Cédric Riot

Identifiants chercheurs

IdHAL :

cedric-riot

ORCID :

0000-0001-7565-9844

IdRef :

087621231

VIAF :

199966635

ResearcherID :

M-7607-2018

Présentation

Enseignant-chercheur en droit privé et en sciences criminelles

Directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux

Expert du Programme de l'Organisation des Nations Unies Harmony with Nature

Coordinateur de l'Assemblée de la Terre - France

Rapporteur des auditions de l'Assemblée de la Terre - France

Directeur scientifique du corpus iuris vitalis (corps du droit du vivant)

AXES DE RECHERCHE

DROIT DU TRAVAIL, DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE, DROIT DE LA SANTE, DROIT DE L'ENTREPRISE

DROIT DES ANIMAUX, DROIT DE LA NATURE, DROIT DU VIVANT

I-PRESENTATION

1-Fonctions

Enseignant-chercheur en Droit privé et en sciences criminelles à l'Université de Toulon.

Fondateur et directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux.

Responsable associé de la rubrique &quot;Droit social&quot; au sein de la Revue Droit et Santé.

2-Formation

- Doctorat en Droit privé, Le Risque Social.

- D.E.A. Droit des contrats d’affaires.

- D.E.S.S. Droit et Pratique des Relations de Travail (D.P.R.T.).

- D.U. de troisième cycle, Droit de la protection sociale.

- Maîtrise de Droit &quot;privé&quot;.

- Certificat de Droit &quot;social&quot;.

- Licence de Droit.

- Lauréat de la Faculté de droit de Strasbourg, pour l'année 1997, prix Dalloz, &quot;Droit des obligations&quot;.

II-ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT

1-Enseignements dispensés

Enseignements dans les matières de droit social, de droit de la santé, de droit des affaires de la Licence 3 au Master 2.

Enseignements en droit des animaux.

Formations extérieures à l’Université : Ecole d’ingénieurs, Entreprises.

2-Autres activités liées à l'enseignement

Co-encadrant de thèses.

Membre de commissions pédagogiques de sélection en Licences professionnelles et Master 2 ; Commissions de sélection des chargés de travaux dirigés en droit privé.

Enseignant référent - étudiants en stage ; Jury de soutenances de rapports de stages et de mémoires.

III-ACTIVITES DE RECHERCHE

1-Rayonnement scientifique

Responsabilité de manifestations scientifiques

► Direction scientifique internationale du corpus iuris vitalis (corps du droit du vivant)

► Coordinateur et responsable scientifique de l'Assemblée de la Terre - France

Animation et pilotage de l'Assemblée de la Terre

Coordination du Conseil scientifique pluridisciplinaire de l'Assemblée de la Terre-France et réalisation des comptes rendus

Audition des personnes intéressées et rédaction des comptes rendus en qualité de rapporteur de l'Assemblée de la Terre-France

Coordination des groupes de sapiteurs (Sapiteurs de la santé humaine, Sapiteurs de la Santé animale, Sapiteurs de l'Océan, Sapiteurs de l'Eau, Sapiteurs Ecologues...)

Organisation des séances solennelles-Lancement de l'Assemblée de la Terre - France, le 2 juillet 2025-Première restitution des travaux de l'Assemblée de la Terre-France, le 2 juillet 2026

► Pilotage des Assemblées de la Terre - MondeCréation et rédaction des modèles

► Coordinateur et responsable scientifique des Rencontres Francophones de l'Association Internationale des Procureurs et Poursuivants de France

Prévues en juillet 2026

►« La personnalité juridique de l’animal (III) – Les animaux sauvages »

Colloque organisé avec Caroline REGAD, le samedi 7 novembre 2020 à l’Université de Toulon.

►« La personnalité juridique de l’animal (II) – Les animaux liés à un fonds »

Colloque organisé avec Caroline REGAD, le jeudi 28 mars et le vendredi 29 mars 2019 à l’Université de Toulon.

Proclamation de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal.

►« La personnalité juridique de l’animal (I) – L’animal de compagnie »

Colloque organisé avec Caroline REGAD et Sylvie SCHMITT , le 29 mars 2018 à l’Université de Toulon.

Emergence d’une doctrine sur la personne non-humaine.

Proposition de loi remise à Madame La Députée Valérie GOMEZ-BASSAC.

Comité d’organisation de manifestation scientifique

► « Les 70 ans de la Sécurité Sociale »

Manifestation organisée à la Faculté de droit de l'Université de Toulon le 2 décembre 2015.

2-Travaux

Publications

Image (23)

Le corpus iuris vitalis (le corps du droit du vivant) Caroline Regad,Cédric Riot France. 2020 Image hal-04116528v3
The corpus iuris vitalis (the body of law of the living) Caroline Regad,Cédric Riot France. 2020 Image hal-04116531v2
El corpus iuris vitalis (el cuerpo de derecho de lo viviente) Caroline Regad,Cédric Riot France. 2020 Image hal-04181356v3
Scheme 2.0 : Branching of the doctrine Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image (illustration) hal-03197416v1
Diagrama 3.0 : Alcance de la doctrina Caroline Regad,Cédric Riot Photography. France. 2016 Image hal-03751789v1
Diagrama 1.0 : Génesis de la doctrina Caroline Regad,Cédric Riot Photography. France. 2016 Image hal-03751787v1
Scheme 3.0 : The Law of the Living Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image (illustration) hal-03197417v1
Schéma 1.0 : Genèse de la doctrine Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image (illustration) hal-03197405v1
Evolution of the concept of the legal personality – Proposal emerged from the trilogy on the legal personality of the animal Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image (illustration) hal-03200145v2
Evolution de la notion de personnalité juridique - Proposition issue de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal Caroline Regad,Cédric Riot Photography. France. 2016 Image (photographie) hal-03200142v2
Le buisson de la vie à l'origine du droit du vivant Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image (illustration) hal-03145266v1
El arbusto de la vida en el origen del derecho de lo viviente Caroline Regad,Cédric Riot Photography. France. 2016 Image (photographie) hal-03418458v1
Diagrama 2.0 : Ramification de la doctrina Caroline Regad,Cédric Riot Photography. France. 2016 Image hal-03751788v1
El cambio legal en vista de lo viviente Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image hal-03418459v3
Schéma 3.0 : Le droit du vivant Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image (illustration) hal-03200140v1
Evolución del concepto de personalidad jurídica – Propuesta resultante de la trilogía sobre la personalidad del animal Caroline Regad,Cédric Riot Photography. France. 2016 Image hal-03751790v2
Le changement de regard juridique sur le vivant Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image hal-03376569v3
Non-human person in French law Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image (illustration) medihal-01817091v3
The change in the legal view of the living Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image hal-03376579v3
Le droit du vivant (schéma de transition) Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image (illustration) hal-02301005v1
Scheme 1.0 : Genesis of the doctrine Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image (photographie) hal-03197411v1
Schéma 2.0 : Ramification de la doctrine Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image (illustration) hal-03197406v1
The Bush of Life at the origin of the Law of the Living Caroline Regad,Cédric Riot Illustration. France. 2016 Image (illustration) hal-03194666v2

Ouvrages (13)

