ANTONINO TROIANIELLO Associate Professor at the University of French Polynesia (HDR/HC)

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224252038

Présentation

Maître de conférences à l’Université de la Polynésie française (HDR/HC)Directeur du Master de droit public et des activités numériques de l’Université de la Polynésie françaiseDirecteur adjoint du laboratoire - Gouvernance et développement insulaire (GDI) - Université de la Polynésie française.Vice-président de l’Université en charge de la francophonieConsultant juridiqueLangues : français - italien -anglais

Publications

Article dans une revue (45)

The Digital Euro : The Road to Digital Serfdom? Antonino Troianiello Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], In press, 33 Article dans une revue hal-05282659v1
Le pouvoir normatif des institutions de la Polynésie française. A propos de l’avis de l’assemblée générale du Conseil d’État du 27 mars 2025, n° 409296 sur l’étendue du pouvoir réglementaire de l’assemblée la Polynésie française et du conseil des ministres dans le cadre de la mise en œuvre d’une loi du pays Antonino Troianiello,Alain Moyrand Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2025, 3 Article dans une revue hal-05282590v1
Le pouvoir normatif des institutions de la Polynésie française. A propos de l’avis de l’assemblée générale du Conseil d’État du 27 mars 2025, n° 409296 sur l’étendue du pouvoir réglementaire de l’assemblée la Polynésie française et du conseil des ministres dans le cadre de la mise en œuvre d’une loi du pays Antonino Troianiello,Alain Moyrand Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2025, 3 Article dans une revue hal-05297276v1
Quel rôle pour le droit dans la IVe révolution industrielle ? Antonino Troianiello Revue de l'Union européenne, 2025, 10 Article dans une revue hal-05283351v1
CARTOGRAPHIE DE L'ARCHITECTURE NORMATIVE DES POUVOIRS LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE EN POLYNESIE FRANÇAISE: UN RECENT ETAT DES LIEUX Antonino Troianiello,Alain Moyrand Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2025 Article dans une revue hal-05281918v1
La fixation des règles de la commande publique en Polynésie française. Note sous conseil d'Etat 29 décembre 2023, Société Pacific Mobil Telecom. Antonino Troianiello,Alain Moyrand Actualité juridique Droit administratif, 2024 Article dans une revue hal-05281936v1
Censure des dispositions fiscales d'une loi du pays polynésienne rétroactive Antonino Troianiello,Alain Moyrand Actualité juridique Droit administratif, 2024, 39, pp.2112 Article dans une revue halshs-04785339v1
La fixation des règles de la commande publique par la Polynésie française Antonino Troianiello,Alain Moyrand Actualité juridique Droit administratif, 2024, 12, pp.687 Article dans une revue halshs-04526534v1
The Update of ABS system in French Polynesia: A New Disappointement. Antonino Troianiello Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2024, 30 Article dans une revue hal-05137079v1
La censure des dispositions fiscales d'une loi du pays polynésienne Antonino Troianiello Actualité juridique Droit administratif, 2024, 39, pp.2112 Article dans une revue hal-05282256v1
La demande d'abrogation de la loi du pays polynésienne, note sur CE sect. 7 avril 2023 Société Pacific Mobile Telecom Antonino Troianiello,Alain Moyrand Bulletin juridique des collectivités locales, 2023 Article dans une revue hal-05137073v1
La révision de la loi statutaire de la Polynésie française issue de la loi n°2019-706 du 5 juillet 2019 Alain Moyrand,Antonino Troianiello Bulletin juridique des collectivités locales, 2019, n° 9, p. 579-584 Article dans une revue hal-02983471v1
