Anne-Sophie Denolle

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Publications

L'État est condamné pour les défaillances de sa procédure d'évaluation et d'autorisation des pesticides !

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2026, 01, pp.42

Article dans une revue halshs-05476004v1

Les pesticides ne sont pas des déchets : le maire ne peut en restreindre l'usage !

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 09, pp.547

Article dans une revue halshs-05319647v1

Eau sous tension (les Français face aux défis hydriques de leurs territoires) : quels enseignements du rapport de l'Institut Terram ?

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 09, pp.522

Article dans une revue halshs-05319643v1

L'encadrement juridique des pesticides par les autorités administratives : un droit à la hauteur des enjeux ?

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 04, pp.217

Article dans une revue halshs-05039516v1

L'État est condamné à réparer le préjudice causé aux enfants victimes de la pollution de l'air

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 02, pp.111

Article dans une revue halshs-04958652v1

Pesticides : la fourniture d'études de toxicité et de cancérogénicité à long terme n'est pas obligatoire, mais un produit ne peut être commercialisé s'il comporte de tels risques !

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2025, 04, pp.236

Article dans une revue halshs-05039519v1

« Les pesticides et le juge administratif : conservatisme ou progressisme ? »

Anne-Sophie Denolle

Revue juridique de l'environnement, 2024, vol. 49 (spécial), p. 219-233

Article dans une revue hal-05009564v1

« Évaluer les conséquences environnementales de l'activité du législateur : l'étude d'impact des projets de loi »

Anne-Sophie Denolle

Revue juridique de l'environnement, 2023, Spécial, p. 45-57

Article dans une revue hal-05009610v1

« Les enjeux climatiques : la Climate smart city »

Anne-Sophie Denolle

Droit et ville, 2022, n° 93, pp. 203-217

Article dans une revue hal-05009635v1

La protection de l'environnement limitée par les exigences liées à la défense nationale

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 09, pp.460

Article dans une revue halshs-03782974v1

Information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et obligations des autorités locales

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, 01, pp.23

Article dans une revue halshs-03115337v1

« L'information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et les obligations à la charge des collectivités

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, n°1, p. 23-26

Article dans une revue hal-05009708v1

Information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et obligations des autorités locales

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, 01, pp.23

Article dans une revue halshs-03115405v1

Vulnérabilité et harcèlement moral : étude comparée du droit de la fonction publique et du droit du travail

Anne-Sophie Denolle , Fanny Gabroy

Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2020, La vulnérabilité, 18, pp.65-72. ⟨10.4000/crdf.6437⟩

Article dans une revue hal-04013815v1

« Nouvelles technologies, antennes relais, OGM : le droit peut-il nous protéger des risques incertains pour la santé et l’environnement ? Quel rôle joue le juge administratif ? »

Anne-Sophie Denolle

Revue juridique de l'environnement, 2020, Spécial, pp. 189-200

Article dans une revue hal-05009650v1

« Pesticides : dangerosité avérée, réglementation controversée ! »

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2020, 3, pp.109

Article dans une revue hal-05009643v1

Pesticides : dangerosité avérée, réglementation controversée !

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2020, 03, pp.109

Article dans une revue halshs-02507969v1

Concours de polices en matière environnementale : quelle place pour le maire ?

Anne-Sophie Denolle

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2019, 09, pp.370

Article dans une revue halshs-02450987v1

Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2016

Aurore Catherine , Anne-Sophie Denolle , Eugénie Duval

Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2017, Le corps humain saisi par le droit : entre liberté et propriété, 15, pp.155-175. ⟨10.4000/crdf.569⟩

Article dans une revue halshs-02641175v1
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Urbanisme et participation

Anne-Sophie Denolle , Eugénie Duval

Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2016, Urbanisme et droits fondamentaux, 14, pp.31-39. ⟨10.4000/crdf.585⟩

Article dans une revue halshs-02641180v1

Les risques psychosociaux dans la fonction publique : les limites de la protection fonctionnelle

Anne-Sophie Denolle

Revue française de droit administratif, 2015, 05, pp.983

Article dans une revue halshs-02243510v1
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Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2009

Xavier Aurey , Aurore Catherine , Anne-Sophie Denolle , Antoine Siffert , Vincent Souty et al.

Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2010, La liberté d’expression, 8, pp.149-162. ⟨10.4000/crdf.6192⟩

Article dans une revue hal-02050383v1
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Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2008

Xavier Aurey , Vincent Souty , Anne-Sophie Denolle , Marie Rota

Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2009, L’universalisme des droits en question(s). La Déclaration universelle des droits de l’homme, 60 ans après, 7, pp.177-188. ⟨10.4000/crdf.6747⟩

Article dans une revue hal-02050365v1
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Chronique de jurisprudence constitutionnelle française janvier 2007-mars 2008 1

Xavier Aurey , Anne-Sophie Denolle , Marie Rota , Vincent Souty

Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , 2007, Pouvoirs exceptionnels et droits fondamentaux, 6, pp.175-180

Article dans une revue hal-02050348v1

Droit de l’environnement

Christel Cournil , Anne-Sophie Denolle

Dictionnaire d’écologie politique, S. Ollitrault (dir.), Presses de Sciences Po, pp.166-173., 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05009696v1

« Les Pesticides, quel traitement juridique en Bretagne ? »

Anne-Sophie Denolle

Les grands contentieux environnementaux en Bretagne, J. Petit, C. Dagnicourt, S. Philibert (dir.), Presses Universitaires de Rennes, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-05009669v1

« Les luttes locales : l’action du collectif des maires anti-pesticides »

Anne-Sophie Denolle

Le droit : une arme au service du vivant ? Plaidoyers et contentieux stratégiques, C. Cournil, A.-S. Denolle (dir.),, Editions A. Pedone, p. 63-72., 2024

Chapitre d'ouvrage hal-05009600v1

« Le recours « biodiversité - Justice pour le Vivant », prolonger les premiers contentieux climatiques français »

Anne-Sophie Denolle

Expertises et argumentaires juridiques. Contribution à l’étude des procès climatiques, C. Cournil (dir.), DICE éditions, p. 269-283., 2024

Chapitre d'ouvrage hal-05009583v1

« La réparation des dommages nucléaires à l’environnement »

Anne-Sophie Denolle

Droit Nucléaire. La santé environnementale, Anne-Sophie Denolle, Laura Jaeger, Jean-Marie Pontier (dir.), PUAM, pp. 87-100., 2019

Chapitre d'ouvrage hal-05009713v1