|
|
L'État est condamné pour les défaillances de sa procédure d'évaluation et d'autorisation des pesticides !
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2026, 01, pp.42
Article dans une revue
halshs-05476004v1
|
|
|
Les pesticides ne sont pas des déchets : le maire ne peut en restreindre l'usage !
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 09, pp.547
Article dans une revue
halshs-05319647v1
|
|
|
Eau sous tension (les Français face aux défis hydriques de leurs territoires) : quels enseignements du rapport de l'Institut Terram ?
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 09, pp.522
Article dans une revue
halshs-05319643v1
|
|
|
L'encadrement juridique des pesticides par les autorités administratives : un droit à la hauteur des enjeux ?
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 04, pp.217
Article dans une revue
halshs-05039516v1
|
|
|
L'État est condamné à réparer le préjudice causé aux enfants victimes de la pollution de l'air
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 02, pp.111
Article dans une revue
halshs-04958652v1
|
|
|
Pesticides : la fourniture d'études de toxicité et de cancérogénicité à long terme n'est pas obligatoire, mais un produit ne peut être commercialisé s'il comporte de tels risques !
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 04, pp.236
Article dans une revue
halshs-05039519v1
|
|
|
« Les pesticides et le juge administratif : conservatisme ou progressisme ? »
Anne-Sophie Denolle
Revue juridique de l'environnement, 2024, vol. 49 (spécial), p. 219-233
Article dans une revue
hal-05009564v1
|
|
|
« Évaluer les conséquences environnementales de l'activité du législateur : l'étude d'impact des projets de loi »
Anne-Sophie Denolle
Revue juridique de l'environnement, 2023, Spécial, p. 45-57
Article dans une revue
hal-05009610v1
|
|
|
« Les enjeux climatiques : la Climate smart city »
Anne-Sophie Denolle
Droit et ville, 2022, n° 93, pp. 203-217
Article dans une revue
hal-05009635v1
|
|
|
La protection de l'environnement limitée par les exigences liées à la défense nationale
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 09, pp.460
Article dans une revue
halshs-03782974v1
|
|
|
Information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et obligations des autorités locales
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, 01, pp.23
Article dans une revue
halshs-03115337v1
|
|
|
« L'information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et les obligations à la charge des collectivités
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, n°1, p. 23-26
Article dans une revue
hal-05009708v1
|
|
|
Information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et obligations des autorités locales
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, 01, pp.23
Article dans une revue
halshs-03115405v1
|
|
|
Vulnérabilité et harcèlement moral : étude comparée du droit de la fonction publique et du droit du travail
Anne-Sophie Denolle
,
Fanny Gabroy
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2020, La vulnérabilité, 18, pp.65-72. ⟨10.4000/crdf.6437⟩
Article dans une revue
hal-04013815v1
|
|
|
« Nouvelles technologies, antennes relais, OGM : le droit peut-il nous protéger des risques incertains pour la santé et l’environnement ? Quel rôle joue le juge administratif ? »
Anne-Sophie Denolle
Revue juridique de l'environnement, 2020, Spécial, pp. 189-200
Article dans une revue
hal-05009650v1
|
|
|
« Pesticides : dangerosité avérée, réglementation controversée ! »
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2020, 3, pp.109
Article dans une revue
hal-05009643v1
|
|
|
Pesticides : dangerosité avérée, réglementation controversée !
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2020, 03, pp.109
Article dans une revue
halshs-02507969v1
|
|
|
Concours de polices en matière environnementale : quelle place pour le maire ?
Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2019, 09, pp.370
Article dans une revue
halshs-02450987v1
|
|
|
Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2016
Aurore Catherine
,
Anne-Sophie Denolle
,
Eugénie Duval
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2017, Le corps humain saisi par le droit : entre liberté et propriété, 15, pp.155-175. ⟨10.4000/crdf.569⟩
Article dans une revue
halshs-02641175v1
|
|
|
Urbanisme et participation
Anne-Sophie Denolle
,
Eugénie Duval
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2016, Urbanisme et droits fondamentaux, 14, pp.31-39. ⟨10.4000/crdf.585⟩
Article dans une revue
halshs-02641180v1
|
|
|
Les risques psychosociaux dans la fonction publique : les limites de la protection fonctionnelle
Anne-Sophie Denolle
Revue française de droit administratif, 2015, 05, pp.983
Article dans une revue
halshs-02243510v1
|
|
|
Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2009
Xavier Aurey
,
Aurore Catherine
,
Anne-Sophie Denolle
,
Antoine Siffert
,
Vincent Souty
et al.
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2010, La liberté d’expression, 8, pp.149-162. ⟨10.4000/crdf.6192⟩
Article dans une revue
hal-02050383v1
|
|
|
Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2008
Xavier Aurey
,
Vincent Souty
,
Anne-Sophie Denolle
,
Marie Rota
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2009, L’universalisme des droits en question(s). La Déclaration universelle des droits de l’homme, 60 ans après, 7, pp.177-188. ⟨10.4000/crdf.6747⟩
Article dans une revue
hal-02050365v1
|
|
|
Chronique de jurisprudence constitutionnelle française janvier 2007-mars 2008 1
Xavier Aurey
,
Anne-Sophie Denolle
,
Marie Rota
,
Vincent Souty
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2007, Pouvoirs exceptionnels et droits fondamentaux, 6, pp.175-180
Article dans une revue
hal-02050348v1
|