Claire Cuvelier

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Droit

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Droit comparé Droit constitutionnel Introduction au droit

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Publications

Droit de vote des personnes détenues

Claire Cuvelier

Actualité juridique Droit administratif, 2026, 07, pp.362

Article dans une revue halshs-05521443v1

Le cheval de Troie de la critique de l'Etat de droit

Claire Cuvelier

Revue des droits et libertés fondamentaux, 2026, Chronique 01

Article dans une revue hal-05545916v1

Vote par correspondance des détenus

Claire Cuvelier

Actualité juridique Droit administratif, 2025, 19, pp.937

Article dans une revue halshs-05081893v1
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Le référendum d'initiative partagée : l'avenir d'une illusion ? Étude sur l'office du juge constitutionnel des initiatives référendaires

Eleonora Bottini , Claire Cuvelier , Jeanne de Gliniasty

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2025, 2, pp.88-99

Article dans une revue halshs-05368728v1

Le référendum d’initiative partagée : l’avenir d’une illusion ? Étude sur l’office du juge constitutionnel des initiatives référendaires

Eleonora Bottini , Claire Cuvelier , Jeanne de Gliniasty

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2025, 2, pp.88-99

Article dans une revue halshs-05151608v1

La réforme du vote en prison

Claire Cuvelier

Actualité juridique Droit administratif, 2023, 19, pp.981

Article dans une revue halshs-04115626v1

La désobéissance de l'agent public à l'ordre fondé sur une loi qu'il estime inconstitutionnelle

Claire Cuvelier

Revue française de droit constitutionnel, 2017, 1 (109), https://shs.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2017-1-page-49?lang=fr

Article dans une revue hal-04714126v1

Le périmètre restrictif de l'obligation de reclassement d'un agent en CDI d'un GRETA

Claire Cuvelier

Actualité juridique Droit administratif, 2015, 12, pp.706

Article dans une revue halshs-02220450v1

Le droit comparé chez Joseph Barthélemy : une continuité derrière les apparences de rupture

Claire Cuvelier

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2014, 6, pp.1553-1564

Article dans une revue hal-04205070v1

Les conséquences de la déclaration d’inconstitutionnalité d’une disposition législative par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la question prioritaire de constitutionnalité

Claire Cuvelier

Diritto pubblico comparato ed europeo , 2011, 3, pp.916-919

Article dans une revue hal-04205062v1

L'universalité du suffrage, un mythe du droit public ?

Claire Cuvelier

L'internationalisation du droit des éléctions politiques, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ); Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE), Jun 2024, Saint-Martin-d’Hères, France

Communication dans un congrès hal-04845143v1

Introduction générale

Claire Cuvelier

Vers un contrôle juridique des politiques publiques environnementales ?, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ); Centre de Recherches et d’Etudes sur les Droits Fondamentaux (CREDOF), Apr 2024, Saint-Martin-d’Hères, France

Communication dans un congrès hal-04845210v1

Les limites du mouvement de subjectivisation des droits politiques

Claire Cuvelier

Troisièmes Rencontres de la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques (SFPJ) : Droit et Justice au XXIe siècle, Centre des études internationales et européennes (CEIE - Université de Strasbourg); Fédération de recherche « L’Europe en mutation » (Université de Strasbourg), Sep 2024, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-04845165v1

Le langage du juge des référés du Palais Royal et la modernisation de la justice administrative

Claire Cuvelier

Mare & Martin. Le langage du droit, pp.157-180, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-04205038v1

Pluralisme juridique et Communaux

Claire Cuvelier

Université Savoie Mont Blanc. Analyse des « communaux » en territoire de montagne sous la direction de J. F. JOYE, pp.319-338, 2021

Chapitre d'ouvrage hal-04205045v1

Est-ce que nul n'est censé ignorer les communiqués de presse?

Claire Cuvelier

Innovation publique. Regards croisés sur les transformations juridiques, sociales et sociétales sous direction Olivier Meier et Pierre Valarcher, pp. 37-58, 2021

Chapitre d'ouvrage halshs-03388175v1

The Legal Concept of Demos : from a Monist Paradigm to a Pluralist Definition

Claire Cuvelier

Société de législation comparée. Les acteurs à l’ère du constitutionnalisme global, in A. Peters (dir.), pp.73-94, 2014

Chapitre d'ouvrage hal-04205052v1