Le droit polynésien de la concurrence Antonino Troianiello,S. Reutterer Concurrences [Competition law journal / Revue des droits de la concurrence], 2018, 4 Article dans une revue hal-02133296v1
Antitrust regimes in the Pacific region Antonino Troianiello,Healey Deborah,Retterer Stéphane,Sims Rod,Zoude-Le Berret al. Concurrences [Competition law journal / Revue des droits de la concurrence], 2018, pp.19-54. Art. no. 88089 Article dans une revue hal-05282895v1
Les investissements étrangers en Polynésie française Antonino Troianiello Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2018, 18 (HS) Article dans une revue hal-05282781v1
Le droit polynésien de la concurrence : un premier bilan de de l’autorité polynésienne de la concurrence Antonino Troianiello,Retterer Stéphane Concurrences [Competition law journal / Revue des droits de la concurrence], 2018, 4 (2018) Article dans une revue hal-05282912v1
Vers une remise en cause des pratiques d'optimisation financière dans les DSP ? Antonino Troianiello Actualité juridique Droit administratif, 2018, 43, pp.2432 Article dans une revue hal-05282866v1
Vers une remise en cause des pratiques d'optimisation financière dans les DSP ? Antonino Troianiello Actualité juridique Droit administratif, 2018, 43, pp.2432 Article dans une revue halshs-02221229v1
Antitrust regimes in the Pacific region Antonino Troianiello,D. Healey Concurrences [Competition law journal / Revue des droits de la concurrence], 2018, 4 Article dans une revue hal-02133292v1
Le conseil constitutionnel consacre un droit de la concurrence renforcé pour l’outre-mer – décision n° 2013-3 LP du 1er octobre 2013 Antonino Troianiello Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2014, 20 Article dans une revue hal-05282763v1
« Etats-Unis : vers un assouplissement de l’application extraterritoriale de la législation antitrust. » Antonino Troianiello Concurrences [Competition law journal / Revue des droits de la concurrence], 2012 Article dans une revue hal-05137087v1
Interventionnisme et concurrence en Polynésie française. L’économie administrée est-elle une fatalité ? Antonino Troianiello Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2011, 17 Article dans une revue hal-05282752v1
a CJUE s’oppose au filtrage généralisé de l’Internet. Note sur CJUE, Aff. 24 novembre 2011, Scarlet Extended SA c. Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs SCRL (SABAM) Antonino Troianiello Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011 Article dans une revue hal-05137082v1
La rémunération de la copie privé à l’épreuve de la révolution numérique. Note sur CJUE Aff. n° C-467/08, 21 octobre 2010 SGAE c./Padawan & CE, 2 février 2011, n° 310195, 17 décembre 2010 Syndicat de l’industrie des technologies de l’information », Antonino Troianiello Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011 Article dans une revue hal-05137085v1
Fluctuat net mergitur ? Réflexion sur les vicissitudes du dispositif de rémunération de la copie privée. Note sur CE 17 juin 2011 Canal+ distribution et autres, Antonino Troianiello Petites affiches, 2011 Article dans une revue hal-05137083v1
Inconventionnalité d’une loi du pays réglementant certains investissements étrangers », note sur CE 2 février 2010, n° 343991, haut commissaire de la République en Polynésie française et Société Digicel Tahiti Antonino Troianiello Droit administratif, 2011 Article dans une revue hal-05282144v1
La CJUE précise les obligations des places de marché en ligne en matière de protection des marques Antonino Troianiello Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011 Article dans une revue hal-05137084v1
Le contrôle juridictionnel des lois du pays de la Polynésie française, note sur CE n° 286584 du 1er février 2006 Commune de Papara et M. Bruno Sandras Antonino Troianiello Revue française de droit administratif, 2006, mars 2006, (2) Article dans une revue hal-05282451v1
