Bertrand Warusfel Professeur agrégé des facultés de droit,Université Paris 8

Identifiants chercheurs

IdHAL :

bertrand-warusfel

IdRef :

028977831

Présentation

Professeur à l'Université Paris 8 (UFR de droit)

DEA de droit public (Paris 2) DEA droit international et européen (Paris 1) Diplôme de l'Institut d'études politiques (Sciences-Po Paris) Docteur d’État en droit (Université Paris V, 1994) HDR Agrégé des facultés de droit (2005)

Carrière universitaire : Professeur à l’Université Paris 8 (depuis 2017) Professeur à l’Université Lille 2 (2005/2017) Maître de conférences à l’Université Paris Descartes (jusqu’en 2005)

Activités scientifiques :

Chercheur au Centre de recherches juridiques de l'Université Paris 8 (CRJP8 - EA 4387)

Vice-président de l'Association française du droit de la sécurité et de la défense (AFDSD) Membre du comité de rédaction de la revue Les Cahiers de la sécurité et de la justice (IHEMI) Membre du comité éditorial de la revue Propriétés Intellectuelles Chercheur associé à l'Institut de recherches en propriété intellectuelle (IRPI - Paris 2) Membre de la Commission Les Lumières à l'ère numérique (octobre 2021 - janvier 2002)

Publications

Article dans une revue (43)

