Benoît GRIMONPREZ

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Documents

Présentation

· Ouvrages individuels

- Le droit de l’eau en milieu rural, Ed. La France Agricole, mai 2021, 300 pages.

- Le droit de préemption de la SAFER, LexisNexis, 2016 : manuel universitaire et pratique, 240 pages.

- De l’exigibilité en droit des contrats, Thèse, LGDJ, Collection de la Faculté de droit de Poitiers, 2006.

· Ouvrages co-écrits

- B. Grimonprez, C. Hermon et I. Doussan, Production agricole et droit de l’environnement, LexisNexis 2020.

- B. Grimonprez, P. Blanc et D. Potier, La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière, Fondation Jean Jaurès et Planet A, 2019 : essai, 95 pages.

- B. Grimonprez et H. Bosse-Platière, Guide de l’agriculture et de la forêt, avec la collaboration de B. Travely et F. Collard, LexisNexis, 2018 : traité théorique et pratique, 1260 pages.

- Avec H. Bosse-Platière, F. Collard, T. Tauran et B. Travely, Droit rural : Entreprise agricole, Espace rural, Marché agricole, LexisNexis, 2013.

· Directions d’ouvrages

- La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, avec R.-J. Aubin-Brouté, PU de Poitiers, 2021.

- Les accessoires de l’immeuble, avec C. Coutant Lapalus, n° spécial La Semaine juridique Notariale et immobilière, nov. 2018, n° 1334-1342.

- La réforme du droit foncier rural : demander l’impossible, LexisNexis, 2018.

- Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2018.

- Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, (avec D. Rochard), LGDJ, janvier 2016.

· Articles dans des revues

- Avec C. Gauthier et C. Choquette, « La régulation de l’effet érosif du batillage au Canada et en France », à paraître Revue de droit de Mc Gill, 2022 : 116 000 signes.

- « La performance environnementale dans les politiques agricoles », Agridroit, dossier spécial, juin 2022 : 45 000 signes.

- Avec J. Jacquez, « Politiques de sortie des pesticides : quels outils juridiques d’accompagnement financier des agriculteurs ?, Revue de droit rural, avril 2022, Etude 16.

- « Les rapports agriculture-nature dans le champ littéraire », « Revue Droit et littérature » n° 6, 2022, p. 149, éd. Lextenso, numéro spécial « A travers champs ».

- « Alternatives aux pesticides conventionnels : les voies de la normalisation », 2ème partie, Droit de l'environnement 2022, pp.84.

- « Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant », in Annuario di diritto comparato e di studi legislative, 2021, vol. XII, p. 231.

- « Pétrole contre nourriture : décryptage à chaud de la loi « Climat » », Agridroit, 5 sept. 2021 : 40 000 signes.

- Avec A. Vialatte, A. Tibi, A. Alignier, et al.., « Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes : A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects », dans Advances in Ecological Research, 2021.

- « La normativité des alternatives aux pesticides », `1re partie, Droit de l’environnement 2021, p. 393 : 40 000 signes.

- « La grande exploitation dans la course au foncier en aire urbaine », Métropolitique, 2022 : 11 000 signes.

- « Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie », Droit de l’environnement mai 2021, p. 186 : 35 000 signes.

- Avec I. Bouchema, « Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ? », Droit de l’environnement, janv. 2021, p. 9 : 32000 signes.

- « Le foncier agricole, à la croisée des autres usages », Etudes foncières n° 177, 2020, p. 8 : 18 000 signes.

- « Usages agricoles de l’eau : l’apologie juridique des communs », Revue de droit rural 2020, Etudes 32 : 35000 signes.

- « Statut des baux ruraux : reculer pour mieux réformer », Dict. perm. Entr. agr., Bull. Sept. 2020, p. 1 : 22000 signes.

- Avec I. Bouchema, « Pesticides et riverains : l’impossible conciliation ? », JCP éd. G, Etude 174 et Revue de droit rural 2020, Etude 3.

- « Le stockage agricole de l’eau : l’adaptation idéale au changement climatique ? », Revue juridique de l’Environnement 2019/4, p. 751.

- « L’agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres ? », Revue de droit rural 2019, Etude 18.

- Avec A. De Lombardon), « Les freins juridiques à la transition agro-écologique », Revue Pour 2018/2, p. 279.

- Dossier spécial, « Présentation de la loi « Egalim » », Dict. perm. Entr. agr., décembre 2018.

- Avec N. Brangier, « La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante », Dict. perm. Entr. agr., Bull. oct. 2018, p. 1.

- Avec H. De Ferrière, « Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation », Dict. perm. Entr. agr., Bull. sept. 2018, p. 1.

- « La concentration des terres agricoles dans le collimateur de l’Union européenne », Dict. perm. Entr. agr., Bull. févr. 2018, p. 6.

- « Réparer le vivant : éthique de la compensation », Revue juridique de l’environnement vol. 42/4, 2017, p. 681.

