Accéder directement au contenu

David Hiez

2006 jusqu'à présent | Professeur en droit civil/théorie du droit Emploi
72
Documents
Contact

Publications

La constellation de l’économie sociale et solidaire se compose d’un nombre illimité d’étoiles

Maryline Filippi , David Hiez
Revue Internationale de l'Economie Sociale, 2022, 366 (4), pp.4-6. ⟨10.3917/recma.366.0016⟩
Article dans une revue hal-04500477v1

Le consommateur, clé de voûte d’un nouvel ordre économique et politique

Maryline Filippi , David Hiez
Revue Internationale de l'Economie Sociale, 2021, 361 (3), pp.22-48. ⟨10.3917/recma.361.0022⟩
Article dans une revue hal-04500450v1

La richesse de la loi Economie sociale et solidaire

David Hiez
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2015, 4, pp.147
Article dans une revue hal-04553859v1

La perméabilité du droit des sociétés à l’ESS

David Hiez
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2015
Article dans une revue hal-04553861v1
Image document

La spécificité démocratique des coopératives bancaires françaises

Patrick Gianfaldoni , Rémi Jardat , David Hiez
La Revue des Sciences de Gestion, Direction et Gestion, 2012, 6 (258), pp.59-67
Article dans une revue hal-04553805v1
Image document

Le statut juridique des entreprises non capitalistes à l’heure des choix

David Hiez
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2012
Article dans une revue hal-04553800v1

La spécificité démocratique des coopératives bancaires françaises

Patrick Gianfaldoni , Rémi Jardat , David Hiez
La Revue des Sciences de Gestion, 2012, 258, pp.59-67. ⟨10.3917/rsg.258.0059⟩
Article dans une revue hal-01322038v1

Chronique de droit coopératif

Willy Tadjudje , David Hiez , Laurent Karlshausen
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2011, pp.17
Article dans une revue hal-04553721v1
Image document

Democratic corporate governance within fluctuating cooperative banks: A multidisciplinary diagnosis and proposition of orientations.

Rémi Jardat , Patrick Gianfaldoni , David Hiez
Corporate Ownership and Control , 2010, 8 (1), pp. 210-221
Article dans une revue hal-00558179v1
Image document

Democratic corporate governance within fluctuating cooperative banks: a multidisciplinary diagnosis and proposition of orientations

Remi Jardat , Patrick Gianfaldoni , David Hiez
Corporate Ownership and Control , 2010, 8 (1), pp.210-221. ⟨10.22495/cocv8i1c1p5⟩
Article dans une revue hal-04553524v1

Chronique de droit coopératif

David Hiez
La semaine juridique, JurisClasseur périodique, Édition entreprise, 2009
Article dans une revue hal-04553497v1

Chronique de droit coopératif

David Hiez , Laurent Gross , Mohamed Mahfoudi
Semaine Juridique Entreprises et Affaires, 2008
Article dans une revue hal-04553478v1

Poursuite de la lente évolution des coopératives agricoles (commentaire du décret 2007-1218 du 10 août 2007)

David Hiez
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2008, 3
Article dans une revue hal-04550511v1

Approche critique de la contractualisation

David Hiez , Sandrine Chassagnard Pinet
LGDJ, collection droit et société Recherche et travaux, 2007
Article dans une revue hal-04550507v1

Biens communs et propriété

David Hiez , Sandrine Rousseaux , Bruno Boidin
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2007, pp.823
Article dans une revue hal-04550473v1

Approche renouvelée de la contractualisation

Sandrine Chassagnard Pinet , David Hiez
PUAM, collection de l’institut de droit des affaires, 2007
Article dans une revue hal-04550476v1

Pour un droit de l’économie sociale

David Hiez
Au coeur des combats juridiques, 2007
Article dans une revue hal-04550424v1

Commentaire de Cass., com., 20 fév. 2007, Rappel logique des principes juridiques les mieux établis, fût-ce en droit coopératif

