Benoît GRIMONPREZ

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Documents

Présentation

· Ouvrages individuels

- Le droit de l’eau en milieu rural, Ed. La France Agricole, mai 2021, 300 pages.

- Le droit de préemption de la SAFER, LexisNexis, 2016 : manuel universitaire et pratique, 240 pages.

- De l’exigibilité en droit des contrats, Thèse, LGDJ, Collection de la Faculté de droit de Poitiers, 2006.

· Ouvrages co-écrits

- B. Grimonprez, C. Hermon et I. Doussan, Production agricole et droit de l’environnement, LexisNexis 2020.

- B. Grimonprez, P. Blanc et D. Potier, La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière, Fondation Jean Jaurès et Planet A, 2019 : essai, 95 pages.

- B. Grimonprez et H. Bosse-Platière, Guide de l’agriculture et de la forêt, avec la collaboration de B. Travely et F. Collard, LexisNexis, 2018 : traité théorique et pratique, 1260 pages.

- Avec H. Bosse-Platière, F. Collard, T. Tauran et B. Travely, Droit rural : Entreprise agricole, Espace rural, Marché agricole, LexisNexis, 2013.

· Directions d’ouvrages

- La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, avec R.-J. Aubin-Brouté, PU de Poitiers, 2021.

- Les accessoires de l’immeuble, avec C. Coutant Lapalus, n° spécial La Semaine juridique Notariale et immobilière, nov. 2018, n° 1334-1342.

- La réforme du droit foncier rural : demander l’impossible, LexisNexis, 2018.

- Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2018.

- Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, (avec D. Rochard), LGDJ, janvier 2016.

· Articles dans des revues

- Avec C. Gauthier et C. Choquette, « La régulation de l’effet érosif du batillage au Canada et en France », à paraître Revue de droit de Mc Gill, 2022 : 116 000 signes.

- « La performance environnementale dans les politiques agricoles », Agridroit, dossier spécial, juin 2022 : 45 000 signes.

- Avec J. Jacquez, « Politiques de sortie des pesticides : quels outils juridiques d’accompagnement financier des agriculteurs ?, Revue de droit rural, avril 2022, Etude 16.

- « Les rapports agriculture-nature dans le champ littéraire », « Revue Droit et littérature » n° 6, 2022, p. 149, éd. Lextenso, numéro spécial « A travers champs ».

- « Alternatives aux pesticides conventionnels : les voies de la normalisation », 2ème partie, Droit de l'environnement 2022, pp.84.

- « Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant », in Annuario di diritto comparato e di studi legislative, 2021, vol. XII, p. 231.

- « Pétrole contre nourriture : décryptage à chaud de la loi « Climat » », Agridroit, 5 sept. 2021 : 40 000 signes.

- Avec A. Vialatte, A. Tibi, A. Alignier, et al.., « Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes : A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects », dans Advances in Ecological Research, 2021.

- « La normativité des alternatives aux pesticides », `1re partie, Droit de l’environnement 2021, p. 393 : 40 000 signes.

- « La grande exploitation dans la course au foncier en aire urbaine », Métropolitique, 2022 : 11 000 signes.

- « Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie », Droit de l’environnement mai 2021, p. 186 : 35 000 signes.

- Avec I. Bouchema, « Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ? », Droit de l’environnement, janv. 2021, p. 9 : 32000 signes.

- « Le foncier agricole, à la croisée des autres usages », Etudes foncières n° 177, 2020, p. 8 : 18 000 signes.

- « Usages agricoles de l’eau : l’apologie juridique des communs », Revue de droit rural 2020, Etudes 32 : 35000 signes.

- « Statut des baux ruraux : reculer pour mieux réformer », Dict. perm. Entr. agr., Bull. Sept. 2020, p. 1 : 22000 signes.

- Avec I. Bouchema, « Pesticides et riverains : l’impossible conciliation ? », JCP éd. G, Etude 174 et Revue de droit rural 2020, Etude 3.

- « Le stockage agricole de l’eau : l’adaptation idéale au changement climatique ? », Revue juridique de l’Environnement 2019/4, p. 751.

- « L’agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres ? », Revue de droit rural 2019, Etude 18.

- Avec A. De Lombardon), « Les freins juridiques à la transition agro-écologique », Revue Pour 2018/2, p. 279.

- Dossier spécial, « Présentation de la loi « Egalim » », Dict. perm. Entr. agr., décembre 2018.

- Avec N. Brangier, « La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante », Dict. perm. Entr. agr., Bull. oct. 2018, p. 1.

- Avec H. De Ferrière, « Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation », Dict. perm. Entr. agr., Bull. sept. 2018, p. 1.

- « La concentration des terres agricoles dans le collimateur de l’Union européenne », Dict. perm. Entr. agr., Bull. févr. 2018, p. 6.

- « Réparer le vivant : éthique de la compensation », Revue juridique de l’environnement vol. 42/4, 2017, p. 681.

