David Deroussin

Publications

Chapitre d'ouvrage (48)

« Les ententes économiques, le projet de loi du 3 mars 1932 et la Société d’études législatives » David Deroussin Olivier Serra. in : O. Serra, Des restrictions de concurrence à la libéralisation des marchés. Contribution à l'histoire européenne du droit des affaires, Presses universitaires Toulouse Capitole, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-05058953v1
« Points de vue français sur les corporatismes allemand et italien dans l’entre-deux-guerres » David Deroussin D. Deroussin, M. Löhnig and F. Mazzarella. Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter.., B. II : Totalitäres Soziales Privatrecht? Die juristische Achse Berlin-Rom, Klostermann, 2024 Chapitre d'ouvrage halshs-04772745v1
« Les constantes dans le droit des contrats du Code civil (1804) » David Deroussin S. Bloquet, N. Mathey et A. Vergne. Méthode d’interprétation et réforme du droit des contrats – Du Code civil à la réforme de 2016, Mare et Martin, pp.21-45, 2024 Chapitre d'ouvrage halshs-04772730v1
« The Regulae Iuris as a Key Instrument of the Systematics of Law: the Example of French Legal Doctrine (Before and After 1804) » David Deroussin I. Kotlyar. Regulae Iuris in the Post-Roman History: Essential Stability vs. Evolving Contexts, Brill, 2024 Chapitre d'ouvrage halshs-04772733v1
« La Société de législation et le Congrès de Paris. Rupture ou continuité ? » David Deroussin N. Cornu-Thénard et S. Soleil. La Société de législation comparé. Études sur 150 ans d’histoire, LGDJ, pp.87-127, 2023 Chapitre d'ouvrage halshs-04772726v1
D'une loi (1919) à l'autre (1946). La réparation des dommages de guerre nés de la Seconde Guerre mondiale David Deroussin Dommages de guerre et responsabilité de l'Etat. Autour de la Charte des sinistrés du 17 avril 1919, G. Richard et X. Perrot (éd.), PULIM, p. 351-380, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03669334v1
« L’émergence de la conception moderne de la représentation juridique : une influence italienne ? » David Deroussin Fl. Garnier. La volonté. Italie-France allers-retours, P.U.Toulouse Capitole, pp.167-202, 2022 Chapitre d'ouvrage halshs-04772720v1
« Édouard Lambert : une conception originale (en France) du droit comparé ? » David Deroussin L'institut de droit comparé Édouard Lambert dans le siècle, Société de Législation comparée / LGDJ, p. 17-39, 2022 Chapitre d'ouvrage halshs-04613203v1
La stylistique contractuelle dans le temps David Deroussin La stylistique contractuelle, G. Chantepie et N. Dissaux (éd.), Paris, Dalloz, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-03657217v1
« Point de vue individuel versus point de vue social en droit privé français pendant l’entre-deux guerres » David Deroussin D. Deroussin, F. Mazzarella, M. Lohnig. Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter. 100 Jahre Soziales Privatrecht in Deutschland, Frankreich und Italien, 1, Klostermann, 2022, 978-3-465-04431-4 Chapitre d'ouvrage halshs-04613202v1
« Les baux en France durant l’entre-deux-guerres » David Deroussin D. Deroussin, F. Mazzarella, M. Lohnig. Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter. 100 Jahre Soziales Privatrecht in Deutschland, Frankreich und Italien, 1, Klostermann, 2022, ISBN 978-3-465-04431-4 Chapitre d'ouvrage halshs-04613201v1
« Comment édifier un droit uniforme en Europe ? L’exemple du droit des transports ferroviaires (Convention de Berne, 14 octobre 1890) » David Deroussin A. Mages. Les fondements historiques du droit européen des affaires, P.U.Toulouse Capitole, pp.223-247, 2021 Chapitre d'ouvrage halshs-04772712v1
« Fire insurance in France (XVIIIè s.-XIXè s.) » David Deroussin Ph. Hellwege. Fire insurance in Europe (XVIII-XIXè s.), Duncker und Humblot, pp.143-182, 2021 Chapitre d'ouvrage halshs-04772707v1
« The distribution of risks in the event of general average according to the Ordonnance sur la marine (1681) and French legal doctrine of the Ancien Régime » David Deroussin Ph. Hellwege and G. Rossi. Maritime Risk Management. Essays on the History of Marine Insurance, General Average and Sea Loan, Dunker und Humblot, pp.139-160, 2021 Chapitre d'ouvrage halshs-04772700v1
