Carine David

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IdHAL :

carine-david

ORCID :

0000-0002-9785-2570

IdRef :

096426101

Publications

Article dans une revue (53)

The 2018-2021 sequence of referendums in New Caledonia. The uselessness of a ‘Yes/No’ referendum in divided societies » Carine David Small States and Territories Journal, 2026, 9 (1) Article dans une revue hal-05588789v1
‘Liberté, Egalité, Fraternité’ ? Les outremers en marge de la République sociale Carine David RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2025, 5, pp.898-906 Article dans une revue hal-05588554v1
Droit au bonheur, Droit au développement durable : Rivalité ? Carine David La revue juridique du bonheur, 2025, 6, pp.51-63 Article dans une revue hal-05588570v1
La contribution du Pacifique insulaire à une théorie de l'hétéroconstitutionnalisme Carine David Annuaire International de Justice Constitutionnelle, A paraître, AIJC 2024, pp.137-152 Article dans une revue hal-04973499v1
La négociation du futur statut de la Nouvelle-Calédonie ou comment « faire pays » dans le peuple ? Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2025, 45, pp.147-163 Article dans une revue hal-05588561v1
La répartition des compétences, un frein à une préservation endogène de l'environnement en Nouvelle-Calédonie Carine David Revue juridique de l'environnement, 2025, 2025/1 (50) Article dans une revue hal-04973406v1
Le droit au bonheur, une idée émergente en droit comparé Carine David LUMI, 2025, Le « droit au bonheur », une idée toujours neuve ?, 6 Article dans une revue hal-05545023v1
Le droit de vote en Nouvelle-Calédonie. Analyse par le prisme des études postcoloniales et des théories accomodationnistes Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2024, 44/2024, pp.71-80 Article dans une revue hal-04973476v1
Éditorial Ornella Seigneury,Carine David La revue juridique du bonheur, 2024, n°6, pp.1-2 Article dans une revue hal-05036068v1
Présentation du dossier &quot;Politiques et institutions dans la résilience des petites économies insulaires face aux chocs Severine Blaise,Carine David,Vincent Geronimi,Michaël Goujon Mondes en Développement, 2023, 2023/4, pp.7 Article dans une revue hal-04546503v1
La condition juridique des requins, métaphore du droit au bonheur sociétal en Nouvelle-Calédonie Carine David La revue juridique du bonheur, 2023, 2023/5, pp.78-92 Article dans une revue hal-04973535v1
Politiques et institutions dans la résilience des petites économies insulaires face aux chocs Séverine Blaise,Carine David,Vincent Geronimi,Michaël Goujon Mondes en Développement, 2023, 51 (204), pp.7-15 Article dans une revue hal-04428209v1
Politiques et institutions dans la résilience des petites économies insulaires face aux chocs. Présentation Séverine Blaise,Carine David,Vincent Géronimi,Michaël Goujon Mondes en Développement, 2023, 51 (204), pp.7-15. ⟨10.3917/med.204.0007⟩ Article dans une revue hal-04460998v1
Les sargasses, d’objet juridique non identifié à catalyseur de droits Carine David,Victor David Revue juridique de l'environnement, 2023, 48 (3), pp.585-605 Article dans une revue hal-04973581v1
La Nouvelle-Calédonie après le troisième référendum d’indépendance du 12 décembre 2021 : 40 ans pour rien ? Manuel Tirard,Carine David La Revue des droits de l'Homme, 2022 Article dans une revue hal-04227260v1
La consultation du 12 décembre 2021 : « si y’a pas toi », peut-il y avoir moi ? Carine David Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2022, Réanimer la démocratie, quels remèdes ?, 40, pp.15-30 Article dans une revue hal-03938894v1
Pour un réexamen des concepts de « décolonisation, indépendance et souveraineté » au prisme de l’expérience néocalédonienne Severine Blaise,Carine David,Gerard Prinsen Journal de la Société des Océanistes, 2022, pp.327-344 Article dans une revue ird-03996301v1
L'ÉMANCIPATION CONTRARIÉE DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT EN NOUVELLE-CALÉDONIE L'accès à la nature et les aires naturelles protégées dans le Code de l'environnement de la province des Îles Loyauté Carine David,Victor David Revue juridique de l'environnement, 2021, 46 (2), pp.265-282 Article dans une revue hal-03943261v1
La Nouvelle-Calédonie après le troisième référendum d’autodétermination du 12 décembre 2021 : 40 ans pour rien ? Carine David,Manuel Tirard La Revue des droits de l'Homme, 2021, ⟨10.4000/revdh.14593⟩ Article dans une revue hal-03943201v1
Je rêvais d'un autre monde… Carine David La revue juridique du bonheur, 2020 Article dans une revue hal-02540817v1
L'hypothèse d'un État associé calédonien : sortir du dogmatisme pour trouver une solution pérenne pour la Nouvelle-Calédonie Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2020, 2020-2 (36), pp.129-135 Article dans une revue hal-03964136v1
Souriez, il existe désormais une revue juridique du bonheur ! Carine David La revue juridique du bonheur, 2019 Article dans une revue hal-02117086v1
The road to sovereignty for New Caledonia ? Analysis of the November 2018 consultation on self-determination Carine David Small States and Territories Journal, 2019, 2 Article dans une revue hal-02540822v1
Les modalités d'organisation du référendum d'autodétermination calédonien Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2018 Article dans une revue hal-02047487v1
Le référendum d'autodétermination du 4 novembre 2018 en Nouvelle-Calédonie Carine David Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2018, 34, pp.3-25 Article dans une revue hal-03964150v1
Repenser les institutions calédoniennes par le prisme du modèle de démocratie consensuelle Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2017, 30, pp.114-119 Article dans une revue hal-02116991v1
Les transitions politiques en Mélanésie, éléments de réflexion pour la préparation du « jour d’après » en Nouvelle-Calédonie Carine David Revue française de droit constitutionnel, 2017 Article dans une revue hal-02117083v1
La fixation des « conditions et limites » du droit de participation en matière environnementale en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie Carine David Revue juridique de l'environnement, 2015 Article dans une revue hal-02005097v1
Les théories consociative et incitative au secours du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2015 Article dans une revue hal-02117007v1
Décision n° 2014-392 QPC du 25 avril 2014, Province Sud de Nouvelle-Calédonie [Loi adoptée par référendum -Droit du travail en Nouvelle-Calédonie] Carine David Revue française de droit constitutionnel, 2015, 1 (101), pp.181-185 Article dans une revue hal-03996126v1
Chronique de jurisprudence administrative en Nouvelle-Calédonie (4) Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2015 Article dans une revue hal-02118086v1
La compétence de droit commun des provinces - Analyse au travers du prisme de la compétence environnementale Carine David,Victor David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2014 Article dans une revue hal-02117033v1
Chronique de jurisprudence administrative en Nouvelle-Calédonie (2) Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2014 Article dans une revue hal-02118084v1
Chronique de jurisprudence administrative en Nouvelle-Calédonie (3) Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2014 Article dans une revue hal-02118085v1
Lois du pays et question prioritaire de constitutionnalité : Vers une progression de l’état de droit en Nouvelle-Calédonie » Carine David Revue française de droit constitutionnel, 2014, 2014/2 (n° 98), pp.317-344 Article dans une revue hal-03998620v1
La mise en place du Gouvernement « Ligeard » Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2014 Article dans une revue hal-02117003v1
Chronique de jurisprudence administrative en Nouvelle-Calédonie Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2013 Article dans une revue hal-02116968v1
Commentaire de la décision n° 2013-308 QPC du 26 avril 2013 - Le difficile positionnement du Conseil constitutionnel par rapport à la loi du pays : entre assimilation et reconnaissance des spécificités Carine David Revue française de droit constitutionnel, 2013, 2013/3 (95), pp.977-982 Article dans une revue hal-05588798v1
Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel n° 2013-4866 AN du 24 mai 2013 Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2013 Article dans une revue hal-02116979v1
Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel n° 2013-4866 AN du 24 mai 2013 Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2013, n° 20/2013 Article dans une revue hal-03998648v1
L'assimilation du régime des lois du pays à celui des lois nationales dans le cadre de la QPC Carine David Revue française de droit constitutionnel, 2012 Article dans une revue hal-02117041v1
Le droit constitutionnel de la Nouvelle-Calédonie Quel bicamérisme pour la Nouvelle-Calédonie ? Carine David Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2011 Article dans une revue hal-02117056v1
Recension de l’ouvrage de Jean-Yves FABERON, « Des institutions pour un pays – La Nouvelle-Calédonie en devenir » Carine David 2011 Article dans une revue (compte-rendu de lecture) hal-02116977v1
NEW PROVINCIAL ENVIRONMENTAL LEGISLATION IN NEW CALEDONIA: CONTINUITY AND REFORM IN ENVIRONMENTAL GOVERNANCE IN A FRENCH PACIFIC TERRITORY Pepe Clarke,Carine David Asia Pacific Journal of Environmental Law, 2011 Article dans une revue hal-02117052v1
La nécessaire évolution des concepts juridiques pour une protection réaliste de la biodiversité en Nouvelle-Calédonie Carine David Ethnopharmacologia, 2010 Article dans une revue hal-02116973v1
La question prioritaire de constitutionnalité à l’égard des dispositions d’une loi du pays de Nouvelle-Calédonie Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2010 Article dans une revue hal-02117037v1
La gestion d'un lagon en mutation Marc Léopold,Jean-Michel Sourisseau,Nathaniel Cornuet,Carine David,Arnaud Bonmarchandet al. VertigO : La revue électronique en sciences de l'environnement, 2009, 13 (1), 20 p. ⟨10.4000/vertigo.13297⟩ Article dans une revue hal-03062533v1
Le partage de la compétence environnementale en Nouvelle-Calédonie Carine David Revue juridique de l'environnement, 2007, Numéro spécial, 2007, pp.33-43 Article dans une revue hal-04020410v1
Pour une approche renouvelée du droit français de la domanialité publique Carine David Petites affiches, 2007, 165, pp.3 Article dans une revue hal-02116996v1
Le pouvoir réglementaire d'organisation du service : une jurisprudence toujours en mouvement Carine David Droit administratif, 2006, Février 2006, pp.11-17 Article dans une revue hal-04020412v1
Conditions de l'obtention ou du maintien de la qualité de citoyen de la Nouvelle-Calédonie Carine David Actualité juridique Droit administratif, 2005, 36, pp.2014 Article dans une revue halshs-02218745v1
Conditions de l'obtention ou du maintien de la qualité de citoyen de la Nouvelle-Calédonie Carine David Actualité juridique Droit administratif, 2005, n° 36/2005, pp.2014-2016 Article dans une revue hal-04020414v1
La loi du pays sur le régime unifié d'assurance maladie-maternité de Nouvelle- Calédonie Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2003, 2003/1 Article dans une revue hal-04020416v1