- « La transmission de l’entreprise agricole en société », Dr. et Patr. n° 272, sept. 2017.

- « Semences agricoles : la tragédie d’un bien commun », Revue de droit rural 2017, Etude 31.

- « Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier », Revue de droit rural 2017, Etude 11.

- « La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales », JCP éd. N 2017, 1141.

- « Le bail rural étreint par le contrôle administratif des structures », Solutions notaires hebdo, n° 2, 21 sept. 2017.

- « L’incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux » : colloque Les 70 ans du statut du fermage, Mâcon 17 juin 2016, in Revue de droit rural, janv. 2017, Dossier 4.

- « SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement », Dict. perm. Entr. agr. 2017, Bull. n° 506, avril 2017 p. 1.

- « Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité », Revue de droit rural, janv. 2017, Etude 1.

- « La compensation écologique d’après la loi biodiversité », Dr. et Patr., nov. 2016, p. 22.

- Avec H. Bosse-Platière, « La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats », JCP éd. N 2016, 1295.

- Avec N. Reboul-Maupin, « L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée », D. 2016, p. 2074.

- Avec S. De Los Angeles, « L’ère nouvelle des autorisations de plantation », Dict. perm. Entr. agr., Bull. janv. 2016, p. 1.

- « Les prises de participation sociétaire dans la lumière du contrôle des structures », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. déc. 2015, p. 1.

- « Contrôle des structures des exploitations agricoles : l’avenir conté par le menu », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. septembre 2015, p. 1.

- « Petite théorie des copreneurs à bail rural », Rép. Defrénois nov. 2015, p. 1113, Colloque Rennes, 5 avr. 2015.

- « La fonction environnementale de la propriété », RTD civ. 2015/3, p. 539.

- « La transition agro-écologique », Revue de droit rural nov. 2015, Dossier n° 25, Rapport de synthèse du colloque de l’Institut international des vins de Champagne, 4 déc. 2014.

- « L’avenir des structures d’exploitation. A propos de la loi d’avenir pour l’agriculture du 13 octobre 2014 », Revue Droit et ville janv. 2015, n° 78, Colloque Toulouse, 27 juin 2014.

- « Le notaire et le contrôle des structures : l’appel du devoir », Rép. Defrénois 30 août 2014, n° 15-16, p. 811, Colloque Rennes, 4 avr. 2014.

- « La coexploitation agricole », in Mélanges R. Le Guidec, LexisNexis, 2014, p. 673.

- « L’indivisibilité du bail rural », Revue de droit rural 2013, Etude 15.

- « L'accès au juge des associations de protection de la nature », in L'accès au juge, Bruylant, 2013, p. 292.

- « Préservation des milieux naturels », in Sécuriser des engagements environnementaux, Ministère de l'écologie, Commissariat général au développement durable, Etudes et documents, n° 82, avr. 2013, p. 7.

- « Le voisinage à l'aune de l'environnement », in Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012, p. 141.

- « Contrats et servitudes : instruments de protection des espaces naturels et agricoles », Droit et Patrimoine juillet-août 2012, p. 56, Colloque du Conseil supérieur du Notariat, Paris, 30 janv. 2012.

- « Semences de ferme : l'agriculteur face aux droits de propriété intellectuelle », in La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques, Economica, 2012, p. 227, Colloque Angers, 17 nov. 2011.

- « La résiliation judiciaire des baux ruraux », Droit et Procédures, déc. 2012, p. 62, Colloque Poitiers, 8 juin 2012.

- « Les fermes solaires ou éoliennes en milieu rural », Env. et dév. durable 2011, Dossier, n° 4, Colloque Corte, 28 mai 2010.

- « Relations commerciales agricoles : l'aube de la contractualisation », JCP éd. E, 2010, 1771.

- « La vulnérabilité des distributeurs intégrés », in Le droit à l'épreuve de la vulnérabilité, Bruylant, 2010, p. 217.

- « La cession de l'énergie photovoltaïque », in Agriculture et photovoltaïque : un droit entre ombre et lumière, Coll. de la faculté de droit de Poitiers, 2010, p. 215, Colloque Poitiers, 4 et 5 févr. 2010.

- « Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales », Revue des sociétés 2009, p. 715.

- « Le nouveau visage de la prescription en droit des affaires », Lamy Droit des affaires nov. 2009, p. 51.

- « La mort subite du contrat de coopération commerciale », Revue Contrat, Concurrence, Consommation 2009, Etude 1.

- « La part personnelle des servitudes réelles », Petites Affiches, 5 mars 2008, p. 6.

· Chapitres d’ouvrages

- « Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux », in L’offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2021, p. 275 : 35 000 signes.

- « Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ? », in Zéro pesticides, éditions Quae, 2022, p. 201 : 35 000 signes.

