artificielle Anne-Emmanuelle Kahn Les défis juridiques de la numérisation du patrimoine culturel muséal, sous la dir. d'AE Kahn et A. Quiquerez, FJVD, May 2024, Lyon - Musée des Beaux-Arts, France Communication dans un congrès hal-04881872v1
Le « Paquet Dessins et Modèles » de l’Union européenne Anne-Emmanuelle Kahn Assises juridiques de la Mode, du Luxe et du Design, Mar 2024, Paris, France Communication dans un congrès hal-04881873v1
La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèles Anne-Emmanuelle Kahn Journée d’actualité du CEIPI, CEIPI, May 2023, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-04881875v1
L’IA et les droits de propriété intellectuelle Anne-Emmanuelle Kahn conférence, l’Institut Français au Cambodge, 2023, Phnom Penh, Cambodia, Cambodge Communication dans un congrès hal-04881878v1
PICLETTERS - Pablo Picasso en toutes lettres Fatiha Idmhand,Sabine Loudcher,Jérôme Darmont,Anne-Emmanuelle Kahn,Alexandre Quiquerez Humanistica 2023, Association francophone des humanités numériques, Jun 2023, Genève, Suisse Communication dans un congrès hal-05034370v1
Les conditions du droit des dessins et modèles sous l’influence de la jurisprudence européenne Anne-Emmanuelle Kahn L’appréciation des conditions de protection du droit des dessins et modèle, Sous la direction d'AE Kahn - Association des professionnels du droit des marques et des dessins et modèles (APRAM), Mar 2022, Paris, France Communication dans un congrès hal-04881853v1
Les conditions du droit des dessins et modèles sous l’influence de la jurisprudence européenne Anne-Emmanuelle Kahn L’appréciation des conditions de protection du droit des dessins et modèles, Association des professionnels du droit des marques et des dessins et modèles (APRAM), sous la direction scientifique du Prof. AE Kahn, Mar 2022, Paris, France Communication dans un congrès hal-04871273v1
Julie-Victoire Daubié et les arts : la place de la femme artiste Anne-Emmanuelle Kahn Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubié, Rencontres Juridiques, Transversales, Feb 2022, Lyon, France Communication dans un congrès hal-04881855v1
Art, Droit, droit de l’art : quel prétexte ? Anne-Emmanuelle Kahn Le Droit prétexte, Colloque Transversales, sous la direction de V. Le Bihan, Transversales, Université Lyon 2, Nov 2021, Lyon - Université Lyon 2, France Communication dans un congrès hal-04871294v1
L’exception de fouille de textes et de données dans la directive du 17 avril 2019 Anne-Emmanuelle Kahn Regards comparés sur l’évolution de la propriété intellectuelle en France et au Canada, sous la direction de Y. Basire et d'E. Treppoz, Feb 2020, Montréal (Québec), Canada Communication dans un congrès hal-04881861v1
La rémunération des artistes-interprètes Anne-Emmanuelle Kahn Le droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après la directive du 17 avril 2019, sous la direction d’A. Lucas, IRPI, Jun 2021, Paris, France. pp.22 Communication dans un congrès hal-04881858v1
La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèles Anne-Emmanuelle Kahn Journée d’actualité du CEIPI, CEIPI, May 2020, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-04881876v1
Propos conclusifs Anne-Emmanuelle Kahn Droit(s) et apparence vestimentaire. Du singulier au pluriel, Université Paris 13, Nov 2018, Paris (Bibliothèque Nationale de France), France. pp.213 Communication dans un congrès hal-04881862v1
La jurisprudence européenne en matière de droit des dessins et modèles Anne-Emmanuelle Kahn Journée d’actualité du CEIPI, CEIPI, 2019, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-04881877v1
« Bilan de la jurisprudence de la CJUE en droit des dessins et modèles » Anne-Emmanuelle Kahn conférence, CEIPI Strasbourg, May 2019, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-02079571v1