- « La transmission de l’entreprise agricole en société », Dr. et Patr. n° 272, sept. 2017.

- « Semences agricoles : la tragédie d’un bien commun », Revue de droit rural 2017, Etude 31.

- « Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier », Revue de droit rural 2017, Etude 11.

- « La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales », JCP éd. N 2017, 1141.

- « Le bail rural étreint par le contrôle administratif des structures », Solutions notaires hebdo, n° 2, 21 sept. 2017.

- « L’incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux » : colloque Les 70 ans du statut du fermage, Mâcon 17 juin 2016, in Revue de droit rural, janv. 2017, Dossier 4.

- « SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement », Dict. perm. Entr. agr. 2017, Bull. n° 506, avril 2017 p. 1.

- « Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité », Revue de droit rural, janv. 2017, Etude 1.

- « La compensation écologique d’après la loi biodiversité », Dr. et Patr., nov. 2016, p. 22.

- Avec H. Bosse-Platière, « La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats », JCP éd. N 2016, 1295.

- Avec N. Reboul-Maupin, « L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée », D. 2016, p. 2074.

- Avec S. De Los Angeles, « L’ère nouvelle des autorisations de plantation », Dict. perm. Entr. agr., Bull. janv. 2016, p. 1.

- « Les prises de participation sociétaire dans la lumière du contrôle des structures », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. déc. 2015, p. 1.

- « Contrôle des structures des exploitations agricoles : l’avenir conté par le menu », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. septembre 2015, p. 1.

- « Petite théorie des copreneurs à bail rural », Rép. Defrénois nov. 2015, p. 1113, Colloque Rennes, 5 avr. 2015.

- « La fonction environnementale de la propriété », RTD civ. 2015/3, p. 539.

- « La transition agro-écologique », Revue de droit rural nov. 2015, Dossier n° 25, Rapport de synthèse du colloque de l’Institut international des vins de Champagne, 4 déc. 2014.

- « L’avenir des structures d’exploitation. A propos de la loi d’avenir pour l’agriculture du 13 octobre 2014 », Revue Droit et ville janv. 2015, n° 78, Colloque Toulouse, 27 juin 2014.

- « Le notaire et le contrôle des structures : l’appel du devoir », Rép. Defrénois 30 août 2014, n° 15-16, p. 811, Colloque Rennes, 4 avr. 2014.

- « La coexploitation agricole », in Mélanges R. Le Guidec, LexisNexis, 2014, p. 673.

- « L’indivisibilité du bail rural », Revue de droit rural 2013, Etude 15.

- « L'accès au juge des associations de protection de la nature », in L'accès au juge, Bruylant, 2013, p. 292.

- « Préservation des milieux naturels », in Sécuriser des engagements environnementaux, Ministère de l'écologie, Commissariat général au développement durable, Etudes et documents, n° 82, avr. 2013, p. 7.

- « Le voisinage à l'aune de l'environnement », in Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012, p. 141.

- « Contrats et servitudes : instruments de protection des espaces naturels et agricoles », Droit et Patrimoine juillet-août 2012, p. 56, Colloque du Conseil supérieur du Notariat, Paris, 30 janv. 2012.

- « Semences de ferme : l'agriculteur face aux droits de propriété intellectuelle », in La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques, Economica, 2012, p. 227, Colloque Angers, 17 nov. 2011.

- « La résiliation judiciaire des baux ruraux », Droit et Procédures, déc. 2012, p. 62, Colloque Poitiers, 8 juin 2012.

- « Les fermes solaires ou éoliennes en milieu rural », Env. et dév. durable 2011, Dossier, n° 4, Colloque Corte, 28 mai 2010.

- « Relations commerciales agricoles : l'aube de la contractualisation », JCP éd. E, 2010, 1771.

- « La vulnérabilité des distributeurs intégrés », in Le droit à l'épreuve de la vulnérabilité, Bruylant, 2010, p. 217.

- « La cession de l'énergie photovoltaïque », in Agriculture et photovoltaïque : un droit entre ombre et lumière, Coll. de la faculté de droit de Poitiers, 2010, p. 215, Colloque Poitiers, 4 et 5 févr. 2010.

- « Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales », Revue des sociétés 2009, p. 715.

- « Le nouveau visage de la prescription en droit des affaires », Lamy Droit des affaires nov. 2009, p. 51.

- « La mort subite du contrat de coopération commerciale », Revue Contrat, Concurrence, Consommation 2009, Etude 1.

- « La part personnelle des servitudes réelles », Petites Affiches, 5 mars 2008, p. 6.

· Chapitres d’ouvrages

- « Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux », in L’offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2021, p. 275 : 35 000 signes.

- « Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ? », in Zéro pesticides, éditions Quae, 2022, p. 201 : 35 000 signes.