Les recours par voie d'action formés auprès du Conseil d'Etat contre les lois du pays adoptées par l'Assemblée de la Polynésie française Alain Moyrand,Antonino Troianiello Revue française de droit administratif, 2006, 02, pp.280 Article dans une revue halshs-02242862v1
Le contrôle de l’acte de promulgation des lois du pays, note sur CE 22 mars 2006, Fritch Antonino Troianiello,Alain Moyrand Revue française de droit administratif, 2006, 6, pp.1111 Article dans une revue hal-05282479v1
La promulgation des « lois du pays » de Polynésie Alain Moyrand,Antonino Troianiello Revue française de droit administratif, 2006, 06, pp.1118 Article dans une revue halshs-02242900v1
L’opposabilité des lois du pays avant leur promulgation, note sur CE 15 mars 2006, Sté Super Fare Nui Antonino Troianiello,Alain Moyrand Revue française de droit administratif, 2006, 6 nov., pp.1118 Article dans une revue hal-05282473v1
La promulgation des « lois du pays » de Polynésie Alain Moyrand,Antonino Troianiello Revue française de droit administratif, 2006, 06, pp.1111 Article dans une revue halshs-02242899v1
Les aspects juridiques de la crise polynésienne », Revue Juridique Polynésienne Antonino Troianiello,Alain Moyrand Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2005, 11, pp.10 Article dans une revue hal-05282442v1
Le nouveau statut d’autonomie de la Polynésie française Antonino Troianiello Revue française de droit constitutionnel, 2004, 60, pp.833 Article dans une revue hal-05282420v1
La loi du pays, expression de l’autonomie de la Polynésie française Antonino Troianiello Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2004, pp.179 Article dans une revue hal-05282425v1
note sur CAA Paris, 31 décembre 2003, Haut commissaire de la République en Polynésie française c/ Territoire de la Polynésie française, Revue juridique polynésienne Antonino Troianiello Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2004, HS, pp.179 Article dans une revue hal-05282435v1
Les droits fondamentaux, fossoyeurs du constitutionnalisme ? Antonino Troianiello Le Debat , 2003, n°124, pp.58 - 72. ⟨10.3917/deba.124.0058⟩ Article dans une revue hal-05282974v1
Le service public dans les activités de normalisation », note sur CE sect. 5 juin 2002 Association technique de la réfrigération et de l’équipement in Revue Droit Administratif Antonino Troianiello Droit administratif, 2003, 1 (1), pp.38 Article dans une revue hal-05282150v1
La transition inachevée du système politique italien vers la démocratie majoritaire Antonino Troianiello Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2001, IV Article dans une revue hal-05282379v1
Réflexions sur le contrôle des concentrations économiques par le juge administratif Antonino Troianiello Recueil Dalloz, 2000, 07, pp.157 Article dans une revue halshs-02205639v1
Réflexions sur le contrôle des concentrations économiques par le juge administratif (note sur CE Sect. 9 avril 1999 Soc. Interbrew, p. 769 et CE Sect. 9 avril 1999 The Coca-Cola Company Antonino Troianiello Recueil Dalloz, 2000, 7, pp.157 Article dans une revue hal-05282164v1
La portée de la chose enjointe dans le contentieux de l'annulation Antonino Troianiello Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2000, 2 (2), pp.544 Article dans une revue hal-05282234v1
Le juge administratif à l'épreuve du fait Antonino Troianiello,David Bailleul Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 1999, 3 (3), pp.847 Article dans une revue hal-05282225v1
Science, mythe et Fiction chez Kelsen Antonino Troianiello Droit prospectif, 1998, IV, pp.1135 Article dans une revue hal-05282204v1

