Damien BOUVIER Maître de conférences en droit public

Publications

Ouvrages (1)

La représentation internationale de l'Union européenne Bouvier Damien Larcier, 702 p., 2020, 9782802766797 Ouvrages hal-03249083v1

Chapitre d'ouvrage (5)

Montages assurantiels d’anticipation des risques liés aux installations photovoltaïques sur des biens des collectivités locales Bernard Sylvain,Damien Bouvier,Marie Courrèges Presses Universitaires Savoie Mont Blanc. Les collectivités territoriales et l’énergie solaire, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-04991013v1
La solidarité fluctuante de la représentation extérieure de l'Union européenne : guerre en Ukraine, &quot;Sofagate&quot; et organisation maritime internationale Bouvier Damien Anne Millet-Devalle; Mehdi Mezaguer. Union européenne et solidarité(s), Larcier, pp. 263-278, 2024, Collection droit de l'Union européenne - Colloques, 9782802773023 Chapitre d'ouvrage hal-04665413v1
Le Service européen pour l'action extérieure, organe diplomatique aux pouvoirs limités Bouvier Damien Olivier Delas; Mulry Mondélice; Olivier Bichsel. l'Union européenne, puissance globale dans les relations internationales et transatlantiques, Bruylant, pp. 5-22, 2023, Mondialisation et droit international, 978-2-8027-7169-2 Chapitre d'ouvrage hal-04171637v1
Les communaux et l'action publique européenne : entre invisibilité générale et protection a minima Bouvier Damien Jean-François Joye. Les "communaux" au XXIème siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, pp. 527-545, 2021, 978-2-37741-071-2 Chapitre d'ouvrage hal-03581380v1
La représentation de la Roumanie au sein du Conseil européen Bouvier Damien Brigitte Vincent. Les confluences des droits, regards franco-roumains, Bruylant, pp. 165-181, 2015, 978-2-8027-5005-5 Chapitre d'ouvrage hal-04173526v1

Article dans une revue (97)

