
Publications
Publications
El control financiero sobre el patrimonio público en FranciaCuadernos RAICA, 2024, 1, p. 225
Article dans une revue
hal-04585924
v1
|
|
Le financement de la dette sociale issue de la crise sanitaireRevue française de finances publiques, 2024, 165, pp.87-100
Article dans une revue
hal-04306976
v1
|
|
La responsabilité financière et l’application de la loi dans le tempsLa Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2024, 2174, pp. 19-24
Article dans une revue
hal-04605898
v1
|
|
Le juge financier sanctionne pour la première fois la faute grave ayant causé un préjudice significatifAJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2024, 03, pp.175
Article dans une revue
halshs-04514647
v1
|
|
Un régime de responsabilité unifié : la Cour des comptes, juge des ordonnateurs et des comptables publicsAJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, 06, pp.326
Article dans une revue
halshs-04135270
v1
|
|
La nouvelle responsabilité des ordonnateurs devant la juridiction financière : plus de moyens, mais encore modesteG&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2022, 2022/2, p. 27
Article dans une revue
hal-03670180
v1
|
|
La réaction de la France face à la pandémie de covid-19 sous l’angle des finances publiquesG&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2021, 3, pp.49-55
Article dans une revue
halshs-03521302
v1
|
|
La financiarisation du droit, la dette publique et la souveraineté de l’ÉtatRevue française de finances publiques, 2021, 155, pp. 51-62
Article dans une revue
halshs-03521293
v1
|
|
L’influence des institutions financières indépendantes sur la rédaction des lois financièresG&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2019, 4, pp. 51-55
Article dans une revue
hal-03130204
v1
|
|
La loi de finances pour 2019Revue française de finances publiques, 2019, 146, pp. 201-235
Article dans une revue
hal-03130212
v1
|
|
La loi de finances pour 2018Revue française de finances publiques, 2018, 142, pp. 214-243
Article dans une revue
hal-03130214
v1
|
|
La dette publique de la France : de la panique à la sérénité ?Les Cahiers français : documents d'actualité, 2017, 401, pp. 87-92
Article dans une revue
hal-03129173
v1
|
|
La loi de finances pour 2017Revue française de finances publiques, 2017, 138, pp. 167-195
Article dans une revue
hal-03130215
v1
|
|
Les parlementaires face aux décrets d’avance devant le juge administratifRevue française de finances publiques, 2017, 140, pp. 249-264
Article dans une revue
hal-03130271
v1
|
|
La limitation des risques associés à la dette publiqueRevue française de finances publiques, 2016, 135, pp. 219-242
Article dans une revue
hal-03862356
v1
|
|
La loi de finances pour 2016Revue française de finances publiques, 2016, 134, pp. 213-241
Article dans une revue
hal-03130217
v1
|
|
La loi de finances pour 2015Revue française de finances publiques, 2015, 130, pp. 187-211
Article dans une revue
hal-03130218
v1
|
|
L'initiative de l'action des inspections généralesRevue française d’administration publique, 2015, 3, pp.623-636
Article dans une revue
hal-03247415
v1
|
|
La loi de finances pour 2014Revue française de finances publiques, 2014, 125, pp. 217-234
Article dans une revue
hal-03130223
v1
|
|
La Cour des comptes et la dette publiqueRevue française de finances publiques, 2013, 123, pp. 33-50
Article dans une revue
hal-03130208
v1
|
|
Action culturelle, chroniqueDroit et gestion des collectivités territoriales, 2011
Article dans une revue
hal-03821671
v1
|
|
Action culturelle, chroniqueDroit et gestion des collectivités territoriales, 2010
Article dans une revue
hal-03821669
v1
|
|
Réforme de la responsabilité des gestionnaires : la voie méconnue de la responsabilité pécuniaireActualité juridique Droit administratif, 2009, 22, pp.1169
