Caroline Vanuls

Identifiants chercheurs

IdHAL :

caroline-vanuls

IdRef :

181460572

Présentation

Publications

Article dans une revue (27)

Le télétravail et la prévention des risques professionnels Caroline Vanuls Journal International de Bioéthique, 2024, 35 (1), pp. 25-34 Article dans une revue hal-04879363v1
Le dérèglement climatique et ses risques pour la santé des travailleurs Caroline Vanuls Gazette du Palais, 2024, 40, pp. 38-42 Article dans une revue hal-04879401v1
La convergence des risques professionnels et environnementaux. L'exemple des pesticides Caroline Vanuls,Claire Morin Droit Social, 2023, 2, pp.114 Article dans une revue hal-03992231v1
L'ANI du 11 avril 2023 : une avancée ou une occasion manquée d'impulser le dialogue social environnemental dans les entreprises Caroline Vanuls Gazette du Palais, 2023, GPL 457c3, p.57 et sv Article dans une revue hal-04478346v1
Les expertises du CSE : un éclairage sur les contours juridiques Caroline Vanuls,Claire Morin Chroniques du Travail, 2023, 13, pp.101-116 Article dans une revue hal-04478328v1
Regards sur les attributions du CSE à la lumière de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 Caroline Vanuls Chroniques du Travail, 2022, 12, pp.109 Article dans une revue hal-03992245v1
Partie Droit du travail in chronique de droit privé et économique de l'environnement Caroline Vanuls Revue juridique de l'environnement, 2022, 2 Article dans une revue hal-03992250v1
Introduction - Le Monde du travail face au défi de la transition écologique Stéphanie Moullet,Caroline Vanuls Chroniques du Travail, 2022, 1 (12) Article dans une revue halshs-03955020v1
La crise du Covid-19 analysée sous l'angle de la santé et de la sécurité au travail. Bulletin d'Aix, 2021, n°1, pp.77-86 Stéphanie Moullet,Caroline Vanuls,Claire Morin,Mario Correia Bulletin d'Aix, 2021 Article dans une revue hal-03501815v1
La difficile reconnaissance de la Covid-19 en maladie professionnelle : critique du décret n°2020-1131 du 14 sept.2020 - bulletin d'Aix, 2021, n° 1, pp.67-76 Caroline Vanuls Bulletin d'Aix, 2021 Article dans une revue hal-03501809v1
la réforme de la santé au travail et la démarche de prévention des risques professionnels dans l’entreprise Caroline Vanuls Gazette du Palais, 2021, n° GPL429o8, pp.62 Article dans une revue hal-03487430v1
La santé au travail à la recherche d’un nouveau souffle : Les perspectives de la prochaine réforme Caroline Vanuls Gazette du Palais, 2021, juin, n° GPL422j3, pp.56 Article dans une revue hal-03487350v1
l'obligation de sécurité de l'employeur à l'épreuve de la pandémie de Covid-19 Caroline Vanuls Gazette du Palais, 2020, n°30 (n° 386y3), p. 66 Article dans une revue hal-03226270v1
Partie Droit du travail in chronique de droit privé et économique de l'environnement Delphine Ronet-Yague,Caroline Vanuls Revue juridique de l'environnement, 2020 Article dans une revue hal-03226273v1
Quel taux de majoration des heures supplémentaires dans les accords d'entreprise signés en région PACA au premier semestre 2018 ? Mathieu Hallot,Caroline Vanuls Chroniques du Travail, 2019, 18, pp.138-154 Article dans une revue hal-03226274v1
le règlement intérieur du comité social et économique Caroline Vanuls Droit Social, 2019 Article dans une revue hal-03226269v1
Le règlement intérieur du comité social et économique Caroline Vanuls Droit Social, 2019, 05, pp.395 Article dans une revue halshs-04875685v1
Partie Droit du travail in Chronique de droit privé et économique de l'environnement Delphine Ronet-Yague,Caroline Vanuls Revue juridique de l'environnement, 2018 Article dans une revue hal-02294602v1
Impossibilité d'autoriser le licenciement d'un salarié protégé, quand bien même quitter l'entreprise présenterait pour lui un intérêt. Note sous CE, 4ème ch., 13 septembre 2017, n° 399972 Claire Morin,Caroline Vanuls Gazette du Palais, 2017, 309, pp.50 Article dans une revue hal-01794411v1
Prise en charge des frais d'expertise en cas d'annulation de la délibération du CHSCT, note sous Cass. soc., 31 mai 2017, n° 16-16949 Claire Morin,Caroline Vanuls Gazette du Palais, 2017, 303, pp.55 Article dans une revue hal-01794395v1
Regards sur la précaution en droit du travail Caroline Vanuls Revue de droit du travail, 2016, 1, pp.16-26 Article dans une revue halshs-01433141v1
la réforme de la contestation de l'expertise CHSCT Caroline Vanuls Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2016, 163 Article dans une revue hal-01794521v1
Clauses de désignation. Observation sous Cass. 2ème civ., 11 février 2015, n° 14-13.538, Juris-Data n° 2015-002255 in chronique de protection sociale, JCP 3 2015, n°39, 1459 Caroline Vanuls La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015 Article dans une revue hal-03487136v1
CHSCT : Le contrôle judiciaire porté sur la nécessité et l'utilité du recours à l'expertise Caroline Vanuls Bulletin d'Aix, 2015, pp.133-138 Article dans une revue halshs-01433531v1
Le devoir d'information et de conseil dans les contrats informatiques sous l'influence de l'article 1135 du Code civil Caroline Vanuls La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, 4, pp.1037 Article dans une revue halshs-01433348v1
Les conflits collectifs à dimension environnementale Caroline Vanuls Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2015, 7 Article dans une revue halshs-01433585v1
Sort des anciennes clauses de désignation des organismes de prévoyance . Observation sous CA Aix-en-Provence, 1ère Ch.B, 9 oct. 2014, n°2014 / 525 et CA Paris, Ch. 16 oct. 2014, n°12 / 17007, in Chronique de droit de protection sociale, JCP E 2015, n°12, 1143 Caroline Vanuls La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015 Article dans une revue hal-03487130v1

