Audrey LEBOIS

Maitre de conférences HDR à Nantes université Directrice-adjointe de l'IRDP (UR 1166)
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propriété intellectuelle droit civil

Publications

Publications

Appréciation en référé du juste équilibre entre droit de divulgation et liberté d'expression

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2024, n°08, p. 2, DPI202m7
Article dans une revue hal-05217533 v1

Caractère déceptif d'une marque comportant le terme « bio »

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2024, n° 3, pp.n° DPI202e0
Article dans une revue hal-04665932 v1

Participation financière de l'auteur à un contrat d'édition

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2024, 6, pp.3 /n° DPI202j2
Article dans une revue hal-04666144 v1

Droit voisin des éditeurs de presse : l'IA s'invite dans le conflit avec Google

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2024, n° DPI202h7
Article dans une revue hal-04665907 v1

Absence d'originalité d'un étui en cuir

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2024, 2, pp.3, n° DPI202b8
Article dans une revue hal-04665934 v1

Pas d'atteinte au droit de divulgation pour des sculptures retirées de leur lieu d'exposition

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2024, n°1, pp.2, n° DPI201z9
Article dans une revue hal-04665936 v1

Appréciation de la mauvaise foi du déposant

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2024, n° DPI202i1
Article dans une revue hal-04665903 v1

Sanction du parasitisme artistique

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2024, n° DPI202j8
Article dans une revue hal-04665901 v1

IPTV et enregistreur vidéo en ligne : précisions sur la copie privée et la communication au public

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 9, pp.1 /n° DPI201u5
Article dans une revue hal-04665944 v1

Preuve de l'acquisition de la distinctivité par l'usage

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 6, 5 / n° DPI201p7
Article dans une revue hal-04666110 v1

Pas de monopole absolu pour une marque d'une exceptionnelle renommée

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 2, pp.7- n° DPI201j1
Article dans une revue hal-04027874 v1

Déchéance : nature de l'usage sérieux de la marque

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 9, pp.5 / n° DPI201v3
Article dans une revue hal-04665941 v1

Nullité pour atteinte à des marques antérieures

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 11, pp.6, n° DPI201y9
Article dans une revue hal-04665938 v1
Image document

Photographies « libres de droits »

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 4, pp.3 / n° DPI201l7
Article dans une revue hal-04666123 v1

Preuve de l'originalité d'une mise en scène

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 3, pp.2 /n° DPI201j8
Article dans une revue hal-04666136 v1

Ne pas confondre durée des droits et prescription de l'action

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 1, pp.3/n° DPI201g8
Article dans une revue hal-04038823 v1

Usage sérieux d'une marque antérieure sous une forme modifiée

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 5, pp.5 /n° DPI201o0
Article dans une revue hal-04666113 v1

Preuve de l'originalité, une exigence contraire aux libertés fondamentales ?

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 2, pp.2/n° DPI201j1
Article dans une revue hal-04037266 v1

Caractère non distinctif d'un slogan

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 4, pp.7 / n° DPI201m4
Article dans une revue hal-04666116 v1

Dépôt de « Vite Ma Dose » avec une dose de mauvaise foi

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 3, pp.6 /n° DPI201k6
Article dans une revue hal-04666128 v1

Œuvre d'art retirée de la vue du public

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 8, pp.2 / n° DPI201s9
Article dans une revue hal-04666105 v1

Pas de caractère distinctif pour un slogan activiste

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 10, pp.4 / n° DPI201w8
Article dans une revue hal-04665940 v1

Antériorité constituée par un nom de famille

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 4, p.5/n° DPI200t0
Article dans une revue hal-04040412 v1

Caractère non distinctif d'une marque semi-figurative

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 11, pp.5/n° DPI201f5
Article dans une revue hal-04038845 v1

Déchéance de la marque « Think different » pour absence d'usage sérieux

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 8, p.5/n° DPI201a2
Article dans une revue hal-04038907 v1

Droit voisin des éditeurs de presse : fin du contentieux avec Google

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 8, p.3/n° DPI200z9
Article dans une revue hal-04038936 v1

Marques de vins : appréciation du risque de confusion

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 3, p.7/n° DPI200r6
Article dans une revue hal-04040517 v1