- « L’éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ? », in L’éthique à l’épreuve de la crise, Ed. L’Epitoge, 2021 : 42 000 signes.

- « Droit privé des biens : pour de réels apports en nature », in L’apport du droit privé à la protection de l’environnement, Mare et Martin, 2022 : 33 000 signes.

- « La relocalisation des systèmes alimentaires : le levier du droit de l’entreprise », in La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit (dir. B. Grimonprez et R.-J. Aubin-Brouté), LGDJ, 2021, p. 71 : acte de colloque, 47 000 signes.

- « La cession de droits réels démembrés », in Les recodifications du droit de la vente en Europe (dir. Boucard H., Lete J., Pazos R., Savaux É. et Shütz R.-N), PU Poitiers, 2021 : 45 000 signes.

- « Le bien-être des animaux d’élevage : mythe ou réalité juridique ? », Université d’été de la faculté de droit de Poitiers 2019, in Les animaux, LGDJ, 2020.

- « Eau et agriculture : mariage sous le régime de la communauté », in Les biens communs en agriculture, LexisNexis, 2020, p. 83, actes de colloque.

- « Commentaire des livres V et VI », in Code rural et de la pêche maritime, (dir. H. Bosse-Platière), LexisNexis, édition 2020 (depuis l’édition 2014).

- « Le droit de propriété à l’ère du changement climatique » : colloque Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?, Lyon, 2019, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2019, p. 243.

- « La terre : un bien hors du commun », in La réforme du droit foncier rural : demander l’impossible (dir. B. Grimonprez), LexisNexis, 2018.

- « La réparation du dommage environnemental », in La responsabilité environnementale, Séminaire européen du GRERCA, Larcier, 2018, p. 335, actes de colloque.

- « Les accessoires naturels des fonds ruraux » : colloque Les accessoires de l’immeuble, Dijon, 6 avr. 2018, in Revue de droit rural 2018, Etude 19 et JCP N 2018, 1336.

- « Les biens nature : précis de recomposition juridique », in Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2018, p. 13, recherche collective.

- « Coopératives » et « Zones humides », in Dictionnaire de la transition écologique, Ed. Varennes, 2018, recherche collective.

- « La valorisation de l’exploitation agricole : totem et tabou », in Mélanges F. Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017, p. 340.

- « Sol », « Semences », « Infrastructures agro-écologiques », « Troubles de voisinage », « Voisins », in Dictionnaire des biens communs, sous dir. de F. Orsi, M. Cornu et J. Rochfeld, PUF, 2017.

- « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, LGDJ, Collection de la faculté de droit de Poitiers, 2016, p. 185, actes de colloque, 55 000 signes.

- « L’enseignement du droit rural au XXIème siècle », in Mélanges F. Hervouët, LGDJ, 2015, p. 585.

Publications

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Eurythmie du chaos

Benoît Grimonprez

Publishroom, 2024, 978-2-38625-467-3

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Gestion quantitative de l’eau et usages agricoles sous contrainte climatique

Alain Dupuy , Marie-Pierre Ellies-Oury , Daniel Compagnon , Lionel Alletto , Xavier Barat et al.

Marie-Pierre Ellies, Alain Dupuy, Daniel Compagnon (coord.). Editions AcclimaTerra, 4, pp.68, 2024, Cahier Thématique, 978-2-9574665-4-2

Ouvrages hal-04477793v1

Protéger les cultures par la diversité végétale

Anaïs Tibi , Vincent Martinet , Aude Vialatte , Audrey Alignier , Valérie Angeon et al.

éditions Quae, 132 p., 2023, Matière à débattre et décider, 978-2-7592-3732-6. ⟨10.35690/978-2-7592-3733-3⟩

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Le droit de l'eau en milieu rural

Benoît Grimonprez

Éditions France Agricole, 235 p., 2021, Agridécisions, 978-2-85557-734-0

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La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit

Benoît Grimonprez , Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Presses universitaires juridiques de Poitiers, 151 p., 2021, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-009-0

Ouvrages hal-03254582v1

Production agricole et droit de l’environnement

Isabelle Doussan , Carole Hermon , Benoît Grimonprez

LexisNexis, 523 p., 2020, Droit & professionnels. Droit de l'environnement, 978-2-7110-3462-8

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La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière

Dominique Potier , Pierre Blanc , Benoît Grimonprez

Fondation Jean-Jaurès, 90 p., 2019, 978-2-36244-123-3

Ouvrages hal-02156695v1

Guide de l'agriculture et de la forêt - 2018-2019

Hubert Bosse-Platière , Benoît Grimonprez

LexisNexis, 1192p., 2018, Les Guides, 978-2-7110-2899-3

Ouvrages hal-01801384v1

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible

Benoît Grimonprez

Benoît Grimonprez. LexisNexis, 212p., 2018, 978-2-7110-3048-4

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Le droit des biens au service de la transition écologique