« Le droit moral du réalisateur » Anne-Emmanuelle Kahn conférence, La paternité du réalisateur de cinéma sur ses œuvres : un passé toujours d'avenir?, Jun 2018, Dijon, France Communication dans un congrès hal-02079614v1
« Street-Art et droit de la propriété intellectuelle » Anne-Emmanuelle Kahn conférence, Galerie SITIO, Oct 2018, Lyon, France Communication dans un congrès hal-02079596v1
« Copies, réemplois et propriété intellectuelle » Anne-Emmanuelle Kahn conférence, Copies et réemplois : la réactualisation des pratiques d’appropriation par les arts, Apr 2018, Saint-Etienne, France Communication dans un congrès hal-02079688v1
Le droit international de la propriété intellectuelle et sa mise en œuvre en Asie Anne-Emmanuelle Kahn confèrence Ministère de la Culture, 2018, Phnom Penh, Cambodge Communication dans un congrès hal-02079511v1
Propos conclusifs in « L’apparence vestimentaire et le droit » Anne-Emmanuelle Kahn conférence, Université Paris 13, Nov 2018, Paris, France Communication dans un congrès hal-02079583v1
Quelles exceptions pour créer des œuvres issues de l’intelligence artificielle ? Anne-Emmanuelle Kahn Panel. Entretiens Jacques Cartier, Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations, Nov 2018, Lyon, France Communication dans un congrès hal-02079608v1
Les exceptions au droit d’auteur et aux droits voisins : comparaison France / Cambodge Anne-Emmanuelle Kahn Mise en œuvre du droit d’auteur et des droits voisins au Cambodge, Ministère de la culture au Cambodge, May 2017, Phnom Penh, Cambodia, Cambodia Communication dans un congrès hal-04881879v1
« La mise en œuvre du droit d’auteur par les autorités judiciaires en France » Anne-Emmanuelle Kahn colloque de l’Ecole nationale de la Magistrature,, 2017, Phnom Penh, Cambodge Communication dans un congrès hal-02079500v1
« Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction » Anne-Emmanuelle Kahn colloque Vie privée : quelle protection par le juge, Nov 2017, Lyon, France Communication dans un congrès hal-02079516v1
« Musique et Droit » Anne-Emmanuelle Kahn Conférence, Université d’Avignon, 2017, Avignon, France Communication dans un congrès hal-02079758v1
L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne » Anne-Emmanuelle Kahn colloque « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle. Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique »,, Nov 2016, Lyon, France Communication dans un congrès hal-02079481v1
« Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral » Anne-Emmanuelle Kahn colloque, Droit et création) Quelle(s) liberté(s) pour les artistes ?, Oct 2016, Lyon, France Communication dans un congrès hal-02079523v1
« Propos introductifs » et « Le temps de la réconciliation : la propriété intellectuelle repensée », Anne-Emmanuelle Kahn colloque, La propriété intellectuelle à l’épreuve du temps. Bilan et perspectives, Nov 2015, Lyon, France Communication dans un congrès hal-02079531v1
« Les imprimantes 3D et la propriété intellectuelle » Anne-Emmanuelle Kahn Conférence, GRAPI (Groupe Rhône-Alpes pour la protection de la propriété intellectuelle), Sep 2015, Lyon, France Communication dans un congrès hal-02079716v1
« Un droit qui s’adapte aux technologies : l’exemple de la diffusion des biens culturels sur internet » Anne-Emmanuelle Kahn colloque, L’accès aux biens culturels. Quel(s) défi(s) pour le droit ?, Dec 2014, Lyon, France Communication dans un congrès hal-02079553v1
Les licences obligatoires Anne-Emmanuelle Kahn Le médicament et la personne, aspects de droit international, Sep 2005, Dijon, France. pp. 219-241 Communication dans un congrès hal-00238493v1
La protection du parfum par le droit d'auteur Anne-Emmanuelle Kahn La protection du parfum, Oct 2007, Lyon, France Communication dans un congrès hal-00319901v1
Séparations d'entreprises et copropriété des droits de propriété intellectuelle Anne-Emmanuelle Kahn La copropriété et la propriété intellectuelle, Mar 2007, Lyon, France. p. 116 Communication dans un congrès hal-00319899v1