Amanha tudo vai ser melhor Caroline Regad,Cédric Riot illustrations M. CORNEC, traduction L. BASTOS, B. GONCALVES, publié en partenariat avec le programme Harmony with Nature de l’Organisation des Nations Unies, As Notícias, Independently Published, ISBN 9798308848875. 2025 Ouvrages hal-04920428v1
Demain, tout ira mieux ! Caroline Regad,Cédric Riot Illustrations M. Cornec; Publié en partenariat avec le programme Harmony with Nature de l’Organisation des Nations Unies, Les Novelles, Independently Published,. 2025 Ouvrages hal-04881528v1
COSMOPOLIS, Umani, Animali, Natura: Appello per una Nuova Alleanza del popolo della Terra, (saggio-fiction) Caroline Regad,Cédric Riot L'Harmattan Italia, 2025 Ouvrages hal-05356609v1
Mañana, todo será mejor Caroline Regad,Cédric Riot Illustrations M. CORNEC, Traduction L. BILICIC; publié en partenariat avec le programme Harmony with Nature de l’Organisation des Nations Unies, Las Novelas, Independently Published. 2025 Ouvrages hal-04881535v1
Tomorrow, everything will be better ! Caroline Regad,Cédric Riot Illustrations M. Cornec, Traduction N. Galimberti; Publié en partenariat avec le programme Harmony with Nature de l’Organisation des Nations Unies, The Novelles, Independently Published,. 2025 Ouvrages hal-04881529v1
La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages Caroline Regad,Cédric Riot Mare & Martin, 2024 Ouvrages hal-04594768v1
COSMOPOLIS - Humains, Animaux, Nature : plaidoyer pour une Nouvelle Alliance du peuple de la Terre Caroline Regad,Cédric Riot Les Impliqués, L' Harmattan, 2024 Ouvrages hal-04849426v1
Le corps du droit du vivant (corpus iuris vitalis) Caroline Regad,Cédric Riot A paraître Ouvrages hal-04097141v1
La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation) Caroline Regad,Cédric Riot LexisNexis, 2020 Ouvrages hal-03692080v1
La personnalité juridique de l'animal (II) Caroline Regad,Cédric Riot LexisNexis, 2020 Ouvrages hal-02175739v1
La personnalité juridique de l'animal (I) Caroline Regad,Cédric Riot,Sylvie Schmitt LexisNexis, 2018 Ouvrages hal-01834399v1
La personnalité juridique de l'animal (I) Caroline Regad,Cédric Riot LexisNexis, 2018 Ouvrages hal-02519134v1
Le Risque Social Cédric Riot Collection Thèse, 1, 2005, 2-7518-0024-6 Ouvrages hal-01835983v1

Chapitre d'ouvrage (15)

Droit(s) et liberté(s) des animaux Caroline Regad,Cédric Riot Quelle justice pour les animaux ? - Agir face à la vulnérabilité, L'Harmattan, 2025 Chapitre d'ouvrage hal-05074613v1
L’architecture et le fond scientifique de l’Assemblée de la Terre - France, un référentiel à partager Cédric Riot Lancement de l'Assemblée de la Terre - France, 2025 Chapitre d'ouvrage hal-05168757v1
La personnalité juridique des animaux sauvages en droit interne : un défi du XXIe siècle Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Mare & Martin, pp.111-147, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04594827v1
Introduction. Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal Caroline Regad,Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Mare & Martin, pp.13-27, 2024 Chapitre d'ouvrage hal-04594787v1
Prologue Caroline Regad,Cédric Riot Université autonome de Guerrero. Derecho de lo Viviente - Armonía entre el ser humano, los animales y la naturaleza, Faculté de droit, Université autonome de Guerrero, Tirant lo Blanch, Mexique, pp.15-20, 2024, 9788411696470 Chapitre d'ouvrage hal-04828544v1
Le corpus iuris vitalis (corps du droit du vivant) : fondements et perspectives Caroline Regad,Cédric Riot Derecho do lo Viviente - Armonía entre el ser humano, los animales y la naturaleza, Faculté de droit, Université autonome de Guerrero, Tirant lo Blanch, Mexique, pp.108-119, 2024, 9788411696470 Chapitre d'ouvrage hal-04828556v1
Le droit des animaux et le droit du vivant dans l’enseignement supérieur Caroline Regad,Cédric Riot UNESCO. Produit de connaissance ouvert pour la Conférence mondiale de l’UNESCO sur l’enseignement supérieur 2022, Collection de ressources de l'UNESCO, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03676216v1
Préface Cédric Riot Droit des Animaux - Approche historique et anthropologique Intégrant les développements sur le droit du vivant et la jurisprudence de la Terre, In support of and in partnership with the United Nations Harmony with Nature Programme, Animal Law & Earth Jurisprudence, Independently Published, pp.9-14, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03676232v1
Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019 Caroline Regad,Cédric Riot,Louis Balmond La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.121-132, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-02175743v1
Esquisse de la personnalité juridique de l'animal, personne physique non-humaine Caroline Regad,Cédric Riot Nous et les animaux, Les Petits matins, pp.59-65, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-02273073v1
La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d’aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.87-108, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-02175747v1
Introduction Cédric Riot,Caroline Regad La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.1-6, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-01834347v1
Séance solennelle Caroline Regad,Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, , pp.139, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-01918230v1
La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.85-103, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-01834344v1
L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail Cédric Riot Revue juridique de la Faculté de Droit de Montpellier / Herausgegeben von der Juristischen Fakultät der Universität Heidelberg, XXXVIEME Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, juin-juillet 2004 pp.16-24, 2004 Chapitre d'ouvrage hal-01837990v1

Article dans une revue (79)