Le contrôle des techniques de renseignement, composante de la régulation du numérique Bertrand Warusfel Études françaises de renseignement et de cyber, 2025, 2024/3 (n°4), pp. 52-60 Article dans une revue hal-05033965v1
Ne laissons pas détricoter la politique de transition écologique Bertrand Warusfel,Bertrand Du Marais Revue Esprit, 2025, 521, pp. 25-29 Article dans une revue hal-05066210v1
Assurer la cybersécurité par l'OSINT : une offre de législation Michel Séjean-Chazal,Bertrand Warusfel,Émilie Musso Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, 10, pp.478 Article dans une revue halshs-05331267v1
Le renforcement des moyens juridiques pour faire face aux ingérences étrangères Bertrand Warusfel Cahiers de la sécurité et de la justice : revue de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, 2025, n° 61, pp. 74-79 Article dans une revue hal-05391986v1
La propriété intellectuelle comme instrument d'une géopolitique de l'immatériel [Actes de colloque] Bertrand Warusfel Propriétés intellectuelles, 2024, 93, pp.22 Article dans une revue hal-04989684v1
État de droit et renseignement - Introduction Béatrice Guillaumin,Floran Vadillo,Bertrand Warusfel Études françaises de renseignement et de cyber, 2023, vol. 1 (no. 1), pp. 21-22 Article dans une revue halshs-04368523v1
Le droit peut-il encore protéger le secret ? Bertrand Warusfel Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2023, 10 Article dans une revue hal-04179941v1
Renseignement et séparation des pouvoirs en France Bertrand Warusfel Études françaises de renseignement et de cyber, 2023, 1 (1), pp. 55-72 Article dans une revue hal-04372101v1
La LOPMI et la transformation numérique des moyens de la sécurité intérieure Bertrand Warusfel La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 2099 Article dans une revue hal-04795815v1
Droit des créations techniques Jean-Christophe Galloux,Bertrand Warusfel Propriétés intellectuelles, 2022, 83, pp.99-110 Article dans une revue hal-04034710v1
Violation des dispositions d’un contrat de logiciel : la Cour de cassation remet la jurisprudence en place&quot;, note sous Cass 1civ. 5 déc. 2022, n° 21-15.386 Bertrand Warusfel La Semaine juridique. Édition générale, 2022, p. 2255 Article dans une revue hal-03913690v1
Secret de défense et archives publiques : le conflit exemplaire d’un système à mieux contrôler Bertrand Warusfel Revue de recherche sur le renseignement, 2022, n°1, pp.186-197. ⟨10.18278/rrr.1.1.12⟩ Article dans une revue hal-04941504v1
Construire un droit démocratique de la sécurité nationale Bertrand Warusfel Les Champs de Mars : revue d'études sur la guerre et la paix, 2022, 2021/1 (36), pp.19-41 Article dans une revue hal-03873129v1
Quel droit pour les données dans une économie datacentrique ? Bertrand Warusfel Réalités industrielles. Annales des mines, 2022, Août 2022, pp. 20-23 Article dans une revue hal-03744950v1
Régulation du numérique et souveraineté dans le cyberspace Bertrand Warusfel Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 11, pp. 547-551 Article dans une revue hal-03873135v1
Dialogue anachronique sur le droit des brevets Bertrand Warusfel Propriétés intellectuelles, 2021, pp. 149-152 Article dans une revue hal-03634720v1
Technologies et sécurité : réguler pour reprendre le contrôle Bertrand Warusfel Cahiers de la sécurité et de la justice : revue de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, 2021 Article dans une revue hal-03120766v1
Pour une politique du brevet au service de la santé publique Jean-Michel Bruguière,Anne-Catherine Chiariny,Jean-Pierre Clavier,Matthieu Dhenne,Charles De Haaset al. La Semaine juridique. Édition générale, 2021, 11 Article dans une revue hal-04959741v1
Pour une politique du brevet au service de la santé publique Jean-Michel Bruguière,Anne-Catherine Chiariny,Jean-Pierre Clavier,Matthieu Dhenne,Charles de Haaset al. La Semaine juridique. Édition générale, 2021, 11, pp.294-295 Article dans une revue hal-04205507v1
De la défense à la sécurité nationale Bertrand Warusfel Revue Défense Nationale, 2021, pp. 11-17 Article dans une revue hal-03500171v1
