CLAIRE COURTECUISSE

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Publications

Publications

Le statut de l’élu local, Présentation historique

Claire Courtecuisse

Crouzatier-Durand, Florence; Donier, Virginie. Recherche sur le statut des élus locaux, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2024, 9782370324245

Chapitre d'ouvrage hal-04690698v1

1982, Comme une mise au point...

Claire Courtecuisse

Virginie Donier; Nicolas Kada. Les 40 ans de la loi du 2 mars 1982 : de la genèse aux impensés de la décentralisation, 178, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.17-24, 2023, Colloques & essais, 978-2-37032-386-6

Chapitre d'ouvrage hal-04690711v1

Les citoyens et les outils juridiques au niveau communal en milieu périurbain. Un engagement citoyen particulier face aux changements climatiques globaux

Claire Courtecuisse

Nicolas Kada. Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, Dalloz, pp.215-228, 2022, Thèmes & commentaires, 978-2-247-21468-6

Chapitre d'ouvrage halshs-03551572v1

Les discontinuités territoriales et l'accueil des migrants en milieu rural

Claire Courtecuisse

Nicolas Kada. Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz; UGA, Université Grenoble Alpes, pp.139-147, 2020, Thèmes & commentaires. Etudes, 978-2-247-19743-9

Chapitre d'ouvrage halshs-03187978v1

La cour martiale de l'Isère (30 août-6 octobre 1944)

Tal Bruttmann , Claire Courtecuisse

Jean-Paul Jean. Juger sous Vichy, juger Vichy, La documentation française, pp.271-282, 2018, 978-2-11-145692-1

Chapitre d'ouvrage hal-01949713v1

L'Impact des propositions de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècle

Claire Courtecuisse

Josep Serrano Daura. Jornades Internacionals d'Estudi. El municipi al segle XVIIIel cas d'Arnes (Terra Alta), Diputació de Tarragona, pp.535-555, 2018, 978-84-15264-63-7

Chapitre d'ouvrage hal-01949725v1

Aux sources du droit de l’hydroélectricité ? Michoud et la Houille blanche

Claire Courtecuisse

Xavier Dupré de Boulois; Philippe Yolka. Léon Michoud, 10, Institut universitaire Varenne, pp.35-51, 2014, Collection Colloques & Essais, 978-2-37032-024-7

Chapitre d'ouvrage hal-01944518v1

La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle

Claire Courtecuisse

Marc Ortolani; Olivier Vernier; Michel Bottin. Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : contribution à une histoire du développement durable : actes du colloque international de Cuneo, 6-7 octobre 2011, Serre éditeur, pp.231-244, 2014, 978-2-86410-607-4

Chapitre d'ouvrage hal-01949733v1

« L’impact de la réforme de la police en 1699 sur la « Cour Commune de Grenoble » : Alliance et désunion du Juge royal et du Juge épiscopal face aux édiles grenoblois (1244-1789) »

Claire Courtecuisse

La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime, dir. P. NELIDOFF, B. FOURNIEL, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014

Chapitre d'ouvrage hal-02122046v1

La présence des migrants dans les espaces ruraux en France

Claire Courtecuisse

De l’émigration en Amérique latine à la crise migratoire : histoire oubliée de la Nouvelle-Aquitaine XIXe-XXIe siècle sous dir. Tauzin-Castellanos Isabelle, Cairn (Editions), pp.281-293, 2012, 978-2-35068-924-1

Chapitre d'ouvrage hal-03499112v1

La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècle

Claire Courtecuisse

Jean-Charles Froment; Martine Kaluszynski. L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique. Une réforme en question(s), Presses Universitaires de Grenoble, pp.25-39, 2011, 978-2-7061-1668-1

Chapitre d'ouvrage hal-01928429v1

Les enjeux historiques

Claire Courtecuisse

Nicolas Kada. L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Presses universitaires de Grenoble, pp.15-26, 2009, 978-2-7061-1531-8

Chapitre d'ouvrage hal-01928304v1

Les enfants piémontais dans le premier XIXe siècle, un entre-deux temporel et géographique en faveur d’une intégration politique à la communauté française ?

Claire Courtecuisse

Territoires, sociétés et individus d’entre-deux, de l’Antiquité à nos jours, Avignon Université; Cergy Paris Université; Université de Lorraine, Apr 2024, Cergy, France

Communication dans un congrès hal-04690664v1

La genèse de la réforme

Claire Courtecuisse

40 ans de la loi du 2 mars 1982, Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-Grale), Sep 2022, Paris, France. pp.17-24

Communication dans un congrès hal-04690719v1

Un "allié" dans la formation des "soins en guerre", le Bulletin International des Sociétés de Secours aux Militaires Blessés du CICR (1869-1919)

Claire Courtecuisse

Actrices et acteurs du soin en guerre, Université Paris Nanterre, Oct 2023, Nanterre, France

Communication dans un congrès hal-04690732v1

Les distorsions paradoxales de la mobilisation électorale en « semi-ruralité » une commune rurale