(R)évolution du droit du vivant par la soft law – Droit du vivant, droit des animaux, droit de la Nature : la Déclaration de Toulon et la Charte du droit du vivant au soutien des réformes et/ou avancées non-anthropocentrées à travers le monde Caroline Regad,Cédric Riot Village de la justice, 2025 Article dans une revue hal-05131586v1
Animal Law in France: Positive law, prospective law and learning the law of the living Caroline Regad,Cédric Riot Journal of animal Law, Ethics and One Health (LEOH), 2024, pp.24-34 Article dans une revue hal-04653254v1
Le droit des animaux en France : Droit positif, droit prospectif et appréhension du droit du vivant Caroline Regad,Cédric Riot Journal of animal Law, Ethics and One Health (LEOH), 2024, pp.24-34 Article dans une revue hal-04653243v1
Sandra, Cécilia et maintenant Coco, des affaires judiciaires qui révèlent les avancées de la personnalité juridique de l’animal en Argentine - Note sur la décision du 22 décembre 2021 du Tribunal de première instance en matière d’infractions pénales de la Cité de Buenos Aires (n° IPP 246466/2021-0) Caroline Regad,Cédric Riot PEERS Press, 2023, Droit & Animal, Notes de jurisprudence Article dans une revue hal-04190972v1
La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2022 et les risques psychosociaux Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 106, pp.207-209 Article dans une revue hal-03626743v1
La LFSS pour 2021 : au-delà du budget exceptionnel, l'anticipation des prochaines crises sanitaires Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 101, pp.472-474 Article dans une revue hal-03241645v1
La question de la représentation des animaux Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.22 Article dans une revue hal-03173605v1
La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages : Etendue de la doctrine Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.37-46 Article dans une revue hal-03173600v1
Pourquoi parler de &quot;personne non-humaine&quot; et non de &quot;personne animale&quot; ? Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.32 Article dans une revue hal-03173633v1
Les changements sémantiques induits par la personnalité juridique de l'animal Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.24 Article dans une revue hal-03173613v1
Vers une personnalité juridique de l'animal intégrée dans le droit commun Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.27 Article dans une revue hal-03173621v1
Une évolution défavorable du statut de l'animal est-elle possible ? Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.40 Article dans une revue hal-03173646v1
Dossier - La personnalité juridique de l'animal Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.18-46 Article dans une revue hal-03173538v1
La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie : Genèse de la doctrine Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.21-27 Article dans une revue hal-03173568v1
Introduction au dossier La personnalité juridique de l'animal Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.18-20 Article dans une revue hal-03173546v1
La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation) : Ramification de la doctrine Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.28-34 Article dans une revue hal-03173577v1
Droit des animaux&quot;, &quot;droit animal&quot;, &quot;droit animalier&quot;, &quot;droit de l'animal&quot;... comment s'y retrouver ? Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.29 Article dans une revue hal-03173630v1
La constitutionnalisation de la Charte du droit du vivant Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.38 Article dans une revue hal-03173641v1
Le Diplôme universitaire en Droit des Animaux Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.46 Article dans une revue hal-03173648v1
Pages spéciales sur la Déclaration de Toulon Caroline Regad,Cédric Riot Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.35-36 Article dans une revue hal-03173581v1
Entretien avec Caroline Regad et Cédric Riot Caroline Regad,Cédric Riot Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020, Brésil Article dans une revue hal-02912669v1
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Réflexions sur l'autonomie des finances sociales et des institutions Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp.267-272 Article dans une revue hal-02478210v1
Los Desafíos de la Declaración de Toulon Caroline Regad,Cédric Riot Chilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.21-28 Article dans une revue hal-02889688v1
En période de contrainte, une législation sociale libérée ? Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp.739-742 Article dans une revue hal-02912094v1
El remedio : La personalidad jurídica propuesta por la Declaración de Toulon Cédric Riot Chilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.25-28 Article dans une revue hal-02889690v1
Genèse de la Déclaration des universitaires juristes sur la personnalité juridique de l’animal, dite « Déclaration de Toulon » Caroline Regad,Cédric Riot Droit animal, Éthique & Sciences : Revue trimestrielle de la Fondation LFDA, 2020, 106, pp.7 Article dans une revue hal-02880753v1
Entrevista com Caroline Regad e Cédric Riot Caroline Regad,Cédric Riot Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020, Brésil Article dans une revue hal-02912667v1
L'animal, personne physique non-humaine Caroline Regad,Cédric Riot Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp.201-220 Article dans une revue hal-01968527v1
L’animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques Cédric Riot Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp.212-219 Article dans une revue hal-01834354v1
La personalidad jurídica de los animales (I) - Animales de compañía Cédric Riot Derecho Animal, 2018, 9 (2), pp.51-55 Article dans une revue hal-01866853v1
La personnalité juridique de l'animal (I): L'animal de compagnie - Synthèse d'une doctrine Cédric Riot Derecho Animal, 2018, 9 (2), pp.61-65. ⟨10.5565/rev/da.341⟩ Article dans une revue hal-01823657v1
Legal Personhood of Animals (I): The case for the legal personhood of companion animals Cédric Riot Derecho Animal, 2018, 9 (2), pp.56-60 Article dans une revue hal-01866871v1
La généralisation du tiers payant : une ambition discutée Cédric Riot,Bruno Siau Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, Hors série, pp.47-51 Article dans une revue hal-01834316v1
Loi de modernisation de notre système de santé (Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016) – « Généralisation du tiers-payant : une ambition discutée » - Bruno SIAU et Cédric RIOT - Revue Droit et Santé Hors-série 2016 - septembre 2016 Bruno Siau,Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016 Article dans une revue hal-01966210v1
Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé / Revue Droit et Santé / numero spécial (éditions LEH), Fasc. ‘’ La généralisation du tiers payant : une ambition discutée’’ [co-auteur : Cédric RIOT / Université de Toulon] – mai 2016 Bruno Siau,Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016 Article dans une revue hal-01966188v1
Le développement des structures et des soins à la personne Cédric Riot Liberté Politique, 2015, 67, pp.52-65 Article dans une revue hal-01834328v1
L’esprit de la réforme HARTZ confronté au droit de l’Union européenne Cédric Riot Cahiers du Centre de droit et de politique comparés [Anciennement Bulletin de droit comparé], 2015, pp.14-27 Article dans une revue hal-01834332v1
Relance du pouvoir d’achat : la réduction dégressive des cotisations salariales censurée par le Conseil constitutionnel Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 62, pp.1726-1728 Article dans une revue hal-01834746v1
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 : l’austérité comme conséquence des réformes passées Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 57, pp.963-965 Article dans une revue hal-01835985v1
Les risques au XXIème siècle : Assurance vs Sécurité sociale Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, Hors série, pp.330-335 Article dans une revue hal-01834731v1
L’ambiguïté des rapports d’expertises : analyses et conséquences Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 55, pp.638-639 Article dans une revue hal-01835988v1
Imputabilité au service et secteur d’activité Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 51, pp.107-109 Article dans une revue hal-01835990v1
La notion de handicap au regard du droit de l’Union européenne Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 54, pp.521-523 Article dans une revue hal-01835989v1
L’art et la manière de remplir un questionnaire d’assurance Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 48, pp.534-535 Article dans une revue hal-01835999v1
Egalité de traitement entre médecins spécialistes et généralistes Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 45, pp.155-158 Article dans une revue hal-01836659v1
La liberté a-t-elle une valeur absolue ? L’exemple du consentement à l’acte médical lato sensu Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 46, pp.220-221 Article dans une revue hal-01836651v1
La clause de non concurrence à l’épreuve du marché des implants dentaires Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 48, pp.536-537 Article dans une revue hal-01836000v1
Enjeux des décharges de responsabilité médicale Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2011, 40, pp.197-199 Article dans une revue hal-01836666v1
Solidarité et dépendance : quel avenir ? Cédric Riot Petites affiches, 2011, 19, pp.3-11 Article dans une revue hal-01834732v1
Harcèlement moral, praticiens médicaux et protection fonctionnelle Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2010, 36, pp.391-393 Article dans une revue hal-01836681v1
CARMF, praticiens médicaux et redressement judiciaire Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2010, 38, pp.540-542 Article dans une revue hal-01836673v1
Fusion d’organismes de santé et unification des règles sociales applicables aux médecins Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2009, 32 Article dans une revue hal-01836684v1
La pratique du Portage salarial Cédric Riot Hérault juridique et économique, 2008, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2672), pp.7-8 Article dans une revue hal-01836928v1
Le droit de continuer à porter le nom de l’époux pour les professionnelles de santé libérales : l’incidence du chiffre ? Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 23, pp.344-345 Article dans une revue hal-01836713v1
Liberté de déplacement, mobilité interne, et soins transfrontaliers Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 21, pp.127-129 Article dans une revue hal-01836717v1
Exercice professionnel : assujettissement des médecins au régime général de sécurité sociale Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 25, pp.648-650 Article dans une revue hal-01836689v1
Cabinets professionnels : éléments devant figurer à l’actif d’une communauté conjugale Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 23, pp.345-346 Article dans une revue hal-01836704v1
Statut social des praticiens travaillant dans les établissements de santé privés à but non lucratif Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 25, pp.639-640 Article dans une revue hal-01836695v1
Les conséquences du refus d’autopsie au regard de la preuve de l’accident de travail Cédric Riot Hérault juridique et économique, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier, supplément (2617), pp.8-9 Article dans une revue hal-01836935v1
Billet d’humeur : L’égal accès aux soins : une réalité passée ? Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 17, pp.424-425 Article dans une revue hal-01836738v1
Automédication / Autosurveillance / Autorelaxation … Tour d’horizon et perspectives d’un projet politique Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 19, pp.689-690 Article dans une revue hal-01836734v1
Désengagement de la Sécurité sociale et assurabilité des risques Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 15, pp.124-125 Article dans une revue hal-01836741v1
Portée de l’obligation de sécurité pesant sur l’employeur Cédric Riot Hérault juridique et économique, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2617), pp.10-11 Article dans une revue hal-01836952v1
Risques professionnels et responsabilité Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 11, pp.311-313 Article dans une revue hal-01836845v1
Protection sociale complémentaire Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 9, pp.81-83 Article dans une revue hal-01836850v1
Professionnelles de santé libérales et Congé de maternité Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 13, pp.479-481 Article dans une revue hal-01836805v1
Les obligations de la négociation Cédric Riot Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2006, XXXI-112, pp.67-94 Article dans une revue hal-01834733v1
L'exercice « subordonné » de l'art médical Cédric Riot Recueil Dalloz, 2006, 02, pp.111-114 Article dans une revue halshs-02209036v1
Faute inexcusable : employeur / salarié Cédric Riot Hérault juridique et économique, 2006, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2559), pp.3-4 Article dans une revue hal-01836956v1
Sous-traitance et législation sur le risque professionnel Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 5, pp.236-237 Article dans une revue hal-01836872v1
Le risque dépendance Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 7, pp.459-461 Article dans une revue hal-01836866v1
Faute inexcusable et pertinence des actions de prévention Cédric Riot Gazette du Palais, 2005, numéro spécial Droit de la Protection Sociale pp.38 Article dans une revue hal-01836985v1
Définition juridique du médecin salarié Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 3, pp.70-71 Article dans une revue hal-01836876v1
De la responsabilité disciplinaire des professionnels de santé Cédric Riot Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 3, pp.17-26 Article dans une revue hal-01834738v1
Le risque social face aux lois du Marché Cédric Riot Gazette du Palais, 2005, pp.3-12 Article dans une revue hal-01834737v1
Consolidation / aptitude / rechute : une confusion préjudiciable des notions Cédric Riot Hérault juridique et économique, 2004, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2468), pp.15-16 Article dans une revue hal-01836969v1
L’appréhension nouvelle de la faute inexcusable au lendemain des arrêts “ amiante ” Cédric Riot Hérault juridique et économique, 2003, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2418), pp.14-17 Article dans une revue hal-01836973v1
La lutte contre les discriminations : enjeux et perspectives (après la loi n° 2001-1066 du 16 nov. 2001) Cédric Riot La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, 5-9 Article dans une revue hal-01834742v1
Contentieux URSSAF et allègement de cotisations Cédric Riot Hérault juridique et économique, 2002, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2372), pp.12-13 Article dans une revue hal-01836977v1

