Bernard PUY-MONTBRUN

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M. l’Abbé Bernard du PUY-MONTBRUN Maître de Conférences émérite (professeur extraordinaire) de la Faculté de Droit Canonique de Toulouse. Version mise à jour en novembre 2025 DOMAINE SCIENTIFIQUE PRINCIPAL : Droit canonique. THÈMES DE RECHERCHE Droit pénal et droit processuel canonique ÉQUIPE D’APPARTENANCE AU SEIN DE L’UR-CERES ICT TR 2 : « Christianisme : Héritages et Présence » TITRES UNIVERSITAIRES Doctorat canonique en droit canonique (2005, Institut catholique de Toulouse) Baccalauréat canonique (licence) en théologie (1981, Institut catholique de Toulouse) Diplôme en Sciences criminelles (1977, Faculté de droit, Toulouse Capitole) Maîtrise en droit public (1977, Faculté de droit, Toulouse Capitole) PRINCIPALES RESPONSABILITÉS PÉGAGOGIQUES, SCIENTIFIQUES ET ADMINISTRATIVES À l’ICT Maître de Conférences émérite de la Faculté de droit canonique (2017) Doyen émérite de la Faculté de droit canonique de l’ICT (2012) Doyen de la Faculté de droit canonique de l’ICT (de septembre 2005 à septembre 2012). Maître de conférences (Professeur extraordinaire) auprès de la FDC de l’ICT (2005) Chargé de cours à la Faculté de droit canonique (1988) Hors ICT Membre libre de l’Académie de Législation (juin 2024- ) Aumônier à la clinique La Croix du Sud (2019- ) Avocat ecclésiastique agréé près l’Officialité interdiocésaine de Toulouse (1985- ) Aumônier titulaire au Centre de détention de Muret (1992-2019) Directions de colloques. Direction académique de sessions-colloques de la Faculté de Droit canonique de l’ICT : 2011-2012 : Dialogue interreligieux, dialogue œcuménique et incidences canoniques (Mai 2012). L’interprétation en droit canonique (novembre 2011). 2010-2011 : Actualité des Officialités, Droit et procédure (novembre 2010). L’Exhortation post-synodale sur la Parole de Dieu et ses incidences canoniques (mai 2011). 2009-2010 : Le Sacerdoce ministériel (novembre 2009). 2008-2009 : Le Droit de l’Église, 25 après le Code de 1983 (novembre 2008). La liberté religieuse dans la société romaine (mai 2009). 2007-2008 : La restructuration de l’Église de France (Novembre 2007). La messe : double table de la table de la Parole et de l’Eucharistie (mai 2008). 2006-2007 : Doctrine sociale de l’Église : enjeux philosophiques, théologiques et canoniques (Novembre 2006). Justice d’Église, justice d’État (mai 2007). 2005-2006 : Centenaire de la loi de séparation des Églises et de l’État 1905-2005 (Novembre 2005). Du mariage en droit civil et en droit canonique (juin 2006). Co-direction académique et organisation conjointe de Journées d’études annuelles entre la FDC de l’ICT et la Faculté de Droit UT1/Toulouse Capitole : octobre 2012 (XVIIIe Journée d’études) : Le Pouvoir. octobre 2011 : La vérité. octobre 2010 : Le secret octobre 2009 : La médiation-Les solutions pacifiques des conflits. octobre 2008 : L’interprétation. octobre 2007 : La détermination de la vie. octobre 2006 : Peut-on juger ? octobre 2005 (XIe Journée d’études) : La liberté de pensée. PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES Articles scientifiques Articles dans des revues internationales ou nationales avec comité de lecture répertoriées « La liberté de conscience et sa manifestation en droit ecclésial », Bulletin de Littérature Ecclésiastique 126/2 (avril-juin 2025), p. 31-57. « Un Vade-mecum opportun qui pose diverses questions », Bulletin de Littérature Ecclésiastique 122/3 (juillet-septembre 2021), p. 73-105. « La prescription