Brigitte LOTTI

Publications

Article dans une revue (8)

Le tiers cocontractant, un tiers relatif Brigitte Lotti Revue Lamy Droit civil, 2025, suppl. (235-1), pp.68-73 Article dans une revue hal-04825973v1
La nouvelle cession de créance, entre droit commun et régimes spéciaux Brigitte Lotti RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2019, 03, pp.581-597 Article dans une revue halshs-02452046v1
Le bail à nourriture, mode d'organisation d'une cohabitation onéreuse avec un parent vieillissant Brigitte Lotti Actualité juridique Famille, 2018, Cohabitation intergénérationnelle, 9, pp.448-451 Article dans une revue hal-01800633v1
Le bail à nourriture, mode d'organisation d'une cohabitation onéreuse avec un parent vieillissant. Brigitte Lotti Solution Notaire Hebdo, 2018, 29, pp.11-15 Article dans une revue hal-01941793v1
L'article 1387-1 du code civil devant la Cour de cassation ou le sort du passif professionnel en cas de divorce de l'époux exploitant Brigitte Lotti Recueil Dalloz, 2018, 41, pp.2292-2295 Article dans une revue hal-01905529v1
La nature extrapatrimoniale du droit de propriété illustrée par la fiducie Brigitte Lotti Editions LexisNexis, 2016, Mélanges en l’honneur de Henri Hovasse : l'ingénierie sociétaire et patrimoniale, pp.301-313 Article dans une revue hal-01557485v1
La protection du conjoint survivant depuis la loi du 3 décembre 2001 Brigitte Lotti Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2003, 2003-2, 1, pp.775-822 Article dans une revue hal-01557999v1
Le bail conjugal d'habitation Brigitte Lotti La semaine juridique. Notariale et immobilière, 1993, 30, pp.325-332 Article dans une revue hal-01558002v1

Communication dans un congrès (16)

30 ans de droit civil des biens Brigitte Lotti 30 ans de l'Université Bretagne Sud - 30 ans de droit, Sep 2025, Vannes, France Communication dans un congrès hal-05271962v1
Direction d'entreprise et finances du ménage Brigitte Lotti Diriger une entreprise au féminin : entre normes et pratiques, Valérie Boussard, Sep 2025, Nanterre, France Communication dans un congrès hal-05271944v1
La protection des acteurs de la construction face au développement de l'immeuble numérique (BIM Building Information Modeling) Brigitte Lotti,Adele Atani La protection des acteurs économiques à l'ère du numérique, Nov 2024, VANNES, France Communication dans un congrès hal-04743272v1
Empiètement et construction sur le terrain d'autrui Brigitte Lotti Relever le défi des risques en immobilier - Regards croisés, Brigitte Lotti; Adèle Atani, May 2024, Vannes (Bretagne, France), France Communication dans un congrès hal-04624867v1
Le tiers cocontractant, un tiers relatif Brigitte Lotti Le tiers dans le Code civil, Nov 2024, Brest, France Communication dans un congrès hal-04797257v1
La délimitation des patrimoines personnel et professionnel du nouvel entrepreneur individuel Brigitte Lotti La nouvelle entreprise individuelle (loi n° 2022-172 du 14 février 2022), Brigitte Lotti, Oct 2023, Vannes (Bretagne, France), France Communication dans un congrès hal-04287800v1
La protection du conjoint qui aide gracieusement l'époux chef d'entreprise Brigitte Lotti 1st International Conference on Law, International Business and Economic Development, Nov 2019, Da Nang, Vietnam Communication dans un congrès hal-02355394v1
L'inapplication de la règle de droit dans la jurisprudence et la pratique civilistes Brigitte Lotti L'inapplication de la règle de droit, Apr 2019, Vannes, France Communication dans un congrès hal-02091820v1
L'acquisition par le jeune adulte du logement d'une personne âgée Brigitte Lotti La vulnérabilité et le logement : approche comparée franco-marocaine, Mar 2019, Agadir, Maroc Communication dans un congrès hal-02091809v1
L'organisation à titre onéreux de la cohabitation entre parent et enfant majeur Brigitte Lotti La cohabitation intergénérationnelle familiale: mode de solidarité familiale, Feb 2018, Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales de Tours, France Communication dans un congrès hal-01707429v1
Table ronde - L'avenir des places marchandes : centres-villes, centres commerciaux ou e-commerce Brigitte Lotti Les places marchandes : des foires médiévales au e-commerce, Oct 2017, Faculté de droit et de science politique de Rennes, France Communication dans un congrès hal-01707445v1
La protection du patrimoine personnel de l’entrepreneur individuel par le régime matrimonial, l'insaisissabilité du foncier, l'EIRL ou la fiducie-gestion Brigitte Lotti La protection du patrimoine personnel de l’entrepreneur individuel, Brigitte Lotti, Jan 2016, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France Communication dans un congrès hal-01800621v1
L'impresa familiare nel diritto francese Brigitte Lotti Lectio doctoralis - Università degli studi di Cassino - Giurisprudenza (Italia), Apr 2016, Cassino, Italy Communication dans un congrès hal-01565282v1
La rédaction du contrat de franchise : clauses usuelles et loi Macron du 6 août 2015 Brigitte Lotti La prise de participation des capital-investisseurs dans les réseaux de franchise : impacts sur la gouvernance, Brigitte Lotti, Nadine de La Pallière, Catherine Goullet, Feb 2016, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France Communication dans un congrès hal-01558033v1
La loi du 3 décembre 2001 et le droit des régimes matrimoniaux : quelle protection pour le conjoint survivant ? Brigitte Lotti La réforme du droit des successions : quelles nouveautés ?, Brigitte Lotti, Mar 2002, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France Communication dans un congrès hal-01800627v1
La responsabilité civile de l’entreprise Brigitte Lotti Journée Entreprises, Oct 2001, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France Communication dans un congrès hal-01800630v1

