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Anne-Sophie Denolle

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Présentation

***Ouvrage*** ***Le maire et la protection de l'environnement,*** LGDJ, Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, Tome 17, 2020, Paris, 458 p. ***Articles publiés ou en cours de publication*** ********«****Vulnérabilités des travailleurs : étude comparée droit de la fonction publique, droit du travail** ******»****,**** *Les Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux*, à paraître \[en collaboration avec Fanny Graboy\]. ****«** Nouvelles technologies, antennes relais, OGM : le droit peut-il nous protéger des risques incertains pour la santé et l’environnement ? Quel rôle joue le juge administratif ? **»,*****in* F. Arhab-Girardin, C. Cournil, F. Labelle, D Thierry, *Atteintes à l'environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires,**Revue Juridique de l'environnement****,***** 14 p., à paraître*.* **« Les concours de polices en matière environnementale : état des lieux et impacts sur l’autorité municipale »,** *AJCT*, septembre 2019, n° 9, pp. 370-373. **« La réparation des dommages nucléaires à l’environnement »**, in *Droits et contentieux du nucléaire : Nucléaire et santé environnementale*, Anne-Sophie Denolle, Laura Jaeger, Jean-Marie Pontier, Emmanuel Roux (dir.), PUAM, juillet 2019, pp. 87-100. **« Les énergies renouvelables »**, *in Le dictionnaire encyclopédique des collectivités territoriales et du développement durable*, Jean-Luc Pissaloux (dir.), éditions Lavoisier, 2017, (10 p.) **« Photovoltaïque, généralités »,** *in Le dictionnaire encyclopédique des collectivités territoriales et du développement durable*, Jean-Luc Pissaloux (dir.), éditions Lavoisier, 2017, (3 p.) \[en collaboration avec Hubert Delzangles\]. **« Photovoltaïque, la tarification »**, *in Le dictionnaire encyclopédique des collectivités territoriales et du développement durable*, Jean-Luc Pissaloux (dir.), éditions Lavoisier, 2017, (6 p.) \[en collaboration avec Hubert Delzangles\]. **« Photovoltaïque, planification et urbanisme »**, *in Le dictionnaire encyclopédique des collectivités territoriales et du développement durable*, Jean-Luc Pissaloux (dir.), éditions Lavoisier, 2017, (6 p.) \[en collaboration avec Hubert Delzangles\]. **« L’intelligence énergétique au cœur de la transition énergétique française ? »,** in L’intelligence énergétique : quels regards des sciences sociales ?, Séverine Nadaud (dir.), PULIM, 2017, pp. 23-29. **« Chronique de Jurisprudence Constitutionnelle Française »**, *Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux*, PUC, 2017, n° 15, pp. 155-175 \[en collaboration avec Aurore Catherine et Eugénie Duval\]. **« Le projet JURISMART : étude relative aux aspects juridiques, économiques et sociaux des smart grids, réseaux énergétiques intelligents »**, in *Regards croisés sur les objets et les pratiques scientifiques et techniques*, Cahiers Droit, Sciences et Technologies, n° 6, 2016, Presses Universitaires d’Aix-Marseille p. 75-81 \[en collaboration avec Séverine Nadaud et Thierry Tacheix\]. **« Urbanisme et participation »**, *Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux*, 2016, n°14, pp. 31-39 \[en collaboration avec Eugénie Duval\]. **« Commentaire de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte** **»**, *Revue Juridique de l’Environnement*, 2016, n° 1, pp. 99-105. **« Les risques psychosociaux dans la fonction publique : bienfaits et limites de la protection fonctionnelle »**, *Revue Française de Droit Administratif*, septembre-octobre 2015, n° 5, pp. 983-991**.** **« Les compteurs intelligents : identification des acteurs et des problématiques juridiques »**, journée d’études *Les objets de la ville intelligente* organisée par le forum Montesquieu, Sciences Po Chaire mutation de l’action publique et du droit public, 12 février 2015, Université de Bordeaux, Berger-Levrault, sous la direction du professeur Olivier Dubos et de Sébastien Martin, à paraître (8 p.). **« Le rejet du concours de polices et ses potentiels méfaits sur la protection de l’environnement »**, *Droit de l’environnement*, mai 2015, pp. 274-280. **« Le maire, le principe de précaution et le juge »**, *Droit de l’environnement*, octobre 2014, n° 227, pp. 17-23. **« Les maires et les Plans de Prévention des Risques d’Inondation : les libertés prises par rapport au cadre réglementaire »,** *in* Frédéric Leone, Freddy Vinet (dir.), *Prévenir les risques naturels : de la modélisation à l’information*, PULM, 2013, pp. 47-56 \[en collaboration avec Arnaud Anselle, Stéphanie Defossez et Johnny Douvinet\]. **« Les études d’impact : une révision manquée ? »**, *Revue Française de Droit Constitutionnel*, n° 87, 1er juillet 2011, pp. 499-514. **« Les maires face aux Plans de Prévention des Risques d’Inondation »,** *l’Espace géographique* (revue internationale à comité de lecture), n° 1, 2011, pp. 31-46 \[en collaboration avec Arnaud Anselle, Stéphanie Defossez et Johnny Douvinet\]. **« Les marges de manœuvre des maires face à l’application des Plans de Prévention des Risques d’Inondation »**, *Revue en ligne Risques Etudes et Observations* (*RISEO*), n° 1, 2010, pp. 41-55 \[en collaboration avec Johnny Douvinet, Maître de conférences en géographie, Université d’Avignon\]. **« Chronique de Jurisprudence Constitutionnelle Française »**, *Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux*, PUC, n° 8, 2010, pp. 149-161 \[en collaboration avec Xavier Aurey, Aurore Catherine, Marie Rota, Antoine Siffert et Vincent Souty\]. **« Kronica Francoskega Ustavnega Prava »** (Chronique de droit constitutionnel français), *REVUS* : *revija za evropsko ustavnost* (Revue slovène de droit constitutionnel européen), t.12, 2010, pp. 179-194 \[en collaboration avec Xavier Aurey, Aurore Catherine, Marie Rota, Antoine Siffert et Vincent Souty\]. **« Chronique de Jurisprudence Constitutionnelle Française »,** *Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux*, PUC, n° 7, 2009, pp. 177-187 \[en collaboration avec Xavier Aurey, Marie Rota et Vincent Souty\]. **« Kronica Francoskega Ustavnega Prava »** (Chronique de droit constitutionnel français), *REVUS* : *revija za evropsko ustavnost* (Revue slovène de droit constitutionnel européen), t.7, 2008, pp. 101-109 \[en collaboration avec Xavier Aurey, Marie Rota et Vincent Souty\]. **« Chronique de Jurisprudence Constitutionnelle Française »**, *Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux*, PUC, n°6, 2008, pp. 175-179 \[en collaboration avec Xavier Aurey, Marie Rota et Vincent Souty\].