Benoît Grimonprez

Dalloz, 168p., 2018, Thèmes et commentaires, 978-2-247-17788-2

Ouvrages hal-01801451v1
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Les droits de préemption de la SAFER

Benoît Grimonprez

LexisNexis, 157 p., 2016, Droit & professionnels, 978-2-7110-2658-6

Ouvrages hal-01544134v2

Droit rural

Hubert Bosse-Platière , Fabrice Collard , Benoît Grimonprez , Thierry Tauran , Benjamin Travely

LexisNexis, pp.778, 2013, Droit & Professionnels / Droit rural, 978-2-7110-1789-8

Ouvrages hal-01887384v1

De l'exigibilité en droit des contrats

Benoît Grimonprez

LGDJ; Université de Poitiers, 491 p., 2007, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2-275-03094-8

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Political and organisational levers

Pascale Bazoche , A. Carpentier , Adélaïde Fadhuile , Fabienne Femenia , Cedric Gendre et al.

Florence Jacquet; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, pp.183-213, 2024, Synthèses, 978-2-7592-3310-6

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Gouverner les pesticides par l'agroécologie. Enjeux de politique juridique.

Benoît Grimonprez

Les pesticides saisis par le droit. Regards pluridisciplinaires, pp.1-25, A paraître

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Radicalement votre

Benoît Grimonprez

Travers d'esprit, A paraître

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De quelques enjeux juridiques autour de la méthanisation à la ferme

Benoît Grimonprez

La méthanisation agricole, Idées reçues, Le cavalier bleu, 2023

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Les « nourritures terrestres » vues du ciel de la loi Climat

Benoît Grimonprez

Laurent Abadie; Camille Drouiller; Arnaud Lecourt. La loi climat et résilience du 22 août 2021 : état des lieux et perspectives, LexisNexis, A paraître, 978-2-7110-4014-8

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La certification environnementale en agriculture

Benoît Grimonprez

AGRIDROIT. Lexis Pratique Agriculture & Forêt, LexisNexis, 2022

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Les leviers politiques et organisationnels

Pascale Bazoche , A. Carpentier , Adélaïde Fadhuile , Fabienne Femenia , Cedric Gendre et al.

Florence Jacquet; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, pp.195-227, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6

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La compensation écologique

Benoît Grimonprez

AGRIDROIT. Lexis Pratique Agriculture & Forêt, LexisNexis, 2022

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Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ?

Benoît Grimonprez

Florence Jacquet; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, pp.201-205, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6

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Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides ?

Benoît Grimonprez

Florence Jacquet; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6

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Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant

Benoît Grimonprez

Les apports du droit privé à la protection de l'environnement, Mare et Martin, 2022

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Les périmètres de protection des points de captage d'eau potable

Benoît Grimonprez

AGRIDROIT. Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021

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L'éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ?

Benoît Grimonprez

L'éthique à l'épreuve de la crise, XXXIV, L'Epitoge, pp.249, 2021, L'unité du droit, 979-10-92684-50-6

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Contrôle des structures et statut du fermage

Benoît Grimonprez

AGRIDROIT. Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021

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Code rural et de la pêche maritime - Commentaire des livres V et VI

Benoît Grimonprez

Code rural et de la pêche maritime, Lexisnexis, 2021

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Relocaliser les systèmes alimentaires : le levier du droit de l'entreprise agricole

Benoît Grimonprez

Faculté de droit de Poitiers. La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, LGDJ, 2021

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Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux

Benoît Grimonprez

L'offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, pp.275, 2021

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Les conséquences financières de l’expiration du bail rural

Benoît Grimonprez

AGRIDROIT. Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021

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Eau et agriculture : mariage sous le régime de la communauté

Benoît Grimonprez

Jean-Baptiste Millard; Hubert Bosse-Platière. Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, AgriDées; LexisNexis, 2020, 978-2-7110-3391-1

Chapitre d'ouvrage hal-03800505v1
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Le bien-être des animaux d'élevage : mythe ou réalité juridique ?

Benoît Grimonprez

Faculté de droit de Poitiers. Les animaux, Presses Universitaires Juridiques de l’Université de Poitiers, 2020, 978-2-3819-4002-1

Chapitre d'ouvrage hal-02289635v1
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Le droit au service de la justice foncière du XXIe siècle

Benoît Grimonprez

Dominique Potier; Pierre Blanc; Benoît Grimonprez. La terre en commun : plaidoyer pour une justice foncière, Fondation Jean-Jaurès, 2019, 978-2-36244-123-3

Chapitre d'ouvrage hal-02916253v1
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Baux ruraux,

Benoît Grimonprez , Jean-Pierre Moreau

JurisClasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-02020333v1
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La réparation du dommage écologique - Rapport de synthèse du séminaire du GRERCA 2018

Benoît Grimonprez

La responsabilité environnementale, Larcier, p. 345, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-01872969v1
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Les biens nature : précis de recomposition juridique

