Clément MARGAINE Professeur en Droit privé et sciences criminelles à la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers

Identifiants chercheurs

IdHAL :

clement-margaine

IdRef :

082043795

VIAF :

218315777

ISNI :

0000000359476911

Présentation

Mon champ de recherche concerne la matière pénale dans son ensemble, qu’il s’agisse du droit pénal général et spécial, du droit de la peine ou de la procédure pénale. Mes activités de recherche visent, plus précisément, à analyser les logiques et les mutations de cette matière en favorisant une réflexion interdisciplinaire.

Publications

Rapport (3)

Le rôle de l’assesseur citoyen devant la commission de discipline Muriel Giacopelli,Jean-Paul Céré,Yan Carpentier,Jules Cistac,Margaux Dominatiet al. 20.20, IERDJ - Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice. 2024, pp.300 Rapport (rapport de recherche) hal-05157012v1
LES LONGUES PEINES Évelyne Bonis,Nicolas Derasse,Julie Alix,Yan Carpentier,Hélène Dantras-Bioyet al. [Research Report] Mission de Recherche Droit et Justice; Université de bordeaux; Université de Lille; Ecole Nationale d'Administration Pénitentiaire. 2020 Rapport (rapport de recherche) hal-03132281v1
Etude des obligations applicables en milieu ouvert : une analyse de la dimension coercitive de la probation Clément Margaine Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliqué au champ Pénitentiaire. 2016 Rapport hal-05056090v1

Ouvrages (1)

Le rôle de l'assesseur citoyen devant la commission de discipline en prison Muriel Giacopelli,Yan Carpentier,Jean-Paul Céré,Jules Cistac,Margaux Dominatiet al. L'Harmattan, 2024, Bibliothèques de droit, 978-2-336-48115-9 Ouvrages hal-04794475v1

Article dans une revue (19)

Pratiques : Rapport Corbaux/Joly-Coz sur le traitement judiciaire des violences intrafamiliales Clément Margaine Actualité juridique Famille, 2026, 02, pp.92 Article dans une revue halshs-05510971v1
Détention provisoire : panorama de jurisprudence juillet 2024-juillet 2025 Clément Margaine Actualité juridique Pénal, 2025, 10, pp.437 Article dans une revue halshs-05324349v1
Application du principe de rétroactivité de la loi pénale plus favorable à une sanction qualifiée d’administrative par le droit national Clément Margaine Lexbase Pénal, 2025 Article dans une revue hal-05491841v1
Détention provisoire : Panorama de jurisprudence 2023 – juillet 2024 Clément Margaine Actualité juridique Pénal, 2024, 09, pp.447 Article dans une revue halshs-04704632v1
(Nouvelles ?) précisions sur la délivrance d'un mandat d'arrêt contre une personne domiciliée à l'étranger Clément Margaine Actualité juridique Pénal, 2022, 09, pp.439 Article dans une revue halshs-03784257v1
Du bon usage des pouvoirs d'infirmation, d'évocation et d'injonction de la chambre de l'instruction Clément Margaine Actualité juridique Pénal, 2022, 02, pp.93 Article dans une revue halshs-05030664v1
Libération conditionnelle-expulsion : autonomie ou rattachement au droit commun, telle est (encore) la question… Clément Margaine Actualité juridique Pénal, 2021, 07 et 08, pp.380 Article dans une revue halshs-03294476v1
Articulation des règles spéciales en matière de libération conditionnelle ou la consécration du principe specialia specialibus cumulant Clément Margaine Actualité juridique Pénal, 2021, 06, pp.331 Article dans une revue halshs-03262699v1
Articulation des règles spéciales en matière de libération conditionnelle ou la consécration du principe specialia specialibus cumulant Clément Margaine Actualité juridique Pénal, 2021, 06, pp.331 Article dans une revue halshs-03264315v1
Précisions sur l'office du juge judiciaire en matière d'appréciation du caractère indigne des conditions de détention Clément Margaine Actualité juridique Pénal, 2021, 01, pp.41 Article dans une revue halshs-03116189v1
Comment redonner du sens à l'exécution des longues peines privatives de liberté ? Evelyne Bonis,Nicolas Derasse,Clément Margaine,Virginie Peltier Droit pénal, 2021, Droit pénal, n° 3 (étude 8), pp.8-12 Article dans une revue hal-04430145v1
Le droit interne est-il soluble dans l’article 13 de la Convention consacrant le droit à un recours juridictionnel effectif ? Clément Margaine Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2020, 1, pp.179-186 Article dans une revue hal-05491854v1
Le volet pénal de la future loi de programmation de la Justice : entre recherche de sens et d’efficacité Clément Margaine Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 1 Article dans une revue hal-01761886v1
Le régime d’application des peines des djihadistes Clément Margaine Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 1 Article dans une revue hal-01761884v1
Retour de l'inceste dans le code pénal et extension de la protection du mineur victime Clément Margaine Recueil Dalloz, 2016, 19, pp.1089 Article dans une revue halshs-02215473v1
Inapplicabilité du principe de non-rétroactivité des peines aux mesures de sûreté prononcées à l'égard d'une personne reconnue pénalement irresponsable Clément Margaine Actualité juridique Pénal, 2015, 12, pp.599 Article dans une revue halshs-02226253v1
La loi du 15 août 2014 et le milieu ouvert : vers un accroissement du contrôle des personnes condamnées Clément Margaine Actualité juridique Pénal, 2014, 10, pp.453 Article dans une revue halshs-02225091v1
Le maintien en détention d'un individu souffrant de troubles mentaux pendant plusieurs années est contraire à l'article 5 de la Convention européenne des droits de l'Homme Clément Margaine RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 02, pp.245 Article dans une revue halshs-02237182v1
L’atténuation de la responsabilité pénale des mineurs Clément Margaine Droit pénal, 2012, 9, pp.17-20 Article dans une revue hal-05491844v1