Communication dans un congrès (62)

Le droit au bonheur dans les limites planétaires : le bonheur est dans le donut ! Carine David Les rencontres scientifiques du projet Critique écosystémique des droits humains : Repenser les ‘droits de l’homme’ à l’heure des limites planétaires, S. Grosbon et S. Robert (dir.),, Feb 2026, Visioconférence, France Communication dans un congrès hal-05588777v1
La Nouvelle-Calédonie à la croisée des chemins constitutionnels » Carine David,Didier Ribes Les conférences anniversaire de l’Institut Louis Favoreu, ILF-GERJC, Mar 2026, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès hal-05588785v1
Le droit au bonheur des populations ultramarines Carine David Les Outre-Mer aux avant-postes 2026, Le Point, Jan 2026, Paris, France Communication dans un congrès hal-05588780v1
Codification et peuple autochtone : l’exemple du code du l’environnement de la Province des îles Loyauté en Nouvelle-Calédonie Carine David Codification(s) et Droit(s) des Outre-mer, Sénat, May 2025, Paris, France Communication dans un congrès hal-05588762v1
Dealing with a Historical responsability of the State towards overseas populations Carine David Current Crises in Light of Historical Experiences:Normative Approaches in Germany and France, Academy for European Human Rights Protection, Université de Cologne, May 2025, Cologne, Germany Communication dans un congrès hal-05588757v1
Le Conseil constitutionnel français et l’équilibre des pouvoirs exécutif, législatif et citoyen » Carine David Le juge : quels pouvoirs, quelles limites dans la protection de la démocratie et de l’État de droit ?, Jul 2025, Sofia, Bulgaria Communication dans un congrès hal-05588765v1
The confrontation between human rights and customary law in Pacific Islands Countries Carine David The reconfiguration of State-Centred human rights law : legal pluralism and inter-legality perspective, R. Kitamura (dir.),, Jul 2025, Cologne, Germany Communication dans un congrès hal-05588772v1
Juger les situations d'ignorance, petit florilège en contexte ultramarin Carine David L'ignorance, les sciences et le droit, L. Canali, V. Delcroix, S. Diop, Jan 2024, Aix- en- Provence, France Communication dans un congrès hal-04973419v1
De la nécessité de conseils citoyens en outre-mer Carine David Conseils citoyens, une contribution à une démocratie épanouie ? Une approche franco-allemande, Aix Marseille Université, Apr 2024, Aix-en-Provence., France Communication dans un congrès hal-05588592v1
Crises et défis du droit constitutionnel de l'outre-mer Carine David Journée ICON-S France, Crises et défis du droit public, Université de Nanterre, Jul 2024, Nanterre, France Communication dans un congrès hal-04973642v1
Faire Pays. La créativité juridique au service du destin commun Carine David Conférence du Centre Cultutrel Tjibaou, Centre Cultutrel Tjibaou, Mar 2024, Nouméa - Nouvelle-Calédonie, France Communication dans un congrès hal-04973714v1
Une prise en compte de la coutume à géométrie variable par le système juridique français Entre dénégation, renoncement et reconnaissance relative Carine David Coutume et droit en Guyane française, dans l’outre-mer et en Amérique du Sud, Université de Guyane, Oct 2024, Cayenne (Guyane), France Communication dans un congrès hal-04973625v1
Voix et voies pour un avenir institutionnel pérenne en Nouvelle Calédonie Carine David Séminaire SHS Interinstitutionnel, IRD, Mar 2024, Nouméa, France Communication dans un congrès hal-04973859v1
Comprendre les sociétés ultramarines pour permettre leur développement soutenable Illustration par la crise néo-calédonienne Carine David Colloque Annuel de l'IUF. Complexité(s) : comprendre, vivre, transmettre, Institut Universitaire de France, May 2024, Limoges, France Communication dans un congrès hal-04973690v1
Le droit au bonheur pour les nuls Carine David Séminaire de l'UMR DICE, UMR DICE, Nov 2024, Aix en Provence, France Communication dans un congrès hal-04973602v1
La formalisation des usages autochtones. L’exemple du Code de l’Environnement de la Province des Iles Loyauté (CEPIL) Carine David Webinaire Autochtonie & Environnement, Zerah Brémond & Sabine Lavorel (dir.), Jun 2024, Visio Conférence, France Communication dans un congrès hal-04973663v1
De ''pays intégré'' à ''Etat associé'' : A la recherche du consensus en Nouvelle-Calédonie Carine David Séminaire du CREDO, CREDO, Dec 2023, Marseille, France Communication dans un congrès hal-04973892v1
L’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie : Enjeux locaux et perspectives pour les Outre-mers Carine David Séminaire de l’association UMASSAS, UMASSAS, Université Paris 2, Feb 2023, Paris, France Communication dans un congrès hal-04020408v1
The devolution of legislative power in New Caledonia Carine David Devolution of legislative power in territorial autonomy experiences, Royaume du Maroc, Jul 2022, New York, États-Unis Communication dans un congrès hal-04020428v1
Vers une CTM 2.0 Carine David Les rencontres de la Faculté de Droit et d'Economie, Université des Antilles (Martinique), Apr 2023, Schoelcher, France Communication dans un congrès hal-04973957v1
La nécessité d’une réforme constitutionnelle du droit de l’outre-mer Carine David Séminaire Classe Jeunes Talents, Université de la Réunion, Oct 2022, Saint-Denis Réunion, Réunion Communication dans un congrès hal-04020402v1
Right to the environment and right to happiness or the difficult emergence of a right to sustainable development Carine David Colloque international de clôture du Projet BonDroit "BONHEUR ET BIEN-ÊTRE DANS LE DROIT DES ETATS", Nov 2019, Angers, France Communication dans un congrès hal-03943166v1
