Anne-Marie Romani

Identifiants chercheurs

IdHAL :

anne-marie-romani

ORCID :

0000-0003-2253-7952

IdRef :

174175140

Présentation

Ma&icirc;tre de conf&eacute;rences HDR honoraire Droit priv&eacute; et sciences criminelles Facult&eacute; de droit Universit&eacute; de Toulon

Membre du Centre de Droit et de Politique Compar&eacute;s Jean-Claude Escarras, UMR CNRS 7318 DICE Facult&eacute; de Droit Universit&eacute; de Toulon

Palmes Acad&eacute;miques (2007)

Direction du dipl&ocirc;me de Master 2 Droit de la Banque (2012-2018)&nbsp;

Responsable p&eacute;dagogique de la Mention de Master Droit des affaires (2018-31/08/2021)

Directeur de th&egrave;se (12), Membre du jury (12)&nbsp;

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ORGANISATION ET DIRECTION SCIENTIFIQUE DE MANIFESTATIONS INTERNATIONALES

Colloque : "La banque dans tous ses (E)&eacute;tats - Interm&eacute;diation et croissance - Regards crois&eacute;s France, Belgique, Italie, Maroc, S&eacute;n&eacute;gal", UTLN 2015

Table ronde : "Entre stabilit&eacute; financi&egrave;re et prise de risques &eacute;conomiques - D&eacute;fis et attentes des acteurs - Ne va-t-on pas trop loin ? Europe/Afrique", UTLN 2015

Conf&eacute;rence : "L'appr&eacute;ciation de la cessation des paiements - Approche comparative Droits fran&ccedil;ais, marocain, OHADA", UTLN 2015

Cycle de conf&eacute;rences : "Entreprises en difficult&eacute; : Pr&eacute;vention et restructuration - Approche comparative et prospective Europe/EU/Afrique", UTLN 2018&nbsp;

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TRAVAUX ET PUBLICATIONS

TH&Egrave;SES

"Les soci&eacute;t&eacute;s fictives dans les proc&eacute;dures collectives". - Th&egrave;se 3e cycle Nice 1981, Directeur de recherche : Fernand DERRIDA, Mention tr&egrave;s honorable avec f&eacute;licitations du jury, Autorisation de publication par le jury, [notice SUDOC](http://www.sudoc.fr/041200713)

"Le transfert contractuel de la garde dans la responsabilit&eacute; du fait des choses inanim&eacute;es". - Th&egrave;se d'Etat Nice 1985, Directeur de recherche : Daniel VEAUX, Mention tr&egrave;s honorable avec f&eacute;licitations du jury, Autorisation de publication par le jury, [notice SUDOC](http://www.sudoc.fr/041243420)

Publications

Article dans une revue (19)

Le droit français de la prévention et la directive UE 2019/1023 Restructuration et Insolvabilité, ou l'enrichissement des droits dans un but commun Anne-Marie Romani Revue de l'Union européenne, 2020, 634, pp.53 -62 Article dans une revue hal-02285714v1
Le rejet par la Cour du raisonnement par analogie visant à contester la répartition des compétences législatives entre l'Etat et les régions ou d'une prétendue atteinte à la matière de la concurrence Anne-Marie Romani Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2018, pp. 893-895 Article dans une revue hal-01876632v1
Les limites du pouvoir de constitution des ATO (Agglomérations Territoriales Optimales) par les régions ou la sauvegarde de la compétence de l'Etat en matière de concurrence et d'environnement Anne-Marie Romani Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2018, pp. 890-893 Article dans une revue hal-01876534v1
La constitutionnalité de la législation anti-crise ou de la perte par les Régions de leur pouvoir de réguler le commerce Anne-Marie Romani Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2014, Chronique Italie, A.I.J.C. XXIX pp.803-807 Article dans une revue hal-01726529v1
Le fait actif causal de la chose inerte entrée en contact avec le siège du dommage ou de la condition d'anormalité de la chose Anne-Marie Romani Petites affiches, 2013, 43, pp.12-14 Article dans une revue hal-01726313v1
Commerce et protection de la concurrence : la Cour constitutionnelle et lesdites matières transversales Anne-Marie Romani Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2013, pp.832-838 Article dans une revue hal-01726545v1
L'exonération par le risque ou de l'exclusion de toute faute, y compris la maladresse Anne-Marie Romani Petites affiches, 2011, 139-140, pp.8-13 Article dans une revue hal-01728228v1
Un régime de responsabilité civile des dirigeants sociaux plus ouvert Anne-Marie Romani Petites affiches, 2010, 231, pp.12-21 Article dans une revue hal-01728245v1
La faute et la responsabilité objective du fait d'autrui Anne-Marie Romani Petites affiches, 2002, 150, pp.4-7 Article dans une revue hal-01728257v1
L'indemnisation de l'accident médical (du domaine réservé de l'obligation de sécurité de résultat) Anne-Marie Romani Petites affiches, 2001, 106, pp.4-15 Article dans une revue hal-01728330v1
Virement bancaire et mise à disposition des fonds au profit du titulaire du compte Anne-Marie Romani Recueil Dalloz, 1996, 27, pp.383-384 Article dans une revue hal-01728542v1
L'application d'une procédure unique à des sociétés fictives Anne-Marie Romani,Adrienne Honorat Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 1995, 1, pp.100-107 Article dans une revue hal-01729659v1
Le recours à la compensation dans le cadre d'une procédure collective Anne-Marie Romani,Adrienne Honorat Recueil Dalloz, 1995, 2, pp.27-30 Article dans une revue hal-01730056v1
Du bon usage du chèque de garantie Anne-Marie Romani Recueil Dalloz, 1994, 16, pp.227-228 Article dans une revue hal-01730062v1
Les recours accessibles au banquier tiré ou domiciliataire au cas de non-respect du règlement des chambres de compensation Anne-Marie Romani Recueil Dalloz, 1993, 31, pp.223-228 Article dans une revue hal-01729973v1
La protection des sous-traitants de marchés privés titulaires de l'action directe dans le conflit les opposant aux banquiers bénéficiaires de transfert de créances Anne-Marie Romani Recueil Dalloz, 1990, 29, pp.179-186 Article dans une revue hal-01730010v1
L'exploitation d'un fonds de commerce par des indivisaires Anne-Marie Romani Recueil Dalloz, 1987, 11, pp.143-145 Article dans une revue hal-01730068v1
L'opposition du tireur au paiement d'un chèque Anne-Marie Romani Recueil Dalloz, 1985, 6, pp.35-38 Article dans une revue hal-01730073v1
La faute de l'appauvri dans l'enrichissement sans cause et dans la répétition de l'indu Anne-Marie Romani Recueil Dalloz, 1983, 21, pp.127-132 Article dans une revue hal-01730076v1

