Benoît GRIMONPREZ

Présentation

· Ouvrages individuels

- Le droit de l’eau en milieu rural, Ed. La France Agricole, mai 2021, 300 pages.

- Le droit de préemption de la SAFER, LexisNexis, 2016 : manuel universitaire et pratique, 240 pages.

- De l’exigibilité en droit des contrats, Thèse, LGDJ, Collection de la Faculté de droit de Poitiers, 2006.

· Ouvrages co-écrits

- B. Grimonprez, C. Hermon et I. Doussan, Production agricole et droit de l’environnement, LexisNexis 2020.

- B. Grimonprez, P. Blanc et D. Potier, La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière, Fondation Jean Jaurès et Planet A, 2019 : essai, 95 pages.

- B. Grimonprez et H. Bosse-Platière, Guide de l’agriculture et de la forêt, avec la collaboration de B. Travely et F. Collard, LexisNexis, 2018 : traité théorique et pratique, 1260 pages.

- Avec H. Bosse-Platière, F. Collard, T. Tauran et B. Travely, Droit rural : Entreprise agricole, Espace rural, Marché agricole, LexisNexis, 2013.

· Directions d’ouvrages

- La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, avec R.-J. Aubin-Brouté, PU de Poitiers, 2021.

- Les accessoires de l’immeuble, avec C. Coutant Lapalus, n° spécial La Semaine juridique Notariale et immobilière, nov. 2018, n° 1334-1342.

- La réforme du droit foncier rural : demander l’impossible, LexisNexis, 2018.

- Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2018.

- Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, (avec D. Rochard), LGDJ, janvier 2016.

· Articles dans des revues

- Avec C. Gauthier et C. Choquette, « La régulation de l’effet érosif du batillage au Canada et en France », à paraître Revue de droit de Mc Gill, 2022 : 116 000 signes.

- « La performance environnementale dans les politiques agricoles », Agridroit, dossier spécial, juin 2022 : 45 000 signes.

- Avec J. Jacquez, « Politiques de sortie des pesticides : quels outils juridiques d’accompagnement financier des agriculteurs ?, Revue de droit rural, avril 2022, Etude 16.

- « Les rapports agriculture-nature dans le champ littéraire », « Revue Droit et littérature » n° 6, 2022, p. 149, éd. Lextenso, numéro spécial « A travers champs ».

- « Alternatives aux pesticides conventionnels : les voies de la normalisation », 2ème partie, Droit de l'environnement 2022, pp.84.

- « Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant », in Annuario di diritto comparato e di studi legislative, 2021, vol. XII, p. 231.

- « Pétrole contre nourriture : décryptage à chaud de la loi « Climat » », Agridroit, 5 sept. 2021 : 40 000 signes.

- Avec A. Vialatte, A. Tibi, A. Alignier, et al.., « Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes : A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects », dans Advances in Ecological Research, 2021.

- « La normativité des alternatives aux pesticides », `1re partie, Droit de l’environnement 2021, p. 393 : 40 000 signes.

- « La grande exploitation dans la course au foncier en aire urbaine », Métropolitique, 2022 : 11 000 signes.

- « Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie », Droit de l’environnement mai 2021, p. 186 : 35 000 signes.

- Avec I. Bouchema, « Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ? », Droit de l’environnement, janv. 2021, p. 9 : 32000 signes.

- « Le foncier agricole, à la croisée des autres usages », Etudes foncières n° 177, 2020, p. 8 : 18 000 signes.

- « Usages agricoles de l’eau : l’apologie juridique des communs », Revue de droit rural 2020, Etudes 32 : 35000 signes.

- « Statut des baux ruraux : reculer pour mieux réformer », Dict. perm. Entr. agr., Bull. Sept. 2020, p. 1 : 22000 signes.

- Avec I. Bouchema, « Pesticides et riverains : l’impossible conciliation ? », JCP éd. G, Etude 174 et Revue de droit rural 2020, Etude 3.

- « Le stockage agricole de l’eau : l’adaptation idéale au changement climatique ? », Revue juridique de l’Environnement 2019/4, p. 751.

- « L’agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres ? », Revue de droit rural 2019, Etude 18.

- Avec A. De Lombardon), « Les freins juridiques à la transition agro-écologique », Revue Pour 2018/2, p. 279.

- Dossier spécial, « Présentation de la loi « Egalim » », Dict. perm. Entr. agr., décembre 2018.

- Avec N. Brangier, « La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante », Dict. perm. Entr. agr., Bull. oct. 2018, p. 1.

- Avec H. De Ferrière, « Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation », Dict. perm. Entr. agr., Bull. sept. 2018, p. 1.

- « La concentration des terres agricoles dans le collimateur de l’Union européenne », Dict. perm. Entr. agr., Bull. févr. 2018, p. 6.

- « Réparer le vivant : éthique de la compensation », Revue juridique de l’environnement vol. 42/4, 2017, p. 681.

- « La transmission de l’entreprise agricole en société », Dr. et Patr. n° 272, sept. 2017.

- « Semences agricoles : la tragédie d’un bien commun », Revue de droit rural 2017, Etude 31.

- « Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier », Revue de droit rural 2017, Etude 11.

- « La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales », JCP éd. N 2017, 1141.

- « Le bail rural étreint par le contrôle administratif des structures », Solutions notaires hebdo, n° 2, 21 sept. 2017.

- « L’incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux » : colloque Les 70 ans du statut du fermage, Mâcon 17 juin 2016, in Revue de droit rural, janv. 2017, Dossier 4.

- « SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement », Dict. perm. Entr. agr. 2017, Bull. n° 506, avril 2017 p. 1.

- « Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité », Revue de droit rural, janv. 2017, Etude 1.

- « La compensation écologique d’après la loi biodiversité », Dr. et Patr., nov. 2016, p. 22.

- Avec H. Bosse-Platière, « La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats », JCP éd. N 2016, 1295.

- Avec N. Reboul-Maupin, « L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée », D. 2016, p. 2074.

- Avec S. De Los Angeles, « L’ère nouvelle des autorisations de plantation », Dict. perm. Entr. agr., Bull. janv. 2016, p. 1.

- « Les prises de participation sociétaire dans la lumière du contrôle des structures », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. déc. 2015, p. 1.

- « Contrôle des structures des exploitations agricoles : l’avenir conté par le menu », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. septembre 2015, p. 1.

- « Petite théorie des copreneurs à bail rural », Rép. Defrénois nov. 2015, p. 1113, Colloque Rennes, 5 avr. 2015.

- « La fonction environnementale de la propriété », RTD civ. 2015/3, p. 539.

- « La transition agro-écologique », Revue de droit rural nov. 2015, Dossier n° 25, Rapport de synthèse du colloque de l’Institut international des vins de Champagne, 4 déc. 2014.

- « L’avenir des structures d’exploitation. A propos de la loi d’avenir pour l’agriculture du 13 octobre 2014 », Revue Droit et ville janv. 2015, n° 78, Colloque Toulouse, 27 juin 2014.

- « Le notaire et le contrôle des structures : l’appel du devoir », Rép. Defrénois 30 août 2014, n° 15-16, p. 811, Colloque Rennes, 4 avr. 2014.

- « La coexploitation agricole », in Mélanges R. Le Guidec, LexisNexis, 2014, p. 673.

- « L’indivisibilité du bail rural », Revue de droit rural 2013, Etude 15.

- « L'accès au juge des associations de protection de la nature », in L'accès au juge, Bruylant, 2013, p. 292.

- « Préservation des milieux naturels », in Sécuriser des engagements environnementaux, Ministère de l'écologie, Commissariat général au développement durable, Etudes et documents, n° 82, avr. 2013, p. 7.

- « Le voisinage à l'aune de l'environnement », in Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012, p. 141.

- « Contrats et servitudes : instruments de protection des espaces naturels et agricoles », Droit et Patrimoine juillet-août 2012, p. 56, Colloque du Conseil supérieur du Notariat, Paris, 30 janv. 2012.

- « Semences de ferme : l'agriculteur face aux droits de propriété intellectuelle », in La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques, Economica, 2012, p. 227, Colloque Angers, 17 nov. 2011.

- « La résiliation judiciaire des baux ruraux », Droit et Procédures, déc. 2012, p. 62, Colloque Poitiers, 8 juin 2012.

- « Les fermes solaires ou éoliennes en milieu rural », Env. et dév. durable 2011, Dossier, n° 4, Colloque Corte, 28 mai 2010.

- « Relations commerciales agricoles : l'aube de la contractualisation », JCP éd. E, 2010, 1771.

- « La vulnérabilité des distributeurs intégrés », in Le droit à l'épreuve de la vulnérabilité, Bruylant, 2010, p. 217.

- « La cession de l'énergie photovoltaïque », in Agriculture et photovoltaïque : un droit entre ombre et lumière, Coll. de la faculté de droit de Poitiers, 2010, p. 215, Colloque Poitiers, 4 et 5 févr. 2010.

- « Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales », Revue des sociétés 2009, p. 715.

- « Le nouveau visage de la prescription en droit des affaires », Lamy Droit des affaires nov. 2009, p. 51.

- « La mort subite du contrat de coopération commerciale », Revue Contrat, Concurrence, Consommation 2009, Etude 1.

- « La part personnelle des servitudes réelles », Petites Affiches, 5 mars 2008, p. 6.

· Chapitres d’ouvrages

- « Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux », in L’offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2021, p. 275 : 35 000 signes.

- « Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ? », in Zéro pesticides, éditions Quae, 2022, p. 201 : 35 000 signes.

- « L’éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ? », in L’éthique à l’épreuve de la crise, Ed. L’Epitoge, 2021 : 42 000 signes.

- « Droit privé des biens : pour de réels apports en nature », in L’apport du droit privé à la protection de l’environnement, Mare et Martin, 2022 : 33 000 signes.

- « La relocalisation des systèmes alimentaires : le levier du droit de l’entreprise », in La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit (dir. B. Grimonprez et R.-J. Aubin-Brouté), LGDJ, 2021, p. 71 : acte de colloque, 47 000 signes.