- « L’éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ? », in L’éthique à l’épreuve de la crise, Ed. L’Epitoge, 2021 : 42 000 signes.

- « Droit privé des biens : pour de réels apports en nature », in L’apport du droit privé à la protection de l’environnement, Mare et Martin, 2022 : 33 000 signes.

- « La relocalisation des systèmes alimentaires : le levier du droit de l’entreprise », in La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit (dir. B. Grimonprez et R.-J. Aubin-Brouté), LGDJ, 2021, p. 71 : acte de colloque, 47 000 signes.

- « La cession de droits réels démembrés », in Les recodifications du droit de la vente en Europe (dir. Boucard H., Lete J., Pazos R., Savaux É. et Shütz R.-N), PU Poitiers, 2021 : 45 000 signes.

- « Le bien-être des animaux d’élevage : mythe ou réalité juridique ? », Université d’été de la faculté de droit de Poitiers 2019, in Les animaux, LGDJ, 2020.

- « Eau et agriculture : mariage sous le régime de la communauté », in Les biens communs en agriculture, LexisNexis, 2020, p. 83, actes de colloque.

- « Commentaire des livres V et VI », in Code rural et de la pêche maritime, (dir. H. Bosse-Platière), LexisNexis, édition 2020 (depuis l’édition 2014).

- « Le droit de propriété à l’ère du changement climatique » : colloque Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?, Lyon, 2019, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2019, p. 243.

- « La terre : un bien hors du commun », in La réforme du droit foncier rural : demander l’impossible (dir. B. Grimonprez), LexisNexis, 2018.

- « La réparation du dommage environnemental », in La responsabilité environnementale, Séminaire européen du GRERCA, Larcier, 2018, p. 335, actes de colloque.

- « Les accessoires naturels des fonds ruraux » : colloque Les accessoires de l’immeuble, Dijon, 6 avr. 2018, in Revue de droit rural 2018, Etude 19 et JCP N 2018, 1336.

- « Les biens nature : précis de recomposition juridique », in Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2018, p. 13, recherche collective.

- « Coopératives » et « Zones humides », in Dictionnaire de la transition écologique, Ed. Varennes, 2018, recherche collective.

- « La valorisation de l’exploitation agricole : totem et tabou », in Mélanges F. Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017, p. 340.

- « Sol », « Semences », « Infrastructures agro-écologiques », « Troubles de voisinage », « Voisins », in Dictionnaire des biens communs, sous dir. de F. Orsi, M. Cornu et J. Rochfeld, PUF, 2017.

- « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, LGDJ, Collection de la faculté de droit de Poitiers, 2016, p. 185, actes de colloque, 55 000 signes.

- « L’enseignement du droit rural au XXIème siècle », in Mélanges F. Hervouët, LGDJ, 2015, p. 585.

Publications

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Eurythmie du chaos

Benoît Grimonprez
Publishroom, 2024, 978-2-38625-467-3
Ouvrages hal-04687445 v1
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Gestion quantitative de l’eau et usages agricoles sous contrainte climatique

Alain Dupuy , Marie-Pierre Ellies-Oury , Daniel Compagnon , Lionel Alletto , Xavier Barat et al.
Marie-Pierre Ellies, Alain Dupuy, Daniel Compagnon (coord.). Editions AcclimaTerra, 4, pp.68, 2024, Cahier Thématique, 978-2-9574665-4-2
Ouvrages hal-04477793 v1

Protéger les cultures par la diversité végétale

Anaïs Tibi , Vincent Martinet , Aude Vialatte , Audrey Alignier , Valérie Angeon et al.
éditions Quae, 132 p., 2023, Matière à débattre et décider, 978-2-7592-3732-6. ⟨10.35690/978-2-7592-3733-3⟩
Ouvrages hal-04191565 v1

Le droit de l'eau en milieu rural

Benoît Grimonprez
Éditions France Agricole, 235 p., 2021, Agridécisions, 978-2-85557-734-0
Ouvrages hal-03239534 v1

La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit

Benoît Grimonprez , Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Presses universitaires juridiques de Poitiers, 151 p., 2021, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-009-0
Ouvrages hal-03254582 v1

Production agricole et droit de l’environnement

Isabelle Doussan , Carole Hermon , Benoît Grimonprez
LexisNexis, 523 p., 2020, Droit & professionnels. Droit de l'environnement, 978-2-7110-3462-8
Ouvrages halshs-03046595 v1
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La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière

Dominique Potier , Pierre Blanc , Benoît Grimonprez
Fondation Jean-Jaurès, 90 p., 2019, 978-2-36244-123-3
Ouvrages hal-02156695 v1

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible

Benoît Grimonprez
Benoît Grimonprez. LexisNexis, 212p., 2018, 978-2-7110-3048-4
Ouvrages hal-01866083 v1

Guide de l'agriculture et de la forêt - 2018-2019

Hubert Bosse-Platière , Benoît Grimonprez
LexisNexis, 1192p., 2018, Les Guides, 978-2-7110-2899-3
Ouvrages hal-01801384 v1

