CLAIRE COURTECUISSE

Publications

Communication dans un congrès (18)

Les enfants piémontais dans le premier XIXe siècle, un entre-deux temporel et géographique en faveur d’une intégration politique à la communauté française ? Claire Courtecuisse Territoires, sociétés et individus d’entre-deux, de l’Antiquité à nos jours, Avignon Université; Cergy Paris Université; Université de Lorraine, Apr 2024, Cergy, France Communication dans un congrès hal-04690664v1
La genèse de la réforme Claire Courtecuisse 40 ans de la loi du 2 mars 1982, Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-Grale), Sep 2022, Paris, France. pp.17-24 Communication dans un congrès hal-04690719v1
Un &quot;allié&quot; dans la formation des &quot;soins en guerre&quot;, le Bulletin International des Sociétés de Secours aux Militaires Blessés du CICR (1869-1919) Claire Courtecuisse Actrices et acteurs du soin en guerre, Université Paris Nanterre, Oct 2023, Nanterre, France Communication dans un congrès hal-04690732v1
Droit et climat Claire Courtecuisse,Nicolas Kada Droit(s) et territoire(s), Regards croisés des sciences juridiques et territoriales, Actions & territorialisations (A&T); Analyse des recompositions de l’action publique territoriale (ARAPT), Dec 2022, Aubervilliers, France Communication dans un congrès hal-04690751v1
Les distorsions paradoxales de la mobilisation électorale en « semi-ruralité » une commune rurale Claire Courtecuisse Étudier la politique dans les « mondes ruraux » : enjeux de méthodes, ERMES (Équipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés); CERDACFF (Centre d'études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal), Apr 2022, Nice, France Communication dans un congrès hal-04690741v1
L'édification d'un système d'appropriation de ressources hydroélectriques à la fin du XIXe siècle Claire Courtecuisse Pouvoirs et ressources naturelles, Groupe de recherche « Sociétés-Environnement »; Université de Valenciennes; Conseil Général du Nord, Apr 2021, En distanciel, France Communication dans un congrès hal-03500316v1
La présence des migrants dans les espaces ruraux en France Claire Courtecuisse Migrations : traces, inscriptions et textualités, Equipe d’Accueil AMERIBER, Feb 2020, Pessac, France Communication dans un congrès hal-03498038v1
Le renforcement continu des dispositifs d’installation des migrants dans les campagnes Claire Courtecuisse Journées d’étude « Dispositifs et initiatives d’installation de personnes en migration dans les campagnes », CAMIGRI (Les campagnes françaises dans la dynamique des migrations internationales), May 2019, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-02122033v1
Lorsque les politiques publiques françaises invitent les habitant.e.s des espaces ruraux à relever le défi de la cohabitation migratoire Claire Courtecuisse XVIIème congrès de l’ARIC : Migrations, relations interculturelles et rapports de pouvoir, Association Internationale pour la Recherche Interculturelle (ARIC), Jun 2019, Genève, Suisse Communication dans un congrès hal-02122031v1
L’impact de la réforme de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècle Claire Courtecuisse Jornades Internacionals d’Estudi. El Municipi al segle XVIII. El cas d’Arnes (Terra Alta), Mairie d'Arnes; Université internationale de Catalogne, May 2014, Arnes, Espagne. pp.535-555 Communication dans un congrès hal-02060691v1
Les discontinuités historiques du droit administratif local Claire Courtecuisse Les (Dis)continuités territoriales, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Apr 2018, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-02118416v1
L'administration des &quot;choses environnantes&quot; ou l'écriture d'un droit de l'environnement (XVIIIe - XIXe siècle) Claire Courtecuisse Séminaire d'Histoire du droit 2017-2018, ERMES (Équipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés), Dec 2017, Nice, France Communication dans un congrès hal-01949538v1
L'intégration des Piémontais par un double droit du sol obligatoire ? Divergences d’interprétation juridique en Isère dès 1832 Claire Courtecuisse XI convegno del P. R. I. D. A. E. S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie) : « L’intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l’époque moderne », Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie, Nov 2017, Turin, Italie Communication dans un congrès hal-01949515v1
La tutelle Claire Courtecuisse Colloque "Centre et Périphérie", Centre Lyonnais d'Histoire du droit et de la pensée politique, Université Lyon III, Dec 2015, Lyon, France Communication dans un congrès hal-01949530v1
Aux sources du droit de l’hydroélectricité Claire Courtecuisse Colloque "Léon Michoud", Centre de recherches juridiques (CRJ); Centre d'études et de recherche sur le droit, l'histoire et l'administration publique (CERDHAP), Nov 2013, Grenoble, France. pp.35-51 Communication dans un congrès hal-01944508v1
La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle Claire Courtecuisse Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : Contribution à une histoire du développement durable, P.R.I.D.A.E.S (Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie), Oct 2011, Cuneo, Italie. pp.231-244 Communication dans un congrès hal-02060722v1
La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècle Claire Courtecuisse L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique Une réforme administrative comme les autres ?, Centre d'Etudes et de Recherches sur le Droit, l'Histoire et l'Administration Publique (CERDHAP), Jan 2010, Grenoble, France. pp.25-39 Communication dans un congrès hal-01931785v1
Les enjeux historiques Claire Courtecuisse L’intérêt public local, Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP), Jun 2008, Grenoble, France. pp.15-26 Communication dans un congrès hal-01813555v1

