David Deroussin

84
Documents

Publications

Publications

« Les ententes économiques, le projet de loi du 3 mars 1932 et la Société d’études législatives »

David Deroussin
Olivier Serra. in : O. Serra, Des restrictions de concurrence à la libéralisation des marchés. Contribution à l'histoire européenne du droit des affaires, Presses universitaires Toulouse Capitole, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-05058953 v1

« Les constantes dans le droit des contrats du Code civil (1804) »

David Deroussin
S. Bloquet, N. Mathey et A. Vergne. Méthode d’interprétation et réforme du droit des contrats – Du Code civil à la réforme de 2016, Mare et Martin, pp.21-45, 2024
Chapitre d'ouvrage halshs-04772730 v1

« Points de vue français sur les corporatismes allemand et italien dans l’entre-deux-guerres »

David Deroussin
D. Deroussin, M. Löhnig and F. Mazzarella. Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter.., B. II : Totalitäres Soziales Privatrecht? Die juristische Achse Berlin-Rom, Klostermann, 2024
Chapitre d'ouvrage halshs-04772745 v1

« The Regulae Iuris as a Key Instrument of the Systematics of Law: the Example of French Legal Doctrine (Before and After 1804) »

David Deroussin
I. Kotlyar. Regulae Iuris in the Post-Roman History: Essential Stability vs. Evolving Contexts, Brill, 2024
Chapitre d'ouvrage halshs-04772733 v1

« La Société de législation et le Congrès de Paris. Rupture ou continuité ? »

David Deroussin
N. Cornu-Thénard et S. Soleil. La Société de législation comparé. Études sur 150 ans d’histoire, LGDJ, pp.87-127, 2023
Chapitre d'ouvrage halshs-04772726 v1

« L’émergence de la conception moderne de la représentation juridique : une influence italienne ? »

David Deroussin
Fl. Garnier. La volonté. Italie-France allers-retours, P.U.Toulouse Capitole, pp.167-202, 2022
Chapitre d'ouvrage halshs-04772720 v1

D'une loi (1919) à l'autre (1946). La réparation des dommages de guerre nés de la Seconde Guerre mondiale

David Deroussin
Dommages de guerre et responsabilité de l'Etat. Autour de la Charte des sinistrés du 17 avril 1919, G. Richard et X. Perrot (éd.), PULIM, p. 351-380, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03669334 v1

La stylistique contractuelle dans le temps

David Deroussin
La stylistique contractuelle, G. Chantepie et N. Dissaux (éd.), Paris, Dalloz, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03657217 v1

« Édouard Lambert : une conception originale (en France) du droit comparé ? »

David Deroussin
L'institut de droit comparé Édouard Lambert dans le siècle, Société de Législation comparée / LGDJ, p. 17-39, 2022
Chapitre d'ouvrage halshs-04613203 v1

« Point de vue individuel versus point de vue social en droit privé français pendant l’entre-deux guerres »

David Deroussin
D. Deroussin, F. Mazzarella, M. Lohnig. Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter. 100 Jahre Soziales Privatrecht in Deutschland, Frankreich und Italien, 1, Klostermann, 2022, 978-3-465-04431-4
Chapitre d'ouvrage halshs-04613202 v1

« Les baux en France durant l’entre-deux-guerres »

David Deroussin
D. Deroussin, F. Mazzarella, M. Lohnig. Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter. 100 Jahre Soziales Privatrecht in Deutschland, Frankreich und Italien, 1, Klostermann, 2022, ISBN 978-3-465-04431-4
Chapitre d'ouvrage halshs-04613201 v1

« Fire insurance in France (XVIIIè s.-XIXè s.) »

David Deroussin
Ph. Hellwege. Fire insurance in Europe (XVIII-XIXè s.), Duncker und Humblot, pp.143-182, 2021
Chapitre d'ouvrage halshs-04772707 v1

« Comment édifier un droit uniforme en Europe ? L’exemple du droit des transports ferroviaires (Convention de Berne, 14 octobre 1890) »

David Deroussin
A. Mages. Les fondements historiques du droit européen des affaires, P.U.Toulouse Capitole, pp.223-247, 2021
Chapitre d'ouvrage halshs-04772712 v1

« The distribution of risks in the event of general average according to the Ordonnance sur la marine (1681) and French legal doctrine of the Ancien Régime »