Droit à l'environnement, droit au bien-être, droit au bonheur : l'émergence de droits-résilience Carine David Colloque annuel de la Société Française de Droit de l’Environnement (SFDE) « Bien-être et normes environnementales »,, Oct 2019, Lyon, France Communication dans un congrès hal-03943145v1
La participation des territoires non-étatiques aux organisations régionales dans le Pacifique, Entre identités française, européenne, océanienne et subrégionales Carine David Regards croisés sur les intégrations régionales, LC2S, Oct 2021, Schoelcher (Martinique), France Communication dans un congrès hal-04000473v1
Les perspectives institutionnelles de la Nouvelle-Calédonie Carine David Le référendum du 12 décembre 2021 en Nouvelle-Calédonie : De la levée de « l’hypothèque » référendaire à la sortie de l’Accord de Nouméa, Z. Brémond, Université du Havre, Dec 2021, Le Havre (visioconférence), France Communication dans un congrès hal-04000358v1
Le référendum du 12 décembre 2021 en Nouvelle-Calédonie Enjeux politiques et institutionnels Carine David L’avenir institutionnel et financier de la Nouvelle- Calédonie avant le 3e référendum sur l’indépendance du 12 décembre 2021, Centre de recherches sur le droit public (CRDP), Université de Paris-Nanterre, Dec 2021, Université Paris Nanterre, Paris, France Communication dans un congrès hal-04000428v1
La perception de la souveraineté en milieu insulaire Severine Blaise,Carine David,Gerard Prinsen POLitiques et Institutions dans la Résilience des petites économies insulaires face au COVID, Université Paris-Saclay, Feb 2021, Paris, France Communication dans un congrès hal-04000483v1
Conférence introductive : L’obsolescence du droit constitutionnel de l’outremer français Carine David Webconférence des collectivités à statut spécifique, Collectivité Territoriale de la Martinique, Sep 2020, Fort de France (Martinique), France Communication dans un congrès hal-04013538v1
Le référendum du 4 octobre 2020 en Nouvelle-Calédonie Carine David Séminaires de l’équipe RIGODEV (LC2S), Université des Antilles, Oct 2020, Schoelcher. Martinique., France Communication dans un congrès hal-04013525v1
La gestion institutionnelle de la crise sanitaire outremer : entre assimilation et différenciation Carine David Séminaire POLitiques et Institutions dans la Résilience des petites économies insulaires face au COVID, Université Paris-Saclay, Dec 2020, Paris (visioconférence), France Communication dans un congrès hal-04000490v1
La mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire aux Antilles : l’exemple de la compétence scolaire Carine David La mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire sur le territoire de la République : quel bilan et quelles perspectives dans l’hexagone et en outre- mer ?, Université de Bordeaux, Jun 2020, Bordeaux & online, France Communication dans un congrès hal-04013576v1
Le monde est de plus en plus Stone… » Victor David,Carine David Séminaire COFECUB- CAPES IBIS : Le zonage de la biodiversité - Regards croisés entre représentations naturalistes et juridiques, LC2S, Université des Antilles, Mar 2019, Schoelcher (Martinique), France Communication dans un congrès hal-04013598v1
Au-delà du Pacifique, la Caraïbe insulaire : Varier les sources d’inspiration pour l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie Carine David Séminaire SHS Interinstitutionnel, IRD, Aug 2019, Nouméa (98800) - Nouvelle-Calédonie, France Communication dans un congrès hal-04013578v1
Rapport de synthèse Carine David Diplomatie territoriale, diplomatie territorialisée, coopération régionale, action extérieure. Quel cadre d’action pour les collectivités territoriales de l’espace Amazonie Caraïbe ?, LC2S – Université des Antilles (Martinique)., Jun 2019, Schoelcher (Martinique), France Communication dans un congrès hal-04013592v1
Pour un réexamen du triptyque ‘décolonisation, indépendance, souveraineté’ au prisme de l’expérience néocalédonienne Severine Blaise,Gerard Prinsen,Carine David Democracy, Sovereignty andSelf- Determination in the Pacific Islands, Pacific Islands Political Studies Association (PIPSA), Jun 2019, Nouméa (98800) - Nouvelle-Calédonie, France Communication dans un congrès hal-04013585v1
Le référendum d’autodétermination du 4 novembre 2018 en Nouvelle- Calédonie - Analyse d’un résultat (in)attendu et de ses conséquences Carine David Les jeudis de l'Université des Antilles, LC2S, Université des Antilles, Dec 2018, Schoelcher (Martinique), France Communication dans un congrès hal-04013603v1
Les outils institutionnels en société divisée - Contribution à la réflexion sur l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie Carine David Séminaire Interinstitutionnel en SHS en Nouvelle-Calédonie, Institut de Recherche pour le Développement, Mar 2018, Nouméa (98800) - Nouvelle-Calédonie, France Communication dans un congrès hal-04020353v1
Codification and Creation of Community and Customary Laws in the South Pacific and Beyond Beyond Legal Pluralism, the hybridization of the norm The case of the Loyalty Islands Province (New Caledonia) Environmental Code Victor David,Carine David Codification and Creation of Community and Customary Laws in the South Pacific and Beyond, Jul 2018, Canberra, Australia Communication dans un congrès hal-02116975v1
The New Caledonian referendum Carine David Café-Science Politique, Australian National University Center for European Studies (ANUCES), Jun 2018, Canberra, Australia Communication dans un congrès hal-04020349v1
New Caledonia self-determination referendum: stakes and issues Carine David Conference of the Department of Pacific Affairs (DPA), Australian National University (ANU), Jun 2018, Canberra (AU), Australia Communication dans un congrès hal-04020348v1
