Delphine Martin Maître de Conférences à l'Université Marie et Louis Pasteur

Publications

Chapitre d'ouvrage (3)

Contrefaçon Delphine Martin,Daniel Kraus,Astrid Pilottin Valérie Défago; André Kuhn; Béatrice Lapérou-Scheneider; Josua Robert-Nicoud. Dictionnaire juridique éclectique franco-suisse, pp.27-30, 2025, 978-2-38549-175-8 Chapitre d'ouvrage hal-05245126v1
La protection des données personnelles, genèse. Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ou &quot;Loi informatique et libertés Delphine Martin Henri Bouillon; Renaud Bueb; Béatrice Lapérou-Scheneider. Les grandes lois de la Ve République, Mare et Martin, pp.143-154, 2023, 978-2-84934-678-5 Chapitre d'ouvrage hal-04225937v1
L'obligation alternative (Projet, art. 1307-1) Delphine Martin,Lauren Leblond Latina, Mathias and Chantepie, Gaël. Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obliga-tions, Analyses et propositions, Dalloz, pp.94, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-01797777v1

Article dans une revue (17)

Le droit moral de l'architecte s'exerce sur son oeuvre indépendamment de la remise du support matériel au maître de l'ouvrage Delphine Martin Dalloz Actualité, 2023 Article dans une revue hal-04453354v1
La charge de la preuve pèse sur celui qui invoque l'épuisement du droit de marque sauf risque réel de cloisonnement du marché Delphine Martin Dalloz Actualité, 2023 Article dans une revue hal-04453351v1
Tatouage et droit des marques Delphine Martin Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2022, 5, pp.35-37 Article dans une revue hal-03778204v1
La directive 2019/790 sur le droit d’auteur dans le marché numérique Delphine Martin Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, 4, pp.340s Article dans une revue hal-03443266v1
La propriété intellectuelle de la personne protégée Delphine Martin Petites affiches, 2019, 9, pp.7s Article dans une revue hal-03443253v1
Logiciel. Oeuvre de collaboration. Contrefaçon&quot;, Chronique PI Delphine Martin Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 3, pp.321 Article dans une revue hal-01797678v1
Droit d'auteur. Contrefaçon de droits d'auteur et de modèle. Action en concurrence déloyale Delphine Martin Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 6 Article dans une revue hal-01462920v1
Marque, usage honnête tiers concurrent&quot;, Chronique PI Delphine Martin Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 6, pp.1 Article dans une revue hal-01797673v1
Présomption de titularité des droits d'exploitation, personne morale&quot;, Chronique PI Delphine Martin Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 6, pp.5 Article dans une revue hal-01797677v1
Droit d'auteur. Contrefaçon, Critères d'appréciation Delphine Martin Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2016, 1, pp.19 Article dans une revue hal-01462924v1
Droit des marques, Marques communautaires, Critères d'appréciation de la similitude des produits et services, Risque de confusion Delphine Martin Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2016, 4, pp.395 Article dans une revue hal-01462922v1
Usufruit du droit d'exploitation, Réduction Delphine Martin Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2016, 1, pp.15 Article dans une revue hal-01462921v1
Droit des marques, Dépôt frauduleux, Intention de nuire du déposant Delphine Martin Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2016, 4, pp.392 Article dans une revue hal-01462923v1
Le secret d'affaires, notion en devenir Delphine Martin Petites affiches, 2015, 152, pp.4 Article dans une revue hal-01462925v1
La transmission des droits d'auteur Delphine Martin Petites affiches, 2012, 183, pp.81 Article dans une revue hal-01462929v1
Exclusion de l'actif indivis post-communautaire des royalties afférentes à un brevet déposé après la dissolution de la communauté (note sous Cass. com., 4 oct. 2011, n°10-21225) Delphine Martin Petites affiches, 2012, 64, pp.7 Article dans une revue hal-01462928v1
L'exercice du droit de divulgation en situation d'indivision successorale Delphine Martin Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2010, 273, pp.96 Article dans une revue halshs-02448705v1

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire (3)

La dévolution successorale des øeuvres de l'esprit Delphine Martin Lamy droit des régimes matrimoniaux, successions, libéralités, 2017 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01797681v1
Le contrat de commande Delphine Martin Jurisclasseur Propriété Littéraire et Artistique, 2017 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01797676v1
La dévolution successorale des œuvres de l'esprit Delphine Martin Lamy droit des régimes matrimoniaux, successions, libéralités, 2013 Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01462927v1

Rapport (1)

Régime général et preuve des obligations. Analyses du projet de réforme et contrepropositions Manuella Bourassin,Camille Bourdaire-Mignot,Vincent Brémond,Anne Danis-Fatôme,Lauren Leblondet al. [0] Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique 2015 Rapport hal-01793117v1

Ouvrages (1)

La dévolution successorale des droits d'auteur Delphine Martin PAF Presses académiques francophones, 2013 Ouvrages hal-01462926v1