David Deroussin
Ph. Hellwege and G. Rossi. Maritime Risk Management. Essays on the History of Marine Insurance, General Average and Sea Loan, Dunker und Humblot, pp.139-160, 2021
Chapitre d'ouvrage halshs-04772700 v1

« Place de la volonté et rôle de l’écrit en matière contractuelle d’après quelques sources de l’époque franque »

David Deroussin
Mélanges offerts à M. Grimaldi, Lextenso, pp.1-18, 2020
Chapitre d'ouvrage halshs-04772761 v1

« Guilds, Confraternities and Mutual Assistance in France »

David Deroussin
Ph. Hellwege. Professional Guilds and the History of Insurance. A Comparative Analysis, Duncker & Humblot, pp.133-164, 2020
Chapitre d'ouvrage halshs-04772695 v1

« Marriage in France from WWI to WWII »

David Deroussin
M. Löhnig. Kulturkampf um die Ehe. Reform des europäischen Eherechts nach dem Großen Krieg, Mohr Siebeck, pp.409-468, 2020
Chapitre d'ouvrage halshs-04772751 v1

« Les Codes des obligations et des contrats dans les protectorats français »

David Deroussin
Thalassa ! Thalassa ! La « Grande mer » et ses passeurs. Itinéraires en Afrique de l’Histoire du droit et des institutions, Mélanges offerts à B. Durand, P.U.Toulouse, pp.389-424, 2020
Chapitre d'ouvrage halshs-04772756 v1

« Les baux en guerre : la Cour de cassation, le Code civil et le droit spécial »

David Deroussin
La Cour de cassation et la Grande Guerre, Dalloz, pp.41-56, 2019
Chapitre d'ouvrage halshs-04772770 v1

« Comment penser le droit de la responsabilité au XVIIIè siècle ? L’exemple de Pothier en ses Pandectae Iustinianae »

David Deroussin
Journées internationales de la Société d’Histoire du droit, P.U.Limoges, pp.105-121, 2019
Chapitre d'ouvrage halshs-04772783 v1

Le droit français des prescriptions depuis 1804, ou l'impossible simplicité

David Deroussin
Limitations and Prescriptions, Elt. Schrage (ed.), Berlin, Duncker & Humblodt,, pp. 459-505, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-03658769 v1

« La construction prétorienne du régime de la responsabilité du commettant, 1804-1945 »

David Deroussin
La cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile, Dalloz, pp.25-40, 2019
Chapitre d'ouvrage halshs-04772767 v1

« Aux origines libérales de l’allocation universelle : Thomas Paine et son agrarian justice »

David Deroussin
L. Brunori, S. Dauchy, O. Descamps et X. Prévost. Le Droit face à l’économie sans travail, Garnier, pp.87-113, 2019
Chapitre d'ouvrage halshs-04772778 v1

Le Droit Français des Prescriptions depuis 1804, ou l’impossible simplicité

David Deroussin
Elt. Schrage. Limitations and Prescriptions, Duncker & Humblodt, pp.459-505, 2019
Chapitre d'ouvrage halshs-02010021 v1

Praescriptione omnia iura tolluntur : les prescriptions dans l’Ancien Droit français

David Deroussin
Limitations and Prescriptions, Elt. Schrage (ed.), Berlin, Duncker & Humblodt,, pp. 363-420, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-03657195 v1

Praescriptione omnia iura tolluntur : les prescriptions dans l’Ancien Droit français

David Deroussin
Elt. Schrage. Limitations and Prescriptions, Duncker & Humblodt, pp.363-420, 2019
Chapitre d'ouvrage halshs-02010022 v1

Pothier, la coutume (d’Orléans) et le droit coutumier

David Deroussin
Fl. Garnier; G. Cazals. Les décisionnaires et la coutume. Contribution à la fabrique de la norme, P.U.Toulouse 1, pp.413-447, 2018
Chapitre d'ouvrage halshs-02010053 v1

La famille, le droit et les contes du Grand Siècle.

