Benoit chaffois Agrégé des facultés de droit - Professeur de droit privéProfessor of private law

Identifiants chercheurs

IdHAL :

benoit-chaffois

IdRef :

196948991

VIAF :

119148933443154301044

Présentation

LISTE DES ACTIVITES SCIENTIFIQUES

THESE

La plus-value (Étude juridique), LGDJ, tome 607, 2021. Prix de thèse de l’université Paris 1, prix de publication LGDJ.Thèse sélectionnée pour une publication en version numérique (2023).

OUVRAGES

À paraître – Droit des biens, Lexbase éditions ; Droit des contrats spéciaux (B. Bourdelois, B. Chaffois), Mémento, Dalloz.

2018 – ActuelDéontologie de la profession d'avocat (dir. T. Revet, Collectif), 2026, LGDJ-Lextenso, 9ème éd. EFB, coll. « La bibliothèque de l’avocat » ;Déontologie de la profession d'avocat (dir. T. Revet, Collectif), 2025, LGDJ-Lextenso, 8ème éd. EFB, coll. « La bibliothèque de l’avocat » ;Déontologie de la profession d'avocat (dir. T. Revet, Collectif), 2024, LGDJ-Lextenso, 7ème éd. EFB, coll. « La bibliothèque de l’avocat » ;Déontologie de la profession d'avocat (dir. T. Revet, Collectif), 2023, LGDJ-Lextenso, 6ème éd. EFB, coll. « La bibliothèque de l’avocat » ;Déontologie de la profession d'avocat (dir. T. Revet, Collectif), 2022, LGDJ-Lextenso, 5ème éd. EFB, coll. « La bibliothèque de l’avocat » ;Déontologie de la profession d'avocat (dir. T. Revet, Collectif), 2021, LGDJ-Lextenso, 4ème éd. EFB, coll. « La bibliothèque de l’avocat » ;Déontologie de la profession d'avocat (dir. T. Revet, Collectif), 2020, LGDJ-Lextenso, 3ème éd. EFB, coll. « La bibliothèque de l’avocat » ;Déontologie de la profession d'avocat (dir. T. Revet, Collectif), 2019, LGDJ-Lextenso, 2ème éd. EFB, coll. « La bibliothèque de l’avocat » ;Déontologie de la profession d'avocat (dir. T. Revet, Collectif), 2018, LGDJ-Lextenso, 1er éd. EFB, coll. « La bibliothèque de l’avocat ».

ARTICLES

2026 – L’opposabilité graduée du secret professionnel des avocats, Lexbase Avocats, n°368, Avril 2026 ; La déontologie des avocats confrontées à l’intelligence artificielle générative, Lexbase Avocats, n°365, Janvier 2026 ; La fiducie sûreté de droits sociaux, Droit des sociétés, n°2, févr. 2026. ; L’évolution de la notion de vulnérabilité en droit civil, Droit des sociétés, n°1, janv. 2026 .2024 – L’acceptation tacite de la convention d’honoraires, Lexbase Avocats, n°353, 5 décembre 2024 ; Avantages matrimoniaux, où est la logique ? - Réflexions croisées à propos de la proposition de réforme de l’article 265 du Code civil, (Co. L. Gaschignard), Lexbase droit privé, 21 mars 2024.2023 – Le champ contractuel, Recueil Dalloz, juin 2023, n° 26, 1323 ; « La déontologie des avocats à l’ère du numérique », Lexbase avocats, numéro spécial Lexbase avocats, juin 2023.2021 – « Avocat rédacteur d’actes et conflit d’intérêts », Lexbase avocats, n°320, 2 décembre 2021.2021 – “« La personne numérique », Partie II, La personne, objet numérique “, RLDI, n°277, Janv. 20212020 – “« La personne numérique », Partie I, La personne, sujet numérique “, RLDI, n°276, Déc. 2020

COMMENTAIRES

2025 – B. Chaffois, J. Laurent, « L'acquisition par accession par incorporation est contraire au droit de propriété de l'indivisaire n'y ayant pas consenti », D. 2025 p.1775, com. sous : Cass. 3e civ., 7 mai 2025, n° 24-15.027 ; « Servitude du père de famille et communauté : « Cachez ce père que je ne saurais voir ! », com. sous : Cass. 3e civ., 27 fevr. 2025, n° 23-10.658, D.2025.1153 ; « Accès dérogatoire à la profession d’avocat : assouplissement des critères posés par l’article 98, 3° du décret du 27 novembre 1991 », com. sous : Cass. 1re civ., 19 mars 2025, 23-19.915, Revue internationale de la compliance et de l’éthique des affaires, Juin 2025, n° 3, p. 24 et s.