Ouvrages (1)

Le règlement sur les dessins et modèles communautaires 20 ans après : Bilan et perspectives Anne-Emmanuelle Kahn,Mouna Mouncif-Moungache Bruylant, 140 p., 2024, Collection Droit de l'Union européenne, Fabrice Picod, 978-2-8027-7131-9 Ouvrages halshs-04500581v1

Autre publication scientifique (7)

Chronique - Un an de droit de la mode Anne-Emmanuelle Kahn 2024 Autre publication scientifique hal-04881804v1
Chronique de droit des dessins et modèles Anne-Emmanuelle Kahn,Pierre Massot,Frédéric Glaize 2024 Autre publication scientifique hal-04881802v1
Chronique. Un an de droit de la mode Anne-Emmanuelle Kahn 2023 Autre publication scientifique hal-04881808v1
Chronique. Un an de droit de la mode Anne-Emmanuelle Kahn 2022 Autre publication scientifique hal-04881813v1
Chronique. Un an de droit de la mode Anne-Emmanuelle Kahn 2021 Autre publication scientifique hal-04881819v1
Chronique. Un an de droit de la mode Anne-Emmanuelle Kahn 2020 Autre publication scientifique hal-04881823v1
Chronique. Un an de droit de la mode Anne-Emmanuelle Kahn 2019 Autre publication scientifique hal-04881849v1

Rapport (2)

Vademecum juridique du projet PICLETTERS &quot;Pablo Picasso en toutes lettres Pauline Gérôme,Aline Schoffit,Lou-Ann Villard,Anne-Emmanuelle Kahn,Alexandre Quiquerezet al. MSH Lyon - Saint-Étienne; Institut des textes et manuscrits modernes (UMR8132); Université lumière Lyon 2; EUR Translitteræ. 2024 Rapport hal-04524710v1
Réponse du groupe français à l’AIPPI sur la gestion collective Anne-Emmanuelle Kahn,- Auteurs Collectifs AIPPI. 2023 Rapport hal-04881871v1

Article dans une revue (52)

