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Benoît GRIMONPREZ

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Presentation

· **Ouvrages individuels** \- *Le droit de l’eau en milieu rural*, Ed. La France Agricole, mai 2021, 300 pages. \- *Le droit de préemption de la SAFER*, LexisNexis, 2016 : manuel universitaire et pratique, 240 pages. \- *De l’exigibilité en droit des contrats*, Thèse, LGDJ, Collection de la Faculté de droit de Poitiers, 2006. · **Ouvrages co-écrits** \- B. Grimonprez, C. Hermon et I. Doussan, *Production agricole et droit de l’environnement*, LexisNexis 2020. \- B. Grimonprez, P. Blanc et D. Potier, *La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière*, Fondation Jean Jaurès et Planet A, 2019 : essai, 95 pages. \- B. Grimonprez et H. Bosse-Platière, *Guide de l’agriculture et de la forêt*, avec la collaboration de B. Travely et F. Collard, LexisNexis, 2018 : traité théorique et pratique, 1260 pages. \- Avec H. Bosse-Platière, F. Collard, T. Tauran et B. Travely, *Droit rural : Entreprise agricole, Espace rural, Marché agricole*, LexisNexis, 2013. · **Directions d’ouvrages** <a name="_Hlk863777"></a>*- La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit,* avec R.-J. Aubin-Brouté, PU de Poitiers, 2021. *- Les accessoires de l’immeuble*, avec C. Coutant Lapalus, n° spécial La Semaine juridique Notariale et immobilière, nov. 2018, n° 1334-1342. *- La réforme du droit foncier rural : demander l’impossible,* LexisNexis, 2018. \- *Le droit des biens au service de la transition écologique*, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2018. \- *Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques,* (avec D. Rochard), LGDJ, janvier 2016. · **Articles dans des revues** \- Avec C. Gauthier et C. Choquette, « La régulation de l’effet érosif du batillage au Canada et en France », à paraître Revue de droit de Mc Gill, 2022 : 116 000 signes. \- « La performance environnementale dans les politiques agricoles », Agridroit, dossier spécial, juin 2022 : 45 000 signes. \- Avec J. Jacquez, « Politiques de sortie des pesticides : quels outils juridiques d’accompagnement financier des agriculteurs ?, Revue de droit rural, avril 2022, Etude 16. \- « Les rapports agriculture-nature dans le champ littéraire », « Revue Droit et littérature » n° 6, 2022, p. 149, éd. Lextenso, numéro spécial « A travers champs ». \- « Alternatives aux pesticides conventionnels : les voies de la normalisation », 2ème partie, Droit de l'environnement 2022, pp.84. \- « Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant », in Annuario di diritto comparato e di studi legislative, 2021, vol. XII, p. 231. \- « Pétrole contre nourriture : décryptage à chaud de la loi « Climat » », Agridroit, 5 sept. 2021 : 40 000 signes. \- Avec A. Vialatte, A. Tibi, A. Alignier, et al.., « Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes : A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects », dans *Advances in Ecological Research*, 2021. \- « La normativité des alternatives aux pesticides », `1re partie, Droit de l’environnement 2021, p. 393 : 40 000 signes. \- « La grande exploitation dans la course au foncier en aire urbaine », Métropolitique, 2022 : 11 000 signes. \- « Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie », Droit de l’environnement mai 2021, p. 186 : 35 000 signes. \- Avec I. Bouchema, « Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ? », Droit de l’environnement, janv. 2021, p. 9 : 32000 signes. \- « Le foncier agricole, à la croisée des autres usages », Etudes foncières n° 177, 2020, p. 8 : 18 000 signes. \- « Usages agricoles de l’eau : l’apologie juridique des communs », Revue de droit rural 2020, Etudes 32 : 35000 signes. \- « Statut des baux ruraux : reculer pour mieux réformer », Dict. perm. Entr. agr., Bull. Sept. 2020, p. 1 : 22000 signes. \- Avec I. Bouchema, « Pesticides et riverains : l’impossible conciliation ? », JCP éd. G, Etude 174 et Revue de droit rural 2020, Etude 3. \- « Le stockage agricole de l’eau : l’adaptation idéale au changement climatique ? », Revue juridique de l’Environnement 2019/4, p. 751. \- « L’agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres ? », Revue de droit rural 2019, Etude 18. \- Avec A. De