Antoine Touzain

Publications

Article dans une revue (17)

Pour une véritable réforme du droit des avant-contrats Antoine Touzain,Maxime Cormier Revue de droit d'Assas, 2025, 30, pp.39 Article dans une revue hal-05345585v1
Duty of care des sociétés mères : vérité au-delà des Alpes ? Jean-Baptiste Barbièri,Antoine Touzain Recueil Dalloz, 2025, 38, pp.1840 Article dans une revue halshs-05331271v1
Abus de confiance : l’immeuble reconnu comme un « bien quelconque » susceptible de détournement punissable Gabriel Sebban,Maxime Brenaut,Antoine Touzain Droit pénal, 2024, 6, pp.ét. 13 Article dans une revue hal-04633732v1
Abus de confiance : L'immeuble reconnu comme un « bien quelconque » susceptible de détournement punissable Maxime Brenaut,Gabriel Sebban,Antoine Touzain Droit pénal, 2024, 6, pp.13-16 Article dans une revue hal-04616854v1
Réforme du droit des contrats spéciaux : abrogeons le dépôt irrégulier ! Antoine Touzain Recueil Dalloz, 2022, 36, pp.1811 Article dans une revue halshs-03818831v1
La consignation se distingue du dépôt réglementé mais selon quel critère ? Antoine Touzain Recueil Dalloz, 2021, 28, pp.1532 Article dans une revue halshs-03313123v1
Autonomie du droit pénal et droit des biens A. Touzain Cahiers de droit de l'entreprise, 2021, 4 (doss. 25), pp.41 s Article dans une revue hal-04654509v1
La consignation se distingue du dépôt réglementé... mais selon quel critère ? Antoine Touzain Recueil Dalloz, 2021, 28, pp.1532 Article dans une revue halshs-03325108v1
Réflexions sur les garanties financières environnementales A. Touzain Revue de droit d'Assas, 2021, 22, pp.90 s Article dans une revue hal-04654517v1
Résiliation pour non-paiement des primes vs garantie subséquente d'un contrat d'assurance en « base réclamation » Antoine Touzain Recueil Dalloz, 2020, 04, pp.252 Article dans une revue halshs-02487725v1
Le droit des contrats spéciaux : l’article 1956 du Code civil A. Touzain Revue de droit d'Assas, 2020, 20, pp.167-173 Article dans une revue hal-04654493v1
Les sociétés d’attribution et d’autopromotion – Nouvelle forme d’habitat ou de construction ? A. Touzain Actes pratiques et ingénierie immobilière, 2020, 3 (Doss. 32), pp.36 s Article dans une revue hal-04654477v1
Obligation et contribution à la dette entre coresponsables : l'article 1265 du projet de réforme de la responsabilité civile Antoine Touzain Recueil Dalloz, 2020, 29, pp.1636 Article dans une revue halshs-02926914v1
Saisie immobilière et liquidation : retour sur la distinction entre effet libératoire de la consignation et effet attributif de la procédure de distribution Antoine Touzain Recueil Dalloz, 2019, 26, pp.1479 Article dans une revue halshs-02450195v1
Les aspects procéduraux de la réforme de la justice A. Touzain La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2019, étude 1161, pp.37 s Article dans une revue hal-04654473v1
La suspension des travaux fondée sur l'article 1799-1 du code civil et le jugement d'ouverture de la procédure collective Antoine Touzain Recueil Dalloz, 2019, 04, pp.244 Article dans une revue halshs-02450051v1
Regards d'un civiliste sur la notion de bien en matière pénale A. Touzain Essais de philosophie pénale et de criminologie, 2017, pp.221 Article dans une revue hal-04654453v1

Chapitre d'ouvrage (6)

Henri Roland, le fondateur Thibault Goujon-Bethan,A. Touzain,Serge Guinchard C. Fillon et E. Untermaier-Kerleo (dir.), Grandes figures lyonnaises du droit. 150e anniversaire de la faculté de droit de Lyon, LexisNexis, 2025 Chapitre d'ouvrage hal-05196017v1
La sanction civile A. Touzain Arnaud Casado; Farah Safi. L'entreprise face aux défis environnementaux, IRJS, pp.133 s., 2022 Chapitre d'ouvrage hal-04654520v1
L'avenir du droit pénal monétaire A. Touzain Spicilegium juris politici, Mélanges offerts à Philippe Lauvaux, Editions Panthéon-Assas, pp.1025 s., 2021 Chapitre d'ouvrage hal-04654502v1
Le devoir de conseil du notaire A. Touzain Information, numérique et innovations, Mélanges de l’École doctorale de droit privé, 1, Editions Panthéon-Assas, pp.525 s., 2020 Chapitre d'ouvrage hal-04654482v1
Quelle(s) responsabilité(s) du fait de l’arbre ? A. Touzain L’Arbre, l’Homme & le(s) droit(s), Lextenso; L'épitoge, pp.187 s., 2019 Chapitre d'ouvrage hal-04654462v1
L'imputation de la responsabilité A. Touzain Voyages en Unité(s) juridique(s) pour les dix années du Collectif L’Unité du Droit, Lextenso; L'épitoge, pp.303 s., 2015 Chapitre d'ouvrage hal-04654458v1

Rapport (1)

Observations sur diverses dispositions de la réforme de droit des contrats Laurent Leveneur,Marie Leveneur-Azémar,Benjamin Moron-Puech,Maxime Cormier,Zoé Jacqueminet al. [Rapport de recherche] Université Panthéon-Assas (Paris II) - Laboratoire de droit civil. 2015 Rapport (rapport de recherche) hal-01376024v1