Archives et politiques du secret : Ramener l’État à la raison démocratique Bertrand Warusfel,Olivier Forcade,Sebastien-Yves Laurent Revue Esprit, 2021 Article dans une revue hal-03280894v1
La place de l’image : caméras et vidéoprotection dans la sécurité globale Bertrand Warusfel La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, n° 27 Article dans une revue hal-03283273v1
Numérisation de l’action publique et open data : une révolution face à ses limites Bertrand Warusfel Propriétés intellectuelles, 2020 Article dans une revue hal-02549984v1
Droit des créations techniques Jean-Christophe Galloux,Christian Derambure,Bertrand Warusfel Propriétés intellectuelles, 2020, 76, pp.124-142 Article dans une revue hal-04034687v1
Brevet et secret des affaires Bertrand Warusfel Propriété industrielle, 2019 Article dans une revue hal-02065698v1
Droit des créations techniques Jean-Christophe Galloux,Bertrand Warusfel Propriétés intellectuelles, 2019, 70, pp.92 Article dans une revue hal-04034656v1
Enjeux et limites de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense Bertrand Warusfel Revue française d’administration publique, 2018, 2018 (n°3), pp. 551-564 Article dans une revue hal-02020021v1
Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente Bertrand Warusfel Actualité juridique Pénal, 2018, 2018 (3), pp.119-122 Article dans une revue hal-01852564v1
Droit des créations techniques Jean-Christophe Galloux,Bertrand Warusfel,Christian Derambure Propriétés intellectuelles, 2018, 67, pp.81 Article dans une revue hal-04034640v1
Le rôle des politiques Bertrand Warusfel Propriétés intellectuelles, 2017, 64, pp.39 Article dans une revue hal-04038926v1
Droit des créations techniques Jean-Christophe Galloux,Bertrand Warusfel,Christian Derambure Propriétés intellectuelles, 2017, 63, pp.96 Article dans une revue hal-04034634v1
Petites et moyennes entreprises face au développement international de la propriété industrielle Édith Blary-Clément,François Cousin,Laurence Joly,Bertrand Warusfel,Gabriel Galvez-Behar Entreprises et Histoire, 2016, 82 (1), ⟨10.3917/eh.082.0124⟩ Article dans une revue hal-01725634v1
La propriété intellectuelle face à l'ingénierie inverse Bertrand Warusfel,Matthieu Dhenne Propriétés intellectuelles, 2016, 58, pp.20-32 Article dans une revue hal-01852555v1
Loi Lemaire : les collectivités territoriales dans la République numérique Bertrand Warusfel Bulletin juridique des collectivités locales, 2016 Article dans une revue hal-01875876v1
La cryptologie au cœur de la cybersécurité : enjeux et choix Bertrand Warusfel Revue de la gendarmerie nationale, 2015, 254, pp. 107-114 Article dans une revue hal-04946286v1
Protection des secrets d’affaires : comparaison entre les propositions européenne et française Bertrand Warusfel,M. Malaurie-Vignal La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2014, 47, pp.868 Article dans une revue hal-03108793v1
Pour un véritable examen au fond des demandes de brevet français Bertrand Warusfel Propriétés intellectuelles, 2012 Article dans une revue hal-01941599v1
Internet, une négociation multilatérale difficile Bertrand Warusfel Rue Saint-Guillaume, 2010, n° 161, pp. 49-51 Article dans une revue hal-04812449v1
L'intelligence juridique - une nouvelle approche pour les praticiens du droit Bertrand Warusfel Le monde du droit, 2010 Article dans une revue hal-03201072v1
La protection des bases de données en question : un autre débat sur la propriété intellectuelle européenne Bertrand Warusfel Propriétés intellectuelles, 2004, n° 13, pp.896-906 Article dans une revue hal-04670027v1
Le droit des nouvelles technologies : entre technique et civilisation Bertrand Warusfel Lettre de la rue Saint-Guillaume, 2002, 127, pp. 52-59 Article dans une revue hal-05225813v1
La gestion de l’Internet entre autorégulation et rivalités institutionnelles : un phénomène mondial à la recherche de son modèle de gouvernance Bertrand Warusfel Annuaire français de relations internationales , 2000, pp.595-617 Article dans une revue hal-01852557v1
Le contrôle du secret de la défense nationale : une exigence de l'Etat de droit Bertrand Warusfel Droit et Défense, 1996, 4, pp. 23-32 Article dans une revue hal-04372233v1