David Hiez
Revue des Sociétés savantes de Haute-Normandie -Sciences, 2007, pp.823-823
Article dans une revue hal-04550434v1

La réception du droit. Le droit du sujet

David Hiez , Laurent Drai
Revue de la Recherche Juridique, Droit Prospectif, 2007, 1, pp.141-158
Article dans une revue hal-04550430v1

Chronique de droit coopératif

David Hiez
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, 29
Article dans une revue hal-04550436v1

Pas de révolution pour les coopératives agricoles Commentaire de l'ordonnance n° 2006-1225 du 5 octobre 2006 relative aux coopératives agricoles

David Hiez
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2007, 1, pp.53-64
Article dans une revue hal-04550428v1

Chronique de droit coopératif

David Hiez
La semaine juridique, JurisClasseur périodique, Édition entreprise, 2006
Article dans une revue hal-04550423v1

Le coopérateur ouvrier ou la signification du principe de double qualité dans les SCOP

David Hiez
Revue Internationale de l'Économie Sociale: Recma, 2006, 299
Article dans une revue hal-04550409v1

Le social chez René Demogue

David Hiez , Jérémy Boulaire
Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, 2006, 56, pp.21-56
Article dans une revue hal-04550401v1

René Demogue : un juriste nihiliste ?

David Hiez
Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, 2006, 56, pp.1-4
Article dans une revue hal-04550376v1

Le contrat d'appui au projet d'entreprise pour la création ou la reprise d'une activité économique

David Hiez
Bulletin Joly sociétés, 2005, 12, pp.1316-1316
Article dans une revue hal-04550361v1

Les instruments de fonds propres des coopératives - vingt ans d'innovation législative

David Hiez
Revue Internationale de l'Économie Sociale: Recma, 2005, 295, pp.20-37
Article dans une revue hal-04550350v1

L'incidence de l'introduction des actions de préférence sur le droit coopératif

David Hiez
Droit des sociétés , 2005, 8, pp.7-10
Article dans une revue hal-04550364v1

Commentaire de Cass. soc., 28 janv. 2004, le cumul d'un contrat de travail et de la qualité de dirigeant de SCOP

David Hiez
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2004, 2 (833), pp.920-923
Article dans une revue hal-04550346v1

La nature juridique de la dation en paiement - une modification de l'obligation aux fins du paiement

David Hiez
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2004, 2, pp.199-224
Article dans une revue hal-04550342v1

Modification du lieu de travail, Mobilité inhérente aux fonctions du salarié et intérêt de l'entreprise : un savant mélange, commentaires de Cass. soc., 22 janv. 2003

David Hiez
Revue de la Recherche Juridique, Droit Prospectif, 2004, 4, pp.2335-2352
Article dans une revue hal-04550339v1

Étude critique de la notion de patrimoine en droit privé actuel

David Hiez
Bibliothèque de droit privé , 2003
Article dans une revue hal-04550335v1

L’ESS (Économie sociale et solidaire) est-elle une alternative durable aux modes de production et d’échange ?

Cécile Duflot , Laurent Gardin , David Hiez , Corinne Vercher-Chaptal
18ème CONGRÈS DU RIODD : CHANGER OU S'EFFONDRER ?, RIODD (Réseau international de recherche sur les organisations et le développement durable), Oct 2023, Lille Villeneuve d'Ascq, France
Communication dans un congrès hal-04450830v1

L’économie sociale et solidaire, germe d’une alternative au capitalisme IAE

David Hiez
L’économie sociale et solidaire, germe d’une alternative au capitalisme IAE, Mar 2015, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-04556490v1

Coopératives et biens commun

David Hiez
Flock society, Sep 2014, Bergerie de Villarceaux, France
Communication dans un congrès hal-04553826v1
Image document

Pour une nouvelle orientation des recherches sur le droit OHADA

David Hiez , Séverine Menétrey
L’effectivité du droit économique dans l’espace OHADA, Nov 2014, Luxembourg, Luxembourg
Communication dans un congrès hal-04553828v1