Le droit des biens au service de la transition écologique

Benoît Grimonprez
Dalloz, 168p., 2018, Thèmes et commentaires, 978-2-247-17788-2
Ouvrages hal-01801451 v1
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Les droits de préemption de la SAFER

Benoît Grimonprez
LexisNexis, 157 p., 2016, Droit & professionnels, 978-2-7110-2658-6
Ouvrages hal-01544134 v2

Droit rural

Hubert Bosse-Platière , Fabrice Collard , Benoît Grimonprez , Thierry Tauran , Benjamin Travely
LexisNexis, pp.778, 2013, Droit & Professionnels / Droit rural, 978-2-7110-1789-8
Ouvrages hal-01887384 v1

De l'exigibilité en droit des contrats

Benoît Grimonprez
LGDJ; Université de Poitiers, 491 p., 2007, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2-275-03094-8
Ouvrages hal-01550458 v1
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Political and organisational levers

Pascale Bazoche , A. Carpentier , Adélaïde Fadhuile , Fabienne Femenia , Cedric Gendre et al.
Florence Jacquet; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, pp.183-213, 2024, Synthèses, 978-2-7592-3310-6
Chapitre d'ouvrage hal-04971434 v1
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Gouverner les pesticides par l'agroécologie. Enjeux de politique juridique.

Benoît Grimonprez
Les pesticides saisis par le droit. Regards pluridisciplinaires, pp.1-25, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-04164762 v1
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Radicalement votre

Benoît Grimonprez
Travers d'esprit, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-03927631 v2
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De quelques enjeux juridiques autour de la méthanisation à la ferme

Benoît Grimonprez
La méthanisation agricole, Idées reçues, Le cavalier bleu, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-03944423 v1

Les « nourritures terrestres » vues du ciel de la loi Climat

Benoît Grimonprez
Laurent Abadie; Camille Drouiller; Arnaud Lecourt. La loi climat et résilience du 22 août 2021 : état des lieux et perspectives, LexisNexis, A paraître, 978-2-7110-4014-8
Chapitre d'ouvrage hal-04328977 v1
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Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides ?

Benoît Grimonprez
Florence Jacquet; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6
Chapitre d'ouvrage hal-03612833 v1
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Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ?

Benoît Grimonprez
Florence Jacquet; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, pp.201-205, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6
Chapitre d'ouvrage hal-03367722 v2
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Les leviers politiques et organisationnels

Pascale Bazoche , A. Carpentier , Adélaïde Fadhuile , Fabienne Femenia , Cedric Gendre et al.
Florence Jacquet; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, pp.195-227, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6
Chapitre d'ouvrage hal-03612024 v1

La certification environnementale en agriculture

Benoît Grimonprez
AGRIDROIT. Lexis Pratique Agriculture & Forêt, LexisNexis, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03564460 v1

La compensation écologique

Benoît Grimonprez
AGRIDROIT. Lexis Pratique Agriculture & Forêt, LexisNexis, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03564430 v1
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Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant

Benoît Grimonprez
Les apports du droit privé à la protection de l'environnement, Mare et Martin, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03132383 v3
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Relocaliser les systèmes alimentaires : le levier du droit de l'entreprise agricole

Benoît Grimonprez
Faculté de droit de Poitiers. La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, LGDJ, 2021
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Les périmètres de protection des points de captage d'eau potable

Benoît Grimonprez
AGRIDROIT. Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03647929 v1
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L'éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ?

Benoît Grimonprez
L'éthique à l'épreuve de la crise, XXXIV, L'Epitoge, pp.249, 2021, L'unité du droit, 979-10-92684-50-6
Chapitre d'ouvrage hal-03098265 v4

Code rural et de la pêche maritime - Commentaire des livres V et VI

Benoît Grimonprez
Code rural et de la pêche maritime, Lexisnexis, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03564416 v1

Contrôle des structures et statut du fermage

Benoît Grimonprez
AGRIDROIT. Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03564446 v1
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Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux

Benoît Grimonprez
L'offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, pp.275, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03292975 v1

Les conséquences financières de l’expiration du bail rural

Benoît Grimonprez
AGRIDROIT. Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03564437 v1

Eau et agriculture : mariage sous le régime de la communauté

Benoît Grimonprez
Jean-Baptiste Millard; Hubert Bosse-Platière. Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, AgriDées; LexisNexis, 2020, 978-2-7110-3391-1
Chapitre d'ouvrage hal-03800505 v1
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Le bien-être des animaux d'élevage : mythe ou réalité juridique ?