Brexit et opposition sur la base du droit britannique

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 5, p.5/n° DPI200u6
Article dans une revue hal-04040374 v1

Opposition fondée sur l'atteinte à une marque de renommée

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 1, p.5/n° DPI200n6
Article dans une revue hal-04040695 v1

Dénomination sociale nationale antérieure comme cause de nullité d'une marque de l'Union européenne

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 6, p.5/n° DPI200w3
Article dans une revue hal-04039090 v1

Distinctivité d'une marque de position

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 7, p.6/n° DPI200y5
Article dans une revue hal-04038976 v1

Déchéance : preuve de l'usage sérieux

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 10, p.5/n° DPI201d9
Article dans une revue hal-04038886 v1

La conservation-restauration des œuvres d’art confrontée au droit d’auteur

Audrey Lebois
Propriétés intellectuelles, 2022, 84, pp.27-35
Article dans une revue hal-04031822 v1

Clip de campagne électorale contrefaisant

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 5, p.2/n° DPI200u1
Article dans une revue hal-04040395 v1

Défense du droit moral par un coauteur

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 6, p.2/n° DPI200v8
Article dans une revue hal-04039107 v1

Application « Imparfaite. » du critère de distinctivité

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 2, p.5/n° DPI200p5
Article dans une revue hal-04040559 v1

Originalité de photographies de spectacles vivants

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 5, p.2/n° 200a2
Article dans une revue hal-04042992 v1

Parodie : tableaux représentant Tintin et ses amis dans l'univers d'Hopper

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 7, p.2/n° 200e1
Article dans une revue hal-04041710 v1

Nullité pour dépôt de mauvaise foi prononcée par l'INPI

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 7, p.6/n° 200e8
Article dans une revue hal-04041684 v1

Portée d'une cession de droits sur des photographies

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 5, p.3/n° 200a3
Article dans une revue hal-04041766 v1

Un nom de couleur n'est pas nécessairement descriptif

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 8, p.7/n° 200g7
Article dans une revue hal-04041330 v1

La marque semi-figurative « vente-privée » sauvée par son papillon rose

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 11, p.7/n° 200m3
Article dans une revue hal-04040753 v1

Marques de Vodka : appréciation lucide du risque de confusion

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 4, p.5/n° 113z5
Article dans une revue hal-04043020 v1

Droit au respect de l'œuvre et sonorisation d'une bande-annonce télévisée

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 8, p.3/n° 200f9
Article dans une revue hal-04041374 v1

Caractère distinctif d'un slogan publicitaire

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 3, p.6/n° 113x8
Article dans une revue hal-04043044 v1

Titularité des droits sur les œuvres du journaliste salarié

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 3, p.3/n° 113x2
Article dans une revue hal-04043052 v1

Droit voisin des éditeurs et agence de presse : amende record de 500 millions d'euros infligée à Google

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 9, p.4/n° 200h8
Article dans une revue hal-04041305 v1

Droit antérieur de portée non uniquement locale comme cause de nullité d'une marque de l'UE

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 10, p.6/n° 200k2
Article dans une revue hal-04041279 v1

Limites de la protection du nom d'un groupe de musique par le droit des marques

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 6, p.4/n° 200c6
Article dans une revue hal-04041733 v1

Place de marché : présentation déloyale de produits indisponibles

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 2, p.7/n° 113w1
Article dans une revue hal-04043072 v1

Nouvelle victoire des éditeurs de presse contre Google

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2020, 11, p.3/n° 113r6
Article dans une revue hal-04043093 v1

Portée de l’usufruit spécial du conjoint survivant en matière de sculpture

Audrey Lebois
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2019
Article dans une revue hal-02435504 v1
Image document

Google et le droit voisin des éditeurs de presse

Audrey Lebois
Recueil Dalloz, 2019
Article dans une revue hal-02435507 v1
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La légitimité du nouveau droit voisin de l'éditeur et de l'agence de presse

Audrey Lebois
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, HS62, pp.127
Article dans une revue halshs-02487504 v1

Lutte contre la contrefaçon et données personnelles

Audrey Lebois
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 02, pp.107
Article dans une revue halshs-02227426 v1
Image document

Quelle protection juridique pour les créations des robots journalistes ?

