Access content directly

Audrey LEBOIS

63
Documents
Web site
  • https://www.univ-nantes.fr/version-francaise/audrey-lebois-2933.kjsp

Research domains


Skills

propriété intellectuelle droit civil

Publications

Ne pas confondre durée des droits et prescription de l'action

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 1, pp.3/n° DPI201g8
Journal articles hal-04038823v1

Pas de monopole absolu pour une marque d'une exceptionnelle renommée

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 2, pp.7- n° DPI201j1
Journal articles hal-04027874v1

Preuve de l'originalité, une exigence contraire aux libertés fondamentales ?

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 2, pp.2/n° DPI201j1
Journal articles hal-04037266v1

Opposition fondée sur l'atteinte à une marque de renommée

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 1, p.5/n° DPI200n6
Journal articles hal-04040695v1

Brexit et opposition sur la base du droit britannique

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 5, p.5/n° DPI200u6
Journal articles hal-04040374v1

Dénomination sociale nationale antérieure comme cause de nullité d'une marque de l'Union européenne

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 6, p.5/n° DPI200w3
Journal articles hal-04039090v1

Défense du droit moral par un coauteur

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 6, p.2/n° DPI200v8
Journal articles hal-04039107v1

Application « Imparfaite. » du critère de distinctivité

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 2, p.5/n° DPI200p5
Journal articles hal-04040559v1

Distinctivité d'une marque de position

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 7, p.6/n° DPI200y5
Journal articles hal-04038976v1

Déchéance : preuve de l'usage sérieux

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 10, p.5/n° DPI201d9
Journal articles hal-04038886v1

Déchéance de la marque « Think different » pour absence d'usage sérieux

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 8, p.5/n° DPI201a2
Journal articles hal-04038907v1

Droit voisin des éditeurs de presse : fin du contentieux avec Google

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 8, p.3/n° DPI200z9
Journal articles hal-04038936v1

Marques de vins : appréciation du risque de confusion

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 3, p.7/n° DPI200r6
Journal articles hal-04040517v1

Clip de campagne électorale contrefaisant

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 5, p.2/n° DPI200u1
Journal articles hal-04040395v1

La conservation-restauration des œuvres d’art confrontée au droit d’auteur

Audrey Lebois
Propriétés intellectuelles, 2022, 84, pp.27-35
Journal articles hal-04031822v1

Caractère non distinctif d'une marque semi-figurative

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 11, pp.5/n° DPI201f5
Journal articles hal-04038845v1

Antériorité constituée par un nom de famille

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 4, p.5/n° DPI200t0
Journal articles hal-04040412v1

Titularité des droits sur les œuvres du journaliste salarié

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 3, p.3/n° 113x2
Journal articles hal-04043052v1

Droit voisin des éditeurs et agence de presse : amende record de 500 millions d'euros infligée à Google

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 9, p.4/n° 200h8
Journal articles hal-04041305v1

Place de marché : présentation déloyale de produits indisponibles

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 2, p.7/n° 113w1
Journal articles hal-04043072v1

Limites de la protection du nom d'un groupe de musique par le droit des marques

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 6, p.4/n° 200c6
Journal articles hal-04041733v1

Droit antérieur de portée non uniquement locale comme cause de nullité d'une marque de l'UE

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 10, p.6/n° 200k2
Journal articles hal-04041279v1

Un nom de couleur n'est pas nécessairement descriptif

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 8, p.7/n° 200g7
Journal articles hal-04041330v1

Marques de Vodka : appréciation lucide du risque de confusion

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 4, p.5/n° 113z5
Journal articles hal-04043020v1

La marque semi-figurative « vente-privée » sauvée par son papillon rose

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 11, p.7/n° 200m3
Journal articles hal-04040753v1

Droit au respect de l'œuvre et sonorisation d'une bande-annonce télévisée

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 8, p.3/n° 200f9
Journal articles hal-04041374v1

Caractère distinctif d'un slogan publicitaire

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 3, p.6/n° 113x8
Journal articles hal-04043044v1

Originalité de photographies de spectacles vivants

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 5, p.2/n° 200a2
Journal articles hal-04042992v1

Nullité pour dépôt de mauvaise foi prononcée par l'INPI

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 7, p.6/n° 200e8
Journal articles hal-04041684v1

Parodie : tableaux représentant Tintin et ses amis dans l'univers d'Hopper

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 7, p.2/n° 200e1
Journal articles hal-04041710v1

Portée d'une cession de droits sur des photographies

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 5, p.3/n° 200a3
Journal articles hal-04041766v1