The Constitutional Transition in New Caledonia: What's next? Carine David 25th World Congress of Political Science (IPSA), IPSA, Jul 2018, Brisbane, Australia, Australia Communication dans un congrès hal-04013609v1
Introducing the principle of non-regression and the rights of nature in the Loyalty Islands Province Environmental Code Carine David Communities acting for sustainability in the Pacific, University of Wollongong, Jul 2016, Wollongong, NSW, Australia Communication dans un congrès hal-04020356v1
Constitution et démocratie aux Iles Salomon A la recherche d'une Constitution « home grown » Carine David Diversité de la démocratie. Théorie et comparatisme : les pays de la Mélanésie, 2016, Nouméa, Nouvelle-Calédonie Communication dans un congrès hal-02116994v1
New Caledonia Constitutional Transition from Melanesian states recent experiences Carine David Political change in Oceania : local, national and regional challenges, Jul 2016, Alofi, Niue Communication dans un congrès hal-02118118v1
De quelques aspects juridiques de l'exploitation minière sous-marine en Polynésie française Carine David Océanie convoitée, 2016, Papeete, Polynésie française Communication dans un congrès hal-02117047v1
Quels droits pour les déplacés environnementaux ? Carine David 4 ème sommet Océania 22, Apr 2016, Bourail, France Communication dans un congrès hal-02118088v1
Constitutional Design : Special autonomy and other measures - Tha case of New Caledonia Carine David Constitutional building in states with territorially based social conflict, IDEA, Aug 2016, Melbourne, Australia Communication dans un congrès hal-03978073v1
L'émergence des droits des générations futures dans les jurisprudences constitutionnelles - Étude comparée Carine David Rencontre mondiale des juristes de droit de l’environnement dans le cadre de la COP 21, « Side event off » à la 21ème Conférence des parties (COP21) sur les changements climatiques)., École des hautes études en sciences sociales (EHESS),, Dec 2015, Paris, France Communication dans un congrès hal-04020358v1
Le destin commun en droit Carine David Le destin commun, qu’est-ce que ça veut dire ?, Congrès de la Nouvelle-Calédonie, Sep 2015, Nouméa, New Caledonia Communication dans un congrès hal-04020361v1
Changement climatique et déplacés environnementaux en Océanie Carine David 3ème sommet Océania 21, Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, Apr 2015, Nouméa, New Caledonia Communication dans un congrès hal-04020369v1
Populations autochtones et Déplacements environnementaux Carine David Changement climatique et Populations Autochtones, Université de la Nouvelle-Calédonie, Aug 2015, Nouméa, New Caledonia Communication dans un congrès hal-04020366v1
Droit de l’environnement et protection de la santé : un lien congénital Carine David Changement climatique et santé en Nouvelle-Calédonie, Université de la Nouvelle-Calédonie, Apr 2015, Nouméa, New Caledonia Communication dans un congrès hal-04020370v1
Les élections de mai 2014 dans le contexte d’autodétermination en Nouvelle-Calédonie Carine David Colloque PIPSA 2014, 2014, Papeete, Polynésie française Communication dans un congrès hal-02118117v1
Los desplazados climáticos en el Pacífico Carine David Congreso mundial de derecho, politica y gestion de riesgos de desastres, Universidad Nacional del Litoral, Santa Fe, Nov 2014, Santa Fe, Universidad de Santa Fe, Argentina Communication dans un congrès hal-04020373v1
La prise en compte de la diversité culturelle lors des transitions constitutionnelles : analyse à partir du cas des États du Pacifique insulaire Carine David Colloque de l'Association française de droit constitutionnel, Jun 2014, Lyon, France Communication dans un congrès hal-02117079v1
Changement climatique et Territoire : vers un cadre juridique protecteur pour les déplacés environnementaux du Pacifique? Carine David 1er colloque PIURN, 2014, Nouméa, Nouvelle-Calédonie Communication dans un congrès hal-02118087v1
The role of constitutional courts in determining the scope of the right to environment A comparative approach Carine David IUCN Academy of environmental law annual Colloquium, Jun 2013, Hamilton, New Zealand Communication dans un congrès hal-02117063v1
Priority Preliminary Rulings on the issue of constitutionality and local statutes in New Caledonia : the strenghtening of the rule of law Carine David France in the Pacific, an update, Australian National University, Oct 2012, Canberra (AU), Australia Communication dans un congrès hal-04020386v1
THE STATUS OF NEW CALEDONIA IN THE FRENCH CONSTITUTIONAL CONTEXT Carine David France in the Pacific, an update, 2012, Canberra, Australia Communication dans un congrès hal-02117071v1
Institutionnalisation de la coutume et processus législatif - Etude comparée dans le Pacifique Sud Carine David L'élaboration du socle commun et l'évolution des autorités et institutions coutumières, Oct 2012, Nouméa, Nouvelle-Calédonie Communication dans un congrès hal-02117020v1
L'initiative marocaine pour le Sahara occidental vue par le prisme du statut d'autonomie de la Nouvelle-Calédonie Carine David La gouvernance dans les statuts d'autonomie : institutions et mécanismes, 2012, Genève, Suisse Communication dans un congrès hal-02117064v1
Les institutions et autorités coutumières en Nouvelle-Calédonie Carine David Droit coutumier et pluralisme des ordres juridiques en Nouvelle-Calédonie, Sénat coutumier de Nouvelle-Calédonie, Mar 2011, Nouméa, New Caledonia Communication dans un congrès hal-04020388v1

