CLAIRE COURTECUISSE

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Publications

Publications

Les enfants piémontais dans le premier XIXe siècle, un entre-deux temporel et géographique en faveur d’une intégration politique à la communauté française ?

Claire Courtecuisse
Territoires, sociétés et individus d’entre-deux, de l’Antiquité à nos jours, Avignon Université; Cergy Paris Université; Université de Lorraine, Apr 2024, Cergy, France
Communication dans un congrès hal-04690664 v1

La genèse de la réforme

Claire Courtecuisse
40 ans de la loi du 2 mars 1982, Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-Grale), Sep 2022, Paris, France. pp.17-24
Communication dans un congrès hal-04690719 v1

Un "allié" dans la formation des "soins en guerre", le Bulletin International des Sociétés de Secours aux Militaires Blessés du CICR (1869-1919)

Claire Courtecuisse
Actrices et acteurs du soin en guerre, Université Paris Nanterre, Oct 2023, Nanterre, France
Communication dans un congrès hal-04690732 v1

Droit et climat

Claire Courtecuisse , Nicolas Kada
Droit(s) et territoire(s), Regards croisés des sciences juridiques et territoriales, Actions & territorialisations (A&T); Analyse des recompositions de l’action publique territoriale (ARAPT), Dec 2022, Aubervilliers, France
Communication dans un congrès hal-04690751 v1

Les distorsions paradoxales de la mobilisation électorale en « semi-ruralité » une commune rurale

Claire Courtecuisse
Étudier la politique dans les « mondes ruraux » : enjeux de méthodes, ERMES (Équipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés); CERDACFF (Centre d'études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal), Apr 2022, Nice, France
Communication dans un congrès hal-04690741 v1

L'édification d'un système d'appropriation de ressources hydroélectriques à la fin du XIXe siècle

Claire Courtecuisse
Pouvoirs et ressources naturelles, Groupe de recherche « Sociétés-Environnement »; Université de Valenciennes; Conseil Général du Nord, Apr 2021, En distanciel, France
Communication dans un congrès hal-03500316 v1

La présence des migrants dans les espaces ruraux en France

Claire Courtecuisse
Migrations : traces, inscriptions et textualités, Equipe d’Accueil AMERIBER, Feb 2020, Pessac, France
Communication dans un congrès hal-03498038 v1

Le renforcement continu des dispositifs d’installation des migrants dans les campagnes

Claire Courtecuisse
Journées d’étude « Dispositifs et initiatives d’installation de personnes en migration dans les campagnes », CAMIGRI (Les campagnes françaises dans la dynamique des migrations internationales), May 2019, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-02122033 v1

Lorsque les politiques publiques françaises invitent les habitant.e.s des espaces ruraux à relever le défi de la cohabitation migratoire

Claire Courtecuisse
XVIIème congrès de l’ARIC : Migrations, relations interculturelles et rapports de pouvoir, Association Internationale pour la Recherche Interculturelle (ARIC), Jun 2019, Genève, Suisse
Communication dans un congrès hal-02122031 v1

L’impact de la réforme de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècle

Claire Courtecuisse
Jornades Internacionals d’Estudi. El Municipi al segle XVIII. El cas d’Arnes (Terra Alta), Mairie d'Arnes; Université internationale de Catalogne, May 2014, Arnes, Espagne. pp.535-555
Communication dans un congrès hal-02060691 v1

Les discontinuités historiques du droit administratif local

Claire Courtecuisse
Les (Dis)continuités territoriales, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Apr 2018, Grenoble, France
Communication dans un congrès hal-02118416 v1

L'intégration des Piémontais par un double droit du sol obligatoire ? Divergences d’interprétation juridique en Isère dès 1832

Claire Courtecuisse
XI convegno del P. R. I. D. A. E. S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie) : « L’intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l’époque moderne », Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie, Nov 2017, Turin, Italie
Communication dans un congrès hal-01949515 v1

L'administration des "choses environnantes" ou l'écriture d'un droit de l'environnement (XVIIIe - XIXe siècle)

Claire Courtecuisse
Séminaire d'Histoire du droit 2017-2018, ERMES (Équipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés), Dec 2017, Nice, France
Communication dans un congrès hal-01949538 v1

La tutelle

Claire Courtecuisse
Colloque "Centre et Périphérie", Centre Lyonnais d'Histoire du droit et de la pensée politique, Université Lyon III, Dec 2015, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-01949530 v1

Aux sources du droit de l’hydroélectricité

Claire Courtecuisse
Colloque "Léon Michoud", Centre de recherches juridiques (CRJ); Centre d'études et de recherche sur le droit, l'histoire et l'administration publique (CERDHAP), Nov 2013, Grenoble, France. pp.35-51
Communication dans un congrès hal-01944508 v1

La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle

Claire Courtecuisse
Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : Contribution à une histoire du développement durable, P.R.I.D.A.E.S (Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie), Oct 2011, Cuneo, Italie. pp.231-244
Communication dans un congrès hal-02060722 v1

La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècle

Claire Courtecuisse
L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique Une réforme administrative comme les autres ?, Centre d'Etudes et de Recherches sur le Droit, l'Histoire et l'Administration Publique (CERDHAP), Jan 2010, Grenoble, France. pp.25-39
Communication dans un congrès hal-01931785 v1

Les enjeux historiques

Claire Courtecuisse
L’intérêt public local, Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP), Jun 2008, Grenoble, France. pp.15-26
Communication dans un congrès hal-01813555 v1

Le statut de l’élu local, Présentation historique

Claire Courtecuisse
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Le Statut des élus locaux, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-04690698 v1

1982, Comme une mise au point...