Lombardon), « Les freins juridiques à la transition agro-écologique », Revue Pour 2018/2, p. 279. \- Dossier spécial, « Présentation de la loi « Egalim » », Dict. perm. Entr. agr., décembre 2018. \- Avec N. Brangier, « La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante », Dict. perm. Entr. agr., Bull. oct. 2018, p. 1. \- Avec H. De Ferrière, « Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation », Dict. perm. Entr. agr., Bull. sept. 2018, p. 1. \- « La concentration des terres agricoles dans le collimateur de l’Union européenne », Dict. perm. Entr. agr., Bull. févr. 2018, p. 6. \- « Réparer le vivant : éthique de la compensation », Revue juridique de l’environnement vol. 42/4, 2017, p. 681. \- « La transmission de l’entreprise agricole en société », Dr. et Patr. n° 272, sept. 2017. \- « Semences agricoles : la tragédie d’un bien commun », Revue de droit rural 2017, Etude 31. \- « Nouvelle utopie foncière : <a name="_Hlk45887794"></a>pour une autre régulation de la maîtrise du foncier », Revue de droit rural 2017, Etude 11. \- « La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales », JCP éd. N 2017, 1141. \- « Le bail rural étreint par le contrôle administratif des structures », Solutions notaires hebdo, n° 2, 21 sept. 2017. \- « L’incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux » : colloque Les 70 ans du statut du fermage, Mâcon 17 juin 2016, in Revue de droit rural, janv. 2017, Dossier 4. \- « SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement », Dict. perm. Entr. agr. 2017, Bull. n° 506, avril 2017 p. 1. \- « Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité », Revue de droit rural, janv. 2017, Etude 1. \- « La compensation écologique d’après la loi biodiversité », Dr. et Patr., nov. 2016, p. 22. \- Avec H. Bosse-Platière, « La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats », JCP éd. N 2016, 1295. \- Avec N. Reboul-Maupin, « L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée », D. 2016, p. 2074. \- Avec S. De Los Angeles, « L’ère nouvelle des autorisations de plantation », Dict. perm. Entr. agr., Bull. janv. 2016, p. 1. \- « Les prises de participation sociétaire dans la lumière du contrôle des structures », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. déc. 2015, p. 1. \- « Contrôle des structures des exploitations agricoles : l’avenir conté par le menu », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. septembre 2015, p. 1. \- « Petite théorie des copreneurs à bail rural », Rép. Defrénois nov. 2015, p. 1113, Colloque Rennes, 5 avr. 2015. \- « La fonction environnementale de la propriété », RTD civ. 2015/3, p. 539. \- « La transition agro-écologique », Revue de droit rural nov. 2015, Dossier n° 25, Rapport de synthèse du colloque de l’Institut international des vins de Champagne, 4 déc. 2014. \- « L’avenir des structures d’exploitation. A propos de la loi d’avenir pour l’agriculture du 13 octobre 2014 », Revue Droit et ville janv. 2015, n° 78, Colloque Toulouse, 27 juin 2014. \- « Le notaire et le contrôle des structures : l’appel du devoir », Rép. Defrénois 30 août 2014, n° 15-16, p. 811, Colloque Rennes, 4 avr. 2014. \- « La coexploitation agricole », in Mélanges R. Le Guidec, LexisNexis, 2014, p. 673. \- « L’indivisibilité du bail rural », *Revue de droit rural* 2013, Etude 15. \- « L'accès au juge des associations de protection de la nature », in *L'accès au juge*, Bruylant, 2013, p. 292. \- « Préservation des milieux naturels », in *Sécuriser des engagements environnementaux*, Ministère de l'écologie, Commissariat général au développement durable, Etudes et documents, n° 82, avr. 2013, p. 7. \- « Le voisinage à l'aune de l'environnement », in *Variations sur le thème du voisinage*, PUAM, 2012, p. 141. \- « Contrats et servitudes : instruments de protection des espaces naturels et agricoles », Droit et Patrimoine juillet-août 2012, p. 56, Colloque du Conseil supérieur du Notariat, Paris, 30 janv. 2012. \- « Semences de ferme : l'agriculteur face aux droits de propriété intellectuelle », in *La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques*, Economica, 2012, p. 227, Colloque Angers, 17 nov. 2011. \- « La résiliation judiciaire des baux ruraux », Droit et Procédures, déc. 2012, p. 62, Colloque Poitiers, 