« Les Codes des obligations et des contrats dans les protectorats français » David Deroussin Thalassa ! Thalassa ! La « Grande mer » et ses passeurs. Itinéraires en Afrique de l’Histoire du droit et des institutions, Mélanges offerts à B. Durand, P.U.Toulouse, pp.389-424, 2020 Chapitre d'ouvrage halshs-04772756v1
« Marriage in France from WWI to WWII » David Deroussin M. Löhnig. Kulturkampf um die Ehe. Reform des europäischen Eherechts nach dem Großen Krieg, Mohr Siebeck, pp.409-468, 2020 Chapitre d'ouvrage halshs-04772751v1
« Guilds, Confraternities and Mutual Assistance in France » David Deroussin Ph. Hellwege. Professional Guilds and the History of Insurance. A Comparative Analysis, Duncker & Humblot, pp.133-164, 2020 Chapitre d'ouvrage halshs-04772695v1
« Place de la volonté et rôle de l’écrit en matière contractuelle d’après quelques sources de l’époque franque » David Deroussin Mélanges offerts à M. Grimaldi, Lextenso, pp.1-18, 2020 Chapitre d'ouvrage halshs-04772761v1
« Aux origines libérales de l’allocation universelle : Thomas Paine et son agrarian justice » David Deroussin L. Brunori, S. Dauchy, O. Descamps et X. Prévost. Le Droit face à l’économie sans travail, Garnier, pp.87-113, 2019 Chapitre d'ouvrage halshs-04772778v1
« La construction prétorienne du régime de la responsabilité du commettant, 1804-1945 » David Deroussin La cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile, Dalloz, pp.25-40, 2019 Chapitre d'ouvrage halshs-04772767v1
Le Droit Français des Prescriptions depuis 1804, ou l’impossible simplicité David Deroussin Elt. Schrage. Limitations and Prescriptions, Duncker & Humblodt, pp.459-505, 2019 Chapitre d'ouvrage halshs-02010021v1
Praescriptione omnia iura tolluntur : les prescriptions dans l’Ancien Droit français David Deroussin Limitations and Prescriptions, Elt. Schrage (ed.), Berlin, Duncker & Humblodt,, pp. 363-420, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03657195v1
Le droit français des prescriptions depuis 1804, ou l'impossible simplicité David Deroussin Limitations and Prescriptions, Elt. Schrage (ed.), Berlin, Duncker & Humblodt,, pp. 459-505, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03658769v1
Praescriptione omnia iura tolluntur : les prescriptions dans l’Ancien Droit français David Deroussin Elt. Schrage. Limitations and Prescriptions, Duncker & Humblodt, pp.363-420, 2019 Chapitre d'ouvrage halshs-02010022v1
« Comment penser le droit de la responsabilité au XVIIIè siècle ? L’exemple de Pothier en ses Pandectae Iustinianae » David Deroussin Journées internationales de la Société d’Histoire du droit, P.U.Limoges, pp.105-121, 2019 Chapitre d'ouvrage halshs-04772783v1
« Les baux en guerre : la Cour de cassation, le Code civil et le droit spécial » David Deroussin La Cour de cassation et la Grande Guerre, Dalloz, pp.41-56, 2019 Chapitre d'ouvrage halshs-04772770v1
La famille, le droit et les contes du Grand Siècle David Deroussin N. Dissaux; M. Ranouil. Il était une fois… analyse juridique des contes de fées, pp.313-350, 2018, 978-2-247-16837-8 Chapitre d'ouvrage halshs-02010036v1
J. Domat, les principes et règles du droit David Deroussin Mélanges en l’honneur du Professeur Nicole Dockès, 2, Éditions la Mémoire du droit, 2018, 978-2-84539-046-1 Chapitre d'ouvrage halshs-02010033v1
Soft law. Éléments historiques David Deroussin P. Deumier; J.-M. Sorel. Regards croisés sur la soft law en droit interne européen et international, pp.55-76, 2018, 978-2-275-05723-1 Chapitre d'ouvrage halshs-02010051v1
Penser l’ancien droit des obligations David Deroussin X. Prévost; N. Laurent-Bonne. Penser l’ancien droit privé, Lextenso, pp.133-156, 2018, 978-2-275-05904-4 Chapitre d'ouvrage halshs-02010038v1