L'appréhension 
juridique 
des
 groupes
 d'entreprise 
d'économie
 sociale
 et 
solidaire 
à
 l'épreuve
 de 
la coopération

David Hiez
L’économie sociale et solidaire en coopérations, RIUESS, May 2014, Lille, France
Communication dans un congrès hal-04553855v1

La sécurité juridique en Afrique, faux-semblants ou vraie instrumentalisation

David Hiez
La sécurité juridique en Afrique, faux-semblants ou vraie instrumentalisation, Jun 2014, Bamako, Mali
Communication dans un congrès hal-04553537v1

Les offres de la gouvernance coopérative : de l’édiction de règles à leur mise en application

David Hiez
Droit OHADA des sociétés coopératives, Jun 2013, Luxembourg, Luxembourg
Communication dans un congrès hal-04553816v1

Les coopératives : une organisation efficace des entreprises citoyennes en énergie renouvelable

David Hiez
Séminaire sur les coopératives énergétiques, l’Alliance internationale pour le climat, Dec 2013, Luxembourg, Luxembourg
Communication dans un congrès hal-04553814v1

Présentation du livre : Social Long-term Contracts in European Law

David Hiez
Social Long-term Contracts in European Law, EuSoCo (European Social Contract) Group, Dec 2013, Luxembourg, Luxembourg
Communication dans un congrès hal-04553813v1

L'habitat collectif autogéré : choix ou contrainte ?

David Hiez
L'habitat collectif autogéré : choix ou contrainte ?, Alterprop, Mar 2013, Tours, France
Communication dans un congrès hal-04553818v1

Le devenir de l’économie solidaire au Luxembourg : réflexions préliminaires

David Hiez
1er workshop interdisciplinaire « Economie solidaire », Centre culturel Prince Henri, May 2013, Walferdange, Luxembourg
Communication dans un congrès hal-04553817v1

Coopératives - Création, Organisation, Fonctionnement

David Hiez
pp.516, 2013, 978-2-247-12017-8
Ouvrages hal-04553820v1

La contractualisation de la production normative

David Hiez , Sandrine Chassagnard Pinet
Dalloz, pp.344, 2009, Thèmes & commentaires, 978-2-247-07787-8
Ouvrages hal-04553488v1

Droit comparé des coopératives européennes

David Hiez
Larcier, 2009, Faculté de droit, d'économie et de finance de l'université du Luxembourg, 9782804420000
Ouvrages hal-04553489v1

Les coopératives luxembourgeoises : l'exemple d'un système libéral

David Hiez
Larcier, 2009, Faculté de droit, d'économie et de finance de l'université du Luxembourg
Ouvrages hal-04553480v1

La contractualisation de la production normative

David Hiez , Sandrine Chassagnard Pinet
Presses Universitaires du Septentrion (Dalloz-Sirey), 2008, Thèmes et commentaires, 9782247077878
Ouvrages hal-04553475v1

Le droit luxembourgeois du divorce Regards sur le projet de réforme

David Hiez
2008, 9782804430894
Ouvrages hal-04550518v1

La désobéissance civile, approches politique et juridique

David Hiez , Bruno Villalba
pp.200, 2008
Ouvrages hal-04550510v1

La désobéissance civile. Approches politique et juridique, Presses Universitaires du Septentrion

Bruno Villalba , David Hiez
2008
Ouvrages hal-03081504v1

Le droit luxembourgeois du divorce. Regards sur le projet de réforme

David Hiez
Larcier, pp.228, 2008, 9782804430894
Ouvrages hal-04553468v1

Approche critique de la contractualisation (dir. avec Sandrine Chassagnard-Pinet)

David Hiez , Sandrine Chassagnard Pinet
Droit et société Recherche et travaux - Tome 16, pp.222, 2007
Ouvrages hal-04550480v1

