Audrey LEBOIS
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propriété intellectuelle
droit civil
Publications
Ne pas confondre durée des droits et prescription de l'actionL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 1, pp.3/n° DPI201g8
Journal articles
hal-04038823v1
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Pas de monopole absolu pour une marque d'une exceptionnelle renomméeL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 2, pp.7- n° DPI201j1
Journal articles
hal-04027874v1
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Preuve de l'originalité, une exigence contraire aux libertés fondamentales ?L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 2, pp.2/n° DPI201j1
Journal articles
hal-04037266v1
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Opposition fondée sur l'atteinte à une marque de renomméeL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 1, p.5/n° DPI200n6
Journal articles
hal-04040695v1
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Brexit et opposition sur la base du droit britanniqueL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 5, p.5/n° DPI200u6
Journal articles
hal-04040374v1
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Dénomination sociale nationale antérieure comme cause de nullité d'une marque de l'Union européenneL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 6, p.5/n° DPI200w3
Journal articles
hal-04039090v1
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Défense du droit moral par un coauteurL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 6, p.2/n° DPI200v8
Journal articles
hal-04039107v1
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Application « Imparfaite. » du critère de distinctivitéL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 2, p.5/n° DPI200p5
Journal articles
hal-04040559v1
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Distinctivité d'une marque de positionL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 7, p.6/n° DPI200y5
Journal articles
hal-04038976v1
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Déchéance : preuve de l'usage sérieuxL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 10, p.5/n° DPI201d9
Journal articles
hal-04038886v1
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Déchéance de la marque « Think different » pour absence d'usage sérieuxL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 8, p.5/n° DPI201a2
Journal articles
hal-04038907v1
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Droit voisin des éditeurs de presse : fin du contentieux avec GoogleL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 8, p.3/n° DPI200z9
Journal articles
hal-04038936v1
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Marques de vins : appréciation du risque de confusionL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 3, p.7/n° DPI200r6
Journal articles
hal-04040517v1
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Clip de campagne électorale contrefaisantL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 5, p.2/n° DPI200u1
Journal articles
hal-04040395v1
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La conservation-restauration des œuvres d’art confrontée au droit d’auteurPropriétés intellectuelles, 2022, 84, pp.27-35
Journal articles
hal-04031822v1
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Caractère non distinctif d'une marque semi-figurativeL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 11, pp.5/n° DPI201f5
Journal articles
hal-04038845v1
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Antériorité constituée par un nom de familleL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 4, p.5/n° DPI200t0
Journal articles
hal-04040412v1
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Titularité des droits sur les œuvres du journaliste salariéL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 3, p.3/n° 113x2
Journal articles
hal-04043052v1
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Droit voisin des éditeurs et agence de presse : amende record de 500 millions d'euros infligée à GoogleL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 9, p.4/n° 200h8
Journal articles
hal-04041305v1
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Place de marché : présentation déloyale de produits indisponiblesL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 2, p.7/n° 113w1
Journal articles
hal-04043072v1
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Limites de la protection du nom d'un groupe de musique par le droit des marquesL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 6, p.4/n° 200c6
Journal articles
hal-04041733v1
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Droit antérieur de portée non uniquement locale comme cause de nullité d'une marque de l'UEL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 10, p.6/n° 200k2
Journal articles
hal-04041279v1
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Un nom de couleur n'est pas nécessairement descriptifL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 8, p.7/n° 200g7
Journal articles
hal-04041330v1
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Marques de Vodka : appréciation lucide du risque de confusionL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 4, p.5/n° 113z5
Journal articles
hal-04043020v1
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La marque semi-figurative « vente-privée » sauvée par son papillon roseL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 11, p.7/n° 200m3
Journal articles
hal-04040753v1
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Droit au respect de l'œuvre et sonorisation d'une bande-annonce téléviséeL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 8, p.3/n° 200f9
Journal articles
hal-04041374v1
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Caractère distinctif d'un slogan publicitaireL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 3, p.6/n° 113x8
Journal articles
hal-04043044v1
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Originalité de photographies de spectacles vivantsL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 5, p.2/n° 200a2
Journal articles
hal-04042992v1
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Nullité pour dépôt de mauvaise foi prononcée par l'INPIL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 7, p.6/n° 200e8
Journal articles
hal-04041684v1
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Parodie : tableaux représentant Tintin et ses amis dans l'univers d'HopperL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 7, p.2/n° 200e1
Journal articles
hal-04041710v1
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Portée d'une cession de droits sur des photographiesL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 5, p.3/n° 200a3
Journal articles
hal-04041766v1