2024 – « Le secret professionnel de l’avocat du conseil et de la défense … sans le conseil ? », note sous : Cass. crim. 24 septembre 2024, n° 23-84.244, D. 2024.1986 ; « Secret professionnel des avocats : vers une protection renforcée des activités de conseil ? », note sous : CJUE, 26 septembre 2024, n° C-432_23, Lexbase avocats, novembre 2024 ; « La plus-value industrielle, Acte III : accroissement des acquêts nets par la plus-value industrielle en régime de participation aux acquêts », D. 2024. 457, com. sous : Cass 1re civ 13 décembre 2023, n° 21-25.554 ; Focus : &quot; Le personnel d'un cabinet d'avocat est-il aussi soumis au secret professionnel ? &quot;, Lexbase avocat, 1re févr. 2024, n°344.

2023 – « Compétence du juge de l’honoraire en matière de contrôle des clauses abusives », Lexbase avocats n°332, 5 janvier 2023, com. sous : Cass. civ. 2, 27 octobre 2022, n° 21-10.739 ; « La clause fixant les honoraires d’un avocat sur la base d’un tarif horaire, sans autre précision, n’est ni claire ni compréhensible », Lexbase Avocats, Février 2023, n°333, com. sous : CJUE, 12 janvier 2023, aff. C-395/21, D.V.

2022 – « Même en cas de dessaisissement, le versement de l’honoraire de résultat dépend de l’obtention du résultat », Lexbase avocats n°328, 1re septembre 2022, com. sous : Cass. civ. 2ème, 16 juin 2022, n° 20-21.473. – « L’illicéité du contrat conclu en violation d’une règle déontologique », Lexbase avocats, n°325, 5 mai 2022, com. sous : Cass. 1re civ., 6 avr. 2022, n° 21-12.045. – « Honoraire de résultat conclu avec un client sous tutelle, limite et sanction disciplinaire », Lexbase avocats, n°327 du 7 juillet 2022, com. sous : Cass, 1re civ. 16 mars 2022, n°20-12.866

2020 – « Les errements de la contribution aux charges du mariage », D. 2020.60., com. sous : Cass. 1re civ., 03 oct. 2019, n°18-20.828.

2019 – « Communauté entre époux : nature de l'indemnité compensant une perte de revenus et absence d'appauvrissement de l'épouse bénévole », D. 2019. 1695, com. sous : Cass. 1re civ. 17 avr. 2019, n°18-15.486.

CHRONIQUES

2026 - Cass. com., 17 décembre 2025, n° 24-12.019, chronique de droit patrimonial, Lexbase Famille Patrimoine Personnes (Dir. C. Boërio, B. Chaffois, J. Laurent), févr. 2026, n°13 ; Cass. com., 26 novembre 2025, n° 25-11.757, chronique de droit patrimonial, Lexbase Famille Patrimoine Personnes (Dir. C. Boërio, B. Chaffois, J. Laurent), févr. 2026, n°13 ; Cass. civ. 3, 27 février 2025, n° 23-10.658, chronique de droit patrimonial, Lexbase Famille Patrimoine Personnes (Dir. C. Boërio, B. Chaffois, J. Laurent), févr. 2026, n°13 ; Cass. civ. 3, 16 octobre 2025, n° 23-22.845, chronique de droit patrimonial, Lexbase Famille Patrimoine Personnes (Dir. C. Boërio, B. Chaffois, J. Laurent), févr. 2026, n°13 ; Cass. civ. 1, 12 juin 2025, n° 25-70.009, chronique de droit patrimonial, Lexbase Famille Patrimoine Personnes (Dir. C. Boërio, B. Chaffois, J. Laurent), févr. 2026, n°13.

2021 – Com. Rapports Clavel-Haeri, Perben, Les petites affiches, Chronique de déontologie du barreau et du notariat, (Dir. Th. Revet), Les petites affiches, juillet-Aout 2021, n°201a7

2018 - Com. Cass. 1re civ., 11 mai 2017, n°16-13.669 , Les petites affiches, Chronique de déontologie du barreau et du notariat (Dir. Th. Revet), 15 juin 2018, n° 137f7, p. 11, ISSN : 0-999-2170

Com. Cass. 2e civ., 6 juill. 2017, n°16-15.299, Les petites affiches, Chronique de déontologie du barreau et du notariat (Dir. Th. Revet), 15 juin 2018, n° 137f7, p. 11, ISSN : 0-999-2170

Com. Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n°16-19.083, Les petites affiches, Chronique de déontologie du barreau et du notariat (Dir. Th. Revet), 15 juin 2018, n° 137f7, p. 11, ISSN : 0-999-2170,

Com. article 10 du décret n° 2005-790 du 12 juillet 2005 , Les petites affiches, Chronique de déontologie du barreau et du notariat (Dir. Th. Revet), 15 juin 2018, n° 137f7, p. 11, ISSN : 0-999-2170

Com. Cass. 2e civ., 18 mai 2017, n° 16- 18.294, Les petites affiches, Chronique de déontologie du barreau et du notariat (Dir. Th. Revet), 15 juin 2018, n° 137f7, p. 11, ISSN : 0-999-2170.

