David Deroussin

84
Documents

Publications

Publications

« Les ententes économiques, le projet de loi du 3 mars 1932 et la Société d’études législatives »

David Deroussin

Olivier Serra. in : O. Serra, Des restrictions de concurrence à la libéralisation des marchés. Contribution à l'histoire européenne du droit des affaires, Presses universitaires Toulouse Capitole, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-05058953v1

« Points de vue français sur les corporatismes allemand et italien dans l’entre-deux-guerres »

David Deroussin

D. Deroussin, M. Löhnig and F. Mazzarella. Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter.., B. II : Totalitäres Soziales Privatrecht? Die juristische Achse Berlin-Rom, Klostermann, 2024

Chapitre d'ouvrage halshs-04772745v1

« Les constantes dans le droit des contrats du Code civil (1804) »

David Deroussin

S. Bloquet, N. Mathey et A. Vergne. Méthode d’interprétation et réforme du droit des contrats – Du Code civil à la réforme de 2016, Mare et Martin, pp.21-45, 2024

Chapitre d'ouvrage halshs-04772730v1

« The Regulae Iuris as a Key Instrument of the Systematics of Law: the Example of French Legal Doctrine (Before and After 1804) »

David Deroussin

I. Kotlyar. Regulae Iuris in the Post-Roman History: Essential Stability vs. Evolving Contexts, Brill, 2024

Chapitre d'ouvrage halshs-04772733v1

« La Société de législation et le Congrès de Paris. Rupture ou continuité ? »

David Deroussin

N. Cornu-Thénard et S. Soleil. La Société de législation comparé. Études sur 150 ans d’histoire, LGDJ, pp.87-127, 2023

Chapitre d'ouvrage halshs-04772726v1

D'une loi (1919) à l'autre (1946). La réparation des dommages de guerre nés de la Seconde Guerre mondiale

David Deroussin

Dommages de guerre et responsabilité de l'Etat. Autour de la Charte des sinistrés du 17 avril 1919, G. Richard et X. Perrot (éd.), PULIM, p. 351-380, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-03669334v1

« L’émergence de la conception moderne de la représentation juridique : une influence italienne ? »

David Deroussin

Fl. Garnier. La volonté. Italie-France allers-retours, P.U.Toulouse Capitole, pp.167-202, 2022

Chapitre d'ouvrage halshs-04772720v1

« Édouard Lambert : une conception originale (en France) du droit comparé ? »

David Deroussin

L'institut de droit comparé Édouard Lambert dans le siècle, Société de Législation comparée / LGDJ, p. 17-39, 2022

Chapitre d'ouvrage halshs-04613203v1

La stylistique contractuelle dans le temps

David Deroussin

La stylistique contractuelle, G. Chantepie et N. Dissaux (éd.), Paris, Dalloz, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-03657217v1

« Point de vue individuel versus point de vue social en droit privé français pendant l’entre-deux guerres »

David Deroussin

D. Deroussin, F. Mazzarella, M. Lohnig. Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter. 100 Jahre Soziales Privatrecht in Deutschland, Frankreich und Italien, 1, Klostermann, 2022, 978-3-465-04431-4

Chapitre d'ouvrage halshs-04613202v1

« Les baux en France durant l’entre-deux-guerres »

David Deroussin

D. Deroussin, F. Mazzarella, M. Lohnig. Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter. 100 Jahre Soziales Privatrecht in Deutschland, Frankreich und Italien, 1, Klostermann, 2022, ISBN 978-3-465-04431-4

Chapitre d'ouvrage halshs-04613201v1

« Comment édifier un droit uniforme en Europe ? L’exemple du droit des transports ferroviaires (Convention de Berne, 14 octobre 1890) »

David Deroussin

A. Mages. Les fondements historiques du droit européen des affaires, P.U.Toulouse Capitole, pp.223-247, 2021

Chapitre d'ouvrage halshs-04772712v1

« Fire insurance in France (XVIIIè s.-XIXè s.) »

David Deroussin

Ph. Hellwege. Fire insurance in Europe (XVIII-XIXè s.), Duncker und Humblot, pp.143-182, 2021

Chapitre d'ouvrage halshs-04772707v1

« The distribution of risks in the event of general average according to the Ordonnance sur la marine (1681) and French legal doctrine of the Ancien Régime »