Chapitre d'ouvrage (16)

De l’imprévoyance du passionné Adam de Craponne à la théorie de l’imprévision (Civ., 6 mars 1876 De Galliffet c/ Commune de Pélissanne) Brigitte Lotti IFJD Institut Louis Joinet. Les grandes décisions contextualisées, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-04624874v1
L'acquisition par le jeune adulte du logement d'une personne âgée : le recours aux ventes aléatoires Brigitte Lotti IFJD. Logement et vulnérabilités. Approche comparée franco-marocaine, 160, Lextenso/LGDJ, pp. 239-252, 2022, Collection Colloques et essais, 978-2-37032-350-7 Chapitre d'ouvrage hal-02355308v1
Le contenu actif du patrimoine : les biens Brigitte Lotti Juris-classeur Ingénierie du patrimoine, fascicule 20 (création 2009 / actualisations 2011, 2016, 2021), LexisNexis, pp.1-24, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-01557443v1
Le contenu passif du patrimoine : les dettes Brigitte Lotti Juris-classeur Ingénierie du patrimoine, Fascicule 25, LexisNexis, pp.1-26, 2021, (création 2009 / actualisations 2011, 2016, 2021) Chapitre d'ouvrage hal-01557456v1
L'inapplication de la règle de droit dans la pratique civiliste Brigitte Lotti Mare & Martin. L'inapplication de la règle de droit, pp.105-116, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-02406587v1
Personnes et patrimoine Brigitte Lotti Juris-classeur Ingénierie du patrimoine, Fascicule 10 (création 2009 / actualisations 2011, 2016, 2020), LexisNexis, pp.1-10, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-01557432v1
Dictionnaire de l'habitat et du logement (rédaction des entrées : Bail à nourriture, Cadastre, Mitoyenneté, Possession, Publicité foncière, Trouble anormal du voisinage, Servitudes) Brigitte Lotti Dictionnaire électronique de l'habitat et de la politique du logement, , 2019 Chapitre d'ouvrage hal-01800634v1
Dictionnaire de l'habitat et du logement (rédaction des entrées : Acquisition, Acte authentique, Droit d'usage et d'habitation, Immeuble, Propriété) Brigitte Lotti Dictionnaire électronique de l'habitat et de la politique du logement, , 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02132573v1
Le contrat de dépôt-vente (actualisation du fasc. rédigé par D. Veaux) Brigitte Lotti Juris-classeur Contrats - Distribution, fascicule 2150, LexisNexis, pp.1-18, 2013 Chapitre d'ouvrage hal-01557661v1
Contrats de services et mise à disposition Brigitte Lotti Edition LexisNexis - Lexis 360 Portail juridique des avocats - Fascicule électronique, 2012 Chapitre d'ouvrage hal-01558032v1
Contrats de services et ouvrage Brigitte Lotti Edition LexisNexis - Lexis 360 Portail juridique des avocats - Fascicule électronique, 2012 Chapitre d'ouvrage hal-01558030v1
Contrats de services et garde, sécurité ou surveillance Brigitte Lotti Edition LexisNexis - Lexis 360 Portail juridique des avocats - Fascicule électronique, 2012 Chapitre d'ouvrage hal-01558031v1
Le contrat de dépôt Brigitte Lotti Juris-classeur Contrats - distribution, fascicule 2130, LexisNexis, pp.1-44, 2008 Chapitre d'ouvrage hal-01557683v1
Les formes contractuelles voisines du dépôt Brigitte Lotti Juris-classeur Contrats - Distribution, fascicule 2140, LexisNexis, pp.1-26, 2008 Chapitre d'ouvrage hal-01557990v1
Le séquestre Brigitte Lotti Juris-classeur Contrats - Distribution, fascicule 2160, LexisNexis, pp.1-53, 2006 Chapitre d'ouvrage hal-01557991v1
Dictionnaire de l'habitat et du logement (rédaction des entrées : Acquisition, Acte authentique, Propriété, Démembrement de la propriété, Servitude) Brigitte Lotti Dictionnaire de l'habitat et du logement, Armand Colin, pp.4-6 ; p.7 ; p.114-115 ; p.351-353 ; p.390-391, 2003, 2-200-26173-X Chapitre d'ouvrage hal-01558004v1

Autre publication scientifique (2)

La prise de participation des capital-investisseurs dans les réseaux de franchise : impacts sur la gouvernance Nadine de La Pallière,Catherine Goullet,Brigitte Lotti 2016 Autre publication scientifique hal-02161468v1
Animatrice de la table ronde relative à « La régulation des logiques de marché en territoires insulaires : l’exemple de l’accès au logement ». Colloque « Insularité et accessibilité : problématiques juridiques et territoriales », faculté de droit de l'université Bretagne sud, 1er déc. 2015 Brigitte Lotti 2015 Autre publication scientifique hal-01801130v1

Thèse (1)

Le droit de disposer du bien d'autrui pour son propre compte Brigitte Lotti Droit. Paris-Sud XI, 1999. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-01327264v1