Claire Courtecuisse

Étudier la politique dans les « mondes ruraux » : enjeux de méthodes, ERMES (Équipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés); CERDACFF (Centre d'études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal), Apr 2022, Nice, France

Communication dans un congrès hal-04690741v1

Droit et climat

Claire Courtecuisse , Nicolas Kada

Droit(s) et territoire(s), Regards croisés des sciences juridiques et territoriales, Actions & territorialisations (A&T); Analyse des recompositions de l’action publique territoriale (ARAPT), Dec 2022, Aubervilliers, France

Communication dans un congrès hal-04690751v1

L'édification d'un système d'appropriation de ressources hydroélectriques à la fin du XIXe siècle

Claire Courtecuisse

Pouvoirs et ressources naturelles, Groupe de recherche « Sociétés-Environnement »; Université de Valenciennes; Conseil Général du Nord, Apr 2021, En distanciel, France

Communication dans un congrès hal-03500316v1

La présence des migrants dans les espaces ruraux en France

Claire Courtecuisse

Migrations : traces, inscriptions et textualités, Equipe d’Accueil AMERIBER, Feb 2020, Pessac, France

Communication dans un congrès hal-03498038v1

Le renforcement continu des dispositifs d’installation des migrants dans les campagnes

Claire Courtecuisse

Journées d’étude « Dispositifs et initiatives d’installation de personnes en migration dans les campagnes », CAMIGRI (Les campagnes françaises dans la dynamique des migrations internationales), May 2019, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-02122033v1

Lorsque les politiques publiques françaises invitent les habitant.e.s des espaces ruraux à relever le défi de la cohabitation migratoire

Claire Courtecuisse

XVIIème congrès de l’ARIC : Migrations, relations interculturelles et rapports de pouvoir, Association Internationale pour la Recherche Interculturelle (ARIC), Jun 2019, Genève, Suisse

Communication dans un congrès hal-02122031v1

L’impact de la réforme de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècle

Claire Courtecuisse

Jornades Internacionals d’Estudi. El Municipi al segle XVIII. El cas d’Arnes (Terra Alta), Mairie d'Arnes; Université internationale de Catalogne, May 2014, Arnes, Espagne. pp.535-555

Communication dans un congrès hal-02060691v1

Les discontinuités historiques du droit administratif local

Claire Courtecuisse

Les (Dis)continuités territoriales, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Apr 2018, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-02118416v1

L'intégration des Piémontais par un double droit du sol obligatoire ? Divergences d’interprétation juridique en Isère dès 1832

Claire Courtecuisse

XI convegno del P. R. I. D. A. E. S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie) : « L’intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l’époque moderne », Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie, Nov 2017, Turin, Italie

Communication dans un congrès hal-01949515v1

L'administration des "choses environnantes" ou l'écriture d'un droit de l'environnement (XVIIIe - XIXe siècle)

Claire Courtecuisse

Séminaire d'Histoire du droit 2017-2018, ERMES (Équipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés), Dec 2017, Nice, France

Communication dans un congrès hal-01949538v1

La tutelle

Claire Courtecuisse

Colloque "Centre et Périphérie", Centre Lyonnais d'Histoire du droit et de la pensée politique, Université Lyon III, Dec 2015, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-01949530v1

La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle

Claire Courtecuisse

Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : Contribution à une histoire du développement durable, P.R.I.D.A.E.S (Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie), Oct 2011, Cuneo, Italie. pp.231-244

Communication dans un congrès hal-02060722v1

Aux sources du droit de l’hydroélectricité

Claire Courtecuisse

Colloque "Léon Michoud", Centre de recherches juridiques (CRJ); Centre d'études et de recherche sur le droit, l'histoire et l'administration publique (CERDHAP), Nov 2013, Grenoble, France. pp.35-51

Communication dans un congrès hal-01944508v1

La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècle

Claire Courtecuisse

L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique Une réforme administrative comme les autres ?, Centre d'Etudes et de Recherches sur le Droit, l'Histoire et l'Administration Publique (CERDHAP), Jan 2010, Grenoble, France. pp.25-39

Communication dans un congrès hal-01931785v1

Les enjeux historiques

Claire Courtecuisse

L’intérêt public local, Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP), Jun 2008, Grenoble, France. pp.15-26

Communication dans un congrès hal-01813555v1

Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation

Nicolas Kada , Romain Pasquier , Claire Courtecuisse , Vincent Aubelle

Nicolas Kada; Romain Pasquier; Claire Courtecuisse; Vincent Aubelle. Berger-Levrault, pp.1096, 2017, 978-2-7013-1921-6

Ouvrages hal-01880901v1

Tutelle

Claire Courtecuisse

Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, 2017, pp.1036-1040

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01881210v1

Immigration

Claire Courtecuisse

Dictionnaire d'administration publique, 2014, pp.265-266

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-02122043v1

Étrangers

Claire Courtecuisse

Dictionnaire d'administration publique, 2014, pp.213-214

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-02122041v1

Asile

Claire Courtecuisse

Dictionnaire d'administration publique, 2014, pp.38-39

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-02122038v1