CLAIRE COURTECUISSE
Publications
Publications
Le statut de l’élu local, Présentation historiqueCrouzatier-Durand, Florence; Donier, Virginie. Recherche sur le statut des élus locaux, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2024, 9782370324245 |
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1982, Comme une mise au point...Virginie Donier; Nicolas Kada. Les 40 ans de la loi du 2 mars 1982 : de la genèse aux impensés de la décentralisation, 178, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.17-24, 2023, Colloques & essais, 978-2-37032-386-6 |
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Les citoyens et les outils juridiques au niveau communal en milieu périurbain. Un engagement citoyen particulier face aux changements climatiques globauxNicolas Kada. Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, Dalloz, pp.215-228, 2022, Thèmes & commentaires, 978-2-247-21468-6 |
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Les discontinuités territoriales et l'accueil des migrants en milieu ruralNicolas Kada. Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz; UGA, Université Grenoble Alpes, pp.139-147, 2020, Thèmes & commentaires. Etudes, 978-2-247-19743-9 |
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La cour martiale de l'Isère (30 août-6 octobre 1944)Jean-Paul Jean. Juger sous Vichy, juger Vichy, La documentation française, pp.271-282, 2018, 978-2-11-145692-1 |
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L'Impact des propositions de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècleJosep Serrano Daura. Jornades Internacionals d'Estudi. El municipi al segle XVIIIel cas d'Arnes (Terra Alta), Diputació de Tarragona, pp.535-555, 2018, 978-84-15264-63-7 |
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Aux sources du droit de l’hydroélectricité ? Michoud et la Houille blancheXavier Dupré de Boulois; Philippe Yolka. Léon Michoud, 10, Institut universitaire Varenne, pp.35-51, 2014, Collection Colloques & Essais, 978-2-37032-024-7 |
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La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècleMarc Ortolani; Olivier Vernier; Michel Bottin. Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : contribution à une histoire du développement durable : actes du colloque international de Cuneo, 6-7 octobre 2011, Serre éditeur, pp.231-244, 2014, 978-2-86410-607-4 |
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« L’impact de la réforme de la police en 1699 sur la « Cour Commune de Grenoble » : Alliance et désunion du Juge royal et du Juge épiscopal face aux édiles grenoblois (1244-1789) »La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime, dir. P. NELIDOFF, B. FOURNIEL, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014 |
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La présence des migrants dans les espaces ruraux en FranceDe l’émigration en Amérique latine à la crise migratoire : histoire oubliée de la Nouvelle-Aquitaine XIXe-XXIe siècle sous dir. Tauzin-Castellanos Isabelle, Cairn (Editions), pp.281-293, 2012, 978-2-35068-924-1 |
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La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècleJean-Charles Froment; Martine Kaluszynski. L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique. Une réforme en question(s), Presses Universitaires de Grenoble, pp.25-39, 2011, 978-2-7061-1668-1 |
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Les enjeux historiquesNicolas Kada. L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Presses universitaires de Grenoble, pp.15-26, 2009, 978-2-7061-1531-8 |
Les enfants piémontais dans le premier XIXe siècle, un entre-deux temporel et géographique en faveur d’une intégration politique à la communauté française ?Territoires, sociétés et individus d’entre-deux, de l’Antiquité à nos jours, Avignon Université; Cergy Paris Université; Université de Lorraine, Apr 2024, Cergy, France |
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La genèse de la réforme40 ans de la loi du 2 mars 1982, Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-Grale), Sep 2022, Paris, France. pp.17-24 |
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Un "allié" dans la formation des "soins en guerre", le Bulletin International des Sociétés de Secours aux Militaires Blessés du CICR (1869-1919)Actrices et acteurs du soin en guerre, Université Paris Nanterre, Oct 2023, Nanterre, France |
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Les distorsions paradoxales de la mobilisation électorale en « semi-ruralité » une commune ruraleÉtudier la politique dans les « mondes ruraux » : enjeux de méthodes, ERMES (Équipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés); CERDACFF (Centre d'études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal), Apr 2022, Nice, France |
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Droit et climatDroit(s) et territoire(s), Regards croisés des sciences juridiques et territoriales, Actions & territorialisations (A&T); Analyse des recompositions de l’action publique territoriale (ARAPT), Dec 2022, Aubervilliers, France |
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L'édification d'un système d'appropriation de ressources hydroélectriques à la fin du XIXe sièclePouvoirs et ressources naturelles, Groupe de recherche « Sociétés-Environnement »; Université de Valenciennes; Conseil Général du Nord, Apr 2021, En distanciel, France |
