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Les transformations de la figure présidentielle : libres propos(Re)penser l'université française : de la loi Faure à l'université du XXIe siècle, Université de Tours; Université de Rennes 2; Corinne Manson; Emmanuel Aubin; Emmanuel Guiselin, Mar 2023, Tours, France. pp.69-78
Communication dans un congrès
halshs-04867479
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De l'exception de fair-dealing en droit d’auteurLa propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Propriété Intellectuelle de Grenoble (CUERPI); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2016, Grenoble, France. pp.105-126
Communication dans un congrès
halshs-01502073
v1
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Open access et recherche en droitColloque e-Omed « Numérique et droit » , Nov 2017, Kaslik, Liban
Communication dans un congrès
halshs-01638089
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Ouverture des données publiques et propriété intellectuellePropriété intellectuelle et données dans l'univers numérique , Oct 2017, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-01611295
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L’accès à la recherche scientifiqueNumérique : nouveaux droits, nouveaux usages, Université de Perpignan, Via Domitia, Mar 2017, Perpignan, France
Communication dans un congrès
halshs-01502078
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Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelleTable ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle", Faculté de droit et des sciences politiques - Université de Nantes; IRDP, Jan 2017, Nantes France
Communication dans un congrès
halshs-01502362
v1
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Open Access, open data, droit d'auteur et droits voisinsNumérique, droit d'auteur, droits voisins et données de la recherche, MSH Ange Guépin, Oct 2016, Nantes, France
Communication dans un congrès
halshs-01218970
v1
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La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenneEuropéanisation et internationalisation du droit des musées, Jun 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01218939
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Le rôle du droit d’auteur dans le développement de l’open access via les archives ouvertesCILA2014 / Colloque international : "Libre accès et recherche scientifique : vers de nouvelles valeurs", Université de la Manouba, Tunisie et le Centre National Universitaire de Documentation Scientifique et Technique (CNUDST - Tunis), Nov 2014, Tunis, Tunisie
Communication dans un congrès
halshs-01120188
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Droit d’auteur et accès à la connaissance : penser le droit d’auteur autrementForum mondial des sciences sociales, Oct 2013, Montréal, Canada
Communication dans un congrès
halshs-01218940
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Séminaire sous régional à l’intention des directeurs des offices du droit d’auteur (la responsabilité des intermédiaires techniques sur Internet, les licences creative commons, les oeuvres orphelines et le respect du droit d’auteur sur internet)Séminaire sous régional à l’intention des directeurs des offices du droit d’auteur, organisé par l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) en coopération avec l’OAPI (Organisation Africaine pour la Propriété Intellectuelle) et le gouvernement du Cameroun, OMPI et OAPI, Jun 2011, Yaoundé, Cameroun
Communication dans un congrès
halshs-01218944
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La protection et la promotion de la spécificité agricole et alimentaire par référence à l’exception culturelleSéminaire organisé par le programme Lascaux et le Centre d’étude en droit économique de l’Université de Laval, Québec, Sep 2011, Québec, Canada
Communication dans un congrès
halshs-01218941
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La protection pénale du droit d’auteur et des droits voisins en FranceSéminaire de formation des magistrats de la Cour de cassation, Ankara, Turquie, Union européenne, Jan 2007, Ankara, Turquie
Communication dans un congrès
halshs-01218949
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La circulation de la promesse de vente d’un bien immobilierSéminaire ICH Nantes, Oct 2007, Nantes, France
Communication dans un congrès
halshs-01218945
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Copyright and related right at the beginning of the 21st CenturyCopyright and related right at the beginning of the 21st Century, Union européenne, Ministères de la culture et de la justice de Turquie, May 2007, Istanbul, Turquie
Communication dans un congrès
halshs-01218948
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Fiches de Droit de la propriété intellectuelleEllipses, 276 p., 2021, Fiches, 978-2-340-06143-9
Ouvrages
(manuel)
hal-04029972
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Liber amicorum : Mélanges en l'honneur de François Collart DutilleulDalloz, 709 p., 2017, 978-2-247-17057-9
Ouvrages
hal-03390292
v1
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Traité de la propriétaire littéraire et artistique. 5e éd.Lexisnexis, 1756 p., 2017, 978-2-7110-2654-8
Ouvrages
hal-03373120
v1
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Open access et droit d'auteurLarcier, 2016
Ouvrages
halshs-01219673
v1
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Fiches de droit de la propriété intellectuelleEllipses, 220 p., 2016, 9782340-014107
Ouvrages
halshs-01353961
v1
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Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelleEllipses, 2015, Jean-Pierre Scarano, 9782729889920
Ouvrages
halshs-01218733
v1
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Contrefaçon de logicielEditions des Parques, 2003
Ouvrages
halshs-01218781
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La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuelLGDJ, 396, 2003, Bibliothèque de droit privé
