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Mélina Douchy-Oudot

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Documents

Publications

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2024, 09, pp.441
Article dans une revue halshs-04486781v1

Contentieux familial 2022

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2023, 10, pp.523
Article dans une revue halshs-04027962v1

Contentieux familial 2021

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2022, 10, pp.528
Article dans une revue halshs-03609008v1
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Contentieux familial janvier 2020 -décembre 2020

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2021, pp.499
Article dans une revue hal-04014007v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2021, 09, pp.499
Article dans une revue halshs-03162355v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2020, 09, pp.506
Article dans une revue halshs-02503811v1
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Note sous Civ. 1re, 21 novembre 2018, n° 17-21095

Mélina Douchy-Oudot
Procédures, 2020, pp.comm. 228
Article dans une revue hal-04015382v1
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Contentieux familial janvier 2019 -décembre 2019

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2020
Article dans une revue hal-04015373v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2019, 09, pp.505
Article dans une revue halshs-02450084v1
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Contentieux familial 2018

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2019
Article dans une revue hal-04015370v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2018, 12, pp.641
Article dans une revue halshs-02216075v1
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Le dialogue ou les dés pipés du protocole n° 16 en gestation pour autrui pratiquée à l'étranger

Mélina Douchy-Oudot
Revue générale de droit médical, 2018, L'INFORMATION EN DROIT DE LA SANTÉ DANS TOUS SES ÉTATS, 69, pp.239-251
Article dans une revue hal-04016849v1
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Contentieux familial janvier 2017 -décembre 2017

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2018
Article dans une revue hal-04015366v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2017, 09, pp.470
Article dans une revue halshs-01843807v1
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Contentieux familial janvier 2016 -décembre 2016

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2017
Article dans une revue hal-04015362v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2016, 12, pp.674
Article dans une revue halshs-02215426v1
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Contentieux familial janvier 2015 -décembre 2015

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2016
Article dans une revue hal-04015358v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2015, 11, pp.649
Article dans une revue halshs-02214626v1
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Contentieux familial janvier 2014 -décembre 2014

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2015
Article dans une revue hal-04015355v1
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Contentieux familial janvier 2013 -décembre 2013

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2014, 11, p. 689
Article dans une revue hal-04015352v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2014, 11, pp.689
Article dans une revue halshs-02214073v1
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Le divorce ne serait-il que question d’argent ?

Mélina Douchy-Oudot
Archives de philosophie du droit, 2014
Article dans une revue hal-04015392v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2013, 12, pp.798
Article dans une revue halshs-02213485v1

L'inconventionnalité de l'article L. 224-8, alinéa 1er, du code de l'action sociale et des familles

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2013, 16, pp.1106
Article dans une revue halshs-02213530v1
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Contentieux familial janvier 2012 -décembre 2012

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2013
Article dans une revue hal-04015351v1

Chronique Espace judiciaire civil et européen - Un espace de justice commun : « l'Année européenne des citoyens 2013 ». Les droits conférés automatiquement à tous les citoyens de l'Union européenne

Mélina Douchy-Oudot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, 02, pp.327
Article dans une revue halshs-02261165v1

Chronique Espace judiciaire civil européen - Règlement (CE) n° 2201/2003 relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale abrogeant le règlement (CE) n° 1347/2000 et la décision de placement d'un enfant dans un établissement fermé d'un autre Etat membre pour des fins thérapeutiques

Mélina Douchy-Oudot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, 03, pp.688
Article dans une revue halshs-02261086v1

Chronique Espace judiciaire civil européen - Médiation, un outil au service de la famille

Mélina Douchy-Oudot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, 03, pp.687
Article dans une revue halshs-02261085v1

Chronique Espace judiciaire civil européen - Mise en application du règlement (UE) n° 1259/2010 du Conseil du 20 décembre 2010 mettant en oeuvre une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps

Mélina Douchy-Oudot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, 03, pp.685
Article dans une revue halshs-02261084v1
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Contentieux familial janvier 2011 -décembre 2011

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2012
Article dans une revue hal-04015350v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2012, 16, pp.1033
Article dans une revue halshs-02213054v1

Chronique Espace judiciaire civil européen - Présentation brève du règlement (UE) n° 650/2012 du Parlement européen et du conseil du 4 juillet 2012 relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions, et l'acceptation et l'exécution des actes authentiques en matière de successions et à la création d'un certificat successoral européen

Mélina Douchy-Oudot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, 04, pp.897
Article dans une revue halshs-02261110v1