Accès au marché public par un opérateur d'un Etat tiers Bouvier Damien Europe, 2024, 12, pp. 30-31, n°460 Article dans une revue hal-04978788v1
Accord-cadre de pré-adhésion avec l'Albanie et exemption fiscale Bouvier Damien Europe, 2024, 1, p. 27, comm. 21 Article dans une revue hal-04415419v1
Mandat d'arrêt européen - Obligation d'éxécution Bouvier Damien Europe, 2024, 2, pp. 22-23, comm. 52 Article dans une revue hal-04664729v1
Accord CE/Suisse Bouvier Damien Europe, 2024, 6, pp. 17-18, comm. 260 Article dans une revue hal-04665822v1
Compétence juridictionnelle dans le cadre de la PESC Bouvier Damien Europe, 2024, 11, pp. 13-14, n°386 Article dans une revue hal-04978516v1
Publication d'une sanction d'exclusion des marchés publics Bouvier Damien Europe, 2024, 7, pp. 30-31, comm. 272 Article dans une revue hal-04665829v1
Réinstitution de droits antidumping Bouvier Damien Europe, 2024, 2, pp. 49-50, comm. 136 Article dans une revue hal-04664824v1
International Management Group Bouvier Damien Europe, 2024, 11, pp. 50-51, n°430 Article dans une revue hal-04978596v1
Permis de séjour pour travilleurs détachés des pays tiers Bouvier Damien Europe, 2024, 8-9, pp. 25-26, n°306 Article dans une revue hal-04978479v1
Palestiniens enregistrés auprès de l'UNRWA Bouvier Damien Europe, 2024, 8-9, pp. 21-22, n°303 Article dans une revue hal-04978400v1
Droit de l'Union et Convention de Montréal Bouvier Damien Europe, 2024, 1, p. 24, comm. 16 Article dans une revue hal-04415413v1
Agents nationaux détachés Bouvier Damien Europe, 2024, 10, pp. 43-44, n°376 Article dans une revue hal-04979704v1
Suspension d'autorisation de mise sur le marché de médicaments Bouvier Damien Europe, 2024, 7, pp. 36-37, comm. 280 Article dans une revue hal-04665864v1
Mesures restrictives individuelles liées à la guerre en Ukraine Bouvier Damien Europe, 2024, 4, p. 42, comm. 177 Article dans une revue hal-04664856v1
Action en responsabilité pour violation du RGPD Bouvier Damien Europe, 2024, 3, pp. 42-43, comm. 127 Article dans une revue hal-04664806v1
Droits anti-dumping Bouvier Damien Europe, 2024, 11, pp. 47-48n n°428 Article dans une revue hal-04978561v1
Notion de &quot;responsable du traitement Bouvier Damien Europe, 2024, 3, p.41, comm. 126 Article dans une revue hal-04664801v1
Recours du Royaume-Uni post Brexit Bouvier Damien Europe, 2024, 03, pp. 22-23, comm. 102 Article dans une revue hal-04664782v1
Personnel civil international d'une mission extérieure Bouvier Damien Europe, 2024, 3, pp. 19-21, comm. 100 Article dans une revue hal-04664772v1
Actes relevant de la politique étrangère et de sécurité commune Bouvier Damien Europe, 2024, pp. 18-19, comm. 49 Article dans une revue hal-04664718v1
Effets de l'abrogation de droits anti-dumping Bouvier Damien Europe, 2024, 12, p. 55, n°492 Article dans une revue hal-04979350v1
Droits anti-dumping et ajustement des frais Bouvier Damien Europe, 2024, 7, pp. 41-43, comm. 286 Article dans une revue hal-04665893v1
Société européenne et obligations d'implication des travailleurs Bouvier Damien Europe, 2024, 7, pp. 31-32, comm. 273 Article dans une revue hal-04665862v1
Communication orale de condamnations pénales Bouvier Damien Europe, 2024, 5, pp. 29-29, comm. 202 Article dans une revue hal-04665219v1
Signature des accords internationaux par l'Union Bouvier Damien Europe, 2024, 6, pp. 43-44, comm. 246 Article dans une revue hal-04665314v1
Accords EEE et UE/Suisse Bouvier Damien Europe, 2024, 11, p. 17, n°390 Article dans une revue hal-04978533v1
Droit antidumping frappant le biodiesel indonesien Bouvier Damien Europe, 2024, 12, pp. 55-56 Article dans une revue hal-04979355v1
Protection subsidiaire Bouvier Damien Europe, 2024, 1, pp. 15-16, comm. 6 Article dans une revue hal-04415404v1
Droit à réparation né de la violation du RGPD Bouvier Damien Europe, 2024, 6, p. 40, n°240 Article dans une revue hal-04665239v1
Accord international portant statut des écoles européennes Bouvier Damien Europe, 2024, 2, pp. 50-51, comm. 86 Article dans une revue hal-04664738v1
Droits antidumping définitifs sur les alcools polyvinyliques chinois Bouvier Damien Europe, 2024, 4, pp. 41-42, comm. 176 Article dans une revue hal-04664848v1
Politique de l'eau Bouvier Damien Europe, 2024, 6, p. 42, comm. 243 Article dans une revue hal-04665280v1
Refus de divulgation de données environnementales Bouvier Damien Europe, 2024, 5, p. 33, comm. 208 Article dans une revue hal-04665225v1