Droit des dessins et modèles [Chronique] Anne-Emmanuelle Kahn,Frédéric Glaize Propriétés intellectuelles, 2024, 91, pp.88-113 Article dans une revue hal-04990041v1
Droit des dessins et modèles [Chronique] Anne-Emmanuelle Kahn,Pierre Massot,Frédéric Glaize Propriétés intellectuelles, 2024, 93, pp.94-131 Article dans une revue hal-04989810v1
La contrefaçon d'un modèle s'apprécie au regard des caractéristiques protégées telles que déterminées par les seules reproductions graphiques ou photographiques contenues dans le certificat d'enregistrement », note sous Cass. com. 1er déc. 2021, 19-14.490 Anne-Emmanuelle Kahn Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, sept Article dans une revue hal-04881863v1
La contrefaçon d'un modèle déposé s'apprécie au regard de l'impression d'ensemble produite par l'objet prétendument contrefaisant pris dans son intégralité et non en partie Anne-Emmanuelle Kahn Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 01, pp.36 Article dans une revue halshs-03547272v1
La contrefaçon d’un modèle déposé s’apprécie au regard de l’impression d’ensemble produite par l’objet prétendument contrefaisant pris dans son intégralité et non en partie », note sous Com., 23 juin 2021, n° 19-18.111, Habitat France c/ Lalique Anne-Emmanuelle Kahn Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, janvier Article dans une revue hal-04881864v1
La durée du droit de priorité revendiqué lors d’une demande de DMC dépend de la nature du droit antérieur revendiqué », note sous Trib. UE, 14 avril 2021, The KaiKai Company Jaeger Wichmann c./ EUIPO, aff. T-579/19 Anne-Emmanuelle Kahn Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, sept Article dans une revue hal-04881865v1
La durée du droit de priorité revendiqué lors d'une demande de DMC dépend de la nature du droit antérieur revendiqué Anne-Emmanuelle Kahn Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 10, pp.514 Article dans une revue halshs-03388985v1
La rémunération des artistes-interprètes Anne-Emmanuelle Kahn Propriétés intellectuelles, 2021, 80, pp.22 Article dans une revue hal-04881859v1
Dessins et modèles communautaires – Compétence juridictionnelle : commentaire de l’arrêt de la CJUE du 21 nov. 2019, aff. C-678/18 Anne-Emmanuelle Kahn Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, janvier Article dans une revue hal-04881867v1
Une Intelligence Artificielle ne peut pas être qualifiée d’inventeur au sens du droit des brevets : note sous OEB, décisions du 27 janv. 2020 relatives aux demandes EP 18 275 163 et EP 18 275 174 Anne-Emmanuelle Kahn Revista Jurídica Franco-Argentina / Revue Juridique Franco-Argentine, 2020, 3 Article dans une revue hal-04881866v1
L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne Anne-Emmanuelle Kahn Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2018 Article dans une revue hal-02079740v1
Interprétation de l'exception de reproduction à des fins d'illustration Anne-Emmanuelle Kahn Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 03, pp.190 Article dans une revue halshs-02227436v1
Photojournalisme et exceptions au droit d'auteur Anne-Emmanuelle Kahn,Sylvain Chatry Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.627 Article dans une revue halshs-02449240v1
« Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2018, 39, pp.32 Article dans une revue hal-02079749v1
Dessins et modèles communautaires – Compétence internationale – Exception à des fins d’illustration : commentaire de l’arrêt de la CJUE du 27 septembre 2017 Anne-Emmanuelle Kahn Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, février Article dans une revue hal-04881868v1
Une « ourleuse » à l'Élysée Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 48, pp.3 Article dans une revue halshs-02201203v1
Tralala La rentrée en musique Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 49, pp.3 Article dans une revue halshs-02201209v1
« Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction » Anne-Emmanuelle Kahn Revue d'études catalanes (En ligne), 2017 Article dans une revue hal-02079722v1
Les histoires d'amour finissent mal en général Christine Ferrari-Breeur,Anne-Emmanuelle Kahn,Edouard Treppoz Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, n° 52, p. 3 Article dans une revue halshs-02201231v1
À Pierre Bergé, le tisserand Christine Ferrari-Breeur,Anne-Emmanuelle Kahn,Edouard Treppoz Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, n° 50, p. 3 Article dans une revue halshs-02201220v1
Où est passée la culture ? Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 44, pp.3 Article dans une revue halshs-02201180v1
Création d'enfant et droit d'auteur Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 50, pp.20 Article dans une revue halshs-02201224v1
Dessins et modèles – Cumul de protection – Cumul non automatique – Conditions de protection – Caractère individuel – Degré de liberté du créateur : commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation, chambre commerciale du 29 mars 2017 Anne-Emmanuelle Kahn Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, juill.août, pp.400 Article dans une revue hal-04881870v1
« Design et titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges » Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 31, pp.25 Article dans une revue hal-02102430v1