Ouvrages
halshs-01218772
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Contrefaçon et étendue du droit d'auteurJuris-classeur Propriété littéraire et artistique, Fasc. 1267, LexisNexis, 2024
Chapitre d'ouvrage
hal-04705010
v1
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Titulaires du droit d'auteur, Règles générales (CPI, art. L113 à L. 113-7)Jurisclasseur, Propriétés littéraire et artistique, Fasc. 1185, Lexisnexis, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-03454864
v1
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De l'exception de fair dealing en droit d’auteurAmélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.105-126, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5
Chapitre d'ouvrage
halshs-01957700
v1
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De l'exception de fair dealing en droit d'auteurLa propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Larcier, 2019, 978-2-8079-1473-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03456678
v1
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Big dataDictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, 2018, 978-2-37032-178-7
Chapitre d'ouvrage
hal-03456739
v1
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Open (source, date, access)François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Agathe Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, pp.543-544, 2018, 978-2-37032-178-7
Chapitre d'ouvrage
hal-03456755
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L'accès à la recherche scientifiqueNumérique: nouveaux droits, nouveaux usages, Mare & Martin, 2017, 978-2-84934-315-9
Chapitre d'ouvrage
hal-03457416
v1
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« Licences réciproques » et droit d'auteur : l'économie collaborative au service des biens communs ?Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, pp.91-102, 2017, 978-2-247-17057-9
Chapitre d'ouvrage
halshs-01562241
v1
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Oeuvres protégéesJuris-Classeur Propriété littéraire et artistique , 1135, LexisNexis, 2017
Chapitre d'ouvrage
halshs-01562247
v1
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La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenneEuropéanisation et internationalisation du droit des musées, Pedone, 2017, 978-2-233-00826-8
Chapitre d'ouvrage
hal-03438609
v1
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La publicité dans les oeuvres audiovisuellesMiguel Angel Encabo Vera et Renato Rolli. Publicidad y derechos de autor en algunos países de Europa, Nova Juris Interpretatio (20), Aracne editrice int., pp.87, 2015, 978-88-548-8439-7
Chapitre d'ouvrage
halshs-01169086
v1
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La publicidad en las obras audiovisualesEncabo Vera, Miguel Ángel; Rolli, Renato. Publicidad y derechos de autor en algunos países de Europa, Aracne, pp.87-102, 2015, 978-88-548-8439-7
Chapitre d'ouvrage
hal-03648669
v1
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Contrat de distribution des oeuvres audiovisuellesJuris-Classeur Contrats- Distribution, fascicule 3150, 2014
Chapitre d'ouvrage
halshs-01218873
v1
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Contrefaçon et étendue du droit d'auteurJuris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fascicule 1267, LexisNexis, 2014
Chapitre d'ouvrage
halshs-01218797
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Accès à la connaissance et droit d'auteurMélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.830, 2014, 978-2-7110-1858-1
Chapitre d'ouvrage
halshs-01022413
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Titulaires du droit d'auteurJuris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fascicule 1185, LexisNexis, 2014
Chapitre d'ouvrage
halshs-01218868
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Le cas des semences de ferme : indice d'une dérive du droit des obtentions végétalesMélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, pp.573, 2014, 978-2-7110-1857-4
Chapitre d'ouvrage
halshs-01004385
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Contrat de distribution des oeuvres audiovisuellesJuris-Classeur Contrats-Distribution, fascicule 3140, 2014
Chapitre d'ouvrage
halshs-01218875
v1
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Le contrat de production audiovisuellePratique de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2013, 9782711016068
Chapitre d'ouvrage
halshs-01218746
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La gestion collective des droits des réalisateurs et producteursPratique de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2013, Droit 360°, 9782711016068
Chapitre d'ouvrage
halshs-01218749
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Interoperability and European Copyright Law CodificationCodification of European Copyright Law, Wolters Kluwer, p. 305, 2012
Chapitre d'ouvrage
halshs-01218890
v1
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Liberté de création, plagiat et droit d'auteurDroit et littérature, Edition de l'université de Shanghai, 2012
Chapitre d'ouvrage
halshs-01004397
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Notices sur la contrefaçon et sur la notion marqueDictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, 2012
Chapitre d'ouvrage
halshs-01218884
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Articulation du droit national, communautaire et international des signes de qualité : l’approche européenneAspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires - Aspectos juridicos de la valorizacion de los productos alimentarios, 2012, 9782918382065
Chapitre d'ouvrage
hal-01081945
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Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique[Rapport de recherche] Université de Nantes. 2005
Rapport
(rapport de recherche)
halshs-01218922
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