8 juin 2012. \- « Les fermes solaires ou éoliennes en milieu rural », Env. et dév. durable 2011, Dossier, n° 4, Colloque Corte, 28 mai 2010. \- « Relations commerciales agricoles : l'aube de la contractualisation », *JCP éd. E*, 2010, 1771. \- « La vulnérabilité des distributeurs intégrés », in *Le droit à l'épreuve de la vulnérabilité*, Bruylant, 2010, p. 217. \- « La cession de l'énergie photovoltaïque », in *Agriculture et photovoltaïque : un droit entre ombre et lumière*, Coll. de la faculté de droit de Poitiers, 2010, p. 215, Colloque Poitiers, 4 et 5 févr. 2010. <a name="_Hlk865010"></a>- « Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales », Revue des sociétés 2009, p. 715. \- « Le nouveau visage de la prescription en droit des affaires », Lamy Droit des affaires nov. 2009, p. 51. \- « La mort subite du contrat de coopération commerciale », Revue Contrat, Concurrence, Consommation 2009, Etude 1. \- « La part personnelle des servitudes réelles », Petites Affiches, 5 mars 2008, p. 6. · **Chapitres d’ouvrages** \- « Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux », in *L’offre de réforme des contrats spéciaux,* Dalloz, Thèmes et commentaires, 2021, p. 275 : 35 000 signes. \- « Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ? », in *Zéro pesticides,* éditions Quae, 2022, p. 201 : 35 000 signes. \- « L’éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ? », in *L’éthique à l’épreuve de la crise,* Ed. L’Epitoge, 2021 : 42 000 signes. \- « Droit privé des biens : pour de réels apports en nature », in *L’apport du droit privé à la protection de l’environnement*, Mare et Martin, 2022 : 33 000 signes. \- « La relocalisation des systèmes alimentaires : le levier du droit de l’entreprise », in *La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit* (dir. B. Grimonprez et R.-J. Aubin-Brouté), LGDJ, 2021, p. 71 : acte de colloque, 47 000 signes. \- « La cession de droits réels démembrés », in Les recodifications du droit de la vente en Europe (dir. Boucard H., Lete J., Pazos R., Savaux É. et Shütz R.-N), PU Poitiers, 2021 : 45 000 signes. \- « Le bien-être des animaux d’élevage : mythe ou réalité juridique ? », Université d’été de la faculté de droit de Poitiers 2019, in *Les animaux,* LGDJ, 2020. \- « Eau et agriculture : mariage sous le régime de la communauté », in *Les biens communs en agriculture*, LexisNexis, 2020, p. 83, actes de colloque. \- « Commentaire des livres V et VI », in Code rural et de la pêche maritime, (dir. H. Bosse-Platière), LexisNexis, édition 2020 (depuis l’édition 2014). \- « Le droit de propriété à l’ère du changement climatique » : colloque *Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?*, Lyon, 2019, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2019, p. 243. \- « La terre : un bien hors du commun », in *La réforme du droit foncier rural : demander l’impossible* (dir. B. Grimonprez), LexisNexis, 2018. \- « La réparation du dommage environnemental », in *La responsabilité environnementale*, Séminaire européen du GRERCA, Larcier, 2018, p. 335, actes de colloque. \- « Les accessoires naturels des fonds ruraux » : colloque *Les accessoires de l’immeuble*, Dijon, 6 avr. 2018, in Revue de droit rural 2018, Etude 19 et JCP N 2018, 1336. \- « Les biens nature : précis de recomposition juridique », in *Le droit des biens au service de la transition écologique*, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2018, p. 13, recherche collective. \- « Coopératives » et « Zones humides », in *Dictionnaire de la transition écologique*, Ed. Varennes, 2018, recherche collective. \- « La valorisation de l’exploitation agricole : totem et tabou », in Mélanges F. Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017, p. 340. \- « Sol », « Semences », « Infrastructures agro-écologiques », « Troubles de voisinage », « Voisins », in *Dictionnaire des biens communs*, sous dir. de F. Orsi, M. Cornu et J. Rochfeld, PUF, 2017. \- « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in *Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques*, LGDJ, Collection de la faculté de droit de Poitiers, 2016, p. 185, actes de colloque, 55 000 signes. \- « L’enseignement du droit rural au XXIème siècle », in *Mélanges F. Hervouët*, LGDJ, 2015, p. 585.

