Cécile NICOD

Publications

Article dans une revue (32)

Branche et entreprise : un recours coordonné au référendum. Le cas des entreprises du paysage Cécile Nicod Droit Social, 2023, 05, pp.413-418 Article dans une revue halshs-04097474v1
Une déstructuration silencieuse Cécile Nicod Droit Social, 2023, 05, pp.427-430 Article dans une revue halshs-04097460v1
Le référendum dans les TPE : regards sur le contenu des accords. Présentation Cécile Nicod Droit Social, 2023, 05, pp.380-383 Article dans une revue halshs-04097457v1
Egalité de traitement, accord collectif et difficultés économiques Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2022, 02, pp.113-115 Article dans une revue halshs-04097534v1
De la valorisation de l’expérience à l’appréciation puis l’évaluation des compétences des titulaires de mandats représentatifs : les enjeux d’un glissement sémantique Cécile Nicod Le Droit ouvrier, 2020, 860, pp.124-131. ⟨10.3917/drou.860.0124⟩ Article dans une revue halshs-04090538v1
La « tentative loyale de négociation », préalable incontournable à la détermination unilatérale par l'employeur du périmètre de la représentation par les élus du personnel Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2019, 9, pp.589-592 Article dans une revue halshs-02451898v1
Conventions de branche et d'entreprise : une nouvelle partition Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2017, 10, pp.657-662 Article dans une revue halshs-02242224v1
L'obligation de loyauté en renfort des conditions de négociation du protocole préélectoral Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2016, 4, pp.284-285 Article dans une revue halshs-02242063v1
Les rapports entre accords collectifs Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2016, 12, pp.800-808 Article dans une revue halshs-02242127v1
L'interprétation conventionnelle : de l'office du juge à l'intention des signataires ? Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2016, 4, pp.282-283 Article dans une revue halshs-02242062v1
El parto anónimo : une facultad mas que un derecho, intereses contrapuestos a conciliar Cécile Nicod El Cronista del Estado Social y Democrático de Derecho , 2016, 61-62, pp.68-73 Article dans une revue halshs-02125920v1
La promotion du « dialogue social » dans l’entreprise. Loi Rebsamen et rapport Combrexelle Sylvaine Laulom,Cécile Nicod,Arnaud Mias,Cécile Guillaume,Jean-Michel Deniset al. Nouvelle Revue du travail, 2016, Quel dialogue social ?, 8, ⟨10.4000/nrt.2623⟩ Article dans une revue halshs-01555638v1
La réforme du dialogue social : une loi en manque d'inspiration Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2015, 9, pp.549-557 Article dans une revue halshs-02241998v1
Négociations collectives : état des lieux des réformes récentes Cécile Nicod Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2015, 512, pp.33-35 Article dans une revue halshs-02200836v1
L'échec aux élections prive le syndicat de la possibilité de désigner le RSS d'entreprise comme RSS d'établissement Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2014, 9, pp.564-565 Article dans une revue halshs-02241896v1
Substitution d'un accord collectif à un usage profitant aux salariés et anciens salariés Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2014, 10, pp.636-637 Article dans une revue halshs-02241903v1
Mise en oeuvre du repos compensateur de remplacement : un effet inattendu de l'obligation annuelle de négocier l'aménagement du temps de travail Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2014, 10, pp.638-639 Article dans une revue halshs-02241904v1
Négociation collective et management : des rencontres inédites ? Cécile Nicod Semaine sociale Lamy, 2013, 1576 (Supplément), pp.93-101 Article dans une revue halshs-00916793v1
Le principe d'égalité et l'accès aux moyens attribués à la section syndicale, note sous Soc. 21 septembre 2011 Cécile Nicod Le Droit ouvrier, 2012, 762, pp.56-59. ⟨10.3917/drou.762.0056⟩ Article dans une revue halshs-01229473v1
Quel cadre pour la désignation du représentant de la section syndicale dans les entreprises composées d'établissements distincts ? Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2011, 1, pp.50-51 Article dans une revue halshs-02241463v1
Relations professionnelles - Représentativité syndicale Cécile Nicod Recueil Dalloz, 2011, 187 (12), pp.849-850 Article dans une revue halshs-01225155v1
La subordination mise en cause Cécile Nicod,Jean-François Paulin Semaine sociale Lamy, 2011, Les périmètres du droit du travail, Supplément (1494), pp.17-27 Article dans une revue halshs-01225164v1
Temps de pause rémunéré : un avantage individuel ou collectif ? Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2011, 11, pp.652-653 Article dans une revue halshs-02241562v1
Loi du 20 août 2008 : quelle incidence sur les accords collectifs de droit syndical conclus antérieurement ? Cécile Nicod Le Droit ouvrier, 2010, 746, pp.500-504. ⟨10.3917/drou.746.0500a⟩ Article dans une revue halshs-01235766v1
La réforme du droit de la négociation collective par la loi du 20 août 2008 Cécile Nicod Le Droit ouvrier, 2009, 6 (730), pp.219-228. ⟨10.3917/drou.730.0219⟩ Article dans une revue halshs-01215629v1
Quel contrôle juridictionnel de la régularité de la négociation collective ? Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2009, 11, pp.665-667 Article dans une revue halshs-01204753v1
Les relations professionnelles Cécile Nicod Recueil Dalloz, 2009, 185 (3), pp.198-199 Article dans une revue halshs-01215639v1
La structure de la rémunération constitue un avantage individuel acquis. Cécile Nicod Revue de droit du travail, 2008, 12, pp.753-754 Article dans une revue halshs-02241205v1
Toute société étrangère qui emploie des salariés en France doit appliquer les lois sur la représentation du personnel Cécile Nicod Recueil Dalloz, 2001, 27, pp.2171 Article dans une revue halshs-02206188v1
Mentions de la lettre de licenciement Cécile Nicod Recueil Dalloz, 2000, 8, pp.89 Article dans une revue halshs-02205605v1
L'action en justice pour la défense des intérêts communs des obligataires Cécile Nicod Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2000, 3, pp.491-508 Article dans une revue halshs-02239033v1
Injonction faite à un employeur de négocier un accord de participation Cécile Nicod Recueil Dalloz, 1999, 5, pp.41 Article dans une revue halshs-02205251v1