Audrey Lebois
Communication - Commerce électronique, 2015, 1, p. 14-20
Article dans une revue hal-03469740 v1
Image document

Les exceptions au droit d'auteur en matière publicitaire

Audrey Lebois
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, 331, pp.528-533
Article dans une revue halshs-02449041 v1

Les obligations contractuelles de faire à caractère personnel

Audrey Lebois
Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2012, n°3/4, pp.113-131
Article dans une revue halshs-02267041 v1

L'intangibilité de la jurisprudence en matière de promesse unilatérale de vente

Audrey Lebois
Les petites affiches, 2008
Article dans une revue hal-01306324 v1

Service public et créations intellectuelles

Audrey Lebois
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008
Article dans une revue hal-01306326 v1

Les exceptions à des fins de recherche et d'enseignement, la consécration ?

Audrey Lebois
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, supplément au nº 25
Article dans une revue hal-01308315 v1

Commentaire de l'arrêt de la Cour d'appel d'Angers du 8 janvier 2001, Castorama c/ Loiseau

Audrey Lebois
Revue juridique de l'Ouest , 2002, 1
Article dans une revue hal-01308350 v1

Le droit de location et la structure des droits patrimoniaux : la théorie du droit de destination bousculée

Audrey Lebois
Recueil Dalloz, 2002, 29, pp.2322
Article dans une revue halshs-02206602 v1

L'autorité de la chose jugée d'une décision d'admission d'une créance à la procédure collective

Audrey Lebois
Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2002
Article dans une revue hal-01308321 v1
Image document

Jeux vidéo : Le Gameur a-t-il des droits d’auteur ?

Audrey Lebois
Fête du Droit 2024 - "Jeu(x) & Droit", Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes., Mar 2024, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-04677132 v1
Image document

30 ans de droits voisins du droit d’auteur : ces chers voisins ?

Audrey Lebois
colloque 30 ans de l’IRDP, Nantes université, Dec 2022, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-04037140 v1

Est-ce à Google de financer la presse

Audrey Lebois
Petit séminaire critique DCS, université de Nantes, Mar 2021, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-04037161 v1

L'exécution forcée en nature

Audrey Lebois
Réforme du droit des obligations, journée d'étude IRDP, Sep 2016, Nantes, France
Communication dans un congrès halshs-02267060 v1

La fixation des dommages-intérêts en matière de contrefaçon

Audrey Lebois
Autour de l’action en contrefaçon, Université de Nantes, 2012, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-01305750 v1
Image document

Blanchiment

Emmanuel Aubry , Audrey Lebois , Pascal Lambert , Frédéric Barbin , Juliette Jourdan et al.
Blanchiment, Nov 2024, Nantes (44000), France. 2025
Proceedings/Recueil des communications hal-04943844 v1

Contrefaçon et étendue du droit d'auteur

Audrey Lebois , Carine Bernault
Juris-classeur Propriété littéraire et artistique, Fasc. 1267, LexisNexis, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04705010 v1

Titulaires du droit d'auteur, Règles générales (CPI, art. L113 à L. 113-7)

Audrey Lebois , Carine Bernault
Jurisclasseur, Propriétés littéraire et artistique, Fasc. 1185, Lexisnexis, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-03454864 v1

Droit de reproduction (CPI, art. L. 122-3)

Audrey Lebois
JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, Lexisnexis, 74 p., 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03476752 v1

Le droit de reproduction

Audrey Lebois
Juris-Classeur, Propriété littéraire et artistique, Fasc. n° 1246, Lexisnexis, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-03438323 v1
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Droit d'auteur et corps humain : le corps comme support d'une oeuvre de l'esprit

Audrey Lebois
Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp. 519, 2014, 978-2-7110-1858-1
Chapitre d'ouvrage hal-01395530 v1

Droit d’auteur et corps humain : le corps humain comme support d’une œuvre de l’esprit.

Audrey Lebois
Mélanges en l'honneur du Professeur André Lucas, LexisNexis, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-01305747 v1
Image document

Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique

Carine Bernault , Audrey Lebois
[Rapport de recherche] Université de Nantes. 2005
Rapport (rapport de recherche) halshs-01218922 v1