Communication dans un congrès (25)

De l'éthique au droit de l'intelligence artificielle Bertrand Warusfel Éthique, déontologie, intégrité scientifique et utilité sociale des recherches en sciences humaines, Université Paris 8, Jun 2024, Saint-Denis (93), France Communication dans un congrès hal-04670022v1
Les prises de guerre aujourd’hui : procédures et directives en vigueur Bertrand Warusfel Le droit des prises de guerre : définitions, enjeux, exemples patrimoniaux, Musée de l'Armée, Jan 2024, Paris, France Communication dans un congrès hal-04531533v1
Cybersécurité : enjeux de la coopération entre les acteurs publics et privés Bertrand Warusfel Ateliers Schuman, Université Laval, Oct 2024, Québec (Québec), Canada Communication dans un congrès hal-05002012v1
Les compétences de l'Union européenne et des Etats membres Bertrand Warusfel Séminaire sur la collecte et le traitement des métadonnées, Centre français de droit comparé, Apr 2023, Paris, France Communication dans un congrès hal-04431707v1
Prise en compte des enjeux de cybersécurité par le droit Bertrand Warusfel SmartCity & Safe City – Enjeux de sécurité dans la ville intelligente, Université de Lorraine, Dec 2023, Nancy, France Communication dans un congrès hal-04531530v1
Les marchés publics de défense et de sécurité, un instrument de droit européen au profit des besoins d’équipement des Armées Bertrand Warusfel Le soutien des forces armées : l’administration militaire et sa singularité face aux situations de crises et de conflits, Commissariat des armées, Dec 2023, Paris, France Communication dans un congrès hal-05224891v1
Thème 3 : La saisine Bertrand Warusfel Le cheminement d’une affaire devant la Juridiction unifiée du brevet, Institut de recherches en propriété intellectuelle (IRPI, Université Panthéon- Assas), Jun 2023, Paris, France Communication dans un congrès hal-05033956v1
La construction inachevée d’un droit du renseignement Bertrand Warusfel Les nouveaux défis du renseignement, Sciences Po Lyon, Apr 2022, Lyon, France Communication dans un congrès hal-03668414v1
Une conséquence méconnue de la Commune : l’organisation de la surveillance et de la répression des « subversifs » Bertrand Warusfel La Commune de Paris (1871) au prisme du droit, Centre de recherches juridique de Paris 8, May 2021, Saint-Denis, France. pp. 203-217 Communication dans un congrès hal-03240083v1
Les risques numériques pouvant affecter le processus électoral Bertrand Warusfel Le numérique et son impact sur la démocratie, Université de Lille - Centre de recherches Droit et perspectives du droit (CRDP), Mar 2022, Lille, France Communication dans un congrès hal-04520133v1
L'équilibre en droit des brevets Bertrand Warusfel L'équilibre en propriété intellectuelle, Apr 2021, Paris, France Communication dans un congrès hal-03201071v1
Le secret, obstacle ou nécessité pour la sécurité nucléaire ? Bertrand Warusfel Sûreté et la sécurité des installations nucléaires civiles, Nov 2019, Colmar, France Communication dans un congrès hal-02498852v1
Le juriste face aux pratiques administratives en matière de secret-défense Bertrand Warusfel L'accès aux archives publiques, un enjeu citoyen, Sep 2021, Paris, France Communication dans un congrès hal-03500176v1
Propriété intellectuelle et droits sur les données de la recherche Bertrand Warusfel Ateliers « Travailler avec le numérique dans l’enseignement supérieur et la recherche » en 2020-2021, Bibliothèque universitaire de l'Université Paris 8, May 2021, Saint-Denis, France Communication dans un congrès halshs-03241988v1
Crises sécuritaires et multilatéralisme Bertrand Warusfel Face à la crise de la Covid-19, repenser le multilatéralisme, Oct 2020, Université Laval, Québec, Canada Communication dans un congrès hal-03047503v1
La numérisation de l'action publique : entre Big data et open data Bertrand Warusfel Circulation des données et propriétés intellectuelles, IRPI, Sep 2018, Paris, France. pp.15 et s Communication dans un congrès hal-04039019v1
Les cybercrises, nouvelles menaces internationales : quelles réponses multilatérales ? Bertrand Warusfel 12ème colloque international - Ateliers Schuman, Oct 2020, Université Laval, Québec, Canada Communication dans un congrès hal-03047514v1
Le droit du numérique, un instrument utile pour redonner confiance dans la technologie Bertrand Warusfel 13èmes Rencontres de l'ARCSI, Nov 2019, Paris, France Communication dans un congrès hal-02427940v1
Comment mettre en contrat le développement logiciel en mode agile ? Bertrand Warusfel La propriété intellectuelle en partage – Les nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives (Colloque ERCIM), Jun 2019, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-02178666v1
Le juge face à l'innovation : perturbation de l'office ou valeur à protéger? Bertrand Warusfel Dialogues du juge et de l'innovation, IRPI; Université Paris II Panthéon Assas, Sep 2019, Paris, France Communication dans un congrès hal-04039063v1
Le cadre juridique européen de la cybersécurité Bertrand Warusfel L’action de l’Union européenne en matière de sécurité internationale et européenne, Université Laval - Chaire Jean Monnet, Oct 2018, Québec, Canada Communication dans un congrès hal-01941612v1
La protection légale des secrets de l’État Bertrand Warusfel Les archives face aux secrets de l’État, Université Paris 8, Nov 2018, Paris, France Communication dans un congrès hal-01941602v1
Le rôle des politiques Bertrand Warusfel Brexit et propriété industrielle : perspectives et réalités, IRPI, Apr 2017, Paris, France. pp.6 et s Communication dans un congrès hal-04038921v1
Les enjeux juridiques et politiques de la protection des secrets d’affaires Bertrand Warusfel La protection des secrets d’affaires – Perspectives nationales et européennes, Apr 2016, Paris, France Communication dans un congrès hal-01891252v1
Les enjeux du nouveau cadre juridique du renseignement Bertrand Warusfel 3ème colloque annuel de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSSD), Sep 2015, Brest, France. pp.405-423 Communication dans un congrès hal-01852552v1