Communication dans un congrès (84)

Les défis de notre planète Caroline Regad,Cédric Riot Formation de formateurs, Jan 2026, Epinal, France Communication dans un congrès hal-05463970v1
Remontées des écoles dans le cadre de l’Assemblée de la Terre-France Caroline Regad,Cédric Riot Réunion des chefs d’établissement de la Compagnie Marie Notre Dame, Jan 2026, Lyon, France Communication dans un congrès hal-05475574v1
L’animal, autre que l’humain, est-il une personne juridique ? Caroline Regad,Cédric Riot L'animal est-il une personne ?, Lycée Jean Moulins, Mar 2026, Béziers, France Communication dans un congrès hal-05557723v1
Sembrar el futuro: La Asamblea de la Tierra - Francia, un modelo a compartir para un futuro en armonía con la Naturaleza Caroline Regad,Cédric Riot Assemblée générale de l’Harmonie avec la Nature de l’Organisation des Nations-Unies, ONU, Apr 2025, New-York, Estados Unidos Communication dans un congrès hal-05042918v1
Sowing the seeds of the future: The Earth Assembly - France, a model to share for a future in harmony with Nature Caroline Regad,Cédric Riot Assemblée générale de l’Harmonie avec la Nature de l’Organisation des Nations-Unies, ONU, Apr 2025, New-York, United States Communication dans un congrès hal-05042916v1
Questions / réponses et Temps d'échange sur « L’animal est-il une personne ? – Sur la piste de la personnalité juridique de l’animal » Caroline Regad,Cédric Riot Congrès de la Pet Révolution, Animal University, Paris Nanterre, Dec 2025, Paris, France Communication dans un congrès hal-05406121v1
Hacia una arquitectura uniforme de las Asambleas de la Tierra: reflexiones a partir del modelo francés Caroline Regad,Cédric Riot Workshop entourant la célébration de la Journée du 22 avril, Université de Pace, Apr 2025, New-York, Estados Unidos Communication dans un congrès hal-05042947v1
Vers une architecture homogène des Assemblées de la Terre : réflexions à partir du modèle français Caroline Regad,Cédric Riot Workshop entourant la célébration de la Journée du 22 avril, Université de Pace, Apr 2025, New-York, États-Unis Communication dans un congrès hal-05042943v1
L’architecture et le fond scientifique de l’Assemblée de la Terre - France, un référentiel à partager Cédric Riot Lancement de l'Assemblée de la Terre - France, Dans le prolongement des résolutions et rapports de l'ONU sur l'Harmonie avec la Nature, Université de Toulon, Jul 2025, Toulon, France Communication dans un congrès hal-05166905v1
Uniting and federating about the corpus iuris vitalis (the body of law of the living) Caroline Regad,Cédric Riot Cycle de conférence du cours de V. TAFUR, Director, UN Environmental Diplomacy Practicum, Université de Pace, Apr 2025, New-York, United States Communication dans un congrès hal-05042959v1
Unir et fédérer autour du corpus iuris vitalis (le corps du droit du vivant) Caroline Regad,Cédric Riot Cycle de conférence du cours de V. TAFUR, Director, UN Environmental Diplomacy Practicum, Université de Pace, Apr 2025, New-York, États-Unis Communication dans un congrès hal-05042958v1
Semer les graines du futur : L’Assemblée de la Terre – France, un modèle pour un avenir en harmonie avec la Nature Caroline Regad,Cédric Riot Assemblée générale de l’Harmonie avec la Nature de l’Organisation des Nations-Unies, ONU, Apr 2025, New-York, États-Unis Communication dans un congrès hal-05042913v1
Unirse y federarse en torno al corpus iuris vitalis (el cuerpo de derecho de lo viviente) Caroline Regad,Cédric Riot Cycle de conférence du cours de V. TAFUR, (Director, UN Environmental Diplomacy Practicum, Université de Pace, Apr 2025, New-York, Estados Unidos Communication dans un congrès hal-05042961v1
Discours d'inauguration par ses membres fondateurs de l'Académie du Droit du Vivant et de la Terre Caroline Regad,Cédric Riot,David Guignebert,Victor David Lancement de l'Assemblée de la Terre - France, Dans le prolongement des résolutions et rapports de l'ONU sur l'Harmonie avec la Nature, Université de Toulon, Jul 2025, Toulon, France Communication dans un congrès hal-05166891v1
Towards a homogeneous architecture for the Earth Assemblies: reflections based on the French model Caroline Regad,Cédric Riot Workshop entourant la célébration de la Journée du 22 avril, Université de Pace, Apr 2025, New-York, United States Communication dans un congrès hal-05042946v1
Droit des animaux en France : Droit positif, droit prospectif Et apprehension du droit du vivant Caroline Regad,Cédric Riot Jean Monnet course on animal rights, from a comparative and global perspective, Milan’s Bicocca University, Mar 2024, Milan (Italie), France Communication dans un congrès hal-04545633v1
Animal law in France : Positive law, prospective law And learning the law of the living Caroline Regad,Cédric Riot Jean Monnet course on animal rights, from a comparative and global perspective, Milan’s Bicocca University, Mar 2024, Milan, Italy Communication dans un congrès hal-04545631v1
5 ans après : La Déclaration de Toulon et les avancées de la personnalité juridique - Aspect national et international Caroline Regad,Cédric Riot Point culture L214, Sep 2024, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-04700383v1
El derecho de los animales en Francia : Las insuficiencias del derecho estricto frente a los avances del derecho indicativo Caroline Regad,Cédric Riot I cumbre internacional de derecho ambiental, animal y minero, Dec 2023, San Juan, Argentina Communication dans un congrès hal-04347283v1
The body of the law of the living (corpus iuris vitalis) in support of the Earth Jurisprudence Caroline Regad,Cédric Riot Transitioning to an Ecological Civilization through the Rights of Nature and Ecological Economics, Jan 2023, Santiago, Chile Communication dans un congrès hal-03944673v1
Le droit des animaux en France : les insuffisances de la hard law versus les avancées de la soft law Caroline Regad,Cédric Riot I cumbre internacional de derecho ambiental, animal y minero, Dec 2023, San Juan, Argentine Communication dans un congrès hal-04347273v1
Harmonie avec la Nature : le rôle du droit du vivant Caroline Regad,Cédric Riot Harmony with Nature and Biodiversity : Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, General Assembly Interactive Dialogue on Harmony with Nature to Commemorate International Mother Earth, Apr 2022, New York, États-Unis Communication dans un congrès hal-03646748v1
Harmony with Nature : the role of the Law of the Living Caroline Regad,Cédric Riot Harmony with Nature and Biodiversity : Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, General Assembly Interactive Dialogue on Harmony with Nature to Commemorate International Mother Earth, Apr 2022, New York, United States Communication dans un congrès hal-03646749v1
La Déclaration de Toulon et la Charte du Droit du Vivant : Fondements juridiques des changements de paradigme non-anthropocentrés et soutiens de la jurisprudence de la Terre Caroline Regad,Cédric Riot Implementing a new paradigm in the post-covid 19 world : Earth jurisprudence and Latin America’s rights of Nature, Feb 2022, Séoul, Corée du Sud. pp.813-820 Communication dans un congrès hal-03573193v1
The Toulon Declaration and the Charter on the Law of the Living : Legal foundations for non-anthropocentric paradigm shifts and support for Earth jurisprudence Caroline Regad,Cédric Riot Implementing a new paradigm in the post-covid 19 world : Earth jurisprudence and Latin America’s rights of Nature, Feb 2022, Séoul, South Korea Communication dans un congrès hal-03573211v1
La personnalité juridique des animaux Caroline Regad,Cédric Riot Forum pour la reconnaissance des droits des autres animaux, Sénat de la République du Mexique, Feb 2021, Mexico, Mexique Communication dans un congrès hal-03145144v1
La Carta de Derecho de lo Viviente : Génesis de un futuro derecho Caroline Regad,Cédric Riot 2e congrès international virtuel en droit des animaux, Nov 2021, Buenos Aires, Argentina Communication dans un congrès hal-03418467v1
Charte du Droit du Vivant Cédric Riot Charte de Droit du Vivant / Charter on the Law of the Living / Carta de Derecho de lo Viviente, May 2021, New-York, États-Unis Communication dans un congrès hal-03239716v1
La Charte du Droit du Vivant : Genèse d'un droit d'avenir Caroline Regad,Cédric Riot 2e congreso virtual internacional de derecho animal, Nov 2021, Buenos AIres, Argentine Communication dans un congrès hal-03418463v1
Protecting humans rights and the rights of Nature and animals Caroline Regad,Cédric Riot Conférence sur l’avenir de l’Europe impulsée par la Commission Européenne, le Parlement Européen et le Conseil de l’Union européenne, Nov 2021, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-03426620v1
Roundtable on Animal Legal Personhood – The French and international perspective Caroline Regad,Cédric Riot Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, United Kingdom Communication dans un congrès hal-03173777v1
Protéger les droits des humains et les droits de la Nature et des animaux Caroline Regad,Cédric Riot Conférence sur l’avenir de l’Europe impulsée par la Commission Européenne, le Parlement Européen et le Conseil de l’Union européenne, Nov 2021, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-03426628v1
La personalidad jurídica de los animales Caroline Regad,Cédric Riot Foro por el reconocimiento de los derechos de los demás animales, Senado de la República, Feb 2021, Ciutad de México, México Communication dans un congrès hal-03145139v1