- « La cession de droits réels démembrés », in Les recodifications du droit de la vente en Europe (dir. Boucard H., Lete J., Pazos R., Savaux É. et Shütz R.-N), PU Poitiers, 2021 : 45 000 signes.

- « Le bien-être des animaux d’élevage : mythe ou réalité juridique ? », Université d’été de la faculté de droit de Poitiers 2019, in Les animaux, LGDJ, 2020.

- « Eau et agriculture : mariage sous le régime de la communauté », in Les biens communs en agriculture, LexisNexis, 2020, p. 83, actes de colloque.

- « Commentaire des livres V et VI », in Code rural et de la pêche maritime, (dir. H. Bosse-Platière), LexisNexis, édition 2020 (depuis l’édition 2014).

- « Le droit de propriété à l’ère du changement climatique » : colloque Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?, Lyon, 2019, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2019, p. 243.

- « La terre : un bien hors du commun », in La réforme du droit foncier rural : demander l’impossible (dir. B. Grimonprez), LexisNexis, 2018.

- « La réparation du dommage environnemental », in La responsabilité environnementale, Séminaire européen du GRERCA, Larcier, 2018, p. 335, actes de colloque.

- « Les accessoires naturels des fonds ruraux » : colloque Les accessoires de l’immeuble, Dijon, 6 avr. 2018, in Revue de droit rural 2018, Etude 19 et JCP N 2018, 1336.

- « Les biens nature : précis de recomposition juridique », in Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2018, p. 13, recherche collective.

- « Coopératives » et « Zones humides », in Dictionnaire de la transition écologique, Ed. Varennes, 2018, recherche collective.

- « La valorisation de l’exploitation agricole : totem et tabou », in Mélanges F. Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017, p. 340.

- « Sol », « Semences », « Infrastructures agro-écologiques », « Troubles de voisinage », « Voisins », in Dictionnaire des biens communs, sous dir. de F. Orsi, M. Cornu et J. Rochfeld, PUF, 2017.

- « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, LGDJ, Collection de la faculté de droit de Poitiers, 2016, p. 185, actes de colloque, 55 000 signes.

- « L’enseignement du droit rural au XXIème siècle », in Mélanges F. Hervouët, LGDJ, 2015, p. 585.

Publications

Ouvrages (13)

Eurythmie du chaos Benoît Grimonprez Publishroom, 2024, 978-2-38625-467-3 Ouvrages hal-04687445v1
Gestion quantitative de l’eau et usages agricoles sous contrainte climatique Alain Dupuy,Marie-Pierre Ellies-Oury,Daniel Compagnon,Lionel Alletto,Xavier Baratet al. Marie-Pierre Ellies, Alain Dupuy, Daniel Compagnon (coord.). Editions AcclimaTerra, 4, pp.68, 2024, Cahier Thématique, 978-2-9574665-4-2 Ouvrages hal-04477793v1
Protéger les cultures par la diversité végétale Anaïs Tibi,Vincent Martinet,Aude Vialatte,Audrey Alignier,Valérie Angeonet al. éditions Quae, 132 p., 2023, Matière à débattre et décider, 978-2-7592-3732-6. ⟨10.35690/978-2-7592-3733-3⟩ Ouvrages hal-04191565v1
La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit Benoît Grimonprez,Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté Presses universitaires juridiques de Poitiers, 151 p., 2021, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-009-0 Ouvrages hal-03254582v1
Le droit de l'eau en milieu rural Benoît Grimonprez Éditions France Agricole, 235 p., 2021, Agridécisions, 978-2-85557-734-0 Ouvrages hal-03239534v1
Production agricole et droit de l’environnement Isabelle Doussan,Carole Hermon,Benoît Grimonprez LexisNexis, 523 p., 2020, Droit & professionnels. Droit de l'environnement, 978-2-7110-3462-8 Ouvrages halshs-03046595v1
La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière Dominique Potier,Pierre Blanc,Benoît Grimonprez Fondation Jean-Jaurès, 90 p., 2019, 978-2-36244-123-3 Ouvrages hal-02156695v1
La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible Benoît Grimonprez Benoît Grimonprez. LexisNexis, 212p., 2018, 978-2-7110-3048-4 Ouvrages hal-01866083v1
Guide de l'agriculture et de la forêt - 2018-2019 Hubert Bosse-Platière,Benoît Grimonprez LexisNexis, 1192p., 2018, Les Guides, 978-2-7110-2899-3 Ouvrages hal-01801384v1
Le droit des biens au service de la transition écologique Benoît Grimonprez Dalloz, 168p., 2018, Thèmes et commentaires, 978-2-247-17788-2 Ouvrages hal-01801451v1
Les droits de préemption de la SAFER Benoît Grimonprez LexisNexis, 157 p., 2016, Droit & professionnels, 978-2-7110-2658-6 Ouvrages hal-01544134v2
Droit rural Hubert Bosse-Platière,Fabrice Collard,Benoît Grimonprez,Thierry Tauran,Benjamin Travely LexisNexis, pp.778, 2013, Droit & Professionnels / Droit rural, 978-2-7110-1789-8 Ouvrages hal-01887384v1
De l'exigibilité en droit des contrats Benoît Grimonprez LGDJ; Université de Poitiers, 491 p., 2007, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2-275-03094-8 Ouvrages hal-01550458v1