Benoît Grimonprez

Benoît Grimonprez. Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, p. 13-28, 2018, Thèmes et commentaires. Actes, 978-2-247-17788-2

Chapitre d'ouvrage hal-01801368v2
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Zones humides

Benoît Grimonprez

Agathe Van Lang; François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Thomas Bréger. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, p. 848, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7

Chapitre d'ouvrage hal-01838699v1
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Coopératives (agricoles)

Benoît Grimonprez

Agathe Van Lang; François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Thomas Bréger. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, pp.257, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7

Chapitre d'ouvrage hal-01838693v1
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La terre : un bien hors du commun. De l'utopie à la révolution foncière

Benoît Grimonprez

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4

Chapitre d'ouvrage hal-02916784v1

Statut du fermage et du métayage. – Champ d'application

Benoît Grimonprez

Jurisclasseur Baux ruraux, Fasc. 110, LexisNexis, 2017

Chapitre d'ouvrage hal-01802601v1
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La valorisation de l'exploitation agricole : totem et tabou

Benoît Grimonprez

Liber amicorum. Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, pp.413-424, 2017, 978-2-247-17057-9

Chapitre d'ouvrage hal-01565678v1
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La cession de droits réels démembrés en droit français

Benoît Grimonprez

Javier Lete Achirica; Éric Savaux; Rose-Noëlle Schütz; Hélène Boucard. La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Presses universitaires juridiques de Poitiers; LGDJ Lextenso éditions, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Actes & colloques, 979-10-90426-53-5

Chapitre d'ouvrage hal-01913088v3
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Vers un concept juridique d’agriculture de proximité

Benoît Grimonprez

Benoît Grimonprez; Denis Rochard. Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & Colloques, 979-10-90426-49-8

Chapitre d'ouvrage hal-01550626v1
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L’enseignement du droit rural au XXIe siècle

Benoît Grimonprez

Entre les ordres juridiques : Mélanges en l'honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.585-596, 2015, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Mélanges, 979-10-90426-46-7

Chapitre d'ouvrage hal-01559077v1
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La coexploitation agricole

Benoît Grimonprez

Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, 2014, 978-2-7110-1857-4

Chapitre d'ouvrage hal-01570960v1
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L'accès au procès civil des associations de défense de l'environnement

Benoît Grimonprez

L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, pp.292-302, 2013

Chapitre d'ouvrage hal-02176088v1
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LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT

Benoît Grimonprez

Jean-Philippe Tricoire. Variations sur le thème du voisinage, Presse universitaires d'Aix-Marseille, pp.141-160, 2012, 978-2-7314-0813-3

Chapitre d'ouvrage hal-01574825v1
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La haie à l'honneur. À propos de la loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire du 24 mars 2025 réformant le régime des haies

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2025, dossier, pp.36

Article dans une revue hal-05282370v1
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La sécurisation contractuelle de la pratique du pâturage des intercultures

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2025, Etude, pp.10

Article dans une revue hal-04862401v1
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La régulation des importations au service de la soutenabilité des politiques agroécologiques européennes. Le cas des pesticides

Marjorie Lalande , Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2025, 4, étude 7

Article dans une revue hal-05126907v1
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Pesticides et préjudice écologique : l'État condamné à revoir ses protocoles d'évaluation des risques

Benoît Grimonprez

La Semaine juridique. Édition générale, 2025, 38, n° 1047

Article dans une revue hal-05268330v1
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Le contrat collectif en agriculture

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2025, dossier, pp.18

Article dans une revue hal-04842258v1
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Zones humides : un peu, à la folie, pas du tout [Éditorial]

Benoît Grimonprez

Forum – La lettre des marais atlantiques, A paraître, 51

Article dans une revue hal-05100285v1
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Protecting crops with plant diversity: Agroecological promises, socioeconomic lock-in, and political levers

Aude Vialatte , Anaïs Tibi , Audrey Alignier , Valérie Angeon , Laurent Bedoussac et al.

One Earth, 2025, Food systems, 8 (7), pp.101309. ⟨10.1016/j.oneear.2025.101309⟩

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05079011v1
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Loi d'orientation pour la souveraineté agricole : presque rien sur presque tout

Benoît Grimonprez

La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2025, n° 17, 1079

Article dans une revue hal-05164793v1
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L'aliénation de l'immeuble grevé de charges environnementales

Benoît Grimonprez

AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2025, 6, pp.441-445

Article dans une revue hal-05107796v1
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Normes environnementales et agriculture: divorce à la française

Benoît Grimonprez

Le Paysan Vigneron, 2025, mars

Article dans une revue hal-05147978v1

Agrivoltaïsme : le champ contractuel des possibles

Benoît Grimonprez , Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2024, pp.1201

Article dans une revue hal-05535217v1
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Agrivoltaïsme : le champ contractuel des possibles

Benoît Grimonprez

La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2024, pp.1201

Article dans une revue hal-05391251v1
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L'arable du futur 2 : le droit des sols agricoles vivants

Benoît Grimonprez

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, n° 8-9 (Dossier 21)

Article dans une revue hal-04634636v1
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L'action collective territoriale : chaînon manquant politique de la transition agroécologique

Benoît Grimonprez

Revue juridique de l'environnement, 2024, Hors série, pp.159

Article dans une revue hal-04401740v1
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Le droit français d'accès à la terre agricole est-il socialement performant ?