Communication dans un congrès (14)

Les difficultés d'application du droit en Polynésie française. Panorama général, explications et illustrations Antonino Troianiello Colloque L'applicabilité du droit en Polynésie française, Ecole Nationale de la Magistrature, Apr 2024, Papeete, France Communication dans un congrès hal-05282558v1
L’ouverture sectorielle à la concurrence en Polynésie française Antonino Troianiello Rencontre des Autorités polynésienne et calédonienne de la concurrence, CCISM de Polynésie française, Sep 2018, Papeete, France Communication dans un congrès hal-02139571v1
L’ouverture sectorielle à la concurrence en Polynésie française. Le cas des marchés de l’électricité et du transport aérien interinsulaire Antonino Troianiello communication à l’occasion de la Rencontre des Autorités polynésienne et calédonienne de la concurrence, CCISM, Sep 2018, Papeete (Tahiti), French Polynesia Communication dans un congrès hal-05282815v1
La protection du patrimoine culturel Antonino Troianiello Colloque Patrimoine culturel et développement durable, Oct 2018, Hanoi, Vietnam Communication dans un congrès hal-02139574v1
La lutte contre les pollutions marines par les hydrocarbures. Quand l’arbre cache la forêt. Antonino Troianiello La gouvernance maritime. Regards croisés France-Cambodge,, Université Royale du Cambodge, Nov 2017, Phnom Penh, Cambodia Communication dans un congrès hal-05282792v1
La libéralisation du transport aérien domestique en Polynésie française Antonino Troianiello Le droit de la concurrence en Polynésie française et dans les petites économies insulaires du Pacifique : bilan et perspective, Université de la Polynésie française, Nov 2017, Punaauia, France Communication dans un congrès hal-02139572v1
Les limites de la protection du patrimoine culturel immatériel par le droit de la propriété intellectuelle Antonino Troianiello le droit français et vietnamien : entre tradition et modernité, Faculté de droit de Hanoi, 12-13 mai 2016., May 2016, HANOI, Vietnam Communication dans un congrès hal-05282617v1
La propriété intellectuelle comme outil de protection du patrimoine culturel Antonino Troianiello Colloque culture et biodiversité, Université de la Polynésie française, Oct 2016, Punaauia, France Communication dans un congrès hal-01651325v1
Protected Marine Area in French Polynesia Antonino Troianiello Pacific Island University Network, National University of Samoa, Mar 2016, SAMOA, Samoa Communication dans un congrès hal-05282501v1
Protected Marine Area in French Polynesia Antonino Troianiello Adressing the Challenges of Sustainability in the Pacific Islands, Pacific Islands University Research Network, Sep 2016, Apia, Samoa Communication dans un congrès hal-01651337v1
Les limites de la protection du patrimoine culturel immatériel par le droit de la propriété intellectuelle Antonino Troianiello Le droit français et vietnamien : entre tradition et modernité, May 2016, Hanoi, Vietnam Communication dans un congrès hal-01651334v1
Perspectives minières dans la ZEE française du Pacifique. Cadre juridique et arrière-plan géopolitique Antonino Troianiello L'Océanie convoitée, Université de la Polynésie française, May 2014, Tahiti - Polynésie française, French Polynesia Communication dans un congrès hal-05282665v1
Parliaments and Normative Powers in the Pacific Antonino Troianiello Conférence des présidents des Parlements Polynésiens, Assemblée de la Polynésie française, Assemblée de la Polynésie française, Sep 2013, Papeete (Tahiti), French Polynesia Communication dans un congrès hal-05282491v1
Deep Sea Mining A New Frontier for International Environmental Law Antonino Troianiello global science en technology forum, global science en technology forum, Dec 2012, SINGAPOUR, Singapore Communication dans un congrès hal-05279741v1

Ouvrages (4)

Les obligations de service public Antonino Troianiello,Grégoire Calley CNRS MSHP. 2024 Ouvrages hal-05137009v1
Les obligations de service public Grégoire Calley,Antonino Troianiello MSHP. 158 p., 2024, 2493616049 Ouvrages (édition critique) hal-04866929v1
Les obligations de service public Antonino Troianiello,Grégoire Calley MSHP. 2024 Ouvrages hal-05282847v1
Le contrôle de la gestion financière des délégations de service public Antonino Troianiello LEXIS-NEXIS, 2020 Ouvrages hal-05282995v1

Chapitre d'ouvrage (28)