Nouvelle victoire des éditeurs de presse contre Google

Audrey Lebois
L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2020, 11, p.3/n° 113r6
Journal articles hal-04043093v1
Image document

Google et le droit voisin des éditeurs de presse

Audrey Lebois
Recueil Dalloz, 2019
Journal articles hal-02435507v1

Portée de l’usufruit spécial du conjoint survivant en matière de sculpture

Audrey Lebois
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2019
Journal articles hal-02435504v1
Image document

La légitimité du nouveau droit voisin de l'éditeur et de l'agence de presse

Audrey Lebois
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, HS62, pp.127
Journal articles halshs-02487504v1

Lutte contre la contrefaçon et données personnelles

Audrey Lebois
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 02, pp.107
Journal articles halshs-02227426v1

Quelle protection juridique pour les créations des robots journalistes ?

Audrey Lebois
Communication - Commerce électronique, 2015, 1, p. 14-20
Journal articles hal-03469740v1

Les exceptions au droit d'auteur en matière publicitaire

Audrey Lebois
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, 331, p. 528-533
Journal articles hal-03469736v1

Les exceptions au droit d’auteur en matière publicitaire

Audrey Lebois
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, n°331
Journal articles halshs-02267026v1

Les exceptions au droit d'auteur en matière publicitaire

Audrey Lebois
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, 331, pp.528
Journal articles halshs-02449041v1

Quelle protection juridique pour les créations des robots journalistes ?

Audrey Lebois
Communication - Commerce électronique, 2015
Journal articles halshs-02267021v1

Les obligations contractuelles de faire à caractère personnel

Audrey Lebois
Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2012, n°3/4, pp.113-131
Journal articles halshs-02267041v1

Service public et créations intellectuelles

Audrey Lebois
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008
Journal articles hal-01306326v1

L'intangibilité de la jurisprudence en matière de promesse unilatérale de vente

Audrey Lebois
Les Petites Affiches, 2008
Journal articles hal-01306324v1

Les exceptions à des fins de recherche et d'enseignement, la consécration ?

Audrey Lebois
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, supplément au nº 25
Journal articles hal-01308315v1

L'autorité de la chose jugée d'une décision d'admission d'une créance à la procédure collective

Audrey Lebois
Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2002
Journal articles hal-01308321v1

Le droit de location et la structure des droits patrimoniaux : la théorie du droit de destination bousculée

Audrey Lebois
Recueil Dalloz, 2002, 29, pp.2322
Journal articles halshs-02206602v1

Commentaire de l'arrêt de la Cour d'appel d'Angers du 8 janvier 2001, Castorama c/ Loiseau

Audrey Lebois
Revue juridique de l'Ouest , 2002, 1
Journal articles hal-01308350v1

30 ans de droits voisins du droit d’auteur : ces chers voisins ?

Audrey Lebois
colloque 30 ans de l’IRDP, Nantes université, Dec 2022, Nantes, France
Conference papers hal-04037140v1

Est-ce à Google de financer la presse

Audrey Lebois
Petit séminaire critique DCS, université de Nantes, Mar 2021, Nantes, France
Conference papers hal-04037161v1

L'exécution forcée en nature

Audrey Lebois
Réforme du droit des obligations, journée d'étude IRDP, Sep 2016, Nantes, France
Conference papers halshs-02267060v1

La fixation des dommages-intérêts en matière de contrefaçon

Audrey Lebois
Autour de l’action en contrefaçon, Université de Nantes, 2012, Nantes, France
Conference papers hal-01305750v1

Titulaires du droit d'auteur, Règles générales (CPI, art. L113 à L. 113-7)

Audrey Lebois
Jurisclasseur, Propriétés littéraire et artistique, Lexisnexis, 2020
Book sections hal-03454864v1

Le droit de reproduction

Audrey Lebois
Juris-Classeur, Propriété littéraire et artistique, Fasc. n° 1246, Lexisnexis, 2019
Book sections hal-03438323v1

Le droit de reproduction

Audrey Lebois
Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fascicule 1246, LexisNexis, 2015
Book sections halshs-02267062v1
Image document

Droit d'auteur et corps humain : le corps comme support d'une oeuvre de l'esprit

Audrey Lebois
Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp. 519, 2014, 978-2-7110-1858-1
Book sections hal-01395530v1

Droit d’auteur et corps humain : le corps humain comme support d’une œuvre de l’esprit.

Audrey Lebois
Mélanges en l'honneur du Professeur André Lucas, LexisNexis, 2014
Book sections hal-01305747v1