N°spécial de revue/special issue (2)

Politiques et institutions dans la résilience des petites économies insulaires face aux chocs. Severine Blaise,Carine David,Vincent Geronimi,Michaël Goujon Mondes en Développement, 2023-4, 2024 N°spécial de revue/special issue hal-04546495v1
Le &quot;jour d'après&quot; - Quel droit, quelles institutions après l'accord de Nouméa ? Carine David Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2017 N°spécial de revue/special issue hal-02541338v1

Ouvrages (9)

Critique écosystémique des droits humains Sophie Grosbon,Sabrina Robert,Céline Spector,Augustin Fragnière,Jean-Baptiste Vuillerodet al. 2026, 979-10-97578-35-0. ⟨10.4000/15s0e⟩ Ouvrages hal-05538677v1
75 ans de départementalisation outre-mer - Bilan et perspectives - De l'uniformité à la différenciation Justin Daniel,Carine David L'Harmattan, pp.582, 2021, GRALE, 978-2-343-24313-9 Ouvrages hal-03418195v1
L'Océanie dans tous ses États - Mélanges à la mémoire de Guy Agniel Carine David A paraître Ouvrages hal-02541325v1
15 ans de lois du pays - Sur les chemins de la maturité Carine David 2016 Ouvrages hal-02541365v1
Le développement durable en Océanie - Vers une éthique nouvelle ? Severine Blaise,Carine David,Victor David 2015 Ouvrages hal-02541379v1
L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs... Carine David,Nadège Meyer Bruylant, 2012, 978-2-8027-3646-2 Ouvrages hal-03943296v1
Guide pour le suivi de la qualité du milieu marin en Nouvelle-Calédonie Benoit Beliaeff,Guénolé Bouvet,Jean-Michel Fernandez,Carine David,Thierry Laugier CNRT Nickel et son environnement. 169 p., 2011, Programmes Guide du milieu marin et Zonéco. [Tome Nickel et Environnement], ⟨10.34928/t864-x785⟩ Ouvrages ird-02154767v2
Essai sur la loi du pays calédonienne. La dualité de la source législative dans l'Etat unitaire français Carine David L'Harmattan, 2008, 978-2-296-06479-9 Ouvrages hal-02005087v1
Le droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie - Etat des lieux et perspectives Nadège Meyer,Carine David 2007, REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT Ouvrages hal-02541427v1

Chapitre d'ouvrage (46)