Les perspectives d'évolution statutaire des territoires français non-autonomes français dans le cadre du droit français Antonino Troianiello,Alain Moyrand G. Cahin, F. Poirat, S; Szurek. La France et son outre-mer, III, statut des collectivités ultramarines en droit interne, en droit européen et en droit international, Pédone, In press Chapitre d'ouvrage hal-05282571v1
Les OSP, crépuscule du service public ou fin du ‘quoi qu’il en coûte ? Antonino Troianiello CNRS-MSHP. Les obligations de service public, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-05137078v1
Régulation et raccordement aux réseaux de transport et de distribution Antonino Troianiello Le développement de l’énergie photovoltaïque, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-05137075v1
Quel bilan peut-on tirer du fonctionnement des collectivités d’outre-mer dotées de l’autonomie depuis leur avènement : l’exemple de la Polynésie française Antonino Troianiello,Alain Moyrand C. David, J. Daniel dir. 75 ans de départementalisation outre-mer. Bilan et perspectives. De l’uniformité à la différenciation, L’harmattan, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-05282548v1
Quel bilan peut-on tirer du fonctionnement des collectivités d’outre-mer dotées de l’autonomie depuis leur avènement : l’exemple de la Polynésie française » Antonino Troianiello,Alain Moyrand 75 ans de départementalisation outre-mer. Bilan et perspectives. De l’uniformité à la différenciation, L’harmattan,, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-05137086v1
Les stipulations contractuelles : un enjeu central. Antonino Troianiello Le contrôle de la gestion financières des délégations de service public, 2020, 978-2-7110-3388-1 Chapitre d'ouvrage hal-05283983v1
Le redressement des comptes publics en Polynésie française Antonino Troianiello les Presses universitaires de la Nouvelle-Calédonie (PUNC). La Nouvelle-Calédonie face à la crise des finances publiques, colloque international - 12-13 juillet 2017, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-05282515v1
Le droit et la révolution numérique Antonino Troianiello PUF. Mélanges Marc Debène, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-05137080v1
Le droit et la révolution numérique Antonino Troianiello Arnaud de Raulin, Jean-Paul Pastorel. Gouvernance et réforme administrative : Mélanges en l’honneur de Marc Debène, Presses universitaires d’Aix-Marseille (PUAM), 2018, 978-2-7314-1076-1 Chapitre d'ouvrage hal-05282650v1
La libéralisation du transport aérien domestique en Polynésie française Antonino Troianiello Sarah-Marie Cabon Christian Montet Florent Venayre. Le droit de la concurrence en Polynésie française et dans les petites économies insulaires du Pacifique : Bilan et perspective, Éditions Universitaires de la Polynésie française, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-05282808v1
Le droit et la révolution numérique Antonino Troianiello Arnaud de Raulin; Jean-Paul Pastorel. Gouvernance et réforme administrative : mélanges en l'honneur de Marc Debène, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, 978-2-7314-1076-1 Chapitre d'ouvrage hal-02135035v1
La propriété intellectuelle comme outil de protection du patrimoine culturel» Antonino Troianiello Vers un nouvel ordre bioculturel.Regards sur la Polynésie, L’Harmattan, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-05282628v1
Chapitre II-3 « Les évolutions du droit national et polynésien en matière d’autorisation et d’exploitation des ressources minérales marines profondes ». Antonino Troianiello Pierre-Yves Le Meur. Les ressources minérales profondes en Polynésie française, IRD Editions, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-05282693v1
La répartition des compétences entre l’Etat et la Polynésie française s’agissant des ressources minérales marines profondes : un besoin de clarification Antonino Troianiello,Carine David Les ressources minérales profondes en Polynésie française, IRD Éditions, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-02546497v1
