
Benoît Jean-Antoine
28
Documents
Publications
Publications
La justice fiscale selon John Rawls et Philippe Van Parijs : deux théories proches aux traductions politiques divergentesRevue française de finances publiques, 2024, 167, pp.69
Article dans une revue
hal-04864960
v1
|
|
La sobriété énergétique dans les budgets vertsÉnergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2023, 8-9, pp.58
Article dans une revue
hal-04241723
v1
|
|
Le contrôle des comptes locaux de 1807 à 1982Bulletin juridique des collectivités locales, 2023, 7-8, pp.492
Article dans une revue
hal-04241718
v1
|
|
Propos introductifsBulletin juridique des collectivités locales, 2023, 7-8, pp.481
Article dans une revue
hal-04241717
v1
|
|
Avant-propos de la 2 e séance du Séminaire itinérant 2021G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2021, 6, pp.11-13. ⟨10.3166/gfp.2021.6.002⟩
Article dans une revue
hal-04241712
v1
|
|
La révolte des nu-pieds : une union des ordres face à la centralisation fiscaleRevue française de finances publiques, 2019, n° 145, p. 189
Article dans une revue
hal-02404362
v1
|
|
La justice selon John Rawls : une traduction institutionnelle ?Revue française de finances publiques, 2019, n° 146, p. 143
Article dans une revue
hal-02404373
v1
|
|
Regards croisés sur le financement public du monocamérisme du DanemarkG&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2018, n° 5, p. 21
Article dans une revue
hal-02404349
v1
|
|
La Révolution française et la dette publiqueRevue française de finances publiques, 2017, n° 139, p. 219
Article dans une revue
hal-02404328
v1
|
|
DanemarkG&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2015, La "règle d'or" des finances publiques, n° 1/2, p. 30
Article dans une revue
hal-02404238
v1
|
|
A critical debate on the broader perspective on the fiscal framework of DenmarkG&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2014, numéro spécial, p. 39
Article dans une revue
hal-02404212
v1
|
|
Le fédéralisme culturel allemandRevue française de finances publiques, 2013, n° 122, p. 105
Article dans une revue
hal-02404179
v1
|
|
Les politiques fiscales en AllemagneRevue française de finances publiques, 2012, n° 129, p. 233
Article dans une revue
hal-02404221
v1
|
|
La règle d’équilibre ou "règle d’or" : approche comparéeRevue française de finances publiques, 2012, n° 117, p. 55
Article dans une revue
hal-02403916
v1
|
|
Le principe du consentement de l’impôt et la constitution de l’ancienne FranceRevue française de finances publiques, 2009
Article dans une revue
hal-03956738
v1
|
|
Le principe du consentement de l’impôt et la constitution de l’ancienne FranceRevue française de finances publiques, 2009
Article dans une revue
hal-02403858
v1
|
|
Compte rendu d'ouvrageRevue française de finances publiques, 2005
Article dans une revue
hal-02403887
v1
|
|
Chronique de question prioritaire de constitutionnalitéRevue française de finances publiques, 2001, n° 113, p. 319
Article dans une revue
hal-02403897
v1
|
|
Décision n° 2010-78 QPC, 10 déc. 2010, Société IMNOMAGazette du Palais, 2001, p. 21
Article dans une revue
hal-02403880
v1
|
Joseph Caillaux et les paradoxes de son œuvre fiscale durant la Grande GuerreF. Descamps / L. Quennouëlle-Corre. Une fiscalité de guerre ? Contraintes, innovations, résistances, p. 111, 2018, IGPDE / CHEFF, 978-2-11-129429-5
Chapitre d'ouvrage
hal-02404342
v1
|
|
L'impact du néolibéralisme sur le droit budgétaire: L'exemple de la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) du 1er août 2001Fabien Bottini. Néolibéralisme et droit public, mare & martin, p. 133, 2017, Droit public, 978-2-84934-276-3
Chapitre d'ouvrage
hal-02404322
v1
|
|
Le cinéma au cœur du patrimoine culturel : éléments de financementsDroit et patrimoine, PURH, p. 151, 2015, JusiS-Seine, 979-10-240-0133-3
Chapitre d'ouvrage
hal-02404293
v1
|
|
Les incidences constitutionnelles des crises financières en FranceContributions en l'honneur du Professeur Jacques Bouveresse Crise(s) et Droit(s), vol. 3, L’Epitoge-Lextenso, p. 63, 2015, Collection Académique, 979-10-92684-13-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02404262
v1
|
|
Le consentement direct du citoyen à l’impôt dans l’article 14 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789J.-C. Boual / Ph. Brachet (sous la dir.). Évaluation et démocratie participative, L'Harmattan, p. 21, 2004
Chapitre d'ouvrage
hal-02403848
v1
|
Droit et patrimoinePURH, 293 p., 2015, JuriS-Seine, 979-10-240-0133-3
Ouvrages
hal-02404272
v1
|
|
Les incidences constitutionnelles de la crise financière en France1, p. 199, 2013, Journal of constitutional law
Ouvrages
hal-02404167
v1
|
|
Les normes constitutionnelles financières en droit français de 1789 à nos joursBibliothèque de finances publiques et fiscalité. LGDJ, 51, 608 p., 2010, 978-2-275-03601-4
Ouvrages
hal-02403863
v1
|
Le financement de la protection du patrimoine culturel[Rapport de recherche] Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques (FONDAFIP). 2012, 37 p
Rapport
(rapport de recherche)
hal-02403904
v1
|
Chargement...
Chargement...