Chapitre d'ouvrage (5)

La (nouvelle?) libération sous contrainte Clément Margaine Yan Carpentier. Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, LexisNexis, pp.155-163, 2023, 978-2-7110-3791-9 Chapitre d'ouvrage hal-05030677v1
Perspectives humanistes des alternatives et aménagements de peine Clément Margaine Humanisme et droit pénal, Mare & Martin, pp.117-130, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-758-4 Chapitre d'ouvrage hal-05030625v1
Le professeur et le législateur Clément Margaine Mélanges en l’honneur du professeur Philippe Conte, LexisNexis, pp.579-590, 2023, 978-2-7110-3834-3 Chapitre d'ouvrage hal-05030594v1
Scandales sanitaires et responsabilité pénale Clément Margaine,Romain Ollard Marianne Faure-Abbad; Adrien Lauba. Le poison, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.57-72, 2023, Collection de la Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, 978-2-38194-036-6. ⟨10.3917/unip.faure.2023.01.0371⟩ Chapitre d'ouvrage hal-05031476v1
Responsabilité pénale des personnes morales : un retour à plus d’orthodoxie juridique ? A propos d’un arrêt de la chambre criminelle du 11 octobre 2011 Clément Margaine CUJAS. Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, 2013 Chapitre d'ouvrage hal-05491850v1

Communication dans un congrès (4)

Genre et droit pénal : vers des qualifications pénales genrées ? Clément Margaine Le genre, entre actualité et pluralité, Recherches en psychopathologie et psychanalyse – Poitiers – Clinique actuelle en psychanalyse (RPpsy Poitiers CAPS); Société du Rorschach et des méthodes projectives, Nov 2025, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-05502001v1
Sanctionner les infractions climatiques : le point de vue du droit français Laurence Leturmy,Clément Margaine Colloque : Le droit pénal face au changement climatique – L’échelle locale, Julien Lagoutte; Romain Ollard, Mar 2023, Poitiers, France Communication dans un congrès hal-04858100v1
Responsabilité pénale et scandales sanitaires Clément Margaine,Romain Ollard 7e Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis : Le poison, Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, Jun 2022, Poitiers, France. pp.57-72 Communication dans un congrès hal-05030641v1
Libres propos sur l’exécution des peines Laurence Leturmy,Clément Margaine XXIIIes journées d’études de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers : « Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal », Institut de sciences criminelles de Poitiers, Nov 2021, Poitiers, France. pp.57 Communication dans un congrès hal-04858049v1