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2024, n° 6-7 (dossier 33)

Article dans une revue hal-04511005v1
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Pourquoi tant de haies ? Art et essai de simplification normative

Benoît Grimonprez

Agridroit, 2024, Quinzomadaire (14)

Article dans une revue hal-04654000v1
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De l'urgence d'un nouveau contrat social agricole

Benoît Grimonprez

Lettre Un plus Bio, 2024

Article dans une revue hal-04451944v1
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Cadre d'application de l'agrivoltaïsme: pas la lumière à tous les étages!

Benoît Grimonprez

Agridroit, 2024, Quinzomadaire, pp.1

Article dans une revue hal-04433938v1
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Statut civil de l'arbre : la plantation du décor

Benoît Grimonprez

Solution Notaire Hebdo, 2024, 41, pp.Eclairage 16

Article dans une revue hal-04812526v2
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La propriété à l'ère de l'anthropocène : l'appel du devoir

Benoît Grimonprez

La Semaine juridique. Édition générale, 2024, Supplément au numéro 50

Article dans une revue hal-04844653v1

Utilisation de produits phyto­pharmaceutiques : quelle influence des cahiers des charges des filières agroalimentaires ?

Benoît Grimonprez , Mélina Roditis , Laura Humbert , Maxime Garnault , Jean-Noël Aubertot et al.

Biodiversité, des clés pour agir, 2023, 6, pp.39-39

Article dans une revue hal-04685344v1
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Réserves de substitution : la justice sanctionne la folie des grandeurs

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2023

Article dans une revue hal-04333715v1
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Demandes d'autorisation d'exploiter concurrentes: le préfet tenu au maintien de l'ordre des priorités?

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, A paraître, 2022, pp.comm. 93

Article dans une revue hal-04234316v1
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La définition de la "mégabassine" construite par le juge administratif

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2023, pp.comm. 51

Article dans une revue hal-04009690v1
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Pollutions par les pesticides : l'État doit politiquement répondre du préjudice écologique

Benoît Grimonprez

La Semaine juridique. Édition générale, 2023, pp.935

Article dans une revue hal-04190778v1
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Agrivoltaïsme : et la lumière juridique fut !

Benoît Grimonprez

Agridroit, 2023, Quinzomadaire (5), pp.1

Article dans une revue hal-04015262v1

Agrivoltaïsme : les « champs électriques » désormais mieux définis par la loi

Benoît Grimonprez

The Conversation France, 2023

Article dans une revue hal-04067933v1
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Politique de gestion de l'eau : le mieux est l'ami du moins

Benoît Grimonprez

L'Actualité Nouvelle-Aquitaine : Science et culture, innovation, 2023, 136, pp.90

Article dans une revue hal-04162200v1
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Le droit rural entre déclin et regain. La politique agricole en transition

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2023, août-sept. 2023, pp.14

Article dans une revue hal-04097843v1
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Autorisation de prélèvement d’eau pour l’irrigation : le péché de gourmandise

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2023, pp.comm. 69

Article dans une revue hal-04066812v1

L'agrivoltaïsme à la lumière du droit

Benoît Grimonprez

Actualité juridique Droit administratif, 2023, 22, pp.1168

Article dans une revue halshs-04139111v1
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Agriculture et sécheresse : la pénurie de droit ?

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2023, 6, pp.Dossier 22

Article dans une revue hal-03959795v1

Plan « eau » : la politique des petits tuyaux fera-t-elle les grandes rivières ?

Benoît Grimonprez

The Conversation France, 2023

Article dans une revue hal-04067914v1
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« Méga-bassines » : réparer la fracture hydraulique

Benoît Grimonprez

Analyse Opinion Critique, 2022

Article dans une revue hal-03877406v1

Histoires de hautes eaux

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2022, n° 505 (alerte 168)

Article dans une revue hal-03690670v1
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« Méga-bassines » : aux sources d’un conflit pour l’eau

Benoît Grimonprez

Analyse Opinion Critique, 2022

Article dans une revue hal-03670851v1
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Les démembrements de la propriété privée au service de la préservation de l'environnement

Benoît Grimonprez

Solution Notaire Hebdo, 2022, n° 39, p. 21

Article dans une revue hal-03716034v1
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La performance environnementale dans les politiques agricoles

Benoît Grimonprez

Agridroit, 2022

Article dans une revue hal-03662737v1
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Les rapports agriculture-nature dans le champ littéraire

Benoît Grimonprez

Revue Droit & Littérature, 2022, 1 (6), pp.87-105. ⟨10.3917/rdl.006.0087⟩

Article dans une revue hal-03457937v2
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Alternatives aux pesticides conventionnels : les voies de la normalisation

Benoît Grimonprez

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2022, 309, pp.84

Article dans une revue hal-03594916v1
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Politiques de sortie des pesticides : quels outils juridiques d’accompagnement financier des agriculteurs ?