Publications

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Acclima Terra

Alain Dupuy , Marie-Pierre Ellies-Oury , Daniel Compagnon , Lionel Alletto , Xavier Barat
Editions Acclima Terra, Cahier n°4, 68 p., 2024, 978-2-9574665-4-2
Books hal-04477793v1

Protéger les cultures par la diversité végétale

Anaïs Tibi , Vincent Martinet , Aude Vialatte , Audrey Alignier , Valérie Angeon
éditions Quae, 132p., 2023, Matière à débattre et décider, 978-2-7592-3732-6. ⟨10.35690/978-2-7592-3733-3⟩
Books hal-04191565v1

La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit

Benoît Grimonprez , Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Presses universitaires juridiques de Poitiers, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers (ISSN 2259-6623), 151 p., 2021, 978-2-38194-009-0
Books hal-03254582v1

Le droit de l'eau en milieu rural

Benoît Grimonprez
Éditions France Agricole, 235 p., 2021, Agridécisions, 978-2-85557-734-0
Books hal-03239534v1

Production agricole et droit de l’environnement

Isabelle Doussan , Carole Hermon , Benoît Grimonprez
LexisNexis, 523 p., 2020, Droit & professionnels. Droit de l'environnement, 978-2-7110-3462-8
Books halshs-03046595v1
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La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière

Dominique Potier , Pierre Blanc , Benoît Grimonprez
Fondation Jean-Jaurès, 90 p., 2019, 978-2-36244-123-3
Books hal-02156695v1

Le droit des biens au service de la transition écologique

Benoît Grimonprez
Dalloz, 168p., 2018, Thèmes et commentaires, 978-2-247-17788-2
Books hal-01801451v1

Guide de l'agriculture et de la forêt - 2018-2019

Hubert Bosse-Platière , Benoît Grimonprez
LexisNexis, 1192p., 2018, Les Guides, 978-2-7110-2899-3
Books hal-01801384v1

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible

Benoît Grimonprez
Benoît Grimonprez. LexisNexis, 212p., 2018, 978-2-7110-3048-4
Books hal-01866083v1
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Les droits de préemption de la SAFER

Benoît Grimonprez
LexisNexis, 157 p., 2016, Droit & professionnels, 978-2-7110-2658-6
Books hal-01544134v2

Droit rural

Hubert Bosse-Platière , Fabrice Collard , Benoît Grimonprez , Thierry Tauran , Benjamin Travely
LexisNexis, pp.778, 2013, Droit & Professionnels / Droit rural, 978-2-7110-1789-8
Books hal-01887384v1

De l'exigibilité en droit des contrats

Benoît Grimonprez
LGDJ; Université de Poitiers, 491 p., 2007, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2-275-03094-8
Books hal-01550458v1

Les « nourritures terrestres » vues du ciel de la loi Climat

Benoît Grimonprez
Laurent Abadie; Camille Drouiller; Arnaud Lecourt. La loi climat et résilience du 22 août 2021 : état des lieux et perspectives, LexisNexis, inPress, 978-2-7110-4014-8
Book sections hal-04328977v1
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Radicalement votre

Benoît Grimonprez
Travers d'esprit, inPress
Book sections hal-03927631v2
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Gouverner les pesticides par l'agroécologie. Enjeux de politique juridique.

Benoît Grimonprez
Les pesticides saisis par le droit. Regards pluridisciplinaires, pp.1-25, inPress
Book sections hal-04164762v1

La compensation écologique

Benoît Grimonprez
AGRIDROIT. Lexis Pratique Agriculture & Forêt, LexisNexis, 2022
Book sections hal-03564430v1

La certification environnementale en agriculture

Benoît Grimonprez
AGRIDROIT. Lexis Pratique Agriculture & Forêt, LexisNexis, 2022
Book sections hal-03564460v1
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Les leviers politiques et organisationnels

Pascale Bazoche , A. Carpentier , Adélaïde Fadhuile , Fabienne Femenia , Cedric Gendre
Florence Jacquet; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, pp.195-227, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6
Book sections hal-03612024v1
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Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ?

Benoît Grimonprez
Florence Jacquet; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, pp.201-205, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6
Book sections hal-03367722v2
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Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides ?

