Christine Noiville

Présentation

Publications

Article dans une revue (24)

Les enjeux environnementaux de la conduite de la recherche Christine Noiville Raison présente, 2024, N° 228 (4), pp.92-97. ⟨10.3917/rpre.228.0092⟩ Article dans une revue hal-05524980v1
Trois questions à Isabelle Drouet et Marion Vorms Marion Vorms,Isabelle Drouet,Florence Bellivier,Christine Noiville Cahiers Droit, Sciences & Technologies, In press Article dans une revue hal-04361566v1
Trois questions à Catherine Bourgain, Directrice de recherche à l’Inserm, et Elsa Supiot, Professeure à l’Université d’Angers Florence Bellivier,Christine Noiville Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.19-22. ⟨10.4000/cdst.6946⟩ Article dans une revue hal-04240636v1
Éditorial Florence Bellivier,Christine Noiville Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.9-11. ⟨10.4000/cdst.6927⟩ Article dans une revue hal-04364168v1
Le dépistage prénatal non invasif ou le poids de la technique sur une politique de santé publique Laurence Brunet,Christine Noiville,Elsa Supiot Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022 Article dans une revue hal-03907808v1
The Regulation of Non-Invasive Prenatal Testing (NIPT) in France: Continuity and Changes in the Development of Prenatal Testing Carine Vassy,Christine Noiville,Laurence Brunet OBM Genetics, 2022, 6 (Issue 1), pp.1-1. ⟨10.21926/obm.genet.2201149⟩ Article dans une revue hal-03907770v1
Lanceurs d'alerte - Vers la fin d'un chemin de croix ? . - La transposition de la directive relative à la protection des lanceurs d'alerte - Aperçu rapide Elsa Supiot,Christine Noiville La Semaine juridique. Édition générale, 2022, 16, pp.act. 506 Article dans une revue hal-05503762v1
Le dépistage prénatal non-invasif ou le poids de la technique sur une politique de santé publique Christine Noiville,Elsa Supiot,Laurence Brunet Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, ⟨10.4000/cdst.6258⟩ Article dans une revue hal-03907789v1
Trois questions à Jean-Baptiste Jeangène Vilmer, Directeur de l’Institut de recherche stratégique de l’École militaire (IRSEM) Christine Noiville,Florence Bellivier Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, 14, pp.19-23 Article dans une revue hal-03907965v1
Contrats, secrets d’affaires et enjeux de santé publique. Les « Implant files » ou le juge au milieu du gué Christine Noiville,Tristan Berger Revue des contrats, 2021, 2021 (3 mars) Article dans une revue hal-03087075v1
Chronique de biotechnologies Christine Noiville,Thibault Gisclard Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021 Article dans une revue hal-03502225v1
A propos de l'expertise scientifique. Trois questions à Didier Truchet et à Denis Zmirou-Navier Florence Bellivier,Christine Noiville Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021 Article dans une revue hal-03502222v1
Transposition de la directive sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l’Union Christine Noiville,Elsa Supiot La Semaine juridique. Édition générale, 2021 Article dans une revue hal-03502231v1
Editorial Christine Noiville,Florence Bellivier Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, 13, pp.7-11 Article dans une revue hal-03502227v1
Le lanceur d’alerte, redresseur de torts des temps modernes ? Christine Noiville,Florence Bellivier Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, pp.9 - 10. ⟨10.4000/cdst.3398⟩ Article dans une revue hal-03502218v1
OGM et mutagénèse. L’arrêt du Conseil d’Etat comme vrai-faux épilogue Christine Noiville,Estelle Brosset Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020 Article dans une revue hal-02961131v1
À contretemps ! Christine Noiville,Florence Bellivier Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020 Article dans une revue hal-03087086v1
Au sujet du déploiement à venir de la 5G en France, Trois questions à Me François Lafforgue, Christine Noiville,Florence Bellivier Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, 11/2020 Article dans une revue hal-03087108v1
L’état de nécessité, moyen de défense nécessaire pour contrôler l’action publique ? Christine Noiville,Florence Bellivier Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, Les salles de consommation de drogue à moindre risque, 10, p.9-11. ⟨10.4000/cdst.1347⟩ Article dans une revue hal-02961090v1
Disunite behind the science ! Florence Bellivier,Christine Noiville Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 2019 (9), pp.9. ⟨10.4000/cdst.1002⟩ Article dans une revue hal-02425756v1
Séquencer en routine le génome entier des patients ? Une réflexion juridique Christine Noiville Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], 2019, 2019 (1-2), p. 77 à 81 Article dans une revue hal-02409096v1
Les nouvelles techniques d’édition du génome donnent-elles naissance à des OGM couverts par la directive 2001/18 : la Cour de justice de l’Union dit deux fois oui ! Christine Noiville,Estelle Brosset Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 8, p. 197-212. ⟨10.4000/cdst.866⟩ Article dans une revue hal-02409173v1
Big pharma, big data et recherche génétique en santé Elsa Supiot,Christine Noiville Revue des contrats, 2015, 02, https://lext.so/RDC111v8 Article dans une revue hal-05503744v1
Contrat de licence de brevet et accès à la diversité génétique végétale Fabien Girard,Christine Noiville Revue des contrats, 2013, 2, pp.719 Article dans une revue hal-03549710v1