Rapport (3)

Le dialogue social dans les entreprises en région Auvergne-Rhône-Alpes : évaluation de l'impact des ordonnances du 22 septembre 2017. Analyse des accords obtenus par référendum dans les TPE de la région Auvergne-Rhône-Alpes Pierre-Emmanuel Berthier,Florence Fouvet,Serge Frossard,Cécile Nicod,Camille Percheret al. [Rapport de recherche] France stratégie. 2022, 198 p Rapport (rapport de recherche) halshs-03796597v1
Le dialogue social dans les entreprises en région Auvergne-Rhône-Alpes : évaluation de l'impact des ordonnances du 22 septembre 2017. [2] Les comités sociaux et économiques dans les PME et ETI de la région Auvergne-Rhône-Alpes : une appropriation difficile : Rapport final Carole Giraudet,Cécile Nicod,Sophie Béroud,Marion Gilles,Florence Debordet al. [Rapport de recherche] France stratégie. 2021, 148 p Rapport (rapport de recherche) halshs-03796681v1
Legal feasibility of the ETUC proposal Judith Brockmann,Marie-Cécile Escande Varniol,Cécile Nicod,Daniel Pérez del Prado [Research Report] ETUC. 2021, 26 p Rapport (rapport de recherche) halshs-03549315v1

Ouvrages (4)

Proposition de Code du travail Emmanuel Dockès,Gilles Auzero,Dirk Baugard,Pierre-Emmanuel Berthier,Michèle Bonnechèreet al. Dalloz, 391 p., 2017, 978-2-247-17037-1 Ouvrages hal-03383223v1
Proposition pour un Code du travail Emmanuel Dockès,Gilles Auzero,Dirk Baugard,Pierre-Emmanuel Berthier,Michèle Bonnechèreet al. Dalloz, pp.399, 2017, 9782247170371 Ouvrages halshs-01995944v1
Droit social des associations et autres organismes sans but lucratif Alain Bouilloux,Florence Debord,Cécile Nicod,Jean-François Paulin,Emmanuel Dockèset al. Juris éditions, 2014, Collection Juris corpus, 978-2-24-712428-2 Ouvrages halshs-02384425v1
Droit social des associations et autres organismes sans but lucratif Alain Bouilloux,Florence Debord,Cécile Nicod,Jean-François Paulin,Emmanuel Dockèset al. Juris éditions, 2010, Collection Juris corpus, 978-2-35-800012-3 Ouvrages halshs-01311706v1

Chapitre d'ouvrage (1)

L’individu confronté à l’organisation collective du travail Chantal Mathieu,Cécile Nicod Le singulier en droit du travail, (direction J-M Béraud et A. Jeammaud), Dalloz, 2006 Chapitre d'ouvrage hal-05032107v1