Carine Bernault
Présentation
Un CV est disponible sur le site de l'université de Nantes :
Publications
Publications
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Après Trump et Musk, la donnée un nouveau champ de bataille ?Salon de la data et de l’IA, Data Publica, Sep 2025, Nantes (Cité des Congrès), France |
Propriété littéraire et artistique30 ans du DEA/Master "Droit de la Propriété Intellectuelle", Laboratoire IRDP de Nantes Université, Dec 2025, Nantes, France |
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Les transformations de la figure présidentielle : libres propos(Re)penser l'université française : de la loi Faure à l'université du XXIe siècle, Université de Tours; Université de Rennes 2; Corinne Manson; Emmanuel Aubin; Emmanuel Guiselin, Mar 2023, Tours, France. pp.69-78 |
La rémunération des auteurs et des artistes Le juste prix dans les contrats d'exploitation en droit de la propriété littéraire et artistiqueLa rémunération des auteurs et des artistes Le juste prix dans les contrats d'exploitation en droit de la propriété littéraire et artistique, Laboratoire IRDP de Nantes Université, May 2023, Nantes, France |
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De l'exception de fair-dealing en droit d’auteurLa propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Propriété Intellectuelle de Grenoble (CUERPI); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Dec 2016, Grenoble, France. pp.105-126 |
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L’accès à la recherche scientifiqueNumérique : nouveaux droits, nouveaux usages, Université de Perpignan, Via Domitia, Mar 2017, Perpignan, France |
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Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelleTable ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle", Faculté de droit et des sciences politiques - Université de Nantes; IRDP, Jan 2017, Nantes France |
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Open access et recherche en droitColloque e-Omed « Numérique et droit » , Nov 2017, Kaslik, Liban |
Ouverture des données publiques et propriété intellectuellePropriété intellectuelle et données dans l'univers numérique , Oct 2017, Rennes, France |
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Open Access, open data, droit d'auteur et droits voisinsNumérique, droit d'auteur, droits voisins et données de la recherche, MSH Ange Guépin, Oct 2016, Nantes, France |
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La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenneEuropéanisation et internationalisation du droit des musées, Jun 2015, Paris, France |
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Le rôle du droit d’auteur dans le développement de l’open access via les archives ouvertesCILA2014 / Colloque international : "Libre accès et recherche scientifique : vers de nouvelles valeurs", Université de la Manouba, Tunisie et le Centre National Universitaire de Documentation Scientifique et Technique (CNUDST - Tunis), Nov 2014, Tunis, Tunisie |
Droit d’auteur et accès à la connaissance : penser le droit d’auteur autrementForum mondial des sciences sociales, Oct 2013, Montréal, Canada |
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Séminaire sous régional à l’intention des directeurs des offices du droit d’auteur (la responsabilité des intermédiaires techniques sur Internet, les licences creative commons, les oeuvres orphelines et le respect du droit d’auteur sur internet)Séminaire sous régional à l’intention des directeurs des offices du droit d’auteur, organisé par l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) en coopération avec l’OAPI (Organisation Africaine pour la Propriété Intellectuelle) et le gouvernement du Cameroun, OMPI et OAPI, Jun 2011, Yaoundé, Cameroun |
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La protection et la promotion de la spécificité agricole et alimentaire par référence à l’exception culturelleSéminaire organisé par le programme Lascaux et le Centre d’étude en droit économique de l’Université de Laval, Québec, Sep 2011, Québec, Canada |
Copyright and related right at the beginning of the 21st CenturyCopyright and related right at the beginning of the 21st Century, Union européenne, Ministères de la culture et de la justice de Turquie, May 2007, Istanbul, Turquie |
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La protection pénale du droit d’auteur et des droits voisins en FranceSéminaire de formation des magistrats de la Cour de cassation, Ankara, Turquie, Union européenne, Jan 2007, Ankara, Turquie |
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La circulation de la promesse de vente d’un bien immobilierSéminaire ICH Nantes, Oct 2007, Nantes, France |
Fiches de Droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés 2e éditionEllipses, 276 p., 2021, Fiches, 978-2-340-06143-9 |
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Liber amicorum : Mélanges en l'honneur de François Collart DutilleulDalloz, 709 p., 2017, 978-2-247-17057-9 |
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Traité de la propriétaire littéraire et artistique. 5e éd.Lexisnexis, 1756 p., 2017, 978-2-7110-2654-8 |
