Benoît Jean-Antoine
27
Documents
Publications
La sobriété énergétique dans les budgets vertsÉnergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2023, 8-9, pp.58
Journal articles
hal-04241723v1
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Le contrôle des comptes locaux de 1807 à 1982Bulletin juridique des collectivités locales, 2023, 7-8, pp.492
Journal articles
hal-04241718v1
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Propos introductifsBulletin juridique des collectivités locales, 2023, 7-8, pp.481
Journal articles
hal-04241717v1
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Avant-propos de la 2 e séance du Séminaire itinérant 2021G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2021, 6, pp.11-13. ⟨10.3166/gfp.2021.6.002⟩
Journal articles
hal-04241712v1
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La révolte des nu-pieds : une union des ordres face à la centralisation fiscaleRevue française de finances publiques, 2019, n° 145, p. 189
Journal articles
hal-02404362v1
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La justice selon John Rawls : une traduction institutionnelle ?Revue française de finances publiques, 2019, n° 146, p. 143
Journal articles
hal-02404373v1
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Regards croisés sur le financement public du monocamérisme du DanemarkG&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2018, n° 5, p. 21
Journal articles
hal-02404349v1
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La Révolution française et la dette publiqueRevue française de finances publiques, 2017, n° 139, p. 219
Journal articles
hal-02404328v1
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DanemarkG&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2015, La "règle d'or" des finances publiques, n° 1/2, p. 30
Journal articles
hal-02404238v1
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A critical debate on the broader perspective on the fiscal framework of DenmarkG&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2014, numéro spécial, p. 39
Journal articles
hal-02404212v1
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Le fédéralisme culturel allemandRevue française de finances publiques, 2013, n° 122, p. 105
Journal articles
hal-02404179v1
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Les politiques fiscales en AllemagneRevue française de finances publiques, 2012, n° 129, p. 233
Journal articles
hal-02404221v1
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La règle d’équilibre ou "règle d’or" : approche comparéeRevue française de finances publiques, 2012, n° 117, p. 55
Journal articles
hal-02403916v1
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Le principe du consentement de l’impôt et la constitution de l’ancienne FranceRevue française de finances publiques, 2009
Journal articles
hal-03956738v1
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Le principe du consentement de l’impôt et la constitution de l’ancienne FranceRevue française de finances publiques, 2009
Journal articles
hal-02403858v1
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Compte rendu d'ouvrageRevue française de finances publiques, 2005
Journal articles
hal-02403887v1
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Chronique de question prioritaire de constitutionnalitéRevue française de finances publiques, 2001, n° 113, p. 319
Journal articles
hal-02403897v1
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Décision n° 2010-78 QPC, 10 déc. 2010, Société IMNOMAGazette du Palais, 2001, p. 21
Journal articles
hal-02403880v1
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Joseph Caillaux et les paradoxes de son œuvre fiscale durant la Grande GuerreF. Descamps / L. Quennouëlle-Corre. Une fiscalité de guerre ? Contraintes, innovations, résistances, p. 111, 2018, IGPDE / CHEFF, 978-2-11-129429-5
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hal-02404342v1
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L'impact du néolibéralisme sur le droit budgétaire: L'exemple de la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) du 1er août 2001Fabien Bottini. Néolibéralisme et droit public, mare & martin, p. 133, 2017, Droit public, 978-2-84934-276-3
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hal-02404322v1
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Les incidences constitutionnelles des crises financières en FranceContributions en l'honneur du Professeur Jacques Bouveresse Crise(s) et Droit(s), vol. 3, L’Epitoge-Lextenso, p. 63, 2015, Collection Académique, 979-10-92684-13-1
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hal-02404262v1
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Le cinéma au cœur du patrimoine culturel : éléments de financementsDroit et patrimoine, PURH, p. 151, 2015, JusiS-Seine, 979-10-240-0133-3
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hal-02404293v1
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Le consentement direct du citoyen à l’impôt dans l’article 14 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789J.-C. Boual / Ph. Brachet (sous la dir.). Évaluation et démocratie participative, L'Harmattan, p. 21, 2004
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hal-02403848v1
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Droit et patrimoinePURH, 293 p., 2015, JuriS-Seine, 979-10-240-0133-3
Books
hal-02404272v1
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Les incidences constitutionnelles de la crise financière en France1, p. 199, 2013, Journal of constitutional law
Books
hal-02404167v1
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Les normes constitutionnelles financières en droit français de 1789 à nos joursBibliothèque de finances publiques et fiscalité. LGDJ, 51, 608 p., 2010, 978-2-275-03601-4
Books
hal-02403863v1
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Le financement de la protection du patrimoine culturel[Rapport de recherche] Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques (FONDAFIP). 2012, 37 p
Reports
hal-02403904v1
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