Clément BARRILLON Professeur à l'Université de Lorraine

Publications

Article dans une revue (22)

Distribution du report à nouveau bénéficiaire : remise en ordre par la Cour de cassation Clément Barrillon,Dorothée Gallois-Cochet Recueil Dalloz, 2025, 15, pp.716-722 Article dans une revue hal-05433436v1
La démission pour ordre Clément Barrillon Bulletin Joly Sociétés, 2025, pp.47 Article dans une revue hal-05538288v1
Validité d'un pacte d'associés conclu pour la durée de vie de la société Clément Barrillon Recueil Dalloz, 2023, 07, pp.370 Article dans une revue halshs-03995628v1
Les distributions aux associés en dehors de l'assemblée d'approbation des comptes Dorothée Gallois-Cochet,Clément Barrillon Recueil Dalloz, 2023, 24, pp.1227 Article dans une revue halshs-04139937v1
Qu'est-ce que « l'unanimité des associés » ? Alain Couret,Jean-Jacques Daigre,Clément Barrillon Recueil Dalloz, 2022, 08, pp.403 Article dans une revue halshs-03592483v1
Les assemblées et les conseils dans la crise Alain Couret,Jean-Jacques Daigre,Clément Barrillon Recueil Dalloz, 2020, 13, pp.723 Article dans une revue halshs-02534846v1
La loi Soilihi et les maladresses du législateur Alain Couret,Clément Barrillon Recueil Dalloz, 2019, 31, pp.1717 Article dans une revue halshs-02450221v1
L'abus de minorité n'est pas sanctionné par l'adoption forcée de la résolution&quot;, note sous Cass. civ. 3ème, 21 déc. 2017, n° 15-25.627 Clément Barrillon La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, pp.1077 Article dans une revue hal-01797653v1
Le droit au dividende des héritiers du notaire&quot;, note sous Cass. civ. 1ère, 25 janv. 2017, n° 15-28.980 Clément Barrillon Gazette du Palais, 2017, 15, pp.74 Article dans une revue hal-01797750v1
Lu et approuvé : la nouvelle vie d'une mention tombée en désuétude Clément Barrillon La Semaine juridique. Édition générale, 2017, pp.754 Article dans une revue hal-01797741v1
L'insaisissable dividende de l'associé d'une SCI&quot;, note sous Cass. com., 13 sept. 2017, n° 16-13.674 Clément Barrillon Gazette du Palais, 2017, 41, pp.72 Article dans une revue hal-01797749v1
L'effet novatoire de la transformation en SAS&quot;, note sous Cass. com., 25 janv. 2017, n°14-28.792 Clément Barrillon La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, pp.1147 Article dans une revue hal-01797755v1
La nature juridique du report à nouveau Clément Barrillon Bulletin Joly Sociétés, 2017, pp.345 Article dans une revue hal-01797735v1
Le nouveau mécanisme de contrôle des investissements étrangers en France Clément Barrillon Bulletin Joly Sociétés, 2017, pp.70 Article dans une revue hal-01797734v1
L'agrément dans la SAS depuis la loi Sapin II Clément Barrillon Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2017, pp.8 Article dans une revue hal-01797732v1
L'usufruitier n'a pas à être convoqué à toutes les assemblées&quot;, note sous Cass. civ. 3ème, 15 sept. 2016, n°15-15.172 Clément Barrillon Gazette du Palais, 2016, 44, pp.68 Article dans une revue hal-01797764v1
La gratuité du prêt n'implique pas le remboursement des dépenses d'usage&quot;, note sous Cass. civ. 1ère, 13 juill. 2016, n° 15-10.474 Clément Barrillon Gazette du Palais, 2016, 44, pp.60 Article dans une revue hal-01797761v1
L'usufruitier peut-il exercer un droit de jouissance sur les réserves mises en distri-bution&quot;, note sous Cass. civ. 1ère, 22 juin 2016, n° 15-19.471 et 15-19.516 Clément Barrillon Gazette du Palais, 2016, 31, pp.46 Article dans une revue hal-01797765v1
Au moment de la liquidation, les dettes sociales sont imputables aux associés au titre de leur contribution aux pertes&quot;, note sous Cass. com., 27 sept. 2016, n°15-13.348 Clément Barrillon La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, pp.1621 Article dans une revue hal-01797766v1
La cession de contrat en voie de consécration Clément Barrillon Gazette du Palais, 2015, 160, pp.15 Article dans une revue hal-01797774v1
L'étrange mandat de participer aux décisions collectives confié à l'usufruitier de parts sociales ou d'actions&quot;, note sous Cass. com., 8 déc. 2015, n° 14-20.307 Clément Barrillon Gazette du Palais, 2015, 19, pp.68 Article dans une revue hal-01797771v1
Tout copropriétaire indivis a le droit de participer aux décisions collectives&quot;, note sous Cass. com., 21 janv. 2014, n°13-10.151 Clément Barrillon Gazette du Palais, 2014, 168, pp.23 Article dans une revue hal-01797787v1

Chapitre d'ouvrage (1)

Faut-il repenser le dispositif de consultation à distance des organes sociaux collégiaux Clément Barrillon Mélanges en l’honneur du Professeur Hervé Le Nabasque, pp.173, Joly éditions, 2025 Chapitre d'ouvrage hal-05538384v1

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire (3)

Fusion, scission Clément Barrillon Joly sociétés, 2018 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01797638v1
Transmission universelle de patrimoine Clément Barrillon Joly sociétés, 2018 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01797639v1
Apport partiel d'actif Clément Barrillon Joly sociétés, 2018 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01797637v1

Ouvrages (1)

Le critère de la qualité d'associé Clément Barrillon Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, 978-2-7314-1077-8 Ouvrages hal-01797733v1