Article dans une revue
halshs-02219351
v1
|
|
Action culturelle, chroniqueDroit et gestion des collectivités territoriales, 2009
Article dans une revue
hal-03821668
v1
|
|
Pour une réforme efficace de la responsabilité des gestionnaires en droit public financierRevue française de droit administratif, 2008, 01, pp.165
Article dans une revue
halshs-02242971
v1
|
|
Action culturelle, chroniqueAnnuaire des collectivités locales, 2002
Article dans une revue
hal-03821666
v1
|
|
Action culturelle, chroniqueAnnuaire des collectivités locales, 2001
Article dans une revue
hal-03821664
v1
|
|
Action culturelle, chroniqueAnnuaire des collectivités locales, 2000
Article dans une revue
hal-03821661
v1
|
|
[Droit au procès équitable devant la juridiction financière répressive]Revue française de finances publiques, 1999, 66, pp. 189-200
Article dans une revue
hal-03130333
v1
|
|
Les principes généraux du droit applicables aux étrangersRevue trimestrielle des droits de l'homme, 1999, 37, pp. 7-32
Article dans une revue
hal-03130225
v1
|
|
Extradition dans un but politique et norme conventionnelle internationaleRevue trimestrielle des droits de l'homme, 1997, 32, pp. 762-779
Article dans une revue
hal-03130290
v1
|
La faute de gestion dans le cadre de la nouvelle responsabilité financière des gestionnaires publicsInstitut national du service public (INSP). Gestionnaires publics, quelle responsabilité ?, La documentation française, In press
Chapitre d'ouvrage
hal-04308421
v1
|
|
Le coût financier du recouvrement de l’impôtLudovic Ayrault. Le recouvrement de l’imposition, 128, IRJS éditions, p. 131-146, 2024, Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne – André Tunc, 978-2-85002-062-9
Chapitre d'ouvrage
hal-04306973
v1
|
|
Faire vivre une responsabilité financière des ordonnateurs (1948-2022) : la Cour de discipline budgétaire et financièreCatherine Hirsch. Le temps des responsabilités financières (1822-2022), La documentation française, pp.88-107, 2023, Comité d'histoire de la Cour des comptes, 9782111578654
Chapitre d'ouvrage
hal-04308433
v1
|
|
Dette publique et souveraineté de l'ÉtatFrançois Pasqualini; Jacques Amar. Dettes de l’Etat, dettes des entreprises, quel avenir ?, 15, Bruylant - coll. Droit & économie, pp. 209-222, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-03931069
v1
|
|
Quelques erreurs à propos de la LOLFVincent Dussart. La LOLF a vingt ans !, 47, Presses de l’université de Toulouse 1 Capitole - Lextenso, p. 42-55, 2022, collection "Actes de colloques de l’IFR", 978-2-36170-262-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03821634
v1
|
|
Introduction. Autour d'un questionnement sur les impensés du droit administratifLes impensés du droit administratif. Hommage à Jacques Caillosse, 35, LGDJ - Lextenso, p. 7, 2022, Droit et société. Collection « Recherches et travaux »
Chapitre d'ouvrage
halshs-03521361
v1
|
|
Le financement du droit à la culture et les collectivités territorialesCatherine Le Bris. Les droits de l’homme à l’épreuve du local, 58 (Tome 2), Mare et Martin, pp. 155-164, 2021, 978-2-84934-483-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03128961
v1
|
|
Introduction. Enjeux et possibilités d’une connaissance de la dette publiqueXavier Cabannes et Christophe Pierucci. Connaître la dette publique, LGDJ - Lextenso, pp.9-15, 2021, Collection "Systèmes"
Chapitre d'ouvrage
halshs-03521324
v1
|
|
La contribution financière des collectivités territoriales à la réalisation du droit au logementCatherine Le Bris. Les droits de l’homme à l’épreuve du local, 58 (Tome 2), Mare et Martin, pp. 221-231, 2021, 978-2-84934-483-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03128978
v1
|