en droit pénal canonique », ANNALES de l’Université Toulouse 1 Capitole LVIII (2018), p. 287-308. « Réflexions complémentaires d’un avocat ecclésiastique sur le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus », Bulletin de Littérature Ecclésiastique 119/2 (2018), p. 21-35. « L’art de juger en droit pénal canonique sur le principe de la légalité des délits et des peines » (en collaboration avec Étienne Richer), Revue pénitentiaire et de droit pénal n°2 (2017), p. 287-301. « Le droit pénal canonique et la mort : sanction et espérance », Bulletin de Littérature Ecclésiastique CXVIII/3 (2017), p. 57-81. « La loyauté en droit processuel », Revue pénitentiaire et de droit pénal n°2 (2015), p. 309-322. « La détermination du secret chez les ministres du culte, son histoire et son droit », Annuaire Droit et Religions vol. 7 (2014), p. 15-37. « La parité processuelle en droit canonique », Revue pénitentiaire et de droit pénal n°4 (2013), p. 829-844. « Les nouvelles normes à respecter en droit canonique en cas d’agression sexuelle sur mineur de la part d’un clerc », Revue pénitentiaire et de droit pénal n° 3 (2012), p. 521-542. « La vérité en droit processuel canonique », Bulletin de Littérature Ecclésiastique 113/1 (2012), p. 99-94. « L’interprétation de la loi pénale canonique », Revue pénitentiaire et de droit pénal n°3 (2009), p. 585-604. « La protection de l’être humain en droit pénal canonique », Revue pénitentiaire et de droit pénal n°3 (2008), p. 555-573. « Juger un délinquant ? », Revue pénitentiaire et de droit pénal n°4 (2006), p. 747- 761. « Le droit de penser et sa sanction canonique », Revue pénitentiaire et de droit pénal n°2 (2006), p. 335-344. « L’équité dans le procès pénal canonique », Revue pénitentiaire et de droit pénal n°3 (2004), p. 599-607. « Le secret professionnel des ministres du culte, souffrance et réflexion », Revue d’éthique et de théologie morale « Le Supplément » n° 220 (2002), p. 101-121. « La protection de l’enfant en droit canonique », dans Revue pénitentiaire et de droit pénal n°1 (2002), p. 147-159. « Le sens de la peine en droit canonique », dans Revue pénitentiaire et de droit pénal n°4 (2000), p. 597-601. « Le synode dans le code de 1983 », Chronique, Supplément au Bulletin de Littérature ecclésiastique n°1 (1992), p. 15-58. Articles dans des revues avec comité de lecture non-répertoriées « Le non-droit du pouvoir qui tue ! », Liberté Politique 86 (2020), p. 145-154. « Le secret pontifical existe-t-il ? », Liberté Politique 84 (2020), p. 159-174. « Un Protocole dangereux pour l’honneur de la justice », Liberté Politique 83 (2019), p. 195-212. « ˝Vous êtes la lumière du monde˝. À propos de la Lettre apostolique Vox estis lux mundi » du 7 mai 2019 en forme de motu proprio, Liberté Politique 81 (2019), p. 77-104. « Abus sexuels : la révocation des évêques négligents. À propos du Motu proprio Comme une mère affectueuse », Liberté politique 72 (2016), p. 117-132. « Miséricorde et justice, une double exigence. La Miséricorde en droit pénal canonique », Liberté politique 70 (2016), p. 99-116. « La réforme des actions en nullité de mariage. Analyse canonique du Motu Proprio Mitis Iudex Dominus Iesus », Liberté Politique 68 (2016), p. 161-181. « À propos de la Commission pontificale pour la protection des mineurs. Réponse à La Croix », Liberté Politique 66 (2015), p. 131-135. « L’anthropologie du mariage et sa protection en droit », Liberté politique 54 (2011), p. 123-145. « L’agression sexuelle en droit pénal canonique », Liberté