Benoît Grimonprez
Faculté de droit de Poitiers. Les animaux, Presses Universitaires Juridiques de l’Université de Poitiers, 2020, 978-2-3819-4002-1
Chapitre d'ouvrage hal-02289635 v1
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Baux ruraux,

Benoît Grimonprez , Jean-Pierre Moreau
JurisClasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02020333 v1
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Le droit au service de la justice foncière du XXIe siècle

Benoît Grimonprez
Dominique Potier; Pierre Blanc; Benoît Grimonprez. La terre en commun : plaidoyer pour une justice foncière, Fondation Jean-Jaurès, 2019, 978-2-36244-123-3
Chapitre d'ouvrage hal-02916253 v1
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La réparation du dommage écologique - Rapport de synthèse du séminaire du GRERCA 2018

Benoît Grimonprez
La responsabilité environnementale, Larcier, p. 345, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-01872969 v1
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Les biens nature : précis de recomposition juridique

Benoît Grimonprez
Benoît Grimonprez. Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, p. 13-28, 2018, Thèmes et commentaires. Actes, 978-2-247-17788-2
Chapitre d'ouvrage hal-01801368 v2
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Zones humides

Benoît Grimonprez
Agathe Van Lang; François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Thomas Bréger. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, p. 848, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7
Chapitre d'ouvrage hal-01838699 v1
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Coopératives (agricoles)

Benoît Grimonprez
Agathe Van Lang; François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Thomas Bréger. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, pp.257, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7
Chapitre d'ouvrage hal-01838693 v1
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La terre : un bien hors du commun. De l'utopie à la révolution foncière

Benoît Grimonprez
La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4
Chapitre d'ouvrage hal-02916784 v1
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La valorisation de l'exploitation agricole : totem et tabou

Benoît Grimonprez
Liber amicorum. Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, pp.413-424, 2017, 978-2-247-17057-9
Chapitre d'ouvrage hal-01565678 v1

Statut du fermage et du métayage. – Champ d'application

Benoît Grimonprez
Jurisclasseur Baux ruraux, Fasc. 110, LexisNexis, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-01802601 v1
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La cession de droits réels démembrés en droit français

Benoît Grimonprez
Javier Lete Achirica; Éric Savaux; Rose-Noëlle Schütz; Hélène Boucard. La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Presses universitaires juridiques de Poitiers; LGDJ Lextenso éditions, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Actes & colloques, 979-10-90426-53-5
Chapitre d'ouvrage hal-01913088 v3
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Vers un concept juridique d’agriculture de proximité

Benoît Grimonprez
Benoît Grimonprez; Denis Rochard. Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & Colloques, 979-10-90426-49-8
Chapitre d'ouvrage hal-01550626 v1
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L’enseignement du droit rural au XXIe siècle

Benoît Grimonprez
Entre les ordres juridiques : Mélanges en l'honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.585-596, 2015, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Mélanges, 979-10-90426-46-7
Chapitre d'ouvrage hal-01559077 v1
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La coexploitation agricole

Benoît Grimonprez
Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, 2014, 978-2-7110-1857-4
Chapitre d'ouvrage hal-01570960 v1
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L'accès au procès civil des associations de défense de l'environnement

Benoît Grimonprez
L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, pp.292-302, 2013
Chapitre d'ouvrage hal-02176088 v1
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LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT

Benoît Grimonprez
Jean-Philippe Tricoire. Variations sur le thème du voisinage, Presse universitaires d'Aix-Marseille, pp.141-160, 2012, 978-2-7314-0813-3
Chapitre d'ouvrage hal-01574825 v1
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Pesticides et préjudice écologique : l'État condamné à revoir ses protocoles d'évaluation des risques

Benoît Grimonprez
La Semaine juridique. Édition générale, 2025, 38, n° 1047
Article dans une revue hal-05268330 v1
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La haie à l'honneur. À propos de la loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire du 24 mars 2025 réformant le régime des haies

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2025, dossier, pp.36
Article dans une revue hal-05282370 v1
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La sécurisation contractuelle de la pratique du pâturage des intercultures

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2025, Etude, pp.10
Article dans une revue hal-04862401 v1
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Protecting crops with plant diversity: Agroecological promises, socioeconomic lock-in, and political levers

Aude Vialatte , Anaïs Tibi , Audrey Alignier , Valérie Angeon , Laurent Bedoussac et al.
One Earth, 2025, Food systems, 8 (7), pp.101309. ⟨10.1016/j.oneear.2025.101309⟩
Article dans une revue (article de synthèse) hal-05079011 v1
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Zones humides : un peu, à la folie, pas du tout [Éditorial]

Benoît Grimonprez
Forum – La lettre des marais atlantiques, A paraître, 51
Article dans une revue hal-05100285 v1
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Le contrat collectif en agriculture

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2025, dossier, pp.18
Article dans une revue hal-04842258 v1

La régulation des importations au service de la soutenabilité des politiques agroécologiques européennes. Le cas des pesticides

Marjorie Lalande , Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2025, 4, étude 7
Article dans une revue hal-05126907 v1
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Normes environnementales et agriculture: divorce à la française