Les paradoxes de l’intelligence artificielle dans le Pacifique insulaire Carine David Th. Garcia (dir.). Intelligence artificielle et Droit international, Pedone, In press Chapitre d'ouvrage hal-05588828v1
Des statuts sur mesure pour les collectivités ultramarines ? Carine David C. David, J. Bénéteau. L’autonomie politique et financière des collectivités ultramarines, Confluences des droits, In press Chapitre d'ouvrage hal-05588805v1
Fiche de lecture : Les besoins artificiels. Comment sortir du consumérisme (ou « Les besoins superflus ») de Razmig Keucheyan Carine David,Marie-Alice Chardeaux S. Grosbon, S. Robert (dir.). Critique écosystémique des droits humains. Liberté et consommation, In press Chapitre d'ouvrage hal-05588808v1
Nouvelle-Calédonie : que peut le droit pour sortir de la crise ? Carine David F. Constant (dir.),. Anatomie Politique des Outre-mer. De la contestation périphérique de l’Etat aux insuffisances de la démocratie locale. Mélanges Justin Daniel, Le Cavalier Bleu, In press Chapitre d'ouvrage hal-05588804v1
Décentrer le regard sur les droits humains Carine David Confluence des droits. Critique écosystémique des droits humains. Une introduction, 28, pp.145 - 150, 2026, ⟨10.4000/15s06⟩ Chapitre d'ouvrage hal-05588576v1
De la supra-constitutionnalité à la micro-constitutionnalité Carine David X. Magnon, W. Mastor et C. Severino (dir.). Relire la justice constitutionnelle à travers l’œuvre du Doyen Favoreu ?, éd. de l’Institut Louis Favoreu, In press Chapitre d'ouvrage hal-05588821v1
Le cadre juridico-politique de l’action extérieure des territoires français du Pacifique Carine David V. Donier (dir.). L’action extérieure des collectivités territoriales, du local au global, L’Harmattan, In press Chapitre d'ouvrage hal-05588824v1
La protection juridictionnelle des valeurs de la Pacific Way dans les Etats et territoires insulaires du Pacifique Carine David M. Joyau MacAlpine. Identités du Monde Océanien. Entre valeurs du Pacifique et modèle occidental, L'harmattan, 2026 Chapitre d'ouvrage hal-04020400v1
Les stratégies diplomatiques et juridiques relatives aux migrations environnementales et climatiques en Océanie Carine David F. Cafarelli, L. De Fontenelle, S. Martin (dir.). Mobilités et Changement climatique. Vers un contrat social des mobilités, Mare et Martin, In press Chapitre d'ouvrage hal-05588802v1
Les entités naturelles sujets de droit 1 en province des îles Loyauté Plaidoyer pour un droit endogène Carine David C. le Bris, M. Torre-Schaub. La nature a-t-elle des droits ? Enjeux et concrétisations, Mare et Martin, 2026 Chapitre d'ouvrage hal-04973450v1
Le paysage, vecteur d’un droit au bonheur : le bonheur est dans le jardin Carine David C. Bories, P.-A. Collot, E. Naim Gesbert. Le paysage en droit : vers un droit au paysage ?, Mare et Martin, 2025 Chapitre d'ouvrage hal-04546537v1
La coutume autochtone par le prisme du juge dans le Pacifique insulaire - Un pluralisme juridique en quête d’équilibre Carine David Z. Brémond. Peuples autochtones, Droit et Justice, IFJD-Institut Louis Joinet, pp.81-95, 2025 Chapitre d'ouvrage hal-04546511v1
Un appel bienvenu à Janus Carine David J.-B. Manga. Le modèle « janusien » et consensuel calédonien - Des liens qui enchaînent aux liens qui libèrent, Au vent des îles, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-04546549v1
75 ans de départementalisation outre-mer - Bilan et perspectives - De l'uniformité à la différenciation. Introduction Justin Daniel,Carine David Justin Daniel; Carine David. 75 ans de départementalisation outre-mer - Bilan et perspectives - De l'uniformité à la différenciation, L'Harmattan, pp.17-25, 2023, GRALE, 978-2-343-24313-9 Chapitre d'ouvrage hal-03938892v1
Le nouveau statut constitutionnel de la Nouvelle-Calédonie : Enjeux calédoniens et perspectives pour les Outre-mers ? Carine David Pour un nouveau droit des outre-mers du XXIème siècle, In press Chapitre d'ouvrage hal-04020391v1
Le droit des peuples autochtones au Costa Rica, l’envers de la carte postale Carine David Les régimes des autochtones et populations locales des outre-mers français. Droit et politiques comparés, Recherche sur la Cohésion sociale, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-04020395v1
L'appel De la « toutoute » Carine David Carine David; Justin Daniel. 75 ans de départementalisation outre-mer. Bilan et Perspectives. De l'uniformité à la différenciation., L'Harmattan; 425-445, 2021, GRALE, 978-2-343-24313-9 Chapitre d'ouvrage hal-03943225v1
Des concepts de « Pays d'Outre-Mer Associé (POMA) » et de délégation de souveraineté Carine David L'OCéanie dans tous ses Etats - Mélanges à la mémoire de Guy Agniel, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-02540820v1
Le fédéralisme micronésien Carine David Jean-Yves Faberon; Florence Faberon. Les fédéralismes, 2, , pp.9-35, 2020, Recherches sur la cohésion sociale, 978-2-492091-01-8 Chapitre d'ouvrage hal-03964146v1
New Caledonia Carine David,Victor David Gems of the Pacific, In press Chapitre d'ouvrage hal-02540818v1
Commonwealth des Nations Carine David 101 mots pour comprendre l'Australie, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02546492v1
République Carine David 101 mots pour comprendre l'Australie, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02546494v1
Générations volées Carine David 101 mots pour comprendre l'Australie, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02540825v2
Citoyenneté Carine David 101 mots pour comprendre l'Australie, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02546493v1
Immigration Carine David 101 mots pour comprendre l'Australie, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02546490v1
Partis politiques Carine David 101 mots pour comprendre l'Australie, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02540830v1