La personnalité juridique de l’animal – Les perspectives française et internationale Caroline Regad,Cédric Riot Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, Royaume-Uni Communication dans un congrès hal-03173774v1
Nature, animaux et droit Caroline Regad,Cédric Riot Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France Communication dans un congrès hal-02532440v1
L'animal, une &quot;personne&quot; juridique - D'hier à aujourd'hui Caroline Regad,Cédric Riot Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02498043v1
Discours de remise solennelle des diplômes universitaires en droit des animaux Caroline Regad,Cédric Riot Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02478096v1
La personnalité juridique de l’animal et la Déclaration de Toulon Caroline Regad,Cédric Riot Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina Communication dans un congrès hal-03037454v1
Propos conclusifs de la trilogie scientifique sur la personnalité juridique de l'animal Caroline Regad,Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvgages, Nov 2020, Toulon, France Communication dans un congrès hal-03014829v1
Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal Caroline Regad,Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02498061v1
Declaración de Toulon (en español) Caroline Regad,Cédric Riot 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina Communication dans un congrès hal-02610595v1
La charte du droit du vivant Caroline Regad,Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02498067v1
La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon Caroline Regad,Cédric Riot Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement,, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina Communication dans un congrès hal-03059962v1
Contexto y contenido de la Declaración de Toulon Cédric Riot La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon. Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina Communication dans un congrès hal-03096692v1
Les animaux non-humains (ANH) : statut juridique Cédric Riot Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France Communication dans un congrès hal-02958675v1
La personnalité juridique des animaux sauvages en droit interne : un défi du XXIe siècle Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France Communication dans un congrès hal-03014818v1
Die Toulon-Deklaration (in Deutsch) Caroline Regad,Cédric Riot 1e congresso virtual internacional de derecho animal, May 2020, Buenos Aires, Argentina Communication dans un congrès hal-02883136v1
Les enjeux de la personnalité juridique des animaux Cédric Riot Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02498138v1
Droit des Animaux : une rétrospective pleine de perspectives Cédric Riot Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02478248v1
L'esprit de la Déclaration de Toulon Caroline Regad,Cédric Riot 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentine Communication dans un congrès hal-02610583v1
Le statut de l'animal, perspectives d'avenir Caroline Regad,Cédric Riot Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02498056v1
The Toulon Declaration (in English) Caroline Regad,Cédric Riot 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina Communication dans un congrès hal-02610590v1
Contexte et contenu de la Déclaration de Toulon Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal et la Déclaration de Toulon, Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina Communication dans un congrès hal-03096675v1
En exclusivité : l'esprit et les clés d'interprétation de la Déclaration de Toulon Caroline Regad,Cédric Riot Conférence de presse, Oct 2019, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02303241v1
La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d'aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02012884v1
Déclaration de Toulon Caroline Regad,Cédric Riot,Louis Balmond La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à fonds (les animaux de rente, d'expérimentation, de divertissement), Mar 2018, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02085507v1
De Cambridge à Toulon : lever les a priori pour faire évoluer le droit des animaux Cédric Riot Démocratie et Justice- Table ronde "Représenter et protéger les droits fondamentaux des minorités vivantes non humaines", Jul 2019, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès hal-02175744v1
La Déclaration de Toulon ou l'intérêt d'attribuer une personnalité juridique à l'animal Caroline Regad,Cédric Riot Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-02268550v1
La personnalité juridique de l’animal (II) Caroline Regad,Cédric Riot La trilogie de personnification juridique de l'animal, Mar 2019, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02012868v1
Les enjeux de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal Caroline Regad,Cédric Riot Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02126953v1
La Déclaration de Toulon : un texte universel pour une personnalité juridique de l’animal Cédric Riot Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-02268887v1
L'esprit de la Déclaration de Toulon Cédric Riot Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02302149v1
La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l’animal : pourquoi ? quelle potentialité juridique ? Caroline Regad,Cédric Riot Démocratie et Justice, Jul 2019, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès hal-02123882v1
L'utilité du Code de l'animal Cédric Riot Conférences inaugurales du Diplôme Universitaire en droit Droit des Animaux, Apr 2019, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02097523v1
Le temps procédural classique inadapté à l'animal : évolutions souhaitables et souhaitées Cédric Riot Démocratie et Justice - Atelier "Comment protéger les droits des non humains en démocratie", Jul 2019, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès hal-02175782v1
Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humaines Caroline Regad,Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal (II)- Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France Communication dans un congrès hal-02012875v1
L'animal, personne non humaine Cédric Riot Pourquoi ? Comment sortir l'animal de la catégorie des biens ? Conséquences ?, 2018, Nice, France Communication dans un congrès hal-01828813v1
La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain Cédric Riot La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France Communication dans un congrès hal-01828828v1
L'animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques Cédric Riot L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France Communication dans un congrès hal-01828808v1
Sortir définitivement l'animal du droit des biens Caroline Regad,Cédric Riot L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France Communication dans un congrès hal-01825692v1
La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit Caroline Regad,Cédric Riot Colloque Assemblée Nationale, Nov 2018, Paris, France Communication dans un congrès hal-01913102v1
Avant-propos Cédric Riot,Caroline Regad La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France Communication dans un congrès hal-01828820v1
La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie Caroline Regad,Cédric Riot,Sylvie Schmitt La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France Communication dans un congrès hal-01817939v1
Le droit des animaux au XXIème siècle Caroline Regad,Cédric Riot La Fête de l'Animal, Sep 2018, Toulon, France Communication dans un congrès hal-01834761v1
Une présentation du droit des animaux au XXIème siècle (II) Cédric Riot Conférence de presse, Sep 2018, Toulon, France Communication dans un congrès hal-01883798v1
La personnalité juridique de l'animal : yes, we do ! Cédric Riot La Fête de l'Animal, Mairie de Toulon, Sep 2018, Toulon, France Communication dans un congrès hal-01834763v1
La période précontractuelle Cédric Riot Le nouveau Droit des contrats, Mar 2016, Toulon, France Communication dans un congrès hal-01834322v1
Les contraintes du droit du travail Cédric Riot Tourisme et contrats , Association Toulonnaise du génie contractuel (ATGC) du Master 2 - spéc. droit des contrats. Mar 2015, Toulon, France Communication dans un congrès hal-01834334v1
Le développement des structures et des soins à la personne Cédric Riot Vieillir ? "Anticiper - Accompagner - Apprendre", Observatoire Socio-Politique (OSP) de Fréjus-Toulon, Feb 2015, Toulon, France Communication dans un congrès hal-01835992v1
Présentation du droit de la sécurité sociale à l’Université Cédric Riot Les 70 ans de la Sécurité Sociale, Dec 2015, Toulon, France Communication dans un congrès hal-01837193v1
Le coût juridique d’un mauvais management Cédric Riot Management de proximité et santé au travail , Mar 2014, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-01835995v1
Le management du risque psychosocial Cédric Riot Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 12 mars 2010 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Mar 2010, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-01835996v1
L’impact de la nouvelle version du Code du travail sur la jurisprudence Cédric Riot Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 26 septembre 2008 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Sep 2008, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-01835997v1
L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail Cédric Riot XXXVIème Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, Jun 2004, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-01834744v1