Benoît Grimonprez
Le Paysan Vigneron, 2025, mars
Article dans une revue hal-05147978 v1
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Loi d'orientation pour la souveraineté agricole : presque rien sur presque tout

Benoît Grimonprez
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2025, n° 17, 1079
Article dans une revue hal-05164793 v1
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L'aliénation de l'immeuble grevé de charges environnementales

Benoît Grimonprez
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2025, 6, pp.441-445
Article dans une revue hal-05107796 v1
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L'action collective territoriale : chaînon manquant politique de la transition agroécologique

Benoît Grimonprez
Revue juridique de l'environnement, 2024, Hors série, pp.159
Article dans une revue hal-04401740 v1
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L'arable du futur 2 : le droit des sols agricoles vivants

Benoît Grimonprez
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, n° 8-9 (Dossier 21)
Article dans une revue hal-04634636 v1
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Le droit français d'accès à la terre agricole est-il socialement performant ?

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2024, n° 6-7 (dossier 33)
Article dans une revue hal-04511005 v1
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Pourquoi tant de haies ? Art et essai de simplification normative

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2024, Quinzomadaire (14)
Article dans une revue hal-04654000 v1
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La propriété à l'ère de l'anthropocène : l'appel du devoir

Benoît Grimonprez
La Semaine juridique. Édition générale, 2024, Supplément au numéro 50
Article dans une revue hal-04844653 v1
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Statut civil de l'arbre : la plantation du décor

Benoît Grimonprez
Solution Notaire Hebdo, 2024, 41, pp.Eclairage 16
Article dans une revue hal-04812526 v2
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Cadre d'application de l'agrivoltaïsme: pas la lumière à tous les étages!

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2024, Quinzomadaire, pp.1
Article dans une revue hal-04433938 v1
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De l'urgence d'un nouveau contrat social agricole

Benoît Grimonprez
Lettre Un plus Bio, 2024
Article dans une revue hal-04451944 v1
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Politique de gestion de l'eau : le mieux est l'ami du moins

Benoît Grimonprez
L'Actualité Nouvelle-Aquitaine : Science et culture, innovation, 2023, 136, pp.90
Article dans une revue hal-04162200 v1

Agrivoltaïsme : les « champs électriques » désormais mieux définis par la loi

Benoît Grimonprez
The Conversation France, 2023
Article dans une revue hal-04067933 v1
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Réserves de substitution : la justice sanctionne la folie des grandeurs

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2023
Article dans une revue hal-04333715 v1

Utilisation de produits phyto­pharmaceutiques : quelle influence des cahiers des charges des filières agroalimentaires ?

Benoît Grimonprez , Mélina Roditis , Laura Humbert , Maxime Garnault , Jean-Noël Aubertot et al.
Biodiversité, des clés pour agir, 2023, 6, pp.39-39
Article dans une revue hal-04685344 v1
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Demandes d'autorisation d'exploiter concurrentes: le préfet tenu au maintien de l'ordre des priorités?

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, A paraître, 2022, pp.comm. 93
Article dans une revue hal-04234316 v1
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Agrivoltaïsme : et la lumière juridique fut !

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2023, Quinzomadaire (5), pp.1
Article dans une revue hal-04015262 v1
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Pollutions par les pesticides : l'État doit politiquement répondre du préjudice écologique

Benoît Grimonprez
La Semaine juridique. Édition générale, 2023, pp.935
Article dans une revue hal-04190778 v1
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La définition de la "mégabassine" construite par le juge administratif

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2023, pp.comm. 51
Article dans une revue hal-04009690 v1
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Agriculture et sécheresse : la pénurie de droit ?

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2023, 6, pp.Dossier 22
Article dans une revue hal-03959795 v1
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Autorisation de prélèvement d’eau pour l’irrigation : le péché de gourmandise

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2023, pp.comm. 69
Article dans une revue hal-04066812 v1

L'agrivoltaïsme à la lumière du droit

Benoît Grimonprez
Actualité juridique Droit administratif, 2023, 22, pp.1168
Article dans une revue halshs-04139111 v1
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Le droit rural entre déclin et regain. La politique agricole en transition

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2023, août-sept. 2023, pp.14
Article dans une revue hal-04097843 v1

Plan « eau » : la politique des petits tuyaux fera-t-elle les grandes rivières ?