Com. Cass. 2e civ., 11 janv. 2018, n° 17-20.259, Les petites affiches, Chronique de déontologie du barreau et du notariat (Dir. Th. Revet), 15 juin 2018, n° 137f7, p. 11, ISSN : 0-999-2170.

Com. Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n°16-24.043, Les petites affiches, Chronique de déontologie du barreau et du notariat (Dir. Th. Revet), 15 juin 2018, n° 137f7, p. 11, ISSN : 0-999-2170.

Com. Cass. 2e civ., 23 nov. 2017, n°16-25.120, Cass 2e civ., 26 oct. 2017, n°16-23.599, Les petites affiches, Chronique de déontologie du barreau et du notariat (Dir. Th. Revet), 15 juin 2018, n° 137f7, p. 11, ISSN : 0-999-2170.

2013 – 2016: Droit et Patrimoine - Chronique de déontologie du barreau et du notariat (Dir. Th. Revet, ed. Lamy) : ISSN : 1165-4074

Droit et Patrimoine, 2013, n° 224, n° 223 ,

Droit et Patrimoine, 2014, n° 233, n°240,

Droit et Patrimoine, 2015, n°250

Droit et Patrimoine, 2016, n°261, n°267

ÉDITORIAL

2026 : « Make experts great again ? », D. 2026. 972025 : Courage, D. 2025. 1785

CODES

2016 – Actuel : Code de déontologie du barreau de Paris (dir. Th. Revet), collectif, ed. Dalloz, ISBN : 978-2-247-18293-0 / 978-2-247-17438-6 / 9782247167715Ce code est publié chaque annéeCe code fait l’objet d’une publication annuelle.2015 : Code de l’avocat (Collectif, ed. Dalloz), ISBN : 978-22471381422011 à 2015 : Code de déontologie du barreau de Paris (dir. Th. Revet, collectif, ed. Lamy)

COLLOQUES

28 mai 2026 : L’avoir numérique, Colloque Dijon24 avril 2026 : Présentation de la loi du 23 février 2026 relative à la confidentialité des consultations des juristes d'entreprise, Colloque Lyon 3 (Dir. J.-C. Roda, R. Amaro)12 février 2025, Droit et intelligences artificielles, Propos introductifs, Université Le Havre Normandie, Dir. P. Capelle.23 octobre 2025, La fiducie sûreté de droits sociaux, Amiens, Dir. M. Blondel.18 juin 2025. IA juridique : quels enjeux de souveraineté pour notre droit ?, CNB, Paris.25 mars 2025. L’évolution de la notion de vulnérabilité, univ. Lille, colloque les vulnérabilités en droit des affaires, dir. S. Farges.2 juin 2022. Co-organisateur du colloque, « Les déontologies à l’ère du numérique », Cergy, 2 juin 2022 ; Publication des actes du colloque : numéro spécial Lexbase avocats, mai 2023

CONFERENCES

9 avril 2026. &quot;La blockchain : un système juridique autonome ? la perspective du droit des biens&quot; in Le droit à l’aune de la post-modernité, P. Barban, V. Monneret, dir. B. Chaffois, Le Havre.4 février 2026. La post-modernité, in Le droit à l’aune de la post-modernité, A. Le Marchand, G. Larchet, dir. B. Chaffois, Le Havre.15 octobre 2025. Use and Misuse of Generative AI by Legal professionals (Conférence en anglais interventions de B. Chaffois, A. Conley).6 mars 2025. Les migrations maritimes (Dir. B. Chaffois, CERMUD, Interventions de C. Genonceau, Y. Pisani, Université du Havre)22. nov. 2022. De l’intelligence artificielle à l’intelligence juridique : la technologie au service du droit ? (Dir. B. Chaffois, LEJEP, 22. nov. 2022, Université de Cergy-Pontoise)

PROJETS

2025 à 2027 - Porteur (volet université du projet LEA), dans le cadre d’un consortium composé d’industriels et d’un cabinet d’avocat ayant pour objectif la création d’une intelligence artificielle juridique. Ce projet a été financé par la BPI, dont environ cent cinquante mille (150.000) euros pour le laboratoire de recherche (CERMUD) ayant permis l’embauche d’un post-doctorant sur un an et demi.