David Deroussin
Il était une fois.. Analyse juridique des contes de fées, N. Dissaux (éd.), Paris,, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-03657223 v1

« Pothier, la coutume (d’Orléans) et le droit coutumier »

David Deroussin
Fl. Garnier et G. Cazals. Les décisionnaires et la coutume. Contribution à la fabrique de la norme, P.U.Toulouse, pp.413-447, 2018
Chapitre d'ouvrage halshs-04772813 v1

Penser l’ancien droit des obligations

David Deroussin
X. Prévost; N. Laurent-Bonne. Penser l’ancien droit privé, Lextenso, pp.133-156, 2018, 978-2-275-05904-4
Chapitre d'ouvrage halshs-02010038 v1

Soft law. Éléments historiques

David Deroussin
P. Deumier; J.-M. Sorel. Regards croisés sur la soft law en droit interne européen et international, pp.55-76, 2018, 978-2-275-05723-1
Chapitre d'ouvrage halshs-02010051 v1

La famille, le droit et les contes du Grand Siècle

David Deroussin
N. Dissaux; M. Ranouil. Il était une fois… analyse juridique des contes de fées, pp.313-350, 2018, 978-2-247-16837-8
Chapitre d'ouvrage halshs-02010036 v1

J. Domat, les principes et règles du droit

David Deroussin
Mélanges en l’honneur du Professeur Nicole Dockès, 2, Éditions la Mémoire du droit, 2018, 978-2-84539-046-1
Chapitre d'ouvrage halshs-02010033 v1

En guise de bilan : un panorama (provisoire) du droit privé français en guerre

David Deroussin
David Deroussin. La Grande Guerre et son droit, LGDJ, pp.135-160, 2018, Contextes, 978-2-275-06052-1
Chapitre d'ouvrage halshs-02010047 v1

« Soft law. Éléments historiques »

David Deroussin
P. Deumier et J.-M. Sorel. Regards croisés sur la soft law en droit interne, européen et international, Lextenso, pp.55-76, 2018
Chapitre d'ouvrage halshs-04772806 v1

« En guise de bilan : Un panorama (provisoire) du droit privé français en guerre »

David Deroussin
D. Deroussin. La Grande Guerre et son droit, Lextenso, pp.135-162, 2018
Chapitre d'ouvrage halshs-04772790 v1

Le juge et le contrat. Aspects historiques (1804-1940)

David Deroussin
O. Gout. Regards franco-brésilien sur l’évolution du droit des obligations, pp.9-40, 2017
Chapitre d'ouvrage halshs-02010066 v1

Le Code des obligations et des contrats marocain entre droit français et droit commun législatif mondial

David Deroussin
F. Rherrousse. Le Livre jubilaire. Centenaire du Dahir formant Code des Obligations et Contrats, Ed. de l'Université d’Oujda, pp.267-294, 2017
Chapitre d'ouvrage halshs-02010061 v1

Le droit ouvrier et les pratiques ouvrières : regards privatistes (IIIème République)

David Deroussin
A.-S. Chambost; A. Mages. La réception du droit du travail par les milieux professionnels et intellectuels, pp.167-186, 2017, 978-2-275-04750-8
Chapitre d'ouvrage halshs-02010065 v1

Éléments pour une généalogie du livre III, titre III du Code civil

David Deroussin
G. Pignarre. Le droit des obligations d’un siècle à l’autre, pp.35-76, 2016, 978-2-37032-081-0
Chapitre d'ouvrage halshs-02010067 v1
Image document

Charles Beudant, un juriste libéral

David Deroussin
Eric Gasparini. Mélanges en l'honneur du Professeur Michel Ganzin, La Mémoire du droit, 2016, 978-2-84539-041-6
Chapitre d'ouvrage halshs-01731401 v1

Leçon sur l'Histoire.

David Deroussin
Anatole France Leçons de droit, N. Dissaux (éd.), Paris, Mare et Martin, pp. 67-96, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-03658802 v1

Anatole France : leçons sur l’histoire

David Deroussin
N. Dissaux. Anatole France, leçons de droit, pp.67-85, 2016, 978-2-84934-236-7
Chapitre d'ouvrage halshs-02010068 v1

L’ancien droit des fictions

David Deroussin
Anne-Blandine Caire. Les fictions en droit : actes du colloque intitulé "Les artifices du droit : les fictions", École de droit-Université d'Auvergne, pp.23-69, 2015, Centre Michel de l'Hospital, 978-2-912589-47-7
Chapitre d'ouvrage halshs-02010076 v1

Éléments pour une histoire de l’identité individuelle

David Deroussin
Bl. Mallet-Bricout. L’identité, un singulier au pluriel, pp.7-23, 2015, 978-2-247-15427-2
Chapitre d'ouvrage halshs-02010075 v1