Ouvrages (12)

Impact du numérique sur la justice – Volume 2 : IA générative & décision du juge – IA générative & résolution des litiges – Identité Numérique – NFT Valérie Sagant,Emmanuelle Legrand,Murielle Popa-Fabre,Karim Benyekhlef,Valentin Callipelet al. , pp.118, 2024, Etats des connaissances Ouvrages hal-05193367v1
Lamy droit du numérique Bertrand Warusfel,Michel Vivant,Nathalie Mallet-Poujol Wolters Kluwer, 39, 2024, 9782721221483 Ouvrages halshs-04932350v1
Les Lumières à l'ère numérique Gérald Bronner,Roland Cayrol,Laurent Cordonnier,Frédérick Douzet,Rose-Marie Farinellaet al. Gérald Bronner. Presses Universitaires de France, 2022, 978-2130838067 Ouvrages hal-04442362v1
Le droit de l'ingénierie inverse Bertrand Warusfel,Matthieu Dhenne L'Harmattan. , 2021, Logiques juridiques Ouvrages hal-03188385v1
Le droit du renseignement Bertrand Warusfel,Olivier Forcade La Documentation française, 2020 Ouvrages hal-02427880v1
Lamy droit du numérique Bertrand Warusfel,Michel Vivant,Nathalie Mallet-Poujol 2019, 9782721221186 Ouvrages halshs-02624220v1
Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense Olivier Gohin,Xavier Latour,Bertrand Warusfel,Florent Baude Mare & Martin, pp.433, 2018, 978-2-84934-360-9 Ouvrages hal-03521221v1
La protection des secrets d’affaires – perspectives nationales et européennes Bertrand Warusfel,Jean Lapousterle Lexis Nexis, 2017, coll. CEIPI Ouvrages hal-03110004v1
La protection des secrets d’affaires, perspectives nationales et européennes Bertrand Warusfel,Jean Lapousterle 2017 Ouvrages hal-02178625v1
Commentaire des Livres II et VIII du &quot;Code de la sécurité intérieure&quot; - 2ème édition Bertrand Warusfel LexisNexis, 2016 Ouvrages hal-03113136v1
Transformations et réformes de la sécurité et du renseignement en Europe Sébastien-Yves Laurent,Bertrand Warusfel Presses universitaires de Bordeaux, Science politique, 315 p., A paraître, 9791030000283 Ouvrages hal-02498429v1
Traité de la police et de la sécurité (sous la direction du Pr. Pascal Mbongo) Bertrand Warusfel Lextenso, 2014 Ouvrages hal-03113130v1

Chapitre d'ouvrage (28)