Chapitre d'ouvrage (35)

Political and organisational levers Pascale Bazoche,A. Carpentier,Adélaïde Fadhuile,Fabienne Femenia,Cedric Gendreet al. Florence Jacquet; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, pp.183-213, 2024, Synthèses, 978-2-7592-3310-6 Chapitre d'ouvrage hal-04971434v1
Gouverner les pesticides par l'agroécologie. Enjeux de politique juridique. Benoît Grimonprez Les pesticides saisis par le droit. Regards pluridisciplinaires, pp.1-25, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-04164762v1
Radicalement votre Benoît Grimonprez Travers d'esprit, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-03927631v2
De quelques enjeux juridiques autour de la méthanisation à la ferme Benoît Grimonprez La méthanisation agricole, Idées reçues, Le cavalier bleu, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-03944423v1
Les « nourritures terrestres » vues du ciel de la loi Climat Benoît Grimonprez Laurent Abadie; Camille Drouiller; Arnaud Lecourt. La loi climat et résilience du 22 août 2021 : état des lieux et perspectives, LexisNexis, A paraître, 978-2-7110-4014-8 Chapitre d'ouvrage hal-04328977v1
Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides ? Benoît Grimonprez Florence Jacquet; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6 Chapitre d'ouvrage hal-03612833v1
Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ? Benoît Grimonprez Florence Jacquet; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, pp.201-205, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6 Chapitre d'ouvrage hal-03367722v2
La compensation écologique Benoît Grimonprez AGRIDROIT. Lexis Pratique Agriculture & Forêt, LexisNexis, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03564430v1
La certification environnementale en agriculture Benoît Grimonprez AGRIDROIT. Lexis Pratique Agriculture & Forêt, LexisNexis, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03564460v1
Les leviers politiques et organisationnels Pascale Bazoche,A. Carpentier,Adélaïde Fadhuile,Fabienne Femenia,Cedric Gendreet al. Florence Jacquet; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, pp.195-227, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6 Chapitre d'ouvrage hal-03612024v1
Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant Benoît Grimonprez Les apports du droit privé à la protection de l'environnement, Mare et Martin, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03132383v3
Relocaliser les systèmes alimentaires : le levier du droit de l'entreprise agricole Benoît Grimonprez Faculté de droit de Poitiers. La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, LGDJ, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-02902484v4
Les périmètres de protection des points de captage d'eau potable Benoît Grimonprez AGRIDROIT. Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03647929v1
Code rural et de la pêche maritime - Commentaire des livres V et VI Benoît Grimonprez Code rural et de la pêche maritime, Lexisnexis, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03564416v1
Contrôle des structures et statut du fermage Benoît Grimonprez AGRIDROIT. Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03564446v1
L'éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ? Benoît Grimonprez L'éthique à l'épreuve de la crise, XXXIV, L'Epitoge, pp.249, 2021, L'unité du droit, 979-10-92684-50-6 Chapitre d'ouvrage hal-03098265v4
Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux Benoît Grimonprez L'offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, pp.275, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03292975v1
Les conséquences financières de l’expiration du bail rural Benoît Grimonprez AGRIDROIT. Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03564437v1
Eau et agriculture : mariage sous le régime de la communauté Benoît Grimonprez Jean-Baptiste Millard; Hubert Bosse-Platière. Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, AgriDées; LexisNexis, 2020, 978-2-7110-3391-1 Chapitre d'ouvrage hal-03800505v1
Le bien-être des animaux d'élevage : mythe ou réalité juridique ? Benoît Grimonprez Faculté de droit de Poitiers. Les animaux, Presses Universitaires Juridiques de l’Université de Poitiers, 2020, 978-2-3819-4002-1 Chapitre d'ouvrage hal-02289635v1
Le droit au service de la justice foncière du XXIe siècle Benoît Grimonprez Dominique Potier; Pierre Blanc; Benoît Grimonprez. La terre en commun : plaidoyer pour une justice foncière, Fondation Jean-Jaurès, 2019, 978-2-36244-123-3 Chapitre d'ouvrage hal-02916253v1
Baux ruraux, Benoît Grimonprez,Jean-Pierre Moreau JurisClasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-02020333v1
Les biens nature : précis de recomposition juridique Benoît Grimonprez Benoît Grimonprez. Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, p. 13-28, 2018, Thèmes et commentaires. Actes, 978-2-247-17788-2 Chapitre d'ouvrage hal-01801368v2
La réparation du dommage écologique - Rapport de synthèse du séminaire du GRERCA 2018 Benoît Grimonprez La responsabilité environnementale, Larcier, p. 345, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-01872969v1
Zones humides Benoît Grimonprez Agathe Van Lang; François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Thomas Bréger. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, p. 848, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7 Chapitre d'ouvrage hal-01838699v1
Coopératives (agricoles) Benoît Grimonprez Agathe Van Lang; François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Thomas Bréger. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, pp.257, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7 Chapitre d'ouvrage hal-01838693v1
La terre : un bien hors du commun. De l'utopie à la révolution foncière Benoît Grimonprez La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4 Chapitre d'ouvrage hal-02916784v1
La valorisation de l'exploitation agricole : totem et tabou Benoît Grimonprez Liber amicorum. Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, pp.413-424, 2017, 978-2-247-17057-9 Chapitre d'ouvrage hal-01565678v1
Statut du fermage et du métayage. – Champ d'application Benoît Grimonprez Jurisclasseur Baux ruraux, Fasc. 110, LexisNexis, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-01802601v1
La cession de droits réels démembrés en droit français Benoît Grimonprez Javier Lete Achirica; Éric Savaux; Rose-Noëlle Schütz; Hélène Boucard. La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Presses universitaires juridiques de Poitiers; LGDJ Lextenso éditions, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Actes & colloques, 979-10-90426-53-5 Chapitre d'ouvrage hal-01913088v3
Vers un concept juridique d’agriculture de proximité Benoît Grimonprez Benoît Grimonprez; Denis Rochard. Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & Colloques, 979-10-90426-49-8 Chapitre d'ouvrage hal-01550626v1
L’enseignement du droit rural au XXIe siècle Benoît Grimonprez Entre les ordres juridiques : Mélanges en l'honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.585-596, 2015, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Mélanges, 979-10-90426-46-7 Chapitre d'ouvrage hal-01559077v1
La coexploitation agricole Benoît Grimonprez Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, 2014, 978-2-7110-1857-4 Chapitre d'ouvrage hal-01570960v1
L'accès au procès civil des associations de défense de l'environnement Benoît Grimonprez L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, pp.292-302, 2013 Chapitre d'ouvrage hal-02176088v1
LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT Benoît Grimonprez Jean-Philippe Tricoire. Variations sur le thème du voisinage, Presse universitaires d'Aix-Marseille, pp.141-160, 2012, 978-2-7314-0813-3 Chapitre d'ouvrage hal-01574825v1