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Nouvelle victoire des éditeurs de presse contre GoogleL'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2020, 11, p.3/n° 113r6
Journal articles
hal-04043093v1
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Google et le droit voisin des éditeurs de presseRecueil Dalloz, 2019
Journal articles
hal-02435507v1
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Portée de l’usufruit spécial du conjoint survivant en matière de sculptureRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2019
Journal articles
hal-02435504v1
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La légitimité du nouveau droit voisin de l'éditeur et de l'agence de presseLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, HS62, pp.127
Journal articles
halshs-02487504v1
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Lutte contre la contrefaçon et données personnellesDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 02, pp.107
Journal articles
halshs-02227426v1
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Quelle protection juridique pour les créations des robots journalistes ?Communication - Commerce électronique, 2015, 1, p. 14-20
Journal articles
hal-03469740v1
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Les exceptions au droit d'auteur en matière publicitaireLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, 331, p. 528-533
Journal articles
hal-03469736v1
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Les exceptions au droit d’auteur en matière publicitaireLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, n°331
Journal articles
halshs-02267026v1
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Les exceptions au droit d'auteur en matière publicitaireLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, 331, pp.528
Journal articles
halshs-02449041v1
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Quelle protection juridique pour les créations des robots journalistes ?Communication - Commerce électronique, 2015
Journal articles
halshs-02267021v1
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Les obligations contractuelles de faire à caractère personnelRevue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2012, n°3/4, pp.113-131
Journal articles
halshs-02267041v1
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Service public et créations intellectuellesRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2008
Journal articles
hal-01306326v1
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L'intangibilité de la jurisprudence en matière de promesse unilatérale de venteLes Petites Affiches, 2008
Journal articles
hal-01306324v1
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Les exceptions à des fins de recherche et d'enseignement, la consécration ?Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, supplément au nº 25
Journal articles
hal-01308315v1
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L'autorité de la chose jugée d'une décision d'admission d'une créance à la procédure collectiveRevue des procédures collectives civiles et commerciales, 2002
Journal articles
hal-01308321v1
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Le droit de location et la structure des droits patrimoniaux : la théorie du droit de destination bousculéeRecueil Dalloz, 2002, 29, pp.2322
Journal articles
halshs-02206602v1
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Commentaire de l'arrêt de la Cour d'appel d'Angers du 8 janvier 2001, Castorama c/ LoiseauRevue juridique de l'Ouest , 2002, 1
Journal articles
hal-01308350v1
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30 ans de droits voisins du droit d’auteur : ces chers voisins ?colloque 30 ans de l’IRDP, Nantes université, Dec 2022, Nantes, France
Conference papers
hal-04037140v1
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Est-ce à Google de financer la pressePetit séminaire critique DCS, université de Nantes, Mar 2021, Nantes, France
Conference papers
hal-04037161v1
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L'exécution forcée en natureRéforme du droit des obligations, journée d'étude IRDP, Sep 2016, Nantes, France
Conference papers
halshs-02267060v1
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La fixation des dommages-intérêts en matière de contrefaçonAutour de l’action en contrefaçon, Université de Nantes, 2012, Nantes, France
Conference papers
hal-01305750v1
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Fiches de Droit de la propriété intellectuelleEllipses, 276 p., 2021, Fiches, 978-2-340-06143-9
Books
hal-04029972v1
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Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisinsLGDJ, 2004, 2-275-02575-8
Books
hal-01304486v1
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Titulaires du droit d'auteur, Règles générales (CPI, art. L113 à L. 113-7)Jurisclasseur, Propriétés littéraire et artistique, Lexisnexis, 2020
Book sections
hal-03454864v1
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Le droit de reproductionJuris-Classeur, Propriété littéraire et artistique, Fasc. n° 1246, Lexisnexis, 2019
Book sections
hal-03438323v1
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Le droit de reproductionJuris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fascicule 1246, LexisNexis, 2015
Book sections
halshs-02267062v1
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Droit d'auteur et corps humain : le corps comme support d'une oeuvre de l'espritMélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp. 519, 2014, 978-2-7110-1858-1
Book sections
hal-01395530v1
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Droit d’auteur et corps humain : le corps humain comme support d’une œuvre de l’esprit.Mélanges en l'honneur du Professeur André Lucas, LexisNexis, 2014
Book sections
hal-01305747v1
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V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1185 : Objet du droit d'auteur. – Titulaires du droit d'auteur. Règles générales (CPI, art. L. 113-1 à L. 113-7)JurisClasseur Civil Annexes, 2021, 62 p
Dictionary entry
hal-03476788v1
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V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1135 : Objet du droit d'auteur. – Œuvres protégées. Règles générales (CPI, art. L. 112-1 et L. 112-2)JurisClasseur Civil Annexes, 2021, 65 p
Dictionary entry
hal-03476821v1
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V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1246 : Droits des auteurs. – Droits patrimoniaux. – Droit de reproduction (CPI, art. L. 122-3)JurisClasseur Civil Annexes, 2021, 74 p
Dictionary entry
hal-03476752v1
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Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique[Rapport de recherche] Université de Nantes. 2005
Reports
halshs-01218922v1
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