Communication dans un congrès (6)

Seed Fabien Girard,Christine Frison,Christine Noiville Contested Markets: Theories and Controversies, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, du CNRS, LabeX Dynamite, Social Sciences and Humanities Research Council of Canada, Jun 2022, Centre Panthéon, 12 place du Panthéon, 75007 Paris, France Communication dans un congrès hal-04902221v1
Figures juridiques de la marchandisation des semences : leviers et résistances Fabien Girard,Christine Noiville Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne (ISJPS – CNRS et Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Sep 2018, Paris, France. pp.283 Communication dans un congrès hal-04998520v1
Droit à l’information, droit à la participation et gouvernance des matières et déchets radioactifs Christine Noiville Gouvernance des matières et déchets radioactifs, Débat public relatif au PNGMDR., Commission nationale du débat public, Sep 2019, Paris, France Communication dans un congrès hal-02425750v1
Génomique et démocratie technique. Un bilan en demi teinte. Christine Noiville Sciences, techniques et agricultures, Patrick CARON, Frédéric GOULET, Bernard HUBERT, Pierre-Benoît JOLY, Sep 2019, Cerisy la Salle, France Communication dans un congrès hal-02425746v1
Génétique et droit Christine Noiville Cycle droit et bioéthique - les conférences de la Cour de cassation, Feb 2019, Paris, France Communication dans un congrès hal-02425758v1
Collections muséales et collections biologiques : de la conservation à l’accès ? F. Bellivier,Françoise Benhamou,Marie Cornu,Christine Noiville Propriété et Communs. Les nouveaux enjeux de l’accès et de l’innovation partagée. 2013, Apr 2013, Paris, France Communication dans un congrès hal-03381320v1

Ouvrages (3)

Mélanges en l'honneur de Catherine Labrusse-Riou Christine Noiville,Didier Truchet,Loïc Cadiet,Florence Bellivier bibliothèque de l'IRJS. , 2022 Ouvrages hal-03907846v1
Regards croisés Droit philosophie sur la crise sanitaire du Covid 19. Christine Noiville 2020 Ouvrages hal-03087114v1
La preuve génétique Christine Noiville Lextenso Editions, p. 87 - 89, 2018, Les transformations de la preuve pénale, R. Parizot et P. Beauvais (Dir.) Ouvrages hal-02409165v1

Chapitre d'ouvrage (10)