Autre publication scientifique (15)

Las Aportaciones de la Trilogía sobre la Personalidad Jurídica del Animal Caroline Regad,Cédric Riot 2025 Autre publication scientifique hal-05052055v1
Les apports de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal Caroline Regad,Cédric Riot 2025 Autre publication scientifique hal-05052043v1
The corpus juris vitalis (the body of law of the living) Caroline Regad,Cédric Riot 2025 Autre publication scientifique hal-05052072v1
The Contributions of the Trilogy on the Legal Personality of the Animal Caroline Regad,Cédric Riot 2025 Autre publication scientifique hal-05052064v1
Remédier aux lacunes de la réglementation européenne sur le bien-être des animaux (II) Cédric Riot 2022 Autre publication scientifique hal-03539936v1
Harmonie avec la Nature et biodiversité : le rôle du droit du vivant, in Caroline Regad,Cédric Riot 2022 Autre publication scientifique hal-03654807v1
Carta de Derecho de lo Viviente Caroline Regad,Cédric Riot 2021 Autre publication scientifique hal-03250666v1
Charte du Droit du Vivant Caroline Regad,Cédric Riot 2021 Autre publication scientifique hal-03250664v1
The Charter on the Law of the Living Caroline Regad,Cédric Riot 2021 Autre publication scientifique hal-03250661v1
Earth-Centered Law, EJ Input Harmony with Nature, United Nations Cédric Riot 2021 Autre publication scientifique hal-03231905v1
L'Université de Toulon, pôle de référence et d'innovation en droit des animaux Caroline Regad,Cédric Riot 2019 Autre publication scientifique hal-02077589v1
Droit des Animaux : Toulon répond à Cambridge – Déclaration de Toulon Caroline Regad,Cédric Riot 2019 Autre publication scientifique hal-02077586v1
Déclaration de Toulon : « Les animaux doivent être considérés comme des personnes physiques non-humaines » Caroline Regad,Cédric Riot 2019 Autre publication scientifique hal-02090094v1
Bande annonce - Déclaration de Toulon (France) du 29 mars 2019 Caroline Regad,Cédric Riot 2019 Autre publication scientifique hal-02077588v1
Les animaux ont-ils des droits ? Caroline Regad,Cédric Riot 2019 Autre publication scientifique hal-02386922v1

Pré-publication, Document de travail (3)

Note de politique publique - Le droit des animaux et le droit du vivant dans l’enseignement supérieur Caroline Regad,Cédric Riot 2022 Pré-publication, Document de travail hal-03676224v1
Proposition de rédaction d’un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux de compagnie. Cédric Riot 2018 Pré-publication, Document de travail hal-01828839v1
Note de travail sur la personne physique non-humaine Cédric Riot,Caroline Regad 2018 Pré-publication, Document de travail hal-01883793v1

Rapport (80)