Publications

La protection de l'environnement limitée par les exigences liées à la défense nationale

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 09, pp.460
Article dans une revue halshs-03782974v1

Information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et obligations des autorités locales

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, 01, pp.23
Article dans une revue halshs-03115405v1

Information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et obligations des autorités locales

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, 01, pp.23
Article dans une revue halshs-03115337v1

Pesticides : dangerosité avérée, réglementation controversée !

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2020, 03, pp.109
Article dans une revue halshs-02507969v1

Concours de polices en matière environnementale : quelle place pour le maire ?

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2019, 09, pp.370
Article dans une revue halshs-02450987v1

Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2016

Aurore Catherine , Anne-Sophie Denolle , Eugénie Duval
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2017, Le corps humain saisi par le droit : entre liberté et propriété, 15, pp.155-175. ⟨10.4000/crdf.569⟩
Article dans une revue halshs-02641175v1
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Urbanisme et participation

Anne-Sophie Denolle , Eugénie Duval
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2016, Urbanisme et droits fondamentaux, 14, pp.31-39. ⟨10.4000/crdf.585⟩
Article dans une revue halshs-02641180v1

Les risques psychosociaux dans la fonction publique : les limites de la protection fonctionnelle

Anne-Sophie Denolle
Revue française de droit administratif, 2015, 05, pp.983
Article dans une revue halshs-02243510v1
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Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2009

Xavier Aurey , Aurore Catherine , Anne-Sophie Denolle , Antoine Siffert , Vincent Souty
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2010, La liberté d’expression, 8, pp.149-162. ⟨10.4000/crdf.6192⟩
Article dans une revue hal-02050383v1
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Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2008

Xavier Aurey , Vincent Souty , Anne-Sophie Denolle , Marie Rota
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2009, L’universalisme des droits en question(s). La Déclaration universelle des droits de l’homme, 60 ans après, 7, pp.177-188. ⟨10.4000/crdf.6747⟩
Article dans une revue hal-02050365v1
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Chronique de jurisprudence constitutionnelle française janvier 2007-mars 2008 1

Xavier Aurey , Anne-Sophie Denolle , Marie Rota , Vincent Souty
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2007, Pouvoirs exceptionnels et droits fondamentaux, 6, pp.175-180
Article dans une revue hal-02050348v1