Dialogues des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 39, pp.32 Article dans une revue halshs-02201150v1
Le design, bien vendre l'art appliqué Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 41, pp.3 Article dans une revue halshs-02201158v1
Titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 31, pp.25 Article dans une revue halshs-02201091v1
Élections régionales, sentiment entre deux tours Christine Ferrari-Breeur,Anne-Emmanuelle Kahn,Edouard Treppoz Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, n° 31, p. 3 Article dans une revue halshs-02201081v1
L'amateur, le Fou et le Puy Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 35, pp.3 Article dans une revue halshs-02201109v1
L'accès au numérique : un enjeu dans le cadre des élections régionales Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 30, pp.3 Article dans une revue halshs-02201077v1
La création artistique est libre ou le législateur nu Christine Ferrari-Breeur,Anne-Emmanuelle Kahn,Edouard Treppoz Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n° 29, p. 3 Article dans une revue halshs-02201074v1
Nous sommes Charlie Christine Ferrari-Breeur,Anne-Emmanuelle Kahn,Edouard Treppoz Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n° 21, p. 3 Article dans une revue halshs-02201026v1
Détruire la culture pour réécrire une autre histoire ! Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 22, pp.3 Article dans une revue halshs-02201030v1
Du zizi à la petite pipe Anne-Emmanuelle Kahn,Edouard Treppoz Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 25, pp.3 Article dans une revue halshs-02201041v1
Une volonté de simplification Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 10, pp.19 Article dans une revue halshs-02201003v1
Le festival des intermittents Christine Ferrari-Breeur,Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, n° 16, p. 3 Article dans une revue halshs-02401806v1
Rapport Imbert-Quaretta : un accueil en demi-teinte ? Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 14, pp.3 Article dans une revue halshs-02201011v1
« Convention collective du spectacle vivant privé : Une pour tous, tous pour une ! », Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 10, pp.18 Article dans une revue hal-02102436v1
« La Directive relative à la gestion collective : une avancée en demi-teinte » Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 17 Article dans une revue hal-02102434v1
La culture, un enjeu pour les candidats à un mandat politique Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 12, pp.3 Article dans une revue halshs-02201007v1
Du rêve à la réalité Christine Ferrari-Breeur,Anne-Emmanuelle Kahn,Edouard Treppoz Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, n° 1, p. 3 Article dans une revue halshs-02200969v1
Le livre à l'honneur Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 7, pp.3 Article dans une revue halshs-02200989v1
Un statut hybride Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 1, pp.18 Article dans une revue halshs-02200970v1
Focus - Collections muséales : des clichés bien cadrés Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 4, pp.29 Article dans une revue halshs-02200983v1
On ne badine pas avec la culture d'un continent Christine Ferrari-Breeur,Anne-Emmanuelle Kahn,Edouard Treppoz Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, n° 4, p. 3 Article dans une revue halshs-02200980v1
Directive 2011/77/UE : tout pour la musique ! Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 3, pp.17 Article dans une revue halshs-02200977v1
Tout changer pour ne rien changer Anne-Emmanuelle Kahn,Edouard Treppoz Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 3, pp.3 Article dans une revue halshs-02200976v1
La place de l'intermédiation dans le spectacle vivant Anne-Emmanuelle Kahn Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 6, pp.18 Article dans une revue halshs-02200988v1
Mise en oeuvre du droit exclusif de l'artiste-interprète, Fasc. 1437 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008) Anne-Emmanuelle Kahn Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2008, pp.Fasc. 1437 Article dans une revue hal-00319906v1
Un an de droit de la mode Anne-Emmanuelle Kahn Communication - Commerce électronique, 2008, chronique 8, p. 28 Article dans une revue hal-00319894v1
Les droits patrimoniaux des artistes-interprètes, Fasc. 1435 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008) Anne-Emmanuelle Kahn Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2008, pp.Fasc. 1435 Article dans une revue hal-00319905v1
Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation, 1re chambre civile, du 27 février 2007 Anne-Emmanuelle Kahn Journal du droit international (Clunet), 2007, p. 1221 Article dans une revue hal-00319892v1

Poster de conférence (1)

Modélisation des métadonnées des correspondances de Pablo Picasso Ibtissam Slalmi,Solène Labbé,Pauline Gérôme,Jérôme Darmont,Fatiha Idmhandet al. Editions RNTI. 18e journées Business Intelligence et Big Data (EDA 2022), Oct 2022, Clermont-Ferrand, France. , Revue des Nouvelles Technologies de l'Information, B-18, pp.113-114, 2022 Poster de conférence hal-03834225v1