Article dans une revue (94)

Pesticides et préjudice écologique : l'État condamné à revoir ses protocoles d'évaluation des risques Benoît Grimonprez La Semaine juridique. Édition générale, 2025, 38, n° 1047 Article dans une revue hal-05268330v1
La haie à l'honneur. À propos de la loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire du 24 mars 2025 réformant le régime des haies Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2025, dossier, pp.36 Article dans une revue hal-05282370v1
La régulation des importations au service de la soutenabilité des politiques agroécologiques européennes. Le cas des pesticides Marjorie Lalande,Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2025, 4, étude 7 Article dans une revue hal-05126907v1
La sécurisation contractuelle de la pratique du pâturage des intercultures Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2025, Etude, pp.10 Article dans une revue hal-04862401v1
Le contrat collectif en agriculture Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2025, dossier, pp.18 Article dans une revue hal-04842258v1
Zones humides : un peu, à la folie, pas du tout [Éditorial] Benoît Grimonprez Forum – La lettre des marais atlantiques, A paraître, 51 Article dans une revue hal-05100285v1
Protecting crops with plant diversity: Agroecological promises, socioeconomic lock-in, and political levers Aude Vialatte,Anaïs Tibi,Audrey Alignier,Valérie Angeon,Laurent Bedoussacet al. One Earth, 2025, Food systems, 8 (7), pp.101309. ⟨10.1016/j.oneear.2025.101309⟩ Article dans une revue (article de synthèse) hal-05079011v1
Normes environnementales et agriculture: divorce à la française Benoît Grimonprez Le Paysan Vigneron, 2025, mars Article dans une revue hal-05147978v1
Loi d'orientation pour la souveraineté agricole : presque rien sur presque tout Benoît Grimonprez La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2025, n° 17, 1079 Article dans une revue hal-05164793v1
L'aliénation de l'immeuble grevé de charges environnementales Benoît Grimonprez AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2025, 6, pp.441-445 Article dans une revue hal-05107796v1
L'action collective territoriale : chaînon manquant politique de la transition agroécologique Benoît Grimonprez Revue juridique de l'environnement, 2024, Hors série, pp.159 Article dans une revue hal-04401740v1
Agrivoltaïsme : le champ contractuel des possibles Benoît Grimonprez La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2024, pp.1201 Article dans une revue hal-05391251v1
Agrivoltaïsme : le champ contractuel des possibles Benoît Grimonprez,Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2024, pp.1201 Article dans une revue hal-05535217v1
L'arable du futur 2 : le droit des sols agricoles vivants Benoît Grimonprez Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, n° 8-9 (Dossier 21) Article dans une revue hal-04634636v1
Le droit français d'accès à la terre agricole est-il socialement performant ? Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2024, n° 6-7 (dossier 33) Article dans une revue hal-04511005v1
Pourquoi tant de haies ? Art et essai de simplification normative Benoît Grimonprez Agridroit, 2024, Quinzomadaire (14) Article dans une revue hal-04654000v1
La propriété à l'ère de l'anthropocène : l'appel du devoir Benoît Grimonprez La Semaine juridique. Édition générale, 2024, Supplément au numéro 50 Article dans une revue hal-04844653v1
Statut civil de l'arbre : la plantation du décor Benoît Grimonprez Solution Notaire Hebdo, 2024, 41, pp.Eclairage 16 Article dans une revue hal-04812526v2
De l'urgence d'un nouveau contrat social agricole Benoît Grimonprez Lettre Un plus Bio, 2024 Article dans une revue hal-04451944v1
Cadre d'application de l'agrivoltaïsme: pas la lumière à tous les étages! Benoît Grimonprez Agridroit, 2024, Quinzomadaire, pp.1 Article dans une revue hal-04433938v1
Agrivoltaïsme : les « champs électriques » désormais mieux définis par la loi Benoît Grimonprez The Conversation France, 2023 Article dans une revue hal-04067933v1
Politique de gestion de l'eau : le mieux est l'ami du moins Benoît Grimonprez L'Actualité Nouvelle-Aquitaine : Science et culture, innovation, 2023, 136, pp.90 Article dans une revue hal-04162200v1
Demandes d'autorisation d'exploiter concurrentes: le préfet tenu au maintien de l'ordre des priorités? Benoît Grimonprez Revue de droit rural, A paraître, 2022, pp.comm. 93 Article dans une revue hal-04234316v1
La définition de la &quot;mégabassine&quot; construite par le juge administratif Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2023, pp.comm. 51 Article dans une revue hal-04009690v1
Pollutions par les pesticides : l'État doit politiquement répondre du préjudice écologique Benoît Grimonprez La Semaine juridique. Édition générale, 2023, pp.935 Article dans une revue hal-04190778v1
Agrivoltaïsme : et la lumière juridique fut ! Benoît Grimonprez Agridroit, 2023, Quinzomadaire (5), pp.1 Article dans une revue hal-04015262v1
Réserves de substitution : la justice sanctionne la folie des grandeurs Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2023 Article dans une revue hal-04333715v1
Utilisation de produits phyto­pharmaceutiques : quelle influence des cahiers des charges des filières agroalimentaires ? Benoît Grimonprez,Mélina Roditis,Laura Humbert,Maxime Garnault,Jean-Noël Aubertotet al. Biodiversité, des clés pour agir, 2023, 6, pp.39-39 Article dans une revue hal-04685344v1
Le droit rural entre déclin et regain. La politique agricole en transition Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2023, août-sept. 2023, pp.14 Article dans une revue hal-04097843v1
Autorisation de prélèvement d’eau pour l’irrigation : le péché de gourmandise Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2023, pp.comm. 69 Article dans une revue hal-04066812v1
