Camille Broyelle

21
Documents
Affiliation actuelle
  • Centre de Recherche en Droit Administratif (CRDA EA 1477)

Domaines de recherche

Droit

Publications

Publications

Le pluralisme interne à la télévision et à la radio

Camille Broyelle
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2024, 427, pp.417
Article dans une revue halshs-04664550 v1

Le pluralisme interne à la télévision et à la radio

Camille Broyelle
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2024, 427, pp.417
Article dans une revue halshs-04665641 v1

Manifestations - La particularité des autorités de régulation : une « anti-doctrine » économique ?

Camille Broyelle , Pascale Idoux
Revue française de droit administratif, 2024, 04, pp.661
Article dans une revue halshs-04695490 v1

Ce que le requérant veut, au fond

Camille Broyelle
Actualité juridique Droit administratif, 2023, 1, pp.1
Article dans une revue halshs-03938396 v1

La régulation audiovisuelle, une police administrative honteuse ?

Camille Broyelle
Actualité juridique Droit administratif, 2023, 10, pp.486
Article dans une revue halshs-04034691 v1

Les nouvelles frontières de la régulation audiovisuelle

Camille Broyelle
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, HS67, pp.119
Article dans une revue halshs-03991721 v1

Les nouvelles frontières de la régulation audiovisuelle

Camille Broyelle
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, HS67, pp.119
Article dans une revue halshs-03994560 v1

La loi « anti-Huawei » est conforme à la Constitution

Camille Broyelle
Actualité juridique Droit administratif, 2021, 12, pp.680
Article dans une revue halshs-03181297 v1

Internet et presse écrite : liberté de communication et neutralité des réseaux

Camille Broyelle , Judith Rochfeld
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, 01, pp.23
Article dans une revue halshs-02487537 v1

Regard sur le référé-liberté à l'occasion de la crise sanitaire

Camille Broyelle
Actualité juridique Droit administratif, 2020, 24, pp.1355
Article dans une revue halshs-02888936 v1

L'autre mobilisation citoyenne pour le climat

Camille Broyelle , Judith Rochfeld
Actualité juridique Droit administratif, 2019, 32, pp.1850
Article dans une revue halshs-02449411 v1

L'office du juge d'appel et les moyens

Camille Broyelle
Actualité juridique Droit administratif, 2019, 12, pp.690
Article dans une revue halshs-02449322 v1

Libertés fondamentales

Astrid Marais , Camille Broyelle
Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2018, 12
Article dans une revue hal-02941719 v1

L'indéfendable police du cinéma

Camille Broyelle
Actualité juridique Droit administratif, 2017, 26, pp.1488
Article dans une revue halshs-02220887 v1

Le pouvoir d'injonction du juge administratif

Camille Broyelle
Revue française de droit administratif, 2015, 03, pp.441
Article dans une revue halshs-02243478 v1

Retour sur l'affaire Dieudonné

Camille Broyelle
Actualité juridique Droit administratif, 2014, 09, pp.473
Article dans une revue halshs-02220231 v1

Chronique bibliographie

Camille Broyelle , Julien Boudon , Henri Oberdorff
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2014, 3, pp.841
Article dans une revue hal-01988883 v1

La responsabilité de l'Etat du fait de l'imprévisibilité d'une interprétation jurisprudentielle de la loi

Camille Broyelle
Actualité juridique Droit administratif, 2014, 44, pp.2538
Article dans une revue halshs-02220395 v1

Retour sur Dieudonné

Camille Broyelle
Revue française de droit administratif, 2014, 03, pp.521
Article dans une revue halshs-02243408 v1

La responsabilité de l'Etat du fait de la coutume internationale

Camille Broyelle
Actualité juridique Droit administratif, 2011, 43, pp.2482
Article dans une revue halshs-02219799 v1

Les mesures ordonnées en référé

Camille Broyelle
Revue française de droit administratif, 2007, 01, pp.73
Article dans une revue halshs-02242908 v1