Communication dans un congrès (14)

Propos introductifs, Episode # 1 : &quot;L'origine de la prévention, du bon usage des négociations&quot;- Intervenants, Seydou Diouf, Pascal Richard Anne-Marie Romani Cycle de conférences : "Entreprises en difficulté : prévention et restructuration - Approche comparative et prospective Europe/EU/Afrique", Anne-Marie Romani, Oct 2018, Faculté de droit Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01918558v1
Propos introductifs, Épisode # 3 : &quot; La protection des investisseurs créanciers : acquis et perspectives &quot;- Intervenants, Chaker Mzoughi, Élise Lhéritier Anne-Marie Romani Cycle de conférences, "Entreprises en difficulté : prévention et restructuration -Approche comparative et prospective Europe/EU/Afrique ", Anne-Marie Romani, Nov 2018, Faculté de droit Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01936632v1
Présentation du cycle de conférences : &quot;Entreprises en difficulté : prévention et restructuration - Approche comparative et prospective Europe/EU/Afrique Anne-Marie Romani Cycle de conférences, "Entreprises en difficulté : prévention et restructuration - Approche comparative et prospective Europe/EU/Afrique", Anne-Marie Romani, Oct 2018, Faculté de droit de l'Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01914987v1
Propos introductifs, Episode # 2 : &quot;La restructuration des dettes, vers une harmonisation des droits ?&quot; -Intervenants, Valérie Gomez-Bassac, Moulay Mohamed Lahbib Rhalib Anne-Marie Romani Cycle de conférences," Entreprises en difficulté : prévention et restructuration - Approche comparative et prospective Europe/EU/Afrique", Anne-Marie Romani, Nov 2018, Faculté de droit Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01928297v1
Propos conclusifs, &quot;L'impact environnemental dans l'élaboration du droit de la restructuration des dettes des PME Anne-Marie Romani Cycle de conférences, "Entreprises en difficulté : prévention et restructuration -Approche comparative et prospective Europe/EU/Afrique", Anne-Marie Romani, Nov 2018, Faculté de droit Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01941767v1
Ouverture de la conférence de Maître Thierry Martinez Président de la chambre départementale des huissiers de justice du Var, 16 novembre 2016 Anne-Marie Romani Conférence, "Statut et pouvoirs de l'huissier de justice", Anne-Marie Romani, Nov 2016, Faculté de droit Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01742662v1
Ouverture de la conférence de Maître Thierry Martinez, Président de la chambre départementale des huissiers de justice du Var, 28 novembre 2016 Anne-Marie Romani Conférence, "Statut et pouvoirs de l'huissier de justice", Anne-Marie Romani, Nov 2016, Faculté de droit Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01742678v1
Propos introductifs (Ouverture colloque) Anne-Marie Romani Colloque, "La banque dans tous ses (E)états - Intermédiation et croissance - Regards croisés France, Belgique, Italie, Maroc, Sénégal", Anne-Marie Romani, Apr 2015, Faculté de droit Université de Toulon, France. pp.266 Communication dans un congrès hal-01964745v1
Anticipation du risque de défaillance et prise de risques économiques Anne-Marie Romani Table ronde internationale, "Entre stabilité financière et prise de risques économiques -Défis et attentes des acteurs -Ne va-t-on pas trop loin ? Europe, Afrique", Anne-Marie Romani, Apr 2015, Faculté de droit Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01779821v1
Ouverture de la Table ronde internationale du 24 avril 2015 Anne-Marie Romani Table ronde internationale, "Entre stabilité financière et prise de risques économiques -Défis et attentes des acteurs - Ne va-t-on pas trop loin ? Europe, Afrique", Anne-Marie Romani, Apr 2015, Faculté de droit Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01779933v1
Ouverture de la conférence du Professeur Moulay Mohamed Lahbib Rhalib de l'Université de Tanger Maroc, 2 décembre 2015 Anne-Marie Romani Conférence, "L'appréciation de la cessation des paiements -Approche comparative Droits français, marocain, OHADA", Anne-Marie Romani, Dec 2015, Faculté de droit Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01742647v1
Droit des procédures collectives, Droit des sociétés Anne-Marie Romani Journée d'étude "Impérialisme du droit des procédures collectives" - Intervenant, Fernand Derrida, Anne-Marie Romani, 2003, Faculté de droit Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01736428v1
Droit des procédures collectives, Droit des sociétés Anne-Marie Romani Journée d'étude "Impérialisme du droit des procédures collectives" - Intervenant Fernand Derrida, Anne-Marie Romani, 2002, Faculté de droit Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01736425v1
Droit des procédures collectives, Droit des sociétés Anne-Marie Romani Journée d'étude "Impérialisme du droit des procédures collectives" - Intervenant Fernand Derrida, Anne-Marie Romani, 2001, Faculté de droit Université de Toulon, France Communication dans un congrès hal-01736307v1