politique 49 (2010), p. 107-131. « La Médiation en droit canonique », Liberté politique 48 (2010), p. 127-148. « Le droit pénal canonique est-il désuet ? », Liberté politique 44 (2009), p. 23-46. « L’impossible appel aux Ordres sacrés des personnes homosexuelles », Liberté politique 38 (2007), p. 11-28. Articles dans publications internes à la FDC de l’ICT « Ministère sacerdotal et aumônerie », dans Ministère Sacerdotal et Droit canonique, Actes du Colloque organisé par la Faculté de droit canonique de l’ICT, 23-24, novembre 2009, ICT, 2010, p. 90-114. « Qu’est-ce qu’attenter au mariage ? », Faculté de droit canonique, Institut catholique de Toulouse, Actes de la Session 9-10 mars 1998. « Le sens du droit pénal canonique dans le nouveau Code de droit canonique de 1983 », Faculté de droit canonique, Institut Catholique de Toulouse, Actes de la Session 7-9 novembre 1994, p. 15-20. « Le secret professionnel dans le nouveau code pénal français et le secret sacramentel en droit canonique », Faculté de droit canonique, Institut catholique de Toulouse, Actes de la Session 7-8 novembre 1994. « Présentation de l’Exhortation sur l’Apostolat des laïcs », Faculté de droit canonique, Institut catholique de Toulouse, Actes de la Session 8- 9 avril 1991. « L’absolution de l’excommunication en cas d’avortement », Faculté de droit canonique, Institut catholique de Toulouse, Actes de la Session 6 -7 novembre 1989. Ouvrages scientifiques Monographies Le droit canonique au service de la justice ecclésiale, avant-propos d’Étienne Richer, Presses Universitaires de l’ICT (coll. Droit canonique), 2019, 688p. Recension par Mgr Patrick Valdrini dans le volume 60 de L’Année canonique (2019-Parution avril 2021). La détermination du secret chez les ministres du culte. Le secret pastoral en droit canonique et en droit français, préface de Jean Pradel, postface de Tony Anatrella, Dijon, L’Échelle de Jacob (chez Salvatotr), 2012, 477p. Chapitres d’ouvrages collectifs (ou de Mélanges) « Délits sexuels selon la législation canonique : la nouveauté de Vos estis lux mundi, version de 2023 », dans Duc in altum ! Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Gazzaniga, Textes réunis et préface par Sébastien Neuville, Liber amicorum, éditions Mare & Martin, 2025, p. 689-715. « Quelques notions propres à la jurisprudence matrimoniale en droit canonique », dans La Jurisprudence (sous la direction d’Étienne Richer), PU de l’ICT (coll. Droit canonique), Actes de la XXIVe Journée d’études inter-facultaire (FDC de l’ICT/Faculté de droit d’UT 1 Capitole, Toulouse, 18 octobre 2018), p. 137-164. « Témoignage d’un ancien aumônier : la Vierge-Marie en prison », dans Marie Consolatrice des Affligés (sous la direction d’Étienne Richer) Actes de la 75e Session annuelle de la Société Française d’Études Mariales (SFEM, Lourdes 23-26 août 2021), Études Mariales 75 (2022), p. 243-249. « Dans la pire des situations, le confesseur, après la confession, pourrait signaler le fait de pédophilie à son évêque », dans Jean-Pierre GUÉNO, Paroles de Prêtres. Un portrait émouvant et nuancé de la pensée de ces hommes à part, Paris, éd. Frison- Roche-Belles Lettres, 2021, p. 271-275. « Comment se conçoit le pouvoir dans l’Église catholique ? », dans L’Amour du Christ nous presse. Mélanges offerts à Mgr Pierre Debergé, éd. de Paris, 2013, p. 509-525. « Le Mariage catholique et son enracinement universel », dans La Tentation de Capoue, Anthropologie du Mariage et de la Filiation, Paris, Cujas, 2008, p. 99-124. « Le secret en droit