Accord d'association CEE-Turquie Bouvier Damien Europe, 2024, 10, p. 43, n°375 Article dans une revue hal-04979670v1
Ouvrages réalisés sur le domaine public maritime Bouvier Damien Europe, 2024, 10, p. 27, n°354 Article dans une revue hal-04979642v1
Accord d'association CE-Algérie Bouvier Damien Europe, 2023, 4, p. 12, comm. 142 Article dans une revue hal-04664834v1
Circulation des marchandises : distributeurs automatiques de cigarettes Bouvier Damien Europe, 2023, pp.30, comm. 170 Article dans une revue hal-04172991v1
Précurseurs de drogues Bouvier Damien Europe, 2023, p. 12, comm. 124 Article dans une revue hal-04172911v1
Investissement direct étranger et motif d'intérêt général justifiant une dérogation de la liberté d'établissement Bouvier Damien Europe, 2023, 10, pp. 20-21, comm. 337 Article dans une revue hal-04255539v1
Mesures restrictives : liens avec le groupe Wagner Bouvier Damien Europe, 2023, pp.P. 48, comm. 201 Article dans une revue hal-04173034v1
Exigence de transparence d'une clause d'un contrat de consommation Bouvier Damien Europe, 2023, p. 39, comm. 227 Article dans une revue hal-04173043v1
Droit d'accise sur un véhicule d'occasion Bouvier Damien Europe, 2023, pp. 27-28, comm. 256 Article dans une revue hal-04173318v1
Fuite des rapports de l'OLAF Bouvier Damien Europe, 2023, 08-09, pp. 23-24, comm. 282 Article dans une revue hal-04255600v1
Portée du critère de réciprocité Bouvier Damien Europe, 2023, pp 29-30, comm. 375 Article dans une revue hal-04330776v1
Autorisation dérogatoire de se conformer à une loi américaine prévoyant des sanctions d'effet extraterritorial Bouvier Damien Europe, 2023, 10, pp. 32-33, comm.353 Article dans une revue hal-04255546v1
Mesures restrictives dans le cadre de la guerre en Ukraine Bouvier Damien Europe, 2023, pp. 55-56, comm. 408 Article dans une revue hal-04330857v1
Conditions de l'octroi d'une dérogation aux valeurs limites d'émission Bouvier Damien Europe, 2023, p. 43, comm. 189 Article dans une revue hal-04173011v1
Champ d'application de la directive &quot;commerce electronique Bouvier Damien Europe, 2023, pp.38, comm. 225 Article dans une revue hal-04173041v1
Imputation d'une subvention au pays d'origine Bouvier Damien Europe, 2023, pp. 45-46, comm. 192 Article dans une revue hal-04173027v1
Mesure compensatoire Bouvier Damien Europe, 2023, pp. 36-37, comm. 79 Article dans une revue hal-04172872v1
Arrangements de travail concernant la participation du Kosovo, en tant que &quot;pays tiers&quot;, à l'ORECE Bouvier Damien Europe, 2023, pp. 35-36, comm. 118 Article dans une revue hal-04172902v1
Règlement d'éxécution Bouvier Damien Europe, 2023, pp. 17-18, comm. 418 Article dans une revue hal-04373463v1
Obligation de fournir une copie du dossier médical à titre gratuit Bouvier Damien Europe, 2023, 12, pp. 37-38, comm. 441 Article dans une revue hal-04373470v1
Exclusion en raison d'intérêts essentiels de la sécurité nationale Bouvier Damien Europe, 2023, pp. 36-37, comm. 383 Article dans une revue hal-04330803v1
Recours de réfugiés contre Frontex Bouvier Damien Europe, 2023, p.28, comm 373 Article dans une revue hal-04330735v1
Déchéance du mandat en raison de la législation nationale Bouvier Damien Europe, 2023, pp. 12-13, comm. 50 Article dans une revue hal-04172851v1
Plans de gestion forestière Bouvier Damien Europe, 2023, pp. 43-44, comm. 190 Article dans une revue hal-04173017v1
Recours effectif contre une notification RAPEX Bouvier Damien Europe, 2023, pp. 19-20, comm. 245 Article dans une revue hal-04173300v1
Remboursement d'intérêts sur le trop-perçu d'un impôt Bouvier Damien Europe, 2023, 8-9, pp.PP. 40-41 Article dans une revue hal-04255611v1
Recevabilité et intérêt à agir au principal Bouvier Damien Europe, 2023, 08-09, p. 23, comm. 281 Article dans une revue hal-04255573v1
Mesure de sauvegarde Bouvier Damien Europe, 2023, pp.40-41 Article dans une revue hal-04171717v1
Remboursement des intérêts moratoires perçus sur une somme indue Bouvier Damien Europe, 2023, pp. 18-19, comm. 156 Article dans une revue hal-04172949v1
Pré-évaluation d'un projet concernant une zone spéciale de conservation Bouvier Damien Europe, 2023, 08-09, pp. 46-47, comm. 313 Article dans une revue hal-04255638v1
Politique commerciale commune : mesures de sauvegarde Bouvier Damien Europe, 2023, 12, pp. 40-41, comm 447 Article dans une revue hal-04373475v1
