Camille Broyelle

Publications

Article dans une revue (21)

Le pluralisme interne à la télévision et à la radio Camille Broyelle Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2024, 427, pp.417 Article dans une revue halshs-04664550v1
Le pluralisme interne à la télévision et à la radio Camille Broyelle Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2024, 427, pp.417 Article dans une revue halshs-04665641v1
Manifestations - La particularité des autorités de régulation : une « anti-doctrine » économique ? Camille Broyelle,Pascale Idoux Revue française de droit administratif, 2024, 04, pp.661 Article dans une revue halshs-04695490v1
Ce que le requérant veut, au fond Camille Broyelle Actualité juridique Droit administratif, 2023, 1, pp.1 Article dans une revue halshs-03938396v1
La régulation audiovisuelle, une police administrative honteuse ? Camille Broyelle Actualité juridique Droit administratif, 2023, 10, pp.486 Article dans une revue halshs-04034691v1
Les nouvelles frontières de la régulation audiovisuelle Camille Broyelle Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, HS67, pp.119 Article dans une revue halshs-03991721v1
Les nouvelles frontières de la régulation audiovisuelle Camille Broyelle Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, HS67, pp.119 Article dans une revue halshs-03994560v1
La loi « anti-Huawei » est conforme à la Constitution Camille Broyelle Actualité juridique Droit administratif, 2021, 12, pp.680 Article dans une revue halshs-03181297v1
Internet et presse écrite : liberté de communication et neutralité des réseaux Camille Broyelle,Judith Rochfeld Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, 01, pp.23 Article dans une revue halshs-02487537v1
Regard sur le référé-liberté à l'occasion de la crise sanitaire Camille Broyelle Actualité juridique Droit administratif, 2020, 24, pp.1355 Article dans une revue halshs-02888936v1
L'office du juge d'appel et les moyens Camille Broyelle Actualité juridique Droit administratif, 2019, 12, pp.690 Article dans une revue halshs-02449322v1
L'autre mobilisation citoyenne pour le climat Camille Broyelle,Judith Rochfeld Actualité juridique Droit administratif, 2019, 32, pp.1850 Article dans une revue halshs-02449411v1
Libertés fondamentales Astrid Marais,Camille Broyelle Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2018, 12 Article dans une revue hal-02941719v1
L'indéfendable police du cinéma Camille Broyelle Actualité juridique Droit administratif, 2017, 26, pp.1488 Article dans une revue halshs-02220887v1
Le pouvoir d'injonction du juge administratif Camille Broyelle Revue française de droit administratif, 2015, 03, pp.441 Article dans une revue halshs-02243478v1
Retour sur l'affaire Dieudonné Camille Broyelle Actualité juridique Droit administratif, 2014, 09, pp.473 Article dans une revue halshs-02220231v1
Chronique bibliographie Camille Broyelle,Julien Boudon,Henri Oberdorff Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2014, 3, pp.841 Article dans une revue hal-01988883v1
La responsabilité de l'Etat du fait de l'imprévisibilité d'une interprétation jurisprudentielle de la loi Camille Broyelle Actualité juridique Droit administratif, 2014, 44, pp.2538 Article dans une revue halshs-02220395v1
Retour sur Dieudonné Camille Broyelle Revue française de droit administratif, 2014, 03, pp.521 Article dans une revue halshs-02243408v1
La responsabilité de l'Etat du fait de la coutume internationale Camille Broyelle Actualité juridique Droit administratif, 2011, 43, pp.2482 Article dans une revue halshs-02219799v1
Les mesures ordonnées en référé Camille Broyelle Revue française de droit administratif, 2007, 01, pp.73 Article dans une revue halshs-02242908v1