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Annelies Sam-Simenot

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Documents

Publications

Analyse du « cappuccino » du distributeur automatique au regard du droit de l’Union européenne

Annelies Sam-Simenot
Mélanges en hommage au Professeur Patrick Rambaud, Dalloz, A paraître
Chapitre d'ouvrage halshs-03991469v1

La restitution des œuvres d’art spoliées pendant la deuxième guerre mondiale : Le droit à l’oubli rattrapé par le devoir de mémoire

Annelies Sam-Simenot
Patrimoine et devoir d’oubli, Presses universitaires de Bordeaux, pp.37-50, 2010
Chapitre d'ouvrage halshs-03991470v1

La synergie des relations entre organisations régionales

Annelies Sam-Simenot
Marie-France Christophe Tchakaloff. Le concept d’association dans les accords passés par la Communauté : Essai de clarification, Bruylant, 1999
Chapitre d'ouvrage halshs-03991471v1

Les conflits de compétence entre la Communauté européenne et les Etats membres dans le domaine des sanctions économiques édictées par le Conseil de sécurité de l'ONU

Annelies Sam-Simenot
Recueil Dalloz, 1998, 09, pp.83
Article dans une revue halshs-02204927v1

La distribution en Europe

Annelies Sam-Simenot , E Piriac
MOCI. Moniteur du Commerce International, 1994, n° 1114, pp.46-65
Article dans une revue halshs-03991473v1

Transports : un Marché Commun encore inachevé

Annelies Sam-Simenot , E Piriac
MOCI. Moniteur du Commerce International, 1993, n° 1067, pp.16-18
Article dans une revue halshs-03991474v1

Europe 93

Annelies Sam-Simenot
MOCI. Moniteur du Commerce International, 1993, n° 1066, pp.48
Article dans une revue halshs-03991475v1

Les perspectives institutionnelles et monétaires de la Communauté européenne- L'Espace Economique Européen

Annelies Sam-Simenot
Les Petites Affiches, 1992, n° 141, pp.22
Article dans une revue halshs-03991476v1

La libre circulation des œuvres d’art

Annelies Sam-Simenot
L’objet d’art dans l’Union européenne, Jun 2002, Rouen, France
Communication dans un congrès halshs-03991472v1