Ouvrages (2)

Négociation collective et environnement - aGREENment - Rapport français, LexisNexis, collection Planète Social 2021 Alexis Bugada,Véronique Cohen-Donsimoni,Vanessa Monteillet,Audrey Martinez,Caroline Vanuls LexisNexis, pp.130, 2021, Travaux. - Neuilly-sur-Seine : Planete social, 978-2-7110-3478-9 Ouvrages hal-03148979v1
Vers une flexicurité à la française ? Thierry Berthet,Caroline Vanuls Editions Octarès. 2019, Collection Le travail en débats - Série LEST, 978-2-36630-097-0 Ouvrages halshs-02368488v1

Chapitre d'ouvrage (7)

chapitre 19 - Environnement Caroline Vanuls,Véronique Cohen-Donsimoni lamy. Lamy négociation d''entreprise - guide pratique, Lamy, 2023, Lamy pratique Chapitre d'ouvrage hal-04169716v1
L’apport du droit social à la protection de l’environnement : L’implication environnementale de la collectivité de travail - Actes du Colloque Université Bordeaux, 24 et 25 septembre 2020 Alexis Bugada,Caroline Vanuls L'apport du droit privé à la protection de l'environnement, dir. J. Lagoutte, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03487535v1
Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie - Introduction Caroline Vanuls,Mario Correia Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03498009v1
L'élargissement des acteurs de la négociation collective : la fin du monopôle syndical Mathieu Hallot,Caroline Vanuls Vers une flexicurité à la française, Regards croisés sur les évolutions professionnelles au prisme des réformes du marché du travail, dir. Caroline Vanuls, et T. Berthet, octares, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03226275v1
La protection des travailleurs agricoles et la maladies phytosanitaires Caroline Vanuls sous la direction de Marie-Luce Demeester et Virginie Mercier. L’agriculture durable: De la production agricole à une alimentation responsable Tome II, Presses Universitaire d'Aix-Marseille, pp.367-386, 2018, collection de l'institut de Droit des Affaires Chapitre d'ouvrage hal-01794462v1
La prévention des conduites addictives en entreprise et les institutions représentatives du personnel Caroline Vanuls Les conduites addictives en entreprise, , pp.152-164, 2016, 978-2-7314-1011-2 Chapitre d'ouvrage halshs-01433559v1
Les principes de protection des travailleurs contre les risques d'exposition aux rayonnements ionisants dans les centrales nucléaires de production d'électricité Caroline Vanuls Energies, environnement et développement durable, , pp.53-67, 2013, 978-2-7314-0859-1 Chapitre d'ouvrage halshs-01433598v1