|
La contestation par les parlementaires de la légalité des actes réglementaires en matière budgétaire a-t-elle un avenir ?Xavier Vandendriessche; Vincent Dussart; Martine Cliquennois; Aurélien Baudu. Écrits de droit public, financier et constitutionnel. Mélanges en l'honneur de Michel Lascombe, Dalloz, pp. 437-447, 2020, 978-2-247-19936-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03129027
v1
|
|
L’étatisation de la dette publiqueJean-François Boudet; Caroline Lequesne-Roth. Les administrations publiques à l'épreuve de leur dette, Mare et Martin, pp. 97-108, 2019, 978-2-84934-388-3
Chapitre d'ouvrage
hal-03129056
v1
|
|
La nouvelle programmation financière [Loi de programmation des finances publiques, politique et changement]Ludovic Ayrault; Julie Benetti; Matthieu Conan. Les premières lois financières de la présidence Macron, 104, IRJS Éditions, pp. 259-281, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-03129040
v1
|
|
Le coût financier de l'effectivité des droitsSara Brimo; Christine Pauti. L'effectivité des droits. Regards en droit administratif, 52, Mare et Martin, pp. 223-235, 2019, L'effectivité des droit. Regards en droit administratif, 978-2-84934-419-4
Chapitre d'ouvrage
hal-03128813
v1
|
|
Les finances publiques, une mise en perspective des réactions de l’État face au terrorismePierre Bourdon; François Blanc. L'État et le terrorisme, Editions de la Sorbonne, pp. 231-252, 2018, 979-10-351-0064-3
Chapitre d'ouvrage
hal-03128998
v1
|
|
Les directeurs d’hôpitaux et la responsabilité financière : quels enjeux ?Rémy Pellet. Santé et Finances publiques, Dalloz (Thèmes et commentaires), pp. 473-486, 2011, 978-2-247-11030-8
Chapitre d'ouvrage
hal-03129379
v1
|
|
Le choix des gestionnaires de budgets opérationnels de programmes. La gestion publique entre empirisme et réglementationGabriel Eckert; Jacques Grosclaude; Christophe Pierucci. Réforme des finances publiques et modernisation de l’administration, Mélanges en l’honneur de Robert Hertzog, Economica, pp. 439-451, 2010, 978-271785964
Chapitre d'ouvrage
hal-03129382
v1
|
Manuel de finances publiquesPresses universitaires de France (PUF), 2022, collection "Droit fondamental", 2è édition, 978-2-13-083057-3
Ouvrages
hal-03821642
v1
|
|
Les impensés du droit administratifLGDJ - Lextenso, 35, 2022, Droit et société - Collection « Recherches et travaux », Vincent Simoulin, Jacques Commaille et Philippe Raimbault
Ouvrages
halshs-03521344
v1
|
|
Connaitre la dette publiqueLGDJ Lextenso, 2021, Systèmes, 2275092706
Ouvrages
hal-03130235
v1
|
|
Manuel de finances publiquesPresses universitaires de France (PUF), 341 p., 2020, Droit fondamental, 978-2-13-065365-3
Ouvrages
hal-03128917
v1
|
|
Réforme des finances publiques et modernisation de l’administrationEconomica, 2010
Ouvrages
hal-03128856
v1
|
Connaître la dette publique, un enjeu politique et socialActeurs publics, 2021
Autre publication scientifique
hal-03821654
v1
|
Responsabilité des administrateursDictionnaire encyclopédique de finances publiques, 2017, pp. 762-764
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03129301
v1
|
|
Cour de discipline budgétaire et financièreDictionnaire encyclopédique de finances publiques, 2è éd., 2017, pp. 261-263
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03129305
v1
|
La nouvelle gestion publique (new public management) : aspects comparésLes concepts et outils de la Nouvelle gestion publique, Cour des comptes (Algérie), Délégation de l’Union européenne à Alger, Unité de gestion du programme d’appui à la mise en œuvre de l’accord d’association entre l’Algérie et l’Union européenne (P3A), Cour des comptes (France), Oct 2016, Alger, Algérie
Communication dans un congrès
hal-03862391
v1
|
Chargement...
Chargement...