Benoît Grimonprez
Florence Jacquet; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6
Book sections hal-03612833v1
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Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant

Benoît Grimonprez
Les apports du droit privé à la protection de l'environnement, Mare et Martin, 2022
Book sections hal-03132383v3
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Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux

Benoît Grimonprez
L'offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, pp.275, 2021
Book sections hal-03292975v1

Les périmètres de protection des points de captage d'eau potable

Benoît Grimonprez
AGRIDROIT. Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021
Book sections hal-03647929v1

Les conséquences financières de l’expiration du bail rural

Benoît Grimonprez
AGRIDROIT. Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021
Book sections hal-03564437v1
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L'éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ?

Benoît Grimonprez
L'éthique à l'épreuve de la crise, XXXIV, L'Epitoge, pp.249, 2021, L'unité du droit, 979-10-92684-50-6
Book sections hal-03098265v4

Contrôle des structures et statut du fermage

Benoît Grimonprez
AGRIDROIT. Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021
Book sections hal-03564446v1

Code rural et de la pêche maritime - Commentaire des livres V et VI

Benoît Grimonprez
Code rural et de la pêche maritime, Lexisnexis, 2021
Book sections hal-03564416v1
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Relocaliser les systèmes alimentaires : le levier du droit de l'entreprise agricole

Benoît Grimonprez
Faculté de droit de Poitiers. La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, LGDJ, 2021
Book sections hal-02902484v4

Eau et agriculture : mariage sous le régime de la communauté

Benoît Grimonprez
Jean-Baptiste Millard; Hubert Bosse-Platière. Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, AgriDées; LexisNexis, 2020, 978-2-7110-3391-1
Book sections hal-03800505v1
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Le bien-être des animaux d'élevage : mythe ou réalité juridique ?

Benoît Grimonprez
Faculté de droit de Poitiers. Les animaux, Presses Universitaires Juridiques de l’Université de Poitiers, 2020, 978-2-3819-4002-1
Book sections hal-02289635v1
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Le droit au service de la justice foncière du XXIe siècle

Benoît Grimonprez
Dominique Potier; Pierre Blanc; Benoît Grimonprez. La terre en commun : plaidoyer pour une justice foncière, Fondation Jean-Jaurès, 2019, 978-2-36244-123-3
Book sections hal-02916253v1
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Baux ruraux,

Benoît Grimonprez , Jean-Pierre Moreau
JurisClasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2019
Book sections hal-02020333v1
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Coopératives (agricoles)

Benoît Grimonprez
Agathe Van Lang; François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Thomas Bréger. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, pp.257, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7
Book sections hal-01838693v1
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La terre : un bien hors du commun. De l'utopie à la révolution foncière

Benoît Grimonprez
La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4
Book sections hal-02916784v1
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Les biens nature : précis de recomposition juridique

Benoît Grimonprez
Benoît Grimonprez. Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, p. 13-28, 2018, Thèmes et commentaires. Actes, 978-2-247-17788-2
Book sections hal-01801368v2
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La réparation du dommage écologique - Rapport de synthèse du séminaire du GRERCA 2018

Benoît Grimonprez
La responsabilité environnementale, Larcier, p. 345, 2018
Book sections hal-01872969v1
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Zones humides

Benoît Grimonprez
Agathe Van Lang; François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Thomas Bréger. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, p. 848, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7
Book sections hal-01838699v1

Statut du fermage et du métayage. – Champ d'application

Benoît Grimonprez
Jurisclasseur Baux ruraux, Fasc. 110, LexisNexis, 2017
Book sections hal-01802601v1
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La valorisation de l'exploitation agricole : totem et tabou

Benoît Grimonprez
Liber amicorum. Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, pp.413-424, 2017, 978-2-247-17057-9
Book sections hal-01565678v1
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Vers un concept juridique d’agriculture de proximité

Benoît Grimonprez
Benoît Grimonprez; Denis Rochard. Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & Colloques, 979-10-90426-49-8
Book sections hal-01550626v1
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La cession de droits réels démembrés en droit français

Benoît Grimonprez
Javier Lete Achirica; Éric Savaux; Rose-Noëlle Schütz; Hélène Boucard. La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Presses universitaires juridiques de Poitiers; LGDJ Lextenso éditions, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Actes & colloques, 979-10-90426-53-5
Book sections hal-01913088v3
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L’enseignement du droit rural au XXIe siècle