L'agrivoltaïsme à la lumière du droit Benoît Grimonprez Actualité juridique Droit administratif, 2023, 22, pp.1168 Article dans une revue halshs-04139111v1
Agriculture et sécheresse : la pénurie de droit ? Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2023, 6, pp.Dossier 22 Article dans une revue hal-03959795v1
Plan « eau » : la politique des petits tuyaux fera-t-elle les grandes rivières ? Benoît Grimonprez The Conversation France, 2023 Article dans une revue hal-04067914v1
Alternatives aux pesticides conventionnels : les voies de la normalisation Benoît Grimonprez Droit de l'environnement [La revue jaune], 2022, 309, pp.84 Article dans une revue hal-03594916v1
Les rapports agriculture-nature dans le champ littéraire Benoît Grimonprez Revue Droit & Littérature, 2022, 1 (6), pp.87-105. ⟨10.3917/rdl.006.0087⟩ Article dans une revue hal-03457937v2
Histoires de hautes eaux Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2022, n° 505 (alerte 168) Article dans une revue hal-03690670v1
La performance environnementale dans les politiques agricoles Benoît Grimonprez Agridroit, 2022 Article dans une revue hal-03662737v1
Les démembrements de la propriété privée au service de la préservation de l'environnement Benoît Grimonprez Solution Notaire Hebdo, 2022, n° 39, p. 21 Article dans une revue hal-03716034v1
« Méga-bassines » : aux sources d’un conflit pour l’eau Benoît Grimonprez Analyse Opinion Critique, 2022 Article dans une revue hal-03670851v1
« Méga-bassines » : réparer la fracture hydraulique Benoît Grimonprez Analyse Opinion Critique, 2022 Article dans une revue hal-03877406v1
Politiques de sortie des pesticides : quels outils juridiques d’accompagnement financier des agriculteurs ? Benoît Grimonprez,Jean Jacquez Revue de droit rural, 2022, 502, pp.Etude 16 Article dans une revue hal-04433904v1
Les biens communs aux portes du Code civil Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2022, n° 499 (Focus n° 1) Article dans une revue hal-03455435v1
L'eau d'ici et l'eau de là Benoît Grimonprez Agridroit, 2022 Article dans une revue hal-03799426v1
La normativité des alternatives aux pesticides Benoît Grimonprez Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, nov. (305), pp.393 Article dans une revue hal-03410861v2
Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ? Benoît Grimonprez,Inès Bouchema Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 296, pp.9 Article dans une revue halshs-03474376v1
« Pétrole contre nourriture » : décryptage à chaud de la loi « Climat » Benoît Grimonprez Agridroit, 2021, Quinzomadaire Article dans une revue hal-03338576v2
Pesticides : les enfants empoisonnés, les viticulteurs condamnés Benoît Grimonprez,Fabienne Terryn Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 297, pp.70 Article dans une revue hal-03181560v1
Néonicotinoïdes : 120 jours de plus pour semer ! Benoît Grimonprez,Inès Bouchema Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 299, pp.154 Article dans une revue hal-03194704v2
Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes: A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects A. Vialatte,Anaïs Tibi,Valérie Angeon,Laurent Bedoussac,Frédéric Fabreet al. Advances in Ecological Research, 2021, Advances in Ecological Research,, 65, pp.133-165. ⟨10.1016/bs.aecr.2021.10.004⟩ Article dans une revue hal-03477116v1
Ajuster nos rapports juridiques au vivant Benoît Grimonprez Agridroit, 2021, 3 Article dans une revue hal-03468775v1
La dangerosité non signalée du produit est un vilain défaut Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2021, n° 489 (comm. 1) Article dans une revue hal-03105336v2
Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie Benoît Grimonprez Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 300, pp.186 Article dans une revue hal-03278301v1
Exportation des produits phytosanitaires : un monde, une seule santé environnementale [Note sous : Cons. const., 31 janv. 2020, n° 2019-823 QPC, ECLI:FR:CC:2020:2019.823.QPC] Benoît Grimonprez,Inès Bouchema Revue de droit rural, 2020, n° 482 (commentaire 73) Article dans une revue hal-02944578v1
Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ? Benoît Grimonprez,Inès Bouchema Revue de droit rural, 2020, n° 483 (étude 3) Article dans une revue hal-04069162v1
Protection des riverains des épandages de pesticides : il n'y a pas urgence Benoît Grimonprez Droit de l'environnement [La revue jaune], 2020, n° 290 (214) Article dans une revue hal-02989543v1
Statut des baux ruraux : reculer pour mieux réformer Benoît Grimonprez Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2020, juin, p. 1 Article dans une revue hal-03955934v1
Vendre ou prescrire des pesticides : quand il faut choisir Benoît Grimonprez,Inès Bouchema Revue de droit rural, 2020, n° 488 (comm. 135) Article dans une revue hal-03252909v1
Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ? Benoît Grimonprez,Inès Bouchema La Semaine juridique. Édition générale, 2020, n° 6 (doctrine 174) Article dans une revue hal-02491337v1
Usages agricoles de l'eau : l'apologie juridique des communs Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2020, n° 487 (étude 32) Article dans une revue hal-02556408v1
L'agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres ? Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2019, n° 475 (étude 18) Article dans une revue hal-02073564v2
Le stockage agricole de l'eau : l'adaptation idéale au changement climatique? Benoît Grimonprez Revue juridique de l'environnement, 2019, 2019/4, pp.751-767 Article dans une revue hal-02175788v2
L'arable du futur : lettre au législateur de la loi sur la terre Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2019, n° 471 (dossier 16) Article dans une revue hal-01838706v2