Claire Courtecuisse
Virginie Donier; Nicolas Kada. Les 40 ans de la loi du 2 mars 1982 : de la genèse aux impensés de la décentralisation, 178, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.17-24, 2023, Colloques & essais, 978-2-37032-386-6
Chapitre d'ouvrage hal-04690711 v1

Les citoyens et les outils juridiques au niveau communal en milieu périurbain. Un engagement citoyen particulier face aux changements climatiques globaux

Claire Courtecuisse
Nicolas Kada. Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, Dalloz, pp.215-228, 2022, Thèmes & commentaires, 978-2-247-21468-6
Chapitre d'ouvrage halshs-03551572 v1

Les discontinuités territoriales et l'accueil des migrants en milieu rural

Claire Courtecuisse
Nicolas Kada. Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz; UGA, Université Grenoble Alpes, pp.139-147, 2020, Thèmes & commentaires. Etudes, 978-2-247-19743-9
Chapitre d'ouvrage halshs-03187978 v1

L'Impact des propositions de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècle

Claire Courtecuisse
Josep Serrano Daura. Jornades Internacionals d'Estudi. El municipi al segle XVIIIel cas d'Arnes (Terra Alta), Diputació de Tarragona, pp.535-555, 2018, 978-84-15264-63-7
Chapitre d'ouvrage hal-01949725 v1

La cour martiale de l'Isère (30 août-6 octobre 1944)

Tal Bruttmann , Claire Courtecuisse
Jean-Paul Jean. Juger sous Vichy, juger Vichy, La documentation française, pp.271-282, 2018, 978-2-11-145692-1
Chapitre d'ouvrage hal-01949713 v1

« L’impact de la réforme de la police en 1699 sur la « Cour Commune de Grenoble » : Alliance et désunion du Juge royal et du Juge épiscopal face aux édiles grenoblois (1244-1789) »

Claire Courtecuisse
La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime, dir. P. NELIDOFF, B. FOURNIEL, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-02122046 v1

Aux sources du droit de l’hydroélectricité ? Michoud et la Houille blanche

Claire Courtecuisse
Xavier Dupré de Boulois; Philippe Yolka. Léon Michoud, 10, Institut universitaire Varenne, pp.35-51, 2014, Collection Colloques & Essais, 978-2-37032-024-7
Chapitre d'ouvrage hal-01944518 v1

La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle

Claire Courtecuisse
Marc Ortolani; Olivier Vernier; Michel Bottin. Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : contribution à une histoire du développement durable : actes du colloque international de Cuneo, 6-7 octobre 2011, Serre éditeur, pp.231-244, 2014, 978-2-86410-607-4
Chapitre d'ouvrage hal-01949733 v1

La présence des migrants dans les espaces ruraux en France

Claire Courtecuisse
De l’émigration en Amérique latine à la crise migratoire : histoire oubliée de la Nouvelle-Aquitaine XIXe-XXIe siècle sous dir. Tauzin-Castellanos Isabelle, Cairn (Editions), pp.281-293, 2012, 978-2-35068-924-1
Chapitre d'ouvrage hal-03499112 v1

La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècle

Claire Courtecuisse
Jean-Charles Froment; Martine Kaluszynski. L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique. Une réforme en question(s), Presses Universitaires de Grenoble, pp.25-39, 2011, 978-2-7061-1668-1
Chapitre d'ouvrage hal-01928429 v1

Les enjeux historiques

Claire Courtecuisse
Nicolas Kada. L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Presses universitaires de Grenoble, pp.15-26, 2009, 978-2-7061-1531-8
Chapitre d'ouvrage hal-01928304 v1

Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation

Nicolas Kada , Romain Pasquier , Claire Courtecuisse , Vincent Aubelle
Nicolas Kada; Romain Pasquier; Claire Courtecuisse; Vincent Aubelle. Berger-Levrault, pp.1096, 2017, 978-2-7013-1921-6
Ouvrages hal-01880901 v1

Tutelle

Claire Courtecuisse
Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, 2017, pp.1036-1040
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01881210 v1

Étrangers

Claire Courtecuisse
Dictionnaire d'administration publique, 2014, pp.213-214
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-02122041 v1

Immigration

Claire Courtecuisse
Dictionnaire d'administration publique, 2014, pp.265-266
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-02122043 v1

Asile

Claire Courtecuisse
Dictionnaire d'administration publique, 2014, pp.38-39
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-02122038 v1