Dominique Viriot-Barrial

Publications

Article dans une revue (15)

Conclusions de Dominique Viriot-Barrial, avocate générale à la Cour de cassation Dominique Viriot-Barrial Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 2025, 1, pp.416 Article dans une revue halshs-05314064v1
Affaire Orange : consécration du harcèlement moral institutionnel ou systémique Dominique Viriot-Barrial Actualité juridique Pénal, 2020, 03, pp.136 Article dans une revue halshs-02514139v1
Secret médical et terrorisme Dominique Viriot-Barrial RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2019, 02, pp.236 Article dans une revue halshs-02449941v1
Le syndicalisme dans la magistrature judiciaire Dominique Viriot-Barrial Droit Social, 2017, 06, pp.518 Article dans une revue halshs-02200216v1
commentaire sous Cass. 2e civ., 8 oct. 2015, n° 14-20.252, entente préalable et prise en charge des traitements par l’assurance maladie Dominique Viriot-Barrial La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016 Article dans une revue hal-01467841v1
Commentaire sous Cass. 2e civ., 17 déc. 2015, n° 14-29.007, Cotation forfaitaire des infirmiers à domicile Dominique Viriot-Barrial La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016 Article dans une revue hal-01467836v1
Harcèlements au travail : récentes évolutions Dominique Viriot-Barrial Actualité juridique Pénal, 2016, 07 et 08, pp.351 Article dans une revue halshs-02225167v1
Dossier loi Macron : Dispositif de contrôle de l’application du droit du travail Dominique Viriot-Barrial La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015 Article dans une revue hal-01467842v1
La protection pénale de la dignité du travailleur au sein du Code pénal sous influence et pression européennes Dominique Viriot-Barrial Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2014, 1, pp.8 Article dans une revue hal-01437505v1
Les organismes génétiquement modifiés au coeur de la répression pénale Dominique Viriot-Barrial Les Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, 2012, Droit et Biotechnologies : actualités, 14 Article dans une revue hal-01137228v1
Les nouvelles obligations de la médecine libérale dans l'exercice de leur profession Dominique Viriot-Barrial RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2011, HS, pp.73 Article dans une revue halshs-02237032v1
Le droit pénal face aux grandes catastrophes sanitaires Dominique Viriot-Barrial RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2008, HS, pp.21 Article dans une revue halshs-02236720v1
Commentaire de la loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs Dominique Viriot-Barrial Recueil Dalloz, 2006, 34, pp.2350 Article dans une revue halshs-02209479v1
La preuve en droit douanier et la Convention européenne des droits de l'homme Dominique Viriot-Barrial Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1994, 03, pp.537 Article dans une revue halshs-02243795v1
L'étranger placé en garde à vue doit être assisté d'un interprète lors de l'entretien avec son avocat Dominique Viriot-Barrial Recueil Dalloz, 1994, 40, pp.566 Article dans une revue halshs-02203953v1

Communication dans un congrès (3)

Le rôle des politiques sociales et sanitaires dans la lutte contre les discriminations en matière de santé Dominique Viriot-Barrial Les discriminations liées au handicap, à la santé et à l’âge » en partenariat avec le défenseur des Droits, Institut droit de la santé, Faculté de Droit de Paris V, Université Paris Descartes, Mar 2016, Paris, France Communication dans un congrès hal-01467515v1
Rapport national « La mise en œuvre de la non-discrimination en droit pénal français à la lumière des exigences européennes et internationales Dominique Viriot-Barrial La mise en œuvre et l’effectivité du droit de la non discrimination, Académie Internationale de Droit comparé, Nov 2016, Montévidéo, Uruguay Communication dans un congrès hal-01467471v1
Le harcèlement moral et sexuel : actualités Dominique Viriot-Barrial L’actualité du contentieux en droit pénal social, Centre de droit social, FDSP, AMU, Aix-en-Pce, May 2016, Aix en Provence, France Communication dans un congrès hal-01467518v1

Ouvrages (2)

une nouvelle politique du vieillissement : histoire et prospective d’un défi Dominique Viriot-Barrial PUAM. 2016, collection centre de droit social Ouvrages hal-01467855v1
L'actualité de la justice pénale internationale Xavier Philippe,Dominique Viriot-Barrial PUAM, pp.150, 2008 Ouvrages halshs-00539913v1