Pothier, la coutume (d’Orléans) et le droit coutumier David Deroussin Fl. Garnier; G. Cazals. Les décisionnaires et la coutume. Contribution à la fabrique de la norme, P.U.Toulouse 1, pp.413-447, 2018 Chapitre d'ouvrage halshs-02010053v1
« Pothier, la coutume (d’Orléans) et le droit coutumier » David Deroussin Fl. Garnier et G. Cazals. Les décisionnaires et la coutume. Contribution à la fabrique de la norme, P.U.Toulouse, pp.413-447, 2018 Chapitre d'ouvrage halshs-04772813v1
La famille, le droit et les contes du Grand Siècle. David Deroussin Il était une fois.. Analyse juridique des contes de fées, N. Dissaux (éd.), Paris,, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-03657223v1
En guise de bilan : un panorama (provisoire) du droit privé français en guerre David Deroussin David Deroussin. La Grande Guerre et son droit, LGDJ, pp.135-160, 2018, Contextes, 978-2-275-06052-1 Chapitre d'ouvrage halshs-02010047v1
« Soft law. Éléments historiques » David Deroussin P. Deumier et J.-M. Sorel. Regards croisés sur la soft law en droit interne, européen et international, Lextenso, pp.55-76, 2018 Chapitre d'ouvrage halshs-04772806v1
« En guise de bilan : Un panorama (provisoire) du droit privé français en guerre » David Deroussin D. Deroussin. La Grande Guerre et son droit, Lextenso, pp.135-162, 2018 Chapitre d'ouvrage halshs-04772790v1
Le Code des obligations et des contrats marocain entre droit français et droit commun législatif mondial David Deroussin F. Rherrousse. Le Livre jubilaire. Centenaire du Dahir formant Code des Obligations et Contrats, Ed. de l'Université d’Oujda, pp.267-294, 2017 Chapitre d'ouvrage halshs-02010061v1
Le juge et le contrat. Aspects historiques (1804-1940) David Deroussin O. Gout. Regards franco-brésilien sur l’évolution du droit des obligations, pp.9-40, 2017 Chapitre d'ouvrage halshs-02010066v1
Le droit ouvrier et les pratiques ouvrières : regards privatistes (IIIème République) David Deroussin A.-S. Chambost; A. Mages. La réception du droit du travail par les milieux professionnels et intellectuels, pp.167-186, 2017, 978-2-275-04750-8 Chapitre d'ouvrage halshs-02010065v1
Leçon sur l'Histoire. David Deroussin Anatole France Leçons de droit, N. Dissaux (éd.), Paris, Mare et Martin, pp. 67-96, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-03658802v1
Charles Beudant, un juriste libéral David Deroussin Eric Gasparini. Mélanges en l'honneur du Professeur Michel Ganzin, La Mémoire du droit, 2016, 978-2-84539-041-6 Chapitre d'ouvrage halshs-01731401v1
Éléments pour une généalogie du livre III, titre III du Code civil David Deroussin G. Pignarre. Le droit des obligations d’un siècle à l’autre, pp.35-76, 2016, 978-2-37032-081-0 Chapitre d'ouvrage halshs-02010067v1
Anatole France : leçons sur l’histoire David Deroussin N. Dissaux. Anatole France, leçons de droit, pp.67-85, 2016, 978-2-84934-236-7 Chapitre d'ouvrage halshs-02010068v1
L’ancien droit des fictions David Deroussin Anne-Blandine Caire. Les fictions en droit : actes du colloque intitulé "Les artifices du droit : les fictions", École de droit-Université d'Auvergne, pp.23-69, 2015, Centre Michel de l'Hospital, 978-2-912589-47-7 Chapitre d'ouvrage halshs-02010076v1
Éléments pour une histoire de l’identité individuelle David Deroussin Bl. Mallet-Bricout. L’identité, un singulier au pluriel, pp.7-23, 2015, 978-2-247-15427-2 Chapitre d'ouvrage halshs-02010075v1
Se survivre à soi-même. Le Cours de droit civil d’Aubry et Rau David Deroussin A.-S. Chambost. Des traités aux manuels, pp.67-92, 2014 Chapitre d'ouvrage halshs-02009002v1
Homo/persona. Archéologie antique de la personne David Deroussin Mélanges offerts à G. Aubin, P.U.Bordeaux, pp.431-462, 2014 Chapitre d'ouvrage halshs-02008992v1
Réflexions brèves sur l’histoire du droit des obligations aujourd’hui David Deroussin,Olivier Descamps Jacques Krynen; Bernard d'Alteroche. L’histoire du droit en France : nouvelles tendances, nouveaux territoires, 1, Classiques Garnier, pp.365-376, 2014, Histoire du droit, 978-2-8124-2963-7. ⟨10.15122/isbn.978-2-8124-2965-1.p.0365⟩ Chapitre d'ouvrage halshs-02008983v1