David Deroussin

Ph. Hellwege and G. Rossi. Maritime Risk Management. Essays on the History of Marine Insurance, General Average and Sea Loan, Dunker und Humblot, pp.139-160, 2021

Chapitre d'ouvrage halshs-04772700v1

« Guilds, Confraternities and Mutual Assistance in France »

David Deroussin

Ph. Hellwege. Professional Guilds and the History of Insurance. A Comparative Analysis, Duncker & Humblot, pp.133-164, 2020

Chapitre d'ouvrage halshs-04772695v1

« Marriage in France from WWI to WWII »

David Deroussin

M. Löhnig. Kulturkampf um die Ehe. Reform des europäischen Eherechts nach dem Großen Krieg, Mohr Siebeck, pp.409-468, 2020

Chapitre d'ouvrage halshs-04772751v1

« Les Codes des obligations et des contrats dans les protectorats français »

David Deroussin

Thalassa ! Thalassa ! La « Grande mer » et ses passeurs. Itinéraires en Afrique de l’Histoire du droit et des institutions, Mélanges offerts à B. Durand, P.U.Toulouse, pp.389-424, 2020

Chapitre d'ouvrage halshs-04772756v1

« Place de la volonté et rôle de l’écrit en matière contractuelle d’après quelques sources de l’époque franque »

David Deroussin

Mélanges offerts à M. Grimaldi, Lextenso, pp.1-18, 2020

Chapitre d'ouvrage halshs-04772761v1

« Comment penser le droit de la responsabilité au XVIIIè siècle ? L’exemple de Pothier en ses Pandectae Iustinianae »

David Deroussin

Journées internationales de la Société d’Histoire du droit, P.U.Limoges, pp.105-121, 2019

Chapitre d'ouvrage halshs-04772783v1

« Les baux en guerre : la Cour de cassation, le Code civil et le droit spécial »

David Deroussin

La Cour de cassation et la Grande Guerre, Dalloz, pp.41-56, 2019

Chapitre d'ouvrage halshs-04772770v1

Praescriptione omnia iura tolluntur : les prescriptions dans l’Ancien Droit français

David Deroussin

Limitations and Prescriptions, Elt. Schrage (ed.), Berlin, Duncker & Humblodt,, pp. 363-420, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-03657195v1

« Aux origines libérales de l’allocation universelle : Thomas Paine et son agrarian justice »

David Deroussin

L. Brunori, S. Dauchy, O. Descamps et X. Prévost. Le Droit face à l’économie sans travail, Garnier, pp.87-113, 2019

Chapitre d'ouvrage halshs-04772778v1

« La construction prétorienne du régime de la responsabilité du commettant, 1804-1945 »

David Deroussin

La cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile, Dalloz, pp.25-40, 2019

Chapitre d'ouvrage halshs-04772767v1

Le Droit Français des Prescriptions depuis 1804, ou l’impossible simplicité

David Deroussin

Elt. Schrage. Limitations and Prescriptions, Duncker & Humblodt, pp.459-505, 2019

Chapitre d'ouvrage halshs-02010021v1

Le droit français des prescriptions depuis 1804, ou l'impossible simplicité

David Deroussin

Limitations and Prescriptions, Elt. Schrage (ed.), Berlin, Duncker & Humblodt,, pp. 459-505, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-03658769v1

Praescriptione omnia iura tolluntur : les prescriptions dans l’Ancien Droit français

David Deroussin

Elt. Schrage. Limitations and Prescriptions, Duncker & Humblodt, pp.363-420, 2019

Chapitre d'ouvrage halshs-02010022v1

J. Domat, les principes et règles du droit

David Deroussin

Mélanges en l’honneur du Professeur Nicole Dockès, 2, Éditions la Mémoire du droit, 2018, 978-2-84539-046-1

Chapitre d'ouvrage halshs-02010033v1

Penser l’ancien droit des obligations

David Deroussin

X. Prévost; N. Laurent-Bonne. Penser l’ancien droit privé, Lextenso, pp.133-156, 2018, 978-2-275-05904-4

Chapitre d'ouvrage halshs-02010038v1

Soft law. Éléments historiques

David Deroussin

P. Deumier; J.-M. Sorel. Regards croisés sur la soft law en droit interne européen et international, pp.55-76, 2018, 978-2-275-05723-1