Etudes universitaires Bouvier Damien Europe, 2023, pp.24-25 Article dans une revue hal-04171699v1
Droit de rétractation et enrichissement sans cause Bouvier Damien Europe, 2023, pp. 32, comm. 263 Article dans une revue hal-04173324v1
Produits de tabac Bouvier Damien Europe, 2022, pp. 18-19, comm 46 Article dans une revue hal-04173493v1
Notion et appréciation du caractère en difficulté de l'entreprise soumissionnaire Bouvier Damien Europe, 2022 Article dans une revue hal-03688695v1
Surveillance prudentielle des établissements bancaires Bouvier Damien Europe, 2022 Article dans une revue hal-03688690v1
Exclusion de l'offre d'un soumissionnaire Bouvier Damien Europe, 2022, p. 37, comm. 381 Article dans une revue hal-04173371v1
Taxe visant au soutien financier des œuvres cinématographiques et audiovisuelles Bouvier Damien Europe, 2022, pp. 23-24, comm. 423 Article dans une revue hal-04173347v1
TVA : transports touristiques Bouvier Damien Europe, 2022 Article dans une revue hal-03843582v1
Preuve de dangerosité d'un produit Bouvier Damien Europe, 2022 Article dans une revue hal-03843609v1
Effet extraterritorial des sanctions américaines contre des entreprises iraniennes Bouvier Damien Europe, 2022, pp. 30-31, comm. 61 Article dans une revue hal-04173504v1
Droits d'accise Bouvier Damien Europe, 2022, p. 30, comm. 86 Article dans une revue hal-03688693v1
Validation de l'interdiction de diffusion du média russe eu égard au &quot;contexte exceptionnel&quot; de la guerre en Ukraine Bouvier Damien Europe, 2022, pp. 6-9, étude. 7 Article dans une revue hal-04173357v1
Réseaux de transport et de distribution de gaz naturel Bouvier Damien Europe, 2022 Article dans une revue hal-03688687v1
Dispositif de lutte contre l'évasion fiscale et liberté de circulation des capitaux Bouvier Damien Europe, 2022, pp. 30-31, comm. 87 Article dans une revue hal-03688694v1
Personnel des missions extérieures Bouvier Damien Europe, 2022, pp. 18-19, comm. 5 Article dans une revue hal-04173484v1
Mesures restrictives : Hamas Bouvier Damien Europe, 2022, p. 19, comm. 6 Article dans une revue hal-04173489v1
Renvoi préjudiciel. Cadre factuel et juridique Bouvier Damien Europe, 2022 Article dans une revue hal-03688696v1
Transport de gaz Bouvier Damien Europe, 2022 Article dans une revue hal-03688685v1
Restructuration de la dette grecque Bouvier Damien Europe, 2022 Article dans une revue hal-03688688v1
Immunité du gouverneur d'une banque centrale nationale Bouvier Damien Europe, 2022, pp. 16-18, comm. 4 Article dans une revue hal-03581282v1
Principe non bis in idem et refus d'extradition Bouvier Damien Europe, 2022, pp. 21-22, comm. 420 Article dans une revue hal-04173339v1
Inclusion de la TVA dans le calcul de la contribution financière du FEDER Bouvier Damien Europe, 2022 Article dans une revue hal-03843600v1
Base juridique d'une décision de modification d'un accord international Bouvier Damien Europe, 2022 Article dans une revue hal-03688684v1
Compétence de la Cour pour interpréter un accord mixte (COTIF) Bouvier Damien Europe, 2022 Article dans une revue hal-03843572v1
Véhicules automobiles Bouvier Damien Europe, 2022, pp. 20-21, comm. 49 Article dans une revue hal-04173501v1
Le cannabis, l'Europe et les juges Bouvier Damien Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022 Article dans une revue hal-03688698v1
Dispositions transitoires sur les modalités de vote Bouvier Damien Europe, 2022 Article dans une revue hal-03843556v1
Notion de famille d'un citoyen de l'Union Bouvier Damien Europe, 2022, p. 32, comm. 373 Article dans une revue hal-04173366v1
Protection internationale Bouvier Damien Europe, 2022, p. 23, comm. 362 Article dans une revue hal-04173363v1
Un règlement européen ne nécessite aucune mesure de transposition pour être applicable Bouvier Damien Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021 Article dans une revue hal-03581387v1
L'initiative citoyenne européenne : un instrument de rééquilibrage démocratique de l'action extérieure de l'UE? Bouvier Damien Europe, 2021, pp. 5-9, étude 5 Article dans une revue hal-03581272v1
Obligation de motivation d'une décision de justice et droit à un procès équitable (art. 6§1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales) Bouvier Damien Fenêtre sur Cour, 2020, 5, pp.23-24 Article dans une revue hal-03248646v1
Les cent jours de présidence de Klaus Iohannis Bouvier Damien Lettre de l'Est (Aix-en-Provence), 2015, pp.7 Article dans une revue hal-03249101v1