Proceedings/Recueil des communications (1)

La banque dans tous ses (É)états -Intermédiation et croissance - Regards croisés, France, Belgique, Italie, Maroc, Sénégal Anne-Marie Romani Anne-Marie Romani. Colloque, La banque dans tous ses (É)états -Intermédiation et croissance - Regards croisés France, Belgique, Italie, Maroc, Sénégal, Apr 2015, Toulon, France. Mare & Martin, pp.266, 2016, Droit privé et sciences criminelles, 978-2-84934-225-1 Proceedings/Recueil des communications hal-01710854v1

Chapitre d'ouvrage (2)

La place et le rôle des banques dans le financement de l'économie réelle- Approche comparative et prospective Europe/Afrique Anne-Marie Romani Anne-Marie Romani. La banque dans tous ses (É)états –Intermédiation et croissance- Regards croisés France, Belgique, Italie, Maroc, Sénégal, mare & martin -; Droit privé et sciences criminelles, pp.25-30, 2016, 978-2-84934-225-1 Chapitre d'ouvrage hal-01728281v1
Les techniques de prévention des risques de défaillance des entreprises Anne-Marie Romani Université de Nice-Sophia-Antipolis. Mélanges Adrienne Honorat, Frison-Roche, pp.173-186, 2000, 2-87671-364-0 Chapitre d'ouvrage hal-01728341v1

Autre publication scientifique (4)

Enrichissement injustifié Anne-Marie Romani 2018, pp.1-31 Autre publication scientifique hal-01705456v1
Enrichissement sans cause Anne-Marie Romani 2012 Autre publication scientifique hal-01728213v1
Enrichissement sans cause Anne-Marie Romani 2006 Autre publication scientifique hal-01728250v1
Enrichissement sans cause Anne-Marie Romani 1998 Autre publication scientifique hal-01728537v1

Rapport (3)

Prévenir ou l'impact de la crise sanitaire planétaire et inédite de l'année 2020 Anne-Marie Romani [Rapport de recherche] Faculté de droit Toulon. 2020 Rapport (rapport de recherche) hal-03059833v1
Les enjeux de la prévention Anne-Marie Romani [Rapport de recherche] Université de Toulon. 2018 Rapport (rapport de recherche) hal-01941843v1
Pratique judiciaire. L'application de la loi n° 85-98 du 25 janvier 1985 relative au redressement et la liquidation judiciaires des entreprises. Enquête, Haute-Corse Anne-Marie Romani [Rapport Technique] Laboratoire C.R.A.J.E.F.D.P. Centre de recherche sur les aspects juridiques économiques et financiers de droit privé Faculté de droit Université Nice Sophia Antipolis. 1989 Rapport (rapport technique) hal-01736431v1