Contraintes et référentiels juridiques de l'exploitation minière sous marine en Polynésie française Carine David,Antonino Troianiello Les ressources minérales profondes en Polynésie française, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-02116980v1
Chapitre II-1 « La répartition des compétences entre l’Etat et la Polynésie française s’agissant des ressources minérales marines profondes : un besoin de clarification » Antonino Troianiello Pierre-Yves Le Meur. Les ressources minérales profondes en Polynésie française (Travaux issus d'une expertise collégiale), IRD, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-05282683v1
La répartition des compétences entre l’État et la Polynésie française s’agissant des ressources minérales marines profondes Antonino Troianiello Pierre-Yves Le Meur. Les ressources minérales profondes en Polynésie française, IRD Éditions, 287 p., 2016, 978-2-7099-2191-6 Chapitre d'ouvrage hal-01652049v1
Les évolutions du droit national et polynésien en matière d’autorisation et d’exploitation des ressources minérales marines profondes Antonino Troianiello Pierre-Yves Le Meur. Les ressources minérales profondes en Polynésie française, IRD Éditions, 287 p., 2016, 978-2-7099-2191-6 Chapitre d'ouvrage hal-01652051v1
The Boom in intellectual property rights. Key issues and future prospects », 3rd Annual International Conferences on Law, Regulations and Public Policy Antonino Troianiello Annual International Conferences on Law, Regulations and Public Policy, GSTF, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-05137081v1
Les spécificités du régime juridique des lois du pays fiscales en Polynésie française Antonino Troianiello M. Debène, J-P. Pastorel (dir). La « loi du pays » en Polynésie Française. Journée d’études organisée par l’Université de la Polynésie française, L’Harmattan, 2011, 2011 Chapitre d'ouvrage hal-05282484v1
La non-rétroactivité réglementaire est-elle encore justifiée ? Antonino Troianiello Pierre Fleury Legros (Dir), LITEC. LE TEMPS ET LE DROIT, 2010 Chapitre d'ouvrage hal-05282248v1
La reconnaissance constitutionnelle d’une citoyenneté héréditaire en Nouvelle-Calédonie (à propos du gel du corps électoral issu de la révision de l’article 77 de la Constitution Antonino Troianiello L’Harmattan. Crises sociales et droit fondamentaux de la personnes humaine, 2009 Chapitre d'ouvrage hal-05282395v1
L’article 74 de la Constitution Antonino Troianiello,Alain Moyrand F. Luchaire & G. Conac. Dictionnaire de la Constitution, Economica, 2008 Chapitre d'ouvrage hal-05282388v1
Les droits fondamentaux éclipsés par la question sociale. L’actualité constitutionnelle des droits fondamentaux en 2003-2004 Antonino Troianiello Valeurs républicaines et droits fondamentaux de la personne humaine en 2003 et 2004, L’harmattan, 2005 Chapitre d'ouvrage hal-05282391v1
Le Conseil d’Etat, juge de l’autonomie ultramarine (réflexions sur le contrôle spécifique de l’article 74 de la Constitution) Antonino Troianiello,Alain Moyrand Publications de la Sorbonne. François Luchaire un républicain au service de la République, 2005 Chapitre d'ouvrage hal-05282414v1
L’outre-mer dans la révision constitutionnelle sur l’organisation décentralisée de la République Antonino Troianiello,Alain Moyrand La Documentation française. L’outre-mer dans la révision constitutionnelle sur l’organisation décentralisée de la République, actes du colloque de Montpellier, 2004 Chapitre d'ouvrage hal-05282408v1
Réflexions sur le vote obligatoire en guise d’hommage à l’abstention Antonino Troianiello F.-X de Guibert. L’abstentionnisme électoral, apaisement ou épuisement ?, 2002 Chapitre d'ouvrage hal-05282383v1
Cohabitation et consensus : les leçons de la réforme institutionnelle italienne Antonino Troianiello La cohabitation et l’avenir de la République, F-X de Guibert, 2001 Chapitre d'ouvrage hal-05282376v1

Thèse (1)

Raison d'Etat et droit public Antonino Troianiello Droit. université du havre, 1999. Français. ⟨NNT : 2000LEHA0050⟩ Thèse tel-05305022v1