Article dans une revue (19)

« André Dupin, la rhétorique, le Juste et le Vrai » David Deroussin Revue Droit & Littérature, 2024, 8, pp.159-180 Article dans une revue halshs-04772636v1
« La consideration dans les principaux traités anglais on Contracts du XIXè s. : un instrument de la justice contractuelle ? » David Deroussin Rechtskultur - Zeitschrift für Europäische Rechtsgeschichte/European Journal of Legal History/Journal européen d’histoire du droit, 2023 Article dans une revue halshs-04772655v1
Master narratives in French Legal History David Deroussin Zeitschrift für Neuere Rechtsgeschichte, 2021 Article dans une revue hal-03657208v1
L’Affaire Dreyfus dans Jean Santeuil et À la recherche du temps perdu, ou le moment de vérité David Deroussin Revue Droit & Littérature, 2021 Article dans une revue hal-03658792v1
Mêler droit et philosophie. À propos de la possession. Autour de P. Thévenin, Le monde sur mesure, une archéologie juridique des faits, Paris, Garnier, 2017&quot;, pp. 373-386 David Deroussin Revue historique de droit français et étranger, 2020 Article dans une revue hal-03658778v1
« Le liber iudiciorum et la formation des obligations contractuelles dans le droit wisigoth » David Deroussin Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2020, pp.101-120 Article dans une revue halshs-04772667v1
« Autour des formes et de la normativité. À propos de : Pouvoir des formes, écriture des normes. Brièveté et normativité (Moyen Âge/Temps Modernes), L. Giavarini (éd.), Dijon, 2017 » David Deroussin Revue historique de droit français et étranger, 2019 Article dans une revue hal-03657181v1
Autour des formes et de la normativité. À propos de : Pouvoir des formes, écriture des normes. Brièveté et normativité (Moyen Âge/Temps Modernes), L. Giavarini (éd.), Dijon, 2017 David Deroussin Revue historique de droit français et étranger, 2019 Article dans une revue halshs-02010024v1
Le projet de réforme du droit de la responsabilité et la tradition juridique David Deroussin Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2018, pp.42-62 Article dans une revue halshs-02010044v1
Pas de nullité sans texte. Éléments pour une archéologie d’une directive David Deroussin Revue des contrats, 2018, pp.1-15 Article dans une revue halshs-02010048v1
« Henri Capitant et le droit des assurances » David Deroussin Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2018 Article dans une revue hal-03657193v1
Henri Capitant et le droit des assurances David Deroussin Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2018, pp.297-337 Article dans une revue halshs-02010058v1
Le jeu comme contrat. Contribution historique à l’étude du contrat aléatoire David Deroussin Droits : Revue française de théorie juridique, 2016, 63, pp.15-67. ⟨10.3917/droit.063.0015⟩ Article dans une revue halshs-02010070v1
Réforme du doctorat : quelles perspectives ? David Deroussin Recueil Dalloz, 2016, 27, pp.1640 Article dans une revue halshs-02215537v1
Article 1107 : les contrats réels David Deroussin Revue des contrats, 2015, pp.734-736 Article dans une revue halshs-02010073v1
The Great War and Private Law : a delayed effect David Deroussin Comparative Legal History, 2014, 2 (2), pp.184-214 Article dans une revue halshs-02008975v1
Ouverture : Dénationaliser l’histoire du droit ? Jean-Louis Halpérin,David Deroussin,Soazick Kerneis,Liora Israël Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2012, 5, pp.en ligne Article dans une revue hal-02487296v1
Comment forger une identité nationale ? La culture juridique française vue par la doctrine civiliste au tournant des XIXe et XXe s. David Deroussin Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2012, Juin 2012 (5), pp.X Article dans une revue hal-00948230v1
Remarques sur les regulae iuris et les principes en droit (Temps Modernes) David Deroussin Revue historique de droit français et étranger, 2012, 2, pp.195-236 Article dans une revue hal-00948228v1