Chapitre d'ouvrage (12)

Le statut de l’élu local, Présentation historique Claire Courtecuisse Crouzatier-Durand, Florence; Donier, Virginie. Recherche sur le statut des élus locaux, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2024, 9782370324245 Chapitre d'ouvrage hal-04690698v1
1982, Comme une mise au point... Claire Courtecuisse Virginie Donier; Nicolas Kada. Les 40 ans de la loi du 2 mars 1982 : de la genèse aux impensés de la décentralisation, 178, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.17-24, 2023, Colloques & essais, 978-2-37032-386-6 Chapitre d'ouvrage hal-04690711v1
Les citoyens et les outils juridiques au niveau communal en milieu périurbain. Un engagement citoyen particulier face aux changements climatiques globaux Claire Courtecuisse Nicolas Kada. Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, Dalloz, pp.215-228, 2022, Thèmes & commentaires, 978-2-247-21468-6 Chapitre d'ouvrage halshs-03551572v1
Les discontinuités territoriales et l'accueil des migrants en milieu rural Claire Courtecuisse Nicolas Kada. Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz; UGA, Université Grenoble Alpes, pp.139-147, 2020, Thèmes & commentaires. Etudes, 978-2-247-19743-9 Chapitre d'ouvrage halshs-03187978v1
La cour martiale de l'Isère (30 août-6 octobre 1944) Tal Bruttmann,Claire Courtecuisse Jean-Paul Jean. Juger sous Vichy, juger Vichy, La documentation française, pp.271-282, 2018, 978-2-11-145692-1 Chapitre d'ouvrage hal-01949713v1
L'Impact des propositions de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècle Claire Courtecuisse Josep Serrano Daura. Jornades Internacionals d'Estudi. El municipi al segle XVIIIel cas d'Arnes (Terra Alta), Diputació de Tarragona, pp.535-555, 2018, 978-84-15264-63-7 Chapitre d'ouvrage hal-01949725v1
« L’impact de la réforme de la police en 1699 sur la « Cour Commune de Grenoble » : Alliance et désunion du Juge royal et du Juge épiscopal face aux édiles grenoblois (1244-1789) » Claire Courtecuisse La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime, dir. P. NELIDOFF, B. FOURNIEL, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-02122046v1
La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle Claire Courtecuisse Marc Ortolani; Olivier Vernier; Michel Bottin. Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : contribution à une histoire du développement durable : actes du colloque international de Cuneo, 6-7 octobre 2011, Serre éditeur, pp.231-244, 2014, 978-2-86410-607-4 Chapitre d'ouvrage hal-01949733v1
Aux sources du droit de l’hydroélectricité ? Michoud et la Houille blanche Claire Courtecuisse Xavier Dupré de Boulois; Philippe Yolka. Léon Michoud, 10, Institut universitaire Varenne, pp.35-51, 2014, Collection Colloques & Essais, 978-2-37032-024-7 Chapitre d'ouvrage hal-01944518v1
La présence des migrants dans les espaces ruraux en France Claire Courtecuisse De l’émigration en Amérique latine à la crise migratoire : histoire oubliée de la Nouvelle-Aquitaine XIXe-XXIe siècle sous dir. Tauzin-Castellanos Isabelle, Cairn (Editions), pp.281-293, 2012, 978-2-35068-924-1 Chapitre d'ouvrage hal-03499112v1
La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècle Claire Courtecuisse Jean-Charles Froment; Martine Kaluszynski. L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique. Une réforme en question(s), Presses Universitaires de Grenoble, pp.25-39, 2011, 978-2-7061-1668-1 Chapitre d'ouvrage hal-01928429v1
Les enjeux historiques Claire Courtecuisse Nicolas Kada. L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Presses universitaires de Grenoble, pp.15-26, 2009, 978-2-7061-1531-8 Chapitre d'ouvrage hal-01928304v1