Bien mal sous-loué profite au propriétaire [Note sous : Cass. 3e civ., 12 sept. 2019, n° 18-20.727, ECLI:FR:CCASS:2019:C300745] Benoît Grimonprez La Semaine juridique. Édition générale, 2019, n° 42 (actualité 1051) Article dans une revue hal-02315996v1
Les freins juridiques à la transition agro-écologique Antoine de Lombardon,Benoît Grimonprez Pour. La revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, 2019, 2018/2-3 (234-235), pp.279-285. ⟨10.3917/pour.234.0279⟩ Article dans une revue hal-02073574v1
Utilisation des pesticides : la nécessaire protection du voisinage [Note sous : CE, 6e-5e ch. réunies, 26 juin 2019, n° 415426 et 415431, ECLI:FR:CECHR:2019:415426.20190626] Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2019, n° 477 (comm. 118) Article dans une revue hal-02407190v2
SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution Benoît Grimonprez Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, avril-juin 2018 Article dans une revue hal-01838722v1
Les accessoires « naturels » de l'immeuble rural Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2018, 2018, n° 467 (étude 19) Article dans une revue hal-01913152v1
Contrôle des structures : quand le GAEC a l'âge de ses membres Benoît Grimonprez Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2018, mai 2018, pp.1 Article dans une revue hal-01801483v1
Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation Benoît Grimonprez Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2018, Bulletin, 521, pp.1 Article dans une revue hal-01866081v1
La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante Benoît Grimonprez,Nicolas Brangier Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2018, Bulletin, pp.1-5 Article dans une revue hal-02920073v1
La concentration des terres dans le collimateur de l'Union européenne Benoît Grimonprez Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2018, mars 2018, pp.6 Article dans une revue hal-01801471v1
Semences agricoles : la tragédie d'un « bien commun » Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2017, n° 457 (étude 31) Article dans une revue hal-02015234v1
Plantations installées par le preneur à bail : l'accession du bailleur en différé [Note sous : Cass. 3e civ., 23 nov. 2017, n° 16-16.815, FS-P+B+I, ECLI:FR:CCASS:2017:C301173] Benoît Grimonprez La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, n° 50 (1341) Article dans une revue hal-04069782v1
Le bail rural étreint par le contrôle des structures Benoît Grimonprez Solution Notaire Hebdo, 2017, pp.Doctrine 16 Article dans une revue hal-02285728v1
Réparer le vivant : éthique de la compensation Benoît Grimonprez Revue juridique de l'environnement, 2017, 42 (4), pp.681-691 Article dans une revue hal-01802578v1
Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité » Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2017, Janvier 2017 (Etude 1) Article dans une revue hal-01550559v1
Registre des actifs agricoles : une pierre à l'édifice du statut d'agriculteur ? Benoît Grimonprez Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2017 Article dans une revue hal-02437718v1
SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement Benoît Grimonprez Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2017, Veille permanente Article dans une revue hal-02437711v1
La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales Benoît Grimonprez La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, n° 12 (1141) Article dans une revue hal-01550524v1
Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2017, n° 452 (étude 11) Article dans une revue hal-01550464v1
La transmission de l'entreprise agricole en société Benoît Grimonprez Droit & Patrimoine, 2017, 272, pp.34 Article dans une revue hal-01593284v1
L'incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2017, n° 449 (dossier 4) Article dans une revue hal-01550532v1
La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats Hubert Bosse-Platière,Benoît Grimonprez La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, n° 41 (1295) Article dans une revue hal-01550576v1
L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée Nadège Reboul-Maupin,Benoît Grimonprez Recueil Dalloz, 2016, 35, pp.2074-2081 Article dans une revue hal-01550578v1
La compensation écologique d’après la loi biodiversité Benoît Grimonprez Droit & Patrimoine, 2016, 263, pp.22 Article dans une revue hal-01550574v1
Le suicide alimentaire français Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2015, Février, n° 430 (alerte 7) Article dans une revue hal-02294054v1
La transition agro-écologique. Synthèse du colloque Aÿ 2014 Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2015, n° 437 (dossier 25) Article dans une revue hal-02454470v1
Petite théorie des copreneurs à bail rural Benoît Grimonprez Répertoire du notariat Defrénois, 2015, 21, pp.1113, Id : DEF121e6 Article dans une revue hal-01569778v2
La fonction environnementale de la propriété Benoît Grimonprez RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, 3, pp.539-550 Article dans une revue hal-01574823v1
L'indivisibilité du bail rural Benoît Grimonprez Revue de droit rural, 2013, 2013, pp.Etude 15 Article dans une revue hal-01611322v1
Servitudes et contrats : instruments de protection des espaces naturels et agricoles Benoît Grimonprez Droit & Patrimoine, 2012 Article dans une revue hal-02443756v1
Marques viticoles : on ne badine pas avec le terroir Benoît Grimonprez Recueil Dalloz, 2010, 05, pp.299 Article dans une revue halshs-02211758v1
Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales Benoît Grimonprez Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2010, 04, pp.715 Article dans une revue halshs-02239545v1
Action en nullité du TEG : la prescription diffère pour les crédits aux particuliers Benoît Grimonprez Recueil Dalloz, 2009, 40, pp.2728 Article dans une revue halshs-02211647v1