Habitats pour une planète pérenne Caroline Regad,Cédric Riot AMAT.I.5, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05531198v1
Piloter la transition : l'acculturation des services publics aux enjeux du vivant Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.21, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05477068v1
État des lieux et résilience des écosystèmes forestiers : dynamiques actuelles et défis de gestion Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.20, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05477064v1
Confiance et adaptabilité dans les politiques locales ou Comment co-construire la transition écologique Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.24, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05499476v1
Pilotage de la transition énergétique et résilience opérationnelle Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.29, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05521083v1
Piloter la transition écologique dans l'enseignement supérieur Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.36, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05547300v1
Evolución funcional interna de la Asamblea de la Madre Tierra O cómo los modelos se actualizan en función de las necesidades de la estructura Caroline Regad,Cédric Riot Assemblée de la Terre. 2026 Rapport hal-05543958v1
Au cœur du vivant : l’équilibre fragile des écosystèmes forestiers Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.18, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05466372v1
Le jardin créole comme récit socio-éducatif Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.28, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05512126v1
La science à l'épreuve des défis contemporains : intégrité, engagement et sobriété Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.32, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05521101v1
Favoriser la préservation des écosystèmes par des innovations technologiques et financières durables et la reconnexion des citoyens à la nature Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.19, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05477056v1
Trajectoire de l'agroécologie tropicale vers une économie régénérative : Enjeux de coopération et de préservation Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT.16, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05459073v1
Internal functional evolution of the Mother Earth Assembly Or how models update according to the needs of the structure Caroline Regad,Cédric Riot Assemblée de la Terre. 2026 Rapport hal-05543939v1
Franchir le pas des animaux considérés comme sujets de vie Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.35, Assemblée de la Terre-France. 2026 Rapport hal-05547297v1
Territoires en transition : Repenser l’aménagement entre renaturation et perspectives agroécologiques Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.37, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05563654v1
La redirection écologique Ou Comment négocier nos attachements pour accompagner le renoncement Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT.15, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05459069v1
Systématiser la transition : Gouvernance transversale et leviers d’action pour des campus durables Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.25, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05499477v1
Libérer l'intelligence locale : pour une décentralisation de la transition écologique Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.26, Assemblée de la Terre-France. 2026 Rapport hal-05499478v1
Anticiper la ressource : les défis de d’une gestion durable du cycle de l’eau face à l’urbanisation Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.23, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05487849v1
Face à l’indifférence : l’amour du vivant Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.33, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05541530v1
Evolução funcional interna da Assembleia da Mãe Terra Ou como os modelos se atualizam em função das necessidades da estrutura Caroline Regad,Cédric Riot Assemblée de la Terre. 2026 Rapport hal-05543953v1
Au-delà du climat : stratégies pour une urgence de la biodiversité Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.34, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05542102v1
La nécessité de leviers anthropocentrés au service d’une approche écocentrée Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.27, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05512122v1
L’anticipation : le pilier de la stratégie agroclimatologique Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT.14, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05459067v1
Transition écologique du secteur de la santé : Enjeux de sobriété, biodiversité et dynamiques de réseau Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.31, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05521097v1
Les lois de la physique et les enjeux de la technostructure face à la crise écologique Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.30, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05521089v1
Responsabilité sociale et développement durable pour un modèle d’école supérieure tournée vers l’avenir Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.17, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05466369v1
L’équation complexe des Outre-mer : adapter le droit aux réalités terrain Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.22, Assemblée de la Terre - France. 2026 Rapport hal-05487847v1
Évolution fonctionnelle interne de l’Assemblée de la Terre Ou comment les modèles s’actualisent en fonction des besoins de la structure Caroline Regad,Cédric Riot Assemblée de la Terre. 2026 Rapport hal-05543934v1
Behind the Earth Assembly: A Pioneering Team and Effort - Practical Guide to the Structure of the Earth Assembly Caroline Regad,Cédric Riot Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025 Rapport hal-05150155v1
Detrás de la Asamblea de la Tierra: un equipo y un trabajo pionero - Guía práctica para la estructuración de la Asamblea de la Tierra Caroline Regad,Cédric Riot Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025 Rapport hal-05150158v1
Le continuum Terre-Mer ou la nécessaire approche socio-écosystémique Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT.3, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05417615v1
La question de l’eau Ou La nécessaire adaptation de nos besoins aux contextes Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT. 9, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05417662v1
Affirmer la primauté du vivant Caroline Regad,Cédric Riot AMAT I.2, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05359883v1
Adaptation et changement d’échelle – Les défis de la transition écologique urbaine Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT. 5, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05417633v1
Harmonisation des objectifs de milieux Caroline Regad,Cédric Riot AMAT. I. 4, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05415918v1
Model 1.0 : Mother Earth Assembly Caroline Regad,Cédric Riot Dossier préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025 Rapport hal-05285482v1
Guide for the Mother Earth Assembly Coordinator Caroline Regad,Cédric Riot Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025 Rapport hal-05285474v1
Presentation of the Earth Assembly – France To serve as a model for national Mother Earth Assemblies in all countries Caroline Regad,Cédric Riot A la demande de Maria Mercedes SANCHEZ, fondatrice du programme Harmony with Nature des Nations Unies. 2025 Rapport hal-05150142v1
Modelo de informe, Modèle préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales Caroline Regad,Cédric Riot Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05296401v1
Metodología de Trabajo, Modèle préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales Caroline Regad,Cédric Riot Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05296388v1
Adaptation globale et Quête de la systémie territoriale Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT.4, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05417625v1
