Claire Cuvelier

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Droit comparé Droit constitutionnel Introduction au droit

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Publications

Le référendum d’initiative partagée : l’avenir d’une illusion ? Étude sur l’office du juge constitutionnel des initiatives référendaires

Eleonora Bottini , Claire Cuvelier , Jeanne de Gliniasty
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2025, Juin 2025 (2), pp.88
Article dans une revue halshs-05151608 v1

Vote par correspondance des détenus

Claire Cuvelier
Actualité juridique Droit administratif, 2025, 19, pp.937
Article dans une revue halshs-05081893 v1

La réforme du vote en prison

Claire Cuvelier
Actualité juridique Droit administratif, 2023, 19, pp.981
Article dans une revue halshs-04115626 v1

La désobéissance de l'agent public à l'ordre fondé sur une loi qu'il estime inconstitutionnelle

Claire Cuvelier
Revue française de droit constitutionnel, 2017, 1 (109), https://shs.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2017-1-page-49?lang=fr
Article dans une revue hal-04714126 v1

Le périmètre restrictif de l'obligation de reclassement d'un agent en CDI d'un GRETA

Claire Cuvelier
Actualité juridique Droit administratif, 2015, 12, pp.706
Article dans une revue halshs-02220450 v1

Le droit comparé chez Joseph Barthélemy : une continuité derrière les apparences de rupture

Claire Cuvelier
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2014, 6, pp.1553-1564
Article dans une revue hal-04205070 v1

Les conséquences de la déclaration d’inconstitutionnalité d’une disposition législative par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la question prioritaire de constitutionnalité

Claire Cuvelier
Diritto pubblico comparato ed europeo , 2011, 3, pp.916-919
Article dans une revue hal-04205062 v1

L'universalité du suffrage, un mythe du droit public ?

Claire Cuvelier
L'internationalisation du droit des éléctions politiques, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ); Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE), Jun 2024, Saint-Martin-d’Hères, France
Communication dans un congrès hal-04845143 v1

Introduction générale

Claire Cuvelier
Vers un contrôle juridique des politiques publiques environnementales ?, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ); Centre de Recherches et d’Etudes sur les Droits Fondamentaux (CREDOF), Apr 2024, Saint-Martin-d’Hères, France
Communication dans un congrès hal-04845210 v1

Les limites du mouvement de subjectivisation des droits politiques

Claire Cuvelier
Troisièmes Rencontres de la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques (SFPJ) : Droit et Justice au XXIe siècle, Centre des études internationales et européennes (CEIE - Université de Strasbourg); Fédération de recherche « L’Europe en mutation » (Université de Strasbourg), Sep 2024, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-04845165 v1

Le langage du juge des référés du Palais Royal et la modernisation de la justice administrative

Claire Cuvelier
Mare & Martin. Le langage du droit, pp.157-180, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-04205038 v1

Est-ce que nul n'est censé ignorer les communiqués de presse?

Claire Cuvelier
Innovation publique. Regards croisés sur les transformations juridiques, sociales et sociétales sous direction Olivier Meier et Pierre Valarcher, pp. 37-58, 2021
Chapitre d'ouvrage halshs-03388175 v1

Pluralisme juridique et Communaux

Claire Cuvelier
Université Savoie Mont Blanc. Analyse des « communaux » en territoire de montagne sous la direction de J. F. JOYE, pp.319-338, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-04205045 v1

The Legal Concept of Demos : from a Monist Paradigm to a Pluralist Definition

Claire Cuvelier
Société de législation comparée. Les acteurs à l’ère du constitutionnalisme global, in A. Peters (dir.), pp.73-94, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-04205052 v1