Autre publication scientifique (1)

Mise en demeure Benoît Grimonprez 2017 Autre publication scientifique hal-01550567v1

Pré-publication, Document de travail (9)

Normes agricoles : entre fétichisme et populisme Benoît Grimonprez 2025 Pré-publication, Document de travail hal-05108810v2
Loi &quot;Duplomb&quot;: reculer pour mieux sauter? Benoît Grimonprez 2025 Pré-publication, Document de travail hal-05329296v1
Le culte de l'inculte. La souveraineté alimentaire à l’épreuve de l’improductivité agricole Benoît Grimonprez 2025 Pré-publication, Document de travail hal-05392052v1
Communs agricoles Benoît Grimonprez 2025 Pré-publication, Document de travail hal-05392265v1
Les pesticides agricoles : variable d'ajustement des besoins alimentaires aux ressources naturelles disponibles Benoît Grimonprez 2023 Pré-publication, Document de travail (preprint/prepublication) hal-03944413v1
Sociétés agricoles et contrôle des structures : que reste-t-il de nos amours? Benoît Grimonprez 2022 Pré-publication, Document de travail hal-03752616v1
Pesticide exit policies: what legal tools for financial support for farmers? Benoît Grimonprez,Jean Jacquez 2021 Pré-publication, Document de travail hal-03541111v1
La grande exploitation agricole dans la course au foncier en aires d'attraction des villes Benoît Grimonprez 2021 Pré-publication, Document de travail hal-03338633v3
La gestion agricole de l'eau en Nouvelle-Aquitaine Benoît Grimonprez 2019 Pré-publication, Document de travail hal-02460932v1