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La présence des migrants dans les espaces ruraux en FranceMigrations : traces, inscriptions et textualités, Equipe d’Accueil AMERIBER, Feb 2020, Pessac, France |
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Le renforcement continu des dispositifs d’installation des migrants dans les campagnesJournées d’étude « Dispositifs et initiatives d’installation de personnes en migration dans les campagnes », CAMIGRI (Les campagnes françaises dans la dynamique des migrations internationales), May 2019, Poitiers, France |
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Lorsque les politiques publiques françaises invitent les habitant.e.s des espaces ruraux à relever le défi de la cohabitation migratoireXVIIème congrès de l’ARIC : Migrations, relations interculturelles et rapports de pouvoir, Association Internationale pour la Recherche Interculturelle (ARIC), Jun 2019, Genève, Suisse |
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L’impact de la réforme de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècleJornades Internacionals d’Estudi. El Municipi al segle XVIII. El cas d’Arnes (Terra Alta), Mairie d'Arnes; Université internationale de Catalogne, May 2014, Arnes, Espagne. pp.535-555 |
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Les discontinuités historiques du droit administratif localLes (Dis)continuités territoriales, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Apr 2018, Grenoble, France |
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L'intégration des Piémontais par un double droit du sol obligatoire ? Divergences d’interprétation juridique en Isère dès 1832XI convegno del P. R. I. D. A. E. S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie) : « L’intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l’époque moderne », Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie, Nov 2017, Turin, Italie |
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L'administration des "choses environnantes" ou l'écriture d'un droit de l'environnement (XVIIIe - XIXe siècle)Séminaire d'Histoire du droit 2017-2018, ERMES (Équipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés), Dec 2017, Nice, France |
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La tutelleColloque "Centre et Périphérie", Centre Lyonnais d'Histoire du droit et de la pensée politique, Université Lyon III, Dec 2015, Lyon, France |
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La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècleProtection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : Contribution à une histoire du développement durable, P.R.I.D.A.E.S (Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie), Oct 2011, Cuneo, Italie. pp.231-244 |
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Aux sources du droit de l’hydroélectricitéColloque "Léon Michoud", Centre de recherches juridiques (CRJ); Centre d'études et de recherche sur le droit, l'histoire et l'administration publique (CERDHAP), Nov 2013, Grenoble, France. pp.35-51 |
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La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècleL'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique Une réforme administrative comme les autres ?, Centre d'Etudes et de Recherches sur le Droit, l'Histoire et l'Administration Publique (CERDHAP), Jan 2010, Grenoble, France. pp.25-39 |
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Les enjeux historiquesL’intérêt public local, Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP), Jun 2008, Grenoble, France. pp.15-26 |
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De l’émigration en Amérique latine à la crise migratoireCairn, pp.340, 2021, 978-2-35068-924-1 |
Dictionnaire encyclopédique de la décentralisationNicolas Kada; Romain Pasquier; Claire Courtecuisse; Vincent Aubelle. Berger-Levrault, pp.1096, 2017, 978-2-7013-1921-6 |
TutelleDictionnaire encyclopédique de la décentralisation, 2017, pp.1036-1040 |
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ImmigrationDictionnaire d'administration publique, 2014, pp.265-266 |
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ÉtrangersDictionnaire d'administration publique, 2014, pp.213-214 |
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AsileDictionnaire d'administration publique, 2014, pp.38-39 |
Éric de Mari, Dominique Taurisson-Mouret (dir.), Ranger l'animal. L'impact environnemental de la norme en milieu contraint II. Exemples de droit colonial et analogies contemporainesRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, pp.988-989 |
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Jacques KRYNEN et Jean-Christophe GAVEN (dir.), Les Désunions de la Magistrature, XIXe-XXe sièclesRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2014, pp.203-205 |
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Criminologie appliquéeRevue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, 1, pp.193-206 |
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Une Politique d'immigration française "genrée" : les Italiennes et le travail, en Isère, dans l'après-guerreAltreitalie, 2012, 45 |
Administrer le territoire ou les richesses du développement local, Grenoble, XVIIIe-XXe sièclesDroit. Université Toulouse 1 Capitole (UT1 Capitole), 2015 |