Cédric Bernard Chercheur à la Chaire de droit des contrats publics (EDPL - Université Jean Moulin Lyon 3)

Identifiants chercheurs

IdHAL :

cedric-rc-bernard

ORCID :

0009-0009-1336-8203

IdRef :

283721871

VIAF :

151174437047910931540

Présentation

Dans le cadre de mes activités au sein de la Chaire de droit des contrats publics, je participe aux réflexions d’universitaires et de praticiens sur la commande publique. L’objectif est de mieux adapter le droit aux intérêts des personnes publiques et des entreprises dans un contexte évolutif, tant d’un point de vue économique que technologique.

En associant recherches juridiques traditionnelles et enquêtes de terrain, la Chaire propose régulièrement, dans ses rapports, des recommandations d’amélioration du droit en vigueur et des pratiques existantes.

Depuis mon intégration en 2022, j’ai contribué à divers projets notamment sur :

La modification des contrats de la commande publique en cours d’exécution ;

La digitalisation de la commande publique ;

La lutte contre la corruption et les atteintes à la probité ;

La bonne exécution des contrats publics ;

La répartition et le traitement des risques dans la commande publique.

Mon poste actuel m’amène également à collaborer avec des chercheurs à l’international et des institutions nationales et étrangères.

Spécialités : Droit de la commande publique (France et Canada) ; Digitalisation de la commande publique ; Prévention de la corruption et des atteintes à la probité ; Globalisation des contrats publics ; Droit public (France et Canada) ; Droit du numérique.

Docteur en droit : Université Jean Moulin, Lyon 3 (France) et Université Laval, Québec (Canada)Sujet de thèse : Développement d’un droit global des marchés publics : étude comparative France-QuébecDirection (cotutelle) : MM. Hervé de Gaudemar, Patrick Taillon et Pierre Lemieux (†)Félicitations du jury

Publications

Chapitre d'ouvrage (2)

Concessions et instruments juridiques similaires en France François Lichère,Cédric Bernard Pim Huisman, Etienne Poltier, Steven Van Garsse (eds). Concessions and Similar Instruments in the EU and beyond, Larcier, 2025 Chapitre d'ouvrage hal-05314752v1
Sanctionner les démocraties illibérales : le rôle du constitutionnalisme global et du droit international Cédric Bernard Vanessa Barbé; Bertrand-Léo Combrade; Charles-Edouard Sénac. La démocratie illibérale en droit constitutionnel, Bryulant, 2023, 9782802771470 Chapitre d'ouvrage halshs-04728482v1

Article de blog scientifique (2)

BIM4LegalFR – BIM obligatoire, les experts français juridiques du domaine s’expriment en profondeur sur les questions relatives à ce questionnement récurrent Cédric Bernard,Candice Hassine,Florian Laurençon,David Richard 2024 Article de blog scientifique halshs-04728388v1
« Ciel ma créance ! » Quand un tiers au contrat revendique le recouvrement forcé par saisie attribution d’une créance née de l’exécution d’un marché public Cédric Bernard 2020 Article de blog scientifique halshs-04728509v1

Rapport (4)

Répartition et traitement des risques dans la commande publique Cédric Bernard,Fikahin Yéo,François Lichère,Fabrice Melleray,Laurent Richer Chaire de droit des contrats publics - EDPL. 2024 Rapport halshs-04728334v1
Digitalisation de la commande publique Cédric Bernard,Romain Micalef,François Lichère Chaire de droit des contrats publics - EDPL. 2023 Rapport halshs-04728280v1
Modification des contrats de la commande publique Cédric Bernard,Romain Micalef,François Lichère Chaire de droit des contrats publics - EDPL. 2023 Rapport halshs-04728263v1
Livre Blanc pour une Loi Sapin 3 Cédric Bernard,Elise Untermaier-Kerléo,Jean-François Kerléo,François Lichère Chaire de droit des contrats publics - EDPL; Observatoire de l'éthique publique. 2023 Rapport halshs-04728360v1

Article dans une revue (7)

Digitalisation de la commande publique : état des lieux et perspectives d’évolution Cédric Bernard,François Lichère,Romain Micalef Contrats et marchés publics , 2024, 2024 (6), pp.Etude 5 Article dans une revue halshs-04728432v1
Pour une loi « Sapin 3 » - Libres propos par Cédric Bernard, Jean-François Kerléo, François Lichère et Élise Untermaier-Kerléo Cédric Bernard,Elise Untermaier-Kerléo,Jean-François Kerléo,François Lichère La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 2024 (36), pp.act. 536 Article dans une revue halshs-04728450v1
La modification des contrats de la commande publique François Lichère,Cédric Bernard,Romain Micalef Actualité juridique Droit administratif, 2023, p.1594 Article dans une revue hal-05314689v1
La modification des contrats de la commande publique François Lichère,Romain Micalef,Cédric Bernard Actualité juridique Droit administratif, 2023, 30, pp.1594 Article dans une revue halshs-04208754v1
Perquisitions administratives et état d’urgence : une non-conformité du régime antérieur à la loi du 20 novembre 2015 sans effets. Commentaire de la décision n° 2016-567/568 QPC du 23 septembre 2016, M. Georges F. et autre [Perquisitions administratives dans le cadre de l’état d’urgence II]. Cédric Renaud Claude Bernard Revue française de droit constitutionnel, 2017, 110, pp.487-501 Article dans une revue hal-01728862v1
Perquisitions administratives et état d’urgence : précisions sur la saisie, l’exploitation et la conservation des données informatiques. Commentaire de la décision n° 2016-600 QPC du 2 décembre 2016, M. Raïme A. [Perquisitions administratives dans le cadre de l’état d’urgence III]. Cédric Renaud Claude Bernard Revue française de droit constitutionnel, 2017, 110, pp.511-518 Article dans une revue hal-01728867v1
La corruption, virus endémique affectant l’intégrité des élus Cédric Renaud Claude Bernard Cahiers Jean Moulin, 2016, Le mandat, 2 Article dans une revue hal-01728849v1

Communication dans un congrès (1)

La synchronisation du droit et de l'innovation. Regard sur les objets connectés Cédric Renaud Claude Bernard,Nicolas Burger Approche pluridisciplinaire des phénomènes : interrogation croisée du droit, des sciences dures, humaines ou sociales, Ecole doctorale de droit de l’Université de Lyon 3; Institut universitaire de France; Institut sur les systèmes complexes, Feb 2017, Lyon, France Communication dans un congrès hal-01728880v1