Domanialité publique maritime et usages coutumiers en Nouvelle-Calédonie Carine David Les 30 ans de la loi littoral, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-02116999v1
Les évolutions du droit national et polynésien envisageables en matière d'autorisation et d'exploitation des ressources minérales marines profondes A Troianiello,Carine David Les ressources minérales profondes en Polynésie française, pp.262-274, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-02546501v1
Contraintes et référentiels juridiques de l'exploitation minière sous marine en Polynésie française Carine David,Antonino Troianiello Les ressources minérales profondes en Polynésie française, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-02116980v1
De Matignon à la consultation sur l’indépendance – Une trajectoire politique et institutionnelle originale Carine David,Jean-Michel Sourisseau,Samuel Gorohouna,Pierre-Yves Le Meur La Nouvelle-Calédonie face à son destin, Quel bilan à la veille de la consultation sur la pleine souveraineté ?, éd. Karthala, pp.23-67, 2016, 2811117377 Chapitre d'ouvrage ird-03996332v1
La répartition des compétences entre l’Etat et la Polynésie française s’agissant des ressources minérales marines profondes : un besoin de clarification Antonino Troianiello,Carine David Les ressources minérales profondes en Polynésie française, IRD Éditions, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-02546497v1
II-6. Dispositifs d'administration et de gouvernance existants ou nécessaires Carine David,Tamatoa Bambridge,Pierre-Yves Le Meur IRD. Les ressources minérales profondes en Polynésie française, pp.318-334, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-03978076v1
Organisation de la participation des groupes d'acteurs impliqués ou à impliquer Carine David Pierre-Yves Le Meur; Pierre Cochonat; Carine David; Vincent Geronimi; Sarah Samadi. Les ressources minérales profondes en Polynésie française, IRD Éditions, pp.275-295, 2016, 9782709921916. ⟨10.4000/books.irdeditions.9612⟩ Chapitre d'ouvrage hal-03978075v1
II-6. Dispositifs d’administration et de gouvernance existants ou nécessaires Tamatoa Bambridge,Carine David,Pierre-Yves Le Meur Les ressources minérales profondes en Polynésie française : expertise collégiale réalisée par l'IRD à la demande de l'Etat et de la Polynésie française = Deep-sea mineral resources in French Polynesia : expert group review under the IRD supervision at the request of French Polynesia and the French government [+ contributions des auteurs sur clé USB], IRD, 2016, 978-2-7099-2191-6 Chapitre d'ouvrage hal-01330403v1
L'incomplétude du contrôle de la loi du pays Carine David 15 ans de lois du pays - Sur les chemins de la maturité, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-02117016v1
II-4 Organisation de la participation des groupes d’acteurs impliqués ou à impliquer Pierre-Yves Le Meur,Tamatoa Bambridge,Carine David Les ressources minérales profondes en Polynésie française : expertise collégiale réalisée par l'IRD à la demande de l'Etat et de la Polynésie française = Deep-sea mineral resources in French Polynesia : expert group review under the IRD supervision at the request of French Polynesia and the French government [+ contributions des auteurs sur clé USB], IRD, 2016, 978-2-7099-2191-6 Chapitre d'ouvrage hal-01330418v1
Le partage de compétences en matière de patrimoine naturel et culturel en Nouvelle-Calédonie Carine David Patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle- Calédonie – Aspects juridiques, L'Harmattan, pp.79-96, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-03996127v1
RÉFLEXIONS SUR L'INTÉGRATION DE LA COUTUME AUTOCHTONE DANS L'ÉLABORATION DE LA NORME À PARTIR DU CAS DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE Carine David Le développement durable en Océanie – Vers une éthique nouvelle ?,, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-02117022v1
Le Sénat coutumier de Nouvelle-Calédonie, une institution en mutation ? Carine David Cultures, sociétés et environnement à Vanuatu et dans le Pacifique, 2013 Chapitre d'ouvrage hal-02117067v1
Protection du corps humain et préservation de la nature : vers une redéfinition des droits fondamentaux Carine David Guylène Nicolas. Corps et patrimoine, 18, Les Etudes Hospitalières, 2013, Les cahiers de droit de la santé, 978-2848744742 Chapitre d'ouvrage hal-02116987v1
Le rôle du juge constitutionnel dans la détermination de la portée du droit à l'environnement Approche comparée Carine David Catherine Colard-Fabregoule; Christel Cournil. Changements environnementaux globaux et droits de l'Homme, Bruylant, pp.271-288, 2012, 9782802737339 Chapitre d'ouvrage hal-03998657v1
RÉFLEXIONS SUR L'INTÉGRATION DE LA COUTUME AUTOCHTONE DANS L'ÉLABORATION DE LA NORME À PARTIR DU CAS DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE Carine David L’intégration de la coutume dans l’élaboration de la norme environnementale – Eléments d’ici et d’ailleurs, éd. Bruylant, 2012, 9782802736462 Chapitre d'ouvrage hal-03998694v1
La loi du pays calédonienne - Eléments juridiques et politiques Carine David M. Debene et J.-P. Pastorel (dir.). La “loi du pays” en Polynésie française, L’Harmattan, coll. Portes Océanes, pp.21-38, 2011 Chapitre d'ouvrage hal-04020421v1
Le recensement ethnique Carine David Destins des collectivités politiques d'Océanie, 2011 Chapitre d'ouvrage hal-02117059v1
Congrès de la Nouvelle-Calédonie Carine David J.-Y. Faberon (Dir.),. 101 mots pour comprendre les institutions de la Nouvelle-Calédonie, Ed. Ile de lumière, 2001 Chapitre d'ouvrage hal-04020417v1
Président du Congrès de la Nouvelle-Calédonie Carine David J.-Y. Faberon (Dir.). 101 mots pour comprendre les institutions de la Nouvelle-Calédonie, Ed. Ile de lumière, 2001 Chapitre d'ouvrage hal-04020419v1