Publications

Article dans une revue (18)

Make experts great again ? Benoît Chaffois Recueil Dalloz, 2026, 03, pp.97 Article dans une revue halshs-05478522v1
Servitude du père de famille et communauté : « Cachez ce père que je ne saurais voir ! » Benoît Chaffois Recueil Dalloz, 2025, 23, pp.1153 Article dans une revue halshs-05129366v1
L'acquisition par accession par incorporation est contraire au droit de propriété de l'indivisaire n'y ayant pas consenti Benoît Chaffois,Julien Laurent Recueil Dalloz, 2025, 36, pp.1775 Article dans une revue halshs-05316075v1
Le secret professionnel de l'avocat du conseil et de la défense… sans le conseil ? Benoît Chaffois Recueil Dalloz, 2024, 40, pp.1986 Article dans une revue halshs-04787304v1
La plus-value industrielle, Acte III : accroissement des acquêts nets par la plus-value industrielle en régime de participation aux acquêts Benoît Chaffois Recueil Dalloz, 2024, 09, pp.457 Article dans une revue halshs-04486783v1
La clause fixant les honoraires d’un avocat sur la base d’un tarif horaire, sans autre précision, n’est ni claire ni compréhensible Benoît Chaffois Lexbase Avocats, 2023, n°333 Article dans une revue hal-04840047v1
La déontologie des avocats à l'ère du numérique Benoît Chaffois Lexbase Avocats, 2023, n° spécial Article dans une revue hal-04839850v1
Le champ contractuel Benoît Chaffois Recueil Dalloz, 2023, n°26, pp.1323 Article dans une revue hal-04837286v1
Compétence du juge de l’honoraire en matière de contrôle des clauses abusives Benoît Chaffois Lexbase Avocats, 2023, n°332 Article dans une revue hal-04840022v1
Même en cas de dessaisissement, le versement de l’honoraire de résultat dépend de l’obtention du résultat Benoît Chaffois Lexbase Avocats, 2022, n°328 Article dans une revue hal-04840081v1
Honoraire de résultat conclu avec un client sous tutelle, limite et sanction disciplinaire Benoît Chaffois Lexbase Avocats, 2022, n°327 Article dans une revue hal-04840133v1
L’illicéité du contrat conclu en violation d’une règle déontologique Benoît Chaffois Lexbase Avocats, 2022, n°325 Article dans une revue hal-04840102v1
Avocat rédacteur d’actes et conflit d’intérêts Benoît Chaffois Lexbase Avocats, 2021, n°320 Article dans une revue hal-04839870v1
La personne numérique- partie 2 Benoît Chaffois Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2021, n°277 Article dans une revue hal-04839974v1
La personne numérique - Partie 1 Benoît Chaffois Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2020, n°276 Article dans une revue hal-04839951v1
Les errements de la contribution aux charges du mariage Benoît Chaffois Recueil Dalloz, 2020, 01, pp.60 Article dans une revue halshs-03037255v1
Communauté entre époux : nature de l'indemnité compensant une perte de revenus et absence d'appauvrissement de l'épouse bénévole Benoît Chaffois Recueil Dalloz, 2019, 30, pp.1695 Article dans une revue halshs-03037123v1
Changement d’avocat devant la chambre de l’instruction à l’occasion de la remise du mémoire : l’évitement des formalité. Déontologie du barreau et du notariat. Déontologie des professions juridiques Benoît Chaffois,Julien Laurent,Sarah Vanuxem,Thierry Revet Droit & Patrimoine, 2014, pp.75-78 Article dans une revue hal-01108854v1

Ouvrages (3)

Déontologie de la profession d'avocat Benoît Chaffois,Thierry Revet LGDJ éditions, 2023 Ouvrages hal-04808530v1
Code de déontologie du barreau de Paris Benoît Chaffois,Thierry Revet Dalloz, 607, 2023 Ouvrages hal-04808681v1
Code de Déontologie des avocats, Ordre des avocats de Paris Sarah Vanuxem,Thierry Revet,Benoît Chaffois,Julien Laurent Lamy, pp.874, 2014 Ouvrages halshs-00727334v1

Autre publication scientifique (1)

Code de déontologie Sarah Vanuxem,Thierry Revet,Julien Laurent,Benoît Chaffois 2013 Autre publication scientifique halshs-00858014v1