Chapitre d'ouvrage halshs-02010051v1

La famille, le droit et les contes du Grand Siècle

David Deroussin

N. Dissaux; M. Ranouil. Il était une fois… analyse juridique des contes de fées, pp.313-350, 2018, 978-2-247-16837-8

Chapitre d'ouvrage halshs-02010036v1

Pothier, la coutume (d’Orléans) et le droit coutumier

David Deroussin

Fl. Garnier; G. Cazals. Les décisionnaires et la coutume. Contribution à la fabrique de la norme, P.U.Toulouse 1, pp.413-447, 2018

Chapitre d'ouvrage halshs-02010053v1

« Pothier, la coutume (d’Orléans) et le droit coutumier »

David Deroussin

Fl. Garnier et G. Cazals. Les décisionnaires et la coutume. Contribution à la fabrique de la norme, P.U.Toulouse, pp.413-447, 2018

Chapitre d'ouvrage halshs-04772813v1

La famille, le droit et les contes du Grand Siècle.

David Deroussin

Il était une fois.. Analyse juridique des contes de fées, N. Dissaux (éd.), Paris,, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-03657223v1

En guise de bilan : un panorama (provisoire) du droit privé français en guerre

David Deroussin

David Deroussin. La Grande Guerre et son droit, LGDJ, pp.135-160, 2018, Contextes, 978-2-275-06052-1

Chapitre d'ouvrage halshs-02010047v1

« Soft law. Éléments historiques »

David Deroussin

P. Deumier et J.-M. Sorel. Regards croisés sur la soft law en droit interne, européen et international, Lextenso, pp.55-76, 2018

Chapitre d'ouvrage halshs-04772806v1

« En guise de bilan : Un panorama (provisoire) du droit privé français en guerre »

David Deroussin

D. Deroussin. La Grande Guerre et son droit, Lextenso, pp.135-162, 2018

Chapitre d'ouvrage halshs-04772790v1

Le Code des obligations et des contrats marocain entre droit français et droit commun législatif mondial

David Deroussin

F. Rherrousse. Le Livre jubilaire. Centenaire du Dahir formant Code des Obligations et Contrats, Ed. de l'Université d’Oujda, pp.267-294, 2017

Chapitre d'ouvrage halshs-02010061v1

Le juge et le contrat. Aspects historiques (1804-1940)

David Deroussin

O. Gout. Regards franco-brésilien sur l’évolution du droit des obligations, pp.9-40, 2017

Chapitre d'ouvrage halshs-02010066v1

Le droit ouvrier et les pratiques ouvrières : regards privatistes (IIIème République)

David Deroussin

A.-S. Chambost; A. Mages. La réception du droit du travail par les milieux professionnels et intellectuels, pp.167-186, 2017, 978-2-275-04750-8

Chapitre d'ouvrage halshs-02010065v1

Leçon sur l'Histoire.

David Deroussin

Anatole France Leçons de droit, N. Dissaux (éd.), Paris, Mare et Martin, pp. 67-96, 2016

Chapitre d'ouvrage hal-03658802v1
Deposit thumbnail

Charles Beudant, un juriste libéral

David Deroussin

Eric Gasparini. Mélanges en l'honneur du Professeur Michel Ganzin, La Mémoire du droit, 2016, 978-2-84539-041-6

Chapitre d'ouvrage halshs-01731401v1

Éléments pour une généalogie du livre III, titre III du Code civil

David Deroussin

G. Pignarre. Le droit des obligations d’un siècle à l’autre, pp.35-76, 2016, 978-2-37032-081-0

Chapitre d'ouvrage halshs-02010067v1

Anatole France : leçons sur l’histoire

David Deroussin

N. Dissaux. Anatole France, leçons de droit, pp.67-85, 2016, 978-2-84934-236-7

Chapitre d'ouvrage halshs-02010068v1

L’ancien droit des fictions

David Deroussin

Anne-Blandine Caire. Les fictions en droit : actes du colloque intitulé "Les artifices du droit : les fictions", École de droit-Université d'Auvergne, pp.23-69, 2015, Centre Michel de l'Hospital, 978-2-912589-47-7

Chapitre d'ouvrage halshs-02010076v1

Éléments pour une histoire de l’identité individuelle

David Deroussin

Bl. Mallet-Bricout. L’identité, un singulier au pluriel, pp.7-23, 2015, 978-2-247-15427-2

