Caroline Coupet

Publications

Article dans une revue (18)

Les conditions du prononcé de la nullité des décisions sociales Caroline Coupet Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2025, 05, pp.317 Article dans une revue halshs-05060675v1
De quoi l'ESG est-il le nom ? Caroline Coupet Bulletin Joly Sociétés, 2024, 3, pp.1 Article dans une revue hal-04516181v1
3 QUESTIONS - L'avenir du droit des sociétés Caroline Coupet,France Drummond La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 1, pp.1 Article dans une revue hal-04402732v1
Des apports du contentieux de la rémunération des dirigeants sociaux à la compétence commerciale Caroline Coupet Bulletin Joly Sociétés, 2024, 3, pp.7 Article dans une revue hal-04516184v1
Des apports du contentieux de la rémunération des dirigeants sociaux à la compétence commerciale Caroline Coupet Bulletin Joly Sociétés, 2024, 3, pp.7 Article dans une revue hal-04484186v1
Miscellanées autour de l’action ut singuli : fonds communs de placement et conventions règlementées Caroline Coupet Bulletin Joly Sociétés, 2024, 1, pp.11 Article dans une revue hal-04402739v1
L'expert indépendant dans les opérations transfrontalières Caroline Coupet Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 12, pp.754 Article dans une revue halshs-04331969v1
L’expert indépendant dans les opérations transfrontalières Caroline Coupet Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, pp.754 Article dans une revue hal-04347518v1
Nullité des actes contraires à l'intérêt social dans une société civile Commentaire sous Cass. civ. 3 e , 11 janv. 2023, n° 21-22.174, SCI Starlight c/ Caisse de crédit mutuel de Cannes centre Croisette et a., F-D Caroline Coupet Ingénierie patrimoniale, 2023, juin, pp.6 Article dans une revue hal-04248502v1
Perpétuité d'un pacte d'associé et caractère déterminable du prix en présence d'une clause de plafonnement Caroline Coupet Ingénierie patrimoniale, 2023 Article dans une revue hal-04248590v1
Adoption des décisions collectives à la minorité en SAS - commentaire sous Cass. com. 19 janv. 2022, n° 19-12.696 Caroline Coupet Ingénierie patrimoniale, 2022, juin, pp.6 Article dans une revue hal-04789453v1
Le crédit non-bancaire : un financement complémentaire pour les PME ?, Propos introductifs, Adrien Tehrani,Caroline Coupet Revue de droit bancaire et financier, 2019, 2, pp.56 et s Article dans une revue hal-04855228v1
Nullité des délibérations sociales : le juge statue en droit ! Caroline Coupet Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2018, 04, pp.246 Article dans une revue halshs-02240713v1
Promesses croisées de cession de droits sociaux : maintien forcé du contrat en cas de résiliation sans préavis Caroline Coupet Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, 12, pp.542 Article dans une revue halshs-02217122v1
Contrat de management et organisation sociétaire Caroline Coupet Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, 02, pp.61 Article dans une revue halshs-02216816v1
Validité d'une clause de bad leaver liant une salariée Caroline Coupet Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 08 et 09, pp.391 Article dans une revue halshs-02217040v1
Fraude à la procédure des conventions réglementées et report du point de départ de la prescription en cas de dissimulation Caroline Coupet Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 03, pp.149 Article dans une revue halshs-02217025v1
Les normes d'origine privée Caroline Coupet RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2015, 03, pp.437 Article dans une revue halshs-02259186v1

Ouvrages (1)

code de commerce Nicolas Ferrier,Philippe Pétel,Marie-Pierre Dumont-Lefrand,Cécile Lisanti,Lucas Bettoniet al. lexisnexis, 2024, 978-2-7110-4066-7 Ouvrages hal-04810317v1

Chapitre d'ouvrage (1)

La &quot;gouvernance durable Caroline Coupet Les transformations européennes du droit des sociétés, Éditions Panthéon-Assas, pp.109, 2023, 978-2-37651-057-4 Chapitre d'ouvrage hal-04264717v1