Anne-Sophie Denolle

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Publications

L'encadrement juridique des pesticides par les autorités administratives : un droit à la hauteur des enjeux ?

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 04, pp.217
Article dans une revue halshs-05039516 v1

L'État est condamné à réparer le préjudice causé aux enfants victimes de la pollution de l'air

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 02, pp.111
Article dans une revue halshs-04958652 v1

Pesticides : la fourniture d'études de toxicité et de cancérogénicité à long terme n'est pas obligatoire, mais un produit ne peut être commercialisé s'il comporte de tels risques !

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 04, pp.236
Article dans une revue halshs-05039519 v1

« Les pesticides et le juge administratif : conservatisme ou progressisme ? »

Anne-Sophie Denolle
Revue juridique de l'environnement, 2024, vol. 49 (spécial), p. 219-233
Article dans une revue hal-05009564 v1

« Évaluer les conséquences environnementales de l'activité du législateur : l'étude d'impact des projets de loi »

Anne-Sophie Denolle
Revue juridique de l'environnement, 2023, Spécial, p. 45-57
Article dans une revue hal-05009610 v1

La protection de l'environnement limitée par les exigences liées à la défense nationale

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 09, pp.460
Article dans une revue halshs-03782974 v1

« Les enjeux climatiques : la Climate smart city »

Anne-Sophie Denolle
Droit et ville, 2022, n° 93, pp. 203-217
Article dans une revue hal-05009635 v1

« L'information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et les obligations à la charge des collectivités

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, n°1, p. 23-26
Article dans une revue hal-05009708 v1

Information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et obligations des autorités locales

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, 01, pp.23
Article dans une revue halshs-03115405 v1

Information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et obligations des autorités locales

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, 01, pp.23
Article dans une revue halshs-03115337 v1

« Nouvelles technologies, antennes relais, OGM : le droit peut-il nous protéger des risques incertains pour la santé et l’environnement ? Quel rôle joue le juge administratif ? »

Anne-Sophie Denolle
Revue juridique de l'environnement, 2020, Spécial, pp. 189-200
Article dans une revue hal-05009650 v1

Vulnérabilité et harcèlement moral : étude comparée du droit de la fonction publique et du droit du travail

Anne-Sophie Denolle , Fanny Gabroy
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2020, La vulnérabilité, 18, pp.65-72. ⟨10.4000/crdf.6437⟩
Article dans une revue hal-04013815 v1

« Pesticides : dangerosité avérée, réglementation controversée ! »

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2020, 3, pp.109
Article dans une revue hal-05009643 v1

Pesticides : dangerosité avérée, réglementation controversée !

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2020, 03, pp.109
Article dans une revue halshs-02507969 v1

Concours de polices en matière environnementale : quelle place pour le maire ?

Anne-Sophie Denolle
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2019, 09, pp.370
Article dans une revue halshs-02450987 v1

Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2016

Aurore Catherine , Anne-Sophie Denolle , Eugénie Duval
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2017, Le corps humain saisi par le droit : entre liberté et propriété, 15, pp.155-175. ⟨10.4000/crdf.569⟩
Article dans une revue halshs-02641175 v1
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Urbanisme et participation

Anne-Sophie Denolle , Eugénie Duval
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2016, Urbanisme et droits fondamentaux, 14, pp.31-39. ⟨10.4000/crdf.585⟩
Article dans une revue halshs-02641180 v1

Les risques psychosociaux dans la fonction publique : les limites de la protection fonctionnelle

Anne-Sophie Denolle
Revue française de droit administratif, 2015, 05, pp.983
Article dans une revue halshs-02243510 v1
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Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2009

Xavier Aurey , Aurore Catherine , Anne-Sophie Denolle , Antoine Siffert , Vincent Souty et al.
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2010, La liberté d’expression, 8, pp.149-162. ⟨10.4000/crdf.6192⟩
Article dans une revue hal-02050383 v1
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Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2008

Xavier Aurey , Vincent Souty , Anne-Sophie Denolle , Marie Rota
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2009, L’universalisme des droits en question(s). La Déclaration universelle des droits de l’homme, 60 ans après, 7, pp.177-188. ⟨10.4000/crdf.6747⟩
Article dans une revue hal-02050365 v1
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Chronique de jurisprudence constitutionnelle française janvier 2007-mars 2008 1

Xavier Aurey , Anne-Sophie Denolle , Marie Rota , Vincent Souty
Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2007, Pouvoirs exceptionnels et droits fondamentaux, 6, pp.175-180
Article dans une revue hal-02050348 v1

Droit de l’environnement

Anne-Sophie Denolle , Christel Cournil
Dictionnaire d’écologie politique, S. Ollitrault (dir.), Presses de Sciences Po, In press
Chapitre d'ouvrage hal-05009696 v1

« Les Pesticides, quel traitement juridique en Bretagne ? »

Anne-Sophie Denolle
Les grands contentieux environnementaux en Bretagne, J. Petit, C. Dagnicourt, S. Philibert (dir.), Presses Universitaires de Rennes, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-05009669 v1

« Le recours « biodiversité - Justice pour le Vivant », prolonger les premiers contentieux climatiques français »

Anne-Sophie Denolle
Expertises et argumentaires juridiques. Contribution à l’étude des procès climatiques, C. Cournil (dir.), DICE éditions, p. 269-283., 2024
Chapitre d'ouvrage hal-05009583 v1

« Les luttes locales : l’action du collectif des maires anti-pesticides »

Anne-Sophie Denolle
Le droit : une arme au service du vivant ? Plaidoyers et contentieux stratégiques, C. Cournil, A.-S. Denolle (dir.),, Editions A. Pedone, p. 63-72., 2024
Chapitre d'ouvrage hal-05009600 v1

« La réparation des dommages nucléaires à l’environnement »

Anne-Sophie Denolle
Droit Nucléaire. La santé environnementale, Anne-Sophie Denolle, Laura Jaeger, Jean-Marie Pontier (dir.), PUAM, pp. 87-100., 2019
Chapitre d'ouvrage hal-05009713 v1