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Open access et droit d'auteurLarcier, 2016 |
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Fiches de droit de la propriété intellectuelleEllipses, 220 p., 2016, 9782340-014107 |
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Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelleEllipses, 2015, Jean-Pierre Scarano, 9782729889920 |
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La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuelLGDJ, 396, 2003, Bibliothèque de droit privé |
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Contrefaçon de logicielEditions des Parques, 2003 |
Contrefaçon et étendue du droit d'auteurJuris-classeur Propriété littéraire et artistique, Fasc. 1267, LexisNexis, 2024 |
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Titulaires du droit d'auteur, Règles générales (CPI, art. L113 à L. 113-7)Jurisclasseur, Propriétés littéraire et artistique, Fasc. 1185, Lexisnexis, 2023 |
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De l'exception de fair dealing en droit d'auteurLa propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Larcier, 2019, 978-2-8079-1473-5 |
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De l'exception de fair dealing en droit d’auteurAmélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.105-126, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5 |
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Open (source, date, access)François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Agathe Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, pp.543-544, 2018, 978-2-37032-178-7 |
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Big dataDictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, 2018, 978-2-37032-178-7 |
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La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenneEuropéanisation et internationalisation du droit des musées, Pedone, 2017, 978-2-233-00826-8 |
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« Licences réciproques » et droit d'auteur : l'économie collaborative au service des biens communs ?Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, pp.91-102, 2017, 978-2-247-17057-9 |
Oeuvres protégéesJuris-Classeur Propriété littéraire et artistique , 1135, LexisNexis, 2017 |
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La publicité dans les oeuvres audiovisuellesMiguel Angel Encabo Vera et Renato Rolli. Publicidad y derechos de autor en algunos países de Europa, Nova Juris Interpretatio (20), Aracne editrice int., pp.87, 2015, 978-88-548-8439-7 |
La publicidad en las obras audiovisualesEncabo Vera, Miguel Ángel; Rolli, Renato. Publicidad y derechos de autor en algunos países de Europa, Aracne, pp.87-102, 2015, 978-88-548-8439-7 |
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Le cas des semences de ferme : indice d'une dérive du droit des obtentions végétalesMélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, pp.573, 2014, 978-2-7110-1857-4 |
Titulaires du droit d'auteurJuris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fascicule 1185, LexisNexis, 2014 |
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Accès à la connaissance et droit d'auteurMélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.830, 2014, 978-2-7110-1858-1 |
Contrefaçon et étendue du droit d'auteurJuris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fascicule 1267, LexisNexis, 2014 |
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Contrat de distribution des oeuvres audiovisuellesJuris-Classeur Contrats- Distribution, fascicule 3150, 2014 |
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Contrat de distribution des oeuvres audiovisuellesJuris-Classeur Contrats-Distribution, fascicule 3140, 2014 |
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Le contrat de production audiovisuellePratique de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2013, 9782711016068 |
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La gestion collective des droits des réalisateurs et producteursPratique de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2013, Droit 360°, 9782711016068 |
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Liberté de création, plagiat et droit d'auteurDroit et littérature, Edition de l'université de Shanghai, 2012 |
Interoperability and European Copyright Law CodificationCodification of European Copyright Law, Wolters Kluwer, p. 305, 2012 |
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Notices sur la contrefaçon et sur la notion marqueDictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, 2012 |
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Articulation du droit national, communautaire et international des signes de qualité : l’approche européenneAspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires - Aspectos juridicos de la valorizacion de los productos alimentarios, 2012, 9782918382065 |
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Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique[Rapport de recherche] Université de Nantes. 2005 |