Seed : Commodification, decommodification and commoning Fabien Girard,Christine Frison,Christine Noiville Elodie Bertrand; Vida Panitch. The Routledge handbook of commodification, Routledge, pp.402-416, 2024, Routledge international handbooks, 978-1-032-03737-0 Chapitre d'ouvrage hal-04693173v1
Tests génétiques et enjeux contemporains du consentement. Le cas du dépistage prénatal non invasif (DPNI) Laurence Brunet,Christine Noiville,Elsa Supiot Mélanges en l'honneur de Catherine Labrusse-Riou, 2022, 9782850020520 Chapitre d'ouvrage hal-03907826v1
Le Haut Conseil des biotechnologies face à l'édition du génome des plantes. Retour mitigé sur une expérience de 'démocratie technique’, Christine Noiville F. Goulet, P. Caron, B. Hubert et P.-B. Joly (Dir.), Sciences et Techniques en agriculture. L’impératif de la transition., A paraître Chapitre d'ouvrage hal-02961103v1
La lutte contre les conflits d’intérêts dans le champ de la santé. Après l’affaire du Mediator… Christine Noiville,Dominique Thouvenin A. Danis-Fâtome et F.-X. Roux-Demare (Dir.) L'affaire du Mediator 10 ans après, Dalloz, A paraître, L’affaire du Mediator 10 ans après Chapitre d'ouvrage hal-03087083v1
Génétique et droit Christine Noiville,Florence Bellivier La bioéthique en débat, quelle loi ? B. Beviere-Boyer, D. Dibie et A. Marais (Dir.), Dalloz, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-02961125v1
Figures juridiques de la marchandisation des semences : leviers et résistances Fabien Girard,Christine Noiville Elodie Bertrand; Marie-Xavière Catto; Alicia-Dorothy Mornington. Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, 56, mare & martin, pp.283, 2020, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 978-2-84934-474-3 Chapitre d'ouvrage hal-02961117v1
Génétique et droit Christine Noiville Droit de la bioéthique, les conférences de la Cour de cassation, Dalloz, 2020, Bioéthique et droit Chapitre d'ouvrage hal-02425745v1
La coopération pénale en Europe, entre souveraineté des Etats et disponibilité de l’information génétique : promesses et faiblesses du système Prüm Christine Noiville,Florence Bellivier,Gaëlle Krikorian J. Vailly. Fichiers et témoins génétiques. Généalogie, enjeux sociaux, circulation, Editions MSH, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-02409139v1
Vers la fin d’un chemin de croix ? La directive relative à la protection des lanceurs d’alerte et les enjeux de sa transposition en droit français Christine Noiville,Elsa Supiot Mélanges en l’honneur de M.-A. Hermitte, V. Barros (Dir.), Academia University Press, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-02409117v1
L'accès à l'information sur l'environnement : Réflexions sur deux causes d'ineffectivité Tristan Berger,Christine Noiville Sciences et droits de l'homme, Mare & Martin, 2017, Sciences et droits de l'homme, 978-2-8493-4272-5 Chapitre d'ouvrage hal-02529620v1

Autre publication scientifique (2)

Les conférences de citoyens dans le champ scientifique et technologique : vers la mort de la démocratie représentative ? Christine Noiville,Florence Bellivier 2022 Autre publication scientifique hal-03907958v1
Séquencer en routine le génome entier des patients ? Une réflexion juridique Christine Noiville HYPERLINK "https://www.cairn.info/revue-droit-sante-et-societe.htm" Droit, Santé et Société HYPERLINK "https://www.cairn.info/revue-droit-sante-et- societe-2019-1.htm" 2019/1-2 (N° 1-2), pages 77 à 81., 2019 Autre publication scientifique hal-02961109v1

Rapport (18)