processuel canonique, une question d’équité », dans Le Droit Pénal à l’Aube du Troisième Millénaire. Mélanges offerts à Jean Pradel, 2006, Paris, Cujas, p. 499-523. Directions d’ouvrages collectifs (ou numéros spéciaux de revues) Ministère Sacerdotal et Droit canonique, Actes du Colloque organisé par la Faculté de droit canonique de l’ICT, 23-24 novembre 2009, ICT, 2010. Centenaire de la loi de Séparation des Églises et de l’État, 1905-2005, Actes du Colloque organisé par la Faculté de droit canonique, ICT, 14-15 novembre 2006, ICT, 2007. Recensions d’ouvrages dans des revues scientifiques Étienne Richer, La lumière montre les ombres. Crise d’efficience et fondements du droit pénal de l’Eglise. Essai d’analyse au regard du canon 1311 du CIC/1983 et de la loi suprême de la salus animarum, Toulouse, PU de l’ICT (Collection Droit canonique), 2017, 449p., Bulletin de Littérature Ecclésiastique 119/2 (2018), p. 143-145. Cyrille Dounot, François Dussaubat (éd.), La réforme des nullités de mariage, une étude critique, Paris-Perpignan, Artège-Lethielleux (coll. Canonica), 2016, 247p., Bulletin de Littérature Ecclésiastique 118/2 (2017), p.143-147. Tony Anatrella, Développer la vie communautaire dans l’Eglise. L’exemple des communautés nouvelles, Dijon, L’Échelle de Jacob, 2014, 302p, Bulletin de Littérature Ecclésiastique 116/3 (2015), p. 143-145. Tony Anatrella, Mariage en tous genres. Chronique d’une régression culturelle annoncée, Dijon, L’Échelle de Jacob (chez Salvator), 2014, 14p, Bulletin de Littérature Ecclésiastique 115/2 (2014), p. 248-250. PARTICIPATIONS À DES COLLOQUES, JOURNÉES D’ÉTUDES ET CONFÉRENCES SCIENTIFIQUES Communications données à l’invitation du comité d’organisation d’un colloque national ou international Communication présentée : « La liberté de conscience et sa manifestation en droit ecclésial », Académie de Législation, Toulouse, 2 avril 2025. Communication présentée : « Comment faire émerger la conscience du bien et du mal chez les prisonniers marqués par la désorientation morale ? », Journée d’études de la Chaire Jean Rodhain sur « La Justice restaurative : un avenir pour la justice pénale ? », ICT, 20 novembre 2023. Communication présentée : « Un Vade-Mecum opportun qui pose diverses questions », Journée d’études de la Faculté de Droit canonique sur Agressions sexuelles sur mineur et perte de l’état clérical, ICT, 8 décembre 2021. Communication présentée : « Témoignage d’un ancien aumônier : la Vierge Marie en prison », 26 août 2021, Colloque annuel de la Société Française d’Études Mariales sur Marie Consolatrice des Affligés (Lourdes, 23-26 août 2021). Communication présentée : « Quelques notions propres à la jurisprudence matrimoniale en droit canonique », XXIVème Journée d’études inter-facultaire (FDC de l’ICT/Faculté de droit UT 1 Capitole) sur « La Jurisprudence », 18 octobre 2018. Communication présentée : « Le droit pénal canonique et la mort : sanction et espérance », Journées d’études sur « Le droit et la mort. Approches juridiques, philosophiques et théologiques », Faculté de droit canonique de l’ICT, Castelnau d’Estrétefonds, 12 juin 2017. Communication présentée : « La justice et le principe de légalité des délits et des peines en droit pénal canonique », XXIIème Journée d’études inter-facultaire (FDC de l’ICT/Faculté de droit UT 1 Toulouse Capitole), 20 octobre 2016. Communication présentée ; « La miséricorde en droit pénal canonique », 17 mai 2016, ICT, Journée d’études des Canonistes : « Justice et Miséricorde. Aux croisements du