Article de blog scientifique (1)

La représentation de l'Union européenne à Londres : retour sur une crise diplomatique désamorcée Bouvier Damien 2022 Article de blog scientifique hal-03843627v1

Communication dans un congrès (10)

Le droit diplomatique, norme imperturbable au sein du bassin genevois Bouvier Damien La disparition et la perturbation des normes en situation transfrontalière, Centre de recherche en droit Antoine Favre; Laboratoire Language, Littérature, Sociétés, Etudes Transfrontalières et Internationales, Nov 2024, Chambéry (73), France Communication dans un congrès hal-04979485v1
L'Union européenne, les collectivités territoriales et l'énergie solaire Bouvier Damien Les collectivités territoriales et l'énergie solaire, Centre de recherche en droit Antoine Favre, May 2024, Chambéry (Savoie), France Communication dans un congrès hal-04978744v1
The participation of academic institutions located outside the European Union in a European grouping of Universities Bouvier Damien Paving the way for European Universities, Université Savoie Mont Blanc; Centre de recherche en droit Aintoine Favre, Mar 2024, Chambéry (Savoie), France Communication dans un congrès hal-04978724v1
La capacité diplomatique de l'Union européenne Bouvier Damien 13 ème Ecole d'automne en droit de l'Union européenne - L'UE, puisssance numérique globale, Chaire Jean Monnet d'intégration européenne, Université Laval (Canada), Oct 2024, Québec (Québec), Canada Communication dans un congrès hal-04978649v1
La quête de solidarité dans la représentation extérieure de l'Union européenne Bouvier Damien Union européenne et solidarité(s), Association française d'études européennes, Jun 2022, Nice, France Communication dans un congrès hal-04173463v1
L’initiative citoyenne européenne : un instrument de rééquilibrage démocratique de l’action extérieure de l’UE ? Bouvier Damien L’ordre constitutionnel après Lisbonne et les juges, Societas Iuris Publici (SIPE); Université du Luxembourg, Jun 2020, Luxembourg, Luxembourg Communication dans un congrès hal-04979603v1
La représentation de l'Union européenne en temps de crise : l'exemple du conflit ukrainien Bouvier Damien Vingt ans et le temps du droit, Nov 2015, Bucarest, Roumanie. pp.354 Communication dans un congrès hal-03249089v1
La représentation de la Roumanie au sein du Conseil européen Bouvier Damien Les confluences des droits, regards franco-roumains, Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, libertés et l'Etat (CERCCLE), Université de Bordeaux, Feb 2014, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-04173531v1
Quelques réflexions à propos de la représentation des Etats membres au sein des institutions européennes Bouvier Damien La représentation de l'Etat dans les pays membres de l'Union européenne, May 2014, Iasi, Roumanie. pp.45 Communication dans un congrès hal-03249094v1
La Roumanie et l'action extérieure de l'Union européenne Bouvier Damien Une nouvelle présidence de Roumanie. Défis et mission, CEREFREA, Nov 2014, Bucarest, Roumanie Communication dans un congrès hal-03249105v1

Thèse (1)

La représentation internationale de l'Union européenne Damien Bouvier Droit. Université paris 1 Panthéon-Sorbonne, 2019. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-04079966v1