Benoît Grimonprez
Entre les ordres juridiques : Mélanges en l'honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.585-596, 2015, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Mélanges, 979-10-90426-46-7
Book sections hal-01559077v1
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La coexploitation agricole

Benoît Grimonprez
Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, 2014, 978-2-7110-1857-4
Book sections hal-01570960v1
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L'accès au procès civil des associations de défense de l'environnement

Benoît Grimonprez
L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, pp.292-302, 2013
Book sections hal-02176088v1
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LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT

Benoît Grimonprez
Jean-Philippe Tricoire. Variations sur le thème du voisinage, Presse universitaires d'Aix-Marseille, pp.141-160, 2012, 978-2-7314-0813-3
Book sections hal-01574825v1
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Le droit français d'accès à la terre agricole est-il socialement performant ?

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2024, n° 6-7 (dossier 33)
Journal articles hal-04511005v1
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L'arable du futur 2 : le droit des sols agricoles vivants

Benoît Grimonprez
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, inPress
Journal articles hal-04634636v1
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Cadre d'application de l'agrivoltaïsme: pas la lumière à tous les étages!

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2024, Quinzomadaire, pp.1
Journal articles hal-04433938v1
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De l'urgence d'un nouveau contrat social agricole

Benoît Grimonprez
Lettre Un plus Bio, 2024
Journal articles hal-04451944v1
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Demandes d'autorisation d'exploiter concurrentes: le préfet tenu au maintien de l'ordre des priorités?

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, inPress, 2022, pp.comm. 93
Journal articles hal-04234316v1
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Agriculture et sécheresse : la pénurie de droit ?

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2023, 6, pp.Dossier 22
Journal articles hal-03959795v1
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Le droit rural entre déclin et regain. La politique agricole en transition

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2023, août-sept. 2023, pp.14
Journal articles hal-04097843v1

L'agrivoltaïsme à la lumière du droit

Benoît Grimonprez
Actualité juridique Droit administratif, 2023, 22, pp.1168
Journal articles halshs-04139111v1
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Autorisation de prélèvement d’eau pour l’irrigation : le péché de gourmandise

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2023, pp.comm. 69
Journal articles hal-04066812v1

Plan « eau » : la politique des petits tuyaux fera-t-elle les grandes rivières ?

Benoît Grimonprez
The Conversation France, 2023
Journal articles hal-04067914v1
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La définition de la "mégabassine" construite par le juge administratif

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2023, pp.comm. 51
Journal articles hal-04009690v1
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Agrivoltaïsme : et la lumière juridique fut !

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2023, Quinzomadaire (5), pp.1
Journal articles hal-04015262v1
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Réserves de substitution : la justice sanctionne la folie des grandeurs

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2023
Journal articles hal-04333715v1
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Politique de gestion de l'eau : le mieux est l'ami du moins

Benoît Grimonprez
L'Actualité Nouvelle-Aquitaine : science et culture, innovation, 2023, 136, pp.90
Journal articles hal-04162200v1

Agrivoltaïsme : les « champs électriques » désormais mieux définis par la loi

Benoît Grimonprez
The Conversation France, 2023
Journal articles hal-04067933v1
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L'eau d'ici et l'eau de là

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2022
Journal articles hal-03799426v1

Histoires de hautes eaux

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2022, n° 505 (alerte 168)
Journal articles hal-03690670v1
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Politiques de sortie des pesticides : quels outils juridiques d’accompagnement financier des agriculteurs ?

Benoît Grimonprez , Jean Jacquez
Revue de droit rural, 2022, 502, pp.Etude 16
Journal articles hal-04433904v1
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Les biens communs aux portes du Code civil

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2022, n° 499 (Focus n° 1)
Journal articles hal-03455435v1
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« Méga-bassines » : aux sources d’un conflit pour l’eau

Benoît Grimonprez
Analyse Opinion Critique, 2022
Journal articles hal-03670851v1
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Les démembrements de la propriété privée au service de la préservation de l'environnement

Benoît Grimonprez
Solution Notaire Hebdo, 2022, n° 39, p. 21
Journal articles hal-03716034v1
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La performance environnementale dans les politiques agricoles

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2022
Journal articles hal-03662737v1
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« Méga-bassines » : réparer la fracture hydraulique