Proceedings/Recueil des communications (1)

De l’émigration en Amérique latine à la crise migratoire Isabelle Tauzin-Castellanos,Mehats Claude,Çuburu Beñat,Esterle Maryse,Carmela Maltoneet al. Cairn, pp.340, 2021, 978-2-35068-924-1 Proceedings/Recueil des communications hal-03147904v1

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire (4)

Tutelle Claire Courtecuisse Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, 2017, pp.1036-1040 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01881210v1
Immigration Claire Courtecuisse Dictionnaire d'administration publique, 2014, pp.265-266 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-02122043v1
Étrangers Claire Courtecuisse Dictionnaire d'administration publique, 2014, pp.213-214 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-02122041v1
Asile Claire Courtecuisse Dictionnaire d'administration publique, 2014, pp.38-39 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-02122038v1

Ouvrages (1)

Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation Nicolas Kada,Romain Pasquier,Claire Courtecuisse,Vincent Aubelle Nicolas Kada; Romain Pasquier; Claire Courtecuisse; Vincent Aubelle. Berger-Levrault, pp.1096, 2017, 978-2-7013-1921-6 Ouvrages hal-01880901v1

HDR (1)

Administrer le territoire ou les richesses du développement local, Grenoble, XVIIIe-XXe siècles Claire Courtecuisse Droit. Université Toulouse 1 Capitole (UT1 Capitole), 2015 HDR tel-04690681v1

Article dans une revue (4)

Éric de Mari, Dominique Taurisson-Mouret (dir.), Ranger l'animal. L'impact environnemental de la norme en milieu contraint II. Exemples de droit colonial et analogies contemporaines Claire Courtecuisse RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, pp.988-989 Article dans une revue (compte-rendu de lecture) halshs-01949873v1
Criminologie appliquée Claire Courtecuisse,Frédérique Fiechter-Boulvard Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, 1, pp.193-206 Article dans une revue hal-01940992v1
Jacques KRYNEN et Jean-Christophe GAVEN (dir.), Les Désunions de la Magistrature, XIXe-XXe siècles Claire Courtecuisse RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2014, pp.203-205 Article dans une revue (compte-rendu de lecture) hal-02122047v1
Une Politique d'immigration française &quot;genrée&quot; : les Italiennes et le travail, en Isère, dans l'après-guerre Claire Courtecuisse Altreitalie, 2012, 45 Article dans une revue hal-00904028v1