Ouvrages (11)

Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter - 100 Jahre soziales Privatrecht in Deutschland, Frankreich und Italien. B. II : Totalitäres Soziales Privatrecht? Die juristische Achse Berlin-Rom, David Deroussin Klostermann. Klostermann, 2024 Ouvrages halshs-04772618v1
Bürgerliches Recht im nachbürgerlichen Zeitalter - 100 Jahre soziales Privatrecht in Deutschland, Frankreich und Italien. B. I : Der französisch-italienische Obligationenrechts-Entwurf von 1927 David Deroussin Klostermann. Klostermann, 2021 Ouvrages halshs-04772627v1
La Grande Guerre et son droit David Deroussin 2018, 978-2-275-06052-1 Ouvrages halshs-02008962v1
Histoire du droit privé, Paris, 2ème édition David Deroussin 2018 Ouvrages halshs-02008959v1
La Grande Guerre et son droit David Deroussin Lextenso, 2018 Ouvrages halshs-04772796v1
Mélanges en l'honneur du professeur Nicole Dockès Christian Lauranson-Rosaz,David Deroussin,Fabrice Toulieux,Géraldine Jandot Contributions réunies par Christian Lauranson-Rosaz et David Deroussin avec l'aide de Fabrice Toulieux et Géraldine Jandot. , 2014, Recueil d'études, 9782845390355 Ouvrages halshs-01535873v1
Histoire du droit des obligations David Deroussin Economica, pp.863, 2012, À. Rigaudière Ouvrages hal-00860673v1
Histoire du droit des obligations, Paris, 2ème éd David Deroussin 2012 Ouvrages halshs-02010082v1
Histoire du droit privé, XVI-XXIemes s. David Deroussin Ellipses, pp.450, 2010 Ouvrages hal-00860674v1
Le renouvellement des sciences sociales et juridiques sous la IIIe République : la Faculté de droit de Lyon, Paris David Deroussin 2007, 978-2-84539-018-8 Ouvrages halshs-02010081v1
Le juste sujet de croire dans l'ancien droit français, Paris David Deroussin 2001 Ouvrages halshs-02010079v1

Communication dans un congrès (5)

Comment unifier le droit en Europe à la fin du XIXe siècle : l'exemple de la convention de Berne sur le transport ferroviaire de marchandises (1890) David Deroussin Les fondements historiques du droit européen des affaires, Centre innovation et droit; Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique, Nov 2020, Dijon, France Communication dans un congrès hal-05004257v1
Épilogue : R. Saleilles : le droit, la méthode et la postérité David Deroussin Épilogue : R. Saleilles : le droit, la méthode et la postérité, 2012, France Communication dans un congrès hal-00948238v1
La coutume dans la doctrine civiliste après l'Exégèse : un renouveau en trompe l'œil ? David Deroussin La coutume dans la doctrine civiliste après l'Exégèse : un renouveau en trompe l'œil ?, 2011, France. pp.173-216 Communication dans un congrès hal-00948234v1
L'apparence, le juge et la doctrine après 1804 : manifestations et fondements David Deroussin L'apparence, le juge et la doctrine après 1804 : manifestations et fondements, 2009, Toulouse, France. pp.97-132 Communication dans un congrès hal-00948243v1
Les sources du Code des obligations et des contrats libanais : L. Josserand et le droit commun législatif mondial David Deroussin Les sources du Code des obligations et des contrats libanais : L. Josserand et le 'droit commun législatif mondial, 2010, Liban. pp.59-76 Communication dans un congrès hal-00948240v1

Autre publication scientifique (1)

J. Domat, les principes et règles du droit David Deroussin Mélanges en l’honneur du Professeur Nicole Dockès, Paris, Éditions la Mémoire du droit, 2018 Autre publication scientifique hal-03657199v1