Benoît Grimonprez
Analyse Opinion Critique, 2022
Journal articles hal-03877406v1
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Les rapports agriculture-nature dans le champ littéraire

Benoît Grimonprez
Revue Droit & Littérature, 2022, 1 (6), pp.87-105. ⟨10.3917/rdl.006.0087⟩
Journal articles hal-03457937v2
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Alternatives aux pesticides conventionnels : les voies de la normalisation

Benoît Grimonprez
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2022, 309, pp.84
Journal articles hal-03594916v1
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La dangerosité non signalée du produit est un vilain défaut

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2021, n° 489 (comm. 1)
Journal articles hal-03105336v2
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Ajuster nos rapports juridiques au vivant

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2021, 3
Journal articles hal-03468775v1
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Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ?

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 296, pp.9
Journal articles halshs-03474376v1
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La normativité des alternatives aux pesticides

Benoît Grimonprez
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, nov. (305), pp.393
Journal articles hal-03410861v2

Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie

Benoît Grimonprez
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 300, pp.186
Journal articles hal-03278301v1
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« Pétrole contre nourriture » : décryptage à chaud de la loi « Climat »

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2021, Quinzomadaire
Journal articles hal-03338576v2
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Pesticides : les enfants empoisonnés, les viticulteurs condamnés

Benoît Grimonprez , Fabienne Terryn
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 297, pp.70
Journal articles hal-03181560v1
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Néonicotinoïdes : 120 jours de plus pour semer !

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 299, pp.154
Journal articles hal-03194704v2

Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes: A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects

A. Vialatte , Anaïs Tibi , Valérie Angeon , Laurent Bedoussac , Frédéric Fabre
Advances in Ecological Research, 2021, Advances in Ecological Research,, 65, pp.133-165. ⟨10.1016/bs.aecr.2021.10.004⟩
Journal articles hal-03477116v1
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Protection des riverains des épandages de pesticides : il n'y a pas urgence

Benoît Grimonprez
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2020, n° 290 (214)
Journal articles hal-02989543v1

Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ?

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Revue de droit rural, 2020, n° 483 (étude 3)
Journal articles hal-04069162v1
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Usages agricoles de l'eau : l'apologie juridique des communs

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2020, n° 487 (étude 32)
Journal articles hal-02556408v1
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Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ?

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, n° 6 (doctrine 174)
Journal articles hal-02491337v1
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Exportation des produits phytosanitaires : un monde, une seule santé environnementale [Note sous : Cons. const., 31 janv. 2020, n° 2019-823 QPC, ECLI:FR:CC:2020:2019.823.QPC]

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Revue de droit rural, 2020, n° 482 (commentaire 73)
Journal articles hal-02944578v1
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Vendre ou prescrire des pesticides : quand il faut choisir

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Revue de droit rural, 2020, n° 488 (comm. 135)
Journal articles hal-03252909v1
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Statut des baux ruraux : reculer pour mieux réformer

Benoît Grimonprez
Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2020, juin, p. 1
Journal articles hal-03955934v1
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Bien mal sous-loué profite au propriétaire [Note sous : Cass. 3e civ., 12 sept. 2019, n° 18-20.727, ECLI:FR:CCASS:2019:C300745]

Benoît Grimonprez
La Semaine juridique. Édition générale, 2019, n° 42 (actualité 1051)
Journal articles hal-02315996v1
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L'arable du futur : lettre au législateur de la loi sur la terre

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2019, n° 471 (dossier 16)
Journal articles hal-01838706v2
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Utilisation des pesticides : la nécessaire protection du voisinage [Note sous : CE, 6e-5e ch. réunies, 26 juin 2019, n° 415426 et 415431, ECLI:FR:CECHR:2019:415426.20190626]

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2019, n° 477 (comm. 118)
Journal articles hal-02407190v2
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Les freins juridiques à la transition agro-écologique

Antoine de Lombardon , Benoît Grimonprez
Pour, revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, 2019, 2018/2-3 (234-235), pp.279-285. ⟨10.3917/pour.234.0279⟩
Journal articles hal-02073574v1
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L'agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres ?

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2019, n° 475 (étude 18)
Journal articles hal-02073564v2
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Le stockage agricole de l'eau : l'adaptation idéale au changement climatique?