Homo/persona. Archéologie antique de la personne

David Deroussin
Mélanges offerts à G. Aubin, P.U.Bordeaux, pp.431-462, 2014
Chapitre d'ouvrage halshs-02008992 v1

Se survivre à soi-même. Le Cours de droit civil d’Aubry et Rau

David Deroussin
A.-S. Chambost. Des traités aux manuels, pp.67-92, 2014
Chapitre d'ouvrage halshs-02009002 v1

Réflexions brèves sur l’histoire du droit des obligations aujourd’hui

David Deroussin , Olivier Descamps
Jacques Krynen; Bernard d'Alteroche. L’histoire du droit en France : nouvelles tendances, nouveaux territoires, 1, Classiques Garnier, pp.365-376, 2014, Histoire du droit, 978-2-8124-2963-7. ⟨10.15122/isbn.978-2-8124-2965-1.p.0365⟩
Chapitre d'ouvrage halshs-02008983 v1

« André Dupin, la rhétorique, le Juste et le Vrai »

David Deroussin
Revue Droit & Littérature, 2024, 8, pp.159-180
Article dans une revue halshs-04772636 v1

« La consideration dans les principaux traités anglais on Contracts du XIXè s. : un instrument de la justice contractuelle ? »

David Deroussin
Rechtskultur - Zeitschrift für Europäische Rechtsgeschichte/European Journal of Legal History/Journal européen d’histoire du droit, 2023
Article dans une revue halshs-04772655 v1

L’Affaire Dreyfus dans Jean Santeuil et À la recherche du temps perdu, ou le moment de vérité

David Deroussin
Revue Droit & Littérature, 2021
Article dans une revue hal-03658792 v1

Master narratives in French Legal History

David Deroussin
Zeitschrift für Neuere Rechtsgeschichte, 2021
Article dans une revue hal-03657208 v1

Mêler droit et philosophie. À propos de la possession. Autour de P. Thévenin, Le monde sur mesure, une archéologie juridique des faits, Paris, Garnier, 2017", pp. 373-386

David Deroussin
Revue historique de droit français et étranger, 2020
Article dans une revue hal-03658778 v1

« Le liber iudiciorum et la formation des obligations contractuelles dans le droit wisigoth »

David Deroussin
Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2020, pp.101-120
Article dans une revue halshs-04772667 v1

Autour des formes et de la normativité. À propos de : Pouvoir des formes, écriture des normes. Brièveté et normativité (Moyen Âge/Temps Modernes), L. Giavarini (éd.), Dijon, 2017

David Deroussin
Revue historique de droit français et étranger, 2019
Article dans une revue halshs-02010024 v1

« Autour des formes et de la normativité. À propos de : Pouvoir des formes, écriture des normes. Brièveté et normativité (Moyen Âge/Temps Modernes), L. Giavarini (éd.), Dijon, 2017 »

David Deroussin
Revue historique de droit français et étranger, 2019
Article dans une revue hal-03657181 v1

Henri Capitant et le droit des assurances

David Deroussin
Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2018, pp.297-337
Article dans une revue halshs-02010058 v1

Le projet de réforme du droit de la responsabilité et la tradition juridique

David Deroussin
Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2018, pp.42-62
Article dans une revue halshs-02010044 v1

Pas de nullité sans texte. Éléments pour une archéologie d’une directive

David Deroussin
Revue des contrats, 2018, pp.1-15
Article dans une revue halshs-02010048 v1

« Henri Capitant et le droit des assurances »

David Deroussin
Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2018
Article dans une revue hal-03657193 v1

Le jeu comme contrat. Contribution historique à l’étude du contrat aléatoire

David Deroussin
Droits : Revue française de théorie juridique, 2016, 63, pp.15-67. ⟨10.3917/droit.063.0015⟩
Article dans une revue halshs-02010070 v1

Réforme du doctorat : quelles perspectives ?

David Deroussin
Recueil Dalloz, 2016, 27, pp.1640
Article dans une revue halshs-02215537 v1

Article 1107 : les contrats réels

David Deroussin
Revue des contrats, 2015, pp.734-736
Article dans une revue halshs-02010073 v1

The Great War and Private Law : a delayed effect

David Deroussin
Comparative Legal History, 2014, 2 (2), pp.184-214
Article dans une revue halshs-02008975 v1

Ouverture : Dénationaliser l’histoire du droit ?

