Claire Cuvelier

Publications

Article dans une revue (10)

Droit de vote des personnes détenues Claire Cuvelier Actualité juridique Droit administratif, 2026, 07, pp.362 Article dans une revue halshs-05521443v1
Le cheval de Troie de la critique de l'Etat de droit Claire Cuvelier Revue des droits et libertés fondamentaux, 2026, Chronique 01 Article dans une revue hal-05545916v1
Le référendum d’initiative partagée : l’avenir d’une illusion ? Étude sur l’office du juge constitutionnel des initiatives référendaires Eleonora Bottini,Claire Cuvelier,Jeanne de Gliniasty Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2025, 2, pp.88-99 Article dans une revue halshs-05151608v1
Vote par correspondance des détenus Claire Cuvelier Actualité juridique Droit administratif, 2025, 19, pp.937 Article dans une revue halshs-05081893v1
Le référendum d'initiative partagée : l'avenir d'une illusion ? Étude sur l'office du juge constitutionnel des initiatives référendaires Eleonora Bottini,Claire Cuvelier,Jeanne de Gliniasty Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2025, 2, pp.88-99 Article dans une revue halshs-05368728v1
La réforme du vote en prison Claire Cuvelier Actualité juridique Droit administratif, 2023, 19, pp.981 Article dans une revue halshs-04115626v1
La désobéissance de l'agent public à l'ordre fondé sur une loi qu'il estime inconstitutionnelle Claire Cuvelier Revue française de droit constitutionnel, 2017, 1 (109), https://shs.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2017-1-page-49?lang=fr Article dans une revue hal-04714126v1
Le périmètre restrictif de l'obligation de reclassement d'un agent en CDI d'un GRETA Claire Cuvelier Actualité juridique Droit administratif, 2015, 12, pp.706 Article dans une revue halshs-02220450v1
Le droit comparé chez Joseph Barthélemy : une continuité derrière les apparences de rupture Claire Cuvelier Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2014, 6, pp.1553-1564 Article dans une revue hal-04205070v1
Les conséquences de la déclaration d’inconstitutionnalité d’une disposition législative par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la question prioritaire de constitutionnalité Claire Cuvelier Diritto pubblico comparato ed europeo , 2011, 3, pp.916-919 Article dans une revue hal-04205062v1

Communication dans un congrès (3)

L'universalité du suffrage, un mythe du droit public ? Claire Cuvelier L'internationalisation du droit des éléctions politiques, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ); Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE), Jun 2024, Saint-Martin-d’Hères, France Communication dans un congrès hal-04845143v1
Introduction générale Claire Cuvelier Vers un contrôle juridique des politiques publiques environnementales ?, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ); Centre de Recherches et d’Etudes sur les Droits Fondamentaux (CREDOF), Apr 2024, Saint-Martin-d’Hères, France Communication dans un congrès hal-04845210v1
Les limites de la subjectivisation des droits politiques Claire Cuvelier Troisièmes Rencontres de la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques (SFPJ) : Droit et Justice au XXIe siècle, Centre des études internationales et européennes (CEIE - Université de Strasbourg); Fédération de recherche « L’Europe en mutation » (Université de Strasbourg), Sep 2024, Strasbourg, France Communication dans un congrès hal-04845165v1

Ouvrages (1)

Le pluralisme démotique. Contribution au concept juridique de peuple Claire Cuvelier Mare & Martin. 2019 Ouvrages hal-04205076v1

Chapitre d'ouvrage (4)

Le langage du juge des référés du Palais Royal et la modernisation de la justice administrative Claire Cuvelier Mare & Martin. Le langage du droit, pp.157-180, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-04205038v1
Pluralisme juridique et Communaux Claire Cuvelier Université Savoie Mont Blanc. Analyse des « communaux » en territoire de montagne sous la direction de J. F. JOYE, pp.319-338, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-04205045v1
Est-ce que nul n'est censé ignorer les communiqués de presse? Claire Cuvelier Innovation publique. Regards croisés sur les transformations juridiques, sociales et sociétales sous direction Olivier Meier et Pierre Valarcher, pp. 37-58, 2021 Chapitre d'ouvrage halshs-03388175v1
The Legal Concept of Demos : from a Monist Paradigm to a Pluralist Definition Claire Cuvelier Société de législation comparée. Les acteurs à l’ère du constitutionnalisme global, in A. Peters (dir.), pp.73-94, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-04205052v1