Chapitre d'ouvrage halshs-02010075v1

Se survivre à soi-même. Le Cours de droit civil d’Aubry et Rau

David Deroussin

A.-S. Chambost. Des traités aux manuels, pp.67-92, 2014

Chapitre d'ouvrage halshs-02009002v1

Homo/persona. Archéologie antique de la personne

David Deroussin

Mélanges offerts à G. Aubin, P.U.Bordeaux, pp.431-462, 2014

Chapitre d'ouvrage halshs-02008992v1

Réflexions brèves sur l’histoire du droit des obligations aujourd’hui

David Deroussin , Olivier Descamps

Jacques Krynen; Bernard d'Alteroche. L’histoire du droit en France : nouvelles tendances, nouveaux territoires, 1, Classiques Garnier, pp.365-376, 2014, Histoire du droit, 978-2-8124-2963-7. ⟨10.15122/isbn.978-2-8124-2965-1.p.0365⟩

Chapitre d'ouvrage halshs-02008983v1

« André Dupin, la rhétorique, le Juste et le Vrai »

David Deroussin

Revue Droit & Littérature, 2024, 8, pp.159-180

Article dans une revue halshs-04772636v1

« La consideration dans les principaux traités anglais on Contracts du XIXè s. : un instrument de la justice contractuelle ? »

David Deroussin

Rechtskultur - Zeitschrift für Europäische Rechtsgeschichte/European Journal of Legal History/Journal européen d’histoire du droit, 2023

Article dans une revue halshs-04772655v1

L’Affaire Dreyfus dans Jean Santeuil et À la recherche du temps perdu, ou le moment de vérité

David Deroussin

Revue Droit & Littérature, 2021

Article dans une revue hal-03658792v1

Master narratives in French Legal History

David Deroussin

Zeitschrift für Neuere Rechtsgeschichte, 2021

Article dans une revue hal-03657208v1

Mêler droit et philosophie. À propos de la possession. Autour de P. Thévenin, Le monde sur mesure, une archéologie juridique des faits, Paris, Garnier, 2017", pp. 373-386

David Deroussin

Revue historique de droit français et étranger, 2020

Article dans une revue hal-03658778v1

« Le liber iudiciorum et la formation des obligations contractuelles dans le droit wisigoth »

David Deroussin

Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2020, pp.101-120

Article dans une revue halshs-04772667v1

« Autour des formes et de la normativité. À propos de : Pouvoir des formes, écriture des normes. Brièveté et normativité (Moyen Âge/Temps Modernes), L. Giavarini (éd.), Dijon, 2017 »

David Deroussin

Revue historique de droit français et étranger, 2019

Article dans une revue hal-03657181v1

Autour des formes et de la normativité. À propos de : Pouvoir des formes, écriture des normes. Brièveté et normativité (Moyen Âge/Temps Modernes), L. Giavarini (éd.), Dijon, 2017

David Deroussin

Revue historique de droit français et étranger, 2019

Article dans une revue halshs-02010024v1

Henri Capitant et le droit des assurances

David Deroussin

Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2018, pp.297-337

Article dans une revue halshs-02010058v1

Le projet de réforme du droit de la responsabilité et la tradition juridique

David Deroussin

Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2018, pp.42-62

Article dans une revue halshs-02010044v1

Pas de nullité sans texte. Éléments pour une archéologie d’une directive

David Deroussin

Revue des contrats, 2018, pp.1-15

Article dans une revue halshs-02010048v1

« Henri Capitant et le droit des assurances »

David Deroussin

Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2018

Article dans une revue hal-03657193v1

Le jeu comme contrat. Contribution historique à l’étude du contrat aléatoire

David Deroussin

Droits : Revue française de théorie juridique, 2016, 63, pp.15-67. ⟨10.3917/droit.063.0015⟩

Article dans une revue halshs-02010070v1

Réforme du doctorat : quelles perspectives ?

David Deroussin

Recueil Dalloz, 2016, 27, pp.1640

Article dans une revue halshs-02215537v1

Article 1107 : les contrats réels

David Deroussin

Revue des contrats, 2015, pp.734-736

Article dans une revue halshs-02010073v1

The Great War and Private Law : a delayed effect

David Deroussin

Comparative Legal History, 2014, 2 (2), pp.184-214

Article dans une revue halshs-02008975v1

Ouverture : Dénationaliser l’histoire du droit ?