Benoît Grimonprez , Jean Jacquez

Revue de droit rural, 2022, 502, pp.Etude 16

Article dans une revue hal-04433904v1
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Les biens communs aux portes du Code civil

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2022, n° 499 (Focus n° 1)

Article dans une revue hal-03455435v1
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L'eau d'ici et l'eau de là

Benoît Grimonprez

Agridroit, 2022

Article dans une revue hal-03799426v1
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Néonicotinoïdes : 120 jours de plus pour semer !

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 299, pp.154

Article dans une revue hal-03194704v2
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Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ?

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 296, pp.9

Article dans une revue halshs-03474376v1
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La normativité des alternatives aux pesticides

Benoît Grimonprez

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, nov. (305), pp.393

Article dans une revue hal-03410861v2
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« Pétrole contre nourriture » : décryptage à chaud de la loi « Climat »

Benoît Grimonprez

Agridroit, 2021, Quinzomadaire

Article dans une revue hal-03338576v2
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Pesticides : les enfants empoisonnés, les viticulteurs condamnés

Benoît Grimonprez , Fabienne Terryn

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 297, pp.70

Article dans une revue hal-03181560v1

Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes: A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects

A. Vialatte , Anaïs Tibi , Valérie Angeon , Laurent Bedoussac , Frédéric Fabre et al.

Advances in Ecological Research, 2021, Advances in Ecological Research,, 65, pp.133-165. ⟨10.1016/bs.aecr.2021.10.004⟩

Article dans une revue hal-03477116v1
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Ajuster nos rapports juridiques au vivant

Benoît Grimonprez

Agridroit, 2021, 3

Article dans une revue hal-03468775v1
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La dangerosité non signalée du produit est un vilain défaut

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2021, n° 489 (comm. 1)

Article dans une revue hal-03105336v2

Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie

Benoît Grimonprez

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 300, pp.186

Article dans une revue hal-03278301v1
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Protection des riverains des épandages de pesticides : il n'y a pas urgence

Benoît Grimonprez

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2020, n° 290 (214)

Article dans une revue hal-02989543v1

Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ?

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema

Revue de droit rural, 2020, n° 483 (étude 3)

Article dans une revue hal-04069162v1
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Exportation des produits phytosanitaires : un monde, une seule santé environnementale [Note sous : Cons. const., 31 janv. 2020, n° 2019-823 QPC, ECLI:FR:CC:2020:2019.823.QPC]

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema

Revue de droit rural, 2020, n° 482 (commentaire 73)

Article dans une revue hal-02944578v1
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Vendre ou prescrire des pesticides : quand il faut choisir

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema

Revue de droit rural, 2020, n° 488 (comm. 135)

Article dans une revue hal-03252909v1
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Statut des baux ruraux : reculer pour mieux réformer

Benoît Grimonprez

Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2020, juin, p. 1

Article dans une revue hal-03955934v1
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Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ?

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema

La Semaine juridique. Édition générale, 2020, n° 6 (doctrine 174)

Article dans une revue hal-02491337v1
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Usages agricoles de l'eau : l'apologie juridique des communs

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2020, n° 487 (étude 32)

Article dans une revue hal-02556408v1
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L'agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres ?

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2019, n° 475 (étude 18)

Article dans une revue hal-02073564v2
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Le stockage agricole de l'eau : l'adaptation idéale au changement climatique?

Benoît Grimonprez

Revue juridique de l'environnement, 2019, 2019/4, pp.751-767

Article dans une revue hal-02175788v2
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L'arable du futur : lettre au législateur de la loi sur la terre

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2019, n° 471 (dossier 16)

Article dans une revue hal-01838706v2
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Bien mal sous-loué profite au propriétaire [Note sous : Cass. 3e civ., 12 sept. 2019, n° 18-20.727, ECLI:FR:CCASS:2019:C300745]

Benoît Grimonprez

La Semaine juridique. Édition générale, 2019, n° 42 (actualité 1051)

Article dans une revue hal-02315996v1
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Utilisation des pesticides : la nécessaire protection du voisinage [Note sous : CE, 6e-5e ch. réunies, 26 juin 2019, n° 415426 et 415431, ECLI:FR:CECHR:2019:415426.20190626]

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2019, n° 477 (comm. 118)

Article dans une revue hal-02407190v2
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Les freins juridiques à la transition agro-écologique