L’antiterrorisme, entre légitimation et altération des politiques publiques de sécurité Bertrand Warusfel Caroline Guibet Lafaye, Alexandra Frénod & Paul Cazalbou. L'antiterrorisme français face aux attentats du XXIe siècle. Dynamiques interinstitutionnelles de la prévention du terrorisme, Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2025, 978-2-36170-314-1 Chapitre d'ouvrage hal-05405484v1
Droit et renseignement : un regard de chercheur Bertrand Warusfel Paul Charon & Jean-Baptiste Jeangène Vilmer. Les mondes du renseignement - Approches, acteurs, enjeux, Presses Universitaires de France, pp. 73-82, 2024, 978-2-13-082245-5 Chapitre d'ouvrage hal-04509615v1
Article 4, §2, TUE - Respect par l'Union européenne de l'identité et de la sécurité nationales Bertrand Warusfel Elsa Bernard, Quentin-Loiez & Stéphane Rodrigues. L'Union européenne de la défense - Commentaire article par article, Brylant, pp/, 65-77, 2024, 978-2-8027-7277-4 Chapitre d'ouvrage hal-04939196v1
ECJ in the ultra vires trap? French perspectives after the Quadrature du Net ruling Bertrand Warusfel Jan-Hendrik Dietrich & Arne Pilniok. EU Security Union : Law and Policies, C.H.Beck, 2024, 978-3-406-81045-9 Chapitre d'ouvrage hal-04536000v1
ECJ in the ultra vire trap? French perspectives after the Quadrature du Net ruling Bertrand Warusfel Jan-Hendrk Dietrich & Arne Pilniok. European Security Union = Law and Policies, Verlag CH Beck, pp. 161-170, 2024, 978 3 406 81045 9 Chapitre d'ouvrage hal-04813206v1
Prisonniers de guerre et renseignement : entre pratiques opérationnelles et droit international humanitaire Bertrand Warusfel Vincent Cattoir-Jonville. "Cedant arma togae" – Mélanges en l’honneur du Professeur Jacques Aben, L'Harmattan, pp. 479-503, 2023, 978-2-14-027874-7 Chapitre d'ouvrage hal-04086835v1
La propriété intellectuelle dans la politique économique nationale Bertrand Warusfel Propriétés intellectuelles en mouvements - Actes du colloque du 40e anniversaire de l'IRPI, IRPI, 2023, 978-2-9569841-4-6 Chapitre d'ouvrage hal-04347631v1
Le secret sur les essais nucléaires en Polynésie française Bertrand Warusfel Grégoire Calley & Florence Poirat. Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française, Editions A. Pedone, pp. 59-74, 2023, 978-2-233-01052-0 Chapitre d'ouvrage hal-04430750v1
Conservation des données et sécurité nationale au regard du droit de l’Union européenne Bertrand Warusfel Annuaire 2022 du droit de la sécurité et de la défense, 2022, 978-2-84934-683-9 Chapitre d'ouvrage hal-03913647v1
Surveillance et répression des « subversifs » au début de la IIIe République Bertrand Warusfel Geneviève Koubi & Pierre-Olivier Chaumet. La Commune de Paris au prisme du droit, Mare & Martin, pp. 203-217, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03913634v1
La cyberdéfense, dimension numérique de la sécurité nationale Bertrand Warusfel Sébastien-Yves Laurent. Conflits, crimes et régulations dans le cyberespace, ISTE, 2021, 9781784057879 Chapitre d'ouvrage hal-04347116v1
CybercrIses, nouvelles menaces InternatIonales : quelles réponses multIlatérales ? Bertrand Warusfel Olivier Bichsel, Olivier Delas & Baptiste Jouzier. L'après COVID-19 : quel multilatéralisme face aux enjeux globaux ? - Regards croisés : Union européenne – Amérique du Nord – Asie, Larcier, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03298810v1
Le Lamy droit du numérique Partie 2, Numérique et Libertés (mise à jour annuelle) Nathalie Mallet-Poujol,Michel Vivant,Bertrand Warusfel Le Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2020, 9782721221483 Chapitre d'ouvrage hal-03068425v1
Quelques jalons pour une histoire du droit de l’informatique Bertrand Warusfel Penser le droit de la pensée - Mélanges en l’honneur de Michel Vivant, Dalloz, pp. 491-515, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03047489v1
Perspectives sur l’algorithme, entre technique et droits Bertrand Warusfel Jean-Pierre Clavier. L'algorithmisation de la justice, Larcier, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03024493v1