Benoît Grimonprez
The Conversation France, 2023
Article dans une revue hal-04067914 v1
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Les rapports agriculture-nature dans le champ littéraire

Benoît Grimonprez
Revue Droit & Littérature, 2022, 1 (6), pp.87-105. ⟨10.3917/rdl.006.0087⟩
Article dans une revue hal-03457937 v2
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Alternatives aux pesticides conventionnels : les voies de la normalisation

Benoît Grimonprez
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2022, 309, pp.84
Article dans une revue hal-03594916 v1
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« Méga-bassines » : réparer la fracture hydraulique

Benoît Grimonprez
Analyse Opinion Critique, 2022
Article dans une revue hal-03877406 v1

Histoires de hautes eaux

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2022, n° 505 (alerte 168)
Article dans une revue hal-03690670 v1
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Les démembrements de la propriété privée au service de la préservation de l'environnement

Benoît Grimonprez
Solution Notaire Hebdo, 2022, n° 39, p. 21
Article dans une revue hal-03716034 v1
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La performance environnementale dans les politiques agricoles

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2022
Article dans une revue hal-03662737 v1
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« Méga-bassines » : aux sources d’un conflit pour l’eau

Benoît Grimonprez
Analyse Opinion Critique, 2022
Article dans une revue hal-03670851 v1
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Politiques de sortie des pesticides : quels outils juridiques d’accompagnement financier des agriculteurs ?

Benoît Grimonprez , Jean Jacquez
Revue de droit rural, 2022, 502, pp.Etude 16
Article dans une revue hal-04433904 v1
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Les biens communs aux portes du Code civil

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2022, n° 499 (Focus n° 1)
Article dans une revue hal-03455435 v1
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L'eau d'ici et l'eau de là

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2022
Article dans une revue hal-03799426 v1
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Néonicotinoïdes : 120 jours de plus pour semer !

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 299, pp.154
Article dans une revue hal-03194704 v2
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Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ?

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 296, pp.9
Article dans une revue halshs-03474376 v1
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La normativité des alternatives aux pesticides

Benoît Grimonprez
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, nov. (305), pp.393
Article dans une revue hal-03410861 v2
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Pesticides : les enfants empoisonnés, les viticulteurs condamnés

Benoît Grimonprez , Fabienne Terryn
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 297, pp.70
Article dans une revue hal-03181560 v1
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« Pétrole contre nourriture » : décryptage à chaud de la loi « Climat »

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2021, Quinzomadaire
Article dans une revue hal-03338576 v2

Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes: A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects

A. Vialatte , Anaïs Tibi , Valérie Angeon , Laurent Bedoussac , Frédéric Fabre et al.
Advances in Ecological Research, 2021, Advances in Ecological Research,, 65, pp.133-165. ⟨10.1016/bs.aecr.2021.10.004⟩
Article dans une revue hal-03477116 v1
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Ajuster nos rapports juridiques au vivant

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2021, 3
Article dans une revue hal-03468775 v1
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La dangerosité non signalée du produit est un vilain défaut

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2021, n° 489 (comm. 1)
Article dans une revue hal-03105336 v2

Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie

Benoît Grimonprez
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 300, pp.186
Article dans une revue hal-03278301 v1
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Exportation des produits phytosanitaires : un monde, une seule santé environnementale [Note sous : Cons. const., 31 janv. 2020, n° 2019-823 QPC, ECLI:FR:CC:2020:2019.823.QPC]

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Revue de droit rural, 2020, n° 482 (commentaire 73)
Article dans une revue hal-02944578 v1

Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ?

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Revue de droit rural, 2020, n° 483 (étude 3)
Article dans une revue hal-04069162 v1
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Protection des riverains des épandages de pesticides : il n'y a pas urgence

Benoît Grimonprez
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2020, n° 290 (214)
Article dans une revue hal-02989543 v1
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Statut des baux ruraux : reculer pour mieux réformer

Benoît Grimonprez
Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2020, juin, p. 1
Article dans une revue hal-03955934 v1
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Vendre ou prescrire des pesticides : quand il faut choisir

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Revue de droit rural, 2020, n° 488 (comm. 135)
Article dans une revue hal-03252909 v1
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Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ?

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, n° 6 (doctrine 174)
Article dans une revue hal-02491337 v1
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Usages agricoles de l'eau : l'apologie juridique des communs

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2020, n° 487 (étude 32)
Article dans une revue hal-02556408 v1
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Le stockage agricole de l'eau : l'adaptation idéale au changement climatique?

Benoît Grimonprez
Revue juridique de l'environnement, 2019, 2019/4, pp.751-767
Article dans une revue hal-02175788 v2
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L'agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres ?

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2019, n° 475 (étude 18)
Article dans une revue hal-02073564 v2
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L'arable du futur : lettre au législateur de la loi sur la terre

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2019, n° 471 (dossier 16)
Article dans une revue hal-01838706 v2
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Bien mal sous-loué profite au propriétaire [Note sous : Cass. 3e civ., 12 sept. 2019, n° 18-20.727, ECLI:FR:CCASS:2019:C300745]

Benoît Grimonprez
La Semaine juridique. Édition générale, 2019, n° 42 (actualité 1051)
Article dans une revue hal-02315996 v1
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Utilisation des pesticides : la nécessaire protection du voisinage [Note sous : CE, 6e-5e ch. réunies, 26 juin 2019, n° 415426 et 415431, ECLI:FR:CECHR:2019:415426.20190626]