Chronique Espace judiciaire civil européen - L'exécution de la décision certifiée ordonnant le retour d'un enfant illicitement retenu

Mélina Douchy-Oudot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2011, 02, pp.482
Article dans une revue halshs-02260907v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2011, 16, pp.1107
Article dans une revue halshs-02212426v1

Chronique Espace judiciaire civil européen - Le Règlement (CE) n° 1259/2010 du Conseil du 20 décembre 2010 mettant en oeuvre une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps

Mélina Douchy-Oudot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2011, 02, pp.478
Article dans une revue halshs-02260904v1

Chronique Espace judiciaire civil européen

Mélina Douchy-Oudot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2011, 02, pp.465
Article dans une revue halshs-02260903v1

Chronique Espace judiciaire civil européen - La notion de résidence habituelle au sens des articles 8 et 10 du règlement CE n° 2201/2003

Mélina Douchy-Oudot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2011, 02, pp.481
Article dans une revue halshs-02260906v1

Chronique Espace judiciaire civil européen - L'exception de litispendance soulevée dans une instance en divorce

Mélina Douchy-Oudot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2011, 02, pp.479
Article dans une revue halshs-02260905v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2010, 16, pp.989
Article dans une revue halshs-02211896v1

Espace judiciaire civil européen

Mélina Douchy-Oudot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2010, 04, pp.927
Article dans une revue halshs-02260875v1
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LA DIGNITE DE LA PERSONNE EN TANT QU'ETRE HUMAIN

Mélina Douchy-Oudot
Revue Lamy Droit civil, 2010, 72, p. 36-42
Article dans une revue hal-04016868v1

Espace judiciaire civil européen

Mélina Douchy-Oudot
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2010, 02, pp.421
Article dans une revue halshs-02260854v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2009, 01, pp.53
Article dans une revue halshs-02211091v1
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Contentieux familial - Preuve du divorce : prise en compte par le juge des minimessages, dits « SMS », reçus sur le téléphone portable

Mélina Douchy-Oudot
Procédures, 2009, 10, pp.comm. 323
Article dans une revue hal-04016908v1

Notification internationale et droits de la défense

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2009, 03, pp.212
Article dans une revue halshs-02211123v1
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Contentieux familial - Divorce et tierce opposition

Mélina Douchy-Oudot
Procédures, 2009, 1, pp.comm. 18
Article dans une revue hal-04016911v1
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Contentieux familial - Pourvoi en cassation et preuve de la filiation

Mélina Douchy-Oudot
Procédures, 2008, 1, pp.comm. 15
Article dans une revue hal-04016932v1
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Contentieux familial - Succession : de quelques solutions en matière successorale avant la loi du 23 juin 2006 et de leur maintien

Mélina Douchy-Oudot
Procédures, 2008, 7, pp.comm. 210
Article dans une revue hal-04016942v1
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Contentieux familial - Assistance éducative

Mélina Douchy-Oudot
Procédures, 2008, 2, pp.comm. 47
Article dans une revue hal-04016925v1
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Contentieux familial - Filiation : expertise biologique et motif légitime

Mélina Douchy-Oudot
Procédures, 2008, 8-9, pp.comm. 238
Article dans une revue hal-04016901v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2007, 38, pp.2690
Article dans une revue halshs-02210415v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2006, 35, pp.2430
Article dans une revue halshs-02209498v1

Contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2005, 27, pp.1821
Article dans une revue halshs-02208741v1

Savoir mourir, une question de sens

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2004, 08, pp.535
Article dans une revue halshs-02207737v1

Principe de précaution et assistance médicale à la procréation : l'ICSI

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2004, 08, pp.531
Article dans une revue halshs-02207724v1

Privation du recours à l'IVG : existence d'un préjudice

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2004, 08, pp.530
Article dans une revue halshs-02207722v1

Prédisposition ou existence d'une maladie génétique grave : faut-il informer la famille ?