The new French intelligence law Bertrand Warusfel Jan-Hendrik Dietrich, Klaus Ferdinand Gärditz, Kurt Graulich, Christoph Gusy & Gunter Warg,. Reform der Nachrichtendienste zwischen Vergesetzlichung und Internationalisierung, Mohr Siebeck, pp. 129-135, 2019, 978-3-16-158196-0. ⟨10.1628/978-3-16-158197-7⟩ Chapitre d'ouvrage hal-04624600v1
Les ambivalences de la notion d'invention mise en œuvre par ordinateur Bertrand Warusfel CEIPI. Les inventions mises en œuvre par ordinateur : Enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, pp. 77-88, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-02178631v1
La lutte contre l’espionnage économique : entre protection privée et sécurité nationale Bertrand Warusfel Annuaire 2019 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, pp. 173-185, 2019, 978-2-84934-444-6 Chapitre d'ouvrage hal-02411181v1
Le contentieux de la sécurité nationale Bertrand Warusfel Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, pp. 201-218, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02398594v1
The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism Bertrand Warusfel Intelligence oversight in the twenty-first century - Accountability in a changing world (Edited by Ian Leigh & Njord Wegge), 2018 Chapitre d'ouvrage hal-01903838v1
La transversalité du droit du numérique Bertrand Warusfel Études en l’honneur du Professeur Jérôme Huet, LGDJ, pp.411-423, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-03111872v1
État d'urgence : quand le droit rencontre la crise Bertrand Warusfel Annuaire 2017 du droit de la sécurité et de la défense, 2017,, Mare & Martin, pp. 175-185, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-04180250v1
Les dimensions sécuritaires du droit et leurs limites Bertrand Warusfel Antonin Forlen, Célia Hoffstetter, Luc Klein, Alice Marcel & Julie Rondu. La sécurité, Mare & Martin, pp. 253-263, 2017, 978-2-84934-285-5 Chapitre d'ouvrage hal-04613198v1
Code de la sécurité intérieure commenté Olivier Gohin,Xavier Latour,Olivier Bagousse,Jérôme Millet,Bertrand Pauvertet al. Olivier Gohin; Xavier Latour. Code de la sécurité intérieure commenté, LexisNexis, 2016, Codes bleus, 978-2-7110-2482-7 Chapitre d'ouvrage hal-04228968v1
Pour un approfondissement du cadre juridique des interceptions de sécurité Bertrand Warusfel 21ème rapport d'activité (2012-2013) de la Commission de contrôle des interceptions de sécurité, Documentation française, pp.17-23, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-03114880v1
La propriété intellectuelle comme politique publique Bertrand Warusfel Le droit de la propriété intellectuelle dans un monde globalisé - Mélanges en l'honneur du Professeur Joanna Schmidt-Szalewski, LexisNexis, pp. 391‑410, 2013 Chapitre d'ouvrage hal-04347696v1
La sécurité nationale, nouveau concept du droit français Bertrand Warusfel Vincent Cattoir-Jonville et Johanne Saison. Les différentes facettes du concept juridique de sécurité – Mélanges en l'honneur de Pierre-André Lecocq, pp. 461-476, 2011, 978-2-7466-4186-0 Chapitre d'ouvrage hal-04372256v1
L'émergence d'un droit public de la propriété intellectuelle Bertrand Warusfel Matthieu Conan & Béatrice Thomas-Tual. Les transformations du droit public, La mémoire du droit, 2010, 2845390262 Chapitre d'ouvrage hal-04372314v1

Autre publication scientifique (3)

Gérons la crise de sécurité nationale, pas la guerre Bertrand Warusfel 2020 Autre publication scientifique hal-03758630v1
Acquis et limites de l’encadrement du renseignement : premier bilan d’étape de la réforme Bertrand Warusfel 2018 Autre publication scientifique hal-03758617v1
Le cadre juridique incertain des actions spéciales Bertrand Warusfel 2016 Autre publication scientifique hal-03758604v1

Thèse (1)

Le secret de la défense nationale - Protection des intérêts de la nation et libertés publiques dans une société d'information Bertrand Warusfel Droit. Université Paris 5 René Descartes, 1994. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-01903827v1