COMETS Opinion 2026-48 - Use of animals for scientific purposes: ethical issues and recommendations Comité Ethique,Magali Jacquier,Christine Noiville,Virginie Courtier-Orgogozo,Patrice Debréet al. CNRS COMETS. 2026 Rapport hal-05585080v1
COMETS AVIS n°2026-48 « Utilisation d’animaux à des fins scientifiques : questions éthiques et recommandations » Comité Ethique,Magali Jacquier,Christine Noiville,Virginie Courtier-Orgogozo,Patrice Debréet al. CNRS COMETS. 2026 Rapport hal-05569953v1
Opinion 2025-47 - Virus manipulation, geoengineering... How can the ‘responsible’ aspect of research be assessed? Philippe Askenazy,Etienne Bustarret,Alain Claeys,Virginie Courtier-Orgogozo,Magali Jacquieret al. CNRS COMETS. 2025 Rapport hal-05341192v1
COMETS Opinion 2024-46 - “The phenomenon of attachment to &quot;social robots&quot;. A call for vigilance among the scientific research community Comité Ethique,Christine Noiville,Catherine Pelachaud,Patrice Debré,Jean-Gabriel Ganasciaet al. CNRS COMETS. 2024 Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04702388v1
COMETS Avis 2024-46 Le phénomène d’attachement aux robots dits « sociaux ». Pour une vigilance de la recherche scientifique Comité Ethique,Catherine Pelachaud,Patrice Debré,Christine Noiville,Raja Chatilaet al. 2024-46, CNRS COMETS. 2024 Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04692480v1
Indépendance de la recherche et de l’expertise dans les contextes de relations public-privé intéressant les domaines de la santé et de l’environnement Marion Desquilbet,Joan Cortinas Muñoz,Gérard Aschieri,Henri Bergeron,Stéphane Brissyet al. Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d’environnement (cnDAspe). 2024, 68 p Rapport hal-04612654v2
COMETS Avis 2023-44 - Entre liberté et responsabilité : l’engagement public des chercheurs et chercheuses Gilles Adda,Virginie Courtier-Orgogozo,Mathias Girel,Éric Guilyardi,Ruth Hornet al. COMETS. 2023 Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04364312v1
COMETS Opinion 2023-45 - Opportunity-driven campaigns : Ethical partnerships for scientific research ? Etienne Bustarret,Éric Guilyardi,Magali Jacquier,Christine Noiville,Comité Ethique COMETS - OPINION no. 2023-45, COMETS. 2023 Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04364318v1
COMETS Opinion 2023-44 - Freedom and responsibility: Academic researchers’ public advocacy Gilles Adda,Virginie Courtier-Orgogozo,Mathias Girel,Éric Guilyardi,Ruth Hornet al. 2023-44, COMETS. 2023 Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04364313v1
COMETS Avis 2023-45 - Les campagnes d'opportunité : des partenariats éthiques pour la recherche scientifique ? Comité Ethique,Etienne Bustarret,Éric Guilyardi,Magali Jacquier,Christine Noiville COMETS. 2023 Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04364321v2
COMETS Opinion 2022-43 - Integrating environmental issues into the conduct of research - An ethical responsibility Comité Ethique,Philippe Askenazy,Etienne Bustarret,Henri Carayol,Éric Guilyardiet al. CNRS COMETS. 2022 Rapport (rapport d’expertise collective) hal-03897202v1
Avis du COMETS n° 2022-43 : « Intégrer les enjeux environnementaux à la conduite de la recherche – Une responsabilité éthique » Comité Ethique,Olivier Leclerc,Philippe Askenazy,Etienne Bustarret,Henri Carayolet al. Avis 2022-43, Comité d'éthique du CNRS - COMETS. 2022 Rapport (rapport d’expertise collective) hal-03907937v1
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, Avis n° 13 et recommandations du Haut comité sur les perspectives d’évolution de la filière de gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) en France Christine Noiville [Rapport de recherche] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2020 Rapport (rapport de recherche) hal-03087123v1
Les sciences humaines et sociales face à la première vague de la pandémie de Covid-19 -Enjeux et formes de la recherche Marie Gaille,Philippe Terral,Philippe Askenazy,Regis Aubry,Henri Bergeronet al. [Rapport de recherche] Centre National de la Recherche Scientifique; Université Toulouse III - Paul Sabatier. 2020, 111 p Rapport (rapport de recherche) halshs-03036192v2
Haut Comité pour la Transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, Avis n° 14 et recommandations du Haut comité sur l’élaboration et la diffusion des Plans particuliers d’intervention (PPI) Christine Noiville [Rapport de recherche] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2020 Rapport (rapport de recherche) hal-03087116v1
Les sciences humaines et sociales face à la première vague de la pandémie de Covid-19 -Enjeux et formes de la recherche. [Rapport de recherche] HS3P-CriSE Crises sanitaires et environnementales. 2020. Christine Noiville,M Gaille,Philippe Terral [Rapport de recherche] CNRS INSERM. 2020 Rapport (rapport de recherche) hal-03089203v1
Avis n° 12 et recommandations du Haut comité à l’issue de la concertation sur la phase générique du 4e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe du parc nucléaire français Christine Noiville [Rapport Technique] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2019 Rapport (rapport technique) hal-02425760v1
Avis n° 11 et recommandations relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de la cuve EPR de Flamanville 3 Christine Noiville [Technical Report] Avis n°11, Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2019 Rapport (rapport technique) hal-02425759v1