droit et de l’humanisme chrétien ». Communication présentée : « La loyauté en droit processuel », XXème Journée d’études inter-facultaire (FDC de l’ICT et la Faculté de Droit UT1/Toulouse Capitole), octobre 2014. Communication présentée : « La parité processuelle en droit canonique », XIXème Journée d’études inter-facultaire (FDC de l’ICT et la Faculté de Droit UT1/Toulouse Capitole), octobre 2012. Communication présentée : « Le pouvoir dans l’Église catholique », XVIIIème Journée d’études inter-facultaire (FDC de l’ICT et la Faculté de Droit UT1/Toulouse Capitole), octobre 2011. Communication présentée : « La vérité en droit processuel canonique », XVIIème Journée d’études inter-facultaire (FDC de l’ICT et la Faculté de Droit UT1/Toulouse Capitole), octobre 2010. Communication présentée : « La Médiation en droit canonique », XVIème Journée d’études inter-facultaire (FDC de l’ICT et la Faculté de Droit UT1/Toulouse Capitole), octobre 2009. Communications orales sans actes lors d’un colloque national ou international Communication présentée : « Le Secret dans le ministère du culte », Journée d’études sur « Le Secret », Faculté Libre de Droit de l’ICT, 31 janvier 2020. Communication présentée : « Le procureur-avocat : sa mission lors d’une procédure matrimoniale dite plus brève », Journées d’études des canonistes de la FDC de l’ICT (Castelnau d’Estrétefonds, 11-12 juin 2018), Justice et Juridictions ecclésiastiques, 12 juin 2018. Communication présentée : « Pour une meilleure interprétation de la loi pénale canonique », 22 novembre 2011, Colloque de la Faculté de Droit canonique de l’ICT sur « L’interprétation en droit canonique », 21-22 novembre 2011. PARTICIPATION À DES SÉMINAIRES DE RECHERCHE ET A DES JURYS DE THESES DE DOCTORAT Auprès de l’Institut de Formation à la psychiatrie pénitentiaire, Faculté de médecinede Toulouse, sous la direction du Professeur Pierre-André Delpla. Communications orales en mai 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020. Directions de thèses Thèse soutenue à l’ICT Étienne Richer, Crise d’efficience et fondements du droit pénal de l’Église au regard du canon 1311 du CIC/1983 et de la loi suprême de la salus animarum, soutenue le 15 juin 2016, Toulouse, Mention Excellent.Participation à des jurys de thèse À l’ICT Le trouble psychique et son incidence sur l’unité du mariage, présentée et soutenue publiquement par M. l’Abbé François Renaisy, 5 octobre 2017. (Premier lecteur). Histoire et destin des institutions religieuses dans le diocèse de Bayonne, présentée et soutenue publiquement par Mgr. Bernard Goïty, le 17 janvier 2011. (Président du jury) Concorde sans concordat ? Les pourparlers et les négociations secrètes entre la République française et le Saint-Siège (1952-1957). Examen inédit du « Cahier gris », présentée et soutenue publiquement par M. l’abbé Yves Scelle, le 5 novembre 2010. (Président du jury) The right/Obligation of the Christian Faithful to be heard and the obligation/right of the diocesan Bishop to hear them, Consultation as an aspect of participation in the gouvernance of diocese, présentée et soutenue publiquement par M. l’abbé John Kennedy Pragasam, le 5 juillet 2010. (Membre du jury) L’impact juridique de l’accord sur les mariages mixtes entre l’Eglise catholique et l’Eglise syrienne orthodoxe malankara, présentée et soutenue publiquement par M. l’abbé Reji Varughese, le 25 mai 2009. (Président du jury) Les Conférences des évêques. La conférence épiscopale du Congo et ses défis face à l’éducation de