Article de blog scientifique (5)

Les populations ultramarines en quête de justice environnementale Carine David,Sylvine Aupetit 2025 Article de blog scientifique hal-05588564v1
Accord de Bougival : les difficultés de trouver le chemin vers le “nous” en Nouvelle-Calédonie Carine David 2025 Article de blog scientifique hal-05588557v1
Le dégel du corps électoral en Nouvelle-Calédonie : autopsie d’une réforme incendiaire Carine David,Jeanne Belanyi 2024 Article de blog scientifique hal-04973512v1
Des entités naturelles juridiques en droit français Carine David 2024 Article de blog scientifique hal-04973516v1
French Overseas Territories Constitutional Issues Carine David 2020 Article de blog scientifique hal-03964143v1

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire (3)

L'Outre-mer américain Carine David Dictionnaire juridique des Outre-mer, 2021 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03943315v1
L' Outre-mer danois Carine David Dictionnaire juridique des Outre-mer, 2021 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03943320v1
Autonomie Carine David Dictionnaire juridique des Outre-mer, 2021 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03943306v1

Autre publication scientifique (3)

Table ronde relative au statut de la Mar Menor, première zone naturelle d'Europe dotée d'une personnalité juridique Manuela Albertone,Pierre Bonin,Pierre Brunet,Dario Castiglione,Carine Davidet al. 2023 Autre publication scientifique hal-04443680v1
Guide pour le suivi de la qualité des milieux marins - Rappels de la réglementation Carine David 2022, ⟨10.34928/9722-vb95⟩ Autre publication scientifique hal-03943194v1
Commentaire de l'ouvrage de Jean-Yves FABERON « Des institutions pour un pays -La Nouvelle-Calédonie en devenir » Carine David 2012, n° 19/2012, p. 135 Autre publication scientifique hal-03998668v1

Rapport (3)

Formalisation juridique des usages sur la zone lagonaire en Nouvelle-Calédonie Carine David IRD. 2011, http://cogeron.ird.nc/files/1313/4369/2344/Synthese_juridique_finale_David_mai2011.pdf Rapport hal-03998712v1
Projet COGERON 2008–2010; Organiser la Cogestion des Récifs et lagons à forte valeur patrimoniale en Nouvelle-Calédonie; Quel avenir pour la pêche dans le lagon de Vook - Koohnê - Pwëëbuu ? Marc Leopold,Nathanael Cornuet,Zaccharie Moenteapo,Pierre-Yves Le Meur,Nicolas Guillemenotet al. IRD - Institut de recherche pour le developpement. 2009, http://cogeron.ird.nc/files/8713/4370/7601/COGERON_livret_public_nov2009.pdf Rapport hal-03998801v1
Etude sur les structures juridiques adaptées aux comités locaux de gestion émergeants dans le cadre des dossiers UNESCO et COGERON Carine David,Guillaume Zambrano IRD. 2009, http://cogeron.ird.nc/files/3413/4369/2345/Rapport_IFRECOR_Menu_2009.pdf Rapport hal-03998734v1