Antoine de Lombardon , Benoît Grimonprez

Pour. La revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, 2019, 2018/2-3 (234-235), pp.279-285. ⟨10.3917/pour.234.0279⟩

Article dans une revue hal-02073574v1

Contrôle des structures : quand le GAEC a l'âge de ses membres

Benoît Grimonprez

Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2018, mai 2018, pp.1

Article dans une revue hal-01801483v1
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Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation

Benoît Grimonprez

Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2018, Bulletin, 521, pp.1

Article dans une revue hal-01866081v1
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SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution

Benoît Grimonprez

Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, avril-juin 2018

Article dans une revue hal-01838722v1
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Les accessoires « naturels » de l'immeuble rural

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2018, 2018, n° 467 (étude 19)

Article dans une revue hal-01913152v1
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La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante

Benoît Grimonprez , Nicolas Brangier

Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2018, Bulletin, pp.1-5

Article dans une revue hal-02920073v1

La concentration des terres dans le collimateur de l'Union européenne

Benoît Grimonprez

Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2018, mars 2018, pp.6

Article dans une revue hal-01801471v1
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Le bail rural étreint par le contrôle des structures

Benoît Grimonprez

Solution Notaire Hebdo, 2017, pp.Doctrine 16

Article dans une revue hal-02285728v1
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Réparer le vivant : éthique de la compensation

Benoît Grimonprez

Revue juridique de l'environnement, 2017, 42 (4), pp.681-691

Article dans une revue hal-01802578v1
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Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité »

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2017, Janvier 2017 (Etude 1)

Article dans une revue hal-01550559v1

Plantations installées par le preneur à bail : l'accession du bailleur en différé [Note sous : Cass. 3e civ., 23 nov. 2017, n° 16-16.815, FS-P+B+I, ECLI:FR:CCASS:2017:C301173]

Benoît Grimonprez

La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, n° 50 (1341)

Article dans une revue hal-04069782v1
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Semences agricoles : la tragédie d'un « bien commun »

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2017, n° 457 (étude 31)

Article dans une revue hal-02015234v1
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Registre des actifs agricoles : une pierre à l'édifice du statut d'agriculteur ?

Benoît Grimonprez

Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2017

Article dans une revue hal-02437718v1
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SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement

Benoît Grimonprez

Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2017, Veille permanente

Article dans une revue hal-02437711v1
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Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2017, n° 452 (étude 11)

Article dans une revue hal-01550464v1
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La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales

Benoît Grimonprez

La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, n° 12 (1141)

Article dans une revue hal-01550524v1
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La transmission de l'entreprise agricole en société

Benoît Grimonprez

Droit & Patrimoine, 2017, 272, pp.34

Article dans une revue hal-01593284v1
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L'incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2017, n° 449 (dossier 4)

Article dans une revue hal-01550532v1
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L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée

Nadège Reboul-Maupin , Benoît Grimonprez

Recueil Dalloz, 2016, 35, pp.2074-2081

Article dans une revue hal-01550578v1
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La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats

Hubert Bosse-Platière , Benoît Grimonprez

La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, n° 41 (1295)

Article dans une revue hal-01550576v1
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La compensation écologique d’après la loi biodiversité

Benoît Grimonprez

Droit & Patrimoine, 2016, 263, pp.22

Article dans une revue hal-01550574v1
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Petite théorie des copreneurs à bail rural

Benoît Grimonprez

Répertoire du notariat Defrénois, 2015, 21, pp.1113, Id : DEF121e6

Article dans une revue hal-01569778v2
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Le suicide alimentaire français

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2015, Février, n° 430 (alerte 7)

Article dans une revue hal-02294054v1
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La transition agro-écologique. Synthèse du colloque Aÿ 2014

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2015, n° 437 (dossier 25)

Article dans une revue hal-02454470v1
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La fonction environnementale de la propriété

Benoît Grimonprez

RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 3, pp.539-550

Article dans une revue hal-01574823v1
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L'indivisibilité du bail rural

Benoît Grimonprez

Revue de droit rural, 2013, 2013, pp.Etude 15

Article dans une revue hal-01611322v1
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Servitudes et contrats : instruments de protection des espaces naturels et agricoles

Benoît Grimonprez

Droit & Patrimoine, 2012

Article dans une revue hal-02443756v1

Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales

Benoît Grimonprez

Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2010, 04, pp.715

Article dans une revue halshs-02239545v1

Marques viticoles : on ne badine pas avec le terroir

Benoît Grimonprez

Recueil Dalloz, 2010, 05, pp.299

Article dans une revue halshs-02211758v1

Action en nullité du TEG : la prescription diffère pour les crédits aux particuliers

Benoît Grimonprez

Recueil Dalloz, 2009, 40, pp.2728

Article dans une revue halshs-02211647v1

Mise en demeure

Benoît Grimonprez

2017

Autre publication scientifique hal-01550567v1