Christophe Broche

Publications

Article dans une revue (14)

Commentaire de l’arrêt, Cass. civ. 3eme, 7 septembre 2023, n° 21-25.779 Christophe Broche Géomètre, 2024, 2221 Article dans une revue hal-04981532v1
Le régime de l'empiétement à l'épreuve du contrôle de proportionnalité : quel avenir ? Christophe Broche Defrénois, la revue du notariat, 2024 Article dans une revue hal-04918120v1
« Arbres et troubles anormaux de voisinage : une décision qui sème le trouble ! » Christophe Broche Defrénois, la revue du notariat, 2023 Article dans une revue hal-04917965v1
Commentaire de l’arrêt, Cass. 3e. civ, 17 septembre 2020 Christophe Broche Petites affiches, 2021, 224 Article dans une revue hal-04981529v1
La servitude de désenclavement : une décision à la croisée des chemins Christophe Broche Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021 Article dans une revue hal-04917956v1
Bornage : la délicate distinction entre délimitation des fonds et détermination des droits sur le fonds (à propos de l'arrêt, Cour de cassation, chambre civile 3, 19 novembre 2020, 19-22.294) Christophe Broche Defrénois, la revue du notariat, 2021 Article dans une revue hal-04917885v1
Bref propos sur la loi du 29 janvier 2021 relative au patrimoine sensoriel des campagnes françaises Christophe Broche Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021 Article dans une revue hal-04917959v1
Contentieux des éoliennes : la bise souffle sur les troubles anormaux de voisinage Christophe Broche Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2020 Article dans une revue hal-04917825v1
The enclave state is excluded when the manager of a company owning land holds the usufruct of an adjoining plot of land with access to the public highway Christophe Broche Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2020 Article dans une revue hal-04917828v1
NOUVELLES PRÉCISIONS SUR LES CONDITIONS DE VALIDITÉ DE LA CLAUSE POST-CONTRACTUELLE DE NON-RÉAFFILIATION Christophe Broche Petites affiches, 2013 Article dans une revue hal-01479463v1
LES PARCS A THEME, RESPONSABILITÉ Propos sur l'obligation de sécurité Christophe Broche Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2013 Article dans une revue hal-01479455v1
La sécurité dans les parcs à thèmes Christophe Broche Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2013, 152, pp.35 Article dans une revue halshs-02201846v1
« Faut-il en finir avec le dommage moral des personnes morales ? » Christophe Broche Revue Lamy Droit civil, 2013, 104, pp.19 Article dans une revue hal-01479416v1
« La cession conventionnelle de contrat existe-t-elle ? » Christophe Broche Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2012 Article dans une revue hal-01479432v1

Communication dans un congrès (12)

Bien être, un besoin vital et à quel prix Christophe Broche Café science et citoyen, 2024, Chambéry, France Communication dans un congrès hal-04990948v1
L’intelligence artificielle, quels impacts sur notre société Christophe Broche Café science et citoyen, 2023, Chambéry, France Communication dans un congrès hal-04990945v1
Vers un droit au bien-être ? Christophe Broche Amphi pour tous, 2023, Faverges-Seythenex, France Communication dans un congrès hal-04990864v1
Tour d'horizon juridique et institutionnel d'un projet ambitieux Christophe Broche Conférence de clôture du projet DUET, IAE Annecy, Feb 2023, Annecy, France Communication dans un congrès hal-04993419v1
Vers un droit au bien-être ? Christophe Broche Amphis pour tous, 2023, Annemasse, France Communication dans un congrès hal-04990849v1
Vers un droit au bien-être ? Christophe Broche Amphis pour tous, 2023, Thonon-les-Bains, France Communication dans un congrès hal-04990853v1
L’intelligence artificielle Christophe Broche Café science et citoyen, 2022, Chambéry, France Communication dans un congrès hal-04990938v1
« L'impact de l'environnement sur le bien-être : le point de vue du droit » Christophe Broche Semaine d'information sur la santé mentale : santé mentale et environnement, 2022, Chambéry (73), France Communication dans un congrès hal-04918608v1
Les servitudes dans les trois dimensions Christophe Broche Congrès des géomètres-experts sur les servitudes, 2020, Annecy (74000), France Communication dans un congrès hal-04918706v1
Le juriste est-il un être humain comme les autres ? Christophe Broche TEDxUSMBBourgetDuLac, 2020, Bourget-du-Lac, France Communication dans un congrès hal-04990838v1
Le bien-être : source d’un droit à un environnement de qualité et d’une qualité de l’environnement. Étude à partir du mécanisme des troubles anormaux de voisinage Christophe Broche Bien-être et normes environnementales, Oct 2019, Lyon, France Communication dans un congrès hal-04981555v1
« Sciences sociales, scientificité et méthode de la doctrine juridique » Christophe Broche science sociale et droit, 2006, Chambéry (73), France Communication dans un congrès hal-04918818v1

Chapitre d'ouvrage (3)

Le bien-être : source d'un droit à un environnement de qualité et d'une qualité de l'environnement. Etude à partir du mécanisme des troubles anormaux de voisinage Christophe Broche « Bien-être et normes environnementales »,, LGDJ, 2022, 978-2-84934-607-5 Chapitre d'ouvrage hal-04918125v1
Réparation des préjudices et respect de la dignité des personnes en état végétatif chronique Christophe Broche « Identité, dignité, handicap », 2020, 978-2-9575362-5-2 Chapitre d'ouvrage hal-04918133v1
La protection de la partie faible à l'épreuve des contrats de construction Christophe Broche Les rapports entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droit, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03006527v1

N°spécial de revue/special issue (1)

Contrats de vente d'immeuble à construire : nullité du contrat de réservation = nullité de la VEFA? Christophe Broche Petites affiches, 2021 N°spécial de revue/special issue hal-04917953v1

Ouvrages (2)

Le street art : esquisse juridique d'un art vandale Grégoire Calley,Christophe Broche Université Savoie Mont Blanc, 2019, 978-2-37741-006-4 Ouvrages hal-03139447v1
Le street art : esquisse juridique d’un art vandale Christophe Broche Presses Universitaires Savoie Mont Blanc. 2019 Ouvrages hal-04981538v1