Jean-Louis Halpérin , David Deroussin , Soazick Kerneis , Liora Israël

Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2012, 5, pp.en ligne

Article dans une revue hal-02487296v1

Comment forger une identité nationale ? La culture juridique française vue par la doctrine civiliste au tournant des XIXe et XXe s.

David Deroussin

Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2012, Juin 2012 (5), pp.X

Article dans une revue hal-00948230v1

Remarques sur les regulae iuris et les principes en droit (Temps Modernes)

David Deroussin

Revue historique de droit français et étranger, 2012, 2, pp.195-236

Article dans une revue hal-00948228v1

Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter - 100 Jahre soziales Privatrecht in Deutschland, Frankreich und Italien. B. II : Totalitäres Soziales Privatrecht? Die juristische Achse Berlin-Rom,

David Deroussin

Klostermann. Klostermann, 2024

Ouvrages halshs-04772618v1

Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter - 100 Jahre soziales Privatrecht in Deutschland, Frankreich und Italien. B. I : Der französisch-italienische Obligationenrechts-Entwurf von 1927

David Deroussin

Klostermann. Klostermann, 2021

Ouvrages halshs-04772627v1

La Grande Guerre et son droit

David Deroussin

2018, 978-2-275-06052-1

Ouvrages halshs-02008962v1

Histoire du droit privé, Paris, 2ème édition

David Deroussin

2018

Ouvrages halshs-02008959v1

La Grande Guerre et son droit

David Deroussin

Lextenso, 2018

Ouvrages halshs-04772796v1

Mélanges en l'honneur du professeur Nicole Dockès

Christian Lauranson-Rosaz , David Deroussin , Fabrice Toulieux , Géraldine Jandot

Contributions réunies par Christian Lauranson-Rosaz et David Deroussin avec l'aide de Fabrice Toulieux et Géraldine Jandot. , 2014, Recueil d'études, 9782845390355

Ouvrages halshs-01535873v1

Histoire du droit des obligations, Paris, 2ème éd

David Deroussin

2012

Ouvrages halshs-02010082v1

Histoire du droit des obligations

David Deroussin

Economica, pp.863, 2012, À. Rigaudière

Ouvrages hal-00860673v1

Histoire du droit privé, XVI-XXIemes s.

David Deroussin

Ellipses, pp.450, 2010

Ouvrages hal-00860674v1

Le renouvellement des sciences sociales et juridiques sous la IIIe République : la Faculté de droit de Lyon, Paris

David Deroussin

2007, 978-2-84539-018-8

Ouvrages halshs-02010081v1

Le juste sujet de croire dans l'ancien droit français, Paris

David Deroussin

2001

Ouvrages halshs-02010079v1

Comment unifier le droit en Europe à la fin du XIXe siècle : l'exemple de la convention de Berne sur le transport ferroviaire de marchandises (1890)

David Deroussin

Les fondements historiques du droit européen des affaires, Centre innovation et droit; Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique, Nov 2020, Dijon, France

Communication dans un congrès hal-05004257v1

Épilogue : R. Saleilles : le droit, la méthode et la postérité

David Deroussin

Épilogue : R. Saleilles : le droit, la méthode et la postérité, 2012, France

Communication dans un congrès hal-00948238v1

La coutume dans la doctrine civiliste après l'Exégèse : un renouveau en trompe l'œil ?

David Deroussin

La coutume dans la doctrine civiliste après l'Exégèse : un renouveau en trompe l'œil ?, 2011, France. pp.173-216

Communication dans un congrès hal-00948234v1

Les sources du Code des obligations et des contrats libanais : L. Josserand et le droit commun législatif mondial

David Deroussin

Les sources du Code des obligations et des contrats libanais : L. Josserand et le 'droit commun législatif mondial, 2010, Liban. pp.59-76

Communication dans un congrès hal-00948240v1

L'apparence, le juge et la doctrine après 1804 : manifestations et fondements

David Deroussin

L'apparence, le juge et la doctrine après 1804 : manifestations et fondements, 2009, Toulouse, France. pp.97-132

Communication dans un congrès hal-00948243v1

J. Domat, les principes et règles du droit

David Deroussin

Mélanges en l’honneur du Professeur Nicole Dockès, Paris, Éditions la Mémoire du droit, 2018

Autre publication scientifique hal-03657199v1