Jean-Louis Halpérin , David Deroussin , Soazick Kerneis , Liora Israël
Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2012, 5, pp.en ligne
Article dans une revue hal-02487296 v1

Comment forger une identité nationale ? La culture juridique française vue par la doctrine civiliste au tournant des XIXe et XXe s.

David Deroussin
Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2012, Juin 2012 (5), pp.X
Article dans une revue hal-00948230 v1

Remarques sur les regulae iuris et les principes en droit (Temps Modernes)

David Deroussin
Revue historique de droit français et étranger, 2012, 2, pp.195-236
Article dans une revue hal-00948228 v1

Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter - 100 Jahre soziales Privatrecht in Deutschland, Frankreich und Italien. B. II : Totalitäres Soziales Privatrecht? Die juristische Achse Berlin-Rom,

David Deroussin
Klostermann. Klostermann, 2024
Ouvrages halshs-04772618 v1

Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter - 100 Jahre soziales Privatrecht in Deutschland, Frankreich und Italien. B. I : Der französisch-italienische Obligationenrechts-Entwurf von 1927

David Deroussin
Klostermann. Klostermann, 2021
Ouvrages halshs-04772627 v1

Histoire du droit privé, Paris, 2ème édition

David Deroussin
2018
Ouvrages halshs-02008959 v1

La Grande Guerre et son droit

David Deroussin
2018, 978-2-275-06052-1
Ouvrages halshs-02008962 v1

La Grande Guerre et son droit

David Deroussin
Lextenso, 2018
Ouvrages halshs-04772796 v1

Mélanges en l'honneur du professeur Nicole Dockès

Christian Lauranson-Rosaz , David Deroussin , Fabrice Toulieux , Géraldine Jandot
Contributions réunies par Christian Lauranson-Rosaz et David Deroussin avec l'aide de Fabrice Toulieux et Géraldine Jandot. , 2014, Recueil d'études, 9782845390355
Ouvrages halshs-01535873 v1

Histoire du droit des obligations, Paris, 2ème éd

David Deroussin
2012
Ouvrages halshs-02010082 v1

Histoire du droit des obligations

David Deroussin
Economica, pp.863, 2012, À. Rigaudière
Ouvrages hal-00860673 v1

Histoire du droit privé, XVI-XXIemes s.

David Deroussin
Ellipses, pp.450, 2010
Ouvrages hal-00860674 v1

Le renouvellement des sciences sociales et juridiques sous la IIIe République : la Faculté de droit de Lyon, Paris

David Deroussin
2007, 978-2-84539-018-8
Ouvrages halshs-02010081 v1

Le juste sujet de croire dans l'ancien droit français, Paris

David Deroussin
2001
Ouvrages halshs-02010079 v1

Comment unifier le droit en Europe à la fin du XIXe siècle : l'exemple de la convention de Berne sur le transport ferroviaire de marchandises (1890)

David Deroussin
Les fondements historiques du droit européen des affaires, Centre innovation et droit; Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique, Nov 2020, Dijon, France
Communication dans un congrès hal-05004257 v1

Épilogue : R. Saleilles : le droit, la méthode et la postérité

David Deroussin
Épilogue : R. Saleilles : le droit, la méthode et la postérité, 2012, France
Communication dans un congrès hal-00948238 v1

La coutume dans la doctrine civiliste après l'Exégèse : un renouveau en trompe l'œil ?

David Deroussin
La coutume dans la doctrine civiliste après l'Exégèse : un renouveau en trompe l'œil ?, 2011, France. pp.173-216
Communication dans un congrès hal-00948234 v1

L'apparence, le juge et la doctrine après 1804 : manifestations et fondements

David Deroussin
L'apparence, le juge et la doctrine après 1804 : manifestations et fondements, 2009, Toulouse, France. pp.97-132
Communication dans un congrès hal-00948243 v1

Les sources du Code des obligations et des contrats libanais : L. Josserand et le droit commun législatif mondial

David Deroussin
Les sources du Code des obligations et des contrats libanais : L. Josserand et le 'droit commun législatif mondial, 2010, Liban. pp.59-76
Communication dans un congrès hal-00948240 v1

J. Domat, les principes et règles du droit

David Deroussin
Mélanges en l’honneur du Professeur Nicole Dockès, Paris, Éditions la Mémoire du droit, 2018
Autre publication scientifique hal-03657199 v1