L’universalisation des premiers secours Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT.1, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05417592v1
Respect du vivant dans le domaine de l’éducation ou Comment comprendre pour cohabiter Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT.2 (2e partie), Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05417608v1
Méthodologie de travail, Modèle préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales Caroline Regad,Cédric Riot Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05296387v1
Derrière l’Assemblée de la Terre : une équipe et un travail pionnier - Guide pratique de la structuration de l’Assemblée de la Terre Caroline Regad,Cédric Riot Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025 Rapport hal-05150151v1
L’écolieu ou Comment repenser le rapport au vivant par l’ancrage territorial Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.12, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05430023v1
La santé environnementale en milieu urbain Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT. 7, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05417642v1
Développement durable en domaine hospitalier Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT.2 (1e partie), Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05417603v1
Dépasser le réductionnisme des sciences Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT.13, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05430027v1
Explanation of the choice of logo for the Mother Earth Assembly Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre Caroline Regad,Cédric Riot A la demande de Maria Mercedes SANCHEZ, fondatrice du programme Harmony with Nature des Nations Unies. 2025 Rapport hal-05160053v1
Presentación de la Asamblea de la Tierra – Francia - Para servir de modelo a las Asambleas de la Madre Tierra nacionales de todos los países Caroline Regad,Cédric Riot A la demande de Maria Mercedes SANCHEZ, fondatrice du programme Harmony with Nature des Nations Unies. 2025 Rapport hal-05150145v1
Présentation de l’Assemblée de la Terre – France Pour servir de modèle aux Assemblées de la Terre-Mère nationales de tous les pays Caroline Regad,Cédric Riot A la demande de Maria Mercedes SANCHEZ, fondatrice du programme Harmony with Nature des Nations Unies. 2025 Rapport hal-05150137v1
Fonder l’interconnexion au vivant Caroline Regad,Cédric Riot AMAT I.1, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05296408v1
Modèle de rapport, Modèle préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales Caroline Regad,Cédric Riot Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05296398v1
Le duo élu / administratif : vouloir et pouvoir faire évoluer la condition animale Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT.10, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05417669v1
Guía del Coordinador de la Asamblea de la Madre Tierra Caroline Regad,Cédric Riot Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025 Rapport hal-05285477v1
Préserver, restaurer, anticiper : trois objectifs de santé pour les milieux marins, ainsi que les milieux continentaux et aquacoles Caroline Regad,Cédric Riot AMAT I.3, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05390087v1
Guide du Coordinateur de l’Assemblée de la Terre – France Caroline Regad,Cédric Riot Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025 Rapport hal-05285470v1
Work Méthodology, Modèle préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales Caroline Regad,Cédric Riot Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05296390v1
Le « Parc naturel », un outil performant Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT.8, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05417647v1
La biodiversité, un atout de résilience ? Caroline Regad,Cédric Riot Aud. AMAT.1.6, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05417635v1
De la compréhension des plantes, observation, musique et autres décodages Caroline Regad,Cédric Riot Aud.AMAT.11, Assemblée de la Terre - France. 2025 Rapport hal-05430016v1
Mémoire d’amicus curiae soumis dans l’affaire de l’éléphante Ely – La reconnaissance de l’éléfante Ely comme sujet de droit, personne physique non-humaine Caroline Regad,Cédric Riot Mémoire communiqué à l’attention de la justice mexicaine, Cour suprême de la Nation, Mexique. 2023 Rapport hal-04545625v1
Escrito de amicus curiae presentado en el caso del elefanta Ely– El reconocimiento del elefante Ely como sujeto de derecho, persona física no humana Caroline Regad,Cédric Riot Mémoire communiqué à l’attention de la justice mexicaine, Cour suprême de la Nation, Mexique,. 2023 Rapport hal-04545626v1
La progressive intégration, en France, de la jurisprudence de la Terre Caroline Regad,Cédric Riot [0] Programme de l'Organisation des Nations Unies, Harmony with Nature. 2022 Rapport hal-03600245v1
Mémoire d’amicus curiae soumis dans l’affaire de l’orang-outan Sandai Caroline Regad,Cédric Riot [0] Justice du Chili. 2022 Rapport hal-03740902v1
Legal opinion Caroline Regad,Cédric Riot [0] Convention constitutionnelle du Chili. 2022 Rapport hal-03606746v1
Soumission d’experts internationaux à l’Assemblée des citoyens sur la perte de la biodiversité Caroline Regad,Cédric Riot [0] Secrétariat de l'institution, Gouvernement irlandais. 2022 Rapport hal-03740905v1
Submission by international experts to the Citizens' Assembly on Biodiversity Loss Caroline Regad,Cédric Riot [0] Secrétariat de l'institution, Gouvernement irlandais. 2022 Rapport hal-03740906v1
Escrito de amicus curiae presentado en el caso del orangután Sandai – El reconocimiento del orangután Sandai como persona física no humana Caroline Regad,Cédric Riot [0] Justice du Chili. 2022 Rapport hal-03740903v1
« Country Profile 2021 – France, Report for the United Nations Harmony with Nature Programme », in accordance with the resolution adopted by the General Assembly of the United Nations on 30 December 2021 Caroline Regad,Cédric Riot [0] Organisation des Nations Unies. 2021 Rapport hal-03295466v1
Legal Opinion&quot; à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées au Sénat mexicain le 14 septembre 2021 Caroline Regad,Cédric Riot [0] Sénat Mexicain. 2021 Rapport hal-03350122v1
Expertise présentée devant la députation nationale au cours d’une audition devant Madame Cécile Muschotti, députée du Var, chargée par le Premier Ministre Jean Castex de rédiger un rapport sur l’institution d’un défenseur de l'environnement et des générations futures sur le modèle du défenseur des droits et Madame Virginie Dumoulin, membre du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), service d’inspection du Ministère de la Transition écologique Caroline Regad,Cédric Riot [Interne] Assemblée nationale et Ministère de la Transition écologique. 2021 Rapport hal-03279803v1
« Note on legal possibilities for integrating the rights of Nature into international law », United Nations, Harmony with Nature Programme Caroline Regad,Cédric Riot [0] Organisation des Nations Unies. 2021 Rapport hal-03295479v1
Expertise à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées devant le Sénat mexicain le 14 septembre 2021 Caroline Regad,Cédric Riot [0] Sénat mexicain. 2021 Rapport hal-03350131v1
« Profil du pays 2021 – France, Rapport pour le programme des Nations Unies Harmony with Nature » en application de la résolution adoptée par l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations Unies le 21 décembre 2020, A/RES/75/220 Caroline Regad,Cédric Riot [0] Organisation des Nations Unies. 2021 Rapport hal-03295461v1
Note sur les possibilités légales d’intégration des droits de la Nature dans le droit international&quot;, Programme de l'Organisation des Nations Unies, Harmony with Nature Caroline Regad,Cédric Riot [0] Organisation des Nations Unies. 2021 Rapport hal-03295476v1
Pour un droit des animaux cohérent : la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine Caroline Regad,Cédric Riot [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019 Rapport hal-02073411v1
L’évolution du statut juridique de l’animal Caroline Regad,Cédric Riot [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019 Rapport hal-02073413v1