la jeunesse, présentée et soutenue publiquement par M. l’abbé Pépin, Firmin, Wenceslas Dandou, le 23 avril 2007. (Membre du jury) La formation du fidèle laïc vietnamien au service de la communion, présentée et soutenue publiquement par M. l’abbé Jean-Baptiste Nguyen Dang Tue, le 31 août 2006. (Président du jury) La responsabilité de l’évêque diocésain dans les Biens temporels de l’Église, présentée et soutenue publiquement par M. l’abbé Clitus Svarimuthu, 5 juillet 2006. (Président du jury) Dans d’autres établissements en France ou à l'égtranger Le consentement matrimonial. Essai d’une approche historique, canonique et civile, présentée et soutenue publiquement à la Faculté de droit d’UT1/capitole par Mademoiselle Souad Derghal, le 25 mai 2012. (Membre du jury) La discipline et l'application du canon 1399 du Code de droit canonique face aux cas de scandales dans l'Eglise, présentée et soutenue publiquement auprès de la Faculté de Droit canonique d’Ottawa (Canada, Université Saint Paul) par M.onsieur Patience Kinshie Lenye le 15 septembre 2025 (Membre du jury) ACTIVITÉS DE VALORISATION Ouvrages 44 ans en prison. Entretiens avec Véronique Dufief, Dijon, L’Échelle de Jacob (coll. Visages) (chez Salvator), 2014, 164p. Recension par Michel Dagras dans Bulletin de Littérature Ecclésiastique 118/3 (2017), p. 139-140. Articles « Le secret de la confession : un secret inviolable », Smart Reading Press, 22 octobre 2021. « Le secret de la confession : quelques rappels », Smart Reading Press, 8 octobre 2021. « Direction spirituelle, confession sacramentelle : on ne transige pas avec le secret », Smart Reading Press, 19 mars 2021. Reading Press, 11 et 18 septembre 2020. « Le non-droit du pouvoir qui tue ! », Smart Reading Press, 15 mai 2020. « " Pédocriminalité : le secret n’est pas silence" - Commentaire juridiques sur un article obscur », Smart Reading Press, 30 avril 2020. « Le secret pontifical existe-t-il encore ? », Smart Reading Press, 21 février 2020. « Secret de la confession : l’Église ne transigera pas », Smart Reading Press, 13 septembre 2019. « Des éclairages pertinents de Benoît XVI sur le droit pénal canonique », Smart Reading Press, 26 avril 2019. « Condamnation du cardinal Barbarin : le regard d’un juriste », Smart Reading Press, 15 mars 2019. « Enquête canonique préalable : les cinq points de procédure à respecter », Smart Reading Press, 1er mars 2019. « Le cardinal McCarrick renvoyé de l’état clérical : quelques précisions », Smart Reading Press, 21 février 2019. « Agressions sexuelles : que les évêques appliquent le droit canonique », Smart Reading Press, 25 janvier 2019. « Agressions sexuelles dans l’Église : séisme et effacement du droit », Smart Reading Press, 14 septembre 2018. « Le secret de la confession est-il vraiment inviolable ? », Smart Reading Press (Association pour la formation chrétienne de la personne ; AFCP), 7 septembre 2018. « Le secret professionnel concerne tous les actes du ministère », rubrique « Tribune » du quotidien d’information La Croix (5 mars 2018), p. 27. « Il s’agit d’éclairer les consciences », Les Cahiers Croire n° 302 (2015), p. 36-38. Missions d’expertise et/ou de conseil Avril 2012 - Rédaction, avec le Prof. Philippe Greiner, doyen de la Faculté de droit canonique de l’Institut Catholique de Paris, d’un Rapport sur l’enseignement du droit canonique en France. ADRESSE PROFESSIONNELLE Institut Catholique de Toulouse, 31, Rue de la Fonderie, BP 7012 31068 Toulouse Cedex 7

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