Certificats coopératifs

David Hiez
Encyclopédie Dalloz, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-04553872v1

The OHADA Cooperative regulation

Willy Tadjudje , David Hiez
International Handbook of Cooperative Law, 2013
Chapitre d'ouvrage hal-02520898v1

L'interprétation et l'application de l'instrument optionnel : Réflexions sur l'article 4 du Droit commun européen de la vente

Gilles Cuniberti , Pascal Ancel , Isabelle Rueda , Martin Petschko , David Hiez
Le Droit Commun Européen de la Vente, Deshayes, Olivier, pp.39-61, 2012
Chapitre d'ouvrage hal-04553809v1
Image document

Regard juridique sur une stratégie coopérative face au droit communautaire

David Hiez
Les contributions des coopératives à une économie plurielle, 2012, ⟨10.7202/1020816ar⟩
Chapitre d'ouvrage hal-04553798v1

Interprétation et application de l’instrument optionnel

David Hiez , Gilles Cuniberti
Le droit commun européen de la vente, pp.39, 2012
Chapitre d'ouvrage hal-04553811v1

Contrat d’association et contrat de coopération

David Hiez
Mélanges en l’honneur du Professeur Gilles Goubeaux, 10/2009, Cachard, Olivier; Henry, Xavier, pp.269-283, 2009, Les Mélanges, 9782275033532
Chapitre d'ouvrage hal-04553479v1

Le Code luxembourgeois de la consommation

David Hiez
André Prüm. La codification du droit luxembourgeois du droit de la consommation, Larcier, 2009, Faculté de droit, d'économie et de finance de l'université du Luxembourg, 9782804419998
Chapitre d'ouvrage hal-04553485v1

Le code de la consommation luxembourgeois

David Hiez
La codification en droit luxembourgeois du droit de la consommation, Larcier, 2009
Chapitre d'ouvrage hal-04553486v1

La faute et le divorce : un mariage de raison ?

David Hiez
Le droit luxembourgeois du divorce, Larcier, pp.85-104, 2008, 9782804430894
Chapitre d'ouvrage hal-04553474v1

La propriété commune de la coopérative, un modèle pour le droit du développement durable

David Hiez
Les cahiers de l’économie sociale, L’Harmattan, pp.361-382, 2008
Chapitre d'ouvrage hal-04553473v1

Le système juridique français à l'ère de la contractualisation

David Hiez , Sandrine Chassagnard Pinet
La contractualisation de la production normative, pp.3-76, 2008, 9782247077878
Chapitre d'ouvrage hal-04550514v1

La conception du droit et de la loi dans la pensée désobéissante

David Hiez , Villalba Bruno
La désobéissance civile : Approches politique et juridique, PU du Septentrion, pp.67-87, 2008, Espaces politiques, 9782757400654
Chapitre d'ouvrage hal-04553476v1

La clause de conscience ou la conscience source du droit?

David Hiez
Mélanges en l’honneur de Philippe JESTAZ, pp.209-224, 2006, 9782247068302
Chapitre d'ouvrage hal-04550413v1

Pour un droit de l'économie sociale

Emmanuel Dockès , David Hiez
Au coeur des combats juridiques : Pensées et témoignages de juristes engagés, 2006, 9782247069866
Chapitre d'ouvrage hal-04550395v1

Michel Villey en question

David Hiez
Michel Villey et le droit naturel en question, 1994
Chapitre d'ouvrage hal-04550318v1
Image document

PROPOSITION DE LOI COOPERATIVE UTOPIQUE

David Hiez , Prud'Homme, Patrick , Le Berre, , Orsi, Lionel , Naett, Caroline
University of Luxembourg > Faculty of Law, Economics and Finance (FDEF) > Law Research Unit. 2018, pp.51
Rapport hal-04553838v1

Support for farmers cooperatives - Country Report Luxembourg

Willy Tadjudje , David Hiez
[Research Report] Université du Luxembourg. 2012
Rapport hal-02520263v1