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2004, 08, pp.528
Article dans une revue halshs-02207715v1

Recherche biomédicale : « les biobanques et les biothèques »

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2004, 08, pp.534
Article dans une revue halshs-02207733v1

Privation du recours à l'IVG : exigence d'une faute médicale caractérisée

Mélina Douchy-Oudot
Recueil Dalloz, 2004, 08, pp.530
Article dans une revue halshs-02207720v1
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Le décret n° 98-1231 du 28 décembre 1998 modifiant le code de l’organisation judiciaire et le nouveau code de procédure civile : l’adoption partielle des propositions du rapport de J.-M. Coulon

Mélina Douchy-Oudot
Gazette du Palais, 1999
Article dans une revue hal-04015407v1
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Les avis de la Cour de cassation en matière de procédures civiles d’exécution

Mélina Douchy-Oudot
Justices : Revue générale de droit processuel, 1997
Article dans une revue hal-04015402v1
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L’application de l’adage "Mater semper certa est" dans et hors du mariage

Mélina Douchy-Oudot
Mater semper certa est, passé, présent, avenir d'un adage, Mar 2016, Dijon, France
Communication dans un congrès hal-04016798v1
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La réforme annoncée de la Cour de cassation

Mélina Douchy-Oudot
Quarantième anniversaire du Code de procédure civile, Jan 2016, Paris, France. 480 p
Communication dans un congrès hal-04016813v1
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L'office du juge dans le contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Vieillir. Anticiper, accompagner, apprendre, Feb 2015, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-04015456v1
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Les principes généraux de la procédure et l'esprit du Code de procédure civile face aux transformations opérées par le décret Magendie

Mélina Douchy-Oudot
L’appel et la procédure d’appel au XXIème siècle, entre présent et à venir, May 2014, Pau, France
Communication dans un congrès hal-04015425v1
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Le divorce dix ans après la loi n° 2004-439 du 26 mai 2004

Mélina Douchy-Oudot
DIVORCE: LES OBJECTIFS DU LEGISLATEUR DE 2004 ONT-ILS ETE ATTEINTS?, Mar 2014, Aix-en -Provence, France
Communication dans un congrès hal-04015437v1
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L'office du juge dans le contentieux familial

Mélina Douchy-Oudot
Colloque Lexis Nexis Procédures, Oct 2014, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04015445v1
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L'exécution au sein de l'espace judiciaire européen, questions d'actualité

Mélina Douchy-Oudot
Institutes européennes, Mar 2013, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès hal-04015413v1
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Le lien familial peut-il être désinstitué ?

Mélina Douchy-Oudot
Lien familial, Lien obligationnel, Lien social, Oct 2013, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès hal-04015430v1
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Gratuité et coût de la justice

Mélina Douchy-Oudot
La gratuité, Mar 2013, Aix-en-Provence & Marseille, France
Communication dans un congrès hal-04015422v1
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Le lien familial en dehors du droit civil de la famille – la procédure civile

Mélina Douchy-Oudot
Le lien familial hors du droit civil de la famille, Jun 2013, Grenoble, France
Communication dans un congrès hal-04015416v1
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Les Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) au service de la justice du XXIème siècle, synthèse

Mélina Douchy-Oudot
Les Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) au service de la justice du XXIème siècle, Cours d'appel, Oct 2011, Dijon, France
Communication dans un congrès hal-04014029v1
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Les filiations électives à l'épreuve du droit, vingt ans après

Mélina Douchy-Oudot
Mélanges en l'honneur du professeur Claire Neirinck, 2015
Autre publication scientifique hal-04015345v1
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Propos impertinents sur l'amour conjugal

Mélina Douchy-Oudot
Mélanges en l'honneur du professeur Jean Hauser, 2012
Autre publication scientifique hal-04015346v1
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La scission des phases de l’instance : la mise en état

Mélina Douchy-Oudot
De Code en Code, 2009
Autre publication scientifique hal-04014118v1
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Courtes prescriptions et forclusions en droit de la consommation

Mélina Douchy-Oudot
Etudes de droit de la consommation, 2004
Autre publication scientifique hal-04014081v1
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Le procès civil et les affaires transfrontalières : vers un espace judiciaire européen

Mélina Douchy-Oudot
La justice civile au vingt et unième siècle : mélanges Pierre Julien, 2003
Autre publication scientifique hal-04014048v1

La connaissance du droit par algorithmes, questions épistémologiques

Mélina Douchy-Oudot
LGDJ. Mélanges en l'honneur de Philippe Théry, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-04014138v1

Les contentieux familiaux – droit interne – droit international – droit européen, 2ème éd.

Vincent Égéa , Isabelle Barrière-Brousse , Mélina Douchy-Oudot , Federica Gemignani , B Menut
Les contentieux familiaux – droit interne – droit international – droit européen, 2ème éd. , Defrénois, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-01469445v1

L'office du juge

Mélina Douchy-Oudot
Dalloz. Mélanges en l'honneur du professeur Gilles Goubeaux, 2009
Chapitre d'ouvrage hal-04014099v1