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2019, n° 477 (comm. 118)
Article dans une revue hal-02407190 v2
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Les freins juridiques à la transition agro-écologique

Antoine de Lombardon , Benoît Grimonprez
Pour. La revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, 2019, 2018/2-3 (234-235), pp.279-285. ⟨10.3917/pour.234.0279⟩
Article dans une revue hal-02073574 v1
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SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution

Benoît Grimonprez
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, avril-juin 2018
Article dans une revue hal-01838722 v1
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Les accessoires « naturels » de l'immeuble rural

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2018, 2018, n° 467 (étude 19)
Article dans une revue hal-01913152 v1

Contrôle des structures : quand le GAEC a l'âge de ses membres

Benoît Grimonprez
Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2018, mai 2018, pp.1
Article dans une revue hal-01801483 v1
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Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation

Benoît Grimonprez
Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2018, Bulletin, 521, pp.1
Article dans une revue hal-01866081 v1
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La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante

Benoît Grimonprez , Nicolas Brangier
Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2018, Bulletin, pp.1-5
Article dans une revue hal-02920073 v1

La concentration des terres dans le collimateur de l'Union européenne

Benoît Grimonprez
Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2018, mars 2018, pp.6
Article dans une revue hal-01801471 v1
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Semences agricoles : la tragédie d'un « bien commun »

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2017, n° 457 (étude 31)
Article dans une revue hal-02015234 v1
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Le bail rural étreint par le contrôle des structures

Benoît Grimonprez
Solution Notaire Hebdo, 2017, pp.Doctrine 16
Article dans une revue hal-02285728 v1
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Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité »

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2017, Janvier 2017 (Etude 1)
Article dans une revue hal-01550559 v1
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Réparer le vivant : éthique de la compensation

Benoît Grimonprez
Revue juridique de l'environnement, 2017, 42 (4), pp.681-691
Article dans une revue hal-01802578 v1

Plantations installées par le preneur à bail : l'accession du bailleur en différé [Note sous : Cass. 3e civ., 23 nov. 2017, n° 16-16.815, FS-P+B+I, ECLI:FR:CCASS:2017:C301173]

Benoît Grimonprez
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, n° 50 (1341)
Article dans une revue hal-04069782 v1
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SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement

Benoît Grimonprez
Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2017, Veille permanente
Article dans une revue hal-02437711 v1
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Registre des actifs agricoles : une pierre à l'édifice du statut d'agriculteur ?

Benoît Grimonprez
Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2017
Article dans une revue hal-02437718 v1
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La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales

Benoît Grimonprez
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, n° 12 (1141)
Article dans une revue hal-01550524 v1
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Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2017, n° 452 (étude 11)
Article dans une revue hal-01550464 v1
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La transmission de l'entreprise agricole en société

Benoît Grimonprez
Droit & Patrimoine, 2017, 272, pp.34
Article dans une revue hal-01593284 v1
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L'incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2017, n° 449 (dossier 4)
Article dans une revue hal-01550532 v1
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L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée

Nadège Reboul-Maupin , Benoît Grimonprez
Recueil Dalloz, 2016, 35, pp.2074-2081
Article dans une revue hal-01550578 v1
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La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats

Hubert Bosse-Platière , Benoît Grimonprez
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, n° 41 (1295)
Article dans une revue hal-01550576 v1
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La compensation écologique d’après la loi biodiversité

Benoît Grimonprez
Droit & Patrimoine, 2016, 263, pp.22
Article dans une revue hal-01550574 v1
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Petite théorie des copreneurs à bail rural

Benoît Grimonprez
Répertoire du notariat Defrénois, 2015, 21, pp.1113, Id : DEF121e6
Article dans une revue hal-01569778 v2
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Le suicide alimentaire français

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2015, Février, n° 430 (alerte 7)
Article dans une revue hal-02294054 v1
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La transition agro-écologique. Synthèse du colloque Aÿ 2014

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2015, n° 437 (dossier 25)
Article dans une revue hal-02454470 v1
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La fonction environnementale de la propriété

Benoît Grimonprez
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 3, pp.539-550
Article dans une revue hal-01574823 v1
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L'indivisibilité du bail rural

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2013, 2013, pp.Etude 15
Article dans une revue hal-01611322 v1
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Servitudes et contrats : instruments de protection des espaces naturels et agricoles

Benoît Grimonprez
Droit & Patrimoine, 2012
Article dans une revue hal-02443756 v1

Marques viticoles : on ne badine pas avec le terroir

Benoît Grimonprez
Recueil Dalloz, 2010, 05, pp.299
Article dans une revue halshs-02211758 v1

Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales

Benoît Grimonprez
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2010, 04, pp.715
Article dans une revue halshs-02239545 v1

Action en nullité du TEG : la prescription diffère pour les crédits aux particuliers

Benoît Grimonprez
Recueil Dalloz, 2009, 40, pp.2728
Article dans une revue halshs-02211647 v1