Benoît Grimonprez
Revue juridique de l'environnement, 2019, 2019/4, pp.751-767
Journal articles hal-02175788v2
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La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante

Benoît Grimonprez , Nicolas Brangier
Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2018, Bulletin, pp.1-5
Journal articles hal-02920073v1

Contrôle des structures : quand le GAEC a l'âge de ses membres

Benoît Grimonprez
Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2018, mai 2018, pp.1
Journal articles hal-01801483v1

La concentration des terres dans le collimateur de l'Union européenne

Benoît Grimonprez
Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2018, mars 2018, pp.6
Journal articles hal-01801471v1
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Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation

Benoît Grimonprez
Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2018, Bulletin, 521, pp.1
Journal articles hal-01866081v1
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Les accessoires « naturels » de l'immeuble rural

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2018, 2018, n° 467 (étude 19)
Journal articles hal-01913152v1
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SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution

Benoît Grimonprez
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, avril-juin 2018
Journal articles hal-01838722v1
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SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement

Benoît Grimonprez
Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2017, Veille permanente
Journal articles hal-02437711v1
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Registre des actifs agricoles : une pierre à l'édifice du statut d'agriculteur ?

Benoît Grimonprez
Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2017
Journal articles hal-02437718v1
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La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales 

Benoît Grimonprez
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, n° 12 (1141)
Journal articles hal-01550524v1
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Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2017, n° 452 (étude 11)
Journal articles hal-01550464v1
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L'incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2017, n° 449 (dossier 4)
Journal articles hal-01550532v1

Plantations installées par le preneur à bail : l'accession du bailleur en différé [Note sous : Cass. 3e civ., 23 nov. 2017, n° 16-16.815, FS-P+B+I, ECLI:FR:CCASS:2017:C301173]

Benoît Grimonprez
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, n° 50 (1341)
Journal articles hal-04069782v1
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Réparer le vivant : éthique de la compensation

Benoît Grimonprez
Revue juridique de l'environnement, 2017, 42 (4), pp.681-691
Journal articles hal-01802578v1
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Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité »

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2017, Janvier 2017 (Etude 1)
Journal articles hal-01550559v1
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Le bail rural étreint par le contrôle des structures

Benoît Grimonprez
Solution Notaire Hebdo, 2017, pp.Doctrine 16
Journal articles hal-02285728v1
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Semences agricoles : la tragédie d'un « bien commun »

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2017, n° 457 (étude 31)
Journal articles hal-02015234v1
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La transmission de l'entreprise agricole en société

Benoît Grimonprez
Droit & Patrimoine, 2017, 272, pp.34
Journal articles hal-01593284v1
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La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats 

Hubert Bosse-Platière , Benoît Grimonprez
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, n° 41 (1295)
Journal articles hal-01550576v1
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La compensation écologique d’après la loi biodiversité

Benoît Grimonprez
Droit & Patrimoine, 2016, 263, pp.22
Journal articles hal-01550574v1
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L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée 

Nadège Reboul-Maupin , Benoît Grimonprez
Recueil Dalloz, 2016, 35, pp.2074-2081
Journal articles hal-01550578v1
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La fonction environnementale de la propriété

Benoît Grimonprez
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 3, pp.539-550
Journal articles hal-01574823v1
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Le suicide alimentaire français

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2015, Février, n° 430 (alerte 7)
Journal articles hal-02294054v1
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La transition agro-écologique. Synthèse du colloque Aÿ 2014

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2015, n° 437 (dossier 25)
Journal articles hal-02454470v1
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Petite théorie des copreneurs à bail rural

Benoît Grimonprez
Répertoire du notariat Defrénois, 2015, 21, pp.1113, Id : DEF121e6
Journal articles hal-01569778v2
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L'indivisibilité du bail rural

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2013, 2013, pp.Etude 15
Journal articles hal-01611322v1
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Servitudes et contrats : instruments de protection des espaces naturels et agricoles

Benoît Grimonprez
Droit & Patrimoine, 2012
Journal articles hal-02443756v1

Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales

Benoît Grimonprez
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2010, 04, pp.715
Journal articles halshs-02239545v1

Marques viticoles : on ne badine pas avec le terroir

Benoît Grimonprez
Recueil Dalloz, 2010, 05, pp.299
Journal articles halshs-02211758v1

Action en nullité du TEG : la prescription diffère pour les crédits aux particuliers

Benoît Grimonprez
Recueil Dalloz, 2009, 40, pp.2728
Journal articles halshs-02211647v1